Fiscalité

Olswang en France
Fiscalité
Fiscalité
Notre approche
Sociétés
“Cette équipe fournit un conseil pragmatique
et dispose d’une forte expertise.”
M&A
Private
Equity
Prix de
transfert
Legal 500 EMEA
FISCALITE
Julien Monsenego “is very knowledgeable
and provides excellent quality advice.”
R&D / IP
Immobilier
Chambers Global 2015
Contentieux
Fiscal
Le Département Fiscal conseille des groupes de sociétés, des fonds
d’investissement et des particuliers sur l’ensemble des problématiques
fiscales afférentes à leurs activités locales et internationales.
Sociétés
Prix de transfert
Nous conseillons les sociétés sur l’ensemble de leurs
problématiques fiscales, en ce inclus les investissements
internationaux depuis et vers la France, l’optimisation
fiscale des revenus et des actifs et la mise en place de
plans d’intéressement ainsi que sur leurs interactions
avec la fiscalité des actionnaires, des dirigeants et des
salariés (ISF, structuration patrimoniale, régime des
impatriés/expatriés).
Nous intervenons dans la mise en place de la
documentation de prix de transfert pour le compte de
sociétés multinationales. Nous négocions les accords
préalables (APA) en matière de prix de transfert et
intervenons sur tout contentieux afférent aux prix de
transfert.
R&D / IP
Nous avons une expertise spécifique dans les secteurs
de la recherche et développement ainsi que sur les
Nous conseillons des sociétés françaises et étrangères
actifs incorporels, en particulier dans l’industrie
ainsi que des fonds d’investissement sur leurs opérations technologique et pharmaceutique. Nous intervenons
de M&A et de private equity, des due diligences à la
notamment sur la structuration, l’exploitation des droits
structuration fiscale de l’opération, en passant par les
de propriété intellectuelle et l’optimisation du crédit
réorganisations et les managements packages.
d’impôt recherche.
M&A et Private Equity
Immobilier
Contrôles et contentieux
Nous conseillons des particuliers et des sociétés sur les
aspects fiscaux directs et indirects de leurs opérations
touchant aux actifs immobiliers (en France ainsi que dans
les juridictions étrangères).
Nous conseillons nos clients sur les contrôles et
contentieux fiscaux avec les autorités françaises,
devant les tribunaux de première instance jusqu’au
Conseil d’État et la Cour de Cassation.
Une approche originale

Nous traitons, avec une vision d’ensemble, l’intégralité de problématiques fiscales de nos clients : de la
société mère aux filiales, des actionnaires aux dirigeants.

Nous avons une expérience approfondie dans les secteurs industriels axés autour de la recherche et
développement ainsi que des actifs incorporels, de sciences de la vie aux entreprises technologiques.

Nous avons une approche intégrée en matière de fiscalité internationale, avec nos bureaux européens.

Nous sommes spécialistes en matière de prix de transfert.
Expérience récente
Warner Music Group
Conseil du Groupe Warner
Music dans le cadre de son
acquisition du Groupe
Parlophone Label,
précédemment membre du
Groupe EMI comprenant les
labels Parlophone et Chrysalis,
auprès du Groupe Universal
Music pour un montant de 487
millions de livres.
M&A
Conseil de divers fonds
d’investissement dans la
structuration de leurs
acquisitions et cessions, et
notamment d’Alpha PE
(Vertbaudet), de NH Capital
(Sominex), de Neo Capital
(Alain Mikli), d’Isatis Capital
(Santé Médecine Sport) et d’OFI
PE (cédée à Eurazeo).
R&D / IP
Assistance d’un groupe de
cosmétiques français dans le
cadre de l’activation du régime
fiscal de faveur applicable aux
redevances de brevets
Burger King France
Conseil de Burger King France,
détenu majoritairement par
Groupe Bertrand, dans le cadre
de l’acquisition du groupe Quick.
Immobilier
Mise en place d’un fonds
d’investissement pan-européen
dans le cadre d’acquisitions
corporate et immobilières, pour
des investissements de 200
millions et un milliard d’euros
respectivement.
R&D / IP
Assistance dans le cadre de la
réorganisation et de la mise à jour
d’un contrat de répartition de
coûts au niveau mondial
concernant le partage des
dépenses liées à la recherche et
développement et aux droits de
propriété intellectuelle au sein
d’un groupe français de
multimédia.
Dentsu Aegis
Restructuration du financement et
et de l’organigramme français et
européens du groupe de médias
Aegis, dans le cadre de sa prise
de contrôle par Dentsu.
M&A / Private Equity
Assistance dans le cadre de
l’acquisition, la restructuration et la
documentation d’un portefeuille
d’actifs incorporels et d’une usine
française, en ce inclus les
problématiques de prix de
transfert au regard de flux entre la
France et l’Irlande.
Contentieux fiscal
Assistance et négociation du
règlement d’un litige dans le cadre
d’un ajustement de prix de
transfert entre la France et les
États-Unis et suivi sur quatre
exercices fiscaux.
M&A
Conseil de diverses sociétés
dans le cadre de leurs
opérations M&A, et notamment
de LISI Group (Creuzet
Aéronautique), de Cristal Union
(JV avec le groupe ASR), de
Groupe Lemoine (Arma Panuk –
Turquie) et d’Albéa (Rexam).
Prix de transfert
Revue de la politique de prix de
transfert d’un groupe
pharmaceutique et d’un groupe
industriel accompagnée de la
mise en place d’une nouvelle
politique de prix de transfert et
de sa documentation.
Contentieux fiscal
Assistance et représentation
d’un grand groupe
pharmaceutique international
dans le cadre d’un contentieux
fiscal devant le Conseil d’État
concernant le traitement des
redevances intra-groupe
(immobilisation des dépenses
versus frais directement
déductibles).
À propos d’Olswang
Olswang est un Cabinet d’avocats novateur se différenciant par une approche originale du droit des affaires et son
engagement envers ses clients. Grâce à l’implication d’équipes ayant une parfaite compréhension des enjeux et de
l’environnement économique de ses clients, Olswang est un Cabinet de référence reconnu pour sa capacité à
anticiper et à offrir des solutions structurantes et innovantes au service de clients leaders sur leur marché.
Fondé à Londres, Olswang est présent à l’international grâce à ses bureaux en France, au Royaume-Uni, en
Belgique, en Allemagne, en Espagne et à Singapour.
Fiscalité
Contacts
Julien Monsenego
Associé
+33 1 70 91 87 22
julien.monsenego@
olswang.com
Laurent Ragot
Collaborateur Senior
+33 1 70 91 87 26
laurent.ragot@
olswang.com
Charlotte Robert
Collaboratrice
+33 1 70 91 87 45
charlotte.robert@
olswang.com
Brussels
+32 2 647 4772
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+44 20 7067 3000
Madrid
+34 91 187 1920
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+49 89 206 028 400
Paris
+33 1 70 91 87 20
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+65 6720 8278
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Olswang :
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