Communauté de Communes du Canton de Rugles

Département de l’Eure
Communauté de Communes
du Canton de Rugles
ELABORATION
DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL
4C5
LISTE DES ETUDES UTILISEES
DANS LE PLUI
DOSSIER D’ARRET
Vu pour être annexé à la Délibération
du Conseil Communautaire en date du
1er JUIN 2016
P.L.U.
Prescrit le
Arrêté le
ELABORATION
13 JANVIER 2012
1ER JUIN 2016
Xavier DEWAILLY - Urbaniste QUALIFIE
3 allée Jean Jaurès
72100 LE MANS
TEL : 02 43 72 79 13
E-MAIL : [email protected]
Approuvé le
LISTE* DES ETUDES UTILISEES DANS LE PLUI
- DOCOB Natura 2000 « Risle Guiel Charentonne »
* non exhaustive
http://www.eure-en-ligne.fr/webdav/site/eure-en-ligne/shared/pdf/Natura2000/Synthese_docob_valid%C3%A9e.pdf
- Document d’objectifs (DOCOB) des Etangs et mares des forêts de Breteuil et de Conches
http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Politique-de-l-eau-et-de-la-nature/Nature/Natura-2000/Informationscomplementaires-Natura-2000/Informations-complementaires-Etangs-et-mares-des-forets-de-Breteuil-et-de-Conches/Document-d-objectifsDOCOB-des-Etangs-et-mares-des-forets-de-Breteuil-et-de-Conches
- Observatoire départemental de l’eau 2014
http://www.eure-en-ligne.fr/webdav/site/eure-en-ligne/shared/pdf/Eau%20et%20assainissement/20150831_observatoire_eau.pdf
- Guide régional de la trame verte et bleue en Haute Normandie
- Recueil de données préalable au classement par priorité des sous bassins versants de la Risle,
Sogeti mai 2010
- Rapports annuels Eau Potable SEPASE, SAEP3R, SAEP Lieuvin-Mélicourt-Cernières
- Rapport d’activités SDOMODE 2014
- Bilan de 3 années d’inventaire des mares et amphibiens sur la Communauté de communes du
canton de Rugles, 2015, Fédération départementale des chasseurs de l’Eure
- Etat des Lieux et diagnostic « Habiter le centre de Rugles », novembre 2015, Les ateliers d’Avre &
Iton, Omnibus, Ecopertica, Lusitano Ingenierie
- Identification et remobilisation du parc des logements vacants de la Communauté de
Communes du canton de Rugles, stage de groupe 2013, Polytech’Tours
- Tester de nouvelles solutions pour traiter la vacance, stage de groupe 2014, Polytech’Tours
- Inventaire communal du patrimoine bâti et Paysager, Maire de Chaise Dieu du Theil, CAUE 27
- Schéma directeur d’aménagement numérique (SDAN 27)
- Porter à la Connaissance de l’Etat, DDTM Eure, octobre 2012
- Document d’association de l’Etat, DDTM Eure, juin 2014
- Diagnostic de l’activité agricole, Canton de Rugles, Avril 2010, Chambre d’agriculture de L’Eure
- Enjeux liés à la préservation des espaces agricoles, janvier 2014, Chambre d’agriculture de L’Eure