administration hospitalière - Archives Départementales de Saône

Transcription

1X
ADMINISTRATION HOSPITALIÈRE
FONDS DE LA PREFECTURE
1800-1947
REPERTOIRE NUMERIQUE DÉTAILLÉ
Inauguration du sanatorium de La Guiche en 1918 (carte postale 6Fi 8209)
Damien Keita, sous la direction d'Isabelle Vernus,
directrice des Archives départementales de Saône-et-Loire
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites 71026 MACON CEDEX
25/11/2014
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
INTRODUCTION
Cet ensemble est composé des dossiers provenant de la 2ème Division de la Préfecture de
Saône-et-Loire, bureau de l’administration hospitalière, chargé de du suivi et du contrôle des
établissements hospitaliers. Il porte sur la période 1800-1940 et couvre 51 ml.
Sur le même thème, les fonds d'archives provenant des établissements hospitaliers se
trouvent dans la série H dépôt des Archives départementales, dans les services d'archives
communales, ou bien sont encore conservés dans les établissements eux-mêmes.
Sous l’Ancien Régime, les hôpitaux français étaient intimement liés à la religion chrétienne.
L’hôpital n’était pas encore un établissement de soin tel qu’on le connaît actuellement mais
un établissement d’assistance, une œuvre de charité. Cette idée d’assistance est fondée sur
les enseignements de l’Eglise.
Une nouvelle organisation hospitalière naît de la Révolution et pose les bases d'une
organisation moderne des établissements hospitaliers. La législation doit permettre d'unifier
les pratiques. La loi du 16 vendémiaire an V (7 octobre 1796) confie la surveillance des
hôpitaux à l'administration municipale, par l'intermédiaire des commissions administratives.
Jusqu’au années 1950, sous le terme d'établissement hospitalier, on regroupe plusieurs
types d'institutions qui se distinguent par la population qu'elles accueillent :
•
Asile d'aliénés : établissement spécialisé chargé d'accueillir et de soigner les
individus chez lesquels le dérangement des facultés intellectuelles détruit la liberté et
par suite la responsabilité des actes. Ils connaissent un grand développement avec la
loi du 30 juin 1838 qui oblige chaque département à prendre soin de ses aliénés
(article 1). A partir des années 1930, ces établissements prennent le nom d'hôpitaux
psychiatriques.
•
Hôpital : établissement qui reçoit et traite les malades et les femmes en couche.
•
Hospice : établissement où sont admis et entretenus les vieillards, les incurables et
les enfants assistés. La loi du 16 vendémiaire an V règle la question de leurs biens
et la manière dont ils seront administrés. La loi sur les hospices et les hôpitaux qui
traite des admissions dans ces établissements et de leur administration date du 7
août 1851. Un même établissement peut remplir ces deux missions simultanément, il
prend alors le nom d'hôpital-hospice.
•
Sanatorium : maison de santé située dans des conditions climatiques déterminées,
où l'on soigne les tuberculeux.
Composition du fonds :
Les principales séries documentaires qui composent cet ensemble sont :
• Des documents généraux communs aux bureaux de bienfaisance et établissements
hospitaliers.
• Les dossiers par établissements hospitaliers, qui portent essentiellement sur les
questions d'administration, de règlement, de personnel, de gestion des biens et sur la
comptabilité.
• Le service des aliénés qui concerne le placement des aliénés de Saône-et-Loire.
Ces dossiers sont organisés suivant le plan de classement des archives hospitalières :
-Réglementation
-Personnel
-Administration générale
-Financement et comptabilité (arrêtés de la Cour des comptes, des états de consommation
présumée, des états de situation des recettes et des dépenses, des virements de crédits,
des comptes de gestion, des comptes de gestion en matières).
-Travaux et matériels (devis, plans, marchés, mandats de paiements, demandes de
subventions, délibérations de la commission administrative, correspondance).
-Population
Orientation bibliographique
Armand-Calliat, Louis, L'Hôpital de Chalon-sur-Saône et ses anciens objets d'art. (BH 1310)
Désert, Gabriel, Les Archives hospitalières : source d'histoire économique et sociale, 19242004 (BH 2185)
Avazéri, Joseph-Louis, L'hôpital de Tournus au XVIIIe siècle (REV 52/1)
Batault, Henri Notice, Historique sur les Hôpitaux de Chalon-sur-Saône, avant 1789, 18151890 (BH 567).
Bolotte, Marcel (Dr), Les Hôpitaux et l'assistance dans la province de Bourgogne au dernier
siècle de l'Ancien régime.... (BH 833)
Carteron, Gabriel, Jean-Baptiste Carteron, ancien maire de Mâcon, chirurgien en chef de
l'hôpital de Mâcon (1776-1858) (BH BR/1925)
Le Clech, Sylvie (1962-....). Directeur de publication / Archéologie, terre, histoire, sociétés
(Dijon). Éditeur scientifique, Les établissements hospitaliers en France du Moyen âge au
XIXe siècle : espaces, objets et populations. (BH 5299)
Dard, Charles (1879-1970), Histoire de l'hôpital de Tournus (REV 165/10)
Declas, Georges, L'hôpital de Marcigny (Saône-et-Loire), trois siècles d'histoire (REV 52/5)
Gisselmann, A. / Lemery, B, La psychiatrie en Bourgogne (BH GF/190)
Latouche (Dr), L'Hôpital d'Autun (1893-1903) (BH BR/5)
Latouche (Dr), L'Hôpital d'Autun et la clinique chirurgicale (BH BR/4)
Paté, Lucien, Histoire et description de l'Hôpital de Chalon-sur-Saône. (BH 581)
Saint-Denis, Alain. Rédacteur, Les hôtels-Dieu de Bourgogne (BH BR/2482)
Bourgogne. Service régional de l'inventaire, Patrimoine hospitalier en Bourgogne. (BH
GF/1278)
Sirot, A.-J, L'asile départemental de Saône-et-Loire à Mâcon. (BH BR/2033)
Société des amis de Saint Jacques de Compostelle (Paris), 350e anniversaire de la
fondation de l'hôpital de Cadillac : exposition : Hôpitaux et confréries de pèlerins de saint
Jacques, château des ducs d'Épernon, Cadillac-sur-Garonne, mai-septembre 1967. Centre
hospitalier (Tonnerre, Yonne)
(BH BR/1080)
Société française d'histoire des hôpitaux, Vignobles et hôpitaux de France. (BH BR/2774)
Tournyol du Clos, S, L'Hôpital de Mâcon.... (REV 168/3)
Sources complémentaires aux Archives de Saône-et-Loire :
-Série M
Statistiques sanitaires rassemblés par la Préfecture
-Série N
Bâtiments départementaux
N 557-558 : La Guiche, sanatorium (1916-1934).
Mâcon :
N 576
projet de construction d’un asile d’aliénés (18 feuilles de
plan).
N 592-593, 673
Maternité (1859-1933).
N 594, 672
Maternité et hospice des enfants assistés (1933-1939).
N 621
Bois Sainte-Marie, orphelinat De Rocca (1875-1880).
N 563-564 : Semur-en Brionnais, hospice (1897-1943).
-Série O
Dons et legs aux communes, bâtiments communaux.
-Série R
Affaires militaires
3 R 58 – 74
Oeuvre du sanatorium départemental de Saône-et-Loire.Organisation de la journée du 26 novembre 1916, récolte
de
fonds :
listes
et
bulletins
de
souscriptions,
correspondance.
-Série H Dépôt
Archives des établissements hospitaliers
-Série J
Archives d’origines privées
34 J 14
Fonds Rondet, notes d’érudit.- Hôpital de Charolles,
historique depuis le XIVe siècle, nouvelle fondation entre
1688 et 1737, personnel, comptes, règlement de la
communauté religieuse, instance contre un chirurgien de
1761, titres de propriété, inventaires du XVIIe siècle au
XIXe s: notes tirées des archives de l'hôpital et des
archives départementales ; extraits des délibérations de
la commission administrative de l'hôpital (1828-1864) ;
inventaire des archives de l'hôpital.
J 1272
Fonds
Jean
Faisant,
vice-président
de
l’Office
départemental d'hygiène.- Statuts : projets (1920),
annexes (1920), modifications (1925) ; correspondance
(1920-1925) ; assemblées : convocations (1920), compterendu (1923-1925) ; comptabilité : bilan d'exercice (1923),
situation financière (1924), projets de budget pour les
dispensaires de Chalon, Mâcon, Montceau-les-Mines ;
inspection départementale d'hygiène : nomination (19201921),
succession
(1923).
Documents
divers
:
correspondance avec F. Dub... (1920 - 1925)
-Sous-série 2 Fi
Photographies
2 FI 4/154
Sanatorium de Bergesserin, photographies de 1946 à
1958
2 FI 4/161
Bois-Sainte-Marie, Asile Rambuteau et Orphelinat de
Rocca.
-Sous-séries 6 Fi et 20 Fi
cartes postales
SOMMAIRE
Etablissements hospitaliers et bureaux de bienfaisance, documents communs.... 1 X 1 - 14
Etablissements hospitaliers................................................................................ 1 X 15 - 420
Généralités ................................................................................................................1 X 15 - 33
Asile départemental de Saône-et-Loire ....................................................................1 X 34 - 62
Maternité départementale de Saône-et-loire ............................................................1 X 63 - 65
Asile Pailloux-Haumonté à Saint-Ambreuil ...............................................................1 X 66 - 85
Asile Rambuteau et orphelinat de Rocca à Bois-Sainte-Marie.................................1 X 86 - 95
Asile protestant de vieillards au Creusot.......................................................................... 1 X 96
Asile départemental de vieillards à Semur-en-brionnais ..........................................1 X 97 - 98
Asile Bouthier-de-Rochefort à Semur-en-Brionnais................................................1 X 99 - 103
Maison de refuge pour filles-mères puis maternité Boucicaut à Chalon-sur Saône...... 1 X 104
Orphelinat Saint-Benoît à Charolles .............................................................................. 1 X 105
Sanatorium pour femmes de Bergesserin ............................................................1 X 106 - 122
Sanatorium de Mardor à Couches ................................................................................. 1 X 123
Sanatorium de la guiche .......................................................................................1 X 124 - 140
Hospice d’Autun ....................................................................................................1 X 141 - 157
Hospice de Bourbon-Lancy...................................................................................1 X 158 - 180
Hospice de Buxy ...................................................................................................1 X 181 - 182
Hospice de Chagny...............................................................................................1 X 183 - 191
Hospice de Chalon-sur-Saône ..............................................................................1 X 192 - 216
Hospice de La Chapelle-de-Guinchay ........................................................................... 1 X 217
Hôpital de Charolles..............................................................................................1 X 218 - 231
Hôpital-hospice de Chauffailles ............................................................................1 X 232 - 238
Hospice de La Clayette .........................................................................................1 X 239 - 246
Hôpital-hospice de Cluny ......................................................................................1 X 247 - 261
Hôpital-hospice de Couches-les-Mines ................................................................1 X 262 - 269
Hôpital-hospice du Creusot............................................................................................ 1 X 270
Hôpital-hospice de Cuiseaux ................................................................................1 X 271 - 275
Hospice de Cuisery ...............................................................................................1 X 276 - 279
7
Hôpital-hospice de Digoin .....................................................................................1 X 280 - 281
Hospice de Givry............................................................................................................ 1 X 282
Hôpital d’Issy-l’Evêque................................................................................................... 1 X 283
Hôpital-hospice de Louhans .................................................................................1 X 284 - 297
Hôpital de Lucenay-l’Evêque ................................................................................1 X 298 - 299
Hôpital et hospices de Mâcon...............................................................................1 X 300 - 322
Hôpital de Marcigny ..............................................................................................1 X 323 - 332
Hôpital de Montceau-les-Mines ..................................................................................... 1 X 333
Hôpital-hospice de Montcenis ...............................................................................1 X 334 - 343
Hôpital de Paray-le-Monial....................................................................................1 X 344 - 357
Hôpital-hospice de Pierre............................................................................................... 1 X 358
Hôpital-hospice de Romanèche-Thorins........................................................................ 1 X 359
Hôpital-hospice de Romenay................................................................................1 X 360 - 367
Hospice de Saint-Désert ................................................................................................ 1 X 368
Hôpital de Saint-Gengoux-le-National ..................................................................1 X 369 - 375
Hôpital de Saint-Germain-du Plain .......................................................................1 X 376 - 377
Hôpital de Salornay-sur-Guye........................................................................................ 1 X 378
Hôpital de Sennecey-le-Grand..............................................................................1 X 379 - 386
Hôpital de Toulon-sur-Arroux ................................................................................1 X 387 - 393
Hospices de Tournus ............................................................................................1 X 394 - 408
Hôpital de Tramayes .............................................................................................1 X 409 - 410
Hôpital de Verdun-sur-le-Doubs ...........................................................................1 X 411 - 412
Fondations de lits ..................................................................................................1 X 413 - 417
Etablissements extérieurs au département...........................................................1 X 418 - 420
Service des aliénés.......................................................................................... 1 X 421 - 453
8
1 X 1 – 14
Etablissements hospitaliers et bureaux de bienfaisance, documents
communs.
1X1–2
1800 - 1922
Instructions : circulaires, textes règlementaires.
1804 - 1863
1X1
Comptabilité.
1804 - 1853
1X2
Gestion des biens.
1824 - 1863
1X3–6
Personnel.
1X3–4
1800 - 1890
Etats du renouvellement des administrateurs des
hospices et bureaux de bienfaisance.
1X3
1800-1823.
1X4
1825-1865.
1X5
1800 - 1865
Receveurs des hospices et bureaux de bienfaisance,
nominations
et
délibérations
de
cautionnements
conseils
circulaire,
municipaux,
nomination (1870-1890)
1X6
:
avis
de
1870 - 1890
Traitements des receveurs des communes, hospices et
bureaux
de
bienfaisance
(classement
arrondissements).
1X7
par
1889 - 1890
Commissions administratives, renouvellement des membres.
1813 - 1853
1 X 8 – 14
Finances et comptabilité.
1X8
1816 - 1922
Situation financière des hospices et bureaux de
bienfaisance : états par bureaux, états récapitulatifs par
arrondissements.
1 X 9 – 12
1816 - 1862
Statistiques et situation financière.- Envoi d'imprimés et
états statistiques ; situation financière, états par
bureaux ou établissements hospitaliers (classement par
arrondissement).
1 X 15 – 420
1X9
1842-1857.
1 X 10
1886-1907.
1 X 11
1914-1919.
1 X 12
1920-1922.
1842 - 1922
1 X 13
Eléments budgétaires et comptables.
1826 - 1865
1 X 14
Budgets, arrondissement de Louhans.
1831 - 1845
Etablissements hospitaliers.
1 X 15 – 33
1 X 15
1800 - 1947
Généralités.
1807 - 1941
Durée du travail, règlement des établissements et statut
du
personnel,
d'accouchement
équipement
dans
les
sanitaire.
hôpitaux
et
Cours
hospices.
Traitement de la syphilis, instructions (1843-1875).
Commissions
administratives
:
circulaires,
textes
réglementaires, et réponses des établissements.
1807 - 1940
1 X 16 – 17
Personnel.
1 X 16
1907 - 1936
Etat du personnel hospitalier des établissements
de Saône-et-Loire (1907). Statut-type du personnel
des établissements publics (1936) et règlements
intérieurs pour les hôpitaux et hospices de
Charolles,
Chalon-sur-Saône,
Romanèche-Thorins,
la
Clayette,
Saint-Gengoux-le-National,
Tournus, Mâcon, Salornay-sur-Guye, Sennecey-leGrand et Tramayes. Application de la journée de
huit heures et de la semaine de 40 heures dans
les établissements hospitaliers : correspondance
avec les mairies et les établissements (1919).
1907 - 1936
1 X 17
Syndicats hospitaliers, composition des conseils
d'administration
(1936-1940) ;
revendications
présentées
le
de
par
départemental
personnel
(1936) ;
syndicat
des
l'hospice
sages-
femmes, demandes de relèvement des honoraires
(1930 et 1938).
1 X 18
Commissions
1 X 19 – 23
1 X 19
1930 - 1940
administratives,
nominations
et
renouvellements des membres.
1890 - 1910
Statistiques hospitalières.
1862 - 1939
Enquête en réponse à la circulaire ministérielle du
13 novembre 1936 mentionnant le caractère des
hôpitaux et hospices du département, leur date de
création, le statut du personnel, leur régime de
retraite, l'existence de quartiers ou de services
spécifiques, les ressources propres à chaque
établissement et la révision des traitements des
receveurs spéciaux.
1 X 20 – 23
1937 - 1939
Statistiques générales par années, personnel ;
recettes
et
dépenses
population.
mouvements
de
la
1862 - 1913
1 X 20
1862-1866.
1 X 21
1867-1883.
1 X 22
1885-1898.
1 X 23
1908-1913.
;
10
1 X 24
Hospices, inspection (1886). Hôpitaux, renseignements
envoyés au ministère (1894-1920) : correspondance ;
laïcisation (1896) : correspondance.
1 X 25
1886 - 1920
Mains levées d'inscriptions concernant les hospices.
1825 - 1829
1 X 26
Inspection des services administratifs, observation de la
tournée de 1903.
1 X 27
Projet
de
création
1902 - 1905
d'une
école
départementale
d'infirmières (1903-1907). Réflexion sur un projet de
création d'un préventorium (1925).
1903 - 1925
1 X 28
Libéralités faites aux établissements.
1809 - 1870
1 X 29
Situation financière des hospices et hôpitaux : tableaux
1 X 30 – 32
1 X 30 – 31
et fiches par établissements.
1853 - 1916
Population.
1852 - 1896
Admissions.
1 X 30
1852 - 1896
Etablissements
département
hospitaliers
:
arrêtés,
états
du
des
admissions, correspondance.
1861 - 1895
1 X 31
Etablissements hospitaliers extérieurs
au département, asile de Tain (Drôme),
hospice de l'Antiquaille à Lyon (Rhône).
1852 - 1896
1 X 32
Traitement des malades, prises en charge par le
Département : états nominatifs, correspondance
(1892-1899) ; augmentation du prix de journée
(1890).
1 X 33
1890 - 1899
Bornages et gestion des bois du département ou
mitoyens avec un autre département et appartenant à
un établissement hospitalier d'un département voisin :
procès-verbaux de délimitation et de bornage de
l'administration des forêts, correspondance.
1825 - 1880
1 X 34 – 62
Asile départemental de Saône-et-Loire à Mâcon. 1838 - 1940
L’asile départemental a été construit en 1841-1842. En 1848, il est
divisé en trois sections : l'asile de vieillards, l'asile des enfants, le
dépôt de mendicité.
1 X 34
Règlementation.
1848 - 1869
1 X 35 – 36
Personnel.
1871 - 1940
1 X 35
Personnel de l'asile départemental et de son
annexe.- Commissions administratives : extrait du
registre des délibérations et rapports relatifs au
11
personnel de l'établissement et à son traitement
(1871-1899) ; statut (1921-1937) ; traitement et
projets
de
régime
de
retraite
(1924-1926).
Dossiers individuels des directeurs, concierges,
économes, surveillantes générales et religieuses :
lettres
de
candidatures,
correspondance,
enquêtes, rapports et arrêtés de nomination.
1871 – 1940
1 X 36
Plaintes et problèmes : correspondance.
1874 - 1940
1 X 37 – 39
Commission
de
surveillance
et
commission
administrative : extraits du registre des délibérations.
1852 – 1939
1 X 37
1852-1917.
1 X 38
1919-1930.
1 X 39
1935-1939.
1 X 40 – 47
Situation financière.
1 X 40 – 46
1 X 47
1846 – 1918
Budgets et comptes.
1 X 40
1846-1856.
1 X 41
1857-1865.
1 X 42
1866-1870.
1 X 43
1871-1878.
1 X 44
1879-1883.
1 X 45
1884-1891.
1 X 46
1907-1918.
1846 - 1918
Etat des sommes dues par les communes et
établissements de bienfaisance du département
pour journées de présence de leurs indigents à
l'asile départementale.
1 X 48
1870 - 1879
Dépôt de mendicité. Renseignements envoyés à
d'autres Départements ; éléments budgétaires et
comptables.
1838 - 1862
1 X 49
Statistiques hospitalières.
1856 - 1863
1 X 50
Legs.
1890 - 1906
1 X 51 – 53
Bâtiments.
1846 - 1940
1 X 51
Projet
de
d'incurables,
construction
d'une
de
deux
buanderie
quartiers
et
projet
d'agrandissement de la boulangerie : rapports du
préfet,
délibérations
de
la
commission
administrative, rapports de l'architecte, plans et
devis.
1907 - 1912
12
1 X 52
Travaux
de
réfection,
d'aménagement
et
d'installation de chauffage : rapports de l'architecte
du département, soumission des entreprises,
procès-verbaux
d'adjudication
des
travaux,
délibérations de la commission administrative,
devis (1913-1940). Construction d'un cimetière
pour l'annexe : rapport de l'architecte, plans et
délibérations de la commission administrative
(1921-1922).
1 X 53
1913 - 1940
Travaux d'aménagement : subventions accordées
(1916-1924), plans et devis pour des travaux
approuvés par le ministère (1913) ; hospice
dépositaire
des
enfants
assistés,
projet
d'agrandissement et aménagement d'un pavillon
d'isolement : plans, devis (1936). Assurances
contre l'incendie et les accidents du travail :
contrats, correspondance (1913-1937).
1913 - 1937
1 X 54
Matériel et approvisionnement : inventaire.
1 X 55 – 62
Population.
1 X 55
1933
1889 - 1933
Registres récapitulatifs des patients mentionnant
leur identité, âge, résidence et le montant des
pensions annuelles (3 volumes).
1 X 56
1889 - 1931
Bulletins de renseignements individuels et rapports
comportant des témoignages de voisins, des
rapports de gendarmerie, des rapports au préfet et
la situation financière des intéressés et de leur
1 X 57 – 62
famille.
1899 - 1939
Mouvements.
1875 - 1911
1 X 57
Journal des entrées.
1875 - 1878
1 X 58
Journal récapitulatif des permissions ;
des entrées et des sorties. 1930 - 1933
1 X 59
Statistiques avec détails des entrées et
des sorties (classement par mois).
1873 - 1891
1 X 60
Demandes d'admissions.
1 X 61 – 62
Avis d'admission et de radiation des
1858 - 1904
pensionnaires
(classement
alphabétique).
1894 - 1911
1 X 61
A à L.
1 X 62
M à V.
13
1 X 63 – 65
Maternité départementale de Saône-et-Loire rue ChaillyGuéret à Mâcon.
1 X 63
1924 - 1940
Fonctionnement : personnalité civile, historique et
notice sur les cours d'accouchement (1924) ; traitement
du personnel, travaux, demandes de subventions,
correspondance (1929-1940) ; personnel hospitalier :
demandes de renseignements sur les candidats à des
1 X 64 – 65
1 X 64
emplois (1934-1939).
1924 - 1940
Agrandissement.
1926 - 1938
Travaux et aménagements : achat de terrain en
vue
de l'agrandissement (1925), rapport de
l'architecte du département, plans, rapports du
préfet, soumission des entreprises, cahier des
charges particulières, mémoire descriptif et devis.
1926 - 1938
1 X 65
Demandes de subventions à la commission de
répartition des fonds du pari mutuel et sur les
crédits de l'outillage national, notifications, devis et
plans.
1 X 66 – 85
Asile Pailloux-Haumonté à Saint-Ambreuil.
1928 - 1937
1887 – 1937
Asile pour invalides de l’agriculture fondé en 1866 par le docteur
Pailloux, maire de Saint-Ambreuil, et son épouse Elisa Haumonté.
1 X 66
Commissions administratives : extraits du registre de
délibération (1902-1908). Construction d'annexes et
réparations de bâtiments (1899-1904). Dons et legs
(1899-1890).
1 X 67 – 84
1889 - 1908
Comptes de gestion et pièces justificatives. 1887 - 1934
1 X 67
1887-1889.
1 X 68
1890-1892.
1 X 69
1892-1894.
1 X 70
1894-1896.
1 X 71
1896-1898.
1 X 72
1898-1900.
1 X 73
1900-1901.
1 X 74
1901-1902.
1 X 75
1902-1903.
1 X 76
1903-1904.
1 X 77
1904-1905.
1 X 78
1905-1906.
1 X 79
1906-1907.
1 X 80
1907-1909.
14
1 X 81
1909-1911.
1 X 82
1911-1914.
1 X 83
1914-1922.
1 X 84
1922-1934.
1 X 85
Legs, création et aménagement de l'asile (1888-1924).
Propriétés, vente ; projet de location d'un immeuble
appartenant à l'asile : rapport de l'architecte, plan,
correspondance (1914).
Travaux, installation d'un
chauffage à vapeur (1908-1909) ; aménagement d'une
blanchisserie, subvention (1924-1931) ; remise en état
du chauffage centrale, subventions (1935-1937).
1888 - 1937
1 X 86 – 95
Asile Rambuteau et orphelinat de Rocca à Bois-SainteMarie.
1873 – 1940
Asile et orphelinat fondés grâce à un legs de Madame de Rambuteau
au Département de Saône-et-Loire en 1873.
1 X 86
Personnel.- Mouvements et recrutements ; différends et
indemnités de vestiaires : correspondance entre les
religieuses travaillant à l'asile et le directeur (18741935) ; lettres de candidatures et demandes de
renseignements sur les postulants (1904-1940) ;
nomination et traitement des aumôniers (1923-1933).
1875 - 1940
1 X 87 – 89
1 X 87
1887-1915.
1 X 88
1917-1931.
1 X 89
1932-1939.
1 X 90 – 91
1 X 92
Commissions administratives.
Budgets et comptes.
1 X 90
1874-1884.
1 X 91
1885-1918.
1887 - 1939
1874 - 1918
Dons et legs au profit de l'asile, cessions de terrains,
vente de maisons : délibérations du Conseil général et
de la commission administrative de l'asile. 1892 - 1939
1 X 93
Travaux et aménagements : rapports de l'architecte du
Département, plans, devis, cahiers des charges,
emprunts et demandes de subventions, procès-verbaux
d'adjudication.
1 X 94
1887 - 1937
Projets d'adduction d'eau potable dans les bâtiments et
travaux d'évacuation des eaux : analyse des eaux et
examen hydrogéologique, rapports de l'architecte du
15
Département, plans, devis, soumission des entreprises,
procès-verbaux d'adjudication des travaux. 1926 - 1938
1 X 95
Population, demandes d'admissions : correspondances
avec le préfet.
1 X 96
1873 - 1900
Asile protestant de vieillards au Creusot, règlement intérieur
et statuts (1898-1899) ; budgets et comptes (1900-1918).
1898 – 1918
Asile fondé par constance Schneider en 1885 et inauguré en 1887.
1 X 97 – 98
Asile départemental de vieillards à Semur-en-Brionnais.
1909 - 1928
Annexe de l'asile départemental de Saône-et-Loire.
1 X 97
Projet de transformation du petit séminaire en hospice :
extraits du registre des délibérations du Conseil
général, rapports du préfet (1909-1912), promesses de
vente du pré Breton et du château d'eau par le baron
de Semur (1911), rapport de l'architecte départemental,
plan de l'ancien petit séminaire (1911), devis estimatif
des travaux de bâtiment, plan de la ville pendant le
projet,
délibérations
du
Conseil
comptables.
1 X 98
général,
pièces
1909 - 1912
Alimentation en eau potable : projet de captation et
d'achat de la source " La Fay " appartenant à M. de
Semur, arrêté préfectoral, rapport du directeur de
l'asile, rapport du Conseil général, demande de
subvention,
déclaration
d'utilité
publique,
rapport
géologique, analyse de l'eau de Semur-en-Brionnais,
rapport de l'inspecteur départemental d'hygiène, devis
descriptif et estimatif, plans, rapport des pompiers de
Mâcon sur l'opportunité d'installer des bouches à
incendie.
1 X 99 – 103
1925 - 1928
Asile Bouthier de Rochefort à Semur-en-Brionnais.
1920 – 1943
Asile de vieillards construit en 1905 grâce à un legs de Jean-Baptiste
Bouthier de Rochefort et de son épouse Marie Lavirotte.
1 X 99
Personnel : rapports, correspondance ; affaire Bry,
directeur de l'asile Bouthier de Rochefort et de l'annexe
de l'asile départemental à Semur-en-Brionnais.
1923 - 1943
1 X 100
Commission administrative : extraits du registre des
délibérations.
1920 - 1939
16
1 X 101
Comptes de gestion.
1924 - 1940
1 X 102
Propriétés.- Legs Bouthier de Rochefort (1921) et
autres legs destinés à l'asile Bouthier de Semur-enBrionnais : vente des propriétés et adjudication des
immeubles, aliénation de terres et de vignes et
donations de biens de particuliers en échange de
l'admission à l'asile.
1 X 103
1921 - 1930
Bâtiments.- Installation du chauffage central et de
l'électricité : demandes de subventions (1927-1928),
plans, devis ; adjudications de travaux et marchés :
procès-verbaux d'adjudication de fournitures, vente de
bois ; construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de
remise
:
rapports
de
l'architecte
départemental,
correspondance (1926).
1 X 104
Maison
de
refuge
pour
1926 - 1928
filles-mères
puis
maternité
Boucicaut à Chalon-sur-Saône : testament de Marguerite
Boucicaut (1887), correspondance relative au projet et à
l'acquisition de terrains ; fonctionnement de la maternité,
désignation du directeur.
1887 - 1906
En 1887, Marguerite Boucicaut, née à Verjux en Saône-et-Loire, veuve
d'Aristide Boucicaut, fondateur du magasin "Le Bon Marché", désigna
l'Assistance publique comme légataire universel ; elle souhaitait que
soit fondé un asile pour filles-mères à Chalon, devenu par la suite la
maternité Boucicaut.
1 X 105
Orphelinat Saint-Benoît à Charolles, règlement intérieur
(1897-1902)
;
dons
et
legs
(1908-1936).
Travaux
d'agrandissement, demande de subvention sur les fonds du
pari mutuel (1911-1917).
1897 – 1936
Etablissement fondé en 1896 grâce à un legs de Mme veuve Buffenoir.
1 X 106 – 122
Sanatorium pour femmes de Bergesserin.
1 X 106
1930 - 1946
Conseil d'administration : comptes-rendus de réunions.
1930 - 1940
1 X 107
Comptes administratifs.
1932 - 1940
1 X 108 – 122
Travaux et équipements.
1930 - 1946
1 X 108
Projet
de
construction.
interdépartementale,
mise
en
-
Entente
oeuvre
de
la
construction : contrats et correspondance ; vente
de terrains par la commune de Bergesserin à
l'Entente interdépartementale : acte notarié (23
mai
1932),
départements.
correspondance
entre
les
1932 - 1946
17
En 1931, sous l'impulsion de M. Villerey, préfet de
Saône-et-Loire, les départements de l'Aube, de la
Haute-Marne, de l'Yonne et de la Saône-et-Loire
constituaient une " entente " en vue de la construction à
Bergesserin, d'un sanatorium pour femmes. Les travaux
commencèrent en 1932, mais les difficultés d'ordre
financier et technique, puis les hostilités entravèrent la
bonne marche de l'entreprise. Ainsi, en 1945, rien n'était
terminé. C'est seulement à partir du 7 février 1946 que
Bergesserin recevait ses 25 premières malades. En
quelques mois, l'effectif atteignait 180 personnes ;
l'établissement comptant 210 lits.
1 X 109 – 122
Construction, travaux et pièces de marché :
rapports de l'architecte départemental, soumission
des entreprises retenues, plans, devis, cahier des
charges, mémoires des travaux, adjudication,
rapport de l'ingénieur des travaux publics.
1930 - 1940
1 X 109
Travaux de fondations (lot n° 2 B,
entreprise Terrade).
1 X 110
1932 - 1934
Travaux de maçonnerie (lots n° 1 et 2,
entreprise Terrade).
1 X 111
1932 - 1946
Travaux de grosse serrurerie (lot 3,
entreprise Bois), travaux de charpente
en bois (lot n° 4, entreprise Depardon)
et
couverture-zinguerie
entreprise Lafoy).
1 X 112
n° 5,
1932 - 1946
Travaux de quincaillerie (lot n° 6,
entreprise Pedrinis).
1 X 113
(lot
1932 - 1946
Travaux de plâtrerie (lot n° 7, entreprise
Gager) et installation de chauffage
central (La Compagnie des Forges
d'Audincourt).
1 X 114
1936 - 1947
Travaux d'adduction et de distribution
d'eau (lot n° 9, entreprise Petavit).
1934 - 1937
1 X 115
Installation d'une station d'épuration
d'eaux usées (lot 10, société générale
d'épuration d'eaux usées), de stores en
bois (lot 10 A, entreprise Baumann) et
de stores en toile (lot 10 B, entreprise
Roche).
1 X 116
1938 - 1946
Installation de l'éclairage électrique (lot
n°11,
Entreprises
Centre).
électriques
du
1932 - 1946
18
1 X 117
Travaux de peinture et de vitrerie (lot n°
12 B, entreprise Fumana et entreprise
Pedrinis).
1 X 118
1939 -1947
Installation
d'un
ascenseur,
monte-
charge et monte-plats (lot n° 13,
entreprise Otis-Piffre).
1 X 119
Travaux
relatifs
à
1932 - 1946
l'installation
du
service de cuisine (lots n° 15 et 16,
entreprises
Alsthom,
Sté
Froid
Industriel, Lucanes et Bonnet) à la
construction de chemins intérieurs et
d'allées (lot n°20, entreprise Terrade) à
la téléphonie intérieure et à l'horlogerie
électrique (lot n° 25, Société téléphonie
générale et Société Drevon).
1934 - 1947
1 X 120
Plans.
-
Plan
chaufferie,
général,
buanderie-
infirmerie,
services
généraux, aile droite, galerie de cure,
aile gauche, pavillon du médecin, soussol, rez-de-chaussée, premier étage,
bâtiment des infirmières, pavillon du
concierge, pavillon du médecin et du
personnel du sanatorium.
1 X 121
1932 - 1940
Alimentation du sanatorium en eau
potable
:
rapport
d'enquête
hydrogéologique (1928), plans (1928).
Adduction d'eau potable : occupation
temporaire de terrains pour l'installation
de canalisations souterraines, arrêtés
préfectoraux, rapport de l'ingénieur des
Ponts-et-Chaussées.
1 X 122
1928 - 1938
Points de situation d'avancement des
travaux de construction (1932-1939).
Assurances
des
travaux
:
correspondance avec les compagnies
d'assurance et le bureau de contrôle
Véritas, relative à la durée anormale
des travaux résultant de problèmes
dans l'exécution (1934-1939).
1932 - 1939
19
1 X 123
Sanatorium de Mardor à Couches.- Frais de traitements des
malades ; Société française de secours aux blessés militaires,
demandes de subventions pour constructions de nouveaux
bâtiments (1921-1939) ; fixation du prix de journée (19231944).
1921 – 1944
Le château de Mardor, propriété de la famille Montagu, a été donné en
1919 à la société de secours aux blessés militaires, qui le transforma
en sanatorium.
1 X 124 – 140
Sanatorium de la Guiche.
1915 – 1947
L’établissement a été construit en 1918 en tant que sanatorium
départemental. Il a d’abord accueilli des militaires démobilisés, puis,
dès 1919, est affecté uniquement aux civils. Pendant la seconde
guerre mondiale, il est un camp d’internement (juifs, communistes,
étrangers, … malades) du régime de Vichy.
1 X 124 – 126
1 X 124
Personnel.
Dossiers
1918 - 1947
classés
par
catégorie
d'emploi
:
candidatures (1930-1939) et demandes d'emplois
de malades en traitement au sanatorium (19371938), lettres, demandes de renseignements sur
les candidats, certificats médicaux. Traitements et
statut (1918-1940).
1 X 125
1918 - 1940
Dossiers de candidatures, dossiers individuels des
médecins et receveurs-économes avec arrêtés de
nomination et correspondance relative au statut et
au traitement des personnels. Médecins-directeurs
et médecins adjoints : Drs Tricaud (1918-1925),
Duballen (1920-1936), Favier (1929-1933), Rozier
(1935-1938), Arribehaute (1937-1938 et 19421943), Jacquet (1938-1941), Reumaux (19361941), Michel (1937-1938), Gautheron (19381941), Ferret (1941-1942), Joly (1941-1946),
Nauwelaerts (1942), Gady (1942), Arrighi de
Casanova (1943), Chomereau-Lamotte (1947).
Receveurs-économes : Luguet Lucien (19201927), Bourdon Roger (1927-1929 et 1940),
Dehorgne Max (1933-1935), Tripoz (1935), Devos
(1942-1945),
Putegnat
André
Warembourg (1941-1942).
1 X 126
Salaires,
conditions
revendications,
observations
de
demandes
de
la
(1940-1941),
1918 - 1947
travail
des
direction,
et
statut
:
salariés
et
échelles
de
traitement, tableaux comparatifs avec d'autres
établissements similaires.
1936 - 1937
20
1 X 127
Commission de surveillance : procès-verbaux des
délibérations.
1 X 128
1920 - 1940
Administration, nombre de lits vacants et fixation du prix
de journée : correspondance avec les départements.
1920 - 1921
1 X 129 – 132
Construction du sanatorium.
1 X 129
1916 - 1940
Souscription publique : tableaux récapitulatifs des
souscriptions reçues à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône, bulletins de souscription des
entreprises et des particuliers, note relative à la
construction, coupures de presse, quatre clichés
de l’établissement en construction, dont un avec le
préfet Joseph Chaleil.
1 X 130
1916 - 1918
Construction, recours à des internés civils :
correspondance.
1 X 131
1916 - 1918
Votes de fonds par les communes pour la
construction du sanatorium.
1 X 132
Recherche
d'emplacement.
1916 - 1916
Avant-projet
matériel.
1 X 133 – 136
1916 - 1918
Bâtiments, travaux d'aménagement.
1 X 133 – 135
et
1927 - 1940
Gros travaux et aménagement au sanatorium :
rapports de l'architecte du Département, plans,
devis, mémoires des travaux exécutés, soumission
des entreprises, cahiers des charges, procèsverbaux d'adjudication.
1 X 136
1 X 133
1930-1932.
1 X 134
1933-1935.
1 X 135
1936-1938.
1930 - 1938
Travaux réalisés au sanatorium : rapport de
l'architecte du Département, cahier des charges,
plans et devis.
1 X 137 – 140
1 X 137
1927 - 1940
Population.
1916 - 1940
Fonctionnement
et
organisation
de
la
vie
quotidienne des malades : transport et distractions,
exercice du culte, radiodiffusion et installation de
mobilier, enquête sur la vente clandestine de vin
aux malades.
1 X 138
1916 - 1939
Relations avec les malades : réclamations et
protestations
des
malades,
comptes-rendus
d'incidents (1936-1940). Mesures disciplinaires
(1919-1924).
1919 - 1940
21
1 X 139 – 140
Conventions passées avec les départements pour
le
placement
de
leurs
malades
tuberculeux
bénéficiant de l'assistance médicale gratuite (loi du
7 septembre 1919) au sanatorium de la Guiche et
lits mis à disposition des militaires tuberculeux :
conventions et correspondance.
1923 - 1938
Droits de priorité sur les lits du sanatorium laissés
vacants par les malades de la Saône-et-Loire
1 X 141 – 157
1 X 139
Ain à Jura.
1923 - 1938
1 X 140
Loire à Yonne.
1923 - 1938
Hospice d'Autun.
1 X 141
1804 - 1937
Règlementation générale (1823-1901). Inspections :
rapports, correspondance (1843-1851). Gestion du
personnel (1816-1896), nominations ; traitements ;
1 X 142 – 143
prestations de serments.
1823 - 1913
Commissions administratives.
1816 - 1907
1 X 142
Organisation, désignation des administrateurs :
1 X 143
1 X 144 – 145
extraits du registre des délibérations.
1816 - 1871
Adjudications et fournitures.
1889 - 1907
1818 - 1897
1 X 144
Eléments comptables et budgétaires. 1818 - 1886
1 X 145
Budgets et comptes de gestion.
1 X 146 – 148
Dons et legs.
1 X 146 – 147
1806 - 1937
Donateurs
et
légataires
classés
alphabétique.
par
ordre
1806 - 1907
1 X 146
A à G.
1811 - 1907
1 X 147
L à V.
1806 - 1905
1 X 148
1 X 149 – 152
1826 - 1897
1908-1937.
Propriétés.
1 X 149
1804 - 1919
Ventes et échanges de terrains et d'immeubles
(1804-1919). Bois, délimitation et ventes (18071886).
1804 - 1919
1 X 150
Revenus, baux et locations.
1814 - 1889
1 X 151
Rentes.
1819 - 1868
1 X 152
Contentieux et litiges.
1809 - 1884
1 X 153 – 155
1 X 153 – 154
1823 - 1936
Réparations et aménagements : procès-verbaux,
arrêtés, cahiers des charges, marchés, plans,
délibérations
de
correspondance.
commissions
administratives,
1823 - 1936
22
1 X 153
1823-1893.
1 X 154
1894-1936.
1 X 155
Etablissement pour aliénés, projet de construction
(1840-1844).
1 X 156
1840 - 1844
Approvisionnements et fournitures : Procès-verbaux
d'adjudications,
délibérations
de
la
administrative.
1 X 157
commission
1875 - 1889
Population.- Admissions : demandes d'admission, états
des malades indigents (1812-1872). Malades militaires,
traitement des malades et fixation du prix de journée :
convention, correspondance (1886-1897). 1812 - 1897
1 X 158 – 180
Hospice de Bourbon-Lancy.
1 X 158
1811 - 1928
Règlementation (1822-1927). Administration générale
1 X 159 – 160
(1806-1896).
1806 - 1927
Personnel.
1804 - 1900
1 X 159
Nominations.
1804 - 1900
1 X 160
Contentieux et litiges.
1822 - 1888
1 X 161 – 167
1 X 161 – 165
1 X 161
1810-1855.
1 X 162
1856-1859.
1 X 163
1860-1869.
1 X 164
1870-1889.
1 X 165
1890-1906.
1 X 166 – 167
1810 - 1940
Comptes de gestion.
1 X 166
1827-1900.
1 X 167
1907-1940.
1827 - 1940
1 X 168
Testaments et legs
1807 - 1859
1 X 169 – 173
Propriétés.
1811 - 1937
1 X 169
Acquisitions de terrains et d'immeubles.
1811 - 1894
1 X 170
Echanges et ventes de terrains.
1 X 171
Bois appartenant à l'hospice, gestion.- Forêt de
Germigny,
délimitations
;
1821 - 1910
aménagements
défrichements ; coupes.
1 X 172
;
1842 - 1937
Délimitation et bornage partiels entre l'hospice
communal et le marquis de Foucault (1910). Forêt
de Montrichard.- Adjudication du droit de chasse
(1891-1896) ; défrichement ; coupes ; échanges
de chemins (1900-1912) ; aliénation de la forêt
(1917-1918) et vente à l'Etat (1920).
1891 - 1920
23
1 X 173
1 X 174 – 180
Baux, revenus et locations.
1840 - 1896
1 X 174 – 177
1811 - 1903
Constructions et réparations effectuées dans le
domaine foncier de l'hospice.
1 X 174
1811-1873.
1 X 175
1873-1899.
1 X 176
1899-1909.
1 X 177
1910-1939.
1 X 178 – 179
1811 - 1899
Utilisation du legs Aligre.
1 X 178
1850 - 1862
Projet de rénovation de l'hospice ;
projet de construction d'une chapelle ;
projet
de
construction
établissement thermal.
1 X 179
1850 - 1862
Contentieux avec les entrepreneurs et
architectes.
1 X 180
d'un
1856 - 1857
Construction d'un établissement thermal, projet
(1892-1899). Construction d'un casino, projet
(1902). Construction d'un hôtel des postes, projets
(1903).
1 X 181 – 182
1892 - 1903
Hospice de Buxy.
1 X 181
1879 - 1937
Création de l'hospice, autorisation (1879-1880) : acte
de fondation de l'hospice, plan, correspondance.
Comptes de gestion (1880-1936).
1 X 182
1879 - 1927
Dons et legs (1882-1937). Propriétés, baux (18881897) ; aliénations ; acquisitions et ventes. Travaux et
équipements, entretien et projet d'agrandissement
(1898-1905).
1 X 183 – 191
1882 - 1937
Hospice de Chagny.
1 X 183
1813 - 1936
Règlementation (1839-1850). Personnel (1816-1881).
1 X 184 – 186
Administration générale (1813-1904).
1813 - 1904
1783 - 1936
1 X 184
1 X 185 – 186
Comptes de gestion.
1 X 185
1827-1900.
1 X 186
1901-1936.
1827 - 1936
1 X 187
Dons et legs.
1857 - 1907
1 X 188 – 189
Propriétés.
1824 - 1904
1 X 188
Echanges de terrains (1824-1895). Acquisitions
(1835-1896). Aliénations (1849-1904). 1824 - 1904
1 X 189
1 X 190 – 191
Baux, revenus et locations.
1839 - 1896
1838 - 1935
24
1 X 190
1838-1903.
1 X 191
1922-1935.
1 X 192 – 216
Hospice de Chalon-sur-Saône.
1 X 192
Règlementation
(1809-1904).
l'établissement (1837-1842).
1 X 193
1807 - 1939
Inspection
de
1809 - 1904
Personnel.- Agents salariés, nomination du personnel
(1820-1878) ; Affaire du détournement de fonds
commis par les soeurs chargées du service à l'hospice
Saint-Louis (1900-1901).
1 X 194
Commissions
administratives.-
1820 - 1901
Nominations,
remplacements (1873-1884) ; désignation d'un notaire
(1820-1821) : extraits du registre des délibérations.
1807 - 1892
1 X 195 – 199
1 X 195 – 196
Comptabilité.
1 X 195
1809-1882.
1 X 196
1883-1928.
1809 - 1928
1809 - 1928
1 X 197
Budgets des recettes et des dépenses. 1839 - 1861
1 X 198 – 199
Comptes de gestion.
1 X 200 – 206
1 X 198
1827-1860.
1 X 199
1861-1897.
Dons et legs.
1 X 200
1807-1870.
1 X 201
1872-1882.
1 X 202
1883-1899.
1 X 203
1900.
1 X 204
1901-1904.
1 X 205
1910-1919.
1 X 206
1920-1937.
1 X 207 – 211
Propriétés.
1827 - 1897
1807 - 1937
1814 - 1918
1 X 207
Revenus et baux.
1823 - 1862
1 X 208
Rentes : extraits du registre des délibérations.
1820 - 1864
1 X 209
Aliénations.
1858 - 1918
1 X 210
Acquisitions et ventes.
1839 - 1892
1 X 211
Amodiations et échanges de terrains. 1814 - 1905
1 X 212 – 214
Travaux et équipements : procès-verbaux, arrêtés,
cahiers des charges, marchés, plans, délibérations de
commissions administratives, correspondance.
1808 - 1939
1 X 212
1808-1866.
25
1 X 213
1867-1917.
1 X 214
Construction d'un pavillon de contagieux.
1936 - 1939
1 X 215
Matériels et fournitures, marchés.
1 X 216
Population.- Etats des mouvements des malades
(1823-1858).
Traitement
des
1830 - 1874
malades
convention (1880-1884).
1 X 217
militaires,
1823 - 1884
Hospice de La Chapelle-de-Guinchay, dons et legs.
1877 - 1892
1 X 218 – 231
Hôpital de Charolles.
1 X 218
1809 - 1936
Règlementation (1830-1888). Personnel.- Nominations,
cautionnements
et
traitement
des
receveurs
;
nominations et traitement des médecins (1827-1902).
1827 - 1902
1 X 219
Commission administrative, nomination des membres
1 X 220 – 222
(1809-1884) ; délibérations (1819-1858).
1809 - 1884
1806 - 1930
1 X 220
Comptabilité.
1806 - 1927
1 X 221 – 222
Comptes de gestion.
1827 - 1930
1 X 221
1827-1911.
1 X 222
1900-1930.
1 X 223
Dons et legs.
1823 - 1933
1 X 224 – 227
Propriétés.
1823 - 1917
1 X 224
Revenus et baux.
1844 - 1887
1 X 225
Ventes et aliénations.
1833 - 1917
1 X 226
Acquisitions
(1823-1899).
Assurance
des
bâtiments contre l'incendie (1878-1882).
1823 - 1899
1 X 227
Echanges
de
terrains
(1834-1903).
Bois
appartenant à l'hospice, gestion ; délimitations ;
coupes (1849-1869).
1 X 228 – 229
1 X 230
Travaux
1 X 228
1840-1891.
1 X 229
1895-1936.
1840 - 1936
Approvisionnement, achats de matériels et fournitures :
marchés.
1 X 231
1834 - 1903
1828 - 1889
Population.- Etats statistiques des mouvements des
malades selon différentes catégories (malades civils,
vieillards incurables, enfants orphelins, enfants trouvés
et abandonnés, militaires) (1841-1856). Traitement des
malades militaires, convention (1828-1881). 1828 - 1881
26
1 X 232 – 238
Hôpital-hospice de Chauffailles.
1 X 232
1813 - 1941
Personnel, fixation du traitement du receveur (1892).
Compte moral (1873). Commission administrative,
organisation (1851-1881).
1 X 233
1851 - 1881
Comptabilité (1850-1905). Budgets et comptes de
gestions (1844-1940).
1 X 234 – 236
1844 - 1940
Dons et legs (ordre alphabétique des légataires).
1826 - 1938
1 X 234
A à De.
1840 - 1905
1 X 235
Du à L.
1830 - 1938
1 X 236
M à V.
1826 - 1934
1 X 237
Propriétés.- Revenus et baux. Echanges de terrains.
Acquisitions et ventes. Assurance contre l'incendie.
1849 - 1903
1 X 238
Travaux.- Construction de murs de clôture (1891-1905);
constructions
de
réaménagements
nouveaux
(1901-1941).
bâtiments
Population.-
et
Etats
statistiques des mouvements des malades selon
différentes
catégories
incurables, enfants
(malades
civils,
vieillards
orphelins, enfants trouvés
et
abandonnés, militaires) (1847) ; correspondance (18131859).
1 X 239 – 246
Hospice de La Clayette.
1 X 239
Création de l'hospice (1878-1883).-
1813 - 1941
1878 - 1939
Commissions
administratives de la commune et de l'hospice : extrait
des registres de délibérations ; bail de l'hospice.
Questionnaire envoyé par la direction de l'assistance
publique (1888).Règlement, projet (1909). Personnel,
nomination du personnel et traitement du receveur
(1889-1891). Commission administrative, élections des
membres (1879-1890). Comptabilité (1879-1906).
1878 - 1909
1 X 240 – 241
Comptes de gestion.
1 X 240
1879-1919.
1 X 241
1920-1939.
1 X 242
1879 - 1939
Propriétés.- Gestion de bois appartenant à l'hospice ;
Contentieux Ducerf (1878-1883) ; revenus et baux
1 X 243 – 245
(1888-1904).
1878 - 1904
Dons et legs.
1887 - 1935
1 X 243
1879-1889.
1 X 244
1890-1908.
27
1 X 245
1 X 246
1910-1935.
Travaux de constructions et d'aménagements.
1901 - 1908
1 X 247 – 261
Hôpital-hospice de Cluny.
1 X 247
1800 - 1938
Règlementation pour le service intérieur et l'admission
des malades (1821-1887). Inspection de l'hospice :
rapport (1852-1863). Personnel administratif, hospitalier
et agricole.- Statut des soeurs hospitalières (18001865) ; tableau des membres du corps médical (1818) ;
nominations et recrutements (1817-1884) ; traitements
et augmentations (1846-1886) ; remplacement d'un
aumônier
:
correspondance
avec
les
autorités
religieuses. Commission administrative, nomination et
installation des membres (1812-1881) ; désignation des
administrateurs (1871-1879). Extraits des registres de
1 X 248 – 249
1 X 248
délibérations (1800-1937).
1800 - 1937
1800 - 1937
Situation financière (1834-1898)
et emprunts
(1862-1897). Etat des revenus et dépenses (18001849). Budgets primitifs et supplémentaires et
compléments
de
crédits
(1860-1937).
Cautionnement de l'économe : correspondance
avec l'administration et instructions (1886-1900).
1800 - 1937
1 X 249
1 X 250 – 252
Comptes de gestion.
Dons et legs.
1 X 250
1809-1870.
1 X 251
1871-1902.
1 X 252
1905-1937.
1 X 253 – 256
1 X 253
1827 - 1938
Propriétés.
1811 - 1938
Revenus et rentes ; ventes ; contentieux.
1815 - 1938
1 X 254
Acquisitions
et
échanges
de
terrains
et
d'immeubles (1825-1913). Hypothèques, mains
levées d'inscription (1823-1887).
1 X 255
Locations et baux, rénovations et résiliations des
baux. Assurances.
1 X 256
1823 - 1913
1811 - 1938
Exploitations agricoles appartenant à l'hospice,
aménagement de bois ; coupes et extractions ;
reconstitution du vignoble.
1823 - 1887
28
1 X 257 – 259
Bâtiments, travaux d'entretien et d'aménagement.
1808 - 1938
1 X 257
1824-1900.
1 X 258
1901-1938.
1 X 259
Travaux
d'entretien
dans
appartenant à l'hospice.
1 X 260
les
domaines
1808 - 1938
Achats de fournitures et de matériel : marchés, extraits
du registre des délibérations.
1 X 261
1830 - 1937
Population, états statistiques des mouvements des
et abandonnés, militaires) (1814-1862) ; traitement des
malades militaires, convention (1801-1881) ; demandes
d'admission : correspondance (1800-1916). 1801 - 1916
1 X 262 – 269
Hôpital-hospice de Couches-les-Mines.
1 X 262
1809 - 1940
Copie de la confirmation de l'établissement de l'hôpital
de Couches (1809). Compte moral (1818). Règlement
intérieur
(1829-1833).
Personnel
(1816-1882).-
Nomination et traitement du receveur; nomination du
garde-forestier.
Commission
administrative
(1811-
1887), nomination des membres et désignation des
administrateurs ; extraits du registre de délibérations.
1809 - 1887
1 X 263 – 265
Finances et comptabilité
1 X 263
Comptabilité
1815 - 1914
(1815-1901).
Demande
de
subvention sur les fonds du pari mutuel (1912-
1 X 264 – 265
1914).
1815 - 1914
Comptes de gestions.
1827 - 1940
1 X 264
1827-1900.
1 X 265
1901-1940.
1 X 266
Dons et legs.
1812 - 1938
1 X 267
Propriétés, acquisitions de terrains et d'immeubles
(1900-1901) ; aliénations et ventes (1832-1922) ; rentes
(1821-1896)
;
locations
et
baux
(1819-1926)
;
hypothèques, mains levées d'inscription (1834-1877) ;
contentieux au sujet de droits de passage (1830-1857).
1819 - 1926
1 X 268
Bâtiments, travaux (1811-1909). Achats de fournitures
et de matériel : marchés, extraits du registre des
1811 - 1909
29
1 X 269
et abandonnés, militaires) (1818-1859) ; traitement des
malades militaires, convention (1881) ; demandes
d'admission : correspondance (1838-1872).
1818 - 1872
1 X 270
Hôpital-hospice du Creusot, modifications des prix de journée
et du tarif des inhumations (1914-1917). Convention pour le
1 X 271 – 275
1 X 271
traitement des malades militaires (1934).
1914 - 1934
Hôpital-hospice de Cuiseaux.
1807 - 1927
Compte moral (1884). Personnel, fixation du traitement
et du cautionnement du receveur ; nominations du
receveur et d'un médecin : extraits du registre de
délibérations, correspondance (1818-1842) ; convention
passée avec la congrégation des soeurs de SainteMarthe
(1821-1842).
Commission
administrative,
nominations des membres et décisions : extraits du
registre de délibérations (1814-1902). Finances et
comptabilité (1818-1868).
1818 - 1902
1 X 272
Comptes de gestion.
1827 - 1927
1 X 273
Dons et legs.
1820 - 1892
1 X 274
Propriétés, rentes (1834-1864) ; litiges au sujet de
remboursements de rentes (1807-1820) ; baux (18391890) ; acquisition (1902) et échanges de terrains
(1829).
1 X 275
1807 - 1902
Bâtiments, travaux d'entretien et d'équipement (18381914). Achats de fournitures et de matériel : marchés,
extraits du registre des délibérations (1843-1902).
et
abandonnés,
militaires)
et
états
statistiques
présentant la durée moyenne du séjour, le prix de
journée et la mortalité (1816-1847) ; traitement des
malades militaires, convention (1881) ; révision du prix
de journée (1905) ;
1 X 276 – 279
1 X 276
1816 - 1914
Hospice de Cuisery.
1814 - 1938
Règlementation (1883-1900). Personnel, traité entre les
administrateurs de l'hospice et les supérieures des
soeurs
de
Saint-Joseph
de
Bourg
(1884).
30
Administration générale.- Commission administrative,
nomination des membres et délibérations (1864-1901).
Finances et comptabilité (1863-1884).
1864 - 1901
1 X 277
Comptes de gestion.
1856 - 1927
1 X 278
Dons et legs (1896-1932). Propriétés.- Revenus, baux
et
remboursements
de
créances
(1814-1938)
;
acquisitions (1854-1877) ; ventes (1863-1920) ; litige
entre l'hôpital de Cuisery et l'hôpital de Tournus au
sujet du domaine de Saint-Benoît (1856-1861).
1814 - 1938
1 X 279
Bâtiments, travaux d'entretien et d'équipement.
1874 - 1926
1 X 280 – 281
1 X 280
Hôpital-hospice de Digoin.
Règlement
et
1849 - 1927
approbation
par
la
commission
administrative (1849,1905). Personnel, traitement du
receveur (1903) et traité avec les religieuses chargées
du service intérieur (1850). Commission administrative,
renouvellements des membres (1848-1884). Finances
et comptabilité : extraits de registre de délibérations,
correspondance (1860-1901), comptes de gestion
(1849-1927).
1 X 281
Dons
et
1848 - 1927
legs
(1848-1932).
Bâtiments,
travaux
d'entretien (1864-1926) et assurances (1880-1893).
Population, admissions (1873-1874) : correspondance ;
traitement des malades militaires, convention (1881).
1848 - 1932
1 X 282
Hospice de Givry, comptes de gestion.
1919 - 1924
1 X 283
Hôpital d'Issy-l'Evêque.- Personnel, traitement du receveur :
décompte servant de base à la révision du traitement du
receveur (1902) ; comptabilité (1905) et comptes de gestion
(1928-1935)
;
dons
et
legs
(1919-1936)
;
propriétés,
acquisitions et revenus (1849-1902) ; bâtiments, entretien et
réparations (1902-1903), construction d'un fournil au domaine
de Baugy (1903-1906), travaux d'agrandissement (1909-1913),
1 X 284 – 297
1 X 284
installation du chauffage central (1937-1939).
1849 - 1939
Hôpital-hospice de Louhans.
1809 - 1944
Règlementation (1809-1888). Inspection de l'hospice :
rapport (1843). Personnel.- Traitement du receveur
(1844-1897) ; Réorganisation du service médical et
nomination du personnel (1834-1840) ; Conventions
entre l'hospice et des congrégations religieuses (1830-
31
1854).
Administration
administrative,
1 X 285 – 290
générale.-
nomination
Commission
des
membres
et
1809 - 1897
1818 - 1941
1 X 285
1 X 286
Budgets.
1904 - 1910
1 X 287 – 290
Comptes de gestion.
1829 - 1940
1 X 291 – 292
1 X 287
1829-1899.
1 X 288
1921-1929.
1 X 289
1929-1931.
1 X 290
1931-1940.
1809 - 1918
1 X 291
A à L.
1809 - 1918
1 X 292
M à V.
1819 - 1903
Propriétés.
1817 - 1944
1 X 293 – 295
1 X 293
Acquisitions (1826-1876). Echanges et partages
de terrains (1820-1922). Hypothèques, mains
levées d'inscription (1825-1851). Remboursements
de rentes (1831-1887). Contentieux, litige avec la
famille De Beure au sujet d'un mur de clôture
(1820-1835) ; litige avec monsieur Petit au sujet
d'une créance (1847-1849).
1820 - 1922
1 X 294
Aliénations et ventes.
1841 - 1923
1 X 295
Revenus et baux (1817-1944). Assurance des
bâtiments,
renouvellement
(1860).
Bois
appartenant à l'hôpital, soumission au régime
forestier (1910-1931) et aménagements (19211934).
1 X 296
1817 - 1944
Bâtiments, travaux d'entretien et d'aménagements dans
les domaines de l'hôpital (1812-1912). Fournitures et
approvisionnement : marchés (1889-1902). Population,
états statistiques des malades et maladies traités dans
l'établissement et admissions (1813-1858). 1812 - 1912
1 X 297
Matériel
et
fournitures,
marchés
(1862-1885).
Population.- Admissions (1859-1873) ; états des
mouvements des malades (1816-1858).
1 X 298 – 299
1 X 298
Hôpital de Lucenay-l'Evêque.
1816 - 1885
1891 - 1936
Personnel, traitement du receveur (1893). Comptabilité
(1897-1901).Dons et legs (1891-1913). Propriétés
(1893-1900). Travaux (1898-1907).
1891 - 1907
32
1 X 299
Budgets et comptes de gestion.
1 X 300 – 322
1892 - 1936
Hôpital et hospices de Mâcon.
1 X 300
1800 - 1938
Règlementation (1830-1900). Projet de réunion de
l'hospice de la Charité et de l'hospice de la Providence
(1817-1874).
hospitaliers
Inspection
:
rapport
des
trois
(1844-1900).
établissements
Gestion
du
personnel, nominations (1873-1938) ; traités entre la
commission
administrative
et
les
congrégations
religieuses (1840-1842) ; congés accordés (18631879).
1 X 301
1817 - 1938
Commission administrative, nominations des membres
1 X 302 – 307
et délibérations.
1869 - 1888
1800 - 1930
1 X 302 – 305
Eléments budgétaires et comptables. 1800 - 1912
1 X 302
1800-1823.
1 X 303
1826-1856.
1 X 304
1857-1912.
1 X 305
Frais d'hospitalisation, frais de séjour et
de
traitement
dus
par
d'autres
communes ; fixation du prix de journée
des malades civils et militaires.
1811 - 1896
1 X 306
1 X 307
1 X 308 – 313
Budgets (1898-1910) et comptes de gestion en
matières (1907-1929).
1898 - 1929
Comptes de gestion.
1830 - 1897
1801 - 1935
1 X 308
A-B.
1801 - 1903
1 X 309
C-D.
1821 - 1934
1 X 310
E-J.
1820 - 1935
1 X 311
M-L.
1804 - 1930
1 X 312
N-R.
1842 - 1932
1 X 313
S-V.
1871 - 1926
1 X 314 – 315
1 X 314
Propriétés.
1811 - 1906
Ventes, acquisition, aliénations et échanges de
terrains (1811-1906). Bornages et concessions de
droits de passage (1850-1881). Soumission d'un
bois au régime forestier (1866). Litiges avec des
1 X 315
1 X 316 – 317
particuliers (1819-1896).
1811 - 1906
Rentes, amodiations et baux.
1820 - 1900
Bâtiments, travaux d'entretien et d'aménagement.
33
1804 - 1936
1 X 316
1804-1900.
1 X 317
1901-1936.
1 X 318
Fournitures et approvisionnement : marchés.
1894 - 1908
1 X 319 – 322
Population.
1803 - 1900
1 X 319
Demandes de secours et d'admissions.1803 - 1900
1 X 320
Pensionnaires, admissions et renvois ; pensions.
1803 - 1900
1 X 321
Etats des malades indigents traités (1827-1881) et
mouvements dans les hospices (1852-1855).
1827 - 1881
1 X 322
Traitement des malades militaires.- Convention
(1880-1890) ; états des journées et mouvements
(1814-1815).
1 X 323 – 332
1814 - 1890
Hôpital de Marcigny.
1 X 323
1810 - 1936
Règlement de l'établissement (1901). Compte-moral
pour
l'année
1828.
Personnel.-
Nomination
et
traitement du receveur (1824-1886) ; nomination et
traitement des médecins et du personnel (1843-1892).
Administration.-
Organisation
de
la
commission
administrative, nominations et renouvellements des
1 X 324 – 326
membres (1816-1854).
1816 - 1901
1810 - 1935
1 X 324
Eléments budgétaires et comptables (1810-1900).
Frais d'hospitalisation, frais de journées des
malades civils et militaires (1892-1896).
1810 - 1900
1 X 325 – 326
1 X 327 – 328
Comptes de gestion.
1 X 325
1827-1900.
1 X 326
1900-1935.
Dons et legs.
1 X 327
B-J.
1 X 328
L-V.
1 X 329 – 330
1 X 329
Propriétés.
1827 - 1935
1817 - 1936
1820 - 1903
Acquisitions. Ventes et échanges de terrains.
1820 - 1895
1 X 330
1 X 331
Revenus, rentes. Locations et baux.
1820 - 1903
Bâtiments, travaux d'entretien et d'aménagement dans
les domaines de l'hôpital (1820-1935) ; aménagement
d'un asile de vieillard (1905-1912). Assurances contre
34
l'incendie
des
bâtiments
et
du
mobilier
Approvisionnement (1888-1895).
1 X 332
(1845).
1820 - 1935
Population.- Admissions (1827) ; états des mouvements
(1823-1859)
; traitement
des
malades
militaires,
convention et états des mouvements (1811-1847).
1811 - 1859
1 X 333
Hôpital de Montceau-les-Mines.- Personnel, nomination et
traitements : extraits de registre des délibérations (1921-1936).
Nouvelle dénomination de l'hôpital : extrait du registre des
délibérations (1927). Comptes de gestion en matières (19201927). Dons et legs (1927-1937). Travaux, création et
aménagement de l'hôpital- hospice (1908-1930) ; construction
d'un puits et de deux pavillons pour vieillards, exécution et
1 X 334 – 343
financement (1921-1931).
1908 - 1937
Hôpital-hospice de Montcenis.
1817 - 1939
1 X 334
Règlement de l'établissement, élaboration (1824-1831).
Compte
moral
(1827-1829).
Inspection
générale
(1853,1856). Personnel (1823-1903), nominations et
révocations ; cautionnement du receveur ; contentieux,
gestion de l'établissement par l'ordonnateur : plaintes,
rapports et arrêt de la Cour des comptes (1929-1939).
Commission administrative.- Organisation, nominations
des
membres
(1827-1879)
;
approvisionnement,
adjudications pour nourriture et boisson (1880-1904).
1823 - 1939
1 X 335 – 337
1 X 335
1827 - 1927
Eléments comptables et budgétaires (1830-1904).
Frais d'hospitalisation, frais de journées des
malades civils et militaires (1874-1893).1830 - 1904
1 X 336 – 337
Comptes de gestion.
1 X 336
1827-1900.
1 X 337
1907-1927.
1827 - 1927
1 X 338
Dons et legs.
1817 - 1892
1 X 339 – 340
Propriétés.
1819 - 1923
1 X 339
Ventes et acquisitions (1819-1923). Echanges de
terrains (1822-1875). Aménagement des bois
appartenant à l'hospice (1855-1863). Bornage du
domaine de Nantoux (1826-1829).
1 X 340
1819 - 1923
Revenus, ventes de bois par adjudications (18601904) ; baux (1859-1880) ; remboursements de
rentes (1822-1879) ; Assurance contre l'incendie :
35
contrat et mandatement (1870). Contestations et
litiges avec des tiers (1819-1827).
1 X 341 – 342
1819 - 1914
Bâtiments, travaux de construction, d'entretien et
d'aménagement.
1 X 341
Travaux
1865 - 1938
de
réparations
et
d'équipements
sanitaires (1865-1938). Achat de matériel (1906).
1865 - 1938
1 X 342
Domaines de La Valotte et de La Gravetière,
constructions et réparations.
1 X 343
1887 - 1920
Population.- Etats des mouvements des malades civils
et
militaires
(1823-1827).
correspondance
Admissions
(1855-1875).
:
Convention
arrêtés,
pour
le
traitement des malades militaires (1881-1892).
1823 - 1892
1 X 344 – 357
Hôpital de Paray-le-Monial.
1 X 344
1810 - 1940
Règlement intérieur (1927). Inspections générales
(1850-1853). Compte moral (1828-1829). Personnel,
traitement du receveur (1886-1897) ; nomination et
rémunération des médecins (1835-1859). Organisation
de la commission administrative de l'hôpital et du
conseil de charité, nominations des membres (1813-
1 X 345 – 347
1879).
1828 - 1927
1810 - 1927
1 X 345
1 X 346 – 347
Comptes de gestion.
1 X 348 – 350
1 X 346
1827-1922.
1 X 347
1923-1940.
1827 - 1940
Dons et legs.
1806 - 1932
1 X 348
A-C.
1830 - 1920
1 X 349
D-F.
1806 - 1932
1 X 350
G-V.
1820 - 1904
1 X 351 – 352
1 X 351
Propriétés.
1813 - 1921
Acquisitions (1864-1875). Ventes et aliénations
(1841-1921). Echanges de terrains (1842-1893).
1841 - 1921
1 X 352
Revenus, remboursements de rentes et baux
(1813-1900). Contestation au sujet d'une prise
d'eau (1842).
1 X 353 – 355
1813 - 1900
Bâtiments, travaux d'aménagement et d'entretien.
1812 - 1939
1 X 353
1812-1882.
36
1 X 354
1885-1924.
1 X 355
1934-1939.
1 X 356
Achats
de
adjudications,
matériel
et
approvisionnement
marchés,
extraits
du
registre
:
des
délibérations de la commission administrative.
1878 - 1924
1 X 357
Population, états des mouvements des malades civils
et militaires et états présentant la durée moyenne du
séjour et le prix de journée (1823-1835). Admissions :
extraits du registre des délibérations (1836-1879).
1823 - 1879
1 X 358
Hôpital-hospice de Pierre, création (1931-1942) ; comptes de
1 X 359
gestion (1931-1936) ; dons et legs (1932-1936).
1931 - 1942
Hôpital-hospice
création
de
Romanèche-Thorins,
:
délibérations du conseil municipal relatives à la cession gratuite
de l'ancien presbytère et des vignes en faveur de l'hospice
(1927), actes notariés de donation au profit de l'hospice, plans ;
1 X 360 – 367
comptes de gestion (1927-1940).
1927 - 1940
Hôpital-hospice de Romenay.
1827 - 1940
1 X 360
Règlement pour le service intérieur de l'hôpital :
correspondance (1827-1830). Personnel, traitement et
cautionnement du receveur (1827-1837) ; nomination et
rémunération des médecins (1835-1859) ; traité avec la
congrégation des soeurs Saint-Joseph (1838-1849).
Organisation
de
la
commission
administrative,
nominations et renouvellements des membres (1827-
1 X 361 – 363
1889).
1827 - 1889
1827 - 1940
1 X 361
1 X 362 – 363
Comptes de gestion.
1 X 362
1827-1900.
1 X 363
1901-1940.
1827 - 1940
1 X 364
Dons et legs.
1836 - 1938
1 X 365
Propriétés, acquisitions de terrains et d'immeubles
(1823-1923) ; aliénations et ventes (1844-1875) ;
échanges de terrains (1882). Baux (1823-1882)
1823 - 1923
1 X 366
Bâtiments, travaux d'entretien et d'aménagement dans
les domaines de l'hôpital (1825-1933). Assurance
contre l'incendie (1844-1866). Approvisionnement :
37
marchés de gré à gré, délibérations de la commission
1 X 367
1 X 368
administrative de l'hôpital.
1825 - 1866
Population, états et mouvements.
1834 - 1860
Hospice de Saint-Désert, compte de gestion (1922-1934) ;
1 X 369 – 375
dons et legs (1893-1932).
1893 - 1932
Hôpital de Saint-Gengoux-le-National.
1810 - 1940
1 X 369
Règlementation (1830-1901). Personnel, nominations
et traités avec les congrégations religieuses (18401886). Organisation de la commission administrative,
nominations et renouvellements des membres (1880-
1 X 370 – 372
1888).
1830 - 1901
1826 - 1940
1 X 370
1 X 371 – 372
Comptes de gestion.
1 X 371
1827-1900.
1 X 372
1901-1940.
1 X 373
Dons et legs.
1 X 374
Bâtiments,
1827 - 1940
1868 - 1938
travaux
d'aménagement
et
(1859-1895) ; Assurance (1856).
1 X 375
Propriétés,
acquisitions
d'entretien
1856 - 1895
(1877-1890)
;
aliénations
(1880) ; locations et baux (1810-1891) ; hypothèques,
mains levées d'inscription (1881-1883).
1 X 376 – 377
1 X 376
Hôpital de Saint-Germain-du-Plain.
1810 - 1891
1884 - 1934
Règlement (1901). Personnel, traitement du receveur
(1893). Finances et comptabilité, éléments comptables
et budgétaires (1891-1900) et comptes de gestion
(1892-1928).
1 X 377
1891 - 1928
Dons et legs (1884-1934). Propriétés, ventes et
aliénations (1892-1933) ; baux (1889-1904). Bâtiments,
travaux.- Réparations et d'aménagements (1900-1923)
; projet de construction de salles de bains, d'une
morgue et d'un promenoir (1907-1914).
1 X 378
1884 - 1934
Hôpital de Salornay-sur-Guye.- Comptes de gestion (19101940) ; dons et legs (1911-1935) ; aliénation d'une parcelle de
terrain (1931-1932) ; bâtiments, travaux d'aménagements
(1911-1914) et projet d'agrandissement (1937-1939).
1910 - 1940
1 X 379 – 386
1 X 379
Hôpital de Sennecey-le-Grand.
1810 - 1940
Règlementation (1850-1877). Compte moral 1827.
Personnel,
nominations
des
médecins
(1851)
;
traitement du receveur (1824-1827) ; plainte contre le
38
personnel (1893-1894). Organisation de la commission
administrative, nominations et renouvellements des
1 X 380 – 382
membres (1823-1879).
1823 - 1894
1812 - 1940
1 X 380
1 X 381 – 382
Comptes de gestion.
1 X 383 – 384
1827 - 1940
1 X 381
1827-1900.
1 X 382
1901-1940.
Dons et legs.
1 X 383
1810-1902.
1 X 384
1910-1937.
1 X 385
1810 - 1937
Propriétés, acquisitions (1864-1900) ; aliénations et
ventes (1838-1904) ; échanges de terrains (18981904) ; locations et baux (1842-1894) ; bornages (18501866)
;
concessions
au
cimetière,
prévision
et
répartition de la part revenant à l'hospice (1905).
1838 - 1905
1 X 386
Bâtiments, travaux.- Construction d'un pensionnat dans
l'hospice (1866-1871) ; entretien et réparations (18601898) ; achats de matériel et approvisionnement (18451887) ; assurances des bâtiments et des vignes (18681895). Population, pensionnaires : admissions, états de
journées dues à l'hôpital, états des mouvements des
malades (1824-1888).
1 X 387 – 393
Hôpital de Toulon-sur-Arroux.
1 X 387
1824 - 1898
1806 - 1940
Règlementation (1840-1853). Personnel, traitement du
receveur et du garde-forestier (1863-1900) ; litige avec
le fermier en charge du moulin Taluchot (1854-1856) ;
réclamation contre le docteur Luquet (1902). Finances
et comptabilité, éléments comptables et budgétaires
1 X 388 – 389
(1815-1896).
1815 - 1902
Comptes de gestion.
1827 - 1940
1 X 388
1827-1900.
1 X 389
1901-1940.
1 X 390
Dons et legs.
1826 - 1936
1 X 391
Propriétés.- Acquisitions (1868-1897). Aliénations et
ventes (1833-1900). Baux (1816-1902). Echanges de
terrains (1806-1848). Rentes (1871-1906). Gestion des
bois appartenant à l'hospice, soumission au régime
forestier ; coupes et délits forestiers : adjudications de
39
coupes, procès-verbaux de délibérations (1821-1830).
Concessions au cimetière (1864-1868).
1 X 392
1806 - 1906
Bâtiments, travaux d'aménagement et d'entretien dans
les domaines de l'hôpital (1811-1909) ; assurance
contre l'incendie (1861).
1 X 393
Achats
de
adjudications,
1811 - 1909
matériel
et
approvisionnement
marchés,
extraits
du
registre
:
des
délibérations de la commission administrative (18701905). Population, malades et indigents ; malades
militaires : états et mouvements (1826-1828, 1847),
correspondance (1818-1823).
1 X 394 – 408
Hospices de Tournus.
1 X 394
1818 - 1905
1805 - 1944
Règlementation (1840-1890). Inspections, rapports et
observations
de
l'inspecteur
(1853-1862).
Renseignements envoyés au préfet : correspondance
(1856-1895). Personnel, nominations (1814-1870) ;
traités entre l'hôpital et les communautés religieuses
(1839-1852) ; cautionnement du receveur (1807-1850).
Commission administrative.- Organisation, nominations
et renouvellement des membres : extrait du registre des
délibérations (1820-1847 ; délibérations (1870-1904).
1807 - 1904
1 X 395 – 398
1 X 395 – 396
1805 - 1940
Eléments budgétaires et comptables. 1805 - 1909
1 X 395
1805-1850.
1 X 396
1850-1909.
1 X 397
Comptes de gestion en matières.
1908 - 1938
1 X 398
Comptes de gestion et pièces justificatives.
1827 - 1940
1 X 399 – 401
Dons et legs.
1 X 399
1810-1859.
1 X 400
1860-1899.
1 X 401
1900-1939.
1 X 402 – 405
1 X 402
Propriétés.
1810 - 1939
1818 - 1944
Acquisitions (1840-1944). Echanges de terrains
(1818-1933).
1818 - 1944
1 X 403
Aliénations et ventes (1828-1900).
1828 - 1900
1 X 404
Amodiations et baux.
1818 - 1900
1 X 405
Hypothèques, mains levées d'inscriptions (18181868). Gestion des bois du domaine, partage d'un
bois
avec un particulier (1832)
; demande
40
d'autorisation pour le défrichement d'une parcelle
(1843-1854)
:
procès-verbal,
correspondance.
Litiges, restitution du domaine de Saint-Benoît à
l'hôpital
de
Cuisery
(1840-1858).
Revenus.-
Remboursements de rentes (1840-1880) ; vente
de vin et de houille, décisions : extraits du registre
de délibérations de la commission administrative et
du conseil municipal (1849-1898).
1 X 406
Travaux
d'aménagement
et
1818 - 1898
d'entretien
dans
les
domaines des hospices (1817-1939). Assurances,
1 X 407
Approvisionnement,
adjudications,
1817 - 1939
achats
marchés,
de
extraits
fournitures
du
registre
:
des
délibérations de la commission administrative.
1824 - 1906
1 X 408
Population.- Malades civils et indigents, admissions et
mouvements
:
bulletins
d'admissions,
états
des
mouvements, extraits du registre de délibérations de la
commission administrative (1812-1875) ; frais de
séjours des malades à la charge d'autres communes :
décomptes des journées de traitements (1870-1889).
Malades militaires : état des malades militaires traités
(1812), état des mouvements journaliers des malades
appartenant aux armées alliées (1815), état nominatif
des militaires décédés à l'hôpital civil (1815), état
nominatif des soldats étrangers évacués de l'hôpital de
Tournus vers un autre établissement (1815), billets
d'entrée et de sortie de l'hôpital civil (1815). 1812 - 1889
1 X 409 – 410
1 X 409
Hôpital de Tramayes.
1901 - 1940
Règlement (1912). Personnel, nominations : extraits du
registre de délibérations (1934-1937). Dons et legs
(1910-1936). Travaux, construction de l'hospice (19011904) ; aménagements et entretien (1922-1935).
Propriétés, Aliénation d'immeubles appartenant à la
commune : acte notarié (1901) ; répartition de la part
revenant aux pauvres dans les concessions au
cimetière : correspondance (1905).
1 X 410
1901 - 1937
Finances et comptabilité, éléments comptables et
budgétaires (1901-1903) ; comptes de gestion (19011940).
1 X 411 – 412
Hôpital de Verdun-sur-le-Doubs.
1901 - 1940
1876 - 1940
41
1 X 411
Règlement (1905). Personnel, traitement du receveur :
délibérations de la commission administrative de
l'hospice, correspondance (1897-1903) ; projet de traité
avec des religieuses : délibérations de la commission
administrative de l'hospice, correspondance (18981899). Création de l'hospice suite à legs, autorisation :
décret,
délibérations
du
conseil
municipal,
correspondance avec le préfet (1876-1898). Finances
et comptabilité, comptes de gestion (1896-1940).
1876 - 1940
1 X 412
Dons et legs (1907-1936). Travaux d'installation et
d'aménagement. Bâtiments, entretien et réparations
(1898-1920).
1 X 413 – 417
1898 - 1920
Fondations de lits, dons et legs.
1 X 413
1898 - 1941
Dons et legs aux hospices de Buxy, Chalon-sur-Saône,
Chagny, Mâcon, Ourroux-sur-Saône, Saint-Germain-du
Plain, Tronchy et Verdun-sur-le-Doubs destinés à la
fondation de lits : arrêtés du préfet, délibérations des
commissions administratives, projet de conversion des
fondations en journées d'hospitalisation.
1927 - 1939
S'appuyant sur les dispositions de la loi du 21 juillet 1927
relative à la réduction des charges de fondations de lits dont
les revenus ne correspondant plus au prix actuel de la
journée d'entretien ou de traitement des hospitalisés, les
commissions administratives des hospices et hôpitaux
demandaient la possibilité de réduction des fondations (les
héritiers des donateurs devaient donner leur consentement à
exécution ou produire leurs moyens d'opposition dans les
trois mois.)
1 X 414 – 417
Fondations de lits, réduction du nombre de lits gratuits
provenant des fondations : correspondance avec les
établissements hospitaliers, comptes administratifs,
rapport
général,
délibérations
des
commissions
administratives, arrêtés préfectoraux ; revenus des
fondations.
1 X 414
1898 - 1941
Asile Rambuteau et orphelinat de Rocca.
1911 - 1938
1 X 415
Hôpitaux de Bourbon-Lancy, Chalon, Charolles.
1926 - 1930
1 X 416
Hôpitaux de la Clayette, Cluny, Cuisery.
1898 - 1930
1 X 417
Hospices de Marcigny, Paray-le-Monial, Toulonsur-Arroux et Tournus.
1 X 418 – 420
Etablissements extérieurs au département.
1927 - 1941
1923 - 1945
42
1 X 418
Projet d'acquisition de la propriété de Selorre (Allier)
pour y construire un sanatorium : correspondance,
plans, cartes postales (1924). Projet de création d'un
sanatorium
interdépartemental
pour
femmes
à
Bellevue-Yzeure (Allier) : comptes-rendus de réunions
de la commission interdépartementale, correspondance
entre les départements, extraits des délibérations des
conseils généraux, rapport du docteur Duballen,
médecin-directeur du sanatorium de la Guiche, plans,
devis
et
Préventorium
rapports
d'architecte
Mauchamp
à
(1925-1927).
Amignié
(Rhône),
agrandissement : rapport d'architecte, plans, devis
descriptif et quantitatif, demandes de subventions
(1932-1937). Projet d'acquisition par le département du
sanatorium pour femmes de Job (Puy-de-Dôme) :
inventaire du mobilier en 1923, rapport d'architecte et
plans (1923-1925).
1923 - 1937
Le sanatorium interdépartemental de Bellevue-Yzeure
regroupait les départements de l'Allier, du Cher, de la Nièvre,
du Puy de Dôme et de la Saône-et-Loire. Le préventorium
d'Amignié, subventionné par le Département de Saône-etLoire, recevait des orphelins de guerre et des enfants de
Saône-et-Loire dont la santé le justifiait.
1 X 419
Sanatorium
interdépartemental
pour
femmes
d'Hauteville (Ain) : projet de création et demande de
participation
à
la
création
d'un
syndicat
interdépartemental, statut du syndicat et comptesrendus de la commission interdépartementale.
1928 - 1930
Le syndicat interdépartemental regroupe l'Ain, le Jura, la
Meuse et l'Oise.
1 X 420
Contrats passés avec des sanatoriums extérieurs au
département pour le traitement des malades de Saôneet-Loire.
1 X 421 – 453
Service des aliénés.
1 X 421
1918 - 1945
1856 – 1942
Règlement relatif au traitement des aliénés : Instructions,
circulaire, rapports, correspondance (1858-1905). Traité avec
les asiles de Bourg-en-Bresse (1863-1864).
1 X 422 – 426
1858 - 1905
Aliénés du département internés à l'asile Saint-Georges de
Bourg-en-Bresse (Ain) ou dans d'autres villes entre 1910 et
1939 : dossiers individuels classés par ordre alphabétique.
1910 - 1939
1 X 422
A-B.
43
1 X 423
C-D.
1 X 424
F-K.
1 X 425
L-N.
1 X 426
P-W.
1 X 427
Mouvements.- Etats des mouvements des aliénés indigents et
des
dépenses
qu’ils
occasionnent
(1856-1863).
Etats
nominatifs des aliénés entrés à l’asile de Bourg-en-Bresse
(1877-1892). Registres mentionnant les noms et prénoms des
aliénés, leur domicile de secours, les dates d'entrée et de
sortie, la cause de la sortie, le nombre de journées de présence
à l'asile pendant l'année, le montant des dépenses d'entretien,
la participation des aliénés, de leur famille et des communes
aux dépenses, le total des dépenses par aliéné (1918-1920).
1856 – 1920
1 X 428 – 429, 445 – 453
Frais de séjours des aliénés de Saône-et-Loire.
1861 – 1937
1 X 428
Participation des communes et des familles : rapport du
préfet, arrêtés, correspondance.
1 X 429, 445 – 453
1861 – 1913
Aliénés de Saône-et-Loire : registres statistiques et
comptables mentionnant leur identité, leur domicile de
secours, le nombre de journées de présence à
l'hospice, sommes acquises à l'asile, contingent des
familles, sommes à la charge du département et des
communes, les noms des personnes auxquelles
doivent être réclamés les contingents des familles, par
arrondissement.
1 X 430
1 X 429
1911-1920.
1 X 445
1921-1924
1 X 446
1925-1927.
1 X 447
1928-1930.
1 X 448
1931.
1 X 449
1932.
1 X 450
1933.
1 X 451
1934.
1 X 452
1935.
1 X 453
1936-1937.
1911 – 1937
Asile Saint-Georges à Bourg-en-Bresse, rapports semestriels
de maintenue : situation des hommes aliénés mentionnant les
noms et prénoms, le type de placement, l'avis du médecin sur
la nature de la maladie et les résultats du traitement (1856-
44
1941), rapport sur le fonctionnement de l'hôpital en 1939 ;
correspondance entre hôpitaux (1923-1942).
1 X 431 - 432
Asile
Sainte-Madeleine
à
1856 – 1942
Bourg-en-Bresse,
rapports
semestriels des médecins sur la situation mentale des femmes
aliénées.
1856 – 1911
1 X 431
1856-1899.
1 X 432
1900-1911.
1 X 433
Aliénés
du
département,
psychiatriques
:
placements
courriers
et
en
rapports
hôpitaux
(1918-1939)
;
encombrement des hôpitaux psychiatriques de Bourg-enBresse et requête auprès d'autres départements sur les
possibilités
d'accueil
des
aliénés
de
Saône-et-Loire
correspondance (1938-1940).
1 X 434 – 438
:
1918 – 1940
Recours sur successions, remboursement des frais engagés
par les collectivités pour des affaires liquidées : dossiers
individuels
1 X 439
1924 – 1937
1 X 434
1924-1931.
1 X 435
1932-1933.
1 X 436
1934-1935.
1 X 437
1936.
1 X 438
1937.
Demandes
d'internement
d'office
dans
des
hôpitaux
psychiatriques : dossiers individuels avec arrêtés préfectoraux
de placement immédiat, bulletins de renseignements sur les
malades, certificats médicaux, rapports des hospices, rapports
du
commissariat
de
police,
rapports
de
gendarmerie,
correspondance relatives à la participation financière des
familles.
1 X 440
1937 – 1938
Réclamations et requêtes d’aliénés au préfet : correspondance.
1889 – 1910
1 X 441
Militaires réformés atteints d'aliénation mentale : dossiers
individuels comprenant des bulletins de renseignements, les
décisions
relatives
d'hospitalisation
des
à
la
prise
conseils
en
charge
municipaux,
des
les
frais
arrêtés
préfectoraux relatifs aux pensions des malades, bulletins
d'entrée et de sorties de l'asile (1916-1919) ; situation des
militaires réformés internés à l'asile Saint-Georges de Bourgen-Bresse : instructions et correspondance sur la situation des
militaires réformés (1919-1923).
1916 – 1923
Article 55 de la loi du 31 mars 1919.
45
1 X 442
Effectifs des aliénés de Saône-et-Loire traités dans les asiles
de Bourg-en-Bresse : états statistiques et montant des
dépenses engagées par le département pour ces malades.
1853 – 1940
1 X 443
Aliénés étrangers : remboursements par les pays d'origine,
conventions
d'assistances
réciproques,
arrêtés,
états
trimestriels pour l'assistance, états de frais des traitements,
assistances
médicales
gratuites.
Aliénés
réfugiés,
temporairement à la charge du département : dossiers
individuels avec les ordres de placement, les bulletins d'entrée
et les ordres de sorties des hôpitaux psychiatriques.1939 – 1940
Aliénés réfugiés : décret du 4 octobre 1939.
1 X 444
Projet de construction d’un asile public d’aliénés en Saône-etLoire, demande de renseignements à d’autres départements :
questionnaire et correspondance du préfet.
1863-1888
46
Index géographique
Amignié (Rhône) : 1 X 418
Autun : 1 X 141-157
Bergesserin : 1 X 106-122
Bois Sainte-Marie : 1 X 86-95, 1 X 414
Bourbon-Lancy : 1 X 158-180, 1 X 415,
Bourg-en-Bresse (Ain) : 1 X 421-433, 441-442
Buxy : 1 X 181-182
Chagny : 1 X 183-191
Chalon-sur-Saône : 1 X 104, 1 X 192-216, 1 X
415,
Chapelle-de-Guinchay (la) : 1 X 217
Charolles : 1 X 105, 1 X 218-231, 1 X 415
Chauffailles : 1 X 232-238
Clayette (la) : 1 X 239-246, 1 X 416
Cluny1 X 247-261, 1 X 416
Couches : 1 X 123, 1 X 262-269,
Creusot (le) : 1 X 96, 1 X 270,
Cuiseaux : 1 X 271-275,
Cuisery : 1 X 276-279, 1 X 416
Digoin : 1 X 280-281
Givry : 1 X 282
Guiche (la) : 1 X 124-140,
Job (Puy-de-Dôme) : 1 X 418
Louhans : 1 X 284-297
Lucenay-l’Evêque : 1 X 298-299
Mâcon : 1 X 300-322
Marcigny : 1 X 323-332, 1 X 417
Montceau-les-Mines : 1 X 333
Montcenis : 1 X 334-343
Paray-le-Monial : 1 X 344-357, 1 X 417
Pierre : 1 X 358
Romanèche-Thorins : 1 X 359
Romenay : 1 X 360-367
Saint-Désert : 1 X 368
Saint-Gengoux-le-National : 1 X 375
Saint-Germain-du-Plain : 1 X 376-377
Salornay-sur-Guye : 1 X 378
Semur-en-Brionnais : 1 X 97-103
Sennecey-le-Grand : 1 X 379-386
Toulon-sur-Arroux : 1 X 387-393, 1 X 417
Tournus : 1 X 394-408, 1 X 417
Tramayes : 1 X 409-410
Verdun-sur-le-Doubs : 1 X 411-412
Hauteville (Ain) : 1 X 419
Yzeure (Allier): 1 X 418
Issy-l’Evêque : 1 X 283
47

administration hospitalière - Archives Départementales de Saône

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