8H Dépôt260 - Archives départementales de la Creuse

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE
H DEPOT
DEPOT DES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
Répertoire numérique
Etabli par
Jean-François MOREIGNE, adjoint administratif
Et publié sous la direction
de Nicolas DORHMANN, conservateur du patrimoine,
de Joseph SCHMAUCH, conservateur du patrimoine, Directeur des Archives
départementales de la Creuse.
Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2008
1
INTRODUCTION
Le présent répertoire numérique est une refonte de l’inventaire sommaire de la
série H supplément de Louis Duval et Fernand Autorde, paru en 1898. Les notices de ce
dernier ne rendent pas compte de l’ensemble du contenu des liasses affectées d’une cote, les
archivistes de l’époque n’ayant en effet sélectionné que quelques titres antérieurs à 1790 par
liasse.
L’instrument de recherche mis aujourd’hui à la disposition du public inventorie
l’ensemble des documents de ce fonds, augmenté, pour les centres hospitaliers de Bénévent
L’Abbaye, de Bourganeuf et de Guéret, de ceux déposés aux Archives départementales par les
services de ces établissement au cours des dernières années (2Hdépôt 3Hdépôt 14-68 et
8Hdépôt 79-595). On notera toutefois que certaines archives hospitalières figurant dans
l’inventaire sommaire de 1898 (Aubusson : H suppl. 1-19, 203, Association des dames de la
Charité d’Aubusson : H suppl. 24, Boussac : H suppl. 67-75, Gouzon : H suppl. 207, Mainsat
: H suppl. 162, Bénévent en partie : H suppl. 205) ont disparu. Une enquête menée auprès de
leurs détenteurs potentiels (hôpitaux, maisons de retraite, mairies) n’a pas permis de les
retrouver.
Un nouveau mode de cotation a été adopté. Conformément à la circulaire du 18
décembre 1998, une sous-série de Hdépôt a été créée pour chaque établissement hospitalier
(Bénévent : 2Hdépôt, Bourganeuf : 3Hdépôt, etc...). Il s’agit d’une série ouverte, susceptible
d’accueillir les archives modernes produites par des structures de santé en activité (hôpitaux
de Guéret, d’Aubusson et de Bourganeuf), voire des archives anciennes encore détenues par
des collectivités territoriales ou bien au sein de leurs établissements publics de santé.
Le cadre de classement adopté est le suivant : 1Hdépôt, hospice et hôpital
d’Aubusson, 2Hdépôt, hospice de Bénévent, 3Hdépôt, hospice et hôpital de Bourganeuf, 4
Hdépôt, hospice de Boussac, 5Hdépôt, bureau des pauvres et écoles de Charité d’Evaux, 6
Hdépôt, hospice et hôtel-Dieu de Felletin, 7Hdépôt, hospice de Gouzon, 8Hdépôt, hospice,
hôpital et hôtel-Dieu de Guéret, 9Hdépôt, hospice de Mainsat, 10Hdépôt, hospice et hôpital de
La Souterraine.
2
Hôtel-Dieu, hôpital, hospice et Centre hospitalier de
Guéret
(1616-1986)
8Hdépôt 1-595
8Hdépôt 1
Legs et dons de la famille Tacquenet : procédure et ordonnance
d’exécution, extrait du testament de Christophe Tacquenet.
1616-1634
8Hdépôt 2
Legs d’Antoine Rodier en faveur de la chapelle des Récollets, de la
communauté des prêtres de Guéret et de l’hôtel-Dieu : extrait du
testament, procédure à l’encontre des héritiers Rodier et sentence
d’exécution au profit de la communauté des prêtres.
1656-1675
8Hdépôt 3
Legs Tournyol : extrait du testament, procédure aux fins d’exécution,
accord avec les héritiers.
1658-1714
8Hdépôt 4
Legs Pierre Collas : transaction avec les héritiers, payement.
1660-1666
8Hdépôt 5
Legs François Leboiteux en faveur de l’hôtel-Dieu : extrait du testament,
reconnaissance de dette en faveur de François Leboiteux, quittances,
procès-verbaux de délivrance de titres de rente prévus par le legs,
procédure entre l’hôtel-Dieu et Gabriel Garreau débiteur des intérêts
d’une somme de 5 500 livres due à François Leboiteux qui l’avait
comprise dans son legs audit hôtel-Dieu (1665-1668), constitution d’une
rente de 300 livres sur le domaine de Cher-du-Prat par Jean Drouillettes
et Anne-Marguerite Aurousset en faveur de François Leboiteux en
contre-partie d’une somme de 6 000 livres qu’ils lui avaient empruntée
(1657-1682), procès-verbal de délivrance d’une obligation de 4 500
livres souscrite auprès de l’hôtel-Dieu par les sieurs Bonnet et Rougier
(1698).
1657-1698
8Hdépôt 6
Testaments de Pierre Gouilhard, de sa soeur Marie et procès-verbal de
vérification du testament de Pierre Gouilhard.
1665-1672
8Hdépôt 7
Règlement des testaments de Pierre et Marie Gouilhard, copie du
testament de Pierre Gouilhard, procès-verbal de l’assemblée des habitants
de Guéret, accord entre les religieuses hospitalières et les administrateurs
de l’hôtel-Dieu d’une part et Jeanne Gouilhard, soeur des testateurs,
d’autre part (1665-1695), procédure entre les syndics de l’hôtel-Dieu et
3
l’héritière de Léonard Rimour au sujet d’une maison sise faubourg de
Montpellier acquise en 1635 par le défunt (1671), bail par Jacques Tixier
à Marguerite Alacatin d’une partie de maison sise dans la Grand-Rue
(1692), correspondance entre les sieurs Lamardesse et Bourgeois du
Châtenet, 1704.
1665-1704
8Hdépôt 8
Procédure entre Louis Jabrillac, agissant pour lui et son épouse Léonarde
Dupict d’une part et Silvain Dupict, héritier de Françoise Baret, sa mère,
et François Dupict, son frère, d’autre part (1659), donation par Léonarde
Dupict, veuve de Louis Jabrillac, nouvellement associée aux soeurs
hospitalières de l’hôtel-Dieu, des sommes nécessaires à l’agrandissement
des bâtiments (1666), procédure opposant Pierre et Gilberte Nadaud, père
et fille, à l’hôtel-Dieu (1666-1668), copie de la sentence du châtelain de
Guéret condamnant les héritiers de Françoise Baret au payement du legs
de 200 livres fait à l’hôtel-Dieu et attendus d’une sentence concernant la
même affaire dont on ignore l’issue (1668-1711), transaction entre
Gilberte Nadaud et Annet Penot (1672), procédure entre l’hôtel-Dieu et
Jean Bourgeois, tuteur de ses enfants et de Catherine Penot, héritière de
François et Silvain Dupict ses oncles, enfants de Françoise Baret (16941713), procédure entre l’hôtel-Dieu et le sieur Bourgeois au sujet d’une
donation de 200 livres faite audit hôtel-Dieu par feue Léonarde Dupict
(1708-1711), procédure entre l’hôtel-Dieu et Françoise Dupict, héritière
de Françoise Baret, sa mère (1708-1709), procédure entre l’hôtel-Dieu et
Pierre Niveau, prêtre communaliste, ainsi que Catherine Evrard, veuve
d’Annet Niveau (1709-1712), saisie à l’encontre d’Antoine Le Sartre du
montant de sa dette envers Jean Bourgeois, Antoine Charles, son gendre,
et Jeanne Bourgeois, son épouse, sur les revenus de la métairie du Pict,
(1716), procédure entre Antoine Charles et Jeanne Bourgeois d’une part
et l’hôtel-Dieu d’autre part au sujet des sommes qu’ils lui devaient
(1734-1735), transport fait par Jean Rouyère d’une somme de 800 livres
au nom de Marie Roudeoux, veuve de Gabriel Deboudachier, dont il est
débiteur pour un montant de 1 000 livres (1734-1735), procédure
entamée par l’hôtel-Dieu contre Gabriel Deboudachier, acquéreur d'un
domaine près de Châtelus saisi par l’hôtel-Dieu pour payement d’une
créance, et contre Victor Menessier également auteur d’une saisie sur
ledit bien (1735).
1659-1735
8Hdépôt 9
Testament de noble Etienne Lemoyne, sieur de La Villetelle : procédure
aux fins d’exécution par Guillaume Lemoyne, son fils, correspondance,
mémoires des sommes dues, vente par Madeleine de Bize, veuve de
Guillaume Lemoyne, Pierre de Saincthorent, mari de Gabrielle Lemoyne,
Armande et Jeanne Lemoyne, héritiers de Guillaume Lemoyne, à Gilbert
Leprat, du domaine de Montmeunier, moyennant 2 600 livres, dont 1 200
livres seront payées à l’hôtel-Dieu, créancier desdites demoiselles.
1688-1746
4
8Hdépôt 10-11
Legs Antoine Varillas, conseiller du roi, historiographe de France.
1696-1719
8Hdépôt 10
Testament, codicille.
1696
8Hdépôt 11
Copie du testament, procédure aux fins d’exécution
par le sieur Joseph Couturier de la Prugne, contrats
de mariage de « pauvres filles de Guéret » dotées de
100 livres conformément au testament.
1696-1719
8Hdépôt 12
Vente par Marguerite Sudre et Guillaume Desardillier, son gendre,
créanciers de la succession de Léonard Vareilhas, de son office de
sergent des tailles de Guéret à Guillaume Paillon (1690), cession par
Marguerite Sudre, au nom de son fils René, à Guillaume Desardillier, de
la somme de 950 livres qui lui revient sur cette vente (1692), procès entre
l’hôtel-Dieu et David Ageorges, tonnelier, curateur de la succession
abandonnée de Guillaume Roudeoux, débiteur envers l’hôtel-Dieu d’une
obligation de 600 livres (1700-1735), constitution par Annet et JeanBaptiste Polier, père et fils, d’une rente de 37 livres en faveur de
Guillaume Desardillier, dont le principal est versé entre les mains de
leurs créanciers (1704), donation par Guillaume Desardillier en faveur de
l’hôtel-Dieu de 3 000 livres en trois créances : obligation de 650 livres
que lui a consentie Guillaume Roudeoux, 777 livres que lui doivent les
sieurs Annet et Jean-Baptiste Polier, 1 573 livres dues par Guillaume
Paillon, 1705, compte des sommes dues par Annet Polier à l’hôtel-Dieu,
1708, procédure entre l’hôtel-Dieu et les sieurs Polier aux fins de
payement des sommes dues par ces derniers (1709-1735), acceptation par
l’hôtel-Dieu d’une somme de 612 livres 1 sou 4 deniers de Guillaume
Vincent, au nom d’Aubain Grellet (1736), procédure entre l’hôtel-Dieu et
Rose Duteillet, veuve de Jean-Baptiste Polier, tendant au règlement par
cette dernière de 755 livres 10 sous de principal, des frais et des intérêts
de la rente de 37 livres (1750-1751).
1690-1751
8Hdépôt 13
Procédure entre l’hôtel-Dieu et Valéry de La Celle, au nom d’Etienne de
la Celle, son père au sujet du remboursement d’une rente (1720),
donation à l’hôtel-Dieu par Catherine Orceau, au nom d’une personne
charitable, d’une somme de 5 000 livres pour l’installation de 3 à 4 lits
destinés à l’accueil de malades atteints de maladies contagieuses et
acceptation du don par les administrateurs (1720-1721).
1720-1721
8Hdépôt 14-17
Succession de Marie-Anne de Fondriac, bienfaitrice de l’hôtel-Dieu.
1672-1766
8Hdépôt 14
Compte d’exécution testamentaire de feue Marie-Anne
de Fondriac, épouse de Hyacinthe de Madot-Reydier
rendu à l’hôtel-Dieu, son légataire (1732), donation entre
5
vifs faite à l’hôtel-Dieu par Marguerite Rouillé de tous
ses droits sur la succession de Marie-Anne de Fondriac,
dont elle est l’héritière (1733), abandon par NicolasPierre Barthélémy, sieur de Bissy, de ses prétentions sur
la succession de Marguerite Rouillé, sa cousine (1733),
procurations par l’hôtel-Dieu en faveur de l’abbé de
Fournoue pour contracter divers emprunts afin de
subvenir aux frais et charges de la donation Rouillé
(1733-1734), délibération des administrateurs de l’hôtelDieu aux fins de remise en ordre et de rassemblement
des archives (1734), constitution de rente par l’hôtelDieu en faveur des religieuses hospitalières de SaintAugustin de Guéret moyennant 3 000 livres (1734).
1732-1734
8Hdépôt 15
Sentence mettant Marie-Anne de Fondriac, épouse en
son vivant d’Henri-Hyacinthe de Madot-Reydier, en
possession des biens de sa tante Anne Barthélémy,
procédures opposant ses héritières aux ayant droits et à
l’hôtel-Dieu, partage des rentes possédées par Madeleine
Barthélemy avec Anne et Catherine Barthélemy,
inventaires de titres, nomination de procureurs, mémoire
de fournitures, état de frais, correspondance,
reconnaissances de dette, constitution de rentes,
quittances de rentes et de la capitation de la ville de
Paris, inventaires mobiliers.
1672-1766
8Hdépôt 16
Inventaire de titres des XVIe et XVIIe siècles relatifs à la
succession d’Antoine Barthélemy, extrait du contrat de
mariage entre Louis-Antoine de Madot et Gabrielle
Cousturier de La Prugne, copie de la donation de
Marguerite Rouillé en faveur de l’hôtel-Dieu du 20
novembre 1733 et quittance délivrée à ce dernier par
Elisabeth Rouillé, cousine et exécutrice testamentaire de
Marguerite Rouillé, bénéficiaire d’une pension viagère
en vertu de ladite donation, procédures entre l’hôtelDieu d’une part et Marguerite Rouillé, héritière de
Marie-Anne de Foudriac, Henri-Hyacinthe de MadotReydier puis Silvain-Louis-Antoine de Madot, donataire
de ce dernier en 1742, d’autre part, correspondance
adressée aux administrateurs de l’hôtel-Dieu et au sieur
de La Flèche, procureur au Châtelet de Paris,
procurations et dédommagement du sieur Couturier de
Fournoue, prieur de Guéret, procureur de l’hôtel-Dieu,
extraits du registre des délibérations de l’hôtel-Dieu,
mémoires en défense, annulation par le Parlement de
Paris d’un mandement adressé par les administrateurs de
l’hôtel-Dieu au sieur Regnauld, receveur dudit hôtelDieu, état des rentes à payer provenant de la succession
6
de Marie-Anne de Fondriac.
1696-1744
8Hdépôt 17
Procédure opposant l’hôtel-Dieu au procureur général du
roi au sujet de l’administration de l’hôpital et de la
gestion des comptes par son receveur Jacques Regnauld
(1734-1737), procédure entre l’hôtel-Dieu et maître
Pierre-Gabriel Motte, procureur du roi, poursuivant
l’ordre et la distribution de la somme provenant de la
vente de la terre de Champlay sur laquelle était assis le
douaire de 1 500 livres de rente constitué à Monsieur de
Madot par son contrat de mariage (1734-1743),
procédure entre l’hôtel-Dieu et Alexandre Couturier de
Fournoue, prieur de Guéret, détenteur de titres qu’il
déclare avoir remis au sieur Minier, procureur, et ce
dernier niant les avoir détenus (1735-1742).
1734-1743
8Hdépôt 18
Donation par Abdon-René Couturier, écuyer, seigneur de Fournoue, de
rentes constituées sur les tailles de l’élection de Guéret et sur les aides et
gabelles.
1749
8Hdépôt 19
Extrait d’un contrat d’échange par lequel l’hôtel-Dieu cède à Silvain
Drouilletes, sieur de Cher-du-Prat, le pré de Bellon contre celui des
Hauliés.
1705
8Hdépôt 20
Vente par l’hôtel-Dieu à Marguerite Chevallier, veuve de Barthélemy
Purat, d’une maison sise Grand-Rue à Guéret, moyennant une rente de 66
livres annuelles payables jusqu’à concurrence d’un capital de 3 300 livres
(1720), procédure opposant l’hôtel-Dieu d’une part à Marie Purat, femme
de Léonard Deplaigne et Marie-Anne Purat, femme de Léonard Daniel,
filles et héritières de Marguerite Chevallier, d’autre part au sujet de la
rente de 66 livres (1741-1743).
1720-1743
8Hdépôt 21
Bail accordé par l’hôtel-Dieu à Etienne Polier d’une maison appelée des
Rodier, située rue du Prat à Guéret, durant 7 ans moyennant 50 livres par
an, et procédure les opposant au sujet du versement de cette somme.
1716-1735
8Hdépôt 22
Annonce par l’hôtel-Dieu qu’il est en mesure de consentir des prêts
jusqu’à concurrence d’un montant de 25 000 livres moyennant une
hypothèque « suffisante et convenable à l'intérêt des pauvres ».
1720
8Hdépôt 23
Cession par Pierre-François Lemoyne à l’hôtel-Dieu d’une rente sur les
aides et gabelles moyennant 92 livres.
1756
7
8Hdépôt 24
Promesse faite par Pierre Rousseau et Léonard Luyneau de payer à
l’hôtel-Dieu une somme de 30 livres et sentence du Présidial ordonnant
son règlement par Anne de Laval, veuve dudit Pierre Rousseau (16171655), procédure actionnée devant le bailli de Dun aux fins de règlement
de la même somme par Antoine Châteauvieux et promesse de payer par
son fils Jean, au nom de ses cohéritiers et de Michel et Louis Luyneaux
(1704-1708).
1617-1708
8Hdépôt 25
Procédure opposant l’hôtel-Dieu à François du Léris, écuyer, seigneur de
Sauviat, en son nom et comme curateur de ses frères et soeurs, objets
d’une saisie correspondant au montant des sommes dues à François du
Chastenet, seigneur de Soubrebost et du Liège, lui-même redevable des
arrérages échus d’obligations consenties à l’hôtel-Dieu par feu François
du Chastenet, son père.
1707-1709
8Hdépôt 26
Procédure opposant l’hôtel-Dieu à Etienne Moreau, sieur de La Grange,
maire d’Ahun, acquéreur de la seigneurie de Montaurioux vendue par
Jean-Joseph Couturier, sieur de La Chapelle, débiteur d’une somme de
920 livres hypothéquée sur ledit bien.
1706-1714
8Hdépôt 27
Signification, à la requête de Jeanne-Silvie Gouilhard à Jean Voisin,
d’une transaction intervenue entre Jean Veynassier, sieur de l’Age-auSeigneur, beau-père de ladite Gouilhard, agissant pour elle d’une part, et
le supérieur des Jésuites de Guéret d’autre part, au sujet de la succession
de Marie Durand, veuve de noble Jacques Josse, lieutenant du maire de
Guéret (1718), cession par Pierre Voisin d’une rente sur les aides et
gabelles pour se libérer des sommes dues à l’hôtel-dieu par Marie
Durand, veuve du sieur Josse, dont Jean Voisin son père, avait hérité :
transaction, attestation par le receveur des consignations de Guéret,
correspondance, quittance (1752-1754).
1718-1754
8Hdépôt 28
Requête par Denis Gedoin, syndic, tendant au payement de rentes de 100
et 300 livres léguées à l’hôtel-Dieu par le défunt sieur de Cressat et
Jouillat, assises sur la terre de Boisfranc (1696), liquidation des comptes
de feu Denis Gédoin arrêtée entre les syndics et sa veuve Marguerite
Seiglière, qu’elle solde par la remise d’une somme de 1100 livres, 1699,
sommation faite à l’hôtel-Dieu par Denis-Michel de Beaufort
Montboissier-Canillac de recevoir la somme de 34 724 livres 17 sous due
pour divers legs attribués audit hôtel-Dieu par les sieurs de Cressat et
Gédoin (1720), quittance délivrée à Denis-Michel de Beaufort
Montboissier-Canillac par les administrateurs de l’hôtel-Dieu pour
règlement des sommes dues à ces derniers (1720).
1696-1720
8
8Hdépôt 29
Appel par le prévôt de Guéret de la sentence du lieutenant général de la
Sénéchaussée rendue entre le trésorier de l’hôtel-Dieu et Michelette
Rougier, veuve de Martial Regnauld, tutrice de leurs enfants, redevable
d’une rente de 32 livres 10 sous à l’hôtel-Dieu, ce dernier étant
justiciable immédiat de la prévôté.
1737
8Hdépôt 30
Saisie, à la requête de l’hôtel-Dieu, des revenus du fermage du domaine
de Champegaud dus par son fermier Jean Guyonnet à Etiennette Bellon,
veuve de Druillette de Cher-du-Prat, tutrice de leurs enfants, dont l’hôtelDieu est créancier.
1750
8Hdépôt 31
Exploit sommant, à la requête des administrateurs de l’hôtel-Dieu,
Antoine Billon, huissier, de renoncer à son acquisition d’une écurie sise à
Guéret, rue des Fours-Bannaux, ou de s’acquitter des créances établies
sur celle-ci.
1750
8Hdépôt 32
Cession à l’hôtel-Dieu par Louis-Charles Rochon, lieutenant en l’élection
de Guéret, de deux rentes sur les aides et gabelles se montant à 3857
livres moyennant 1900 livres payées comptant et 96 livres 10 sous de
rente annuelle.
1756
8Hdépôt 33
Etat des biens et revenus de l’hôtel-Dieu.
1695
8Hdépôt 34-38
Chapelle de l’hôtel-Dieu.
1629-1754
8Hdépôt 34
Procuration par Jean de Leyrit, receveur des tailles en
l’élection de la Marche, en faveur de Guillaume de
Leyrit, son frère pour la construction d’une chapelle et la
fondation d’une messe hebdomadaire (1629), fondation
par Jean de Leyrit d’une messe basse dominicale à
célébrer dans la chapelle pour laquelle il constitue une
rente annuelle de 56 livres (1634), procédure au sujet du
droit de patronage (1665).
1629-1665
8Hdépôt 35
Signification aux titulaires des trois vicairies de l’hôtelDieu de la saisie des revenus de leurs bénéfices pour
défaut de payement des droits d’amortissement et
nouveaux acquêts.
1693
8Hdépôt 36
Sommation faite par Etienne de La Celle à l’hôtel-Dieu
de recevoir le remboursement d’une somme de 4 000
livres dont René de La Celle, son père, conjointement
9
avec Germain et Claude de La Celle, avait affecté le
revenu, par donation du 17 octobre 1666, à l’entretien
d'un chapelain chargé de célébrer la messe quotidienne
(1720), sommation par Jacques Vincent de recevoir le
remboursement d’une somme de 1 180 livres
correspondant au montant d’une rente constituée par lui
en 1715 en faveur des pauvres de l’hôtel-Dieu (1720).
1720
8Hdépôt 39*-45*
8Hdépôt 37
Déclaration par Marie Aucapitaine, dame de La Dauge,
et Joseph de Fricon qu’ils entendent faire célébrer les six
messes basses hebdomadaires qu’ils ont fondées le 30
décembre 1738 pour le repos de l’âme de François
Mérigot alternativement sur les deux autels devant être
installés à l’hôtel-Dieu afin que les pauvres y assistent.
1754
8Hdépôt 38
Etat des fêtes où le chapelain est tenu de célébrer la
messe dans la chapelle selon la fondation faite par
Monsieur de Cressat le 8 mars 1683.
[XVIIe siècle]
Décès des pauvres de l’hôtel-Dieu.- Enregistrement : registres.
1745-1792
8Hdépôt 39*
1745-1752.
8Hdépôt 40*
1753-1761.
8Hdépôt 41*
1761-1767.
8Hdépôt 42*
1767-1776.
8Hdépôt 43*
1776-1780.
8Hdépôt 44*
1781-1785.
8Hdépôt 45*
1786-1792.
8Hdépôt 46
Procédure opposant l’hôtel-Dieu au sieur Bigot, tuteur des enfants de
Monsieur Frogier de Villerambault, conseiller du roi, lieutenant général
en la sénéchaussée de la Marche, aux fins de délivrance par ce dernier
des papiers et titres dudit hôtel-Dieu mis sous scellés avec les biens du
sieur de Villerambault.
1739
8Hdépôt 47
Inventaire des mobiliers, bibliothèque, bâtiments, rentes constituées et
viagères des religieuses hospitalières de l’Ordre de Saint-Augustin à
Guéret.
1790
10
Administration et comptabilité
8Hdépôt 48
Arrêt du Parlement portant que les comptes de l’hôtel-Dieu seront
examinés hebdomadairement par son bureau.
1707
8Hdépôt 49
Destitution de Jacques Regnaud de ses fonctions de receveur pour
défaut de reddition de comptes et remplacement par Pierre Peyronneau,
notaire royal, acte de décès du sieur Regnaud.
1736-1738
8Hdépôt 50
Nomination de deux administrateurs par l’assemblée des habitants
(1756), requête aux fins de remplacement d’un administrateur décédé
(1764).
1756-1764
8Hdépôt 51
Compte rendu aux procureurs-syndics entrant en charge par les
procureurs-syndics sortants entre 1670 et 1684.
1684
8Hdépôt 52
Etats hebdomadaires des dépenses entre le 24 novembre 1719 et le 12
avril 1720 et pièces à l’appui.
1719-1720
8Hdépôt 53
Procédure opposant l’hôtel-Dieu d’une part à Antoine Chorllon et les
héritiers de feu Antoine Polier d’autre part concernant leur gestion en
tant que membres de l’administration de cet établissement envers lequel
ils seraient redevables d’une forte somme.
1660-1709
8Hdépôt 54
Assignation donnée à François Bonnyaud, trésorier, aux fins de
reddition des comptes de sa gestion, et de production de titres par ce
dernier.
1720
8Hdépôt 55
Procédure contre Jacques-François Jabrillac, syndic et trésorier, aux
fins de reddition des comptes de sa gestion, sentence de la
sénéchaussée de Guéret.
1730
8Hdépôt 56
Procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret décidant, à la
requête des descendants et héritiers de Christophe Tacquenet, donateur
des terrains nécessaires à la construction de l’hôtel-Dieu et de 100
livres pour aider à son édification, que ses nom et armes seront apposés
en un lieu convenable de l’hôpital.
1634
8Hdépôt 57
Mémoires, quittances de dépenses et contrat de travaux pour la
11
construction d’un nouveau bâtiment.
1665-1668
8Hdépôt 58*-64*
Bureau.- Délibérations : registres.
1707-an V
8Hdépôt 58* 1707 (3 juin) – 1715 (30 août).
8Hdépôt 59* 1715 (6 septembre) – 1729 (4 mars).
8Hdépôt 60* 1729 (14 mars) – 1736 (17 août).
8Hdépôt 61* 1736 (17 août) – 1749 (15 septembre).
8Hdépôt 62* 1748 (2 janvier) – 1769 (29 avril).
8Hdépôt 63* 1769 (5 mai) – 1786 (6 janvier).
8Hdépôt 64* 1785 (13 janvier) – an V (5 frimaire).
8Hdépôt 65*
Journal des recettes et dépenses de François Lemoyne, receveur.
1787-an V
8Hdépôt 66
Délibération des officiers municipaux de Guéret et arrêté du Directoire
du département concernant la rente constituée par les religieux du
Moutier d’Ahun au profit de l’hôtel-Dieu (an II), délibération du
Directoire du Département invitant notamment les municipalités et
établissements de bienfaisance a rédiger un état des revenus, dépenses,
nombre de lits et de malades, personnel soignant, ressources
nécessaires (1790), arrêté du Directoire du département annonçant aux
administrateurs du Directoire du district de Guéret l’octroi de crédits
nationaux au profit des hôpitaux et indiquant le mode d’obtention (an
II), délibération des administrateurs de l’hôpital et arrêté du Directoire
du département concernant l’attribution de garnitures de lits (an II),
compte-rendu par les officiers municipaux de Guéret de leur
administration de l’hôpital civil et militaire (an II-an III), arrêtés du
Directoire du département portant avance de 3 000 livres et attribution
d’un mandat de 6 000 livres (an III), démission des membres de
l’administration (an IV), quittances (1789).
1789-an IV
8Hdépôt 67
Registre comptable de Jacques Peyrat, trésorier de l’hôpital (17241734), relevé des avances ou honoraires restés dus sur les actes reçus
par Maître Léonard Perdrix depuis 1790, (1760, 1790-1829).
1724-1829
8Hdépôt 68
Reconnaissances de dette par Silvain Dumas en faveur de Madeleine
Coudert, veuve d’Antoine Jabrillac (1655-1657), procédure opposant
Louis Jabrillac à Anne Voysin, veuve de Silvain Dumas (1659),
procédure opposant l’hôtel-Dieu à Anne Voysin et quittance en sa
12
faveur (1666), communauté des filles dévôtes associées à l’hôtel-Dieu
: don d’obligations par Léonarde Dupict, veuve de Louis Jabrillac,
délibération des habitants de Guéret demandant l’adjonction à l’hôpital
de religieuses hospitalières et leur constituant une redevance annuelle
de 50 charges de bois, lettres patentes confirmant l’établissement des
filles dévôtes et les érigeant en communauté sous la direction de
religieuses hospitalières de Saint-Augustin de Riom (1666-1668).
1655-1668
8Hdépôt 69-71
Religieuses hospitalières.
1734-1793
8Hdépôt 69
Constitution de rente en leur faveur
administrateurs, quittance d’amortissement.
par
les
1734-1749
8Hdépôt 70
Procédure contre les administrateurs au sujet d’un projet
d’extension de l’hôpital sur un terrain qu’elles
prétendent leur appartenir.
[1773]
8Hdépôt 71
Arrêté de deux députés commissaires de la Convention
nationale pour la Creuse et le Puy-de-Dôme ordonnant le
départ des religieuses et prescrivant l’inventaire des
meubles et effets, liste des religieuses et inventaire du
mobilier dressés par les commissaires du Conseil
général de la commune de Guéret, délibération du
Conseil général de la commune fixant à 5 le nombre des
infirmières et prévoyant la nomination de 6
administrateurs pour en surveiller l’activité, voeu émis
par le Directoire du district de Guéret concernant l’achat
et l’affectation des bâtiments de la communauté.
1793
8Hdépôt 72
Billets d’entrée à l’hôtel-Dieu (1750-1756), lettre de l’intendant de
Moulins ordonnant la rédaction d’un état des armes des soldats morts
dans les hôpitaux et certificat négatif établi par les administrateurs
(1760).
1750-1760
8Hdépôt 73
Edit du roi relatif aux formalités nécessaires à l’établissement des
maisons religieuses ou autres communautés.
1666-1667
8Hdépôt 74
Déclaration du roi portant règlement pour l’administration et le
gouvernement des hôpitaux, maladreries et léproseries de l’Ordre de
Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare et réglant la
représentation des ecclésiastiques dans les conseils d’administration.
1698
13
8Hdépôt 75
Questionnaire de la généralité de Moulins demandant divers
renseignements statistiques sur les hôpitaux.
[1780]
8Hdépôt 76
Procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret concernant les
fauconneaux aux armes de la ville servant aux réceptions.
1705
8Hdépôt 77
Bail à ferme par Guillaume Tournyol, sieur de La Rode et
Monchaudurier, en faveur de Jean Dupêcher des rentes et devoirs
seigneuriaux dus à cause du fief de Monchaudurier dans les paroisses
de Saint-Sulpice-le-Dunois, Villard et Bussière-Dunoise.
1705
8Hdépôt 78
Personnel : délibération des consuls et habitants de Guéret approuvant
l’installation de filles dévôtes attachées à l’entretien et au service des
malades (1663), contrat d’association entre l’hôtel-Dieu et Françoise
Druillette, Peyronne Albert, Marie Paillon, Jeanne Baret, Jeanne
Banassat, filles dévôtes et acceptation par les administrateurs du don de
3 000 livres effectué par François Le Boiteux (1663), quittances de la
rente constituée par ce dernier (1663-1665), admission de Marie Nigon
et Catherine Besse comme filles dévôtes (1666).
1663-1666
Patients.- Admission : dossiers individuels1.
1968-1977
8Hdépôt 79-225
8Hdépôt 79-93
1972.
8Hdépôt 79
8Hdépôt 80
8Hdépôt 81
8Hdépôt 82
8Hdépôt 83
8Hdépôt 84
8Hdépôt 85
8Hdépôt 86
8Hdépôt 87
8Hdépôt 88
8Hdépôt 89
8Hdépôt 90
8Hdépôt 91
8Hdépôt 92
8Hdépôt 93
8Hdépôt 94-106
1968.
8Hdépôt 94
8Hdépôt 95
1
Acco. à Bell.
Bell. à Bous.
Bous. à Colo.
Comb. à Desch.
Desco. à Frai.
Fran. à Gras.
Grég. à Laba.
Labe. à Leni.
Leno. à Mati.
Maub. à Mour.
Mout. à Peyn.
Peyn. à Rege.
Reix à Szyd.
Tab. à Vel.
Verd. à Z.
N.C. 150 ans à compter de la date de naissance.
14
A. à Biard.
Biarn. à Bruna.
8Hdépôt 96
8Hdépôt 97
8Hdépôt 98
8Hdépôt 99
8Hdépôt 100
8Hdépôt 101
8Hdépôt 102
8Hdépôt 103
8Hdépôt 104
8Hdépôt 105
8Hdépôt 106
8Hdépôt 107-120
1969.
8Hdépôt 107
8Hdépôt 108
8Hdépôt 109
8Hdépôt 110
8Hdépôt 111
8Hdépôt 112
8Hdépôt 113
8Hdépôt 114
8Hdépôt 115
8Hdépôt 116
8Hdépôt 117
8Hdépôt 118
8Hdépôt 119
8Hdépôt 120
8Hdépôt 121-133
A. à Belli.
Bello. A Bria.
Brid. à Chaume.
Chaumi. à de Fond.
De. à Du.
F. à Go.
Gr. à Lab.
Lac. à Lefort
Lefort à Mauf.
Maug. A Not.
Nou. à Pic.
Pie. à Rouche
Roucho. à Tor.
Tot. à Z.
1970.
8Hdépôt 121
8Hdépôt 122
8Hdépôt 123
8Hdépôt 124
8Hdépôt 125
8Hdépôt 126
8Hdépôt 127
8Hdépôt 128
8Hdépôt 129
8Hdépôt 130
8Hdépôt 131
8Hdépôt 132
8Hdépôt 133
8Hdépôt 134-142
Buni. à Combi.
Combo à Duchez
Duchez à Gastoin
Gastoin à Jamet
Jamet à Lavaud
Lavaud à Mathel.
Mathez à Nauc.
Naus. à Pic.
Pir. à Rouge.
Rougi. à Tra.
Tre. à Z.
A. à Bern.
Berr. à Brun.
Brun. à Cle.
Cli. à Deseh.
Desev. à Fla.
Fle. à Go.
Gr. à Labe.
Labo. A Lhab.
Lhau. à Men.
Mer. à Patro.
Patro. A Ribe.
Ribo. à Tess.
Test. à Z.
1971.
8Hdépôt 134
8Hdépôt 135
8Hdépôt 136
15
A. à Bonn.
Bont. à Chem.
Chev. A Duch.
8Hdépôt 137
8Hdépôt 138
8Hdépôt 139
8Hdépôt 140
8Hdépôt 141
8Hdépôt 142
8Hdépôt 143-158
1973.
8Hdépôt 143
8Hdépôt 144
8Hdépôt 145
8Hdépôt 146
8Hdépôt 147
8Hdépôt 148
8Hdépôt 149
8Hdépôt 150
8Hdépôt 151
8Hdépôt 152
8Hdépôt 153
8Hdépôt 154
8Hdépôt 155
8Hdépôt 156
8Hdépôt 157
8Hdépôt 158
8Hdépôt 159-171
A. à Benoit.
Benoit. à Bo.
Br. à Chaul.
Chaum. à Delbo.
Debr. A Duh.
Dul. à Fr.
Fu. à Guerr.
Guert. à Labes.
Labet. à Levas.
Leve. A Mer.
Mes. à Pai.
Pan. à Pila.
Pil. à Ric.
Rid. à Tar.
Tas. à Verj.
Verm. à Z.
1974.
8Hdépôt 159
8Hdépôt 160
8Hdépôt 161
8Hdépôt 162
8Hdépôt 163
8Hdépôt 164
8Hdépôt 165
8Hdépôt 166
8Hdépôt 167
8Hdépôt 168
8Hdépôt 169
8Hdépôt 170
8Hdépôt 171
8Hdépôt 172-187
Duco. A Girar.
Girau. A Lafa.
Lafo. à Marc.
Mare. A Pari.
Paro. à Ri.
Ric. à Z.
A. à Berg.
Bern. A Bro.
Bru. à Con.
Coq. à De.
Di. à Fra.
Fre. à Guille.
Guillo. à Lal.
Lam. à Mal.
Malt. à Moute.
Mouto. à Pe.
Ph. à Robi.
Roby. A The.
Tho. à Z.
1975.
8Hdépôt 172
8Hdépôt 173
8Hdépôt 174
8Hdépôt 175
8Hdépôt 176
8Hdépôt 177
16
A. à Barre.
Barri. à Bouli.
Boulo. à Chab.
Chad. à Co.
Cr. à Dey.
Dez. à Ferra.
8Hdépôt 178
8Hdépôt 179
8Hdépôt 180
8Hdépôt 181
8Hdépôt 182
8Hdépôt 183
8Hdépôt 184
8Hdépôt 185
8Hdépôt 186
8Hdépôt 187
8Hdépôt 188-203
1976.
8Hdépôt 188
8Hdépôt 189
8Hdépôt 190
8Hdépôt 191
8Hdépôt 192
8Hdépôt 193
8Hdépôt 194
8Hdépôt 195
8Hdépôt 196
8Hdépôt 197
8Hdépôt 198
8Hdépôt 199
8Hdépôt 200
8Hdépôt 201
8Hdépôt 202
8Hdépôt 203
8Hdépôt 204-225
Ferr. à Gom.
Gou. à Jouanne.
Jouanny à Lasc.
Lasn. A Magnon
Magnou. à Me.
Mi. à Pei.
Pel. à Quel.
Quer. A Sc.
Se. à Vergn.
Vergo. à Z.
A. à Barthier
Bathier à Bor.
Bou. à Chab.
Chab. A Co.
Cu. à Di.
Do. à Fons.
Font. à Gi.
Gl. à Jam.
Jau. à Lal.
Lam. à Len.
Lep. à Mar.
Mas. à Nar.
Nau. à Peyrot
Peyrou à Puy.
Q. à Ron.
Roq. à Z.
1977.
8Hdépôt 204
8Hdépôt 205
8Hdépôt 206
8Hdépôt 207
8Hdépôt 208
8Hdépôt 209
8Hdépôt 210
8Hdépôt 211
8Hdépôt 212
8Hdépôt 213
8Hdépôt 214
8Hdépôt 215
8Hdépôt 216
8Hdépôt 217
8Hdépôt 218
8Hdépôt 219
8Hdépôt 220
8Hdépôt 221
17
A. à Bal.
Bam. à Bernard
Bernard. à Boni.
Bonn. à Cana.
Cani. à Chaul.
Chaum. à Cous.
Cout. à Desa.
Desc. à Dupo.
Dupu. à Fo.
Fr. à Girar.
Girau. à Gu.
H. à K.
Lab. à Lar.
Las. à Lu.
Mab. à Maum.
Maur. A Morel.
Moren. à Pati.
Patu. à Pinar.
8Hdépôt 222
8Hdépôt 223
8Hdépôt 224
8Hdépôt 225
8Hdépôt 226*
Pinau. à Rec.
Reg. à Sag.
Sai. à Thomas
Thomas à Z.
Hôpital-hospice.- Déclaration des décès : registre2.
1932-1939
8Hdépôt 227*-230*
Hôpital.- Déclaration des décès : registres3.
1938-1962
8Hdépôt 231*-244*
8Hdépôt 227*
1938-1943.
8Hdépôt 228*
1946.
8Hdépôt 229*
1946-1958.
8Hdépôt 230*
1958-1962.
Hôpital.- Inscription des naissances : registres4.
1941-1964
8Hdépôt 231*
1941-1943.
8Hdépôt 232*
1943-1944.
8Hdépôt 233*
1944-1946.
8Hdépôt 234*
1946-1947.
8Hdépôt 235*
1948-1949.
8Hdépôt 236*
1949-1950.
8Hdépôt 237*
1950-1953.
8Hdépôt 238*
1953-1956.
8Hdépôt 239*
1956-1957.
8Hdépôt 240*
1957-1959.
8Hdépôt 241*
1959-1960.
8Hdépôt 242*
1960-1961.
8Hdépôt 243*
1961-1963.
2
4
3
18
8Hdépôt 244*
8Hdépôt 245*-259
1963-1964.
Hospice mixte, service de santé.
1893-1952
8Hdépôt 245*-246*
Décès de militaires : registres des déclarations,
renseignements5.
1902-1951
8Hdépôt 245*
8Hdépôt 246*
8Hdépôt 247*-258*
Malades militaires : registres d’entrée6.
1893-1952
8Hdépôt 247*
8Hdépôt 248*
8Hdépôt 249*
8Hdépôt 250*
8Hdépôt 251*
8Hdépôt 252*
8Hdépôt 253*
8Hdépôt 254*
8Hdépôt 255*
8Hdépôt 256*
8Hdépôt 257*
8Hdépôt 258*
8Hdépôt 259*
1902-1939.
1940-1951.
1893-1903.
1909-1915.
1915.
1915-1916.
1916-1917.
1917-1918.
1918-1919.
1919-1921.
1921-1924.
1940-1942.
1945-1946.
1946-1952.
Registre du médecin-chef 7.
1919-1921
8Hdépôt 260*-262*
Hospice civil : registres matricules8.
1863-1938
8Hdépôt 260*
Enfants assistés.
1900-1938
8Hdépôt 263*
8Hdépôt 261*
Malades bénéficiant de l’aide médicale gratuite.
1900-1905
8Hdépôt 262*
Population (vieillards, incurables, orphelins et
enfants de familles indigentes).
1863-1882
Hôpital-hospice : carnet des successions hospitalières9.
5
7
8
6
19
1937-1962
8Hdépôt 264*
Hôpital de Guéret, service de santé : registre des dépôts effectués par
les militaires 10.
1939-1946
8Hdépôt 265*
Hôpital.- Malades payants : registres11.
1962
8Hdépôt 266*-267*
8Hdépôt 268*
Analyses médicales : liste nominative (maladies contagieuses)12.
1952, 1955
8Hdépôt 266*
1952.
8Hdépôt 267*
1955.
Hôpital.- Gestion
d’ordonnances13.
de
la
pharmacie
:
registre
pour
copie
1950-1951
8Hdépôt 269*-273*
Hôpital.- Traitements du personnel : registres de paye14.
1942-1954
8Hdépôt 274*
8Hdépôt 269*
1942-1945.
8Hdépôt 270*
1946-1947.
8Hdépôt 271*
1948-1949.
8Hdépôt 272*
1950-1953.
8Hdépôt 273*
1954.
Hôpital.- Comptabilité : registre.
1953-1954
8Hdépôt 275*-290*
Hôpital.- Enregistrement du courrier départ : registres.
1950-1966
8Hdépôt 275*
1950 (2 janvier).
8Hdépôt 276*
1954 (16 mars).
8Hdépôt 277*
1955 (2 juin).
9
11[27]
12[28]
13[29]
14[30]
10[26]
20
8Hdépôt 291*-329*
8Hdépôt 278*
1956 (18 juillet).
8Hdépôt 279*
1957 (13 août).
8Hdépôt 280*
1958 (29 septembre).
8Hdépôt 281*
8Hdépôt 282*
1960 (8 août).
8Hdépôt 283*
1961 (2 juin).
8Hdépôt 284*
1962 (21 mars).
8Hdépôt 285*
1963 (8 janvier).
8Hdépôt 286*
8Hdépôt 287*
1964 (27 avril).
8Hdépôt 288*
1964 (24 décembre).
8Hdépôt 289*
1965 (1er septembre).
8Hdépôt 290*
1966 (18 avril).
Hôpital.- Inscription des analyses médicales : registres15.
1948-1964
8Hdépôt 291*
1948 (19 mai).
8Hdépôt 292*
1949 (29 août).
8Hdépôt 293*
1951 (12 janvier).
8Hdépôt 294*
1952 (28 mars).
8Hdépôt 295*
1953 (16 avril).
8Hdépôt 296*-297*
1954.
8Hdépôt 296*
8Hdépôt 297*
8Hdépôt 298*-300*
1955.
8Hdépôt 298*
15[31]
1er février.
7 septembre.
21
1er mars.
8Hdépôt 299*
8Hdépôt 300*
8Hdépôt 301*-302
22 juin.
22 octobre.
1956.
8Hdépôt 301*
8Hdépôt 302*
3 avril.
20 septembre.
8Hdépôt 303*-304* 1957.
8Hdépôt 303*
8Hdépôt 304*
30 mars.
18 septembre.
8Hdépôt 305*-306* 1958.
8Hdépôt 305*
8Hdépôt 306*
23 avril.
27 septembre.
8Hdépôt 307*-310* 1959.
8Hdépôt 307*
8Hdépôt 308*
8Hdépôt 309*
8Hdépôt 310*
8Hdépôt 311*-314
1960.
8Hdépôt 311*
8Hdépôt 312*
8Hdépôt 313*
8Hdépôt 314*
8Hdépôt 315*-318
16 janvier.
16 avril.
16 juillet.
18 novembre.
21 mars.
25 mai.
26 juillet.
12 novembre.
1961.
8Hdépôt 315*
8Hdépôt 316*
8Hdépôt 317*
8Hdépôt 318*
26 février.
16 mai.
4 août.
23 octobre.
8Hdépôt 319*-320* 1962.
8Hdépôt 319*
8Hdépôt 320*
12 janvier.
12 juillet.
8Hdépôt 321*-325* 1963.
8Hdépôt 321*
8Hdépôt 322*
8Hdépôt 323*
8Hdépôt 324*
8Hdépôt 325*
22
21 janvier.
5 avril.
22 juin.
20 septembre.
13 novembre.
8Hdépôt 326*-329* 1964.
8Hdépôt 326*
8Hdépôt 327*
8Hdépôt 328*
8Hdépôt 329*
8Hdépôt 330*
2 janvier.
12 mars.
20 mai.
27 juillet.
Hospice.- Malades civils : registre matricule16.
1863-1884
8Hdépôt 331*-359*
Hôpital-hospice.- Hospitalisés : registres matricules17.
1906-1937
16[32]
17[33]
8Hdépôt 331*
1906-1908.
8Hdépôt 332*
1908-1909.
8Hdépôt 333*
1910.
8Hdépôt 334*
1911.
8Hdépôt 335*
1912-1913.
8Hdépôt 336*
1913.
8Hdépôt 337*
1914.
8Hdépôt 338*
1915.
8Hdépôt 339*
1916.
8Hdépôt 340*
1918.
8Hdépôt 341*
1919.
8Hdépôt 342*
1920.
8Hdépôt 343*
1921.
8Hdépôt 344*
1922.
8Hdépôt 345*
1923-1924.
8Hdépôt 346*
1924.
8Hdépôt 347*
1925.
23
8Hdépôt 360*-404*
8Hdépôt 348*
1926.
8Hdépôt 349*
1927.
8Hdépôt 350*
1929.
8Hdépôt 351*
1930.
8Hdépôt 352*
1931-1932.
8Hdépôt 353*
1932-1933.
8Hdépôt 354*
1933.
8Hdépôt 355*
1934-1935.
8Hdépôt 356*
1935.
8Hdépôt 357*
1935.
8Hdépôt 358*
1936-1937.
8Hdépôt 359*
1936-1937.
Hôpital.- Hospitalisés : registres matricules18.
1937-1965
18[34]
8Hdépôt 360*
1937.
8Hdépôt 361*
1938.
8Hdépôt 362*
1938.
8Hdépôt 363*
1939 (30 mai-décembre).
8Hdépôt 364*
1939 (18 décembre-31 décembre).
8Hdépôt 365*
1940.
8Hdépôt 366*
1940-1941.
8Hdépôt 367*
1941-1942.
8Hdépôt 368*
1941-1942.
8Hdépôt 369*
1942-1943.
8Hdépôt 370*
1942-1943.
24
8Hdépôt 371*
1942-1944.
8Hdépôt 372*
1943.
8Hdépôt 373*
1945-1946.
8Hdépôt 374*
1945-1946.
8Hdépôt 375*
1946-1947.
8Hdépôt 376*
1946-1947.
8Hdépôt 377*
1947-1948.
8Hdépôt 378*
1947-1948.
8Hdépôt 379*
1948.
8Hdépôt 380*
1948-1949.
8Hdépôt 381*
1949-1950.
8Hdépôt 382*
1949-1950.
8Hdépôt 383*
1950.
8Hdépôt 384*
1950-1951.
8Hdépôt 385*
1951-1952.
8Hdépôt 386*
1952.
8Hdépôt 387*
1952.
8Hdépôt 388*
1952-1953.
8Hdépôt 389*
1953.
8Hdépôt 390*
1953-1954.
8Hdépôt 391*
1954.
8Hdépôt 392*
1954-1955.
8Hdépôt 393*
1955-1956.
8Hdépôt 394*
1956-1957.
8Hdépôt 395*
1957-1958.
25
8Hdépôt 405*-411*
8Hdépôt 396*
1958-1959.
8Hdépôt 397*
1959-1960.
8Hdépôt 398*
1961.
8Hdépôt 399*
1961-1962.
8Hdépôt 400*
1962-1963.
8Hdépôt 401*
1963-1964.
8Hdépôt 402*
1964.
8Hdépôt 403*
1965.
8Hdépôt 404*
1965.
Hôpital.- Hospitalisés : registres matricules, répertoires19.
1937-1947
8Hdépôt 412-465
8Hdépôt 405*
1937.
8Hdépôt 406*
1938.
8Hdépôt 407*
1939.
8Hdépôt 408*
1940.
8Hdépôt 409*
1943.
8Hdépôt 410*
1945.
8Hdépôt 411*
1947.
Patients.- Admission : dossiers individuels20.
1960-1967
8Hdépôt 412-417
1960.
8Hdépôt 412
8Hdépôt 413
8Hdépôt 414
8Hdépôt 415
8Hdépôt 416
8Hdépôt 417
19
20
26
A. à Chat.
Chaus. à F.
G. à Lap.
Lar. à Mi.
Mo. à Rog.
Rou. à Z.
8Hdépôt 418-424
1961.
8Hdépôt 418
8Hdépôt 419
8Hdépôt 420
8Hdépôt 421
8Hdépôt 422
8Hdépôt 423
8Hdépôt 424
8Hdépôt 425-431
1962.
8Hdépôt 425
8Hdépôt 426
8Hdépôt 427
8Hdépôt 428
8Hdépôt 429
8Hdépôt 430
8Hdépôt 431
8Hdépôt 432-437
A. à B.
C. à D.
E. à La.
Le. à O.
P. à R.
S. à Z.
1965.
8Hdépôt 444
8Hdépôt 445
8Hdépôt 446
8Hdépôt 447
8Hdépôt 448
8Hdépôt 449
8Hdépôt 450
8Hdépôt 451-458
A. à B.
C. à Dum.
Dup. à K.
L. à Ma.
Mé. à Ri.
Ro. à Z.
1964.
8Hdépôt 438
8Hdépôt 439
8Hdépôt 440
8Hdépôt 441
8Hdépôt 442
8Hdépôt 443
8Hdépôt 444-450
A. à Bom.
Bom. A Dele.
Deli. à Guilb.
Guill. A Mai.
Maj. à Perd.
Peri. à Ta.
Te. à Z.
1963.
8Hdépôt 432
8Hdépôt 433
8Hdépôt 434
8Hdépôt 435
8Hdépôt 436
8Hdépôt 437
8Hdépôt 438-443
A. à B.
C. à Duc.
Dug. à Gil.
Gir. à La.
Le. à M.
N. à R.
S. à Z.
1966.
27
A. à B.
C. à De.
Do. à G.
H. à L.
M. à Pe.
Pi. à S.
T. à Z.
8Hdépôt 451
8Hdépôt 452
8Hdépôt 453
8Hdépôt 454
8Hdépôt 455
8Hdépôt 456
8Hdépôt 457
8Hdépôt 458
8Hdépôt 459-465
1967.
8Hdépôt 459
8Hdépôt 460
8Hdépôt 461
8Hdépôt 462
8Hdépôt 463
8Hdépôt 464
8Hdépôt 465
8Hdépôt 466*-590
A. à Bon.
Bonn. A Cha.
Che. à Dom.
Dou. à Go.
Gr. à La.
Le. à M.
N. à Robe.
Roby à W.
A. à Br.
Bu. à Do.
Dr. à Gr.
Gu. à L.
Ma. à Mu.
N. à Ria.
Ric. à Z.
Etablissement public d’hospitalisation.
1936-1986
8Hdépôt 466*-480* Hospitalisés : registres matricules21.
1966-1980
8Hdépôt 466*
8Hdépôt 467*
8Hdépôt 468*
8Hdépôt 469*
8Hdépôt 470*
8Hdépôt 471*
8Hdépôt 472*
8Hdépôt 473*
8Hdépôt 474*
8Hdépôt 475*
8Hdépôt 476*
8Hdépôt 477*
8Hdépôt 478*
8Hdépôt 479*
8Hdépôt 480*
8Hdépôt 481-491
Commission médicale consultative : procèsverbaux des réunions, correspondance22.
1959-1979
8Hdépôt 481
8Hdépôt 482
8Hdépôt 483
21[44]
22[45]
1966.
1967.
1968.
1969.
1970.
1971.
1972.
1973.
1974.
1975.
1976.
1977.
1978.
1979.
1980.
28
1959-1961.
1962-1966.
1967-1972.
8Hdépôt 484
8Hdépôt 485
8Hdépôt 486
8Hdépôt 487
8Hdépôt 488
8Hdépôt 489
8Hdépôt 490
8Hdépôt 491
8Hdépôt 492-529
1973-1974.
1975.
1976 (plans).
1977.
1978.
1979.
1979.
1979.
Commission administrative : procès-verbaux des
réunions,
correspondance,
réglementation,
marchés de fournitures, délibérations.
1936-1979
8Hdépôt 492
8Hdépôt 493
8Hdépôt 494
8Hdépôt 495
8Hdépôt 496
8Hdépôt 497
8Hdépôt 498
8Hdépôt 499
8Hdépôt 500
8Hdépôt 501
8Hdépôt 502
8Hdépôt 503
8Hdépôt 504
8Hdépôt 505
8Hdépôt 506
8Hdépôt 507
8Hdépôt 508
8Hdépôt 509
8Hdépôt 510
8Hdépôt 511
8Hdépôt 512
8Hdépôt 513
8Hdépôt 514
8Hdépôt 515
8Hdépôt 516
8Hdépôt 517
8Hdépôt 518
8Hdépôt 519
8Hdépôt 520
8Hdépôt 521
8Hdépôt 522
8Hdépôt 523
8Hdépôt 524
23
25
24
29
1936-193723.
193841.
1939-194224.
1941-194242.
1943-194542.
1945-194642.
1946-1948 (affiches)42.
1949-195025.
1947-195242.
195343.
1954-195543.
1956-195742.
1953-195942.
1960 (plan)42.
1961-196242.
196342.
196442.
196542.
196642.
196742.
196842.
196942.
197042.
197142.
197142.
197242.
197342.
197442.
197542.
197542.
197642.
197642.
197742.
8Hdépôt 525
8Hdépôt 526
8Hdépôt 527
8Hdépôt 528
8Hdépôt 529
197742.
197742.
197842.
197842.
1978-197942.
8Hdépôt 530*-541* Inscription des décès : registres26.
1962-1984
8Hdépôt 530*
8Hdépôt 531*
8Hdépôt 532*
8Hdépôt 533*
8Hdépôt 534*
8Hdépôt 535*
8Hdépôt 536*
8Hdépôt 537*
8Hdépôt 538*
8Hdépôt 539*
8Hdépôt 540*
8Hdépôt 541*
8Hdépôt 542-590
Gestion
financière :
budget,
compte
administratif, comptabilité publique, prix des
journées.
1948-1986
8Hdépôt 542
8Hdépôt 543
8Hdépôt 544
8Hdépôt 545
8Hdépôt 546
8Hdépôt 547
8Hdépôt 548
8Hdépôt 549
8Hdépôt 550
8Hdépôt 551
8Hdépôt 552
8Hdépôt 553
8Hdépôt 554
8Hdépôt 555
8Hdépôt 556
8Hdépôt 557
8Hdépôt 558
8Hdépôt 559
8Hdépôt 560
8Hdépôt 561
8Hdépôt 562
26
1962 (12 octobre).
1965 (9 octobre).
1969 (9 juin).
1972 (7 février).
1974 (6 février).
1976 (10 juin).
1979 (22 avril).
1980 (3 septembre).
1982 (4 septembre).
1983 (26 mai).
30
1948.
1954.
1956.
1959.
1960.
1961.
1962.
1962.
1963.
1965.
1966.
1967.
1967.
1968.
1967.
1969.
1971.
1970.
1971.
1971.
1972.
8Hdépôt 563
8Hdépôt 564
8Hdépôt 565
8Hdépôt 566
8Hdépôt 567
8Hdépôt 568
8Hdépôt 569
8Hdépôt 570
8Hdépôt 571
8Hdépôt 572
8Hdépôt 573
8Hdépôt 574
8Hdépôt 575
8Hdépôt 576
8Hdépôt 577
8Hdépôt 578
8Hdépôt 579
8Hdépôt 580
8Hdépôt 581
8Hdépôt 582
8Hdépôt 583
8Hdépôt 584
8Hdépôt 585
8Hdépôt 586
8Hdépôt 587
8Hdépôt 588
8Hdépôt 589
8Hdépôt 590
1972.
1973.
1974.
1975.
1974.
1977.
1978.
1978.
1979.
1978.
1980.
1979.
1981.
1981.
1980.
1982.
1981.
1981.
1982.
1983.
1984.
1983.
1985.
1985.
1986.
1985.
1985.
1986.
8Hdépôt 591
Fondation par Jean de Leyrit dans la chapelle qu’il avait fait construire
d’une messe hebdomadaire et constitution d’une rente à cet effet.
3 mars 1634
8Hdépôt 592
Extrait des registres du parlement concernant la forme et la teneur de
l’hôtel-dieu (13 mai 1707), arrêt de la cour du parlement sur les
conditions d’emploi d’une somme de 300 livres au profit des pauvres
(28 mai 1783).
1707-1783
8Hdépôt 593
Procédure concernant une rente au profit de l’hôtel-dieu : Françoise
Jabrillac, veuve, contre Jean Venassier.
1736
8Hdépôt 594
Requête au sujet de la subsistance des pauvres.
28 juin 1870
8 Hdépôt 595
Hôtel-dieu : quittances.
1747-1788
31

8H Dépôt260 - Archives départementales de la Creuse

Transcription

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