Fiche Foncier - Groupe Eric Mey

Fiche Foncier
Date Téléphone Nom de l’agent email INFORMATIONS PROPRIETAIRE
Propriétaire Nom Adresse Téléphone Notaire Nom Adresse Téléphone INFORMATIONS TERRAIN
Commune Références cadastrales Superficie terrain SDP Maximum Département Section Zone PLU Hauteur maximum SERVITUDE CONNUES ABF Archéologie Autres () () Tous réseaux en limite Préciser TOPOGRAPHIE Plat Pente légère Pente forte Contre pente légère Contre pente forte () () () () () Nuisances Si OUI lesquelles OUI () NON () Prix demandé (net vendeur) Commission ()
Maire Nom Téléphone Consulté ? Si OUI avis : ()
CRECHE (pour Yoopala)
Avis du Maire Oui () Non () PROMOTION
Maire Nom Téléphone Zone Pinel Nous contacter : contact@alpha-­‐engineering.fr Pièces à joindre : Règlement de la zone et plan cadastral e
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de la Capelette 13010 MARSEILLE SIREN : 808762041 | TVA intracommunautaire : FR 12 808762041 2015-­‐01-­‐19 V1.3.0