OUTILS II

L ISTE DES DOCUMENTS CONSULTABLES
SUR I NTERNET
CHARTE AISNE ARDENNES OISE
Site de l’Agence de l’eau Seine Normandie : http://www.eau-seine-normandie.fr
Outil d'aide au maître d'ouvrage
Inscription dans la délibération
Etudes préalables à l'assainissement des eaux usées : Etudes à la parcelle
Etudes géotechniques : Phase 1 pour la réalisation des réseaux d'assainissement
Etudes géotechniques : Phase 2 pour la réalisation des réseaux d'assainissement
Outil d'aide à la conception du projet à l'usage du maître d'oeuvre et de l'assistant
maître d'ouvrage
Elaboration du dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Outil d'aide à l'analyse des offres
Outil de suivi de chantier à l'usage du maître d'oeuvre
Outil d'aide à l'entreprise pour le bon déroulement du chantier
Document d'Assurance Qualité (DAQ)
Contrôles finals des réseaux d'assainissement - CCTP
Bilan de chantier
Guide pour le déroulement du bilan de chantier
Référentiel de l'audit
Les normes en assainissement
CHARTE MARNE MEUSE HAUTE MARNE
Site de l’Agence de l’eau Seine Normandie : http://www.eau-seine-normandie.fr
Etudes topographiques
CCTP
Devis estimatif
Etudes géotechniques
CCTP phase 1 et 2
Devis estimatif
Guide annexe à l'attention du maître d'ouvrage
Etudes à la parcelle
CCTP
Devis estimatif
Demande de renseignement et déclaration de commencement des
travaux
Fiche pratique
Diaporama sur le rôle des acteurs
Consultation
Cadre de mémoire technique
Certificat de capacité
Outils d’aide à l’analyse des offres
Grille analyse des offres
Analyse des offres, exemple d'application
Travaux
CCTP travaux
Bordereau des prix travaux
Contrôles préalables à la réception
CCTP contrôle compactage
CCTP inspection visuelle ou télévisuelle
CCTP contrôle d'étanchéité
Recherche organismes COFRAC
CHARTE FRANCHE COMTE
Site de l’ASCOMADE : http://www.ascomade.org
Etudes préalables et DCE
Cadre de mémoire technique SOPAQ (fichier PDF)
CCTP études géotechniques (fichier PDF)
Certificat de capacité (fichier PDF)
Modèle de texte à inscrire dans une délibération (fichier Word)
Outil d'aide à la sélection des offres (fichier Word)
Outil d'aide au maître d'ouvrage (fichier PDF)
Réalisation et Contrôles des Travaux
CCTP essais d'étanchéité (fichier Word)
CCTP essais de compactage (fichier Word)
CCTP inspections visuelles et télévisuelles (fichier Word)
Outil d'aide à l'entreprise pour le bon déroulement du chantier (fichier PDF)
Procès-verbal des essais de contrôle préalables à la réception des travaux
(fichier PDF)
Suivi et Evaluation
Aide mémoire « Suivi de chantier » à l’usage du maître d’ouvrage sur le rôle du
maître d’œuvre
Guide pour le déroulement du bilan de chantier
Ces différents outils sont actuellement en cours d'élaboration. Ils seront
prochainement disponibles.
Grille "Bilan de chantier" (fichier Excel)
CHARTE ARTOIS PICARDIE
Site de l’Agence de l’eau Artois Picardie : http://www.eau-artois-picardie.fr
Avis d’appel à la concurrence
Règlement de la consultation
Annexe 1 au règlement de la consultation :
Mémoire technique propre au chantier
Acte d’engagement
CCAP
CCTP
Bordereau des prix unitaires
Commentaires sur les différents articles
Outils d’aide à l’analyse des offres
Définitions et terminologie