CONSEIL MUNICIPAL DUMARDI 24 MARS

CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 24 MARS 2015
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Sylvain ESTAGER
● Budget primitif 2015 et taux de la fiscalité locale
● Budget primitif 2015 de la régie municipale des pompes funèbres (SPIC POMPES
FUNEBRES)
Gérard CAUDRON
● Désignation de deux représentants (un titulaire et un suppléant) du Conseil municipal au
Conseil d'Administration du CROUS de Lille
Sylvain ESTAGER
● Avenant à la convention entre la commune de Villeneuve d’Ascq et l’association de l’Amicale
du
Personnel
Communal
de
Villeneuve
d’Ascq
(APCVA)
● Première attribution des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de
l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2015
Dominique FURNE
● Affectation des crédits destinés aux associations culturelles pour l'année 2015
● Attribution d'une subvention à l'Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) du
LaM-Lille métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut au titre de l'année
2015
● Attribution de la subvention de l'Office de tourisme de Villeneuve d'Ascq
● Affectation des crédits 2015, destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la
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lecture publique et de l'écriture.
● Affectation des subventions destinées aux associations oeuvrant dans le domaine de
l'animation de quartier au titre de l'année 2015.
Pascal MOYSON
● Date de mise en œuvre du paiement des fluides pour les logements de fonction concédés
pour nécessité absolue de service
Farid OUKAID
● 1ère affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2015
● 2ème affectation de crédits destinés aux associations sportives au cours de l'année 2015 aides adult'sport
● 3ème affectation de crédits destinés aux associations sportives au cours de l'année 2015 Bourses aux jeunes
● Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse au
titre de l'année 2015
Chantal FLINOIS
● Seconde attribution des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de
l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2015
André LAURENT
● Affectation des crédits d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs
(environnement) au titre de l’année 2015
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs
(environnement) au titre de l’année 2015
Françoise MARTIN
● Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles publiques de Villeneuve
d’Ascq au titre de l'année 2015
● Première affectation des crédits destinés aux associations éducation au titre de l’année 2015
● Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte
Florence COLIN
● Actualisation de l’application du taux d’effort du plafond pour le calcul des participations
familiales aux frais d’accueil en structures petite enfance.
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la petite
enfance au titre de l’année 2015
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Claire MAIRIE
● Affectation des crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au
titre de l'année 2015
Monique LEMPEREUR
● Première affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l'année
2015
● Affectation des crédits destinés aux centres sociaux au titre de l'année 2015
Jean-Antoine ROSSIT
● Affectation des crédits destinés aux associations patriotiques au titre de l’année 2015
Yveline VAN CAENEGHEM
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des relations
internationales au titre de l'année 2015
Lionel BAPTISTE
● Affectation des crédits destinés au soutien des associations œuvrant dans le domaine
économique au titre de l'année 2015
Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
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