BON DE COMMANDE

Date ................. :
A l'attention de ... :
Société .............. :
Téléphone.......... :
Fax ................... :
E-mail ............... :
25 novembre 2004
M. Bertrand AOUSTIN
Ilsecom
02 97 41 61 17
[email protected]
Libellé
Référence de la commande : Ilsecom v2 1104
Pressage de CD-Rom comprenant :
- 1 glassmaster
- sérigraphie 2 couleurs sur le cd
- boîtier cristal slimbox, support de cd transparent
- livret 4 pages extérieur quadri intérieur noir & blanc
Bon de Commande
Urgent : Merci de bien vouloir
compléter et retourner ce bon
par fax au 03 87 31 16 80.
Qté
PUHT
PTHT
8 000
0,60
4 800,00
1
100,00
100,00
- pas de film thermo
Livraison une adresse France métropolitaine
Traitement des fichiers graphiques et films :
Conditions de règlement : la moitié à la commande, solde à 30 jours nets.
Délais indicatifs : 11 jours ouvrés.
TVA 19,6%
Clause attributive de juridiction : Tout litige relèvera de la compétence du
Tribunal de Metz.
Adresse de livraison
Adresse d'expédition
des éléments pour la
commande :
EXATECH
24 rue Foch
57050 Le Ban St Martin
Total HT
Total TTC
4 900,00
960,40
5 860,40
Nom du donneur d'ordre, cachet de l'entreprise,
siret, date et signature
Extrait des conditions générales de vente :
La simple remise des éléments nécessaires à la fabrication constitue une déclaration
implicite envers notre société que le contenu ou toute partie de ce contenu (logiciel,
vidéo, texte, image ou musical) vous appartient et que les droits de duplication vous
sont accordés, le cas échéant.
Conformément à la loi du 12.05.1980, la propriété des marchandises ne sera
transférée à l’acheteur qu’une fois effectué le paiement intégral du prix en principal et
accessoires. Cependant, la charge des risques de détérioration, de perte ou de vol des
marchandises sera transférée à l’acquéreur dès la livraison. L’acquéreur devra donc
prendre toutes les assurances nécessaires pour la couverture de ces risques,
notamment en cas de règlement judiciaire ou de liquidation des biens de l’acheteur.
EXATECH SA - BP 50045 - 57056 METZ Cedex 2 - www.exatech.fr
Tél : 03 87 31 84 50 - Fax : 03 87 31 16 80 - SIRET 419 316 195 00025