appel d`offres ouvert sur offres de prix

Transcription

ROYAUME DU MAROC
AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU TENSIFT
MARRAKECH
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
N°19/2013/ABHT
ENTRETIEN ET REPARATION DES EQUIPEMENTS ET DU MATERIEL DU
SYSTEME DE PREVISION ET D’ALERTE AUX CRUES (SPAC) DANS LA
ZONE D’ACTION DE L’AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU
TENSIFT
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Août 2013
TENSIFT
MARCHE PASSE PAR APPEL D'OFFRES OUVERT
Le présent marché-cadre est passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix, séance
publique, en application de l'alinéa 2 paragraphe1 de l'article 16 et l'alinéa 3 du
paragraphe 3 de l'article 17 du décret N° 2-06-388 du 16 Moharram 1428 (05 Février
2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que
certaines dispositions relatives à leur contrôle à et leur gestion.
ENTRE
Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de Tensift, ordonnateur,
désigné ci-après par le Maître d’ouvrage (M.O).
d'une part,
ET
Monsieur :............................................................agissant au nom et pour le compte de
..........................................................................................................................................
.........................................................................................
• Faisant élection de domicile :....................................................................
• Inscrit au registre de commerce sous le n°:..............................................
• affilié à la caisse Nationale de sécurité sociale sous le N°:......................
• Titulaire du compte bancaire n°: ..........................................................
Ouvert...........................................................................................................
désigné ci-après par « le titulaire ».
d'autre part
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
2
Article 1: Objet du marché - cadre
Le présent marché – cadre a pour objet ENTRETIEN ET REPARATION DES
EQUIPEMENTS ET DU MATERIEL DU SYSTEME DE PREVISION ET D’ALERTE AUX CRUES
(SPAC) DANS LA ZONE D’ACTION DE L’AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU TENSIFT
Artic 2 : Consistance des travaux
Le titulaire du présent marché – cadre s’engage à exécuter les travaux d'entretien
et de réparation qui lui sont confiés qui consistent en :
- Réparation et maintenance de tous les postes d’annonce de crue de l’ABHT
Emetteur / Récepteur : TRC 495/492, KENWOODTK 80, CODAN 9105, YAESU et
matériel d’alimentation ;
- Réparation et maintenance du réseau VHF : MOTOROLA GM300 et du relais VHF
et ses accessoires de l’Oukaimden ;
- Réparation et maintenance préventive et curative des équipements du système de
télémesure de prévision et d’alerte aux crues .
2.1 - les postes radio, chaque fois qu’il est nécessaire de les réparer, seront
acheminés par l’Agence du Bassin Hydraulique du Tensift à l’atelier du titulaire du
présent marché pour réparation. De même l’Agence du Bassin Hydraulique du
Tensift récupérera le matériel réparé, sauf pour le relais VHF de l’Oukaimden où les
interventions seront faites sur place. La réparation et la maintenance comprend la
détection des pannes, le remplacement des pièces défectueuses, les pièces de
rechange seront fournies par l’entreprise, et les mises au point nécessaires pour
assurer le bon fonctionnement du matériel. Les postes radio réparables doivent être
réparés dans les quinze jours qui suivent leurs dépôts ; dépassé ce délai,
l’entreprise doit mettre à la disposition de l’Agence un poste de remplacement, et si
le poste n’est pas réparé au bout de trois mois, il sera procédé à l’application des
pénalités de retard conformément à l’article 9 ci- dessous.
2.2 - les travaux d’entretien et de maintenance préventive des équipements du
système de télémesure de prévision et d’alerte aux crues, seront effectués une fois
(1) par an à compter de la date de prise d’effet du présent marché. Ils
comprendront :
- les vérifications des installations et des alimentations électriques (chargeur +
batterie, antenne, câble coaxial, balisage du pylône, etc…) ;
- La maintenance des matériels de mesure (niveau, température, pluie…) ;
- Les essais des équipements du réseau radio communication. Ces interventions
seront effectuées pendant les heures normales de travail de l’administration ;
- L’entretien des installations informatiques au centre informatique principal de
l’ABHT – Marrakech .
- L’entretien des relais de télétransmission des relais .
- Le remplacement des éléments défectueux prévus et ayant reçu l’accord officiel
de l’ABHT. Ces éléments de remplacement seront fournis par l’ABHT. Les
éléments défectueux sont remplacés lors de la première visite ou lors d’une
deuxième visite à organiser après acquisition de ces pièces.
3
2.3 - les travaux d’entretien et de maintenance curative des équipements du
système de télémesure de prévision et d’alerte aux crues de tous les postes
d’annonce de crue de l’ABHT Emetteur / Récepteur, seront exécutés en cas de
besoin et quand l’Agence du Bassin Hydraulique du Tensift en fait la demande à
l’entreprise. L’intervention se fera dans un délai ne dépassant pas deux ( 02 ) jours
à compter du lendemain de la réception de la demande écrite de l’Agence, et la
réparation se fera dans un délai ne dépassant pas quinze ( 15 ) jours à compter du
lendemain de la réception de l’accord de l’Agence. Pour ces interventions,
l’entreprise sera rémunérée par décompte provisoire après acceptation par
l’Agence du devis présenté.
Pour permettre le bon déroulement de ces interventions, l’Agence demandera à
l’entreprise de lui fournir l’ensemble des pièces de rechange jugées nécessaires
aux travaux.
Article 3 : Localisation des équipements du système de télémesure de
prévision et d’alerte aux crues .
Les soumissionnaires doivent prendre connaissance des équipements et du
fonctionnement du système de télémesure de prévision et d’alerte aux crues de
l’Ourika ; Issil, Rhéraya et de tous les postes d’annonce de crue de l’ABHT
Emetteur / Récepteur y compris les équipements fournis dans le cadre de
l’extension du SPAC, et faire la reconnaissance des lieux pour s’acquérir des
difficultés des accès aux stations hydrologiques et aux sites des relais (transport
parfois à dos de mulet sur de longues distances ) .
4
Tableau de situation des stations de télémétrie et des postes radios
COORDONNEES
Poste
NKOURIS
Bge TAKERKOUST
Bge Y,EL,MANSOUR
SIDI RAHAL
TAFERIAT
AGNOUS
TIOURDIOU
AMENZAL
TOURCHT
TAZITOUNT
AGHBALOU
ARMED
TAHANAOUT
IMIN HAMMAME
SIDI HSSAINE
AIT OUAZIZ
Aoulauss
Tazaina
Oukaimden
Adrar Guedrouz
IGROURTANE
ILLOUDJANE
IGHZ ER
BgeTASKOURT
SIDI BOU ATHMAN
ABADLA
MARRAKECH
OUGAZDITTE
S,BOU ZGUIA
TIKHROUBINE
Ait MANSOUR
ZELTEN
AZROU
Bge
S,B,M,S,JAZOULI
ADMNA
TALMEST
Oued
NFIS
NFIS
NFIS
R'DAT
ZAT
TIMICH
TIFNI
N'OUFRA
AMLOUGUI
OURIKA
IMLIL
RERAYA
N'fis
Amezmez
LAGH
Zat – R dat
IMINTANOUTE
SEKSAOUA
ASSIF EL MEL
ASSIF EL MEL
ASSIF EL MAL
TENSIFT
ISSIL
ISSIL
KSOB
ZELTEN
IGOUZOULEN
Province
X
238350
239500
244,2
303100
291250
271450
277200
278220
286850
281950
EL HAOUZ
276150
259300
255900
241400
229100
311990
286.500
277.500
265.200
207000
169735
176245
CHICHAOUA 204593
207000
209400
200000
252155
267100
MARRAKECH 264805
114924
108695
103300
103100
95000
92900
133800
KSOB
TENSIFT
Y
55000
88200
69,7
117800
107500
69650
69300
67200
74150
77800
83050
62100
80400
72400
70170
114851
74.900
64.000
68.300
96150
60161
70525
65381
69800
74300
129500
117914
84550
100570
9177
81519
90650
60500
Z
1100
630
870
690
760
2200
1850
2230
1650
1240
1070
1950
925
770
1030
863
2300
3010
3273
2100
1263
757
1045
950
820
250
460
1150
635
347
359
210
340
63700
104150
147750
200
70
53
Observation
SYSTEME TELEMESURE
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
POSTE RADIO
POSTE RADIO
Relais
Relais
Relais
Relais
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
SYSTEME TELEMESURE
SYSTEME TELEMESURE
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
POSTE RADIO
- les trois ( 3 ) relais : de l’Oukaïmden, d’Adrar Guedrouz et d’Aoulouss
Les équipements du système de télémesure de prévision et d’alerte aux crues de
l’Ourika et Issil sont consignés par site d’installation dans le tableau ci-dessous :
5
Station/Poste
Description
Modèle
Q
PC serveur avec accessoires
ProLiant DL 380
1
Poste radio Kenwwood
TK 80
1
Poste radio Motorola
GM 300
1
Lecteur CD-R
PX-W1210TS/BS
1
Serveur d'accès à distance avec accessoires
LRA508A-ET-R5
1
Modem V90
MT5600ZDXe
4
Serveur NTP
JAZ-10MPS
1
Rack Case
Rack 9136(36U)
1
Récepteur GPS avec antenne et accessoires
JAR-1
1
Concentrateur d'alimentation électrique
NBJ508/509
1
Unité d'alimentation ininterrompue (UPS)
UPS R1500h
1
Imprimante à jet d'encre
DeskJet 990 cxi
1
Imprimante laser
LaserJet 5000N
1
Ordinateur et accessoires
DeskPro EN
1
UPS T700h
1
Moyeu d'interruption
Center COM 8224XL
1
NCT-K 20KVA
1
10A, 15 circuits
1
Transformateur anti-bruitage
ABHT/Marrakech (Centre
Informatique Principal) Tableau de distribution de l'alimentation
Logiciel principal de traitement des données
1
Logiciel du serveur des données
1
Logiciel d'affichage et d'import/export des données
1
PC d’exploitation de la télémétrie avec accessoires
GWD-2835
1
Câble coaxial avec connecteurs
10D-2E
1
Equipement de supervision de la télémétrie
GWD-3020-TT
1
1 Serveur pour application de supervision et pour base de
données.
1 poste opérateur client pour la gestion du réseau d’annonce
de crues ;
Un réseau informatique TCP/IP ;
1
1
TCP/P
1
ADSL
1
-
1
UPS
SU700INET
1
Antenne Yagi à 3 éléments
3BD0603
1
Parafoudre coaxial
NYZ-70
1
Unité radio VHF avec accessoires
GWD-73-10
1
Unité d’alimentation DC avec accessoires
NBA-4801-2
1
Une liaison ADSL et un modem ADSL ;
Une imprimante Laser et une imprimante Jet d’ancre couleur
6
Indicateur d’alarme
GWD-2836
1
Mât en métal (Panzer mast)
R212
1
Unité de contrôle de la Communication
JAZ-10 MPS
1
Ordinateur et accessoires
DeskPro EX
1
DeskJet 990 cxi
1
UPS T700h
1
Modem V90
MT5600ZDXe
1
Appareil relais avec accessoires
GWD-650
1
Unité radio VHF avec accessoires
GWD-73-10
2
Antenne non directionnelle
SL-060
2
Filtre d’antenne
7AFWD0370
1
Parafoudre coaxial avec câble et connecteurs
NYZ-70
2
Panneau solaire
WDHT136-02
1
Tableau de distribution
NCB-814A
1
Batteries d’accumulateurs avec cadres
UXL220-2(6pcs/jeu)
1
Station de Contrôle de la Imprimante à jet d'encre
DGH-Rabat
Station Relais
Aoulouss
Paratonnerre pour mât en métal
JIS-M
- Relais Emetteur et Récepteur Motorola GR 300, 25W, VHF 146-174 MHZ avec duplexeur,
alimentation solaire et accessoires.
- 1 antenne marque Procom 3dB avec fixation
- 1 pylône de 15m auto porté en acier galvanisé à chaud
- 1 Paratonnerre marque St.Elme, modèle SE 6/2 avec accessoires y compris cuivre méplat étamé
1
Parafoudre coaxial
NYZ-70
1
Câble coaxial avec connecteurs
10D-2E
1
Poste radio Motorola
GM300
1
Radio RTU, antenne, câble coaxial et mât ou pylône
Pluviomètre automatique avec une surface de collecte de 400cm².
Station relais de
l’Oukaïmden
2
panneau solaire 40W
1
1
2
Régulateur de charge
1
Batterie étanche 40Ah
4
Protection parafoudre
1
1
1
4
1
1
Central d’acquisition avec 2 entrées compteurs, 1 entrées analogique 4-20mA, et une
liaison RS232 pour support de communication.
Capteur de niveau radar avec liaison RS485
7
1
1
1
Station d'Observation de
Crues de sidi bouzguia
panneau solaire 40W
1
2
1
4
1
1
Central d’acquisition avec 2 entrées compteurs, 1 entrées analogique 4-20mA, et une
liaison RS232 pour support de communication.
panneau solaire 40W
1
1
2
Station d'Observation de
Crues d’ouguejdite
1
1
2
1
La liste du matériel de télémesure et d’équipement radios qui est fourni dans le
cadre de l’extension du SPAC, et qui sera à intégrer à l’entretien du système est
donnée en annexe.
3.2 - Pour les postes radio à entretenir ou à réparer, l’Agence du Bassin
Hydraulique du Tensift dispose d’un parc de matériel qui comprend :
- 2 (deux) Postes radios TRC .
- 8 ( huit) Postes radios MOTOROLA .
- 1 ( un ) Poste Radio YAESU ;
- 16( treize ) Postes radios KENWOOD TK 80 ;
- 2 ( deux ) Postes radios KENWOOD TK 90.
- 3 ( trois) Postes radios CODAN ;
- 23 (vingt trois ) Boites d’alimentation.
Cette liste n’est pas exhaustive, l’Agence est en cours d’équiper de nouvelles
stations d’annonce de crues.
Article 4: Pièces constitutives du marché
Les pièces contractuelles constituant le marché – cadre par ordre de priorité sont :
- l’acte d’engagement ;
- le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ;
- le bordereau des prix et la détail estimatif;
- CCAG-Travaux.
Article 5 : Montant du marché
Le montant des prestations faisant l’objet du présent marché s’élève à :
- Un minimum de : 400.000,00 DH
- Un maximum de : 500.000,00 DH
8
1
Article 6 : Durée du marché et délais d’exécution
Ce marché cadre sera conclu pour une durée d’une année. En cas de satisfaction
du service rendu par le titulaire dans l’exécution des prestations dans les règles de
l’art en respectant les délais d’intervention, ce marché sera renouvelable par tacite
reconduction d’année en année sans toutefois que la durée totale ne dépasse trois
années.
Le délai d’exécution court à partir de la date prévue par l’ordre de service
prescrivant le commencement de l’exécution des travaux.
Article 7: Validité du marché
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après visa du
contrôleur d’Etat de l’Agence du Bassin Hydraulique de Tensift et notification de son
approbation par le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de Tensift
Article 8 : Liaisons techniques et administratives
Les liaisons techniques et administratives seront effectuées avec les services
concernés de l’Agence du Bassin Hydraulique du Tensift à Marrakech.
Article 9 : Pénalités de retard
Si le titulaire du présent marché ne respecte pas le délai d’exécution des travaux, il
lui sera appliqué une pénalité de 1/1000 du montant forfaitaire du marché, par jour
calendaire de retard. Par application des dispositions de l’article 42, paragraphe 3
du CCAG-Travaux, le montant des pénalités est plafonné à 10% du montant du
marché. Lorsque le montant atteint le plafond , le MO peut procéder à la résiliation
du marché après une mise en demeure.
Article 10: Révision des prix
Les prix du marché sont établis en dirhams marocains et sont révisables. Ils sont
modifiés par application de la formule de révision suivante :
P = Po [k + a (I/Io)] (100 + T)/ (100 + To)
Où :
k et a sont des coefficients invariables et k est supérieur ou égal à 0,15, tels que k +
a=1
P : est le prix révisé da la prestation considérée
Po : le prix initial de cette même prestation ;
To : est le taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au type de marché
considéré au mois de la date limite de remise des offres ou de la signature du
marché par l'attributaire lorsque ce dernier est négocié ;
T : est le taux de la TVA applicable au même type de marché au mois de la date de
l'exigibilité de la révision.
P / Po : étant le coefficient de révision des prix.
Io : est la valeur de l'index global relatif à la prestation considérée au mois de la
date de signature du marché par l'attributaire ;
I : est la valeur de l'index global du mois de la date de l'exigibilité de la révision
9
Article 11 : Cautionnement
Le cautionnement provisoire est fixé à huit mille dirhams (8.000,00 DH). Le
cautionnement définitif, dont le montant est fixé à 3 % du montant initial du marché,
doit être constitué dans les trente jours qui suivent la notification de l’approbation du
marché.
Article 12 : Domicile du contractant
Conformément à l’Article 17 du C.C.A.G-Travaux, L’entreprise est tenu d’élire
domicile au Maroc qu’il doit indiquer dans l’acte d’engagement ou le faire connaître
au MO dans délai de (15) jours à partir de la notification, qui lui est faite, de
l’approbation de son marché ou de la décision prise de commencer l’exécution du
marché en application des disposition du paragraphe c) de l’article 70 du décret
n°2-98-482 du 11 ramadan 1419 (30 décembre 1998).
Faute par lui d’avoir satisfait cette obligation, toute les notifications qui se rapporte
au marché sont valables lorsqu’elles ont été faites au siége de l’entreprise dont
l’adresse est indiquée dans le cahier des prescriptions spéciales.
Article 13 : Frais de timbres et d’enregistrement
Les frais de timbres et d’enregistrement sont à la charge du contractant.
Article 14 : Caractère général des prix
Conformément à l’Article 34 du C.C.A.G-Travaux, les prix du marché comprenant le
bénéfice ainsi que tous droits, impôt, taxes, frais généraux, faux frais et d’une façon
générale, toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe pour
l’établissement de l’étude tels que le traitement de texte, tirage, travaux et
prestations prévus au marché et dont l’entreprise est réputée avoir estimé les
difficultés et risques. Les prix tiennent compte des frais de voyage, déplacement, et
frais de séjour y compris toutes sujétions, prévues dans le présent marché.
Article 15 : Retenue de garantie
Une retenue de garantie de 10 % de chaque décompte sera appliquée. Elle cessera
de croître lorsqu’elle aura atteint 7 % (sept pour cent) du montant initial du marché.
Elle pourra être cautionnée dans les conditions prévues dans l’Article 14 du
C.C.A.G-Travaux.
Article 16 : Textes Généraux Réglementaires Applicables
Le contractant est soumis aux obligations des textes généraux réglementaires
suivants :
1. Le décret n° 2..98.482 du 11 Ramadan 1419 (30 décembre 1998 ) fixant les
conditions et les formes de passation de marchés de l’Etat ainsi que certaines
dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion en remplacement du décret n°
2.76.479 ;
2. Le Cahier des Clauses Administratives Générales ( C.C.A.G-EMO) applicables
aux marchés de services exécutés pour l’Etat approuvé par le Décret n°2—01-2332
du 22 Rabii I 1432 (4 juin 2002) ;
3. Le dahir n° 1-59-271 du chaoual 1379 ( 14 avril 1960 ) relatif au Contrôle
financier des établissements publiques ;
4. Les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi et les salaires de la
main d’œuvres et particulièrement le Dahir n° 2.72.051 du 15 Janvier 1972 portant
revalorisation des salaires minimums interprofessionnels garantis, et le Décret
10
n°2.79.216 du Joumada II 1399 ( 7 Mai 1979 portant revalorisation du salaire
minimum dans l’industrie, le commerce, les professions libérales et l’agriculture ;
5. Le Décret Royal n° 330.66 du 10 Moharrem 1387 (21Avril 1967) portant
règlement général de la comptabilité publique modifie par le dahir n° 1.77.629 du 25
Choual 1397 ( 9 Octobre 1977) et complété par le décret n° 2.79.512 du Joumada II
1400 (12 Mai 1980) ;
6. Les dahirs du Juin 1972- 15 Mars et 21 Mai 1963 relatifs aux accidents prévus
par la législation du travail ;
7. Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les
transports, la fiscalité, etc...
8. Les normes applicables au Maroc ;
9. Le dahir n°1.56.211 du 11.12.1956 relatif aux garanties des pécuniaires exigées
des soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics.
10. le dahir du 28 Août 1948, relatif aux nantissements tel qu’il a été complété et
modifié.
Article 17 : Nantissement
Le titulaire pourra demander, s’il remplit les conditions requises, le bénéfice du
régime institué par le Dahir du 23 Choual 1367 (28 Août 1948) relatif au
nantissement des marchés publics, modifié et complété par les Dahirs 1.60.371 du
14 Chaâbane 1380 (31 Janvier 1961) et n° 1.62.202 du 19 Joumada I 1382 ( 29
Octobre 1962)
Conformément aux dispositions de l’article 11 § 5 du C.C.A.G-EMO, le MO délivre
sans frais à l’entrepreneur et sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire
spécial du marché portant la mention ‘ exemplaire unique’ et destiné à former titre e
nantissement.
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché, il est précisé que :
1- Liquidation des sommes dues par l’Administration en exécution du présent
marché sera opérée par les soins de Monsieur le Directeur de l’Agence de Bassin
Hydraulique de Tensift.
2- Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu’au
bénéficiaire des nantissements et subrogation les renseignements ou états prévus
à l’article 7 du Dahir du 28 Août 1948 est Monsieur le Directeur l’Agence de Bassin
Hydraulique de Tensift.
3- Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier Payeur de
l’Agence de Bassin de Tensift seul qualifié pour recevoir les significations des
créanciers du titulaire du présent marché
Article 18 : Assurance.
L’entrepreneur, doit, avant tout commencement des travaux, adresser au maître
d’ouvrage, dans les trois semaines ( 3 semaines) qui suivent la notification de
l’approbation du marché, les copies des polices d’assurance qu’il doit souscrire et
qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché conformément à
l’article 20 du C.C.A.G-Travaux.
- Responsabilité civile ;
- Accident du travail.
Article 19 : Litiges
Conformément à l’article 55 du C.C.A.G-Travaux, tous les litiges entre l’entreprise
et l’Agence du Bassin Hydraulique du Tensift, à propos de l’exécution des
11
prestations du présent marché, seront réglés par les tribunaux Marocaines statuant
en matière administrative.
Article 20 : Délai d’approbation
Conformément à l’Article 74 du décret n°2-98-482 du 11 Ramadan 1419 (30
décembre 1998) fixant les condition et les formes de passation des marchés de
l’état ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion, le
titulaire ne sera libre de renoncer à son entreprise que si l’approbation de son
marché ne lui est notifiée dans délai de quatre vingt dix jours (90 jours) à compter
de la date d’ouverture des plis.
Article 21 : Résiliation du Marché
Lorsque l’entreprise ne se conforme pas soit aux stipulations du marché, soit aux
ordres de service qui lui sont données par le maître ou en cas d’abondant des
travaux pour quelques causes que ce soient non reconnues par la MO, ou
d’insuffisance d’activité, le marché sera résilié de plein droit en application des
stipulations du C.C.A.G-Travaux.
Article 22 : Charge de l’Administration
Le maître d'ouvrage ou son représentant se chargera de prévenir les autorités
locales et d'aplanir les difficultés pouvant surgir du fait des populations sauf faute
caractérisée de la part de l'entreprise qui prendra alors à sa charge la réparation de
tout dégât causé aux tiers
le maître d'ouvrage ou son représentant implantera les ouvrages et indiquera les
emplacements à l'Entrepreneur.
le maître de l'ouvrage ou son représentant, prendra à sa charge les autorisations
d'occupation temporaire des terrains et de leurs accès ainsi que les éventuelles
indemnisations aux divers propriétaires.
Article 23 : Responsabilité de l’entrepreneur
En cas d'insuffisance professionnelle dûment constatée et/ou de non respect du
marché, et/ou non respect des règles de l'art, le Maître d'ouvrage se réserve le droit
d'infliger un avertissement notifié qui pourra être le préalable à une résiliation du
marché.
ARTICLE 24: Cession du marche ou association sous – traitance
L’Entreprise ne peut céder la totalité, ni même une fraction du marché, fût-ce sous
forme d’apport en société, ni contacter une association pour son exécution.
Elle ne peut se substituer un ou plusieurs sous-traitants pour l’exécution des parties
du marché qui sont sa spécialité et qui lui sont confiées en raison de ses moyens et
de son expérience personnelle.
Article 25 : Utilisation et contrôle de la main d’œuvre locale
La main d’œuvre nécessaire à l'exécution des travaux sera recrutée par
l'entrepreneur sous sa responsabilité.
La main d’œuvre devra être recrutée suivant les règlements en vigueur et
notamment les articles 20 – 21 et 22 du C.C.A.G.T.
L'entrepreneur devra respecter la législation en vigueur ou à venir portant
réglementation du travail et du salaire.
12
L'entrepreneur devra prévoir l'emploi maximum de la main d'oeuvre ordinaire
comptable avec ses obligations, la main d'oeuvre ordinaire sera exclusivement
marocaine.
L'embauche du personnel sera effectuée en accord avec les services de
l'inspection du travail.
L'entrepreneur devra avoir sur le chantier la liste constamment tenue a jour des
ouvriers employés, les ouvriers présentés par le bureau de déplacement local dans
les conditions prévues à l'article 20 du C.C.A.G.T seront portés sur une liste à part.
Les ouvriers devront présenter à toute demande des services de contrôle,
l'attestation d'identité ou la carte d'identité délivrée par les autorités régionales qui
seront les seules pièces admises pour justifier les conditions de résidence
imposées en application de l'article mentionnée ci-dessous.
ARTICLE 26 : Modalité de règlement
Les règlements des prestations sont effectués après l’intervention, l’établissement
de l’attachement et au vu des documents cités à l’article 27.
ARTICLE 27 : Procès verbal d’intervention
Les prestations effectuées ainsi que les anomalies constatées seront consignées
dans un procès verbal, qui sera fourni à l’ABHT en cinq (5) exemplaires au plus tard
quinze (15) jours après la fin de la prestation. Ces rapports doivent être rédigés en
langue française.
ARTICLE 28 : Réception provisoire
Un procès verbal de réception provisoire sera dressé par l’ABHT dès l'achèvement
des travaux.
Les conditions de réception provisoire et définitive seront conformes aux
stipulations de l’Article 49 du C.C.A.G.T
Article 29: Réception définitive
La réception définitive sera prononcée à l'expiration du délai de garantie, après la
réception provisoire si les travaux donnent entière satisfaction; sous réserve que
l'Entrepreneur ait satisfait à toutes les notifications qui lui auraient été adressées
pendant la durée du délai de garantie. Dans le cas contraire, les obligations de
l'Entrepreneur se prolongeront jusqu'à ce que l'ouvrage (ou les) ait été mis en état
de réception définitive.
Article 30 : Délai de garantie
Le délai de garantie est de :
- une année pour le matériel neuf installé ;
- de trois (3) mois pour le matériel réparé par l’entreprise à compter du jour de la
réception provisoire.
Pendant ce délai l'entrepreneur devra répondre à toutes les notifications qui lui
seraient adressées pour réparer des défectuosités.
ARTICLE 31 : Définition des prix
Les prix figurant dans le bordereau des prix formant détail estimatif, concernent les
déplacements sur le terrain des équipes de l’entreprise, les vérifications et les tests
des équipements, les travaux d’entretien et de réparation, le remplacement des
éléments défectueux, la main d'œuvre ainsi que toutes sujétions. Les pièces de
rechange des équipements du système de télémesure de prévision et d’alerte aux
13
crues de l’Ourika seront fournies par l’ABHT, pour les postes radios elles sont
fournies par l’entreprise.
ARTICLE 32: Rapport de fin des travaux
L’entrepreneur est tenu de remettre à l’ABHT le rapport de fin des travaux en cinq
(5) exemplaires. Pour les travaux d’entretien et de maintenance préventive et / ou
curative des équipements du système de télémesure de prévision et d’alerte aux
crues de l’Ourika,d’Issyl et de Rhéraya, des imprimés modèles seront fournis par
l’Agence.
14
TENSIFT
-----------------------Bordereau des prix formant détail estimatif
----------------------------------------------------------------A- les travaux d’entretien et de maintenance préventive et curative des
équipements du système de télémesure de prévision et d’alerte aux crues .
N° du
prix
Unité de mesure ou
de compte
Désignation
Prix unitaire en DH (HTVA )
en lettre
1
Amenzal
station
2
Tiourdiou
Station
3
Tazzitount
Station
4
Agouns
Station
5
Tourcht
Station
6
Poste d’Alarme d’Iraghf
Station
7
ABHT/ Marrakech
8
DGH –Rabat
Poste de contrôle
9
DPE Tahanaout
Poste de contrôle
10
Province d’Al Haouz
Poste de contrôle
11
Caïdat d’Ourika
Poste de contrôle
12
Relais Adrar Tazaina
Station
13
Relais Aoulouss
station
14
Relais de l’Oukaïmden
station
15
Sidi Bouzguia
station
16
Ougzditte
station
17
Amdouz
station
18
Adrar Guedrouz
station
19
Aghbalou
station
20
Armed
station
21
Tahanaout
station
Poste principal
Total (A)
TVA (20%)
TOTAL (A) TTC
15
en chiffre
B- les travaux d’entretien et de maintenance curative des postes radios et
boites d’alimentation (poste Radio VHF).
N° du
prix
Unité de mesure ou
de compte
Désignation
en lettre
22
Amenzal
station
23
Tiourdiou
Station
24
Tazzitount
Station
25
Agouns
Station
26
Tourcht
Station
27
Armed
Station
28
Aghbalou
Station
en chiffre
Total (B)
TVA (20%)
TOTAL (B) TTC
C- les travaux d’entretien et de maintenance curative des postes radios et
boites d’alimentation (poste Radio UHF)
N° du
prix
Désignation
Unité de mesure ou
de compte
en lettre
29
Amenzal
station
30
Tiourdiou
Station
31
Tazzitount
Station
32
Aghbalou
Station
33
Ait Ouaziz
station
34
Sidi Rahal
Station
35
Taferiat
Station
36
N’kouris
Station
37
Tahanaout
station
38
Bge Yacoub El Mansour
Station
39
Bge Takerkoust
Station
40
Abadla
Station
41
Ighez
station
42
Bge Taskourt
Station
43
Sidi Bouathmane
Station
44
Ijloudjane
Station
45
Igrourtane
station
46
Chichaoua
Station
16
en chiffre
48
Talmest
Station
49
Adamna
Station
50
Bge Zerrare
station
51
Ait Mansour
Station
52
Tikhroubine
Station
53
Azrou
Station
54
Bge Sidi – Med Ben Slimane
station
Zajouli
Total (C)
TVA (20%)
TOTAL (C) TTC
D – les travaux d’entretien et de maintenance curative des postes radios et
boites d’alimentation
N° du
prix
55
56
57
58
59
60
Unité de
mesure ou de
compte
Désignation
Réparation et entretien de poste
radio .
radio E/R type YAESU
radio E/R type CODAN
radio E/R MOTOROLA .
radio E/RKENWWOOD TK 80
Réparation et entretien de boite
d’alimentation
Total (D)
TVA (20%)
en lettre
en chiffre
U
U
U
U
U
U
TOTAL (D) TTC
E- les travaux d’entretien et de maintenance préventive et curative des
équipements de l’extension du système de télémesure de prévision et d’alerte
aux crues (liste du matériel fournie en annexe) :
N° du
prix
Désignation
Unité de mesure ou
de compte
en lettre
61
ABHT/ Marrakech
Poste principal
62
Amddouz
Station
63
Tourcht
Station
64
Tine Tine
Station
65
Aghbalou
Station
17
en chiffre
66
Tizi-n-Likemt
Station
67
Tahanaout
station
68
El Jam'ane
station
69
Areg
station
70
Relais de l’Oukaïmden
station
71
Armed
station
72
Ihdjamene
station
73
74
DPE Tahanaout, Ourika Caïdat,
Asni Caidat
Province Al Haouz
75
WP-1：Aghbalou-1
Poste d’alarme
76
WP-2：Aghbalou-2
Poste d’alarme
77
WP-3：Aghbalau-3
Poste d’alarme
78
WP-4：Iraghf-1
Poste d’alarme
79
WP-5：Iraghf -2
Poste d’alarme
80
WP-6：Iragfh-3
Poste d’alarme
81
WP-7：Iragfh-4
Poste d’alarme
82
WP-8：Iragfh-5
Poste d’alarme
83
WP-9：Tazzitount
Poste d’alarme
84
WP-10：Setti Fadma-1
Poste d’alarme
85
WP-11：Setti Fadma 2
Poste d’alarme
86
WP12-R’ha Moulay Brahim
Poste d’alarme
87
WP-13 ：Imlil
Poste d’alarme
88
Tazzitount
Station
89
Tiourdiou
Station
90
Amenzal
Station
91
Agouns
Station
92
Relais Aoulouss
station
93
Relais Adrar Tazaina
Station
Postes de contrôle
Poste de contrôle
Total (E)
TVA (20%)
TOTAL (E) TTC
Total :A+B+C+D+E
TVA (20%)
TOTAL (A+B+C+D+E) TTC
Arrêté le présent bordereau des prix formant détail estimatif à la somme de :
………………………………………………………………… Dirhams TTC.
18
F- les travaux d’entretien et de maintenance curative des équipements du
système de télémesure de prévision et d’alerte aux crues:
N° du
prix
Désignation
Unité de
Prix unitaire en TAUX TVA Prix unitaire
(20%)
en DH (TTC)
mesure ou de DH (HTVA)
compte
94
Ingénieur
Heure
95
Technicien
Heure
96
Transport
Km
19
ANNEXE : EXTENSION DU SPAC
LISTE DES EQUIPEMENTS PAR STATION
station
Equipement
Equipement de surveillance de télémesure, d’alerte et de contrôle
ABHT,
Marrakech
Amddouz
Télémesure fonctionnant par PC
Logiciel de télémesure fonctionnant par PC
Imprimante Série (avec support)
Lecteur DMP
Logiciel DMP du Processeur Lecteur
Convertisseur VoIP
Contrôleur de Communication Vocale
Equipement radio VHF (Bande 70 MHZ, 10W)
Antenne Directionnelle (5-element Yagi)
Câble Coaxial (WF-H50-4) avec Connecteur
Approvisionnement électrique non Interrompu (UPS) (5 KVA)
Serveur FFWS
Logiciel FFWS Serveur
Serveur Web
Logiciel Web Serveur
Affichage Control PC
Logiciel Affichage Control PC
Unité Large d’Affichage
Unité de Distribution Vidéo
Imprimante Laser
Entrée VoIP
Telephone IP Set ※1
Machine FAX Type G3 ※2
Panneau d’Alerte d’information
Client PC
Par-feu
Routeur Dial-up
Changement HUB
Equipement Radio Hyperfréquences（11GHz, IDU）
Equipement Radio Hyperfréquences（11GHz, ODU）
Antenne Parabole（Diversité Espace 1.2m dia,）
Câble Coaxial avec Connecteur（8D-2E）
Logiciel Antivirus (Avec une Licence d’une année)
DC Equipement d’Approvisionnement Electrique（Batterie 960VA, 50Ah）
AC Tableau de Distribution Electrique
Générateur du Moteur d’Urgence（30kVA）
Unité d’Air Conditionné（1.5ton）
Antenne de Type Auto-support（30m au Dessus du Sol）
Eclairage d’Obstruction
Tige de Foudroiement, Matériel de Mise à la Terre
Générateur de Machines d’Urgence
Matériel d’Installation
Equipement de Télémesure
Logger Données
Jauge de Pluviométrie
Equipement Radio VHF（Bande 70MHz, 3W）
Parafoudre Coaxiale
Antenne Directionelle（2- element Yagi）
Câble Coaxial（10D-2E）with Connector
Plaque Solaire（12V/80W）
Batterie en Acide de Plomb（12V/150Ah）
Panneau de distribution éléctrique
Logger Données
Equipement Radio VHF（70MHz Band, 3W）
Parafoudre Coaxiale
Antenne Directionnelle（2- Yagi element）
Dispositif d’Arrêt Coaxial（10D-2E）avec connecteur
20
Quantité
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
60
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
1
1
1
2
1
2
2
60x2
1
1
1
1
2
1
1
1
１
１
1
1
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1
Tourcht
Tine Tine
Aghbalou
Tizi-n-Likemt
Panneau de Distribution éléctrique
Télescope type Mât en Acier (approx.7m au dessus du sol )
Plaque d’Ancrage du Mât en Acier
Tige de foudroiement, Matériel de Mise à la Terre
Matériel pour la Réduction de la Résistance Terrestre (25kg）
Local de la Station de Pluviométrie
Logger Données
Mesure du Niveau d’Eau de Type Ultrasonique
Tige de Mesure (Panneau de Mesure du Niveau d’Eau)
Dispositif d’Arrêt Coaxial
Antenne Directionelle（3- Yagi element）
Câble Coaxial（WF-H50-4S）avec connecteur
Panneau Solaire（12V/342W）
Panneau de Distribution Eléctrique
Tige en Acier 139.8φ, H=3m pour l’accrochage du Câble du Niveau d’Eau.
Structure et Fondation de la Mesure du Niveau d’Eau
Local de la Station de Mesure
1
1
1
1
1
20
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
Logger Données
Panneau de Dictribution Eléctrique
Tige en Acier 139.8φ, H=3m pour l’accrochage du Câble Coaxial du Niveau d’Eau.
Logger Données
Télescope type Mât en Acier (approx.10m au dessus du sol)
Logger Données
1
1
1
1
1
1
100
1
1
1
1
1
5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
60
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
21
Tahanaout
El Jam'ane
Areg
Parafoudre Coaxiale
Câble Coaxial（10D-2E）avec connecteur
Panneau de Distribution éléctrique
Matériel pour la Réduction de la Résistance Terrestre (25kg）
Local de la Station de Pluviométrie
Matériel d'Installation
Logger Données
Dispositif d’arrêt Coaxial
Câble Coaxial（10D-2E）avec Connecteur
Plaque d’Ancrage de l’Acier Mât
Contrôle Affichage PC
Logiciel de Contrôle Affichage PC
Unité de Distribution Vidéo
Unité d’Affichage Large
Panneau d’Alerte d’information
Imprimante Laser
Entrée VoIP
Telephone IP Set ※1
Machine FAX Type G3 ※2
Client PC
Changement HUB
Receveur GPS
Serveur NTP
Logiciel Antivirus (avec une Licence d’une année)
Equipment Radio Hypefréquences（11GHz, IDU）
Equipment Radio Hypefréquences（11GHz, ODU）
Antenne Parabole（Diversité Espace 1.2m dia,）
Câble Coaxial avec connecteur（8D-2E）
Logger Données
Dispositif d’arrêt Coaxial
Logger Données
22
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
20
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
20
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
60x2
1
1
1
1
１
1
1
1
60
1
1
1
1
1
1
1
1
1
Oukaimeden
Aremd
Ihdjamene
DPE
Tahanaout,
Ourika
Dispositif d’arrêt coaxial Coaxial
Plaque d’Ancrage de l’Acier Mât
Tige en Acier 139.8φ, H=3m pour l’accrochage du Câble Coaxial.
Equipement de Relais
Capteur de Détection d’Eclairage
Equipement de télémetrie
Unité de Connection Cablage
Logger Données
Filtre Antenne
Dispositif d’arrêt coaxial
Manche d’Antenne non-directionnelle
Matériel pour la Réduction de la Résistance Terrestre (25kg）（25kg）
Magasin et transfert l’Equipement de Relais
Unité de Cablage de Connéction
Logger Données
Câble Coaxial（WF-H50-4S）avec Connecteur
Magasin et transfert l’Equipement de Relais
Unité de Cablage de Connéction
Logger Données
Antenne Directionnelle（2-element Yagi）
Client PC
Routeur Dial-up
Imprimante Inkjet
UPS（500VA）
23
1
1
１
1
1
1
200
1
1
1
1
1
5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
2
2
40x2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1
1
1
１
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
3
3
3
3
Caïdat, Asni
Caidat
Province Al
Haouz
WP1：
：Aghbalou1
WP2：
：Aghbalou2
WP3：Aghbalau-3
WP-
3
Contrôle Alerte PC
Logiciel de Contrôle d’Alerte PC Software
Convertisseur VoIP
Controlleur de Communication Vocale ※1
UPS（3kVA）
Equipement d’Approvisionnement Electrique DC（Batterie 960VA, 50Ah）
Panneau de Distribution Eléctrique AC
Transformateur d’Isolation (10kVA)
Générateur du Moteur d’Urgence（30kVA）
Unité d’Air Conditionné (1.5ton)
Antenne en Acier d’Auto-support（30mau dessus du sol）
Eclairage d’obstruction
Equipement d’Alerte
Amplificateur Vocal（100W）※1
Haut Parleur
Haut parleur de la Boite de Connexion ※2
Microphone de Collecte de Sons
Equipement Radio VHF（70MHz Bande, 10W）
Boîte en Acier Externe et Plateforme Pour le Poste d’Alerte
Haut-parleur
Boîte de Connexion du Haut Parleur ※2
Microphone de Collecte des Sons
Equipment Radio VHF（70MHz Bande, 10W）
Antenne Directionnelle (5- Yagi element)
Câble Coaxial（10D-2E) avec Connecteur
Panneau de Distribution Electrique
Boîte en Acier Externe et Plateforme du Poste d’Alerte
Haut-parleur
Boîte de Connection du Haut-parleur※2
Equipement Radio VHF（Bande 70MHz, 10W）
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
1
1
1
2
24
4：
：Iraghf-1
WP-5：
：Iraghf
-2
WP6：
：Iragfh-3
WP7：
：Iragfh-4
WP8：
：Iragfh-5
Haut-parleur
Boîte de Connexion Haut-parleur ※2
Haut-parleur
Plaque d’Ancrage pour Acier Mât
Haut-parleur
Equipement d’Approvisionnement Electrique DC（600VA, 300Ah Battery）
Transformateur d’Isolation（1kVA）
Panneau de Distribution Electrique AC
Haut-parleur
Antenne Directionelle (2-element Yagi)
Haut-parleur
25
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
1
1
2
4
2
WP9：
：Tazzitount
WP-10：
：Setti
Fadma-1
WP-11：
：Setti
Fadma 2
WP12-R’ha
Moulay
Brahim
Plaque d’Ancrage pour l’Acier Mât
Haut-parleur
Microphone de Collécte des Sons
Câble Coaxial（10D-2E）with Connecteur
Haut-parleur
VHF Radio Equipment（70MHz Band, 3W）
Haut-parleur
Equipement Radio VHF (70MHz Band, 3W）
Equipement d’Approvisionnement Electrique DC（Batterie 600VA, 300Ah）
Local du Poste d’Alerte
Haut-parleur
26
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
2
2
1
1
1
2
4
2
1
1
1
1
40
1
1
1
1
1
1
1
1
2
4
2
WP-13
：Imlil
Tazzitount
Tiourdiou
Amenzal
Agouns
Aoulouss
Adrar
Tazaina
Equipment Radio VHF（70MHz Band, 10W）
Haut-parleur
d’Arrêt (Interne)
Boîte de Connection avec Dispositifs (Externe)
Equipement Radio VHF（70MHz bande，10W）
Antenne Directionelle (5- Yagi element)
DC Equipement d’Approvisionnement Electrique（Batterie 120VA, 600Ah）
Transfert de Jauge du Niveau d’Eau de Type Utrasonique
Plaque Solaire（12V/114W）（pour Equipement de Télémesure）
Batterie en Acide de Plomb (pour Equipement de Télémesure）（12V/150Ah）
Plaque Solaire（12V/342W）（Jauge du niveau d’Eau）
Batterie en Acide de Plomb（12V/500Ah）（Jauge pour le Niveau d’Eau）
Petit Transmetteur/Receveur d’Electricité （Pair）
Plaque Solaire（12V/114W）（pour Equipement de Télémesure）
Batterie en Acide de Plomb (pour Equipement de Télémesure）（12V/150Ah）
Plaque Solaire（12V/342W）（Jauge du niveau d’Eau）
Batterie en Acide de Plomb（12V/500Ah）（Jauge pour le Niveau d’Eau）
Petit Transmetteur/Receveur d’Electricité （Pair）
Antenne Directionnelle（3-element Yagi）
Câble Coaxial (WF-H50-4S）avec Connecteur
Batterie en Acide de Plomb (12V/300Ah）
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Page 28 et dernière
Marché-cadre passé après appel d'offre ouvert sur offre de prix, en application de l'alinéa
2 paragraphe 1 de l'article 16 et l'alinéa 3 paragraphe 3 de l'article 17 du Décret n° 2-06388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation
des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
Objet du marché : ENTRETIEN ET REPARATION DES EQUIPEMENTS ET DU
MATERIEL DU SYSTEME DE PREVISION ET D’ALERTE AUX CRUES (SPAC) DANS
LA ZONE D’ACTION DE L’AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU TENSIFT
Marché – cadre n° : ………./2013/ABHT
Montant du marché- cadre : ………………………………………..dhs TTC
• Un minimum de : 400.000,00 dhs TTC
• Un maximum de : 500.000,00 dhs TTC
Dressé par
Lu et accepté par l’entrepreneur
A……………………Le :
Vérifié et présenté par
A……………………Le :
Visa du contrôleur d’Etat
A……………………Le :
A……………………Le :
Approuvé par le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique du Tensift
A……………………Le :
28

appel d`offres ouvert sur offres de prix

Transcription

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