COMPTE-RENDU DU CONSEIL D`ADMINISTRATION

COMPTE-RENDU DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
-------------------SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2010
Étaient présents ou représentés :
Représentants du personnel :
Titulaires : Madame LE ROC’H ; Messieurs CHESSE, JULIENNE et ROUSSET.
Représentants de l’Administration :
Titulaires : Mesdames ALLEMANDOU et LAVAUR COQUET Messieurs, CHEDMAIL, DOREL, MASOERO et MOREL
Etaient absents excusés :
Madame WAJS ; Messieurs CARTRAUD, GUEGAN, HETET, LE BRIZAUT, MALABRE, POITOU et RIOU
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 10h05, sous la présidence de Monsieur Patrick CHEDMAIL, directeur.
Le secrétaire de séance est désigné : il s’agit de Madame ALLEMANDOU, le secrétaire adjoint de séance est désigné, il s’agit
de Monsieur ROUSSET.
Le président donne lecture de l’ordre du jour :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 mai 2010
Politique des postes 2010
Information sur les départs et les arrivées
Organisation des locaux
Information sur la rentrée
Information sur l’agenda de l’Ecole Centrale de Nantes
Questions diverses
Le président demande s’il y a des questions diverses. Il n’y a pas de questions diverses.
Le président propose de traiter les points dans l’ordre suivant : 1,5,6,3,2 et 4
1.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 mai 2010
Le président soumet à l’approbation des membres du CTP le compte-rendu du 11 mai 2010.
En l’absence d’observations, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2.
Information sur la rentrée
Le président annonce que le recrutement de la rentrée 2010 est excellent en qualité et quantité. Le nombre d’inscrits en
première année est en augmentation toutes filières confondues. La progression de l’amélioration des rangs des inscrits est
effective. Monsieur ROUSSET souligne que l’augmentation des effectifs notamment en première année, pose un problème
d’accueil dans les salles de cours.
Monsieur ROUSSET demande quelle est la proportion d’étudiants européens et non européens.
Monsieur DOREL répond qu’un tiers des doubles diplômes sont originaires de la Chine, du Brésil et du Japon.
En troisième année, le nombre d’européens est plus important mais ce sont des formations non diplômantes.
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Madame LE ROC’H demande en quoi consistent les séjours culturels. Le président répond que ce sont les échanges avec
l’Université de KEIO et PENN STATE University.
Monsieur DOREL souligne que face au nombre croissant d’étudiants non francophones, le fonctionnement de l’Ecole (dans les
services) doit s’internationaliser (langue anglaise parlée, documents en anglais etc…).
Le président précise que la politique de l’Ecole est de faire des formations diplômantes sur lesquelles l’Ecole engage son nom
et ses efforts.
3.
Information sur l’agenda de l’Ecole Centrale de Nantes
Le président passe la parole à Madame ALLEMANDOU. Madame ALLEMANDOU présente les documents transmis aux
membres du CTP : le calendrier de la Direction des Etudes et le calendrier de fermeture de l’Ecole. Pour ce dernier, le terme
« inclus » sera remplacé par « au matin/au soir ».
4.
Information sur les départs et les arrivées
Le président passe la parole à Monsieur MASOERO. Celui-ci annonce l’arrivée de Monsieur Ronan GUERN au secrétariat
général.
Le départ de Monsieur QUILLARD est confirmé. Monsieur BRAU quitte l’Ecole pour l’IUT de Carquefou suite à sa réussite
au concours d’ingénieur d’étude.
Les réussites aux concours sont les suivantes : Anne Gaelle MORIN pour le concours d’adjoint technique et Aurélien
BABARIT pour le concours d’ingénieur de recherche.
Les changements de grade concernent Madame DURANCE (adjoint technique principal 1ère classe) et Monsieur ROUSSEAU
(technicien de classe supérieure).
5.
Politique des postes 2010
Le directeur rappelle la procédure d’expression des besoins par les départements :
- en juillet les besoins sont recensés et exprimés au cours d’un comité de direction élargi.
- en septembre l’équipe de direction étudie les demandes et fait une proposition auprès du comité de direction élargi
- une synthèse est soumise à l’avis du comité technique paritaire puis au conseil d’administration en formation restreinte.
Pour la bonne compréhension des membres du CTP, le directeur donne les noms des agents concernés par les postes mais
demande que par souci de confidentialité, ils ne figurent pas sur le compte rendu.
Les demandes de postes sont les suivantes :
- IPSI : - 1 contrat doctoral, la demande est acceptée
-2 demi-postes d’ATER la demande est refusée mais remplacée par des contrats doctoraux
- AUTO-ROBOT/ IRCCyN :
- 1 poste de maître de conférences traitement du signal et de l’image : la demande est acceptée
- 1 poste de professeur en robotique, la réponse est à l’étude selon le financement attendu de l’IRCCyN
- INFO-MATH/ IRCCyN : 1 poste de maître de conférences en informatique
- IRCCyN : 1 poste de professeur en robotique la réponse est à l’étude selon le financement attendu par l’IRCCyN
- INFO-MATH/CERMA : 1 poste de professeur en informatique : la demande est acceptée
- INFO-MATH : un poste de maître de conférences en mathématiques : la demande est acceptée, la recherche ne serait plus
effectuée au laboratoire Jean Leray mais dans un laboratoire de l’école.
- MFE/LMF : maître conférences en énergétique : proposition d’un contractuel de niveau ingénieur qui ferait de
l’enseignement
- CLE : - un maître de conférences en espagnol : refusé
- un professeur ou maître de conférences en économie : refusé
- 1 PRAG en anglais : refusé mais un poste de contractuel est envisagé
- 1 PRAG en FLE : un poste de contractuel est envisagé
- MMGC/GEM :
- maître de conférences conception et calcul des structures : proposition d’un enseignant contractuel
- un poste de PAST
- chaire CNRS rehaussée en professeur MMGC/GEM
Monsieur ROUSSET évoque le départ d’un technicien, la demande d’un maître de conférences pour le département MFE et la
proposition d’implanter un poste de technicien. Il demande qui sera chargé de la fiche de poste.
ECOLE CENTRALE DE NANTES – COMITE TECHNIQUE PARITAIRE 27 SEPTEMBRE 2010
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Le président répond que la fiche de poste sera élaborée en concertation par le directeur du département d’enseignement et par
le directeur du laboratoire.
Monsieur CHESSE demande quel sera le lien avec la recherche.
Monsieur le président répond qu’il fera de l’assistance technique dans le département et/ou au laboratoire. Il fera une partie de
TD/TP mais ne montera pas de cours
Monsieur CHESSE demande sur quel budget est financé ce poste.
Monsieur le président répond que si la personne travaille avec le département d’enseignement c’est l’école qui finance, si c’est
avec le laboratoire celui-ci donnera ses possibilités de financement. Le statut d’ingénieur contractuel n’est pas celui d’un
PRAG. Le PRAG a une mission d’enseignement et d’ingénierie pédagogique.
Monsieur ROUSSET demande si c’est un recrutement d’ingénieur ou de docteur.
Le président répond que tout dépend du besoin formulé par le département. La loi a ouvert une possibilité de recruter des
contractuels susceptibles faire de l’enseignement, l’Ecole teste cette possibilité.
Monsieur ROUSSET demande combien de recrutements d’enseignants contractuels sont envisagés.
Le président estime qu’il faut avant tout clarifier les missions et les articulations avec les métiers d’ingénieur, de technicien,
d’enseignant-chercheur. Pour 2011, deux recrutements sont envisagés.
Monsieur ROUSSET recommande d’informer et de communiquer sur ce sujet.
Le président prendra les avis avant de communiquer. Le risque est le recrutement uniquement de contractuels au dépend de
fonctionnaires. Le recrutement de contractuels ne représentera que 1.5% de la masse salariale dans un premier temps.
Concernant les postes IATOSS :
Des supports sont vacants :
-
poste ingénieur hygiène et sécurité, poste remplacé
poste agent entretien, le poste ne sera pas publié, la couverture du besoin sera externalisée
poste assistant ingénieur au LMF,
poste ingénieur d’étude à la direction, le poste sera utilisé comme support pour un contractuel
poste technicien au département MFE, le poste sera publié
poste technicien au département IPSI, le poste sera pourvu
poste d’ingénieur d’étude au département IPSI, le poste sera transformé en assistant ingénieur et pourvu
poste adjoint administratif vacant au service financier, le poste sera transformé en poste de technicien ITRF
poste de technicien vacant aux services techniques, le poste sera pourvu
poste ingénieur d’étude aux services techniques, le poste sera utilisé comme support pour le remplaçant
Les demandes de poste sont les suivantes :
-
-
département IPSI demande de pérennisation du support de trois agents contractuels dont la secrétaire du département
laboratoire de mécanique des fluides :
1/ demande d’un poste d’ingénieur en informatique, discussion en cours ;
2/ compensation du départ d’un technicien et d’un assistant ingénieur par un agent de même qualification
complété par un contractuel,
3/ secteur HGO besoins en personnels pour les contrats et le CPER, réponse à rechercher via Centrale Innovation
Direction des études demande d’un contractuel pour faire face à de nouvelles missions : concours de recrutement sur
titres et sur épreuves CASTING, apprentissage
Laboratoire génie civil et mécanique, GeM, départ d’un agent réaffecté dans un autre service
Bibliothèque demande d’un poste de catégorie B, demande à l’étude
Service scolarité demande d’un poste support pour l’école doctorale et d’un poste support pour les masters
Plate forme usinage pérennisation du remplacement d’un agent (retraite) confirmée ; implantation support ingénieur
de recherche en cours de discussion avec l’IRCCyN
Département informatique mathématique demande d’un demi-support d’assistant ingénieur en informatique, réponse
négative
Direction de la communication, demande d’un support de catégorie B : les besoins sont validés mais il n’y a pas de
solutions immédiate
La parole est donnée aux représentants du personnel pour recueillir leur avis. Ils demandent un éclaircissement sur le statut de
contractuel. Ils prennent acte de l’information qui leur est donnée mais expriment leur difficulté à donner un avis éclairé en
l’absence de communication préalable de documents et de support pendant la réunion. Ils souhaitent recevoir une information
préalable présentée en termes d’objectifs, d’enjeux et de ressources en postes.
6.
Organisation des locaux
Une campagne a été lancée en 2009 2010. Les demandes de locaux sont présentées par Monsieur MASOERO directeur
adjoint.
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Monsieur ROUSSET demande si le document sera diffusé. Monsieur MASOERO répond oui mais c’est un document évolutif.
Monsieur ROUSSET observe une pression sur le bâtiment D. Il signale que l’environnement des TP mécanique des fluides et
des TP auto est très bruyant. Il attire l’attention sur la nécessité d’en tenir compte pour les travaux d’extension ultérieurs. Il ne
comprend pas la logique qui préside à la redistribution des locaux et au maintien de l’affectation du bâtiment D en recherche et
enseignement.
Monsieur MASOERO répond qu’il a fait une demande de réfection du bâtiment C et que le ministère lui a répondu
négativement. Le directeur adjoint signale qu’il est à la disposition des membres pour répondre aux questions.
L ‘ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h30.
Le Président du Comité Technique Paritaire
P.CHEDMAIL
Le secrétaire du C.T.P.
Le secrétaire-adjoint du C.T.P.
D. ALLEMANDOU
J.M. ROUSSET
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