dce mobilier - Bruyères sur Oise

République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
MAIRIE DE BRUYERES-SUR-OISE
6, rue de la Mairie –BP 11
95 820 Bruyères-Sur-Oise
Tél : 01.30.28.76.50 – Fax : 01.30.28.76.51
FOURNITURE, MONTAGE, POSE DE MOBILIERS ET AMENAGEMENT INTERIEUR
ET DE MOTRICITE POUR LE NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT DE BRUYERES SUR OISE
DOCUMENT UNIQUE ADMINISTRATIF (D.U.A.)
DATE 2015
Le présent marché est conclu entre :
La commune de Bruyères sur Oise, représentée par son Maire, Monsieur Alain GARBE habilité
à signer le marché.
Et :
……………………………………………………………………………………..
Je, soussigné (Nom, Prénom) : ………………………………………………………….……
Agissant
-
en mon nom personnel 1
en qualité de 1 ……………………………………….
Adresse : ……………………………………………………………………………..
Inscrite au registre du commerce et des sociétés de : ………………………………………….
Sous le n° : ……………………………………………………………………………………...
N° I.N.S.E.E. : …………………………………………………………………………………..
N° S.I.R.E.T : …………………………………………………………………………………...
Code A.P.E. : …………………………………………………………………………………
Nous, cotraitants soussignés, engageant ainsi les personnes physiques ou morales ci-après, groupées
solidaires les unes des autres (Nom, Prénom, Profession et Adresse) :
1. ………………………………………………
2. ………………………………………………
3. ………………………………………………
et représentées pour toute l’exécution du marché par :………………………………………………
dûment mandaté à cet effet.
2
ARTICLE I : PRESENTATION DU MARCHE
1.1 - Objet du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture, le montage, la pose de mobiliers et d’aménagement
intérieur et de motricité neufs pour le nouvel accueil de loisirs de Bruyères sur Oise (95820).
1.2 - Subdivision du marché en lots/tranches
Le présent marché compte deux lots.
LOT 1 : La fourniture, le montage , la pose de mobiliers et aménagement intérieur
LOT 2 : La fourniture, le montage , la pose de mobiliers de motricité
1.3 - Mode de passation du marché
Le présent marché est un marché public de fournitures courantes et services
Il est conclu selon une procédure dite « adaptée » conformément aux dispositions de l’article 28 du
Code des marchés publics (Décret n° 2008-1334 en date du 17 décembre 2008 portant Code des
marchés publics).
- Type de marchés : fourniture et services.
- Lieu de livraison : ALSH chemin de saint Leu 95820 Bruyères Sur Oise.
1.4 - Forme et montant du marché
Il s’agit d’un marché à bon de commande.
1.5 - Durée totale du marché
Le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par lettre
recommandée avec accusé de réception pour une durée d’une année ferme au maximum.
1.6 - Pièces constitutives du marché
Le présent marché se compose de pièces particulières et de pièces générales, classées par ordre
de priorité décroissant. En cas de contradiction entre les pièces contractuelles, l’ordre
d’énumération exposé ci-dessous, prévaut :
1.6.1 - Pièces particulières :
3
-
-
Le présent Document Unique Administratif (D.U.A.) valant Acte d’Engagement (A.E.) et
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.), et dont l’original conservé dans les archives du
pouvoir adjudicateur fait seule foi ;
Le Bordereau de Prix Unitaire (BPU), répertoriant les besoins de la Ville.
Le règlement de consultation (RC)
1.6.2 - Pièces Générales :
Les pièces générales ne sont pas jointes au présent marché, elles sont réputées connues des parties
en présence et acceptées par la signature du présent document :
- Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux
(C.C.A.G. / Travaux) approuvé par l’arrêté en date du 8 septembre 2009 (JORF n° 0227
du 1er octobre 2009, p.15907) ;
- Le Code des marchés publics modifié par le décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant
diverses dispositions régissant les marchés soumis au Code des marchés publics et aux décrets
pris pour l’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés
par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics, ainsi
que par le décret n° 2008-1355 en date du 19 décembre 2008 de mise en œuvre du Plan de relance
économique dans les marchés publics.
Les pièces générales ne sont pas jointes au présent marché, elles sont réputées connues
des parties en présence.
ARTICLE II : MODALITES D’EXECUTION
Délai d’exécution : La livraison, le montage et la pose des lots 1 et 2 doivent être effectués entre le 6 et le
21 Août 2015 Impérativement
Le titulaire précisera dans le cadre de son offre (mémoire technique) le planning prévisionnel
d’exécution des travaux.
2.1 - Modalités de commande
Toute commande doit faire l’objet d’un ou plusieurs bons de commandes.
Un bon de commande comporte obligatoirement :
- Un numéro de bon de commande ;
- La désignation précise des pièces;
- La quantité commandée et le montant engagé ;
- Les éventuelles consignes particulières (notamment le délai, le lieu d’exécution, le nom du
référent et toute autre mention pertinente) ;
- La signature d’un membre de la Direction de la Ville ou de celle de l’Adjoint au Maire délégué.
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2.2 - Enlèvement des emballages :
Au fur et à mesure de l’avancement du montage et de la pose, le titulaire procédera au dégagement
et au nettoyage du chantier, à l’enlèvement des détritus et à la remise en état des lieux.
Dans le cas où le titulaire refuserait de prendre en charge ces prestations, elles pourront être
effectuées d’office, sans mise en demeure et à ses frais.
2.3 - Contrôle et réception des mobiliers
2.4 - Convocation :
La personne chargée du pilotage et de la coordination au sein du titulaire du marché
(ou des groupements) convoquera toutes les parties prenantes aux opérations de réception.
Elle assistera également à la réception.
2.5 - Moment de la réception :
Cette réception aura lieu au plus tard le dernier jour de montage et poses des divers mobiliers. La
réception des ouvrages sera prononcée avec ou sans réserve.
2.6 - Garantie
Pendant une durée d’une (1) année à compter de la réception des mobiliers, le titulaire devra la
garantie totale de ses mobiliers.
Il remédiera à tous les désordres nouveaux, même dans les menus travaux et fera en sorte que le
mobilier demeure conforme à l’état où il était lors de la réception.
Cette garantie ne l’oblige pas aux travaux d’entretiens normaux ni à la réparation des conséquences
d’une mauvaise utilisation ou dégâts causés par des tiers.
2.7 - Pénalités pour retard
2.7.1 - Pénalités pour retard :
En cas de retard dans l’exécution des prestations, du fait du titulaire, celui-ci encourt, sans mise
en demeure préalable, des pénalités d’un montant forfaitaire de 300,00 euros hors taxes par jour
de retard.
2.7.2 - Pénalités pour non respect des dispositions du Code du travail :
Conformément aux strictes dispositions de l’article 93 de la loi n° 2011-525 en date du 17 mai 2011
de simplification et d’amélioration de la qualité du droit, des pénalités pourront être infligées au
titulaire du marché s’il ne s’acquitte pas des formalités mentionnées aux articles L. 8221-3
à L. 8221-5 du Code du travail, relatifs à la déclaration de l’activité de l’entreprise et la déclaration
des salariés de l’entreprise. Le montant des pénalités sera, au plus, égal à 10 % du montant du
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marché et ne pourra en aucun cas excéder celui des amendes encourues en application des articles
L. 8224-1, L. 8224-2 et L. 8224-5 du Code du travail.
2.7.3 - Règlement des différends et litiges
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l’occasion de l’interprétation
ou de l’exécution du marché, seront de la compétence exclusive du tribunal administratif
de Cergy-Pontoise si les parties n’ont pu trouver un règlement amiable.
Le pouvoir adjudicateur ou le titulaire peut soumettre tout différend qui les oppose à un comité
consultatif de règlement amiable des litiges, dans les conditions mentionnées à
l’article 127 du Code des marchés publics.
ARTICLE III : DISPOSITIONS FINANCIERES
3.1 - Montant du marché
Les prestations du titulaire seront rémunérées par application des prix unitaires indiqués dans le
bordereau des prix (BPU).
Une remise sur le catalogue général du soumissionnaire sera notée sur le BPU.
3.2 - Contenu des prix du marché
Les prix du marché comprennent toutes les dépenses, charges et aléas résultant, à quelque titre
que ce soit, de l’exécution de tous les travaux décrits dans le présent document.
Les prix tiennent également compte de toutes les sujétions particulières qui pourront résulter de
l’exécution des travaux, ainsi que de toutes les prescriptions, garanties et obligations définies dans
les différents documents constituant le marché, compris impôts, charges fiscales et parafiscales,
redevances de toute nature existant à la date de la signature du présent marché.
Ces prix sont présentés hors taxes, la T.V.A. au taux en vigueur étant appliquée.
3.3 - Révision des prix
Les prix du marché seront fermes pendant toute la durée de son exécution.
3.4 - Modalités de facturation
Après exécution des travaux prévus au présent marché, le titulaire fait parvenir une facture
en deux (2) exemplaires à l’adresse suivante exclusivement :
Monsieur le Maire de Bruyères sur Oise
6 Rue de la Mairie
95820 Bruyères sur Oise
Sur cette facture devront apparaître, outre les mentions légales, les indications suivantes :
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- Les noms et adresse du créancier ;
- Le numéro de SIRET ;
- Le numéro de son compte bancaire ou postal ;
- La date du marché ;
- La quantité et les références des travaux ;
- Le montant hors T.V.A des travaux exécutés ;
- Le taux et le montant de la T.V.A ;
- Le montant total T.T.C en euros des travaux exécutés ;
- La date, la référence et le numéro de bon de commande ;
- La date d’exécution effective des travaux.
3.5 - Facturation erronée
Le délai de paiement sera systématiquement suspendu en cas d’erreur dans la facturation. Les
factures erronées seront retournées au titulaire pour correction, accompagnées d’une lettre
expliquant les raisons du refus de payer de la Ville (absence de service fait ou partiellement fait,
absence de pièces justificatives probantes, prix non conformes aux stipulations du marché).
Le titulaire devra obligatoirement retourner en Mairie, suivant la même procédure, de nouvelles
factures corrigées suivant les observations de la Ville ou de son représentant ou faire parvenir
par écrit ses objections aux corrections.
3.6 - Modalités de paiement
Le paiement du marché s’effectuera selon les règles de la comptabilité publique.
La Ville se libérera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au
crédit du compte suivant (joindre obligatoirement un RIB) :
Le compte est à créditer en euros.
-
Etablissement : …………………………………………………….
au nom de : …………………………………………………….
sous le numéro : …………………………………………………………………..
à : ………………………………………………………………………………….
Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours au maximum à compter de la date de
réception des factures, conformément à l’article 98 du Code des marchés publics et au décret
n° 2008-1550 en date du 31 décembre 2008 modifiant le décret n° 2002-232 du 21 février 2002
relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
A la demande éventuelle du titulaire, la Ville fournira la date et le numéro du mandat se rattachant
aux factures en cours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans autre formalité, des
intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement
appliquée par la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) à son opération de refinancement principal
la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile au cours
duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points, conformément
aux dispositions du décret n° 2008-1550 en date du 31 décembre 2008 précité.
3.7 - Mention subrogative
Conformément au décret n° 2003-301 en date du 2 avril 2003, les comptables sont autorisés
à régler entre les mains du « factor » les mandats émis au nom du créancier, lorsque les mémoires,
factures, situation de travaux… correspondants comportent la mention suivante :
« Règlement à l’ordre de (indication de la société de factoring) à lui adresser directement (adresse,
numéro de téléphone, numéro de compte courant, bancaire ou postal). Elle le reçoit par
subrogation dans le cadre du contrat de factoring. Elle devra être avisée de toute demande de
renseignements ou réclamations ».
3.8 - Changements affectant le titulaire du marché
Durant la période de validité du marché, le titulaire est tenu de communiquer par écrit (courrier
RAR, courriel, télécopie) à la Ville tout changement ayant une incidence sur le statut de la société,
notamment les changements d'intitulé de son compte bancaire (il produira à cet effet un nouveau
relevé d'identité bancaire, joint à une lettre explicitant le changement par rapport au marché).
Le non respect de ces obligations peut justifier le refus de factures.
3.9 - Cession ou nantissement des créances résultant du marché
Conformément aux articles 106 à 110 du Code des marchés publics, et sur demande écrite
du titulaire, la Ville lui remet un certificat de cessibilité conforme au modèle défini par l’arrêté
en date du 28 août 2006.
Le comptable public assignataire des paiements est Monsieur le Trésorier Principal de la Ville
de Beaumont sur Oise.
3.10 - Renseignements, attestations et certificats
Le titulaire s’engage à produire, dès notification du marché, les renseignements, attestations et
certificats prévus aux articles 43 à 47 du Code des marchés publics et s’engage, le cas échéant,
à se soumettre aux sanctions prévues à l’article 47 du même Code.
Le Titulaire 1 :
Le pouvoir adjudicateur :
Fait à :
Fait à : Bruyères sur Oise
2
Cachet et signature. Indiquer la mention « Lu et approuvé ».
La présente offre est valable pendant 120 jours à compter de la date limite de remise des offres indiquée dans le
règlement de la consultation.
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Le :
Le :
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République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
MAIRIE DE BRUYERES-SUR-OISE
6, rue de la Mairie –BP 11
95 820 Bruyères-Sur-Oise
Tél : 01.30.28.76.50 – Fax : 01.30.28.76.51
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
En application du Code des Marchés publics
(Décret N° 2006-975 du 1er août 2006 modifié)
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché à procédure adaptée en application des articles 26, 28 et 77
du Code des Marchés Publics
FOURNITURE, MONTAGE, POSE DE MOBILIERS ET AMENAGEMENT
INTERIEUR ET DE MOTRICITE POUR LE NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS
SANS HEBERGEMENT DE BRUYERES SUR OISE
Date et heure limites de remise des offres :
Le 13 Avril 2015 à 17h00
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RC
fourniture, montage, pose de mobiliers et d’aménagement intérieur et de motricité
Article 1 - Objet du marché
1-1 Objet :
Le présent marché a pour objet la fourniture, le montage, la pose de mobiliers et
d’aménagement intérieur et de motricité neufs pour le nouvel accueil de loisirs de Bruyères
sur Oise (95820).
1-2 Procédure de passation :
Marché à procédure adaptée passée conformément aux dispositions de l’article 28 du Code
des Marchés publics.
1-3 Type de marché :
Le présent marché est un marché public de fournitures courantes et services .Ilest conclu
selon une procédure dite « adaptée » conformément aux dispositions de l’article 28 du Code
des marchés publics (Décret n° 2008-1334 en date du 17 décembre 2008 portant Code des
marchés publics).
1-4 Durée du marché :
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de un an
Article 2 – Dispositions générales
2-1 Décomposition du marché en tranches et en lots :
Le présent marché compte deux lots.
LOT 1 : La fourniture, le montage , la pose de mobiliers et aménagement intérieur
LOT 2 : La fourniture, le montage , la pose de mobiliers de motricité
2-2 Forme juridique de l'attributaire :
En cas de groupement, le titulaire devra se constituer en groupement solidaire.
De plus, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à
la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera
solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses
obligations contractuelles.
2-3 Délai de validité des propositions :
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour
la réception des propositions.
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fourniture, montage, pose de mobiliers et d’aménagement intérieur et de motricité
2-4 Variantes et options :
2-4-1 Variante :
Les variantes sont autorisées sur les caractéristiques techniques des mobiliers proposées.
L’offre variante ne sera recevable que si le candidat répond à la solution de base.
2-4-2 Option :
Le présent marché ne comporte pas d’option.
Article 3 – Déroulement de la consultation
3-1 Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique :
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à
disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :
www.marchesonline.com
Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse
courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique,
notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
3-2 Modification de détail au dossier de consultation :
La personne publique se réserve la possibilité de procéder à des modifications minimes du
dossier de consultation jusqu’à 6 jours avant la date limite de remise des candidatures ou
des offres. Le point de départ de ce délai est la date d’envoi de ces modifications par la
personne publique
3-3 Contenu du dossier de consultation
› Le présent règlement de la consultation (RC),
› Le DUA ( Document Unique Administratif),
› Le Bordereau de prix unitaires (BPU),
Article 4 - Présentation des propositions
4-1 Documents à produire :
Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes :
- Chaque candidat ou chaque membre de l’équipe candidate devra produire les pièces
suivantes réunies au sein d’un sous-dossier « candidature » :
Justificatifs candidature
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fourniture, montage, pose de mobiliers et d’aménagement intérieur et de motricité
Situation juridique :
- Formulaire DC1 « Lettre de candidature et habilitation du mandataire »
- Formulaire DC2 « Déclaration du candidat »
Ces formulaires permettront de fournir les informations relatives aux exigences suivantes :
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
à cet effet ;
- Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée pour justifier qu'il n'a
pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner ;
- La forme juridique du candidat ;
- En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de
groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au
stade de la passation du marché ;
Capacité technique et professionnelles:
-
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l’opérateur économique
-
En matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des
mesures employés par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des
moyens d’étude et de recherche de son entreprise
Capacité financière :
• Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les
services, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (il peut être utilisé
le formulaire DC2)
•
Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques
professionnels.
Les modèles cités ci-dessus sont fournis à l’appui du dossier de consultation et sont
disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances
(www.minefe.gouv.fr).
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités
professionnelles, techniques et financières d’un autre intervenant quel qu’il soit (soustraitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au
présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu’il disposera des capacités de cet
intervenant pour l’exécution du marché.
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci
produise dans les 10 jours qui suivent la désignation du candidat dont l’offre est
retenue, les documents prévus à l’article 46 du Code des Marchés Publics :
-Pour l'application du I 1° de l'article 46 du
CMP :
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fourniture, montage, pose de mobiliers et d’aménagement intérieur et de motricité
Les pièces prévus aux articles D 8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail,
ces
pièces sont à produire tous les six mois jusqu’ à la fin de l’exécution du
marché.
- Les pièces mentionnées aux I 2° et II de l'article 46 du
CMP.
Les attestations d’assurance visées à l’article 7.2 du CCP seront remises par
l’attributaire
avant la notification du
marché.
Pour l'application des articles L.5221-8 à L.8251-1 du Code du Travail, l'attestation
sur
l'honneur sera remise par l’attributaire avant la notification du
marché.
Un relevé d’identité bancaire.
4-2
Langue
propositions :
de
rédaction
des
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils
doivent être accompagnés d’une traduction française certifiée conforme à l’original par un
traducteur assermenté.
4-3
Unité
monétaire :
Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante :
euro(s).
4-4 Conditions d'envoi ou de remise des
offres :
4-4-1 Remise des offres sous format
papier :
Les offres seront remises sur place contre récépissé ou adressées par pli recommandé
avec avis de réception postal à l'adresse suivante :
Mairie de Bruyères sur Oise
6, Rue de la Mairie
95820 Bruyères sur Oise
- L'enveloppe extérieure devra porter la mention : " Acquisition de mobiliers et de
motricité NE PAS OUVRIR "
Horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement
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fourniture, montage, pose de mobiliers et d’aménagement intérieur et de motricité
de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas
retenus et seront renvoyés à leur auteur.
4-4-7 Date limite de remise des offres
Les offres devront être remises impérativement pour le :
Le 13 Avril 2015 à 17 heures
4-5 Le dossier de remise des offres contiendra :
Toutes les pièces de la candidature évoquées à l’article 4.1 règlement de la consultation
-
Le DUA (Document unique administratif) dûment complété et signé ;
Le Bordereau de prix unitaire complété ;
Un catalogue remisé des mobiliers;
Un mémoire technique décrivant les informations ci-dessous dûment détaillées et
justifiées :
o Délai de livraison ;
o Description de la méthodologie et de l’organisation envisagées pour réaliser la
prestation ;
o Fiches techniques, descriptif et visuel des mobiliers proposés ;
o Diversité des gammes du catalogue par famille de produit, qualité des
produits proposés, richesse du catalogue ;
o Le suivi par le fournisseur des commandes et la qualité du processus de
règlement des problèmes de commande et de livraison (retard, remplacement
des produits défectueux, erreur dans la préparation de la commande, (…..) ;
Article 5 - Jugement des propositions
Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues aux articles 45, 52
et 53 du Code des marchés publics au moyen des critères suivants :
5-1 Critères de jugement des candidatures :
La sélection des candidatures se fera au regard des références proposées, de l’expérience
professionnelle des candidats, des moyens techniques, humains et financiers des candidats.
5-2 Critères de jugement des offres :
Pour attribuer le marché au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse,
les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessous :
L’analyse des offres se fera sur la base de :
La valeur technique de l’of f r e (40%) Noté sur 15 points
La valeur technique de l’offre sera appréciée sur la base du mémoire technique établit par le
candidat, dans laquelle figureront, de manière claire et détaillée, les informations suivantes :
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•
•
•
•
•
Délai de livraison – 2 points
Organisation et méthodologie envisagées 3 points
Qualité et esthétique des mobiliers 5 points
Diversité des gammes du catalogue par famille de produit, qualité des produits
proposés, richesse du catalogue – 2 points
Le suivi par le fournisseur des commandes et la qualité du processus de règlement
des problèmes de commande et de livraison (retard, remplacement des produits
défectueux, erreur dans la préparation de la commande, (…..) – 3 points
Echelle de notation
0 point = Offre insuffisante
1 point = Offre peu satisfaisante
2 points = Offre conforme au cahier des charges ou offre très satisfaisante
3 points = Offre très satisfaisante
Prix des prestations (60%) Noté sur 10 points
Les coûts seront évalués selon le BPU.
Afin de rendre compte des écarts de prix entre les offres, il sera appliqué une
méthode de notation proportionnelle par rapport à l’offre la moins disante.
Note maximale × (Montant de l’offre la moins disante / Montant de l’offre étudiée).
Les offres présentant un ou plusieurs prix anormalement bas feront l’objet d’une demande
écrite de précisions. Elles seront rejetées dès lors que les explications ne seront pas
fournies dans les délais demandés ou dès lors que ces explications ne nous apparaîtront
pas satisfaisantes.
L’offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les
candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-1II du Code des marchés
publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra
être supérieur à 10 jours.
5-3 Généralités :
Le pouvoir adjudicateur pourra, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des
motifs d’intérêt général.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’entamer des négociations avec les candidats
sur tout objet utile (Tous les éléments de l’offre notamment le prix).
Il est précisé que le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que
celui-ci produise les documents prévus à l’article 46 du Code des marchés publics, dans un
délai de 10 jours à compter de l’envoi de la lettre d’attribution. S’il ne fournit pas ces
documents dans le délai imparti, le candidat classé second sera retenu et le marché lui sera
attribué, sous réserve qu’il fournisse les documents demandés. Les pièces prévues à l’article
46-I-1° sont à produire tous les 6 mois jusqu’à la fin de l’exécution du marché.
Article 6 – Visite du site et renseignements complémentaires
6-1 Visite du site :
Non obligatoire
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6-2 Renseignements complémentaires :
Les demandes de renseignements techniques ou administratifs, le retrait des dossiers de
consultation, (...) devront obligatoirement être effectués via le site www.marchesonline.com
Les demandes d’informations complémentaires devront parvenir exclusivement par écrit ou
mail , au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
Une réponse à toute demande sera communiquée par écrit sous un délai de 5 jours
ouvrables maximum par le biais du site wwwmarchesonline.com
Les réponses aux questions éventuelles seront transmises à l’ensemble des candidats.
Les candidats sont informés que l'utilisation du site marchesonline.com permet d'obtenir
l'ensemble des documents de la consultation
IMPORTANT
Les candidats doivent veiller à indiquer lors de l'inscription sur le site marchesonline.com, une
adresse email valide et correspondant à la personne en charge du dossier pour le compte du
candidat, permettant tous les échanges entre la personne publique et le candidat.
La personne publique ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout défaut
d'acheminement de documents ou d'informations, si l'adresse indiquée par le candidat ne
permet pas l'acheminement normal des informations ou des documents demandés.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au
cours de cette consultation, les candidats devront s'adresser à :
Renseignements administratifs et techniques :
Correspondant :
M Lemos Victor
Directeur des services techniques de l’urbanisme et de la commande publique
Téléphone : 01.30.28.76.54
Courriel : [email protected]
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RC
fourniture, montage, pose de mobiliers et d’aménagement intérieur et de motricité
MAIRIE DE BRUYERES SUR OISE
BPU LOT MOBILIER AMENAGEMENT
ACCUEIL
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
Vitrine extérieure, réversible par retournement, porte
battante vitrage verre trempé sécurité ép. 4 mm,
étanchéité totale sans joint, vitrine anticondensation, fond
tôle laquée blanc, cadre en alu anodisé naturel, serrure à
clé (2 fournies). Ep. Totale 4,5 cm H/L 97,5x71 cm
1
JH13312J
1
JH00173D
1
JH06958D
1
JH00427P
1
JZ01028M
1
JH06052M
1
JH03198J
4
JH03205A
4
JZ00734T
1
JH01155T
Bureaux droit 160 cm + 1 angle à 90° avec pied
métal réglable+ 1 bureau droit 80 cm
Caisson mobile, prof. 56 cm 3 tiroirs
Armoire monobloc à rideaux haut. 69,5 cm, portes
coulissantes à rideaux polypropylène, structure acier ép.
8/10ème traité et protégé par peinture époxy cuite au four,
vérins d'aplomb réglables de l'intérieur, poignée évidée et
serrure à clé, larg. 120 cm, prof. totale 43 cm, utile 37,5
cm, coloris hêtre/anthracite
Fauteuil, revêtement cuir assise réglable, garnissage
mousse densité 30 kg/m3, ép. 8/12 cm sur assise et 6/9
cm sur dossier, dossier haut. 67 cm L/H/P assise 54x(45 à
55)x51 cm, accoudoirs haut. 19 cm, piètement nylon
renforcé ou métal capoté bois massif teinté merisier
Tableau blanc, équipé porte-cartes avec crochets
coulissants H/L 1x2 m
Lampe de bureau, classe II, double isolation,
interrupteur sur tête orientable 30x 8 cm, bras métal
double articulation long. 61 cm, socle lesté 20x14 cm
haut.totale 70 cm coloris gris
Table basse Ø 80 cm, plateau haut. 40 cm panneau en
particule ép. 19 mm surfacé mélaminé décor hêtre,
piètement tube métal 60x30 mm revêtu époxy noir
Siège assise haut. 40cm, forme "coque" moulée hêtre
multiplis ép. 10 mm, piètement tube métalméplat 60x30
mm revêtu époxy noir, L/H/P : 66x78x70 cm
Trieur monobloc polyvalent 1 module 24 cases +
1 module 36 cases, pour documents format A4
(21x29,7 cm), structure polystyrène, livré avec porteétiquettes et étiquettes
Présentoir, structure alu, bandeau d'affichage hauteur 9
cm en polystyrène crsital, 4 tablettes de présentation
inclinées 75x32 cm rebord 3,8 cm, 4 roulettes pivotantes
charge maxi tablette 4 kg, L/H/P : 82,2x168,5x38,2 cm
Prix Unitaire
HT
INFIRMERIE
Lit 90x190 cm, tête de lit tube acier Ø 40x1,5 mm cintré
en forme avec système fixation sommier soudé sur tube,
tête avec panneau mélaminé, 4 pieds sur patins, cadre
sommier en cornière de 45x45x4 mm soudées, hauteur
plan de couchage 34 cm. Ep. 19 mm avec trous d'aération
Chevet, structure métal tube acier Ø 30x1,5 mm cintré en
forme. 4 patins, L/H/P 37x55x37 cm
Armoire 2 portes 180 cm, fermeture par moraillon
porte-cadenas, poignée alu, corps armoire ventilé, porte
férée sur 3 charnières métalliques à ressort indégondable
réglable et ouvrante à 270°, 3 étagères réglables, socle
porteur en tube acier 35x20x1,5 et 4 pieds en tube Ø 40
mm équipés de vérins réglables
BUREAUX DIRECTION
Bureau droit 180x80 cm, plateau ép. 25 mm haut. 72
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
1
JH06033T
1
JH06047T
1
JH06039R
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
2
JZ00335D
1
JZ00053B
2
JH00427P
1
JZ01028M
1
JH08235T
2
JH06052M
Coffre fort parois épaisses 15 litres, corps ép
20/10ème, porte ép. Totale 50 mm sur gonds invisibles,
condamnation 2 pênes tournants Ø 20 mm, serrure
électronique digitale, 4 trous de scellement. L/H/P ext :
35x25x25 cm, L/H/P int : 34x24x20 cm. 14 kg
1
JH02539R
Porte manteau, tête 8 patères boules bois massif teinté
merisier, fût tube acier Ø 3 cm époxy noir ou gris alu, porte
parapluie avec socle égouttoir, base Ø 32 cm lestée. Haut
179 cm
1
JH06966H
cm piètement panneau
Armoire à rideaux, panneau particules surfacé
mélaminé, fermeture à rideaux : baguettes medium
enrobées, serrure sûreté à clé rabattable, vérins mise à
niveau. Equipée 10 tiroirs haut. 5 cm + 6 tiroirs haut. 10 cm
avec étiquettes + 4 tablettes + 4 supports dossiers
suspendus. L/H/P : 86x165x46 cm. Hêtre/alu
Fauteuil, revêtement cuir assise réglable, garnissage
mousse densité 30 kg/m3, ép. 8/12 cm sur assise et 6/9
cm sur dossier, dossier haut. 67 cm L/H/P assise 54x(45 à
55)x51 cm, accoudoirs haut. 19 cm, piètement nylon
renforcé ou métal capoté bois massif teinté merisier
Tableau blanc, équipé porte-cartes avec crochets
coulissants H/L 1x2 m
Armoire à clés, 20 clés, tôle acier recouvert époxy gris,
serrure sécurité avec 2 clés, 2 trous fixation murale. L/H/P
: 20x15x6 cm. Livré avec barrettes fixes, porte-crochets
fixe, porte-étiquettes plastique
Lampe de bureau, classe II, double isolation,
interrupteur sur tête orientable 30x 8 cm, bras métal
double articulation long. 61 cm, socle lesté 20x14 cm
haut.totale 70 cm coloris gris
prix unitaire
HT
prix unitaire
HT
Lot de 5 chaises tissu, 100% acrylique, assise et
dossiermousse confort haute résilience anti-feu, densité
mousse assise 40 kg/m3, dossier 35kg/m3 sur support
bois multiplis, piètement oblong 30x15 mm laqué époxy
noir. L/H/P assise : 46x46x46 cm, chaise 53x80x60 cm.
4,5 kg
Table rectangulaire 120x60 cm, plateau haut. 74 cm
panneau particules ép. 19 mm surfacé mélaminé, chants
plaqués PVC ép. 2 mm, ceinture sous plateau en tube
section 50x20 mm, pieds carrés section 30x30 mm, vérins
de réglage
BUREAU COORDONNATEUR
Bureau droit 180x80 cm, plateau ép. 25 mm haut. 72
cm piètement panneau
Armoire à rideaux, panneau particules surfacé
mélaminé, fermeture à rideaux : baguettes medium
enrobées, serrure sûreté à clé rabattable, vérins mise à
niveau. Equipée 10 tiroirs haut. 5 cm + 6 tiroirs haut. 10 cm
avec étiquettes + 4 tablettes + 4 supports dossiers
suspendus. L/H/P : 86x165x46 cm. Hêtre/alu
Tableau blanc, équipé porte-cartes avec crochets
coulissants H/L 1x2 m
Lampe de bureau, classe II, double isolation,
interrupteur sur tête orientable 30x 8 cm, bras métal
double articulation long. 61 cm, socle lesté 20x14 cm
haut.totale 70 cm coloris gris
Porte manteau, tête 8 patères boules bois massif teinté
merisier, fût tube acier Ø 3 cm époxy noir ou gris alu, porte
parapluie avec socle égouttoir, base Ø 32 cm lestée. Haut
179 cm
CUISINE
5
JH13855T
1
JH04182H
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
1
JZ00335D
1
JZ00053B
1
JZ01028M
1
JH06052M
1
JH06966H
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
prix unitaire
HT
prix unitaire
HT
Lot de 6 chaises pliantes, structure tube métallique Ø
22 mm ép. 1,2 mm revêtu époxy avec système accrochage
et patins antibruit, assise et dossier mousse revêtue velour
de coton 320g/m². Haut. Assise 44 cm classée au feu M1.
L/H/P : 42,5x81x48,5 cm. 4,6 kg
6
JX00658A
1
JH04183B
3
JH09036A
Table 80x80 cm, plateau haut. 74 cm panneau
particules ép. 19 mm surfacé mélaminé, chants plaqués
PVC ép. 2 mm, ceinture sous plateau en tube section
50x20 mm, pieds carrés section 30x30 mm, vérins de
réglage
Chariot 3 plateaux, plateaux insonorisés et soudés,
bords surélevés sur les 4 côtés, charge maxi 150 kg, 4
roues pivotantes à chape polyamide Ø 125 mm dont 2 à
frein, espace entre plateaux 26 cm, L/l plateau : 80x53 cm,
L/l/H hord tout : 89,5x62,5x96 cm
Vestiaires animateurs
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
prix unitaire
HT
Armoires visitables 2 colonnes, L/H/P hors tout du
meuble : 90x207x55 cm. 10 Casiers L/H/P 1 casier :
44,8x35,4x45 cm. L/H utiles : 32x34 cm. 86kg.
DORTOIRS
3
quantité
JH06733J
type réf. camif
(pour
compréhension)
prix unitaire
ht
Lampadaire multi-positions, classe I, prise terre,
équipé 3 ampoules fluo 20 W/E27, vasque orientable métal
et polycarbonate translucide Ø 30 cm, fût métal laqué noir
ou gris, interrupteur sur fil, socle Ø 33,5 cm. Haut. Totale
184,5 cm
3
JH06107N
7
JS00573P
15
JH04389H
2
JH03027R
Lits maternelle superposés métal L/l : 120x60
cm, ossature tubulaire acier peint époxy bleu, montant
tube oblong de 50 x Ø 25 mm, échelle et galerie tube Ø 22
mm, support de soça, chants PVC 2 mm, équipés 2
sommiers agglo de 19 mm avec 8 perçages pour aération
matelas, haut. entre sommiers : 46 cm, L/H/P : 127x92x65
cm
Matelas 60x120 cm, mousse ép. 10 cm, densité 25
kg/m3, housse tissu PVC enduit, déhoussable par
glissières sur 2 côtés
Armoire, 2 portes battantes, chants PVC ép. 2 mm, 1
serrure,fonds blanc, 5 étagères blanches (4 réglables 1
fixe) 6 charnières 250° L/H/P hors tout : 100x180x48 cm
Référence
WESCO
Meuble sieste à portes + 15 couchettes, L/l/H :
143x78x177 cm, volume dispo pour lits L/l/H : 139x73x135
cm, panneau à particules haute densité ép. 19 mm,
mélaminé sur les deux faces
COULOIRS - RANGEMENT
MATERNELLE - patères murales métal longueur 150
cm (soit 10 bipatères), bipatère en fil d'acier étiré Ø 0,6 mm sur
1
Quantité
213142364
type réf. camif
(pour
compréhension)
14
JH05277R
16
JH05277R
200
JZ01009T
8
JX00647K
20
JX00216T
20
JX00220P
lisse acier revêtu époxy
ELEMENTAIRES - patères murales métal longueur
150 cm (soit 10 bipatères), bipatère en fil d'acier étiré Ø 0,6
mm sur lisse acier revêtu époxy
Bandes métalliques adhésives, bandes magnétiques pour
affichage documents. 1 facce adhésive. Coloris blanc. L/H : 50x5
cm
Tables pliantes 183x76cm, plateau ép. 45 mm en
polyéthylène, piètement en tube d'acier Ø 30 mm revêtu époxy
gris s'escamotant dans l'épaisseur du plateau et muni de patins
caoutchouc. Haut 74 cm
Corbeille tri sélectif modulaire pour bureau 39L, en
polyéthylène fixation possible 2 bacs séparateurs à l'intérieur
ou l'extérieur de la poubelle. Coloris bleu. L/l/H : 38,7x27,9x50,5
cm
Bacs séparateur 4,5 litres, en polyéthylène, se fixe sur
poubelle 39L. L/l/H : 26,5x12x29,5 cm
prix unitaire
HT
Meuble à papier dessin, étagères fixes ép. 16 mm, 8
cases L/H/P utiles d'une case : 70x7,5x54 cm, 4 roulettes
dont 2 avec frein. L/H/P hors tout : 73,8x95,5x56,4 cm
SALLE D'ACTIVITE
Armoire rangement audio-vidéo en métal monté sur
4 roulettes avec passage de cables et trous de
ventilations, (L90cm H178cm P60cm).
Portes lissées enroulables en plastique
Etagères réglables
Fermeture Serrure à clef
2
Quantité
2
JH03022P
type réf. camif
(pour
compréhension)
/
type réf. camif
(pour
compréhension)
PETITS (3 ans) ET MOYENS (4-5 ans)
Tables rectangulaires petites sections T1
120x80 cm, plateau stratifié ép. 20,4 mm, chants alaisé
hêtre massif verni naturel ép. 6 mm, cadre porteur
400x200 mm, piètement Ø 32 mm métal, finition époxy
gris, 4 vérins réglables antitâches. L/H/P : 31,2x7,5x42,7
cm
3
JZ01918M
2
JZ01909N
4
JZ01917P
2
JZ01908R
80
JZ01941A
2
JH05809D
6
JZ01029J
Tables octogonales petites sections T1 Ø 120,
plateau stratifié ép. 20,4 mm, chants alaisé hêtre massif
verni naturel ép. 6 mm, cadre porteur 400x200 mm,
piètement Ø 32 mm métal, finition époxy gris, 4 vérins
réglables antitâches. L/H/P : 31,2x7,5x42,7 cm
Tables rectangulaires moyennes sections T2
120x80 cm, plateau stratifié ép. 20,4 mm, chants alaisé
hêtre massif verni naturel ép. 6 mm, cadre porteur
400x200 mm, piètement Ø 32 mm métal, finition époxy
gris, 4 vérins réglables antitâches. L/H/P : 31,2x7,5x42,7
cm
Tables octogonales moyennes sections T2 Ø
120, plateau stratifié ép. 20,4 mm, chants alaisé hêtre
massif verni naturel ép. 6 mm, cadre porteur 400x200 mm,
piètement Ø 32 mm métal, finition époxy gris, 4 vérins
réglables antitâches. L/H/P : 31,2x7,5x42,7 cm
Chaises T1 et T2, structure métal Ø 25 mm, finition
époxy, assise et dossier stratifié avec poignée de
préhension, piètement avec embouts insonores
Meuble range doudous, structure assemblée par
tourillons, 54 cases prof. 21x10x10 en façade, 3 niches à
l'arrière, 4 roulettes pivotantes dont 2 avec freins. L/H/P :
113x106,5x45 cm. 60 kg
Tableau blanc, équipé porte-cartes avec crochets
coulissants H/L 1,20x2 m
prix unitaire
HT
Meuble multirangement, corps tiroirs et étagères en
panneau de particules surfacé mélaminé 2 faces, ép. 19
mm, chants PVC, piètement métallique revêtu époxy gris,
3 bacs L/H/P ext. : 31x15x43 cm, 2 bacs L/H/P ext. :
31x7,5x43 cm, 3 tiroirs L/H/P utiles : 44,6x5,6x37,7 cm 1
séparation centrale et 3 cases L/H/P hors tout :
88x84,9x45,6 cm
2
JH07411T
2
JH02968P
Meuble de rangement 3 colonnes, 6 bacs 30 cm,
structure panneau particulesép. 19 mm, surface melaminé,
chants PVC ép. 2 mm, montants équipés glissières sans
arrêt, bacs transparents polypropylène, 4 roulettes Ø 8 cm
dont 2 avec frein, L/P 105,1x91x45,6 cm
type réf. camif
(pour
compréhension)
GRAND
Tableau blanc, équipé porte-cartes avec crochets
coulissants H/L 1,20x2 m
6
Quantité
Meubles rayonnage petits L/l/H : 222x45x176 cm,
panneau particules mélaminé haute densité
Meubles rayonnage moyens L/l/H : 222x45x176 cm,
panneau particules mélaminé haute densité
Armoire à portes basses, H 162 cm 3 étagères L/P
105x45 cm
Meuble triple, H 162 cm 3 étagères 6 tablettes, L/P :
105x45 cm
JZ01029J
type réf. wesco
(pour
compréhension)
1
213146055
1
213146055
1
213145754
1
213145885
2
213138393
1
213138392
4
213138387
2
213137798
Table ajustables en hauteur rondes T4-T6 Ø
120, plateau panneau particules haute densité stratifié ép.
19 mm, sécurité optimale, chants hêtre massif vernis
alésés bombés et arrondis aux angles, piètement équipé
de patin, embrase en acier finition peinture époxy
Tables ajustables en hauteur rondes T1-T3 Ø
120, plateau panneau particules haute densité stratifié ép.
19 mm, sécurité optimale, chants hêtre massif vernis
alésés bombés et arrondis aux angles, piètement équipé
de patin, embrase en acier finition peinture époxy
Table ajustables en hauteur rectangulaires T4T6 120x80, plateau panneau particules haute densité
stratifié ép. 19 mm, sécurité optimale, chants hêtre massif
vernis alésés bombés et arrondis aux angles, piètement
équipé de patin, embrase en acier finition peinture époxy
Table ajustables en hauteur rectangulaires T1T3 120x80, plateau panneau particules haute densité
stratifié ép. 19 mm, sécurité optimale, chants hêtre massif
vernis alésés bombés et arrondis aux angles, piètement
équipé de patin, embrase en acier finition peinture époxy
prix unitaire
HT
Chaises T4 et T3, largeur assise 34cm, tube acier Ø 25
mm , finition époxy ultrarobuste et antirayures, patins de
protection souples et antibruit
SALLE POLYVALENTE
70
Quantité
213137625
type réf. camif
(pour
compréhension)
prix unitaire
HT
Tables pliantes 120x80 cm, plateau panneau
particules surfacé mélaminé ép. 19 mm, piètement à
dégagement latéral tube métal Ø 25 mm revêtu époxy noir.
Blocage sécurité position ouverte. Barre de protedtion sous
plateau pour empilage. Hauteur 74 Conseil Municipal
Chaises pliantes, structure tube métallique Ø 22 mm
ép. 1,2 mm revêtu époxy avec système accrochage et
patins antibruit, assise et dossier mousse revêtue velour
de coton 320g/m². Haut. Assise 44 cm classée au feu M1.
L/H/P : 42,5x81x48,5 cm. 4,6 kg
SALLE PEINTURE
Chevalet mural, surface d'écriture 150x60 cm L/H/P
hors tout : 150x60x25 cm. 15 kg
Poste atelier mobile L/H/P hors tout : 75x76x65 cm,
structure hêtre massif et caisson panneau MDF mélaminé
hêtre naturel, roulettes dont 2 avec frein
Meuble à papier dessin, étagères fixes ép. 16 mm, 8
cases L/H/P utiles d'une case : 70x7,5x54 cm, 4 roulettes
dont 2 avec frein. L/H/P hors tout : 73,8x95,5x56,4 cm
12
JH02603J
72
JX00658A
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
7
JH05894N
1
JH06413A
1
JH03022P
1
JH03027R
1
JZ00205J
4
JH02603J
2
JH06752A
108
JX00662R
Armoire, 2 portes battantes, chants PVC ép. 2 mm, 1
serrure,fonds blanc, 5 étagères blanches (4 réglables 1
fixe) 6 charnières 250° L/H/P hors tout : 100x180x48 cm
Meuble hauteur 91 cm 3 colonnes, L/P hors tout :
104,8x47,3 cm, 4 bacs haut. 15 cm + 4 niches à droite
Tables pliantes 120x80 cm, plateau panneau
particules surfacé mélaminé ép. 19 mm, piètement à
dégagement latéral tube métal Ø 25 mm revêtu époxy noir.
Blocage sécurité position ouverte. Barre de protedtion sous
plateau pour empilage. Hauteur 74 cm
Tables fixes 4 pieds 120x60 cm T2, plateau
polypropylène assemblé sur cadre soudé solide, angles
arrondis, piètement rond Ø 60 mm, ajustable en hauteur de
30 mm
Chaises pliantes anthracite, structure tube métallique
Ø 19 mm ép. 1,2 mmn revêtu époxy avec système
d'accrochage et patins antibruit, Assise et dossier
polypropylène moulé teinté dans la masse, barre antienfoncement à l'arrière, trous d'évacuation eau sur siège,
hauteur assise 44 cm, L/H/P : 48x81x44 cm
prix unitaire
HT
Chaises T2, chaise monobloc polypropylène
entièrement recyclable, empilable L/H/P assise :26x31x27
cm, L/H/P hors tout : 32,5x55,5x38 cm
BIBLIOTHEQUE
Coussins émoticônes, 12 cônes symboliques
d'émotion expressive Ø 35 cm, hauteur 5 cm, en mousse
polyuréthane densité 21 kg/m3 n revêtue d'une housse
PVC. Livré avec un chariot à roulettes. L/H/P : 80x40x38
cm
Pouf poire, forme poire hauteur hors tout 72 cm Ø au sol
80 cm
75
Quantité
JH06761T
type réf. camif
(pour
compréhension)
1
JZ00880T
4
JZ00564R
plateau hauteur 47 cm panneau de particules ép. 22 mm
surfacé mélaminé avec chants assortis, angles arrondis.
2
JZ01371J
Lot de 2 poufs carré, L/H/P : 40x40x40 cm
Poste compact CAO-DAO largeur 110 cm, 2
8
JZ01833H
2
JW01645J
1
JZ00271D
1
JZ00276H
2
JZ00269A
prix unitaire
HT
Table basse range poufs carré 100x100 cm,
plateaux avec roulettes, coloris hêtre
Meuble présentoir pour "top"livres, 3 étagères fixes
ép. 19 mm et 3 étagères inclinées autre face. 4 roulettes
dont 2 avec freins. L/H/P : 88x120x38 cm
Bac à album haut, bac sur roulettes Ø 52 mm,partie
haute 4 cases L/l utiles : 27,15x26,9 cm, contenance env
80 albums, partie basse 1 cloison médiane L/H/P utiles :
56,2x27,15x29 cm. L/H/P hors tout : 60x62,6x60 cm
Meuble bibliothèque, 2 étagères fixes ép. 19 mm,
piètement métallirevêtu époxy gris clair avec vérins de
réglage. L/H/P hors tout : 96,5x128,3x46,2 cm
Quantité
Fauteuil club L/l/H : 62x60x60 cm hauteur
d'assise 32 cm, intérieur mousse haute densité 24
type réf. wesco
(pour
compréhension)
2
213120242
1
213135002
1
213135003
1
213135004
2
213120243
kg/m3, recouvert de toile enduite sans phtalate
Fauteuil club à accoudoir droit L/l/H : 80x60x60
cm hauteur d'assise 32 cm, intérieur mousse haute
densité 24 kg/m3, recouvert de toile enduite sans phtalate
Fauteuil club à accoudoir gauche L/l/H :
80x60x60 cm hauteur d'assise 32 cm, intérieur
mousse haute densité 24 kg/m3, recouvert de toile enduite
sans phtalate
Fauteuil d'angle club L/l/H : 82x60x60 cm
hauteur d'assise 32 cm, intérieur mousse haute
densité 24 kg/m3, recouvert de toile enduite sans phtalate
Banquette club L/l/H : 96x60x60 cm hauteur
d'assise 32 cm, intérieur mousse haute densité 24
kg/m3, recouvert de toile enduite sans phtalate
prix unitaire
HT
REMISE SUR CATALOGUE GENERAL
les coloris seront choisis lors de la commande
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
Total ht
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
%
MAIRIE DE BRUYERES SUR OISE
BPU LOT MOTRICITE
ESPACES EXTERIEURS
prix unitaire
HT
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
PETITS
Aire de jeux, 1 cabane avec 1 toit et 2 planchers, 2
rambardes, 2 éléments de décor, 1 garde corps, 1
comptoir, 1 table, 4 assises et 1 morpion. Haut. De
chute ,50 m, zone de sécurité 19 m², structure pin
rouge nord Finlande, catégorie 5, traité autoclave
classe 4, élément décor en compact ép. 10 mm,
visserie inox A2, fixation par jambe de scellement
Bac à plantes sur pieds, pin du nord rouge
Finlande, traité sans chrome ni arsenic, H 76 cm, 12
compartiments L/l/H : 20x20x9 cm
Dalle amortissante (par 4) 0,50x0,50 m, ép. 45
mm HCL 1,40 m, amortissantes, antidérapantes,
drainantes, interchangeables, microporeuses
Tables bancs ourson 6 enfants, hauteur
d'assise 30 cm, angles arrondis, stratifié compact ép.
12mm, haute résistance, entretoise de stabilité en bois
résineux autoclave classe 4, piètement avec gravure
humoristique ourson, visserie inoxn cache boulons,
larg. plateau 53 cm, L/H/P hors tout : 120x60x116 cm,
53 kg, à poser ou à sceller
Patinette dorémi 3-6 ans, roues pleines Ø 18,5
cm, plateau repose-pieds en bois revêtu d'un
caoutchouc antidérapant, Haut. Réglable du guidon72
à 84 cm, L/l : 85x80 cm, 5,1 kg
Chooper doremi 4-6 ans, roues pleines Ø 20 cm
à avant et Ø 15 cm à arrière, assise bois laqué avec
barre maintien, L/l : 69x45 cm, 6,5 kg
1
JJ02040A
2
JS01367M
6
JJ04403D
2
JJ03716P
6
JZ01121K
3
JZ01124T
2
JZ02193P
1
JX00496A
Corbeille 40L, tête et structure acier poudré coloris
gris manganèse, corps en lattes de bois verni ép. 20
mm, couvercle avec sangle maintien, 2 ouvertures
frontales réduites, sceau acier galvanisé avec 2 anses,
facile à retirer, fixation au sol par scellement 4 points,
Ø/H : 35x78 cm, dimension ouverture L/H : 23x11 cm
GRANDS
Table de tennis de table, panneaux résine
stratifiée haute densité ép. 7 mm, revêtement Mattop
anti-reflets, encadrement acier anti-corrosion et antirayure haut. 60 cm, coins arrondis et protégés,
piètement galbé, filet acier haute résistance fixe,
système static, dimensions 274x152,5x76 cm, 77 kg
Table-banc hexagonale (hauteur assise 45
cm), pin rouge Nord traité autoclave ép. 18 mm,
finition non peinte, 6 pieds section 68x45 mm, plateau
Ø 100 cm et assise panneau antidérapant,
encombrement au sol 150x150 cm haut. 50 cm 30 kg,
à sceller ou à poser
But multisport ECO, but handball, football, basket,
façade acier 80x80 mm plastifié blanc, surélévation
pour panier basket et fer plat, H cercle 2,60 ou 3,05 m,
livré avec filet en fil PE, maille carrée de 48 mm sixé
sur structure avec câble acier gainé Ø 5 mm,
dimension but 3x2 m, larg. hors tout 3,16 m,
scellement direct
4
JJ03712K
1
JZ02139H
Trottinettes 5-10 ans, roues Ø 25 cm gonflables,
frein à pieds sur roue arrière, L/l : 105x40 cm, 8kg
Patinette dorémi 3-6 ans, roues pleines Ø 18,5
cm, plateau repose-pieds en bois revêtu d'un
caoutchouc antidérapant, Haut. Réglable du guidon72
à 84 cm, L/l : 85x80 cm, 5,1 kg
8
JZ00502R
4
JZ01121K
Quantité
Parachute 6M + balles, toile polyester, 25 balles
type réf. WESCO
(pour
compréhension)
1
213134467
3
213100204
3
213100884
1
213119454
2
213145732
1
213145730
2
213135081
1
213145724
1
213124424
Croquet soft, 6 mallets L/l : 64x18 cm en mousse
plastique et acier, 6 balles Ø 7 cm en mousse
2
213111350
Filet compact, hauteur modulable H 76 ou 152 cm
en métal, filet 3 M en nylon avec sacs en tissu
2
213119562
opaques et 1 filet
Echasses à demi-sphères (par 3), en plastique
Ø 15 cm, H 7 cm, long. corde 60 cm
Cordes à sauter (par 6), poignées en plastique L
11,5 cm Ø 5 mm, corde L 2,70 m
Sphère géante Ø 1,20 m, en nylon avec
fermeture à glissière
Kit collectivité athlétisme, 1 lot de 12 cerceaux
plats, 1 lot de 48 plots de marquage, 1 chronomètre, 1
lot de 12 jalons, 3 lots de 6 cônes, 1 échelle de
rythme
Kit collectivité initiation cirque, 6 massues
jonglerie, 1 lot de 6 assiettes chinoises, 2 lot de 6
anneaux jonglerie, 2 lot de 9 balles à jongler, 6 balles
d'activités O'ball, 1 lot de 6 diabolos, 2 cerceaux ronds
Kit unihockey 5-9 ans, 12 crosses L 85 cm, lot de
3 balles Ø 7 cm, poids 23g, livré avec sacs transport L
115 cm Ø 20cm
Kit collectivite apprentissage du lancer, 1
javelot à balles, 2 balles à boucles, 12 sacs lestés, 6
anneaux à picots, 6 anneaux pleins, 6 cerceaux plats,
1 jeu de cesta, 2 balles d'activités, 1 kit jeu d'adresse,
1 valise multicompartiments
Kit les ballons d'initiation, 6 ballons basket, 6
ballons football, 6 ballons volley, 6 ballons rugby
prix unitaire
HT
Kit mini raquettes badminton + 3 ans, 10 mini
raquettes en alu avec cordage nylon, 3 lots de 6
volants, avec sacs de rangement
1
213130427
Bowling géant animaux, 6 quilles H 45 cm Ø 19
cm et 1 balle géante en tissus variés lavable à 30 °C
Maxi sac de rangement, côté 46 cm H 91 cm, en
nylon haute résistance imperméable avec 11 poches
multifonctions et 5 pochettes à crayon
Maxi coffre 185 L, 75 kg de charge maxi, L/l/H :
84x55x57 cm
1
213133411
1
213119481
5
213142834
1
213119953
1
213139459
1
213145723
Mini compresseur ballons, réalisé en plastique,
alimentation 220-240V L/l/H : 18x12x14,5 cm, pression
4 bars, livré avec 3 embouts différents et 1 adaptateur
Grand chariot avec sacs, métal finition époxy,
roulettes multidirectionnelles dont 2 avec frein, 1 petit
et 1 grands sacs amovibles fournis, L/l/H : 105x45x94
cm
Kit balles et ballons d'activités, 2 balles soft, 6
balles hérisson, 6 ballons souples à relief, 1 lot 6
balles lisses, 1 lot 6 balles pleines, 2 javelots balles, 1
lot 6 petites balles creuses, 6 ballons caoutchouc, 6
lots de 6 ballons de sport, 6 balles soft peau renforcée,
1 coffret de rangement, 1 filet à ballons, 6 balles
d'activités
SALLE D'ACTIVITE
Quantité
type réf. camif
(pour
compréhension)
prix unitaire
HT
PETITS (3 ans) ET MOYENS (4-5 ans)
Tapis routier 80x120 cm, bord de mer, couleurs
vives, 100% polyester, traité non feu M2, lavable en
machine 30°, dessous antidérapant
Cuisine complète, 6 meubles (évier, lave-vaisselle,
lave-linge, réfrigérateur, cuisinière, meuble de
rangement), une tablette d'angle, plateaux et côté en
panneau mélaminé coloris blanc, pieds coloris vert,
portes pleines coloris orange, portes évidées
blanches. L/H/P hors tout de chaque module :
40x55x35,5 cm
2
JS01110T
2
JS00604B
2
JS00615N
Supérette complète, 6 éléments (étal, caisse
enregistreuse, tabouret, rayonnage, 2 chariots,
panneau médium laqué ép. 19 mm arêtes adoucies
GRAND
BABY FOOT ENFANT, poignées longues,
panneaux mélaminés, teinté hêtre naturel, pieds et
traverses hêtre massif, tapis PVC, cage de but ABS
amovible, barres en acier nickelé et paliers nylon,
amortisseurs caoutchouc, joueurs alu vissés sur
barres, livré avec 7 balles lièges, retour de balles
latéral, L/H/l : 150x80x100 cm, 58 kg
SALLE POLYVALENTE
1
Quantité
JH03866A
type réf. camif
(pour
compréhension)
prix unitaire
HT
Kit aventure, 13 modules : 1 cube, 1 escalier 2
marches, 1/4 rond (x4), 1 boîte à vague, 1 passage
tunnel, 2 plans inclinés vague, 2 ponts rampants, 1
plan incliné, Revêtement tissu jersey enduit PVC haute
résistance à abrasion, 720 g/m², classé au feu M2,
sans phtalates, mousse densité 20 kf/m3, fermeture à
glissière avec curseur sécurité et caché, dessous
antidérapant
Kit échelle, 5 modules : 2 bases 3 vagues, 3
cyclindres Ø 15 cm, long. 60 cm
Kit ramper, 4 modules : 1 plan incliné vague
46x23x46 cm, 1 cube 46x23x46 cm, 1 passage tunnel
69x15x56 cm, 1 plan incliné 46x23x46 cm.
Revêtement tissu jersey enduit PVC haute résistance
à abrasion, 720 g/m², classé au feu M2, sans
phtalates, mousse densité 20 kf/m3, fermeture à
glissière avec curseur sécurité et caché, dessous
antidérapant
Kit escalade, 4 modules : 1 plan incliné, 1 plan
incliné vague, 1 escalier 2 marches, 1 cube L/H/P des
modules : 46x23x46 cm. Revêtement tissu jersey
enduit PVC haute résistance à abrasion, 720 g/m²,
classé au feu M2, sans phtalates, mousse densité 20
kf/m3, fermeture à glissière avec curseur sécurité et
caché, dessous antidérapant
Tapis kit, 6 tapis multicolores, mousse polyester
densité 25 kg/m3 ép. 4 cm, antidérapant
1
JZ00258K
2
JZ00267J
2
JZ00265P
1
JZ00264T
1
JZ00861h
1
JZ00259H
Kit balade, 8 modules : 1 tapis 3 brosses
92x15x46 cm, 1 cube 46x23x46 cm, 1 plan incliné
vague 46x23x46 cm, 1 demi-rond 92x7,5x46 cm, 1/4
de rond 46x7,6x46 cm (x4), Revêtement tissu jersey
enduit PVC haute résistance à abrasion, 720 g/m²,
classé au feu M2, sans phtalates, mousse densité 20
kf/m3, fermeture à glissière avec curseur sécurité et
caché, dessous antidérapant
REMISE SUR CATALOGUE GENERAL
Total HT
Total HT
Total HT
Total HT
%