Protocole d`accès Carmen ( PDF

CARMEN
Accès + Hébergement
Référentiels IGN
Accès en WMS et WMS-C
Référentiels propres
Utilisation
MEDDTL - Directions et services centraux et déconcentrés (sphère écologie)
DEB
SG
CGDD
DGPR
CGDD / SOeS
DREAL / DIREN
DREAL / DRIRE
Sans condition
Sans condition
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Organismes intégrés
Etablissements Publics à caractère Administratif
Agences de l’eau
ONEMA
ONCFS
CELRL
Parcs Nationaux & PNF
MNHN
Agence aires marines protégées
Sans condition
Justificatif d’adhésion
au SINP
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Collectivités territoriales agréées
Parcs Naturels Régionaux
Etablissements publics territoriaux de
Bassin
Justificatif d’adhésion
au SINP
Sans condition
Associations
CBN & fédération CBN
ATEN
Conservatoires d’espaces naturels
& fédération ENF
Réserves naturelles & association RNF
Fédération des PNR
Association de protection de la nature
Justificatif d’adhésion
au SINP
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Organismes susceptibles d’être associés
Etablissements Publics à caractère Administratif
Les 4 offices de l’eau des DOM
Sans condition
CARMEN
Accès + Hébergement
Référentiels IGN
Accès en WMS et WMS-C
Référentiels propres
Utilisation
Etablissements Publics à caractère Industriel et Commercial
BRGM
INERIS
ADEME
IRSN
Agence Nationale de Gestion
des déchets radioactifs
IFREMER
Sans condition
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Associations
OIEau
Cèdre
AASQA
Sans condition
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Autres Organismes
Adhérents
SINP
hors sphère écologie
du protocole MEDDTL / IGN
Porteur de SAGE
Schéma d’Aménagement et
de Gestion des Eaux
Justificatif d’adhésion
au SINP
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Justificatif
de délibération
de la CLE
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
Sans condition
Engagement certifiant le respect
des conditions d’utilisation
de la licence gratuite
API Géoportail
Engagement certifiant
la détention des droits de licence
électronique associés
URBANISME
DIV
ACSé
ANAH
AFTRP
ANRU
CAUE
Etablissements publics fonciers de l’Etat
Etablissements publics d’aménagement
Agences d’urbanisme