2015-02 environnement et securite

VEILLE NORMATIVE & REGLEMENTAIRE
Sélection de nouveautés
Environnement & Sécurité
N°2-2015 – Février 2015
Sélection de nouveautés réalisée par le CRITT Réunion – Centre Associé AFNOR
Nous vous proposons aussi : 1) la revente des normes (devis)
2) la consultation gratuite de normes NF sur RDV
Nouvelles normes (France et International)
NF C71-000-2-22, NF EN 60598-2-22
Luminaires - Partie 2-22 : exigences particulières - Luminaires pour éclairage de secours
Date de publication: 2014-12-26
NF E60-300-1, NF ISO 14955-1
Machines-outils - Évaluation environnementale des machines-outils - Partie 1 : méthode de
conception pour l'efficacité énergétique des machines-outils
Date de publication: 2014-12-26
NF P41-038, NF EN 14718
Influence des matériaux organiques sur l'eau destinée à la consommation humaine - Détermination
de la demande en chlore - Méthode d'essai
Date de publication: 2015-01-24
NF S71-609-2, NF EN 13138-2
Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation - Partie 2 : exigences de sécurité et
méthodes d'essai pour les aides à la flottabilité à tenir
Date de publication: 2015-01-03
NF S71-609-3, NF EN 13138-3
Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation - Partie 3 : exigences de sécurité et
méthodes d'essai pour les sièges flottants devant être portés
Date de publication: 2015-01-03
NF X08-003/A4, NF EN ISO 7010/A4
Symboles graphiques - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - Signaux de sécurité
enregistrés - Amendement 4
Date de publication: 2014-12-26
Pour tout renseignement ; abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 [email protected]
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire – Environnement et Sécurité – N°2-2015 – Février 2015- 1/4
NF X85-001, NF EN 16575
Produits biosourcés - Vocabulaire
Date de publication: 2014-10-17
FD X85-003, FD CEN/TR 16721
Produits biosourcés - Vue d'ensemble des méthodes pour déterminer la teneur en biosourcée
Date de publication: 2014-11-05
BP Z90-001
Prévention et gestion de la fuite d'informations - Protection du patrimoine informationnel
Date de publication: 2014-12-17
3253411
Vade-mecum de l'audit énergétique - Les références indispensables de la normalisation
Date de publication: 2014-12-10
EN 1263-1
Équipements temporaires de chantiers - Filets de sécurité - Partie 1: Exigences de sécurité,
méthodes d'essai
Date de publication: 2014-12-00
EN 1263-2
Équipement temporaires de chantiers - Filets de sécurité - Partie 2: Exigences de sécurité
concernant les limites de montage
Date de publication: 2014-12-00
ISO/TS 14072
Management environnemental - Analyse du cycle de la vie - Exigences et lignes directrices pour
l'analyse du cycle de vie organisationnelle
Date de publication: 2014-12-00
Projets de normes (France et International)
PR NF S31-062-2, PR NF EN ISO 4869-2
Acoustique - Protecteurs individuels contre le bruit - Partie 2 : estimation des niveaux de pression
acoustique pondérés A en cas d'utilisation de protecteurs individuels contre le bruit
PR NF X31-009-101, PR NF ISO 18400-101
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 101 : cadre pour la préparation et l'application d'un plan
d'échantillonnage
PR NF X31-009-102, PR NF ISO 18400-102
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 102 : choix et application des techniques d'échantillonnage
Pour tout renseignement ; abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 [email protected]
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire – Environnement et Sécurité – N°2-2015 – Février 2015- 2/4
PR NF X31-009-103, PR NF ISO 18400-103
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 103 : sécurité
PR NF X31-009-105, PR NF ISO 18400-105
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 105 : emballage, transport, stockage et conservation des
échantillons
PR NF X31-009-106, PR NF ISO 18400-106
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 106 : contrôle de qualité et assurance de la qualité
PR NF X31-009-107, PR NF ISO 18400-107
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 107 : enregistrement et notification
PR NF X31-009-201, PR NF ISO 18400-201
Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 201 : prétraitement physique dans le terrain
Réglementations (France, Europe)
AR 20141106A
Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité
utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la
rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement et
l'arrêté du 26 août 2011 relatif à la remise en état et à la constitution des garanties financières pour
les installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent
Date de publication: 2014-11-06
AR 20141124C
Arrêté portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de
l'environnement (livreII, titre II)
Date de publication: 2014-11-24
DC 2014-1393
Décret relatif aux modalités d'application de l'audit énergétique prévu par le chapitre III du titre III
du livre II du code de l'énergie
Date de publication: 2014-11-24
DC 2014-1414
Décret relatif à l'utilisation de certains matériaux ou dispositifs prévus à l'article L. 111-6-2 du code
de l'urbanisme
Date de publication: 2014-11-27
DE 2014/893/CE
Décision établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique de l'Union
européenne aux produits cosmétiques à rincer - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Date de publication: 2014-12-09
Pour tout renseignement ; abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 [email protected]
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire – Environnement et Sécurité – N°2-2015 – Février 2015- 3/4
RG 1253/2014
Règlement portant mise en oeuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du
Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception pour les unités de ventilation - (Texte
présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Date de publication: 2014-07-07
2014/904/EUB, 2014/904/EUB, 2014/904/UEB
Décision d'exécution de la Commission du 11 décembre 2014 déterminant les limites quantitatives
applicables aux substances réglementées et allouant des quotas de ces substances conformément
au règlement (CE) no 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui
appauvrissent la couche d'ozone, pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 2015
Date de publication: 2014-12-11
AUTRES DOCUMENTS
ISO/IEC Guide 71
Guide pour l'intégration de l'accessibilité dans les normes
Date de publication: 2014-12-00
Pour tout renseignement ; abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 [email protected]
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire – Environnement et Sécurité – N°2-2015 – Février 2015- 4/4