Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon 1841
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Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon 1841
Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon 1841-1982 1 T 4001 - 4421 / 3716 W 1 - 906 Aurélie Bonnabaud, Agnès de Zolt et isabelle Flattot Décembre 2008 1 TABLE DES MATIÈRES Table des matières Introduction Bibliographie indicative Sources complémentaires Archives départementales du Rhône Autres lieux Création, organisation et fonctionnement de la faculté et de l’enseignement Administration Conseils, assemblées et commissions Organisation et fonctionnement de la faculté Budgets et comptabilité Personnel Conférences, congrès, cérémonies et visites officielles Contentieux Bâtiments, matériel et mobilier Ancienne faculté Nouvelle faculté Matériel et mobilier Scolarité Inscriptions et immatriculations en Médecine et Pharmacie Droits universitaires des examens de médecine et de pharmacie Bourses et prêts d'honneur Dispenses et transferts Examens Thèses Chirurgiens dentistes Sages-femmes Vétérinaires Etudiants Prix et concours Bibliothèque de l’université de Lyon, section Médecine Enseignement clinique et recherche Vie de la faculté durant les conflits mondiaux Guerre de 1914-1918 Guerre de 1939-1945 Ecole du service de santé militaire (ESSM) Administration Scolarité Institutions ou établissements d'enseignement rattachés ou sous tutelle Relations de la faculté avec d'autres établissements hospitaliers et organismes divers 2 3 6 7 7 9 10 10 10 12 13 17 24 25 26 26 26 27 28 28 31 33 36 37 43 43 45 47 47 53 54 54 61 62 63 66 66 67 68 70 2 INTRODUCTION Les archives de la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon ont été versées en 1999. Les documents étaient conservés jusque là dans le bâtiment actuel de la faculté, devenue en 1970 « Université Claude Bernard ». Le fonds comprend 418 articles pour la période antérieure 1940 et 906 articles pour la partie postérieure à 1940, soit un total respectif de 24 mètres linéaires et 28 mètres linéaires. Ce fonds est constitué de nombreux registres et dossiers concernant principalement la scolarité des étudiants (inscriptions, examens, commissions scolaires) et la comptabilité de l’établissement (budgets et comptes administratifs). A cela s’ajoutent des dossiers plus particuliers, comme les documents concernant l’École du service de santé militaire, le centre anti-cancéreux ou encore la faculté de Beyrouth. Il reste à signaler que, lors du second versement, la faculté a refusé de céder certains types de documents et en particulier les dossiers scolaires des étudiants. Historique de la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon La faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon est créée le 8 décembre 1874 mais elle ne devint fonctionnelle qu’en 1877, une fois dotée de professeurs et d’agrégés. Elle délivre les diplômes de médecins (officiat et doctorat) et de pharmaciens (diplômes de première et de deuxième classe 1), mais aussi de chirurgiens-dentistes et de sages-femmes. En effet, Lyon possédait, dès la fin du 19 e siècle, une école dentaire et une école de sages-femmes complètement autonomes, mais auxquelles collaborait la faculté de médecine par des cours et des travaux pratiques et en faisait subir les examens de fin d’année aux candidats. A cette occasion, il lui arrivait parfois d’accueillir également les étudiants des autres écoles de la région (Dijon, Mâcon et Grenoble). Il faut aussi signaler la présence des élèves militaires de l’École du service de santé militaire (ESSM), installée à Lyon en 1888, étudiants qui suivaient le même enseignement que les élèves civils. Le système des inscriptions Les étudiants doivent prendre seize inscriptions trimestrielles au cours de leurs études. Chaque inscription donne lieu au versement d’un droit de 32,50 F. Mais il y a également des droits d’examens, de bibliothèque, de travaux pratiques et de thèse. L’ensemble des dépenses pour la totalité des études représente une somme de 1420 F. Le régime des examens Le décret du 20 juin 1878 institue un nouveau régime d’études. Les étudiants s’étant inscrits durant l’ancien régime d’études continuent leur scolarité sous ce régime. C’est la raison pour laquelle les deux régimes d’études coexistent pendant une période intermédiaire de plusieurs années. Les étudiants en médecine subissent cinq examens au cours de leurs études. Ils sont interrogés à chaque fin d’année par un jury qui leur délivre ou non un certificat d’aptitude. Celui-ci leur permet de prendre les inscriptions suivantes. Quant aux examens de fin d’études, ils consistent en trois examens récapitulatifs, appelés examens cliniques : médecine, chirurgie et obstétrique. Puis l’étudiant termine ses études par la soutenance d’une thèse sur un sujet choisi. Dans un des registres de thèses présents dans le fonds d’archives, on note l’allusion à la première thèse de médecine de la faculté, soutenue par Hippolyte Chavanis en 1878. L’École du service de santé militaire Une étape importante de l’histoire de la faculté est l’installation de l’École du service de santé militaire à Lyon en 1888. En effet, la présence des élèves militaires qui devaient suivre cinq ans d’enseignement général à la faculté de médecine a considérablement accru le recrutement de la faculté. L’enseignement de la chirurgie dentaire à Lyon Depuis 1899, Lyon possède une École dentaire privée reconnue d’utilité publique. Elle est complètement autonome mais la faculté de médecine collabore à l’enseignement dentaire par des 1 A noter que ce diplôme de deuxième classe est supprimé en 1898. 3 cours et des travaux pratiques. La faculté fait également subir aux candidats les trois examens de fin d’année dont la préparation est assurée par l’Ecole dentaire. L’enseignement des sages-femmes à Lyon La création d’un enseignement spécial pour les sages-femmes dans le cadre-même de la faculté de médecine date de 1882. Il faut distinguer l’enseignement donné par la faculté de médecine au sein de l’Ecole de sages-femmes de la clinique obstétricale (élèves externes) et celui donné par les Hospices civils de Lyon au sein de l’Ecole hospitalière de sages-femmes de l’Hôtel-Dieu (élèves internes). La faculté de médecine se charge de faire subir les examens aux deux catégories d’élèves. La faculté française de médecine de Beyrouth En 1883, un accord entre le gouvernement français et les jésuites missionnaires en Syrie a permis l’ouverture d’une Ecole française de médecine à Beyrouth. Par la suite, elle devient faculté de médecine et de pharmacie. Relevant directement du ministère français, elle reçoit des inspections de la part de professeurs de facultés de médecine françaises. De même, ce sont les français qui président les jurys d’examens. La faculté de médecine de Lyon s’est vue très souvent confier ces missions de Beyrouth, notamment par l’intermédiaire de son premier doyen, le professeur Lortet. Classement Ce fonds a été classé par plusieurs personnes, qui se sont succédées sur un temps relativement long. La quasi totalité des registres et des documents sériels a été traitée par deux stagiaires, peu après le versement. La partie 1 T avait été menée à son terme avec cotation des articles et production d’un répertoire numérique détaillé. La partie W s’était en revanche résumée à une simple identification de 215 articles, sans cotation physique. Le reste du fonds, constitué essentiellement de documents en vrac, a quant lui été analysé par deux autres archivistes, qui ont retrouvé des articles destinés aussi bien à la partie 1 T qu’à la partie W. Il a fallu regrouper ces dossiers épars pour arriver à trouver une cohérence, notamment la correspondance du secrétariat de la faculté et des diverses instances dirigeantes (doyen, recteur,…), arrivée dans un vrac total et qui a donc été reconstituée artificiellement. Il a été décidé de reprendre entièrement les articles de la partie postérieur à 1940, jamais cotés et communiqués et en revanche de simplement intégrer les nouveaux articles de la partie 1 T, sous un forme méthodique. Au final, l’option d’un répertoire méthodique complet, associant 1 T et W, a été retenue, afin de faciliter la recherche pour les lecteurs. Contenu du fonds Le plan de classement reflète les fonctions d’un établissement d’enseignement en général, les trois premières parties concernent l’administration de l’université, les suivantes s’attachent à développer tous les domaines inhérents à la vie universitaire. Le fonds d’un établissement d’enseignement supérieur comprend forcément de nombreux documents sur son administration d’une part et sur la scolarité des étudiants d’autre part. La logique de la scolarité réelle d’un étudiant a été suivie, de son inscription à la faculté jusqu’à sa thèse. Ont également été distingués les documents qui concernent uniquement une catégorie d’étudiants comme les sages-femmes ou les chirurgiens-dentistes. Les registres d’inscriptions trimestrielles sont spécifiques à la médecine, à la pharmacie et aux élèves civils ou militaires. Par contre, les registres d’inscription aux examens sont communs à tous les étudiants de la faculté. Pour les élèves chirurgiens-dentistes et sages-femmes, il existe des dossiers indépendants concernant notamment l’organisation et les résultats des examens. Il est à noter la faiblesse des dossiers concernant le personnel enseignant, dont plusieurs registres sont actuellement conservés au musée de l’histoire de la médecine de la faculté Claude Bernard. Enfin, une partie propre aux deux conflits mondiaux a été créée, afin de rassembler les dossiers spécifiques aux mesures prises au cours de ces évènements. En revanche, les documents liés à la gestion courante de la faculté durant ces deux périodes, tels que les inscriptions et examens, ont bien été laissés dans les sous-séries organiques correspondantes. Tris et éliminations Au cours du classement, ont été éliminés environ 2 mètres linéaires, constitués notamment de doubles, brouillons informes et autres papiers de corbeille. 4 En ce qui concerne la comptabilité, tous les budgets et les comptes administratifs ont été conservés. Par contre, il a été procédé à un échantillonnage des pièces justificatives (titres de recettes et mémoires de dépenses). Ont été conservées les années 1883, 1888,1898, 1908, 1918, 1928, 1938, 1948 et 1953, ainsi que toutes les années correspondant aux deux conflits mondiaux de 1914-1918 et 1939-1945. Communicabilité En application de l’article L. 213-2 du Code du patrimoine, les dossiers ou registres comportant des éléments touchant à la vie privée sont librement communicables après un délai de 50 ans. Sont concernés par ce délai les documents traitant de la gestion du personnel (renseignements sur le personnel, nominations et promotions, absences, traitements et indemnités) et des élèves (inscriptions, renseignements, évaluation, examens et concours, discipline), ainsi que la correspondance externe. Le reste du fonds est librement communicable. L’ensemble de ces documents, notamment les photographies, ne peuvent être reproduits sans autorisation. 5 BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE BERNARD (Jean), A quoi sert la médecine ?...entretiens avec Florence Noiville, dessins de Serge Bloch, Paris, Seuil, 1993. BERNARD (Jean, dir), L'acte de naissance de la médecine moderne : la création des écoles de santé, 14 frimaire an III-4 décembre 1794, colloque, Paris, 3 décembre 1994 , Paris, 1995. BIBLIOTHÈQUE INTERUNIVERSTAIRE DE LYON - ASSOCIATION PHILIBERT DE L’ORME, 112 médecins dans les rues de Lyon, Lyon, Editions Marcel Mérieux et Institut Pasteur de Lyon, 1990, 138 p. BOUCHET (Alain, dir.), La Médecine à Lyon des origines à nos jours, Paris, Editions Hervas, 1987, 540 p. COURMONT (Jules), L’institut d'hygiène de la faculté de médecine de Lyon, Paris, Masson, 1903. GAYET (G.), Mathieu Jaboulay (1860-1913), Paris, Librairie J.B. Baillère et fils, 1936. Extr. de « les biographies médicales, notes pour servir à l'histoire de la médecine et des grands médecins », mars 1936, n°2.- pp. 257-272 LACASSAGNE (Alexandre), L'enseignement médical français. Renseignements généraux ; organisation, personnel et programmes des facultés et instituts de médecine de Paris et de province , Paris, 1923, 48 p. LATREILLE (André), CAMELIN (A.), COLLY (M.), GUINET (P.), HOURS (Henri), PALLASSE (E.), PÉTOURAUD (CH.), ROUSSET (Jean), RUDE (Fernand) ET TRENARD (Louis), Lyon et la médecine (42 avant J.C.- 1958), extrait de « Revue Lyonnaise de médecine », n° spécial pour le bimillénaire de Lyon, 1958, 374 p. MERIEUX (Charles), Sans frontière entre les deux médecines : de Claude Bernard au vétérinaire Galtier, Lyon, Académie de Lyon, 1970, n.p. Perrin (Th.), Bibliographies lyonnaises : Eloge du Docteur Richard de Laprade, ancien président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon et de la Société de Médecine de la même ville, professeur de clinique médicale à l'école secondaire de Médecine, médecin de l'Hôtel-Dieu et du Collège Royal, administrateur et médecin consultant du dispensaire général, membre du jury médical, du conseil de salubrité du département du Rhône, correspondant de la Société de Médecine de Bruxelles, de Liège, de Paris, de Montpellier, Dijon, etc, Lyon, A. Vingtrinier, 1862, 35 p. 6 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Archives départementales du Rhône Série J : fonds privés Fonds Galle Nombreux portraits de médecins (XIXe-XXe siècles). Série M : administration générale et économie du département, 1800-1940 Sous-série 1 M : Administration générale du département 1 M 198 1 M 282-303 Cérémonies.- Rentrées de la cour d’appel et des facultés (1873-1907). Décorations universitaires.- Officiers d’académie, officiers de l’instruction publique et palmes académiques (1874-1935). Sous-série 4 M sup. : Associations 4 M sup. 15 4 M sup. 16 Société des pharmaciens agréés de la faculté de Lyon (1935), dossier 27138. Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon (1906-1932), dossier 11. Sous-série 5 M : Hygiène et santé publique 5 M 36 5 M 37 5 M 38 5 M 39 5 M 40 5M 64-72 Officiers de santé, exercice de la médecine.— Enregistrement des diplômes à la préfecture: certificats de capacité, déclarations d’autorisation d’exercer délivrées conjointement par le préfet et les maires, arrêtés municipaux, attestations nominatives d’exercice, correspondance (an XI-an XII). Contrôle des diplômes et demandes d’autorisation d’exercer dans le département du Rhône sans diplôme ou avec un diplôme délivré par un autre département : dossiers nominatifs, certificats d’étude, certificats d’inscription à l’école de médecine, certificats de bonne vie et bonnes mœurs, extraits de procès-verbaux des opérations de jurys médicaux d’autres départements, pièces d’état civil (actes de mariage), copies de diplômes, lettres de recommandation, rapports du conseil d’hygiène et de salubrité, correspondance (classement chronologique des dossiers nominatifs) (1832-1854). Pharmaciens, enseignement de la pharmacie.— École de médecine et de pharmacie de Lyon, création : ordonnance royale, rapport imprimé de l’Université de France, correspondance (1841-1842). Élèves en pharmacie, inscriptions et déclarations de stage dans les officines : instruction ministérielle relative à la limite d’âge des élèves, circulaire, correspondance (1832-1871). Élèves en pharmacie, demandes de dispenses pour se présenter à l’examen du jury médical du Rhône.— Dispense d’âge, demandes, autorisations, refus : lettres de sollicitation, avis préfectoral d’accord ou de refus, correspondance (1822-1909). Dispense de diplôme de bachelier en lettres ou en sciences, demandes, autorisations, refus : lettres de sollicitation, avis préfectoral d’accord ou de refus, correspondance (1847-1863) (classement chronologique des dossiers nominatifs). Pharmaciens reçus par le jury médical du Rhône, prestations de serment : procèsverbaux (1828-1851). Enregistrement des diplômes de pharmaciens et herboristes et demandes de duplicata : dossiers nominatifs, certificat de capacité d’exercer, extraits des registres des actes de l’état civil de mairies, avis de transmission de diplômes, copies de diplômes, correspondance (an XI-1909). Sages-femmes et école d’accouchement de l’hospice de la Charité de Lyon, an II1907. 7 5 M 176 Choléra, épidémie de 1884.Secours médicaux et matériel sanitaire, envoi de médecins et étudiants en médecine du Rhône dans les départements du Sud de la France touchés par l’épidémie : télégrammes, correspondance. Demande de remboursement des avances de frais aux départements concernés : télégrammes, correspondance. Distinctions honorifiques attribuées aux médecins : listes des bénéficiaires, correspondance. Récupération par les autorités militaires du matériel cédé pendant l’épidémie : circulaire du ministère de l’Intérieur au préfet, 1884-1886. Sous-série 10 M : Travail et main-d’œuvre dans le Rhône 10 M 270 10 M 275 10 M 291 10 M 303 10 M 320 10 M 324 10 M 326 10 M 327 10 M 332 Syndicat des élèves et employés en pharmacie de Lyon et du Rhône (1900). Le foyer syndical des infirmiers et infirmières libres du Rhône et de la région (1909). Syndicat professionnel des services hospitaliers de la région lyonnaise (1936). Syndicat des médecins du Rhône (1884), Syndicat des pharmaciens de Lyon et du Rhône (1885). Syndicat du Sud-Est des instruments et appareils de l’art médical et chirurgical (1918). Syndicat des sages-femmes du Rhône et de la région du Sud-Est (1923). Groupe syndical des pharmaciens de Villeurbanne et de la banlieue Est de Lyon (1926). Syndicat du corps médical des Hospices civils de Lyon (1930), Syndicat des grandes pharmacies du Rhône (1931). Syndicat professionnel régional des maisons de santé, cliniques et sanatoriums du Sud-Est (1936). Série T : Enseignement (1800-1940) Fonds de la Préfecture 1 T 273 T 622 T 659 T 660-661 T 774 Faculté de médecine et de pharmacie (1807-1882). Dossier « École d’infirmières ».– École d’infirmières de Lyon : modification du règlement, liste des élèves, demande renseignements (1900-1915). Dossier « École d’infirmières ».– Lyon : instructions (1901-1921), décomptes des bourses départementales (1912-1914), dossiers de la commission départementale (1910-1923). Dossiers « Écoles d’accouchement » (1898-1926). Société de médecine de Lyon : programme du concours (1819). Fonds du Rectorat 1 T 322 1 T 327 1 T 337 1 T 341 Faculté de médecine et de pharmacie, fonctionnement (1854-1898). Ecole dentaire, fonctionnement (1925-1940). Etablissements supérieurs de Beyrouth (1914-1938). Faculté de médecine et pharmacie de Beyrouth [s. d.]. Périodiques Per 545 Per 947 Per 1175 Per 1684 Per 1737 Per 1771 Per 2039 Le Lyon médical (1909). Le Journal de médecine de Lyon (1933). Archives générales de médecine, physique, hygiène (1910). L’hygiène sociale (1931). Journal des œuvres de l’enfance. Organe de liaison du groupement de propagande pour l’hygiène infantile (1940-1941). Lyon médical (1870-1973) La Santé de l’homme (1942-1943). 8 Autres lieux Archives nationales, site de Paris F17 2344* Personnel de la faculté de médecine et de pharmacie de Lyon (1888-1894). Bibliothèque municipale de Lyon Ms 5169-5370 et 6130-6131 : fonds Lacassagne Musée de l’histoire de la médecine de la faculté Claude Bernard Registres du personnel de la faculté mixte de médecine et de pharmacie, non répertoriés. 9 CRÉATION, ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA FACULTÉ ET DE L’ENSEIGNEMENT Instructions officielles et règlements : textes officiels, instructions, circulaires, modèles d’imprimés, Journal général de l’Instruction publique, programmes, règlements, affiche, instructions et circulaires sur le service de santé militaire (avril 1852-août 1877). 1 T 4294 Faculté de médecine et école supérieure de pharmacie : nomenclature des faits, actes et décisions concernant la création et l’installation de la faculté (24 mars 1873-29 juin 1876), extrait du Bulletin des lois (mars 1874), Recueil des actes administratifs (n° 66, décembre 1874), note, 1873-1874. 1 T 4295 ADMINISTRATION Rentrée solennelle de l'Université, organisation : questionnaires réponse, états nominatifs, invitations, coupures de presse, programmes, notes de service, notes, correspondance (novembre 1947-novembre 1967). 3716 W 1 Vœux, 1897-1969. Vœux émis ou repris par la faculté : extraits du registre des délibérations de l'assemblée de la faculté, extraits du registre des délibérations du conseil de la faculté, vœux, motions, comptes rendus de réunion, correspondance, 1897-1969. Décembre 1897-mars 1922. 1 T 4296 Juin 1947-janvier 1969. 3716 W 2 Vœux émis par diverses facultés françaises : vœux, correspondance, 1897-1968. Janvier 1897, juillet 1903, février-novembre 1905. 1 T 4297 Mai 1946-janvier 1968. 3716 W 3 Conseils, assemblées et commissions Conseil de l'université : convocations, ordres du jour, procès-verbaux et comptes rendus de séances, extraits du registre des délibérations du conseil de l'université, 1937-1969 octobre 1937-1939 1 T 4298 1940 3716 W 4 1941 3716 W 5 1942 3716 W 6 1943 3716 W 7 1944 3716 W 8 1945 3716 W 9 1946 3716 W 10 1947 3716 W 11 1948 3716 W 12 1949 3716 W 13 1950 3716 W 14 1951 3716 W 15 1952 3716 W 16 1953 3716 W 17 10 1954 1955 1956 1957 1958 1959 1960 1961 1962 1963 1964 1965 1966 1967 1968 1969 3716 W 18 3716 W 19 3716 W 20 3716 W 21 3716 W 22 3716 W 23 3716 W 24 3716 W 25 3716 W 26 3716 W 27 3716 W 28 3716 W 29 3716 W 30 3716 W 31 3716 W 32 3716 W 33 Assemblée de la faculté2 : convocations, ordres du jour, comptes rendus de séances, textes officiels, coupures de presse, tracts, motions, correspondance, 1958-1969. 1958 1959 1961 1962 1963 1964 1965 1966 1967 1968 1969 3716 W 34 3716 W 35 3716 W 36 3716 W 37 3716 W 38 3716 W 39 3716 W 40 3716 W 41 3716 W 42 3716 W 43 3716 W 44 Conseil de la faculté3 : convocations, ordres du jour, comptes rendus de séances, extraits des registres de délibération du conseil de la faculté, états des présents et absents, bulletins de vote4, notes, correspondance, 1960-1968. 1960 3716 W 45 1961 3716 W 46 1962 3716 W 47 1963 3716 W 48 1964 3716 W 49 1965 3716 W 50 1966 3716 W 51 2 3 4 L’assemblée de la faculté est présidée par le doyen et réunit les professeurs, les maîtres de conférence agrégés, les agrégés, les médecins chirurgiens spécialistes des HCL, ainsi que des membres des commissions mixtes. Y sont débattues et adoptées les questions d’informations diverses, les bourses et prix, les congrès et cours, l’organisation de l’enseignement, l’enseignement proprement dit, le personnel et les élections. Le conseil de la faculté est présidé par le doyen et réuni uniquement les professeurs. Y sont débattues et adoptées essentiellement des questions budgétaires et de personnel (recrutement, salaire, primes, attribution des chaires). Lors du conseil du 6 novembre 1968. 11 1967 1968 3716 W 52 3716 W 53 Conseil de l'enseignement supérieur, réunion de la section permanente : convocations, ordres du jour, comptes rendus de séances (25 juillet 1951-19 juin 1953). 3716 W 54 Conseil transitoire de gestion de la faculté.- Assemblée du 1 er juillet 1968, élections : bulletins de vote5 (sd). Correspondance du président6 : correspondance active et passive (mai-septembre 1969). Composition : états nominatifs des membres (marsdécembre 1969). Gestion : statuts de l'UER Alexis Carrel, rapports, comptes rendus de réunion, arrêté, règlement intérieur, correspondance (avril 1969-octobre 1970), 19681970. 3716 W 55 Commission interministérielle de l'enseignement français à l'étranger, fonctionnement : arrêté de nomination des membres, décret, ordre du jour, procèsverbaux de réunion, correspondance (mai 1947-juin 1951). 3716 W 56 Commission scolaire : comptes rendus de séances (7 décembre 1879-18 novembre 1930). 1 T 4299* 7 Commission paritaire , élection : listes électorales, procès-verbaux d'élection, notes, correspondance (1968). 3716 W 57 Commission nationale pour les études et les recherches inter-ethniques : organigramme, rapport, correspondance (juillet-novembre 1968). 3716 W 58 Division pharmacie, projet de commission de cogestion : comptes rendus de séances, ordre du jour (mai-juin 1968). 3716 W 59 Commissions hospitalo-universitaires, fonctionnement : textes officiels (avril-mai 1969). 3716 W 60 Commissions diverses : arrêtés ministériels, procès-verbaux de séances, notes, correspondance (juin 1965-juin 1968). 3716 W 61 Organisation et fonctionnement de la faculté Secrétariat Enregistrement du courrier : registres, 1947-1954. 27 novembre 1947-23 janvier 1951. 3716 W 62* 24 janvier 1951-30 décembre 1954. 3716 W 63* Correspondance du doyen8, 1944-1971. Correspondance active et passive, documentation, faire-part, procès-verbaux d'élections, statuts, carte d'acheteur9, note de service, circulaires, extraits de délibérations, janvier 1944-novembre 1971. 3716 W 64 Cahier d’enregistrement, 27 mai 1959-21 mars 1962. 3716 W 65* 5 6 7 8 9 1er vote, 2e vote (université d'été) et 3e vote (questions écrites à M. le doyen). Professeur G. Vignon. Commission de l'externat et de la formation hospitalière, commission de co-gestion, commission du contenu et modalités de l'enseignement, commission examens et modalités de vérification des connaissances. Professeur Henri Hermann, parti en retraite le 30 septembre 1963, puis le professeur Jean-François Cier, nommé doyen par arrêté du 8 septembre 1963. Carte du docteur Henri Hermann pour la coopérative de l'enseignement public (1947). 12 Correspondance du recteur10 : correspondance active et passive, invitations, programme, questionnaire (juin 1950-août 1969)11. 3716 W 66 Correspondance du conseiller administratif H. Pruvost : correspondance active et passive (juillet 1961-septembre 1969). 3716 W 67 12 Secrétariat de la faculté , 1947-1970. Administration générale : ordres du jour, notes, correspondance (décembre 1947octobre 1964). Services administratifs, organisation et répartition : organigramme (septembre 1965), tableaux et listes nominatives des missions (septembre-octobre 1965), calendrier des pièces produites et reçues (sd), 1947-1965. 3716 W 68 Correspondance active et passive, notes (octobre 1949-mars 1957), documentation, publicité, affiches, invitations, revues, carnet de fonctionnaire, février 1947-mars 1957, octobre 1961-novembre 1970. 3716 W 69 Organisation de l’enseignement supérieur Organisation générale : circulaires ministérielles, correspondance entre le recteur et le doyen, 1941-1955. 1941-194513. 3716 W 70 1946-1955. 3716 W 71 Relations entre la faculté et l'académie de Lyon : rapports établis par le doyen de la faculté et destinés au recteur de l'académie de Lyon, 1954-1969. Rapports annuels : rapports, statistiques, affiches de cours, brouillons, notes, correspondance, 1954-1967. 3716 W 72 Rapports trimestriels14 : rapports15, extraits du registre des délibérations du conseil de l’université, lettre circulaire, coupures de presse, notes, correspondance, 19651969. 3716 W 73 Budgets et comptabilité Comptabilité, traitements et droits : décrets, circulaires, journaux officiels, notes, correspondance (1882-décembre 1940). Marchés, réglementation : décrets, circulaires, instructions (avril 1921-novembre 1940), 1882-1940. 1 T 4001 Budgets Budgets primitifs, approuvés et additionnels, comptes d'administration et de gestion de l’année précédente, pièces justificatives16, rapports, circulaires, extraits du registre des délibérations du conseil de l’université et de la faculté, notes de service, questionnaire, notes, correspondance, 1868-1967. 1 T 4002 1868-1872 10 Notamment André Allix. Nombreuses lacunes. 12 Assuré essentiellement par mademoiselle Lucca. 13 A noter de la correspondance au sujet de la récupération de vieux papiers (avril-octobre 1945) et d'une conférence en anglais donnée aux troupes américaines (août 1945). 14 En application de la circulaire ministérielle D. 3681 du 3 mars 1965 et de la circulaire ministérielle du 28 juin 1966. 15 A noter : un rapport sur la rentrée universitaire du 9 décembre 1968 et un rapport sur la situation en janvier 1969. 16 Les pièces justificatives sont constituées de bordereaux de mandats, mémoires des dépenses, états de liquidation des crédits de laboratoires, cahier et titres de recettes, tableaux de rattachement de recettes non prévues. Elles ont été conservées pour les années 1883, 1888, 1898, 1902, 1914-1918, 1928, 1938, 1940-1945 et 1948. Pour 1953, seuls les titres de recettes ont été conservés. 11 13 1883 1884-1887 1888 1898 1899-1902 1904-1908 1909-1914 1915-1916 1917-1918 1919-1924 1925-1927 1928 1929-1933 1934-1937 1938 1939 1940 1941 1942 Budgets et comptes. Mémoires de dépenses. Budgets et comptes Mémoires de dépenses Articles 3-4 Articles 5-17 et articles spéciaux 1943 1944 Budgets et comptes Mémoires de dépenses Articles 3-4 Articles 5-17 et articles spéciaux 1945 Budgets et comptes Mémoires de dépenses Articles 3-4 Articles 5-17 et articles spéciaux 1946 1947 1948 Budgets et comptes Mémoires de dépenses Articles 3-4 Articles 5-17 et articles spéciaux 1949 1950 1951 1952 1953 1954 1955 1956 1957 1958 1959 Cahier de recettes Cahier de recettes 1 T 4003 1 T 4004 1 T 4005 1 T 4006 1 T 4007 1 T 4008 1 T 4009 1 T 4010 1 T 4011 1 T 4012 1 T 4013 1 T 4014 1 T 4015 1 T 4016 1 T 4017-4018 1 T 4019 3716 W 74 3716 W 75 3716 W 76 3716 W 77 3716 W 78 3716 W 79 3716 W 80 3716 W 81 3716 W 82 3716 W 83 3716 W 84 3716 W 85 3716 W 86 3716 W 87 3716 W 88 3716 W 89 3716 W 90 3716 W 91 3716 W 92 3716 W 93 3716 W 94 3716 W 95 3716 W 96 3716 W 97 3716 W 98 3716 W 99 3716 W 100 3716 W 101 3716 W 102 14 1960 1961 1963 1964 1965 1966 Circulaire ministérielle pour l’établissement du budget 1963 (août 1962) Budget de la faculté. Budgets des établissements rattachés et décisions budgétaires modificatives générales Budget de la faculté. Budgets des établissements rattachés. Centre de génétique, école de kinésithérapie, institut de médecine et hygiène tropicales, institut d’audio-phonologie, institut cardiovasculaire, institut de médecine sociale, institut de pharmacie industrielle. Laboratoires d’analyses : chimie biologie, anatomie pathologique, hygiène, parasitologie, physiologie A, physique biologique. Comptes financiers, exercice 1965. 1967 Comptes financiers, exercice 1966. 3716 W 103 3716 W 104 3716 W 105 3716 W 106 3716 W 107 3716 W 108 3716 W 109 3716 W 110 3716 W 111 3716 W 112 3716 W 113 Journal général des crédits, 1890-1912. 1 T 4020* Arrêts de la Cour des comptes pour la gestion des années 1895 à 1939, 1900-1942. 1 T 4022 Budget des laboratoires, 1877-1925. 1877-1883 1 T 4046* 1890-1897 1 T 4047* 1898-1903 1 T 4048* 1904-1913 1 T 4049* 1914-1920 1 T 4050* 1921-1925 1 T 4051* Comptes Livres journaux des crédits et dépenses engagées, 1942-1962. 1942 1943 1945 1946 1947 1950 1953 1954 1955 1956 1957 1958 3716 W 114* 3716 W 115* 3716 W 116* 3716 W 117* 3716 W 118* 3716 W 119* 3716 W 120* 3716 W 121* 3716 W 122* 3716 W 123* 3716 W 124* 3716 W 125* 15 1959 3716 W 126* 1960 3716 W 127* 1961 3716 W 128* 1962 Service général et instituts. 3716 W 129* Cliniques et laboratoires, [musées], réforme des études médicales. 3716 W 130* 17 Livres de comptes par nature des dépenses , 1890-1951. 1890-1894 1 T 4023* 1894-1899 1 T 4024* 1900-1908 1 T 4025* 1909-1916 1 T 4026* 1917-1922 1 T 4027* 1923-1929 1 T 4028* 1931-1933 1 T 4029* 1934-1938 1 T 4030* 1939-1942 3716 W 131* 1943-1944 3716 W 132* 1945-1946 3716 W 133* 1947-1948 3716 W 134* 1949-1950 3716 W 135* 1951 3716 W 136* Livre journal des recettes et des dépenses, 1877-1883. 1 T 4031* Journal général des mandats délivrés, 1890-1962. 1890-1894 1 T 4032* 1899-1905 1 T 4033* 1906-1915 1 T 4034* 1916-1924 1 T 4035* 1925-1932 1 T 4036* 1936-1939 1 T 4037* 1943-1945 3716 W 137* 1946-1948 3716 W 138* 1949-1951 3716 W 139* 1952-1953 3716 W 140* 1954-1955 3716 W 141* 1956-1957 3716 W 142* 1958 3716 W 143* 1959 3716 W 144* 1960 3716 W 145* 1961 3716 W 146* 1962 3716 W 147* Journal général des droits des créanciers, 1890-1962. 1890-1893 1 T 4038* 1894-1898 1 T 4039* 1910-1918 1 T 4040* 1919-1924 1 T 4041* 1925-1929 1 T 4042* 17 Pour les années 1952 à 1962, voir les journaux généraux des droits des créanciers, dans lesquels sont également consignés les comptes par nature de dépenses. 16 1930-1932 1 T 4043* 1933-1935 1 T 4044* 1936-1938 1 T 4045* 1939-1941 3716 W 148* 1942-1943 3716 W 149* 1944-1945 3716 W 150* 1946-1947 3716 W 151* 1950-1951 3716 W 152* 1952 3716 W 153* 1953 3716 W 154* 1954 3716 W 155* 1955 3716 W 156* 1956 3716 W 157* 1957 3716 W 158* 1958 3716 W 159* 1959 3716 W 160* 1960 3716 W 161* 1961 3716 W 162* 1962 Volume 1. 3716 W 163* Volume 2. 3716 W 164* Livre journal par laboratoires, 1927-1933. 1927 1 T 4052* 1928-1929 1 T 4053* 1931 1 T 4054* 1933 1 T 4055* Registres de recettes des titres de perception, 1941-1951. 21 février 1941-28 novembre 1942 3716 W 165* 28 novembre 1942-22 janvier 1945 3716 W 166* 22 janvier 1945-21 janvier 1947 3716 W 167* 21 janvier 1947-31 octobre 1951 3716 W 168* Comptabilité publique, 1882-1962 Subventions du conseil général, 1882-1939. 1 T 4021 Règlement des dépenses publiques, instructions : circulaires, journaux officiels, bulletins officiels de l’Education nationale, extraits de textes officiels, arrêtés, décrets, notes (janvier 1941-juillet 1950). Marchés, instructions : décrets, arrêtés, circulaires, extraits de textes officiels, brochure Les marchés de l’Etat (n° 1028 bis, 1959), notes (mai 1941-décembre 1962). Subventions du Conseil général du Rhône, demandes : états des demandes, correspondance (juin 1940-juillet 1952), 1940-1962. 3716 W 169 Personnel Liste du personnel de la faculté de 1877 à 1904, [1904]. 1 T 4056 Réformes des études médicales et pharmaceutiques, création de postes : nominations, crédits pour le personnel, 1913-1925. 1 T 4057 Nomination, promotion, reclassement, congés, gestion et création de postes, 19591971. 17 Notes, avenant à contrat, extrait des délibérations du conseil d'administration, textes officiels, états nominatifs, tableau des personnels administratifs présents entre le 30 mai et le 20 octobre 1966, correspondance, octobre 1959-février 1971. 3716 W 170 Cahiers chronos d'enregistrement, décembre 1961-mars 1963. 14 décembre 1961-24 juillet 1962 3716 W 171* 24 juillet-21 décembre 1962 3716 W 172* 27 décembre 1962-11 mars 1963 3716 W 173* Personnel enseignant, 1866-1969. Création de postes et de chaires : circulaires, avis, états nominatifs des enseignants18, fiche de renseignements, note, correspondance, 1866-1969. 1866-1874. 1 T 4419 1958-1969. 3716 W 174 Professeurs adjoints19, nomination : procès-verbaux du conseil de la faculté, rapport, notes, correspondance (octobre 1919-janvier 1921). 1 T 4300 Promotions, 1937-1964. Promotion classes exceptionnelles : tableaux nominatifs récapitulatifs, Journal officiel (janvier 1937), notes, correspondance (janvier 1937-décembre 1938). 1 T 4301 Promotions annuelles : tableaux nominatifs récapitulatifs, textes officiels (1945-1954), notes, correspondance (janvier 1951-février 1964) ; promotions classes exceptionnelles : tableaux nominatifs récapitulatifs, notes, correspondance (1940-1950) ; faculté de médecine et de pharmacie de Marseille, vœu en faveur du maintien de la classe exceptionnelle : notes, correspondance (juin 1948), 1940-1964. 3716 W 175 Personnel des facultés, fixation de statuts : projet de statut, brouillon de circulaire, correspondance (janvier 1924). 1 T 4302 Internes en médecine, recrutement, nomination et fonctions au sein des hôpitaux et hospices publics : décret20, fiches récapitulatives, recueil des textes officiels, 1957. 3716 W 176 Autres postes, 1851-1965. Appariteur, consigne de fonctionnement (mars 1851). Chef des travaux anatomiques : règlements21 (juillet 1865), 1851-1865. 1 T 4420 22 Moniteurs adjoints en laboratoires , vacations : états nominatifs mensuels (octobre 1961-juillet 1962). Candidatures à des postes de secrétariat et de laboratoire : notices individuelles, extrait de casier judiciaire, notes, correspondance (septembre 1962-mars 1964), 1961-1964. 3716 W 177 Affectations spéciales en cas de mobilisation générale des fonctionnaires mobilisables, inscription et radiation : listes nominatives, circulaires, correspondance (avril 1952juin 1957). 3716 W 178 18 Professeurs et maîtres de conférence. Certains états comportent l'adresse personnelle des enseignants. A noter également une liste des professeurs titulaires des chaires de laboratoires de la faculté (sd). 19 Il est question des docteurs Gayet, Barral, Commandeur, Condamin, Tellier et Patel. 20 Décret n° 57-983 du 26 août 1957 modifiant le décret du 17 avril 1943 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 21 décembre 1941 relative aux hôpitaux et hospices publics, modifiée. 21 A noter : le règlement concernant les travaux pratiques à l’école pratique de la faculté de médecine de Paris (sd). 22 Laboratoires d'anatomie, physique biologique, physiologie et chimie biologique. 18 Traitement et indemnités, 1881-1965. Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes en fin d'année : circulaire ministérielle, correspondance (mai-août 1927). 1 T 4303 Indemnités exceptionnelles de temps de guerre : loi, circulaire et instructions, état des indemnités, 1917-1919. 1 T 4058 Traitements : états mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires avec indication des mois complémentaires et des allocations prénatales et de maternité (années 1953, 1958-1961, 1963 et 1965)23, 1881-1965. 1881-1883. 1 T 4059* 1884-1886. 1 T 4060* 1887-1890. 1 T 4061* 1891-1895. 1 T 4062* 1896-1900. 1 T 4063* 1901-1902. 1 T 4064* 1903-1904. 1 T 4065* 1905-1906. 1 T 4066* 1907-1908. 1 T 4067* 1953. Janvier-septembre. 3716 W 179 Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité. 3716 W 180 1958. Janvier-juin. 3716 W 181 Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité. 3716 W 182 1959. Janvier-avril. 3716 W 183 Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité. 3716 W 184 1960 3716 W 185 1961 3716 W 186 1963 3716 W 187 1965 3716 W 188 Etats mensuels des sommes à payer pour les traitements du personnel (janvier 1904-mai 1914). 1 T 4068* Budgets et comptes d’administration du personnel : états mensuels des sommes à payer, cahier des ordonnancements de paiement, états du personnel rétribué, 19141936. 1914-1919. 1 T 4069 1920-1924. 1 T 4070 1925-1927. 1 T 4071 1928-1932. 1 T 4072 1933-1936. 1 T 4073 Cahiers des traitements, 1923-1939. 1 T 4074* Traitement des femmes de service : états mensuels des sommes à payer, 19301940. 1 T 4075 Cumul des fonctions et des rémunérations : questionnaire, état nominatif, notes (novembre 1948-janvier 1949, janvier 1959). 3716 W 189 23 Les allocations prénatales et de maternité sont manquantes pour les années 1961, 1963 et 1965. Les mois complémentaires sont manquants pour l'année 1965. 19 Primes et indemnités.- Personnel des universités et facultés chargé des fonctions accessoires de direction d'instituts rattachés aux universités et facultés, fixation des indemnités allouées et versement : circulaires, questionnaires, délibérations, notices de renseignements, arrêté ministériel, correspondance (avril 1953décembre 1968). Fonds de participation à la recherche scientifique pour le paiement des primes, institution24 et examen du principe par les facultés françaises : extraits de délibérations des assemblées des facultés, correspondance (mars-avril 1957), 1953-1968. 3716 W 190 Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement supérieur.Commissions locales et nationales paritaires d'intégration, création : projets d'arrêtés ministériels et de décrets, rapports, convocation, procès-verbaux de réunion, motion, correspondance (décembre 1948-février 1953). 3716 W 191 Assurances sociales, 1931-1975. Régime général, affiliation et cotisation : textes officiels, correspondance, mai 1941-décembre 1968. 3716 W 192 Régimes particuliers.- Elèves de l'école du service de santé militaire : textes officiels, états nominatifs, correspondance (décembre 1949-février 1974). Agents permanents des collectivités locales : décret, circulaire (janvier 1960). Militaires de carrière : textes officiels, états récapitulatifs des versements, imprimés, notes, correspondance (juin 1949-décembre 1975). Fonctionnaires retraités et veuves titulaires d'une pension de réversion : textes officiels (octobre 1947-février 1970). Professions libérales : textes officiels, note d'information, imprimé vierge (mai 1969-mai 1974), 1947-1975. 3716 W 193 Immatriculation et cotisation, 1931-1956. Circulaires, instructions, listes des assurés (1932-1935), états trimestriels du versement des cotisations (1936-1939), cahier d'enregistrement, documentation25 (1931-avril 1940), 1931-1940. 1 T 4076 Formulaires de déclaration d'emploi, questionnaire, récépissés de déclarations, états nominatifs, bordereaux récapitulatifs des versements, bulletins, notes, correspondance, octobre 1940-juin 1956. 3716 W 194 Société d’assurance mutuelle contre les accidents de laboratoires : statuts, correspondance, 1934-1940. 1 T 4077 Régime des pensions civiles, 1940-1958. Réforme : extraits du Bulletin officiel de l'Education nationale 26, lettre d'information de l'Education nationale n° 29 (novembre 1951), documentation 27, extraits du Journal officiel (septembre 1948-août 1949)28, circulaire29, 1948-1951. 3716 W 195 Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires30 : fiches individuelles, correspondance, mai 1948-juin 1949. 3716 W 196 24 Par le décret n° 57-305 du 14 mars 1957. Loi du 30 avril 1930. 26 Décret n° 54-830 du 13 août 1954 portant règlement d'administration pour la codification de règlements d'administration publique relatifs aux pensions civiles et militaires de retraite. 27 L'enseignement public n° 1, 2, 3 et 6 (octobre 1948-mars 1949), L'éducation nationale n° 26 (7 octobre 1948). 28 Loi n° 48-1450 du 20 septembre 1948 portant réforme du régime des pensions civiles et militaires et loi n° 491097 du 2 août 1949. 29 Dispositions de la loi du 14 avril 1924 maintenues en vigueur. 30 Loi du 6 janvier 1948. 25 20 Validation des services auxiliaires ou temporaires 31 : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938), 1924-1938. 1 T 4304 Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales32 : formulaire de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, Journal officiel, notes, correspondance, juin 1949-octobre 1950. 3716 W 197 33 Versement d'avances : instruction, Journal officiel, formulaire, circulaires, états nominatifs34, notes, octobre 1940-juin 1944. 3716 W 198 35 Allocation viagère aux anciens agents de l'Etat et à leurs veuves , création et attribution : tableaux de traitements et indemnités 36, certificat de travail, Journal officiel, notes, correspondance, février 1953-novembre 1958. 3716 W 199 Fonctionnaires retraités, recensement en temps de paix et utilisation en temps de guerre : états nominatifs, notes de service, tableau, circulaire 37, notes, correspondance (août 1928-février 1939). 1 T 4305 38 Mise à la retraite : états de service, certificats de versement, listes des justificatifs à produire, arrêtés ministériels, arrêtés préfectoraux, décrets présidentiels, extraits d'actes d'état civil, copies conformes d'arrêtés et de décrets ministériels, états des services militaires, dossiers de réversion de pension, coupure de presse, fascicules 39, bulletins de renseignements vierges, notes de service, notes, correspondance, 18701965. Lettres A à D, 1884-1965. 1 T 4306 Claude Abrial (juillet-novembre 1934), Camille Firmin Jean Louis Aymes (juin 1909), Jean Louis Marius Bard (mai 1927-mai 1928), Etienne Victor Barral (octobre 1922-avril 1938), Georges Eugène Charles Beauvisage (mai-octobre 1912), Antoine Emile Belotel (décembre 1927-mars 1938), Jean-Marie Bernin (juin 1927-octobre 1929), Catherine Eugénie Bantel épouse Bichonnier (février 1928-mars 1937), Georges Blanc-Jolicoeur (décembre 1927-mai 1951), Marie Hubert Adrien Bondet (mars 1884-octobre 1907), Raymond Eugène François Boulud (décembre 1936-mai 1938), Philippe Marie Bretin (mai-juillet 1931), Arthur Daustan Buchaud (avril 1928-janvier 1938), Joseph Julien Cambillau (juin-décembre 1933), Ange Joseph Auguste Capifali (juin 1925, décembre 1935), Jean-Baptiste Paul Cazeneuve (juillet-septembre 1909), Antoine Marius Victor Chanoz (novembre 1936-août 1937), Adrien Louis Joachim Chaumonnot (août 1925mai 1926), Joseph Cluzet (février 1938-juin 1939), Marie Frédéric Justin Collet (mai 1938-janvier 1939, mars 1965), Ferdinand Augustin Commandeur (février 1927-juin 1928), Jacques Marie René Albert Condamin (avril 1934-juillet 1935), André Jules Courmont (avril 1919), Jean-Baptiste Debiesse (janvier 1928, juin 1934-octobre 1935), François 31 Loi du 14 avril 1924 (article 10) portant réforme du régime des pensions civiles et décret d'application du 2 septembre 1924 (article 17) permettant le versement rétroactif des années de service non soumises à retenue. 32 En application des décrets n° 49-1415 du 4 octobre 1949 et n° 49-1416 du 5 octobre 1949 ( Journal officiel du 14 octobre 1949). 33 En application de l'article 116 de la loi du 29 avril 1926 modifiée par la loi du 18 novembre 1940 (Journal officiel du 8 décembre 1940) et de la loi du 29 août 1940 abrogeant l'article 115 de la loi du 29 avril 1926 (Journal officiel du 1er septembre 1940). 34 En exécution de la circulaire du 25 février 1941. 35 Lois n° 53-46 du 3 février 1953 et n° 53-300 du 9 avril 1953. 36 Dossier de Baptiste Echassoux, garçon de laboratoire. 37 Circulaire du 9 août 1928 du ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. 38 Personnel enseignant et autre de la faculté. 39 Résumé des dispositions essentielles de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. 21 Régis Donat (juin 1935-mars 1937), Maurice Frédéric Adolphe Adrien Doyon (juillet 1932-février 1934). Lettres F à N, 1876-1949. 1 T 4307 Jean Fabre (juin-juillet 1921), Albert Florence (mai 1922-septembre 1923), Pierre Cassiac dit Froidefon (mai 1927-octobre 1929), Louis Froment (février-décembre 1921, juillet 1934), Elie Auguste Gallois (mars 1932octobre 1937), Charles Jules Alphonse Gayet 40 (sd), Marc Eugène Georges Gayet (janvier-août 1938), Valentin Granger (novembre 1919-janvier 1920), Edouard Athanase Hoffstetter (avril-octobre 1909), Jules Emile Albert Hoffstetter (mars 1932-mars 1935), Louis Marie Joseph Hugoulnenq (marsavril 1930), Antoine Claude Imbert (octobre 1932-octobre 1933), Jules Régis Fortuné Jandriac (avril 1929-mars 1933), Marie Léon Eléonore Josserand (mai 1937-février 1944), Maurice René Lannois (mai 1927-septembre 1928), Jean Alexandre Eugène Lacassagne (juillet 1913), Jacques Raphaël Lépine (mai-décembre 1910), Louis Lortet (mars 1906-[avril 1907]), Etienne Marie Martin (janvier 1939-mai 1940, août-septembre 1949), Octave Félix Mayet (octobre 1907), Charles Edouard Ferdinand Monoyer (mai-octobre 1906), Pierre Jean Morat (septembre 1876-novembre 1918), Barthélémy Moreau (avril-octobre 1924), Guillaume Joseph Marie Nicolas (juin-novembre 1937), Pierre Marie Gabriel Nové-Josserand (juin-novembre 1937). Lettres P à W, 1870-1954. 1 T 4308 Jean-Marie Paviot (juin 1937-janvier 1938, juin 1946), Joseph Pépin (mai 1927, juin 1937-mars 1938, mars-mai 1942), Ferdinand Adrien Pic (avril-décembre 1934, août-octobre 1943), Antoine Auguste Pierret (avril 1911-août 1913), Alexis Maurice Pollosson (juin 1920-janvier 1921), Auguste Ennemond Pollosson (mars-avril 1924), Joseph Antoine Poncet (novembre 1913), Louis Reymond Rémond (mai 1927-octobre 1929), Joseph Louis Renaut (octobre 1916-avril 1919), Victor Alexandre Rochet (mars 1930-mars 1931), Jean-Baptiste Etienne Rollet (avril-novembre 1932, juilletaoût 1937), Louis André Marie Roque (juin 1892, février 1926-février 1927), Jean-Baptiste Rossignol (juillet 1906-juin 1907), César Jules Roustan (juin 1927, septembre 1933-janvier 1935), Alexandre Vincent Valentin Le Rouvillois (juillet 1902), Jean-Marie Simonet (décembre 1930-novembre 1932, mai 1935), Jean-Pierre Souche (novembre 1927-octobre 1929), Pierre Henry Soulier (octobre 1907), Louis Anne Marie Joseph Teissier (juin 1923mars 1924, janvier-août 1926), Jean Léo Testut (mars-juin 1920), Jean-Marie Thomasson (novembre 1927-octobre 1929), Louis Joseph Auguste Tixier (octobre 1938-avril 1939), Raymond Louis Joseph Tripier (novembre 1870, avril-juillet 1877, décembre 1880, mars 1884, mai-juillet 1908), Louis Alfred Trotobas (octobre 1927-octobre 1929), Paul Frédéric Henri Ulrich (novembre 1917), Louis Maurice Valla dit Vallas (novembre 1881, décembre 1931-mai 1932), Benoît Henri Vernet (octobre 1924, juin 1926), Marie Joseph Eugène Villard (juin-juillet 1937, juin-juillet 1954), Edmond Weill (janvier-février 1925). La Maison du médecin 41, appel à la souscription : bulletin de souscription, brochure, correspondance, 1946-1949. 3716 W 200 Cumul des fonctions42, réglementation : notes, correspondance (novembre 1935janvier 1936). 1 T 4309 40 Décédé le 19 juillet 1904. Maison de retraite pour médecins, sise au château des Charmilles à Valenton. 42 Décret loi du 30 octobre 1935 interdisant le cumul des fonctions de membres de la commission administrative d'un établissement public hospitalier et de médecin ou chirurgien de l'établissement administré par ladite commission. 41 22 Carrière.- Dossier de carrière de Thomas Nogier, docteur en médecine, agrégé de physique : arrêtés ministériels, notes de service, état des services durant la guerre, notice individuelle, correspondance (février 1906-juin 1938). 1 T 4310 Garçons de laboratoire, mise à disposition du service général : note (novembre 1907) ; traitement : extrait du registre des délibérations du conseil général d’administration des Hospices civils de Lyon, correspondance (janvier 1920-décembre 1934), 19071934. 1 T 4311 Légion d’honneur, recensement des fonctionnaires décorés : états nominatifs, formulaires, cartes de visite, statuts 43, notes, correspondance (octobre-décembre 1921, décembre 1926). 1 T 4312 Distinctions honorifiques françaises des professeurs de la faculté de médecine, recensement pour l’Annuaire de l’Etudiant : fiches individuelles de renseignements, formulaire vierge (mai 1921). 1 T 4313 Personnel d’Afrique du nord.- Fonctionnaires maintenus sous les drapeaux, rémunération44 : états nominatifs mensuels des soldes, notes, correspondance (décembre 1961-septembre 1962). Fonctionnaires rapatriés d'Algérie, institution d'une indemnité de réinstallation : décret, extraits du Bulletin officiel, circulaires, état nominatif, recueil des textes publiés au Journal officiel sur l'accueil et la réinstallation des Français d'outre-mer (juillet 1962-juin 1969), 1961-1969. 3716 W 201 45 Médecins étrangers réfugiés d’Allemagne, accueil et secours : rapport, curriculum vitae, télégramme, notes, correspondance (mai 1933-octobre 1937). 1 T 4314 Crédit.- Caisse de crédit municipal de Lyon, prêt accordé aux fonctionnaires : règlement, correspondance (janvier-février 1955). Crédit Foncier de France, facilités de crédit accordées aux fonctionnaires : correspondance (novembre 1960). Crédit social des fonctionnaires, offre d'adhésion : bulletin d'adhésion, tract, note (1960), 1955-1960. 3716 W 202 Logement de fonctionnaires, attribution d'appartements HLM : feuille de recensement, extrait des arrêtés du préfet, circulaires, note, correspondance (juillet-novembre 1955). 3716 W 203 Stages et formations.- Formation préliminaire de météorologie : circulaires (19531954). Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active : circulaire, calendrier des stages (décembre 1954). Séminaire d'art dramatique : fiche d'inscription (1957). Association de co-gestion pour les déplacements à but éducatif (COGEDEP), stages à l'outre-mer : programme, fiche d'inscription, correspondance (février 1964). Personnel enseignant et étudiants, demande d'autorisation d'absence dans le cadre d'échanges internationaux ou de stages hospitaliers réglementaires : circulaire, correspondance (août-septembre 1967), 1953-1967. 3716 W 204 Incidents avec le docteur Roger Creyssel : rapport, coupures de presse, programme des cours, procès-verbal de séance du conseil de l'université, notes, correspondance (mars 1962-juillet 1966). 3716 W 205 Décès de professeurs de médecine : cartes de visite, télégrammes, note biographique, correspondance, 1959-1963. 3716 W 206 Marcel Bernheim (27 août 1963), André Cade (16 mars 1961), Pierre Delore (30 juin 1960), Fernand Jourdan (20 septembre 1963), Raymond Kehl (8 octobre 1962), Joseph Nicolas (professeur honoraire - 21 septembre 1961), 43 44 45 Concernent la société de la Légion d’honneur, association dite Loi 1901, fondée en 1921. Au titre de l'indemnité différentielle due aux fonctionnaires maintenus sous les drapeaux. Il s’agit des docteurs Erich Mosse de Berlin et Walter Riese de Francfort. 23 Robert Noël (25 mai 1959), Paul Sédallian (5 février 1960) et Lucien Thévenot (agrégé libre - [27 février 1960]). Syndicat national de l'enseignement supérieur (FEN) : manifeste, documentation, bulletins d'information, circulaires, communiqué, notes, correspondance (octobre 1960-[décembre] 1968). 3716 W 207 Rondes du soir, rappel des consignes : notes de service (novembre 1943, décembre 1957). 3716 W 208 Conférences, congrès, cérémonies et visites officielles Manifestations diverses, 1945-1971. 3716 W 209 Les dossiers sont généralement constitués de programmes, discours, cartons d’invitation, avis, affiches, prospectus, brochure, livret, notes et correspondance. Rang individuel à respecter pour les personnalités invitées lors de cérémonies46 (sd). Serment d’Hippocrate (sd). Médaille du docteur J. Lhermitte, souscription (sd). Faculté de médecine de l’université de Lièges, échanges amicaux (janvier-mars 1945). Service de santé des Armées (ESSM), rôle durant les conflits (juin-juillet 1945). Comité du cinquantenaire de la mort de Pasteur, organisation d’un congrès scientifique (octobre 1946). Monument aux morts et aux martyrs de l’enseignement public 47, inauguration (juillet 1948). 50e anniversaire de la société des sciences vétérinaires, organisation de la cérémonie (novembre 1948). Prix Nobel de la paix, appel à candidature (1949). Comité du cinquantenaire du docteur Récamier 48, appel à participation49 (juillet-novembre 1950). Centenaire de la mort du général San Martin 50, mise à disposition de personnel pour le service d’ordre (février 1951). 150e anniversaire de la faculté de pharmacie et de l’Académie de pharmacie de Paris, commémoration (mai-juillet 1953). Quatrième centenaire de la mort de Rabelais, invitation (septembreoctobre 1953). Professeurs de sciences naturelles « Prix Nobel », réunion annuelle51 (avril 1954). Centenaire de la Société chimique de France, hommage de la faculté de médecine de Lyon (juillet 1957). Centenaire de la Société des sciences médicales du Grand Duché de Luxembourg, désignation d’un représentant de la faculté de médecine de Lyon (juin 1961). Comité d’honneur à la mémoire du professeur Roux 52, apposition d’une plaque (mars-avril 1962). Bicentenaire de l’école nationale vétérinaire de Lyon, invitation (mai 1962). Centenaire de la faculté de médecine de Graz 53, désignation d’un représentant de la faculté de médecine de Lyon (mars 1963). 46 En application du décret du 16 juin 1907. Place Ollier à Lyon. 48 Docteur Joseph Anthelme Claude Récamier (1774-1852). 49 Présence d’une brochure L’Ain à Paris, bulletin trimestriel de l’association amicale des originaires de Bresse, Bugey, Dombes et pays de Gex (n° 17, juillet 1950). 50 José de San Martin (1778-1850), libérateur de l’Argentine, du Chili et du Pérou. 51 A Lindau (Bodensee), en Belgique. 52 Précurseur de la découverte des antibiotiques. 53 En Autriche. 47 24 Centenaire de l’Académie nationale de médecine du Mexique, invitation (août 1963-mars 1964). Exposition nationale suisse54, invitation (septembre 1963). Ecole nationale de la santé publique, organisation d’une conférence 55 (septembre-octobre 1963). 51e session des semaines sociales de France 56, invitation (avril 1964). Semaine « Seghers »57, invitation (avril 1965). Exposition de livres scientifiques étrangers par la librairie Fuéri-Lamy 58, mise à disposition de locaux de la faculté de médecine de Lyon (avril-mai 1965). Congrès des pharmaciens des hôpitaux de province, mise à disposition de locaux de la faculté de médecine de Lyon (juin 1965). Centenaire de la naissance de Charles Nicolle 59, commémoration par la société d’hygiène de langue française (octobre 1966). Délégation de l’institut Setchnov60, séjour à Lyon (février 1967). Société d’enseignement professionnel du Rhône, remise de médailles (juin 1967). Conseil départemental du Rhône de l’Ordre des médecins, mise à disposition de locaux de la faculté de médecine de Lyon 61 (septembre 1967). Sujets divers (février 1955-avril 1961, juin 1966-mars 1971). Congrès médicaux et pharmaceutiques : circulaires, programmes, brochure, insigne commémoratif62, correspondance (juillet 1951-juin 1969). 3716 W 210 Journées scientifiques et médicales franco-canadiennes : rapports (janvier 1964). 3716 W 211 Centenaire du docteur Alexis Carrel, organisation de la commémoration et d'une table ronde internationale sur le cœur artificiel : programme, coupures de presse, correspondance (septembre 1972-mars 1973), statuts de l'UER Alexis Carrel (1970), 1970-1973. 3716 W 212 Conférences.- Organisation et accueil de conférenciers français et étrangers : programme, correspondance (décembre 1958-décembre 1961). Intervention de Henry Doubilet63 et Manuel Riveros64 : programme, correspondance (janvier-avril 1959), 1958-1961. 3716 W 213 Visites.- Visite du recteur Pierre Louis dans les services hospitaliers universitaires de l'hôpital Edouard Herriot : correspondance (mercredi 22 février 1961). Visite de Messieurs Praderie et Samaille65 : état nominatif, note (novembre 1968). Visite de médecins étrangers dans les services hospitaliers lyonnais : programme, état nominatif des participants, correspondance (décembre 1968-septembre 1970), 1961-1970. 3716 W 214 Contentieux 54 A Lausanne, du 30 avril au 25 octobre 1964. Manifestation organisée tous les 25 ans sous le patronage du conseil fédéral. 55 « La pharmacie française dans le contexte international ». 56 A Lyon, du 9 au 14 juillet 1964. 57 A Lyon, du 10 au 18 mai 1965. 58 Sise à Marseille. 59 Médecin microbiologiste (1866-1936). 60 De Moscou. 61 Pour la prestation de serment des jeunes médecins inscrits au tableau de l’Ordre. 62 Insigne du congrès national des pharmaciens de France (Lyon, juillet 1951). 63 Associate professor of surgery du collège de médecine de l'université de New-York. 64 Directeur de l'institut du cancer, professeur de clinique chirurgicale à la faculté d'Asuncion (Paraguay). 65 Chargés de mission auprès du ministère de l'Education nationale pour la loi d'orientation de l'enseignement supérieur. 25 Litiges avec des particuliers.- Accident automobile contre un portail de la faculté : devis, correspondance (octobre 1949-février 1950). Plainte contre les nuisances sonores provoquées par les chiens des laboratoires de médecine : correspondance (janvier-février 1957), 1949-1957. 3716 W 215 BÂTIMENTS, MATÉRIEL ET MOBILIER Ancienne faculté Projet de désaffection de l’Hôtel-Dieu pour le nouvel hôpital de Grange-Blanche : rapports, délibérations du conseil d’administration des Hospices civils de Lyon correspondance (mars 1909-décembre 1913). 1 T 4315 Bâtiments, réparations et travaux d’aménagement : rapports, devis, notes, correspondance (mai 1878-juillet 1932). 1 T 4316 Laboratoires, versement de subventions et d’indemnités : extraits du registre des délibérations du conseil général d’administration des Hospices civils de Lyon, notes, correspondance (avril 1878-juillet 1937) ; recensement des réparations urgentes : circulaire, publicité, correspondance (janvier-février 1921) ; outillage pour les travaux pratiques, subventions : états, notes, correspondance (février 1939-mai 1940), 18781940. 1 T 4317 Nouvelle faculté Etude et financement du projet d’une nouvelle faculté de médecine à Lyon, 19221934. Négociation entre le doyen de la faculté, M. Lépine, et la fondation Rockfeller : rapports, cahier des charges, états récapitulatifs des comptes, coupures de presse, notes, correspondance (10 avril 1922-10 juillet 1934). 1 T 4318 Situation financière de la faculté : état des fonds, relevés de compte, notes, correspondance (mai 1931-août 1932). Souscription privée pour la construction : correspondance (mai 1931-octobre 1932), 1931-1932. 1 T 4319 66 Documentation.- Brochure , extraits des revues L’Illustration et La Presse médicale (mars-avril 1931), 21 photographies67 (sd). 1 T 4321 Bâtiments universitaires, 1925-1973. Travaux et aménagement : devis, plan68, tarif des concessions du service municipal des eaux de la ville de Lyon, notes, correspondance (janvier 1929-octobre 1939). Acquisition de nouveaux locaux69, assurances : police, avenants, croquis, correspondance (juillet 1925-juin 1931) ; demande d’exonération des taxes foncières : avis de sommation sans frais, correspondance (février-mars 1931), 1925-1939. 1 T 4320 Aménagements, travaux, réparation et prêt de mobilier ou d'objets : devis, documentation, photographies, carte postale, plans, circulaires, textes officiels, 66 Editée à l’occasion de la visite de la nouvelle faculté de médecine par la section des jeunes patrons de l’association industrielle commerciale et agricole (AICA), le mardi 23 juin 1931, avec allocution du doyen Jean Lépine. 67 Des bâtiments, des machineries, des jardins et d’une cérémonie officielle en présence de M. Edouard Herriot (sd). 68 Plan des terrasses de la nouvelle faculté (janvier 1929). 69 Situés chemin de Saint-Alban à Monplaisir (rue Laënnec). 26 correspondance (juillet 1940-octobre 1970). Revêtement de carrelages en faïence, règlement d’un litige : correspondance, certificat de réception des travaux (novembre 1938-mars 1951). Travaux d'entretien et de réfection : devis, notes, correspondance (novembre 1946-avril 1955). Centre de sur-expertise médicosportif, travaux d'électricité : correspondance (juin-juillet 1959) ; installation d'un poste téléphonique : correspondance (mars 1962). Clinique de néphrologie, installation au pavillon P : note explicative, devis, plans, dessins, brochures publicitaires, autorisation de programme, correspondance (avril 1968, février 1972-juin 1973), 1938-1973. 3716 W 216 Amphithéâtre de 848 places, construction : cahier des charges, devis estimatif, bordereaux de prix, plans, programme des travaux, notice descriptive, appel d'offres, cahier des prescriptions spéciales, devis des travaux exécutés, cahiers des charges spéciales par lot, soumission, notes, correspondance (novembre 1960-mars 1966). 3716 W 217 Lieux de restauration.- Restaurant universitaire, fermeture et contrôle de la fraude : correspondance (février-octobre 1955). Restaurant libre service « Laënnec »70, construction : arrêté municipal, notice explication de l'avant-projet, devis estimatif, plans, correspondance (novembre 1962-mars 1964), 1955-1964. 3716 W 218 Service photographique, fonctionnement : mémoire, documentation, registre d'inventaire, notes, correspondance ([1930], août 1945-novembre 1960) ; modernisation : devis, mémoire de travaux, extrait du registre des délibérations du conseil de l'université, rapport, notes, correspondance (juin 1953-mars 1958) ; personnel71 : arrêtés, certificats médicaux, notice individuelle, curriculum vitae, état nominatif, notes, correspondance (avril 1940-janvier [1960]), [1930]-1960. 3716 W 219 Matériel et mobilier Mobilier de la faculté de médecine : registre d’inventaire, [avant 1883]-1900. 1 T 4322* Matériel, objets et mobilier, acquisition, entretien et prêt : devis, tarif, notes, correspondance (janvier 1882-novembre 1938). 1 T 4323 Instruments et appareils scientifiques, demandes d’exonération des droits de douane 72 : requêtes, lettre de voiture, notes, correspondance (décembre 1910-avril 1940). 1 T 4324 Fournitures.- Chauffage : marchés, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, marchés, notes, correspondance (novembre 1919-février 1938). Alcool : rapports, mémoire, factures, bons de commande, relevés des livraisons, états des besoins estimés (1926, 1938), notes, correspondance (décembre 1909-1938). Fournitures diverses73 : notes, correspondance (avril 1878-octobre 1936), 1878-1938. 70 Sis avenue des Frères Lumière, dans le 8e arrondissement. Robert Putinier, technicien adjoint (juillet 1953-janvier [1960]) ; Edmond Michel, agent (avril 1940-décembre 1957) ; Madame Genthon, femme de ménage (janvier 1954-octobre 1958) ; Monsieur Féroldi, directeur (juin 1954). 72 Conformément à la loi du 29 mars 1910 et à l’instruction du 26 août 1911, accordant l’immunité douanière aux commandes d’instruments et appareils scientifiques effectuées à l’étranger par des établissements d’enseignement supérieur. 73 Dont la livraison de cadavres pour le service des amphithéâtres. 71 27 1 T 4325 Platine, recensement des objets et stocks en platine au profit de la Défense nationale : lettres circulaires, états des stocks, notes, correspondance (janvier 1918-mars 1919) ; précautions à prendre à la suite de vols : lettres circulaires, notes (janvier 1917, mars 1922), 1917-1922. 1 T 4326 Matériel.- Commande et achat : tarifs, correspondance (1946-1967). Inventaire général des services, recensement du matériel : circulaire, états détaillés par service 74 (juilletseptembre 1940) ; obligation d'inventaire : circulaires, règlement d'administration général, note (mars-juin 1951). Estimation de la valeur du mobilier et du matériel : circulaires, états détaillés, notes (octobre 1952-mai 1953), 1940-1967. 3716 W 220 Eclairages.- Eclairage du terrain de basket : plan, devis (septembre 1963). Installation d'éclairages extérieurs et de secours : devis, documentation, schémas, factures, correspondance (décembre 1964-novembre 1965). Groupe électrogène, achat : schémas techniques, notices techniques, documentation (octobre 1962-mars 1964), 1962-1965. 3716 W 221 75 Laboratoire régional du Ravitaillement , installation dans un local de la faculté : conventions de location, états des lieux, notes, correspondance (décembre 1940novembre 1946) ; libération des locaux : note, correspondance (mars 1955-août 1956) ; travaux et frais de fonctionnement : décision ministérielle, bordereaux d'envoi, rapport, facture, correspondance (février 1943-mai 1958) ; réaménagement des locaux en salle de travaux pratiques de pharmacie : notes, correspondance (août 1956), 19401958. 3716 W 222 SCOLARITÉ Inscriptions et immatriculations en Médecine et Pharmacie Statistiques Médecine et pharmacie : registre de statistiques trimestrielles des inscriptions et immatriculations, 1877-1915. 1 T 4078* Immatriculations Elèves civils, 1889-1966. 1889-1890. 1917. 1937. 1946-1954. 1954-1961. 1961-1966. Elèves militaires, 1922-1923. 74 75 1 T 4079* 1 T 4080* 1 T 4081* 3716 W 223* 3716 W 224* 3716 W 225* 1 T 4082* A noter, le service d'anatomie présente un récapitulatif depuis 1929. Des « Subsistances ». 28 Inscriptions Médecine et pharmacie.– Elèves civils et militaires, inscriptions trimestrielles : tableaux récapitulatifs par année universitaire, 1924-1959. 1924-1940. 1 T 4083 1940-1941. 3716 W 855 1941-1942. 3716 W 856 1942-1943. 3716 W 857 1943-1944. 3716 W 858 1944-1945. 3716 W 859 1945-1946. 3716 W 860 1946-1947. 3716 W 861 1947-1948. 3716 W 862 1948-1949. 3716 W 863 1949-1950. 3716 W 864 1950-1951. 3716 W 865 1951-1952. 3716 W 866 1952-1953. 3716 W 867 1953-1954. 3716 W 868 1954-1955. 3716 W 869 1955-1956. 3716 W 870 1956-1957. 3716 W 871 1957-1958. 3716 W 872 1958-1959. 3716 W 873 Auditeurs bénévoles, 1877-1895. 1 T 4084* Médecine Doctorat en médecine, 1877-1964. Elèves civils, 1877-1964. 1877-1879. 1883-1888. 1888-1893. 1893-1895. 1903-1906. 1906-1909. 1909-1912. 1912-1917. 1917-1920. 1920-1922. 1922-1924. 1924-1926. 1926-1928. 1928-1931. 1931-1933. 1933-1936. 1936-1939. Octobre 1939-janvier 1942. Mars 1942-novembre 1943. Novembre 1943-octobre 1945. Octobre 1945-mai 1947. 1 T 4085* 1 T 4086* 1 T 4087* 1 T 4088* 1 T 4094* 1 T 4095* 1 T 4096* 1 T 4097* 1 T 4098* 1 T 4099* 1 T 4100* 1 T 4101* 1 T 4102* 1 T 4103* 1 T 4104* 1 T 4105* 1 T 4106* 3716 W 226* 3716 W 227* 3716 W 228* 3716 W 229* 29 Octobre 1947-novembre 1948. Novembre 1948-mai 1950. Mai 1950-octobre 1951. Octobre 1951-mars 1953. Mars 1953-mars 1954. Mars 1954-novembre 1955. Novembre 1955-novembre 1957. Novembre 1957-janvier 1960. Janvier 1960-octobre 1962. Octobre 1962-10 janvier 1964, 9 mai 1964. 18 janvier 1963-31 janvier 1964, 13 septembre 1964. Elèves militaires, 1877-1964. 1877-1889. 1889-1897. 1897-1902. 1903-1911. 1911-1920. 1920-1926. 1927-1931. 1932-1937. 1937-1944. 5 avril 1944-25 novembre 1948. 25 novembre 1948-5 mai 1952. 5 mai 1952-25 novembre 1956. 25 novembre 1957-octobre 1964. Déclaration d’option au nouveau régime, 1878. Officiat, 1877-1883. Doctorat et officiat, ancien régime, 1883-1897. Doctorat, ancien régime, 1897-1900. Doctorat, nouveau régime, 1895-1903. 3716 W 230* 3716 W 231* 3716 W 232* 3716 W 233* 3716 W 234* 3716 W 235* 3716 W 236* 3716 W 237* 3716 W 238* 3716 W 239* 3716 W 240* 1 T 4107* 1 T 4108* 1 T 4109* 1 T 4110* 1 T 4111* 1 T 4112* 1 T 4113* 1 T 4114* 1 T 4115* 3716 W 241* 3716 W 242* 3716 W 243* 3716 W 244* 1 T 4089* 1 T 4090* 1 T 4091* 1 T 4092* 1 T 4093* Pharmacie Diplôme de première classe, 1877-1897. 1877-1883. 1 T 4116* 1883-1897. 1 T 4117* Diplôme de seconde classe, 1877-1893. 1877-1883. 1 T 4118* 1883-1893. 1 T 4119* Diplôme de pharmacien, 1893-1957. Elèves civils, 1893-1952. 1893-1903. 1 T 4120* 1903-1919. 1 T 4121* 1919-1928. 1 T 4122* 1928-1932. 1 T 4123* 1932-1939. 1 T 4124* 9 octobre 1939-16 octobre 1947, 20-21 octobre 1948. 3716 W 245* 27 octobre 1947-3 juin 1948, 21 mars 1949-16 octobre 1952. 3716 W 246* Elèves stagiaires, octobre 1953-juillet 1957. 3716 W 247 30 Université Claude Bernard, UER Grange-Blanche, Alexis-Carrel, Lyon Sud-Ouest et Lyon Nord (années universitaires 1970-1971, 1973-1974 et 1974-1975) : état des inscrits en 1ère année - 1er cycle, demandes préliminaires d'inscription, correspondance relative à des annulations de candidatures, 1970-1975. 3716 W 248 Droits universitaires des examens de médecine et de pharmacie Droits perçus par l'université76, 1877-1969. Elèves civils.- Etats sommaires trimestriels et annuels, 1877-1900. Médecine, 1877-1900. 1 T 4327* Pharmacie, 1877-1900. 1 T 4328* Elèves civils et militaires.- Etats sommaires trimestriels, états récapitulatifs annuels77, 1901-1966. Sont concernés les examens de médecine (doctorat de l’Université, grades d’Etat et service de santé militaire) et les examens de pharmacie (titres de l’Université, grades d’Etat et service de santé militaire). 1901. 1902. 1906. 1908. 1910. 1911. 191278. 1913. 1914. 1915. 1916. 191779. 1918. 1919. 1920. 1921. 1922. 1923. 192480. 1925. 1926. 1927. 1928. 1929. 193081. 1931. 1 T 4329 1 T 4330 1 T 4331 1 T 4332 1 T 4333 1 T 4334 1 T 4335 1 T 4336 1 T 4337 1 T 4338 1 T 4339 1 T 4340 1 T 4341 1 T 4342 1 T 4343 1 T 4344 1 T 4345 1 T 4346 1 T 4347 1 T 4348 1 T 4349 1 T 4350 1 T 4351 1 T 4352 1 T 4353 1 T 4354 76 Les droits recouvrent les frais d'immatriculations, d'inscriptions, de bibliothèque, de travaux pratiques, de laboratoire et d'examens. 77 Etats concernant les étudiants civils en médecine et en pharmacie, ainsi que les étudiants du service de santé militaire en médecine et en pharmacie. 78 A noter, un état pour les inscrits au nouveau régime de chirurgien dentiste. 79 A noter, états des droits dus par les étudiants serbes boursiers du gouvernement français, au cours des années 1917 à 1926, 1928 à 1929. 80 A noter, état des droits dus par les étudiants grecs de l’école du service de santé militaire. 81 A noter, états des droits dus par les élèves étrangers stagiaires à l’école du service de santé militaire, au cours des années 1930 à 1933. Il s’agit d’élèves de nationalité hellène, persane et chinoise. 31 1932. 1 T 4355 1933. 1 T 4356 1934. 1 T 4357 1935. 1 T 4358 1936. 1 T 4359 1937. 1 T 4360 1938. 1 T 4361 1939. 1 T 4362 82 1940 . 3716 W 249 1941. 3716 W 250 1942. 3716 W 251 1943. 3716 W 252 194483. 3716 W 253 1945. 3716 W 254 1946. 3716 W 255 1947. 3716 W 256 1948. 3716 W 257 1949. 3716 W 258 1950. 3716 W 259 1951. 3716 W 260 1952. 3716 W 261 1953. 3716 W 262 1954. 3716 W 263 1955. 3716 W 264 1956. 3716 W 265 1957. 3716 W 266 1958. 3716 W 267 1959. 3716 W 268 1960. 3716 W 269 1961. 3716 W 270 1962. 3716 W 271 1963. 3716 W 272 196484. 3716 W 273 1965. 3716 W 274 1966. 3716 W 275 Tableaux synthétiques par exercice (années 1940 à 1941 et 1948 à 1950). Droits spécifiques de laboratoires85 : tableaux récapitulatifs par année universitaire, état nominatif, correspondance (1941-1942 à 1949-1950). Recettes des droits universitaires : relevés mensuels (1960-1964). 3716 W 276 Récapitulatif et prévision : récapitulatifs du dernier trimestre et prévisions des recettes pour l'année à venir, 1940-1950. 3716 W 277 Perception des droits et conditions d’inscription, 1903-1969. Décrets, arrêtés ministériels, circulaires, rapports, notes, correspondance (octobre 1903, février 1923-juillet 1936). Remboursement : avis du ministre de l’Instruction publique au recteur et du recteur au doyen (août 1923-février 1924). Droits de travaux pratiques et de laboratoires : circulaire, rapport de la 82 83 84 85 Le 3e trimestre est manquant. Le 3e trimestre pour les étudiants militaires en médecine et pharmacie est manquant. Uniquement les états concernant l’école du service de santé militaire pour les années 1964 à 1966. Dont ceux acquittés par l’école vétérinaire (avril-juin 1942). 32 commission des Finances, tableaux des droits acquis, tarifs des droits, procèsverbal de séance du conseil de la faculté, correspondance (janvier 1926- février 1939). Relèvement des droits universitaires d'inscription et d'examen : circulaires, extrait du registre des délibérations, arrêtés ministériels, état comparatif, compte-rendu (octobre 1935-septembre 1937). 1 T 4363 Arrêté ministériel, circulaires, extraits de textes officiels, notes, correspondance (octobre 1941-décembre 1969), 1941-1969. 3716 W 278 Dispense de droits, 1894-1951. Exonération : circulaires, notes, correspondance (mars 1894-mars 1938). 1 T 4364 Justification de gratuité en médecine et pharmacie 86 : tableaux des étudiants bénéficiant de dispenses, tableaux des droits scolaires dont la gratuité est imposée par l’Etat, états de prévision des gratuités « Etat », tableaux récapitulatifs, états semestriels, états nominatifs, notes, correspondance, 1933-1951. Mai 1933-juin 1940. 1 T 4364 1940. 3716 W 903 1941. 3716 W 904 1942. 3716 W 905 1943. 3716 W 279 1944. 3716 W 280 1945. 3716 W 281 1946. 3716 W 282 1947. 3716 W 283 1948. 3716 W 284 1949. 3716 W 285 1950. 3716 W 286 1951. 3716 W 287 Bourses et prêts d'honneur Boursiers, régime normal, pupilles de la Nation, mineurs, majeurs ou au mérite : états nominatifs des sommes à payer (années universitaires 1929-1930 à 1963-1964), 19291964. 1929. Chapitre 25, article 2. 1 T 4365 Chapitres 144 et 14687. 1 T 4366 1930. 1 T 4367 1931. 1 T 4368 1932. 1 T 4369 1933. 1 T 4370 1934. 1 T 4371 1935. 1 T 4372 1936. 1 T 4373 1937-1938. 1 T 4374 86 La gratuité est accordée aux boursiers (loi de finances du 26 février 1887, articles 1 et 2, et circulaire du 8 juillet 1930), aux Corses, aux fils de fonctionnaires (règlement du 27 novembre 1834, article 56), aux pupilles de la Nation, aux familles nombreuses (loi du 13 juillet 1925, article 109 et décret du 22 novembre 1925), aux étudiants dispensés du droit d'inscription (décret du 1 er août 1935 et ordonnance du 10 mars 1945), aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire (loi du 26 février 1887) et aux lauréats du Prix de fin d'année (décret du 27 janvier 1869, article 5 et décret du 21 avril 1869, article 4). 87 Pupilles de la Nation. 33 1939-1941. 1 T 4375 1941-194688. 3716 W 288* 1946-1947. 3716 W 289* 1947-1948. 3716 W 290* 1948-1949. 3716 W 291* 1949-1950. 3716 W 292* 1950-1951. 3716 W 293* 1951-1952. Pupilles de la Nation mineurs et majeurs - Mérite mineurs. 3716 W 294* Régime normal - Mérite majeurs. 3716 W 295* 1952-1953. Boursiers mineurs - Pupilles de la Nation mineurs et majeurs. 3716 W 296* Majeurs. 3716 W 297* 1953-1954. 3716 W 298* 1954-1955. 3716 W 299* 1955-1956. 3716 W 300* 1956-1957. 3716 W 301* 1957-1958. 3716 W 302* 1958-1959 à 1961-196289. 3716 W 303* 1961-1962 à 1963-1964. 3716 W 304* Ordonnancement du montant des bourses allouées : avis individuels, avis récapitulatifs (janvier-décembre 1923). 1 T 4376 Bourses accordées aux étudiants étrangers : demandes de renseignements et renseignements90, listes des étudiants inscrits, listes des étudiants reçus au doctorat de médecine, résultats des examens, notes, correspondance, 1918-1949. Etudiants allemands (1928-1949), albanais et bulgares (1923-1940), luxembourgeois (1938), russes (1932-1936), roumains (1934-1942) et yougoslaves (1937-1940), 1923-1949. 1 T 4383 Etudiants serbes, 1918-1923. 1 T 4384 Etudiants égyptiens (1931-1948), persans (1929-1939), chinois (1922-1935), indochinois (1928-1949), américains (1922-1939) et colombiens (1938), 19221949. 1 T 4385 91 Boursiers victimes de la guerre (années universitaires 1945-1946 à 1950-1951), 1945-1951. Ces dossiers92 sont constitués d’états nominatifs des sommes à payer et généralement de notices individuelles, certificats de vie, extraits et bulletins d’acte de naissance, cahiers des prestations familiales payées aux boursiers, cahier des dates de mariage et de naissance des enfants de boursiers (19451951), procurations, attestations, demandes retirées, notes et correspondance. 1945-1946. 1946-1947. 1947-1948. 1948-1949. 1949-1950. 1950-1951. 88 89 90 91 92 3716 W 305 3716 W 306 3716 W 307 3716 W 308 3716 W 309 3716 W 310 En médecine, pharmacie et école dentaire. Pour l’année 1961-1962, seulement une partie des récapitulatifs. Sur les étudiants boursiers, le paiement des droits universitaires, l’inscription et la scolarité des étudiants. Ordonnance n° 45-1741 du 4 août 1945. A noter ceux de Francis Campo (octobre 1946-février 1947) et de Georges Haas (juillet 1947). 34 Bourses du journal Le Figaro : correspondance (mars 1949-février 1950). Bourses départementales93 : notes, correspondance (mai 1953-novembre 1955). Fils de Français résidant à l'étranger, acheminement des dossiers : circulaires, notes, correspondance (septembre 1960-mars 1978). Bourses pour étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger : circulaire (février 1970), 1949-1978. 3716 W 311 94 Bourses des Mines.- Houillères du bassin de la Loire : états nominatifs, notes, correspondance (octobre 1953-novembre 1973). Houillères du bassin de Blanzy (Saône-et-Loire) : états nominatifs, notes, correspondance (juin 1961-juin 1965). Houillères du bassin de Lorraine : états nominatifs, notes, correspondance (mars 1969janvier 1979), 1953-1979. 3716 W 312 Etudiants non métropolitains, 1942-1980. Etudiants issus des départements d'outre-mer, états associés d'Indochine, Vietnam, pays de l'AOF95, d'Afrique noire, Madagascar, Algérie, Tunisie et Maroc : textes officiels, circulaires, états nominatifs96, notes, correspondance (mai 1942-juillet 1978, janvier 1980). Bourses d'études de l'union sud-africaine, dépôt des candidatures : circulaire (février 1947). Bourses de la communauté économique européenne, demandes formulées par des étudiants malgaches : correspondance (décembre 1961-février 1962). Bourses de l'office de coopération et d'accueil universitaire : bordereau de transmission, décision (décembre 1965). 3716 W 313 Etudiants issus d'Algérie, Maroc et Tunisie : circulaires, états nominatifs, notes, correspondance (février 1948-octobre 1979). Bourses du fonds d'action sociale accordées par le centre régional des oeuvres universitaires aux étudiants musulmans algériens : correspondance (octobre 1959-janvier 1961). 3716 W 314 Bourses d'enseignement supérieur pour les étudiants en médecine se destinant au service de santé scolaire et universitaire : circulaires, état nominatif, arrêtés rectoraux, fiches individuelles, dossier individuel de demande de bourse 97, bordereaux de paiement (mai 1957-mai 1966). Bourses aux étudiants en médecine s'engageant à servir en qualité de médecin de l'assistance médico-sociale en Algérie 98 : notices documentaires, affiches, bordereaux d'envoi, arrêté99, notes, correspondance (décembre 1958-novembre 1962), 1957-1966. 3716 W 315 Prêts d’honneur, 1924-1972. Règlement (sd), états nominatifs des étudiants bénéficiaires, journaux officiels (mars 1924), extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Lyon, notes, correspondance (mars 1924-décembre 1939) ; étudiants d’Afrique du nord, allocation de prêts d’honneur accordés par le Protectorat du Maroc, le gouvernement de Tunisie et la préfecture d’Oran : notes, correspondance (décembre 1930-mars 1939), 1924-1939. 1 T 4377 Prêts d'honneur accordés par les départements d'origine100, notifications : extrait du registre des délibérations, notices individuelles, notes, correspondance (janvier 1941-avril 1956). 3716 W 316 93 Départements de l'Ain, des Hautes-Alpes et du Doubs. Devenues ensuite les Houillères de la Loire. 95 Les pays de l'AOF se composent de la Mauritanie, du Sénégal, du Niger, de la Guinée, de la Côte-d'Ivoire, du Soudan, de la Haute-Volta et du Dahomey. 96 Dont listes des étudiants hellènes (juillet 1956) et des étudiants rapatriés d'Algérie (avril 1963). 97 Maryvonne Colin épouse Mélinat. 98 Arrêté du 10 juillet 1959 de la délégation générale du gouvernement en Algérie. 99 Arrêté du ministère de la santé publique en date du 12 novembre 1962, abrogeant l'arrêté du 10 juillet 1959. 100 Métropole et Afrique du nord. 94 35 Prêts d'honneur consentis par le comité local de Lyon : circulaires, états récapitulatifs (avril 1964-avril 1972) et nominatifs, notes, correspondance (années universitaires 1938-1939 à 1964-1965) (février 1940-avril 1972). 3716 W 317 Dispenses et transferts Dispenses de baccalauréat et d’autres diplômes : autorisations, 1894-1907. 1 T 4125 Equivalence au baccalauréat, accord : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance (octobre 1962-novembre 1963). 3716 W 318 Dispense, rectification ou modification de diplômes, transfert de dossiers universitaires, gratuité d'inscription et gratuité des repas, décisions ministérielles : circulaire, extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes, certificats de bonnes mœurs, certificats de réception de diplôme, correspondance, 1895-1960. 1895-1896. 1 T 4126 1897-1910. 1 T 4127 1915-1917. 1 T 4128 1918-1920. 1 T 4131 1921-1924. 1 T 4132 1929-1933. 1 T 4133 1934-1939. 1 T 4134 1940. 3716 W 319 1941. 3716 W 320 1942. 3716 W 321 101 1943 . 3716 W 322 1944102. 3716 W 323 103 1945 . 3716 W 324 1946104. 3716 W 325 1947. 3716 W 326 1948105. 3716 W 327 106 1949 . 3716 W 328 1950. 3716 W 329 1951. 3716 W 330 1952. 3716 W 331 1953107. 3716 W 332 1954. 3716 W 333 1955. 3716 W 334 1956. 3716 W 335 1957. 3716 W 336 1958. 3716 W 337 1959. 3716 W 338 1960. 3716 W 339 101 Présence également de demandes d'étudiants dont le cas est réglé par la circulaire du 25 novembre 1943. Présence également de demandes d'Israélites, conformément au décret du 26 juin 1944 et de la circulaire du 12 octobre 1944 (août-décembre 1944). 103 Egalement, transformation du diplôme universitaire de docteur en médecine en diplôme d'Etat, conformément à l'ordonnance n° 45-1765 du 8 août 1945. 104 A signaler : le dossier de Lichtig (Abraham) contient de la correspondance en date des mois de mars et avril 1952. 105 A signaler : le dossier Halwani s'étend de septembre 1927 à juin 1950. 106 A signaler : le dossier Dubos s'étend de janvier 1949 à août 1952. 107 A signaler : le dossier Rabinovitch s'étend d'août 1952 à août 1953. 102 36 Dispenses de stages pour les étudiants en pharmacie, autorisations, 1900-1912. 1 T 4129 Equivalences de diplômes en faveur d’étudiants étrangers, demandes, 1913-1915. 1 T 4130 Transferts de dossiers, enregistrement de l’envoi des pièces des dossiers, 1908-1943. 1 T 4135 Examens Inscriptions Médecine et pharmacie, 1883-1930. 1883-1888. 1 T 4204* 1888-1894. 1 T 4205* 1894-1898. 1 T 4206* 1898-1902. 1 T 4207* 1902-1907. 1 T 4208* 1907-1912. 1 T 4209* 1912-1920. 1 T 4210* 1920-1924. 1 T 4211* 1924-1930. 1 T 4212* Titres universitaires et hospitaliers en médecine et pharmacie, cotation en diverses catégories dans les concours médicaux hospitaliers : télégramme, coupure de presse, correspondance (octobre 1949-juillet 1953). 3716 W 340 Admission à la faculté de médecine, 1944-1968. Année préparatoire à la médecine (APM), examens des 1 e et 2e sessions : demandes d'autorisation de se présenter aux examens, relevés de notes, états des candidats classés par ordre de mérite, délibérations du jury, procès-verbaux d'examens, attestations d’appartenance à des mouvements de Résistance, avril 1944-février 1945. 3716 W 341 Examen spécial d'admission dans les facultés de médecine ou de sciences en vue du certificat d'études physiques, chimiques et biologiques (PCB) et du certificat préparatoire aux études médicales (CPEM), organisation : correspondance relative à l'organisation de l'examen entre le ministre de l'Education nationale, l'académie de Lyon et la faculté de médecine de Lyon, demandes de renseignements et dossiers d'inscription des candidats, notices individuelles, extraits d’actes de naissance, certificats de nationalité, attestations de diplôme, livret scolaire, carte d’identité, en-tête de copies et copies, sujets108, résultats et procès-verbaux des examens, 1957-1968. 1957. 3716 W 342 1958. 3716 W 343 1959. 3716 W 344 1960. 3716 W 345 1961. 3716 W 346 1962. 3716 W 347 1963. 3716 W 348 1964. 3716 W 349 1965. 3716 W 350 1966. 3716 W 351 108 Uniquement pour les années 1967 et 1968. 37 1967. 1968. 3716 W 352 3716 W 353 Résultats Médecine et pharmacie Organisation des examens, modifications : circulaires, décrets, correspondance, réclamation des étudiants ajournés, 1926-1933. 1 T 4213 Statistiques semestriels des examens : tableaux, 1882-1931. 1 T 4214 Examens et thèses : procès-verbaux des résultats et des soutenances, 1899-1952. 1 T 4215* Examens, sessions de juin et d’octobre : relevés de notes, 1927-1939. 1 T 4216 109 Examens de médecine, pharmacie , chirurgie dentaire et sage-femme : cahiers des résultats, 1940-1965. 1940. 3716 W 354 1941. 3716 W 355 1942. 3716 W 356 1943. 3716 W 357 1944. 3716 W 358 1945. 3716 W 359 1946. 3716 W 360 1947. 3716 W 361 1948. 3716 W 362 1949. 3716 W 363 1950. 3716 W 364 1951-1952. 3716 W 874 1952-1953. 3716 W 365 1953-1954. 3716 W 366 1954-1955. 3716 W 367 1955-1956. 3716 W 368 1956-1957. 3716 W 369 1957-1958. 3716 W 370 1958-1959. 3716 W 371 1959-1960. 3716 W 372 1960-1961. 3716 W 373 1961-1962. 3716 W 374 1962-1963. 3716 W 375 1963-1964. 3716 W 376 1964-1965. 3716 W 377 Examens des cinq années de médecine et examens de pharmacie pour les élèves civils et militaires, résultats des épreuves écrites et orales des 1 e et 2e sessions110, des travaux pratiques et des épreuves de pharmacie : relevés de notes, listes d'affichage, listes d'appel, avis d'exclusion définitive ou d'ajournement établis par le jury de la faculté, procès-verbaux d'examens, notes, correspondance, 1940-1971. 1940. 3716 W 378 1941. 3716 W 379 1942. 3716 W 380 109 110 Résultats des élèves civils et militaires, ainsi que des écoles de Grenoble et de Dijon. Généralement juin-juillet et septembre-octobre. 38 1943111. 1944112. 1945. 1946. 1947. 1948. 1949. 1950. 1951. 1952. 1953. 1954. 1955. 1956. 1957. 1958. 1959. 1960113. 1961. 1962114. Session de juin et étudiants d’Alger. Session de septembre et travaux pratiques. 1963. Session de juin. Session de septembre et travaux pratiques. 1964. Sessions de juin et septembre. Travaux pratiques. 1965. Session de juin. Session de septembre et travaux pratiques115. 1966. 3716 W 381 3716 W 382 3716 W 383 3716 W 384 3716 W 385 3716 W 386 3716 W 387 3716 W 388 3716 W 389 3716 W 390 3716 W 391 3716 W 392 3716 W 393 3716 W 394 3716 W 395 3716 W 396 3716 W 397 3716 W 398 3716 W 399 3716 W 400 3716 W 401 3716 W 402 3716 W 403 3716 W 404 3716 W 405 3716 W 406 3716 W 407 111 A noter, examens des sessions spéciales de mars et novembre 1943 pour les étudiants bénéficiant du décret du 28 août 1942. 112 A noter, examens de la session spéciale de mars 1944 pour les étudiants bénéficiant du décret du 28 août 1942. A noter également, la présence d'attestations d'appartenance aux mouvements de Résistance ou aux équipes nationales du Rhône lors des bombardements, afin de bénéficier de la bienveillance des examinateurs (mai-juin 1944) : André Anjou, Henri Anselme, Jacques Audibert, Claude Barbier, Baudin, Michel Bavet, Berthault, Jacques Boissière, Donat Bollet, Ilinca Bonnet, Boussuge, Antoinette Boutrand, Suzanne Breysse, Colette Bujadoux, Caël, M.L. Chaduc, Jean Chappet, François Chastel, Marcel Chatillon, André Chaudier, Raymond Claude, Jacques Delore, Denepoux, Roseline Dory, Robert Dumont, Ehrhard, Paul Favet, Flandrois, Jacques Frenay, Gandy, Ganter, Jean Garet, André Gaté, André Glénat, Pierre Grenier, Etienne Guérin, M lle Hayem, Jacquemin, Paul Jeunot, Claude Jouffre, Jouve, Kochney, Lafaurie, Maud Lardy, André Lavandier, Guy Le Hénaff, Le Viguelloux, Jeanne Malsert, Georges Martin, Jean Mollon, Jean Monestier, Naouri, Guy Payre, Denise Peyrac, Provost, Puy, Marguerite Ragueneau, Roger Richard, Jacques Rocher, Roussillon, Sabot, André Sahy, Jean Saulnier, Pierre Serpentin, Xavier Séta, Jacques Siraudin, Alain Sisteron, Tanche, Joseph Thibaudier, Jean Tigaud, Pierre Trossat, Henri Vacher et Jacques Vibert. 113 A noter, le procès-verbal d’examen des étudiants de 5 e année de l’école d’application de médecine de Casablanca. 114 A noter, des demandes de transfert de dossiers et d'inscription à la session normale de septembre et à la session spéciale de novembre 1962 de la part d'étudiants de la faculté d'Alger. Présence également de relevés de notes et résultats des examens des étudiants des écoles de Dijon et de Grenoble. 115 Uniquement pour les 1ère et 5e années de médecine. 39 Session de juin. 1e et 2e années. 3716 W 408 e e 3 à 5 années. 3716 W 409 Travaux pratiques. 3716 W 410 1967. Session de juin. 1e à 3e années. 3716 W 411 4e et 5e années. 3716 W 412 Session de septembre. 1e et 2e années. 3716 W 413 e e 3 à 5 années. 3716 W 414 Travaux pratiques et certificat préparatoire aux études médicales (CPEM). 3716 W 415 1968. Session de juin. 1e année. 3716 W 416 2e et 3e années. 3716 W 417 e e 4 et 5 années. 3716 W 418 Session d’octobre116 et travaux pratiques. 3716 W 419 1969 3716 W 420 1970 3716 W 875 1971 3716 W 876 Examens cliniques en médecine, obstétrique et chirurgie : relevés de notes et de résultats, listes117 des étudiants en thèse de médecine, de pharmacie et vétérinaire (1951-1963, 1966), 1940-1966. 1940. 3716 W 421 1941. 3716 W 422 1942. 3716 W 423 1943. 3716 W 424 1944. 3716 W 425 1945. 3716 W 426 1946. 3716 W 427 1947. 3716 W 428 1948. 3716 W 429 1949. 3716 W 430 1950. 3716 W 431 1951. 3716 W 432 1952. 3716 W 433 1953. 3716 W 434 1954. 3716 W 435 1955. 3716 W 436 1956. 3716 W 437 1957. 3716 W 438 1958. 3716 W 439 1959. 3716 W 440 1960. 3716 W 441 1961. 3716 W 442 1962. 3716 W 443 116 117 Uniquement pour la 5e année. Avec indication notamment des dates de soutenance. 40 1963. 1964. 1965. 1966. 3716 W 444 3716 W 445 3716 W 446 3716 W 447 Médecine Diplômes d’Etat et d’université de docteur en médecine, enregistrement : états récapitulatifs (1966, 1969-1972). 3716 W 448 Certificats d'aptitude au grade de docteur en médecine, 1933-1968. Tableaux des admis, 1933-1939. 1 T 4250 Certificats nominatifs individuels des admis, 1944-1968. 1944. 3716 W 449 1945. 3716 W 450 1946. 3716 W 451 1947. 3716 W 452 1948. 3716 W 453 1949. 3716 W 454 1950. 3716 W 455 1951. 3716 W 456 1952. 3716 W 457 1953. 3716 W 458 1954. 3716 W 459 1955. 3716 W 460 1956. 3716 W 461 1957. 3716 W 462 1958. 3716 W 463 1959. 3716 W 464 1960. 3716 W 465 1961. 3716 W 466 1962. 3716 W 467 1963. 3716 W 468 1964. 3716 W 469 1965. 3716 W 470 1966. 3716 W 471 1967. 3716 W 472 1968. 3716 W 473 Doctorat, 1885-1938. Elèves civils, 1885-1938. 1885-1892. 1 T 4217* 1892-1898. 1 T 4218* 1903-1909. 1 T 4219* 1909-1924. 1 T 4220* 1932. 1 T 4221 1933-1934. 1 T 4222 1934-1935. 1 T 4223 1936. 1 T 4224 1937. 1 T 4225 1938. 1 T 4226 Elèves militaires, 1886-1923. 1886-1910. 1 T 4227* 41 1889-1901. 1902-1923. Examens de fin d’année, 1877-1901. Doctorat, 1877-1885. Officiat, 1878-1901. Examens de fin d’études, 1877-1939. Doctorat, 1877-1882. Officiat, 1879-1900. Relevés de notes, 1932-1939. Pharmacie Diplôme de première classe, 1877-1923. Premier examen, 1877-1923. Deuxième examen, 1877-1923. Diplôme de deuxième classe, 1877-1921. Premier examen, 1877-1921. Deuxième examen, 1878-1920. Troisième examen, 1878-1919. Nouveau régime d’examens, 1880-1906. Certificat d'aptitude au grade de pharmacien, 1945. Herboristes, 1878-1941. 1 T 4228* 1 T 4229* 1 T 4230* 1 T 4231* 1 T 4232* 1 T 4233* 1 T 4234* 1 T 4235* 1 T 4236* 1 T 4237* 1 T 4238* 1 T 4239* 1 T 4240* 3716 W 474 1 T 4241* Commissions scolaires Convocations, comptes rendus de séances, notes de réclamation des étudiants, procèsverbaux des jurys d'examen, 1956-1971. 1956. 3716 W 475 1957. 3716 W 476 1958. 3716 W 477 1959. 3716 W 478 1960. 3716 W 479 1961. 3716 W 480 1962. 3716 W 481 1963. 3716 W 482 1964. 3716 W 483 1965. 3716 W 484 1966. 3716 W 485 1967. 3716 W 486 1969. 3716 W 487 Contestations Pharmacie, contestation sur la notation au 3e examen probatoire : correspondance (novembre 1957-juillet 1958) ; examen oral, affaire Pichon : correspondance (décembre 1959-février 1960). Médecine, contestation de décisions à la suite d'examen et questions sur l'organisation : correspondance 118 (octobre 1960-octobre 1962). Chirurgie dentaire, irrégularité d'organisation lors de l’examen de 5 e année : tableau des étudiants et de leurs notes, rapport, notes, correspondance (juillet-octobre 1958), 1957-1962. 3716 W 488 118 Dont une lettre anonyme de dénonciation (octobre 1960). 42 Adoption des questionnaires à choix multiples (QCM) en médecine : extrait de procèsverbal d'assemblée, instruction, questionnaire, correspondance (février 1961-janvier 1963). 3716 W 489 Thèses Thèses de doctorat.- Création d'une commission spéciale au ministère de l'Instruction publique : arrêté ministériel, notes, correspondance (juin-août 1921). Proposition de candidats par la faculté de médecine : correspondance (août 1921-juillet 1922). Fondation Osiris, arrêt des demandes de subvention pour impression de thèses : note (décembre 1923), 1921-1923. 1 T 4378 Thèses de médecine, 1878-1962. Enregistrement, 1878-1919. 1878-1900. 1 T 4242* 1900-1919. 1 T 4243* Registres des procès-verbaux de soutenance, 1878-1962. 1878-1896. 1 T 4245* 1896-1906. 1 T 4246* 1906-1920. 1 T 4247* 1921-1932. 1 T 4248* 1932-1944. 1 T 4249* Novembre 1944-mars 1953. 3716 W 490 Mars 1953-mai 1962. 3716 W 491 Thèses des étudiants étrangers et thèses de pharmacie, enregistrement, 1900-1955. 1 T 4244* Impression des thèses, allocation de subventions : circulaires, états nominatifs, factures, notes, correspondance (avril 1948-décembre 1959). 3716 W 492 Chirurgiens dentistes Organisation des études dentaires, projets de modifications 119 : correspondance, documentation, projet de loi, 1902-1938. 1 T 4256 Relations entre la faculté de médecine et l’école dentaire de Lyon, 1896-1933. Correspondance entre la faculté de médecine et l’école dentaire, 1896-1933. 1 T 4257 Personnel enseignant : état nominatif, affiche des professeurs, cours et horaires pour l'année universitaire 1911-1912, correspondance (octobre 1911-décembre 1929). 1 T 4381 Scolarité Inscriptions Registre, mars 1945-novembre 1949. Certificats, 1923-1967. 1923-1930. 1931-1935. 1945. 1946. 1947. 119 3716 W 493* 1 T 4258 1 T 4259 3716 W 494 3716 W 495 3716 W 496 Réformes à partir de 1927. 43 1948. 1949. 1956. 1957. 1958. 1959. 1960. 1961. 1962. 1963. 1964. 1965. 1966. 1967. 3716 W 497 3716 W 498 3716 W 499 3716 W 500 3716 W 501 3716 W 502 3716 W 503 3716 W 504 3716 W 505 3716 W 506 3716 W 507 3716 W 508 3716 W 509 3716 W 510 Examens Jurys d’examens de la faculté de médecine, organisation : correspondance, textes réglementaires régissant la nomination des membres, 1910-1939. 1 T 4260 Examens de fin d’année et de validation de stage se déroulant à la faculté de médecine, organisation : renseignements sur les étudiants, liste des inscrits aux examens, certificats d’inscriptions, correspondance, 1923-1939. 1 T 4261 120 Examens pratiques , organisation : état récapitulatif, documentation, correspondance (décembre 1910-novembre 1922). 1 T 4382 Registre des procès-verbaux, 1941-1969. 3716 W 511 Jurys d’examens de la faculté de médecine, délibération : procès-verbaux, 1967, 1969. 3716 W 512 e e 1 et 2 sessions : relevés de notes, calendrier des examens, états nominatifs des candidats, résultats (1940-1973), liste des membres du corps enseignant proposés pour les jurys d'examens (1940-1959), 1902-1973. 1902-1940. 1 T 4262* 1940. 3716 W 513 1941. 3716 W 514 1942. 3716 W 515 1943. 3716 W 516 1944. 3716 W 517 1945. 3716 W 518 1946. 3716 W 519 1947. 3716 W 520 1948. 3716 W 521 1949. 3716 W 522 1950. 3716 W 523 1951. 3716 W 524 1952. 3716 W 525 1953. 3716 W 526 1954. 3716 W 527 1955. 3716 W 528 1956. 3716 W 529 1957. 3716 W 530 120 Validation de stage et épreuves pratiques du 3e examen. 44 1958. 3716 W 531 1959. 3716 W 532 1960. 3716 W 533 1961. 3716 W 534 1962. 3716 W 535 1963. 3716 W 536 1964. 3716 W 537 1967121. 3716 W 538 122 1969 . 3716 W 539 1970123. 3716 W 540 124 1973 . 3716 W 541 Diplômes de chirurgien dentiste et doctorat en chirurgie dentaire, enregistrement : états récapitulatifs (1940-1970, 1972). 3716 W 542 Retrait des certificats provisoires de chirurgien-dentiste : certificats de réception, correspondance, 1927-1939. 1 T 4264 Certificats de réception au grade de chirurgien dentiste : états nominatifs, correspondance (juin 1941-octobre 1950). 3716 W 543 Certificats d’aptitude au diplôme de chirurgien-dentiste : certificats définitifs, 19331968. 1933-1939. 1 T 4263 1945. 3716 W 544 1946. 3716 W 545 1947. 3716 W 546 1948. 3716 W 547 1950. 3716 W 548 1951. 3716 W 549 1952. 3716 W 550 1953. 3716 W 551 1954. 3716 W 552 1955. 3716 W 553 1956. 3716 W 554 1957. 3716 W 555 1958. 3716 W 556 1959. 3716 W 557 1960. 3716 W 558 1961. 3716 W 559 1962. 3716 W 560 1963. 3716 W 561 1964. 3716 W 562 1965. 3716 W 563 1966. 3716 W 564 1967. 3716 W 565 1968. 3716 W 566 Sages-femmes 121 Uniquement pour la 2e année. Uniquement pour les 2e à 5e années. 123 Uniquement pour les 2e à 5e années. 124 Uniquement pour les 2e à 5e années. 122 45 Organisation Création d’un enseignement spécial à l’usage des élèves sages-femmes à la faculté de médecine de Lyon : rapport manuscrit, arrêté de création, règlement (1882) ; organisation des études : rapports, textes réglementaires, correspondance, procèsverbaux de l’assemblée de la faculté, règlements, 1866-1942. 1 T 4265 Ecole de sages-femmes de la faculté.– Subventions et bourses du Conseil Général : rapports sur le fonctionnement de l’Ecole et sur les élèves boursiers, correspondance, 1910-1938. 1 T 4266 Conditions d’ouverture d’une Ecole de sages-femmes, demande de renseignements à la faculté de Lyon par l’Inspecteur de l’Assistance Publique de la Loire : correspondance, textes réglementaires, 1917-1929. 1 T 4267 Scolarité Elèves sages-femmes internes et externes.– Inscriptions : dossiers scolaires 125, listes nominatives des inscrites (1930-1939) ; présence aux cours : certificats collectifs de scolarité, correspondance (1932), 1930-1939. 1 T 4268 Examens Organisation des examens : correspondance, 1917-1937. 1 T 4269 Examens pour le diplôme de première classe : relevés de notes, 1877-1965. 1 T 4270* Examens pour le diplôme de deuxième classe : relevés de notes, 1878-1933.1 T 4271* Examens des 1ère et 2e sessions, école de Lyon (1940-1964), école de Bourg-en-Bresse (1944-1964) et maternité de Mâcon (1940-1947) : relevés de notes, états nominatifs des élèves autorisées à se présenter aux examens, 1932-1964. 1932-1939. 1 T 4272 1940. 3716 W 567 1941. 3716 W 568 1942. 3716 W 569 1943. 3716 W 570 1944. 3716 W 571 1945. 3716 W 572 1946126. 3716 W 573 1947. 3716 W 574 1948. 3716 W 575 1949. 3716 W 576 1950. 3716 W 577 1951. 3716 W 578 1952. 3716 W 579 1953. 3716 W 580 1954. 3716 W 581 1956. 3716 W 582 1957. 3716 W 583 125 Les dossiers scolaires comprennent un extrait d’acte de naissance, un certificat de bonnes vie et mœurs, un extrait de casier judiciaire, un certificat de vaccination anti-variolique, une lettre de consentement de l’époux pour les femmes mariées et du tuteur pour les mineures. 126 Uniquement pour la 2e année. 46 1958. 3716 W 584 1959. 3716 W 585 1960. 3716 W 586 1961. 3716 W 587 1963. 3716 W 588 1964. 3716 W 589 Diplômes de sage-femme, enregistrement : états récapitulatifs (1967, 1970, 1972). 3716 W 590 Vétérinaires Certificat d'aptitude au grade de docteur vétérinaire : certificats définitifs, 1946-1947. 1946. 3716 W 591 1947. 3716 W 592 Etudiants Dossiers universitaires des étudiants de l’École du service de santé militaire morts ou disparus, 1914-1918. A-G. 1 T 4136 H-T. 1 T 4137 127 Dossiers universitaires des autres étudiants , 1919-1939. A-Y, 1919-1922. 1 T 4138 R-Z, 1924-1925. 1 T 4139 1928. A-Me. 1 T 4140 Mo-W. 1 T 4141 1930. A-B. 1 T 4142 C-D. 1 T 4143 E-I. 1 T 4144 J-Mi. 1 T 4145 Mo-R. 1 T 4146 S-Z. 1 T 4147 1931. A-Ca. 1 T 4148 Ch-D. 1 T 4149 E-J. 1 T 4150 K-M. 1 T 4151 N-R. 1 T 4152 S-Z. 1 T 4153 1932. A-B. 1 T 4154 C-Dj. 1 T 4155 Do-G. 1 T 4156 H-Me. 1 T 4157 Mi-P. 1 T 4158 R-Si. 1 T 4159 127 Ces dossiers sont datés à l’année de soutenance de thèse de l’étudiant mais retracent l’ensemble de la scolarité. 47 So-W. 1933. A-B. C-F. G-L. M-P. R-W. 1934. A-Ca. Ch-F. G-L. M-Ri. Ro-Y. 1935. A-Cha. Che-F. G-J. K-N. P-R. S-W. 1936. A-B. C-G. I-Ma. Me-R. S-Z. 1937. A-B. C-F. G-K. L-M. N-R. S-Z. 1938. A-B. C-F. G-J. K-Ma. Me-Q. R-Z. 1939.N. A-B. C. D-E. F-Gou. Gr-K. L-Ma. Me-N. P-Ri. Ro-S. 1 T 4160 1 T 4161 1 T 4162 1 T 4163 1 T 4164 1 T 4165 1 T 4166 1 T 4167 1 T 4168 1 T 4169 1 T 4170 1 T 4171 1 T 4172 1 T 4173 1 T 4174 1 T 4175 1 T 4176 1 T 4177 1 T 4178 1 T 4179 1 T 4180 1 T 4181 1 T 4182 1 T 4183 1 T 4184 1 T 4185 1 T 4186 1 T 4187 1 T 4188 1 T 4189 1 T 4190 1 T 4191 1 T 4192 1 T 4193 1 T 4194 1 T 4195 1 T 4196 1 T 4197 1 T 4198 1 T 4199 1 T 4200 1 T 4201 1 T 4202 48 T-Z. 1 T 4203 Demandes dérogatoires au régime général, enregistrement de la correspondance au recteur : registre (21 novembre 1930-24 janvier 1966). 3716 W 593* Recensement et répartition, enquête pour l'année universitaire 1960-1961 : circulaire, correspondance (novembre-décembre 1960). 3716 W 594 Sécurité sociale des étudiants 128, création et application : textes officiels, coupures de presse, circulaires, notes, correspondance (août 1943-février 1970) ; convention avec les pays étrangers (mai 1950-octobre 1967), 1948-1970. 3716 W 595 Mutuelle nationale des étudiants de France, perception des cotisations : copie d'arrêté, circulaires, contrat, correspondance (mars 1949-mars 1971). 3716 W 596 Mesures et oeuvres sociales en faveur des étudiants, 1944-1967. Mesures générales : circulaires, questionnaire, documentation, notes, correspondance (juin 1944- février 1952). Comité lyonnais des oeuvres en faveur de la jeunesse scolaire et universitaire : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, avis, affiches, notes, correspondance (décembre 1946-juin 1957). Fondation « Sanatorium des étudiants de France » : bulletins d'information (septembre 1946-septembre 1948), ordre du jour, délibérations du conseil d'administration, comptes rendus de réunion, notes, correspondance (septembre 1945-janvier 1953). Centre social universitaire : communiqués, comtes-rendus de réunion, notes, correspondance (mars-octobre 1945). Centre d'accueil universitaire : notes (février 1945, décembre 1947). Bulletin d'information Pour l'étudiant129 (octobre 1945-janvier 1948). Maison des jeunes et de la culture : bulletins d'information, programme (octobre 1948-juin 1949). Bureau universitaire de statistique : bulletins d'information130, notes (janvier 1944, février, septembre et novembre 1945). Allocation spéciale aux étudiants originaires de Côte-d'Or131 : correspondance (juillet 1951). Prêts consentis aux étudiants par le Centre régional des œuvres (CRO), demande de remboursement : états nominatifs, formulaire, notes, correspondance (février 1954-mai 1955), 1944-1957. 3716 W 597 Centre régional des oeuvres en faveur de la jeunesse scolaire et universitaire.Secours132 : comptes rendus de réunions, bulletin d'informations, brochure publicitaire, affiche, tracts, correspondance (février 1949-mai 1957). Dispensaire polyvalent, fonctionnement et recrutement de médecins : affiches, arrêtés, notes, correspondance (juin 1949-décembre 1954), 1949-1957. 3716 W 598 Fondation « Sanatorium des étudiants de France », fonctionnement : procèsverbaux de réunion, convocations, pouvoirs, bulletins d'information 133, correspondance (juillet 1946-juin 1951), rapport, procès-verbaux de commission (1948-1949, 1951), bulletin mensuel d'information (juin 1951), 1946-1951. 3716 W 599 Fondation santé des étudiants de France, fonctionnement : compte rendu de réunion du comité médical technique, note, juin 1966. 3716 W 600 128 Loi n° 48-1473 du 23 septembre 1948 étendant aux étudiants certaines dispositions de l'ordonnance n° 452454 du 15 octobre 1945 fixant le régime des assurances sociales applicables aux assurés des professions non agricoles (Journal officiel du 24 septembre 1948, pages 9400-9401). 129 Nombreuses lacunes. 130 2 numéros. 131 Allouée par la caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or. 132 Logement des étudiants, bourses d'études, réduction sur les transports en commun, travail des étudiants afin de subvenir aux frais de leurs études, maison de repos universitaire de Sainte-Maxime (Var). 133 N° 4-6, 10, 21-22, 24-25, 27 et 29. 49 Centre régional des oeuvres universitaires (CROUS), conseil d'administration : procès-verbal de réunion, 30 mai 1967. 3716 W 601 Associations et amicales étudiantes, 1949-1968. Union nationale des étudiants de France (UNEF).- Délégation nationale à la radio, création : plan de radiodiffusion étudiante, correspondance (mars-avril 1949). Centre d'études radiophoniques universitaires (CERU), projet de création et de fonctionnement : circulaire (s.d.). Lettre d'information, programme d'activités, résolution de l'UIE, correspondance (mars 1955-février 1964), 1949-1964. 3716 W 602 Association générale des étudiants de Lyon (AGEL) et Amicale des étudiants en médecine de Lyon, fonctionnement et élections134 : procès-verbaux d'assemblées générales, états nominatifs, tracts, affiches, coupures de presse, périodiques Lien médical, journal de l'association corporative des étudiants en médecine de Lyon et L'étudiant médecin, journal de l'AGEL de Paris et de l'office de médecine de l'union nationale des étudiants de France, rapport, programme, états des membres du bureau, notes, correspondance (janvier 1950-janvier 1967), 1950-1967. 3716 W 603 Association corporative des étudiants en médecine de Lyon (ACEML).Fonctionnement : état des présidents (1957-1967), états des membres du bureau, extraits du registre des délibérations du conseil de l'université, organigramme, correspondance (décembre 1953-décembre 1967). Fermeture par le doyen du local étudiant : feuille de pétition, tract, coupure de presse, correspondance (décembre 1968), 1953-1968. 3716 W 604 Association amicale des étudiants en pharmacie de Lyon : état des présidents (1957-1966), état des membres du bureau, extrait du registre des délibérations du conseil de l'université, correspondance (janvier 1958-octobre 1967). 3716 W 605 Associations et amicales diverses : circulaire ministérielle, états des membres de bureaux, correspondance (septembre 1961-mars 1966). 3716 W 606 Association des universités partiellement ou entièrement de langue française (AUPELF)135, diffusion de l'avancement des travaux et recherches réalisés par les universités francophones dans le monde : numéros de la revue éditée par l'association (mars 1963-mai 1968)136, listes, brochure, documentation, catalogue, répertoire des cours d'été (septembre 1962-mai 1968). 3716 W 607 Mouvements étudiants, 1947-1968. Journée internationale des étudiants du 17 novembre 137, organisation de cérémonies commémoratives : programme, tract, correspondance, 1947-1956. 3716 W 608 Syndicalisme étudiant, revendication et grève : circulaire, tracts, coupures de presse, périodique Lyon étudiant, organe de l'association générale des étudiants de Lyon, mars 1952-janvier 1954. 3716 W 609 Grèves des étudiants et du personnel, revendications salariales, opposition à la guerre d’Algérie et réforme de l’université : tracts, bulletin d’information, correspondance (mars 1961-décembre 1964). Motions des 1ère et 2e années de médecine138 : motions, note (décembre 1962). Grèves des 2 e et 3e années de 134 Election du bureau de l'AGEL et de l'amicale, ainsi que du comité de l'amicale. Université de Montréal, Montréal - Québec. 136 Lacunes. 137 En souvenir du 17 novembre 1939, les premiers étudiants libres tombaient sous les balles nazies à Prague, et du 17 novembre 1945, dans Prague libérée, premier congrès international des étudiants. 138 Relatives à l'externat. 135 50 médecine : rapport, coupures de presse, correspondance (23-25 mars 1965), 19611965. 3716 W 610 Evènements de mai 1968, 1968-1969. Locaux de la faculté, fermeture durant l'été : rapport, télex, circulaires, correspondance (juillet 1968). Laboratoires de recherche et services administratifs, autorisation de pénétrer dans l'enceinte de la faculté : états nominatifs, correspondance (juillet 1968). 3716 W 611 Organisation des étudiants et réaction du corps enseignant et des autres facultés de médecine : rapports, motions, tracts, photographies, affiche, coupures de presse, documentation, correspondance (mai 1968-janvier 1969). 3716 W 612 Tracts, affiches, coupures de presse, brochure139, [1950-1960]. 3716 W 613 Etudiants étrangers, 1892-1963. Scolarité, instructions : décrets, circulaires, correspondance relative à l’inscription d’étudiants étrangers, vœu du conseil de la faculté de médecine de Lyon relatif aux conditions des études médicales pour les étrangers (février 1892-juin 1907). 1 T 4386 Etudiants d'Afrique du Nord et des colonies, déroulement de l’année universitaire 1938-1939 : états nominatifs, notes (septembre 1938-janvier 1939). 1 T 4387 Délivrance du diplôme de doctorat et usage possible sur le territoire français : note, correspondance (février 1946, février-mars 1955). Agrégation de médecine et de pharmacie, conditions d'accès des étrangers : arrêté, états nominatifs, rapports, correspondance (août 1949-août 1952). Préparation du doctorat en médecine français, demande de bourse140 : correspondance (mars-mai 1962). Coopération, échange et entraide : bulletin d'informations, tracts, brochure, correspondance (avril 1949-novembre 1963). Mise en place d'une aide pour les étudiants d'Afrique noire : rapport, notes, correspondance (octobre 1960-janvier 1961). Initiation à l'enseignement supérieur : circulaire (novembre 1960), 1946-1963. 3716 W 614 Affaires disciplinaires, 1853-1970. Avis d’exclusion d’étudiants des facultés françaises adressées au Directeur de l’Ecole Préparatoire de Médecine et de Pharmacie et au Doyen de la faculté mixte de médecine et de pharmacie, 1853-1942. 1 T 4273 Affaires disciplinaires et correctionnelles : correspondance avec le Parquet, 18871893. 1 T 4274 Peines disciplinaires : correspondance, rapports entre le Recteur, le Doyen et le Procureur de la République, 1908-1926. 1 T 4275 Affaires Staïcoff, Dusolier-Millet, Letievant-Cazeneuve, et Berne-Tripier : coupures de presse, correspondance, 1884-1894. 1 T 4276 Dossiers des étudiants Malitcheff et Kadreff, 1933-1935. 1 T 4277 Sanctions : avis transmis par les recteurs d'académie au recteur de l'académie de Lyon et au doyen de la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon (mai 1941-septembre 1970), correspondance entre le ministre de l'Education nationale, les recteurs d'académie et les doyens d'universités (1941-1970), avis d'exclusion de l'Ecole du service de santé militaire (ESSM) transmis par le ministère des Armées et le directeur de l'école au doyen de la faculté de médecine de Lyon (1965-1966), 1941-1970. 3716 W 615 139 « Pour une politique nationale de la science », texte de l’intervention de Georges Cogniot, lors de la séance du 8 mars 1957 à l’Assemblée nationale, préface de Maurice Thorez. 140 Demande formulée par Edmond Owczarczak, docteur en médecine polonais. 51 Exclusion définitive ou ajournement des facultés et écoles françaises de médecine, pharmacie et chirurgie dentaire après échec aux examens, abandon ou transfert de dossiers : états nominatifs des étudiants de différentes universités françaises, états récapitulatifs du ministère de l'Education nationale, 1948-1970. 1949. 3716 W 616 1950. 3716 W 617 1951. 3716 W 618 1952. 3716 W 619 1953. 3716 W 620 1954. 3716 W 621 1955. 3716 W 622 1956. 3716 W 623 1957. 3716 W 624 1958. 3716 W 625 1959. 3716 W 626 1960. 3716 W 627 1961. 3716 W 628 1962. 3716 W 629 1963. 3716 W 630 1964. 3716 W 631 1965. 3716 W 632 1966. 3716 W 633 1967. 3716 W 634 1968. 3716 W 635 1969. 3716 W 636 1970. 3716 W 637 Discipline et moralité.- Affaire Tchimbalanga : correspondance (décembre 1963janvier 1964) ; Michel Mihich : diplôme, correspondance (mars 1962-février 1963) ; Moulay Rahmouni : copies de diplôme, correspondance (octobre 1961, avril 1963-janvier 1964) ; Méziane Aguercif et Rachid Mansouri : tracts, correspondance (janvier-septembre 1959) ; Pierre-Henri Jacob : diplômes, fiche individuelle d'état civil, livret scolaire, fiches de scolarité, coupure de presse, notes, correspondance (1943-juin 1963) ; autres affaires (1955-1959), 1943-1964. 3716 W 638 Fraude.- Affaire Samuel Silberstein, faux, usage de faux et exercice illégal de la médecine : coupures de presse (15 janvier-1er mars 1951), photographies d'actes officiels, correspondance (mars 1949-mars 1953) ; autres affaires : bordereaux d’envoi, photographie, notes, correspondance (janvier 1941-mars 1970), 19411970. 3716 W 639 Congés annuels, réglementation pour l'enseignement supérieur : circulaires, documentation, extraits de décret et du Bulletin officiel, tableaux nominatifs par service141, correspondance (juin 1941-décembre 1970). 3716 W 640 Excursions scientifiques, demande et attribution de subventions par le conseil de l'université : extraits de délibérations, notes, correspondance (décembre 1960-février 1967). 3716 W 641 Service militaire des étudiants, 1920-1960. 141 Concernent noël 1969, Pâques, Eté et noël 1970, mardi-gras, Pâques et Eté 1971. 52 Conditions de sursis et organisation des cours de préparation militaire : circulaires et instructions, correspondance entre le Recteur et le Doyen de la faculté de Médecine, entre le Doyen et les autorités militaires, 1920-1932. 1 T 4286 Préparation militaire.- Formation pré-militaire142 et service militaire préparatoire, organisation : circulaires, états nominatifs, bulletins de liaison, texte officiel, correspondance (janvier 1945-septembre 1953). Ecole de perfectionnement des officiers et sous-officiers, organisation : circulaires, note de service, programmes de conférences, brochures, correspondance (octobre 1946-octobre 1953), 19451953. 3716 W 642 Sursis d'incorporation, fonctionnement et demande : instructions, circulaires, brochure d'information de l'UNEF sur le sursis 1959, note, correspondance (juin 1946-juin 1953, novembre-décembre 1957, août-octobre 1959, décembre 1960), 1946-1960. 3716 W 643 Prix et concours Prix Léon Riboud et prix Emile Letiévant, résultats : procès-verbaux des épreuves, mandats de paiement, 1903-1914. 1 T 4251 Médecine et pharmacie.– Concours pour l’obtention de postes, de bourses, de prix et de prix de thèses : procès-verbaux des épreuves, 1878-1943. 1878-1904. 1 T 4252* 1904-1943. 1 T 4253* Concours se déroulant à la faculté de Médecine de Lyon, organisation : correspondance, 1937-1939. 1 T 4254 Jurys des examens et des concours se déroulant aux Ecoles préparatoires de Dijon et de Grenoble, désignation des membres lyonnais : correspondance, affiche, 1926-1939. 1 T 4255 Clinicat, bourses en médecine, bourses en pharmacie, prosectorat, adjuvat, prix de fin d'année en médecine et prix de fin d'année en pharmacie : registre des procès-verbaux (4 juin 1943-14 octobre 1957). 3716 W 644* Concours hospitaliers, désignation des présidents et tirage au sort des membres des jurys : extraits du registre des délibérations de l'assemblée de la faculté, rapport, circulaire, état nominatif, arrêtés, correspondance (décembre 1946-décembre 1949). 3716 W 645 Prix de médecine, attribution : liste des lauréats, liste des prix attribués, 1958. 3716 W 646 143 Prix Antonin Poncet , dépôt de candidatures et attribution : convocations et délibérations de la commission chargée de l'attribution des prix, notifications aux lauréats, annonces destinées aux journaux, états des titres et travaux universitaires, extraits de publications, publications, rapports, bilan financier, correspondance, 19541967. 1955144. 3716 W 647 1956. 3716 W 648 142 Instituée par l'ordonnance interministérielle n° 45-941 du 22 avril 1945, astreignant les jeunes Français à recevoir, durant les trois années qui précèdent leur incorporation dans l'armée, une formation physique et morale qui les prépare à servir. Ordonnance suspendue par l'article 101 de la loi de finances du 4 août 1947 (Journal officiel du 9 août 1947) à compter du 1er juillet 1947. 143 Prix récompensant un travail de pathologie chirurgicale expérimentale. 144 Egalement, situation financière pour l’année 1954-1955. 53 1957. 1958. 1959. 1960. 1961. 1962. 1963. 1964. 1965. 1966. 1967. 3716 W 649 3716 W 650 3716 W 651 3716 W 652 3716 W 653 3716 W 654 3716 W 655 3716 W 656 3716 W 657 3716 W 658 3716 W 659 Bibliothèque de l’université de Lyon, section Médecine Bibliothécaire, nomination et installation : correspondance. Bibliothèque de l'association pour favoriser les études médicales, installation dans les locaux de la faculté : convention, note (sd). Affaire Cottraux, voies de fait sur Madame Blondeau145 : note du Recteur (juin 1936), 1931-1936. 1 T 4388 Registre d’entrée des thèses conservées à la bibliothèque, 1878-1931. 1 T 4379* Cahier des entrées des thèses de médecine, pharmacie et vétérinaire conservées à la bibliothèque146, 1882-1926. 1 T 4380* Commission de la bibliothèque, réunion : feuilles de présence, convocations, procèsverbaux de séance, notes, correspondance (mai 1949-mai 1967). 3716 W 660 Fonctionnement.- Accroissement des fonds et échanges avec d'autres bibliothèques universitaires : documentation, notes (juin 1948-septembre 1969). Acquisitions de livres à l'aide des bons UNESCO : lettre circulaire, documentation, note d'information, bulletin de commande (février 1950-février 1951). Prêts de livres, modalités d’emprunt : certificat d’inscription, extrait de procès-verbal de séance de la commission de la bibliothèque, correspondance (juin 1948-juin 1954), 1948-1969. 3716 W 661 Personnel, nomination d’une bibliothécaire stagiaire et maintien en poste du bibliothécaire chef : revue Presse internationale ORL (n° 1, 1955), notes (mars 1955juillet 1956). 3716 W 662 Locaux et matériel, travaux : extrait du registre des délibérations de l’université, correspondance (mars 1955-novembre 1966). 3716 W 663 ENSEIGNEMENT CLINIQUE ET RECHERCHE Relations entre la faculté et les Hospices civils de Lyon : rapports, règlement des cliniques de la faculté, états comparatifs des cliniques, correspondance (mars 1877novembre 1932). 1 T 4389 147 Personnels , concours, externat et internat, organisation : observations du ministre de l’Instruction publique sur le règlement des cliniques (1877), avis de nomination des chefs de clinique, états nominatifs des chefs de clinique et des membres des jurys de concours, loi relative à la réorganisation des commissions des hospices (1879), statuts 145 Agent préposé à la bibliothèque. Pour les thèses de médecine, il peut s’agir des travaux d’étudiants étrangers. 147 A noter des propositions de distinctions universitaires pour le personnel des Hospices civils de Lyon. 146 54 de la Caisse mutualiste de l’internat des hôpitaux de Lyon (1934), notes, correspondance (septembre 1878-novembre 1939). 1 T 4390 Clinicat, agrément des candidats par les Hospices civils de Lyon et l’asile départemental de Bron : avis, notes (juillet 1877-novembre 1895). 1 T 4391 Désignation des médecins suppléants des médecins malades ou en vacances : listes des suppléants, notes, correspondance (janvier 1877-novembre 1936). 1 T 4392 Etudes médicales Régime de 1934148, application : programmes (1952-1966). Réorganisation et modifications périodiques : arrêtés, circulaires, extraits de décrets (janvier 1946-avril 1960). 3716 W 664 Régime de 1960, organisation, réglementation et modification : programmes, statistiques, textes officiels, correspondance, 1960-1966. 3716 W 665 Nouveau régime, modification : arrêté, décrets, rapport, programme (mai-juin 1963). 3716 W 666 Réformes, 1942-1971. Travaux de la commission : rapport, décrets, arrêtés, circulaire, ordonnance149, procès-verbaux de réunion, ordre du jour, extrait du registre des délibérations du conseil de la faculté, brochures, recueil de documents relatifs aux cliniques de la faculté de médecine dans les hôpitaux de Lyon, rapport, avant-projet de loi, programme, notes, correspondance (juillet 1942-janvier 1944, [décembre 1950], octobre 1951-décembre 1955, [septembre 1956], juillet 1957-août 1965). 3716 W 667 Réforme de 1968-1969 : rapports, programmes, arrêté, motion, déclaration d'Edgar Faure, ministre de l'Education nationale (24 juillet 1968), coupure de presse, correspondance (juin 1968-septembre 1970). 3716 W 668 Sectorisation en unité d'enseignement et de recherche (UER) : organigramme, rapports, projets de décrets, statuts, télégramme, correspondance (février 1969avril 1970) ; aménagement des cycles d'études médicales et de la carrière hospitalo-universitaire : rapports, comptes rendus de réunion, copies de textes transmis au ministère de l'Education nationale après les réunions de l'assemblée, correspondance (janvier-février 1961, septembre 1970), 1961-1970. 3716 W 669 Incompatibilité à poursuivre simultanément deux ordres d'études différents : circulaire ministérielle (29 mars 1952), bordereaux (1952, 1963, 1970), 1952-1970. 3716 W 670 Autorisation de retirer les diplômes sans produire de certificat provisoire, décisions rectorales : décisions, correspondance (janvier 1960-février 1964). 3716 W 671 Internat et externat Fonctionnement et recrutement : projet et avant-projet de décret, extraits du registre des délibérations, télégramme, états nominatifs, circulaire, arrêtés préfectoraux et ministériels, décisions, notes, correspondance (octobre 1943, novembre 1945, novembre 1946-janvier 1972). 3716 W 672 Réglementation : arrêtés ministériels, circulaires ministérielles, décrets ministériels, notes, correspondance (mars 1964-octobre 1970). 3716 W 673 148 A la suite du décret du 6 mars 1934. Ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 portant création de centres hospitaliers et universitaires, de réforme de l'enseignement médical et de développement de la recherche médicale. 149 55 Epreuves du concours de l’internat : rapport150, s.d. 3716 W 674 ère e Réforme, grève de protestation des étudiants de 1 et 2 années de médecine : pétition, correspondance (décembre 1962). 3716 W 675 151 Validation des stages effectués à l'étranger : arrêtés et décrets ministériels, état, communiqué, programme (juin 1963-mars 1982). 3716 W 676 Unité d'enseignement et de recherche (UER) UER Techniques de réadaptation, UER Pharmacie, UER de médecine « Edouard Herriot B »152, UER Rockfeller B, UER Lyon Sud-Ouest, UER de médecine dite « Croix-Rousse », UER de médecine de Marseille et UER des sciences pharmaceutiques de Strasbourg, création : projets de statuts, statuts, correspondance, 1969. 3716 W 677 UER Techniques de réadaptation, UER Pharmacie, UER de médecine « Edouard Herriot A et B », UER Sainte-Eugénie, UER de biologie humaine et UER de médecine dite « Croix-Rousse », élection des membres des assemblées constitutives : arrêté, circulaire, copie du décret d'application 153, listes électorales, procès-verbaux des résultats, correspondance (février 1969). 3716 W 678 154 Unité d'enseignement et de recherche (UER) Grange-Blanche , 1969-1976. Organisation et fonctionnement : circulaires ministérielles, statuts, règlement intérieur, états nominatifs des membres de l'UER, convocations, ordres du jour, feuilles de présence, procès-verbaux et comptes rendus de séances du conseil de l'UER, extraits des délibérations, procès-verbaux des commissions pédagogiques, états de répartition des crédits de fonctionnement, états des subventions, liste de travaux pratiques et de recherche, états nominatifs de psychiatres et neuropsychiatres, tableau du personnel, tableaux des examens, tableau de répartition des postes aux étudiants, états des résultats pour l'élection des membres étudiants et membres suppléants à la commission mixte hospitalo-universitaire du CHU (1975), notes de service, projet de statuts d'association (mai 1971), correspondance, 1970-1976. Décembre 1970-décembre 1971155. 3716 W 679 Janvier 1972-mai 1976. 3716 W 680 Budget : comptes financiers, états récapitulatifs par dépense, états de répartition des crédits de fonctionnement, 1971-1972. 3716 W 681 Commission des finances : accusé de réception du relevé des comptes (exercice 1971), relevé des comptes, devis156, convocation, ordre du jour, correspondance, avril-juin 1972. 3716 W 682 150 Rapport du comité interministériel d'étude des programmes de l'enseignement médical, de la structure hospitalière et de l'action sanitaire et sociale. 151 Notamment au Canada et au Québec. 152 Rebaptisée par la suite UER Alexis Carrel. 153 Décret n° 68-1103 du 7 décembre 1968 relatif aux élections des délégués d'UER, pris en application de l'article 39 de la loi d'orientation sur l'enseignement supérieur. 154 L'unité d'enseignement et de recherche de médecine Edouard-Herriot A, figurant sur la liste des unités provisoires annexée à l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 31 décembre 1968, a été rattachée à l'université Lyon I par l'arrêté ministériel du 5 décembre 1969, puis érigée en établissement public à caractère scientifique et culturel par le décret du 23 décembre 1970. A la date d'approbation de ses statuts par le conseil de l'université, cette unité prend alors le nom d'UER de médecine Grange-Blanche. 155 A noter un projet de protocole de jumelage entre l'école royale de médecine de Vientiane et les UER médicales de l'université Claude Bernard, ainsi que d'un rapport au titre de la coopération à Vientiane, Laos (janvier 1971). 156 Pour la climatisation d'une salle de cours de l'hôpital cardiologique. 56 Conseil scientifique : circulaire ministérielle, convocation, ordre du jour, procèsverbaux de réunion, feuilles de présence, rapports, état des demandes de crédits de recherche, bulletin d'inscription aux élections des commissions de l'UER, correspondance, juin 1970-octobre 1975. 3716 W 683 157 Enseignements : programmes par année et cycle universitaire , correspondance, 1969-1970. 3716 W 684 Unité d'enseignement et de recherche (UER) Lyon Sud-Ouest 158, organisation et fonctionnement : statuts, projets de statuts, procès-verbaux de séance du conseil de l'UER, tableaux des effectifs étudiants, programmes des enseignements, comptes rendus des commissions scolaires et des conseils scientifiques, convocations, ordres du jour, calendriers des examens, états nominatifs, tableaux des résultats aux examens, rapport moral de l'AMEUSO, correspondance (juillet 1971-février 1976). 3716 W 685 Unité d'enseignement et de recherche (UER) médecine Lyon-Nord 159.- Organisation et fonctionnement : statuts et projets de statuts, extraits des délibérations du conseil de l'UER, états nominatifs des responsables d'enseignement, tableau des horaires de cours et des examens, correspondance (septembre 1971-mai 1976). Enseignements et examens : rapports (1969-1970), 1969-1976. 3716 W 686 Unité d'enseignement et de recherche (UER) à dominante recherche de biologie humaine160, organisation et fonctionnement : statuts et projets de statuts, tableau des contrats de recherche signés ou exécutés par la faculté de médecine, correspondance (1966-1970), procès-verbaux de séance du conseil, extraits de publications, circulaires ministérielles, convocations, ordres du jour, rapport, tableau de répartition des subventions, listes des certificats et diplômes en biologie humaine (décembre 1971février 1973), arrêté d'enseignement (pathologie humaine), affiche, arrêtés ministériels, questionnaire, bilan financier, pédagogique et de recherche (années 1971 à 1974), tableaux des examens, extrait du Journal officiel, motions étudiantes161 (juin 1968-février 1976), 1966-1976. 3716 W 687 Comité de coordination des études médicales Commission des admissions (séance du 21 août 1974) pour les étudiants de l'UER Grange-Blanche : états nominatifs des étudiants162, règlement organisant les enseignements de 1ère année 1er cycle (année universitaire 1973-1974), convocation, correspondance (juin-août 1974). 3716 W 688 Chaires Chaire de bactériologie, virologie et immunologie, réorganisation et fonctionnement : étude, rapport, notes, correspondance (juillet 1965-février 1970). 3716 W 689 157 Horaires et teneur des cours. L'UER Sainte-Eugénie, érigée en établissement public à caractère scientifique et culturel par le décret ministériel du 23 décembre 1970, prend, à la date du 1er janvier 1971, le nom d'UER de médecine Lyon SudOuest. Cette unité est membre de l'université Claude Bernard Lyon I. 159 Par arrêté en date du 31 décembre 1968, pris en application de l'article 39 de la loi du 11 décembre 1968, figure sur la liste provisoire des unités destinées à constituer les futures universités, une unité d'enseignement et de recherche dite Croix-Rousse. Cette unité devient, à la date d'approbation de ses statuts, l'une des unités de l'université des sciences médicales de Lyon sous la dénomination d'UER médecine Lyon-Nord. 160 Cette UER, figurant sur la liste des unités provisoires annexée à l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 31 décembre 1968, devient, à la date d'approbation de ses statuts, l'une des unités de recherche de l'université Claude Bernard Lyon I et prend le nom d'unité de biologie humaine à dominante recherche. 161 Sur divers sujets comme les élections, le tabagisme dans les locaux universitaires,... 162 Avec mention des notes, du classement et du choix d'affectation. 158 57 Chaire de biochimie appliquée, projet de programme de l'enseignement du certificat de technique biologique163 : programme, correspondance (janvier 1967). 3716 W 906 Médecine Enseignement.- Organisation : correspondance entre le doyen de la faculté et les médecins chargés de cours, rapport et tableau sur la répartition des élèves dans les stages, affiche, arrêtés, notes (septembre 1913-décembre 1923). Modification des horaires des cours de la faculté : correspondance (décembre 1934-février 1935). Application du nouveau régime d’études médicales 164 : arrêtés, circulaires, extraits de décrets, programmes, correspondance (mars 1934-novembre 1937). Modification des examens de fin de 1ère et 2e années : tableau comparatif, correspondance (février 1935février 1937), 1913-1937. 1 T 4393 Enseignements médicaux, 1946-1969. Programmes (classement par année universitaire), 1946-1969. 1946-1947. 3716 W 690 1947-1948. 3716 W 691 1948-1949. 3716 W 692 1949-1950. 3716 W 693 1950-1951. 3716 W 694 1951-1952. 3716 W 695 1952-1953. 3716 W 696 1953-1954. 3716 W 697 1954-1955. 3716 W 698 1955-1956. 3716 W 699 1957-1958. 3716 W 700 1958-1959. 3716 W 701 1959-1960. 3716 W 702 1960-1961. 3716 W 703 1961-1962. 3716 W 704 1962-1963. 3716 W 705 1963-1964. 3716 W 706 1964-1965. 3716 W 707 1965-1966. 3716 W 708 1966-1967. 3716 W 709 1967-1968. 3716 W 710 1968-1969. 3716 W 711 Emploi du temps des cours magistraux et travaux pratiques : affiches, questionnaires, notes, (classement par année universitaire), 1951-1967. 1951-1952. 3716 W 712 1952-1953. 3716 W 713 1953-1954. 3716 W 714 1954-1955. 3716 W 715 1955-1956. 3716 W 716 1956-1957. 3716 W 717 1957-1958. 3716 W 718 1958-1959. 3716 W 719 1959-1960. 3716 W 720 163 164 5e année d'étude. Conformément au décret du 6 mars 1934. 58 1960-1961. 3716 W 721 1962-1963. 3716 W 722 1963-1964. 3716 W 723 1964-1965. 3716 W 724 1965-1966. 3716 W 725 1966-1967. 3716 W 726 Examens, programmes165, horaires et épreuves : arrêté ministériel, ordre du jour, correspondance (décembre 1960, février 1964, juin 1968). 3716 W 727 Biologie médicale : programme des enseignements, exposé, note (novembre 1963). 3716 W 728 Sémiologie chirurgicale : programme, rapport de réflexions (s.d.). 3716 W 729 e Pneumologie, cours de la 3 année : programme (1961-1962). 3716 W 730 Stages, 1856-1957. Emploi de stagiaires, demandes des chefs de service hospitalier : règlements (1856, 1879), extrait du registre des délibération du conseil général d’administration des HCL, décret, notes, correspondance (janvier 1912-janvier 1919). Stages pharmaceutique et dentaire, examen de validation : états des sommes dues aux membres du jury, notes, correspondance (novembre 1900-avril 1914), 1856-1919. 1 T 4394 Organisation : état nominatif, affiche, notes, correspondance (avril 1953, juin 1956-février 1957). Projet de réorganisation des stages hospitaliers : convocation, rapport, affiche, notes (mai-juin 1955), 1953-1957. 3716 W 731 Médecine préventive : états nominatifs des étudiants (année universitaire 1950-1951). 3716 W 732 Internat psychiatrique régional, concours : procès-verbaux de concours, états nominatifs, correspondance (mars 1964-janvier 1972) ; réglementation : textes officiels (octobre 1969-décembre 1977), 1964-1977. 3716 W 733 Cours de langues.- Langues étrangères pour les étudiants français : programme, correspondance (novembre 1952-novembre 1968). Langue française pour les étudiants et professeurs étrangers : programme, compte rendu de journées d'étude, affiche, correspondance (août 1956-juin 1962, décembre 1968), 1952-1968. 3716 W 734 Enseignement du secourisme en France, diffusion étendue des cours pratiques et théoriques : programme, correspondance (mars-mai 1952). 3716 W 735 Comité de défense contre l'alcoolisme, démarche pour introduire des cours sur la maladie alcoolique dans le cursus universitaire : correspondance (avril 1960, février 1966). 3716 W 736 Pharmacie Enseignements, 1947-1969. Programmes généraux : textes officiels, arrêtés, procès-verbal de réunion, mars 1964-mars 1969. 3716 W 737 Programmes, notes, correspondance (classement par année universitaire), 19471963. 1947-1948. 3716 W 738 1948-1949. 3716 W 739 165 Dont celui des cours aux stagiaires de l’hôpital Sainte-Eugénie, à Saint-Genis-Laval (année scolaire 19611962). 59 1949-1950. 3716 W 740 1950-1951. 3716 W 741 1951-1952. 3716 W 742 1952-1953. 3716 W 743 1953-1954. 3716 W 744 1954-1955. 3716 W 745 1955-1956. 3716 W 746 1959-1960. 3716 W 747 1961-1962. 3716 W 748 1962-1963. 3716 W 749 Défense du diplôme de pharmacien : projet de loi, correspondance (novembredécembre 1938). 1 T 4395 166 Réforme : décret , questionnaire, rapport, tableau, procès-verbal de réunion, notes, correspondance (novembre 1962-mars 1964). 3716 W 750 Cursus des étudiants en pharmacie : notes, correspondance (mars 1967-mars 1970). 3716 W 751 167 Etats généraux universitaires de la pharmacie : compte rendu, motions (juin 1968). 3716 W 752 Unité d'enseignement et de recherche de pharmacie (UER), transformation de l'unité provisoire en unité des sciences pharmaceutiques : projet de statuts (décembre 1968). Evènements de mai 1968, positions prises par les autres facultés de pharmacie : correspondance (mai-juillet 1968). Assemblée paritaire de pharmacie, réunion : convocations, ordres du jour, comptes rendus, rapports, motions (11 juin 1968-30 janvier 1969). Unité des sciences pharmaceutiques, réunion : ordres du jour, convocations, comptes rendus, correspondance (8 janvier 1969-13 novembre 1970). Commission électorale de l'UER, organisation : arrêtés, procès-verbaux de réunion, état nominatif des membres (janvier-février 1969)168, 1968-1970. 3716 W 753 Contrôle des spécialités pharmaceutiques, allocation de subventions ministérielles pour frais d'analyse : fiche individuelle, tableaux récapitulatifs, texte officiel, correspondance (février 1943-juin 1952). 3716 W 754 Chirurgie dentaire Réforme des études : décret (mars 1956). Enseignement et examen : correspondance (mars-octobre 1970), 1956-1970. 3716 W 755 Laboratoires Matériel.- Outillage pour les travaux pratiques, subventions : lettres circulaires, états, notes, correspondance (décembre 1940-mai 1943). Achat de microscopes : documentation, bons de livraison, facture, devis, notes, correspondance (mars 1948juillet 1949). 3716 W 756 Crédits spéciaux d'équipement et de fonctionnement, demande : devis, plan, questionnaire, état nominatif, circulaire, brochures, factures, correspondance (mai 1948-janvier 1955). 3716 W 757 Laboratoire d'anatomie pathologique, fonctionnement financier 169 : rapport, correspondance (avril 1959-mai 1961). 3716 W 758 166 Décret n° 62-1393 du 26 novembre 1962. Tenus à Grenoble. 168 A noter un exemplaire du décret du 26 juillet 1909 sur le diplôme de pharmacien et l’organisation des études. 169 Subventions, irrégularités comptables, tarifications. 167 60 Laboratoire de bactériologie, virologie et immunologie, organisation, fonctionnement et enseignement : rapport, correspondance (mars-octobre 1967). 3716 W 759 Laboratoires et cliniques, situation financière : états des dépenses et des recettes, factures, relevés de factures, avis de crédit, notes, correspondance (décembre 1962octobre 1971). 3716 W 760 Animaux de laboratoire, 1932-1971. Vivisection et expérimentation.- Protestation de la Société protectrice des animaux (SPA) : correspondance, 1932, 1941. Mai 1932. 1 T 4396 Février 1941. 3716 W 761 Réglementation des expérimentations : arrêtés ministériels, notes, correspondance (février-octobre 1968). 3716 W 761 Besoins des chercheurs, recensement dans le cadre de la construction d'une animalerie régionale : état récapitulatif, note (mai 1968) ; enquête sur les besoins spécifiques en primates : questionnaires, notes, correspondance (mai-juillet 1970) ; enquête sur les animaux et les moyens mis à la disposition des unités animales : questionnaire, note (mars 1971). Commission nationale des animaux de laboratoires, évaluation des besoins : rapport, procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté ministériel, correspondance (avril 1967, avril-novembre 1968). Stage d'information sur les animaux de laboratoire : état nominatif, programme (juin 1968), 1967-1971. 3716 W 762 Elevage de souris blanches et de cobayes par la faculté pour les expérimentations : circulaire, mars 1959. 3716 W 763 Alimentation : autorisation ministérielle, prospectus, carnet, correspondance (mai 1945-août 1955, décembre 1968), 1945-1968. 3716 W 764 Equipement matériel Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux170 : états, correspondance, 1949-1954. 3716 W 765 Radio-diffusion.- Installation de postes par le ministère des Postes et Télégraphes et sollicitation du concours de la faculté de médecine pour des conférences de vulgarisation : correspondance (janvier 1925-mars 1928). Association Les Amis de la Doua, organisation d'un « quart d'heure universitaire » radiodiffusé : programme, correspondance (octobre-novembre 1933), 1925-1933. 1 T 4397 Télévision.- Projet de réalisation d'une installation en circuit fermé : devis, plans, photographie noir et blanc, note de présentation, correspondance (janvier 1963-février 1964) ; problèmes de l'enseignement médical et moyens audiovisuels : mémoire (mai 1965-février 1968) ; retard technique sur la diffusion de la télévision en couleur : coupure de presse (avril 1967), 1963-1968. 3716 W 766 VIE DE LA FACULTÉ DURANT LES CONFLITS MONDIAUX 170 Clinique de la tuberculose (service du professeur Dufourt, hôpital Sainte-Eugénie à Saint-Genis-Laval) et clinique des maladies infectieuses (service du professeur Sédallian, hôpital de la Croix-Rousse à Lyon). 61 Guerre de 1914-1918 Mesures spéciales en temps de guerre.- Prorogation des pouvoirs du conseil d’Université et du doyen : notes rectorales (novembre 1914, novembre 1915). Comptabilité et marchés, réglementation spéciale : extrait de décret171, notes, correspondance (juin 1916-octobre 1918), 1914-1918. 1 T 4398 Problèmes matériels de la faculté : correspondance, questionnaire sur la situation des laboratoires, 1914-1918. 1 T 4278 Emprunt de la Défense nationale, souscription : correspondance, 1916-1918. 1 T 4279 Œuvres patriotiques, participation de la faculté : correspondance, brochures des associations, circulaires, bulletins et reçus des souscriptions, 1914-1918. 1 T 4280 Propagande française à l’étranger, participation de la faculté et de ses membres : circulaires, bulletins nominatifs, états récapitulatifs, manifeste « les universités françaises aux universités des pays neutres », notes, correspondance (novembre 1914juin 1917). 1 T 4399 Personnel Personnel enseignant mobilisé.– Demandes de renseignements du Recteur au Doyen pour le ministère de la guerre : questionnaires, états de la situation des fonctionnaires mobilisés, correspondance relative au rappel des mobilisés ou aux sursis, 1915-1918. 1 T 4281 Personnel scientifique, utilisation pour servir aux intérêts de la défense nationale : circulaire, bulletin d’enquête vierge notes, correspondance172 (février 1915-novembre 1918). 1 T 4400 Absences et congés des fonctionnaires, autorisation : circulaire, notes de service, notes, correspondance (septembre 1914-juin 1915, février 1917). 1 T 4401 Livre d’Or de l’enseignement, recueil d’informations sur les fonctionnaires signalés disparus ou prisonniers : circulaire, avis de décès, bulletins « coupe-fil spécial pour le rapatriement des grands blessés et du personnel médical rentrant d’Allemagne », notes (décembre 1915, octobre 1918). 1 T 4402 Professeurs agrégés et personnel auxiliaires mobilisés, ré-affectation à la faculté de Lyon : avis d’affectation, circulaires, états nominatifs, notes, correspondance (novembre 1918-septembre 1919). 1 T 4404 Etudiants Scolarité durant les hostilités, conditions des études, des examens et des concours : circulaires, télégrammes, notes, correspondance (août 1914- décembre 1917). 1 T 4403 Etudiants mobilisés groupés à l’école du service de santé militaire.– Enseignement intensif : emplois du temps, programmes des cours de l’Université de Paris, correspondance, 1918-1919. 1 T 4282 Mesures réparatrices en faveur des étudiants mobilisés.– Aménagement des conditions d’inscription et des études : décret, circulaires, correspondance, emplois du temps, programmes de cours, brochure de l’Association Générale des étudiants (1917-1926) ; 171 Décret du 20 juin 1916 relatif au paiement des dépenses de l’Etat et des départements par virement de compte et par mandats-carte postaux. 172 Dont celle relative à l’accueil en France de 25 savants ou techniciens américains, dans le cadre de la mission Fabry (1917). 62 subsides accordés aux étudiants victimes de la guerre : demande d’un étudiant en médecine (1918-1919), 1917-1926. 1 T 4283 Conséquences de la guerre Accueil des étudiants américains à la faculté de Médecine de Lyon : correspondance entre le Recteur et le Doyen, rapport sur les conditions d’admission des étudiants étrangers, 1917-1919. 1 T 4284 Accueil des médecins étrangers en France.– Demande d’autorisation d’exercer, opposition de médecins de la faculté : correspondance, brochure, 1918. 1 T 4285 Guerre de 1939-1945 Personnel Rappel sous les drapeaux de fonctionnaires civils, déclaration et délégation des soldes à l'effet de percevoir les émoluments civils dont ils continuent à bénéficier : bulletins de déclaration, bulletins de salaires, correspondance (août 1939-août 1940). 3716 W 767 Traitement des officiers et sous-officiers, cessation de paiement : certificats, correspondance (juillet-octobre 1940). 3716 W 768 Statuts, obligation pour rester en poste ou passer un concours d'être né de père français173 : notes de service, dossier individuel174, correspondance (juillet 1940septembre 1942). 3716 W 769 Légion d’honneur, prestation de serment des légionnaires à l’Etat français 175 : formulaire, état nominatif, circulaire, note, correspondance (juin-août 1942). 3716 W 770 Sociétés secrètes, démission d'office de fonctionnaires anciens dignitaires de sociétés secrètes dissoutes176 : textes officiels, journaux officiels, états nominatifs des fonctionnaires ayant souscrit une déclaration, notes de service (août 1940-juillet 1944). 3716 W 771 Epuration administrative, révision des nominations depuis 1940 : circulaires, extrait du Journal officiel, correspondance (octobre 1944-septembre 1947). 3716 W 772 Bâtiments Ascenseurs et lumières, consignes d’utilisation et de camouflage : notes de service (sd, janvier 1944). 3716 W 773 Chauffage177 des locaux de la faculté et de l'école d'infirmières, approvisionnement en combustible et paiement des frais aux HCL : questionnaire du service départemental des combustibles, fiche de déclaration de consommation, décompte de la part due par l'école d'infirmières, marchés, publicité, facture, minute, cartes « autorisation d'approvisionnement de combustible », notes, correspondance (décembre 1939- avril 1945). 3716 W 774 Scolarité 173 Conformément à l'article 1 de la loi du 17 juillet 1940. Dossier de mademoiselle Marie-Louise Lucca, commis au secrétariat de la faculté de médecine. 175 Conformément à la loi du 1er septembre 1941 (Journal officiel du 1er septembre 1941). 176 Dissolution à la suite des lois du 13 août 1940 et 11 août 1941, portant interdiction des associations secrètes. 177 Chauffage produit par le moyen et l'intermédiaire de la centrale thermique de l'hôpital Edouard Herriot, à la suite d’une convention passée en novembre 1937. 174 63 Diplômes et dossiers universitaires, transmission vers la zone occupée par l'intermédiaire des préfectures : circulaire, correspondance (avril 1941-juillet 1944). 3716 W 775 Courrier de l'étudiant aux Armées, sollicitation de correspondants permanents au sein des facultés : correspondance (février 1940-juillet 1941). 3716 W 776 Circulation inter-zones.- Organisation de convois pour les étudiants désirant poursuivre leurs études en zone occupée : circulaires, états nominatifs, imprimés, correspondance (septembre 1941-septembre 1942). Organisation de convois pour les étudiants désirant passer les vacances scolaires en zone occupée : circulaires, imprimés, fiches individuelles, états nominatifs, correspondance (étés 1941-1943, Pâques 1942-1943, noël 1942). Etudiants en médecine nord-africains ou libanosyriens, organisation de départs en vacances ou de rapatriements définitifs : fiches individuelles, note, correspondance (juin 1945), 1941-1945. 3716 W 777 Etudiants juifs Statut des Israélites, modification178 : textes officiels, copies de décrets, circulaires, correspondance (octobre 1940-novembre 1942). 3716 W 778 Numerus clausus, mise en place et application179 : états nominatifs, correspondance (août 1941-janvier 1944). 3716 W 779 Demandes d'admission, 1941-1945. Médecine : copies d'actes d'état civil, états des services militaires, cartes d'étudiants, curriculum vitae, attestations professionnelles et/ou de moralité, extraits de casier judiciaire, correspondance, janvier 1941-avril 1945. A-L. 3716 W 780 M-Z. 3716 W 781 Pharmacie : copies d'actes d'état civil, états des services militaires, cartes d'étudiants, curriculum vitae, laissez-passer, correspondance, août 1941-octobre 1943. 3716 W 782 Etudiants d'Afrique du nord et des colonies Recensement : états nominatifs, notices individuelles, notes (juin 1942-août 1944) ; secours : circulaire180, état des avances, notices individuelles, notes (février-mars 1943), 1942-1944. 3716 W 783 Don d'ouvrages au titre de l'aide morale : états nominatifs, correspondance (juin 1943février 1944). 3716 W 784 Comité supérieur des oeuvres sociales en faveur des étudiants Comité universitaire de l'Afrique du nord et des Etats du Levant (CUANEL), transmission de messages aux familles : état nominatif, formulaires Croix-Rouge de messages familiaux, notes (janvier-mars 1943) ; soutien et aide matérielle : notes, correspondance (juillet 1943-juin 1944) ; organisation de vacances : circulaire, questionnaire d'enquête, notes, correspondance (avril-juillet 1943), 1943-1944. 3716 W 785 178 Par promulgation notamment de la loi du 3 octobre 1940 portant statut des juifs ( Journal officiel du 18 octobre 1940, page 5323) et de la loi du 21 juin 1941 réglant les conditions d'admission des étudiants juifs dans les établissements d'enseignement supérieur (Journal officiel du 24 juin 1941, page 2628). 179 Pour les années universitaires 1941-1942 à 1943-1944. 180 Circulaire n° 2346 en date du 24 février 1943 du ministère de l'Education nationale. 64 Etudiants corses, demande de secours : notices individuelles, notes, correspondance (octobre 1943-septembre 1945). 3716 W 786 Prisonniers Fonctionnaires de la faculté de médecine, étudiants en médecine et pharmacie et personnel médical des hospices civils de Lyon mobilisés et prisonniers, organisation de l'entraide : circulaires, états nominatifs, message de monsieur Bonnard (Abel)181 aux prisonniers de guerre, correspondance (décembre 1939-juillet 1944). 3716 W 787 Etudiants prisonniers, 1940-1945. Constitution d'un comité pour l'envoi de livres : circulaires, listes d'ouvrages à envoyer, procès-verbal de séance, correspondance, octobre 1940-février 1941. 3716 W 788 Recensement en vue d'un soutien et d'un regroupement pour la poursuite de leurs études et des examens : circulaires, états nominatifs, correspondance, novembre 1940-février 1941. 3716 W 789 Sort des étudiants prisonniers en Allemagne.- Recherches : listes de leurs adresses personnelles en Allemagne et de leurs parents en France, états nominatifs des étudiants et des personnels de la faculté fusillés 182 ou déportés (décembre 1944février 1945). 3716 W 790 Comité universitaire du retour, organisation de l'accueil des étudiants prisonniers ou déportés lors de leur retour en France : textes officiels, lettre circulaire, états nominatifs, récits et témoignages, transcription d'un message radiophonique, lettre de soutien de l'université de Genève, novembre 1944-août 1945. 3716 W 791 Réquisition de la main d’œuvre Service civique rural183, recensement des étudiants âgés de 17 à 21 ans : circulaires, états nominatifs, correspondance (mai 1942-août 1944). 3716 W 792 Service du travail obligatoire (STO), 1942-1944. Statistiques.- Etudiants des classes 1939 à 1942 : états nominatifs184, correspondance, mai-juillet 1943. Etudiants des classes 1939 à 1941, médecins diplômés, pharmaciens et dentistes diplômés : états nominatifs, correspondance (juin-octobre 1943). Etudiants de l'école du service de santé militaire des classes 1939 à 1942 : états nominatifs (juillet-septembre 1943). 3716 W 793 Désignation de fonctionnaires appelés à partir pour l'Allemagne 185 : circulaires, états nominatifs, notes de service, tableaux statistiques, correspondance, janvier 1943-juin 1944. 3716 W 794 Etudiants.- Accomplissement de la période obligatoire : arrêtés, circulaires, états nominatifs, journaux officiels, correspondance (septembre 1942-avril 1944). Demandes de sursis formulées en vue de passer un concours (mai-juin 1943, juinaoût 1944). 3716 W 795 Relève des médecins, pharmaciens et dentistes maintenus dans les camps de prisonniers en Allemagne par les étudiants en médecine : textes officiels, 181 Ministre, secrétaire d'Etat à l'Education nationale. A noter le récit de la mort de Pierre Miguet et Jean-Michel Hérault, le 21 août 1944 : extrait de discours, correspondance (novembre 1944). 183 En application de la loi du 31 décembre 1941, le service civique rural a été organisé par l'arrêté du 11 avril 1942 relatif à la réquisition de la main d’œuvre pour les exploitations agricoles et forestières ( Journal officiel des 13 et 14 avril 1942). 184 Pour le Rhône et d’autres départements. 185 Il s'agit des fonctionnaires, agents et employés appartenant aux directions qui relèvent du secrétariat général de l'Instruction publique (enseignement supérieur, secondaire, primaire et technique). 182 65 circulaires, extrait du Journal officiel, questionnaire, états nominatifs, coupure de presse, correspondance, mars 1943-février 1944. 3716 W 796 Autres formes de réquisition, 1943-1944. Recensement des étudiants de sexe masculin nés entre le 1 er janvier 1914 et le 31 décembre 1928186 : circulaires, instructions techniques, états nominatifs, coupure de presse, correspondance, février-avril 1944187. 3716 W 797 Etudiants en médecine, pharmacie et art dentaire de la classe 1942 affectés en Allemagne, stage de spécialisation en vénérologie : circulaires, états nominatifs, correspondance (juillet-octobre 1943) ; envoi de vivres, vêtements, soutien moral et signatures d'attestations en vu de permissions par leur comité de défense : bulletin d'inscription, état nominatif, correspondance (janvier 1943-avril 1944). 3716 W 798 Ravitaillement Suppléments professionnels, attribution de la carte T 188 : imprimé, coupure de presse, correspondance (décembre 1942-mai 1943, mars 1946-novembre 1948). Travail de force, demande de tickets supplémentaires : états nominatifs, circulaire de la direction départementale du ravitaillement général, notes, correspondance (novembre 1941mars 1945), 1941-1948. 3716 W 799 Alcool pur en franchise de droit, estimation des besoins et commande : états détaillés, factures, relevés de livraison, notes de poids, bons de livraison, états des stocks, questionnaires d'enquête, avertissements, bordereaux de la direction générale des contributions indirectes, notes de service, notes, correspondance (octobre 1939décembre 1946). 3716 W 800 Savon, demande d'attribution et distribution aux différents services : questionnaires, listes, reçus, notes, correspondance (décembre 1940-février 1943). 3716 W 801 Défense passive Tranchées creusées à la faculté, avenue Rockfeller : deux photographies noir et blanc (février 1940). 3716 W 802 Alertes, rappel des consignes : note de service (avril 1944). 3716 W 803 ECOLE DU SERVICE DE SANTÉ MILITAIRE (ESSM) Administration Création de l’Ecole à Lyon : procès-verbal de séance du conseil municipal de Lyon, décret (décembre 1888), règlements des écoles de santé militaire de Strasbourg et de Lyon, plans de l’avant-projet de construction des bâtiments (1883), correspondance 186 En application de la loi n° 869 du 4 septembre 1942, modifiée par la loi n° 54 du 1er février 1944. Cette opération concerne les étudiants de la faculté de médecine et de pharmacie, ceux de l'école du service de santé militaire et ceux de l'institut universitaire d'éducation physique. 188 Ministère du ravitaillement, circulaire du 2 mars 1946 relative au régime des suppléments professionnels et au classement des professions (Journal officiel du 10 mars 1946, page 2019). 187 66 entre le directeur de l’Ecole et le doyen de la faculté de médecine. Réorganisation : rapport, décret (septembre 1919), 1882-1919. 1 T 4287 Maintien de l'école à Lyon : rapport, correspondance (novembre 1944-novembre 1945). 3716 W 804 Comité consultatif de santé des Armées : procès-verbaux de séance, convocations, rapports, bordereaux d'envoi, correspondance (12 février-13 mars 1951, 17 novembre 1952). 3716 W 805 Scolarité Organisation des cours et des examens : bulletins officiels, tableaux des emplois du temps (1892), correspondance avec la faculté de Médecine, relevés de notes des stages hospitaliers, 1892-1939. 1 T 4288 189 Organisation et déroulement : états nominatifs, affiches, plaquettes de présentation, correspondance (classement par année universitaire), 1940-1965. 1940-1941. 3716 W 877 1941-1942. 3716 W 878 1942-1943. 3716 W 879 1943-1944. 3716 W 880 1944-1945. 3716 W 881 1945-1946. 3716 W 882 1946-1947. 3716 W 883 1947-1948. 3716 W 884 1948-1949. 3716 W 885 1949-1950. 3716 W 886 1950-1951. 3716 W 887 1951-1952. 3716 W 888 1952-1953. 3716 W 889 1953-1954. 3716 W 890 1954-1955. 3716 W 891 1955-1956. 3716 W 892 1956-1957. 3716 W 893 1957-1958. 3716 W 894 1958-1959. 3716 W 895 1959-1960. 3716 W 896 1960-1961. 3716 W 897 1961-1962. 3716 W 898 1962-1963. 3716 W 899 1963-1964. 3716 W 900 1964-1965. 3716 W 901 1965-1966. 3716 W 902 Jury d'examen d'entrée, composition : correspondance (mai 1957). 3716 W 806 Conseil de perfectionnement : procès-verbal de réunion, correspondance (février 1956). 3716 W 807 Bureau scientifique de l'armée, recensement des services de recherche civils : circulaire, bordereau d'envoi, fiches de renseignements, correspondance (décembre 1946-février 1947). 3716 W 808 189 Présence également d'affaires disciplinaires et de renseignements sur les relations avec la faculté de médecine. 67 Epidémie de scarlatine à l’Ecole, mesures prises : liste des élèves malades, correspondance, 1903. 1 T 4289 Affaires disciplinaires, exclusion d'étudiants militaires de la bibliothèque : correspondance (février 1946-juin 1947) ; moralité : notes (septembre-octobre 1959) ; fraude : photographie, bordereau d’envoi, notes, correspondance (janvier 1941-mars 1970), 1946-1970. 3716 W 809 INSTITUTIONS OU ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT RATTACHÉS OU SOUS TUTELLE Centre de malariathérapie, projet de création d’un Centre régional de dépistage et de traitement de la syphilis tardive rebelle, demandes et allocations de crédits et subventions : circulaire, rapports190, convocation, états de sorties et transferts de malades, statistiques, notes, correspondance (juillet 1929-mai 1943). 1 T 4414 Centre antivénérien, projet de règlement et règlement du Centre de prophylaxie des maladies vénériennes de Lyon, accord sur les conditions de fonctionnement des services antivénériens annexés aux établissements dépendant des Hospices civils de Lyon : règlement, convention, notes, correspondance (décembre 1931-septembre 1934). 1 T 4415 Centre départemental d’orientation médico-psychiatrique, création : arrêté, note (janvier 1936). 1 T 4416 Musée anatomo-clinique de guerre dit « musée Justin Godart ».- Cession du musée par le ministère de la Guerre au profit de la faculté de médecine de Lyon : correspondance, procès-verbal de cession (janvier-décembre 1920) ; installation dans de nouveaux locaux : correspondance (décembre 1930), 1920-1930. 1 T 4417 Ecoles de médecine et de pharmacie, réorganisation et modification des statuts : projet de décret, projet de statut des écoles de médecine et de pharmacie en France (27 janvier 1947), rapport, extrait des registres de délibérations, procès-verbaux de réunion, notes, correspondance (juillet 1946-septembre 1947). 3716 W 810 Centres hospitaliers et universitaires, 1958-1974. Création191 : circulaire, questionnaire, tableau récapitulatif, mai 1959. 3716 W 811 Fonctionnement : textes officiels (1958-1971), convention (1963), règlements intérieurs, procès-verbaux de séance du conseil de l'université (25 octobre 1973, 14 mars 1974), rapports, coupures de presse, état des effectifs, 1958-1974. 3716 W 812 Contribution des HCL à la mise en place du CHU de Lyon : rapport de R. Lion 192, décembre 1963-février 1964. 3716 W 813 193 Partenariats avec divers établissements : conventions, règlements intérieurs, correspondance, octobre 1964-mai 1971. 3716 W 814 190 A noter : état des sorties et transferts des malades (1931) ; statistiques des malades indigents ayant reçus un traitement (1931). 191 En application de l'ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958. 192 Inspecteur des finances. 193 Ces établissements sont l'école internationale d'enseignement infirmier supérieur, la faculté de médecine, l'hôpital départemental du Vinatier, le centre hospitalier de Saint-Etienne, la société de l'école et du dispensaire dentaire de Lyon, le centre Léon Bérard, l'institut Pasteur de Lyon, l'INSERM et l'association lyonnaise de transfusion sanguine. 68 Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Grenoble.- Fonctionnement : rapport, correspondance (juin 1946-juillet 1949). Faiblesse du niveau d'enseignement dispensé194 : rapport, correspondance (juin-décembre 1949). Démission du docteur Albert Bonniot, directeur de l'école, pour protester contre l'obligation faite aux étudiants d'accomplir leurs stages pratiques de 4e et 5e années au siège de la faculté195 : procès-verbal du conseil de l'université, états nominatifs, correspondance (novembredécembre 1949). Demande de rétablissement d'un concours autonome d'internat pour les hôpitaux des villes sièges d'une école préparatoire de médecine : rapport, correspondance (juin-août 1952). Transformation de l'école préparatoire de Grenoble en école de plein exercice : rapport, correspondance (décembre 1953-janvier 1954), 1946-1954. 3716 W 815 Université de Grenoble, programme des enseignements : programmes, notes, correspondance (années universitaires 1959-1960 à 1961-1962). 3716 W 816 Ecole nationale de médecine et de pharmacie de Dijon, 1945-1969. Fonctionnement : arrêtés ministériels, procès-verbaux de séance du conseil de la faculté, coupures de presse, allocution, état nominatif, correspondance (1945-1949, 1962-1967). Personnel enseignant : état nominatif (mars 1966). Transfert des dossiers d'étudiants, programmes universitaires et stages conjoints : états nominatifs, correspondance (novembre 1962-novembre 1969), 1945-1969. 3716 W 817 Pharmacie, programme des enseignements : programmes, notes, correspondance, années universitaires 1959-1960 à 1961-1962. 3716 W 818 Université de Saint-Etienne.- Unité d'enseignement et de recherche de médecine, organisation et fonctionnement : états nominatifs, calendriers des examens, note d'information sur l'organisation des études médicales, compte rendu de réunion, correspondance, 1968-1971. 3716 W 819 Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales de Lyon.- Ecole d'infirmières et de visiteuses de Lyon, création : statuts (1923), règlement de l'école, plaquettes publicitaires, rapport moral et procès-verbaux des conseils d'administration (1945, 1949), bilan comptable et budget prévisionnel (1945, 1953), procès-verbal de la commission technique (décembre 1948), programme d'enseignement (s.d.). Année préparatoire destinée aux candidats n'ayant pas l'âge minimum requis pour intégrer le cursus d'infirmière : programme (s.d.). Assurance des élèves : correspondance (septembre 1946). Protestations et revendications : notes, correspondance (19461954). Etudiants étrangers, inscription : correspondance (avril-mai 1947). Centre d'hygiène sociale : rapport (1944-1945). Association nationale des assistantes sociales diplômées d'Etat, organisation de journées d'étude : programme, correspondance (novembre 1946). Tarifs des pensions et demi-pensions des élèves infirmières, protestation des parents d'élèves : correspondance (décembre 1948). Affaire Martin contre l'école d'infirmières, plainte pour erreur médicale : rapports d'experts, exploit d'huissier, correspondance (janvier 1942-mars 1947), 1923-1954. 3716 W 820 Jardin botanique, 1932-1957. Nomination et indemnités allouées au directeur, subventions et installation d’un transformateur électrique : correspondance (février 1932-mars 1938). 1 T 4418 Indemnités allouées au jardinier, subventions, travaux d’entretien : brochure publicitaire, notes, correspondance entre le directeur, le doyen de la faculté et le recteur (novembre 1944-juillet 1957). 3716 W 821 194 195 A Grenoble, mais aussi à Dijon. En application d'un décret du 16 avril 1949 et d'une circulaire du 10 novembre 1949. 69 Ecole dentaire de Lyon.- Fonctionnement : arrêté, questionnaire, programme, règlement d'administration196, correspondance (décembre 1941-juillet 1968). Personnel enseignant et membres du comité de direction : états nominatifs, correspondance (janvier 1941-février 1942, janvier 1951, novembre 1956, 1968-1969). Réforme : décret, rapport, brochure, vœu, carnet de scolarité, correspondance (mai 1949-octobre 1968). Demande de transformation de l'école en UER, projet, correspondance (novembre-décembre 1968), 1941-1969. 3716 W 822 Ecole pratique de psychologie et de pédagogie, fonctionnement : comptes rendus de séances, notes, correspondance (mai 1953-juin 1967) ; délivrance du diplôme d'orthophoniste : arrêté ministériel, correspondance (novembre 1961-septembre 1965) ; inscription au certificat de capacité d’orthophoniste : note (septembre 1967), 1953-1967. 3716 W 823 197 Ecole de kinésithérapie et d'ergonomie , création, organisation et fonctionnement198 : statuts (s.d.), règlement intérieur (s.d.), extraits du Journal officiel, arrêtés199, rapports200, mémoire sur les mouvements étudiants à l'école de kinésithérapie durant les évènements de mai 1968, procès-verbaux de séance, états financiers et budget, programmes des cours, vœux, ordres du jour, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration (mars 1959-avril 1970), procès-verbaux de réunion du comité de gestion ([1961], janvier 1963-avril 1970), correspondance, 1959-1970. 3716 W 824 RELATIONS DE LA FACULTÉ AVEC D'AUTRES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET ORGANISMES DIVERS Centre régional de lutte contre le cancer de Lyon et du sud-est « Léon Bérard » 201, 1923-1961. Création, organisation et inauguration : rapports, règlement administratif, liste des membres du comité consultatif (octobre 1923), comptes rendus de séances du conseil de la faculté, photographie202, projet de convention entre l’association 196 Concerne l'école et le dispensaire dentaires de Lyon. Ouverture en 1958, par arrêté du 23 octobre 1958. 198 Conformément au décret n° 46-2862 du 27 novembre 1946 portant approbation du programme des études préparant au diplôme d'Etat de masseur kinésithérapeute (Journal officiel du 8 décembre 1946). 199 Dont arrêté du 17 juin 1966 portant transformation d'une école de kinésithérapie et d'ergonomie à la faculté de Lyon. 200 Dont celui du docteur Kohler sur la rééducation psychomotrice (sd) et celui adressé à monsieur le ministre des affaires sociales sur l'étalement en 3 ans des études préparatoires au diplôme d'Etat de masseurkinésithérapeute (mars 1968). 201 Centre sis à l'hôpital Edouard Herriot, bâtiment B et initialement installé à l'Hôtel Dieu. Les Centres régionaux de lutte contre le cancer (CRLCC) ont été créés par une ordonnance du 1 er octobre 1945. Ces établissements sont des personnes morales de droit privé et reconnus d'utilité publique par l'article 2 de l'ordonnance de 1945, reprise en conseil d'Etat le 18 octobre 1993. 202 Prise lors du discours prononcé par le ministre de l’Hygiène, de l’Assistance et de la Prévoyance sociales, en présence de M. Edouard Herriot. 197 70 lyonnaise pour la lutte contre le cancer et le Centre régional, correspondance (janvier 1923-février 1924). 1 T 4405 Fonctionnement, modification des statuts et dotation de la personnalité civile : extraits des registres de délibération du conseil de la faculté et de l'université, procès-verbaux du conseil d’administration, convocation, convention, affiche, télégramme, journal officiel, notes (novembre 1945- avril 1948, septembre 1953octobre 1967). 3716 W 825 Conseil d’administration de l’Association lyonnaise pour la lutte contre le cancer et du comité consultatif du Centre régional de lutte contre le cancer de Lyon et du sud-est : convocations, ordres du jour, rapports imprimés du conseil d’administration de l’Association lyonnaise pour la lutte contre le cancer, coupure de presse, correspondance (février 1923-octobre 1936). 1 T 4406 Transfert du Centre de l’Hôtel-Dieu à l’hôpital de Grange-Blanche : correspondance et rapports entre le maire de Lyon, le conseil d’administration des Hospices civils de Lyon, le doyen de la faculté de médecine, le préfet et le ministre de la Santé publique (janvier 1929-décembre 1933). 1 T 4407 Secrétariat, enregistrement du courrier : registre chrono (20 avril 1938-16 mars 1948). 1 T 4408* Personnel, nomination et traitement, 1923-1958. Avis de nomination des directeurs des services du Centre, liste des membres du comité consultatif, avis de nomination du directeur, extrait des délibérations du comité consultatif, procès-verbaux de séance du conseil de la faculté, états des dépenses du personnel (exercices 1930 et 1931), notes, correspondance (juin-novembre 1923, janvier 1930-décembre 1939). 1 T 4409 Notes, états nominatifs, fiches individuelles, états des traitements, extraits des délibérations du comité consultatif du centre, correspondance (mai 1940-avril 1948, juillet 1958). 3716 W 826 Comptabilité, 1924-1961. Correspondance et rapports sur la réglementation et le fonctionnement du Centre en matière de comptabilité, 1924-1935, états des recettes et des dépenses pour les exercices 1930 à 1937203, notes, correspondance (février 1930-mars 1939). Rentes, acquisition et remboursement : états, extraits des délibérations du conseil de la faculté, notes, correspondance (juillet 1929décembre 1939), 1924-1939. 1 T 4410 Etats des recettes et des dépenses (exercices 1940-1947), compte de gestion, comptes financiers, comptes administratifs, rapports, étude, procès-verbaux de réunion du comité technique, état sur les salaires, notes, correspondance (mars 1940-février 1948, avril 1961, octobre 1967). Subventions, versement par l'Institut national d'hygiène : état, notes, correspondance (avril 1944-décembre 1947). Rentes, acquisition et remboursement : états, extraits des délibérations du conseil de la faculté, notes, correspondance (novembre 1940-février 1949). Dons et legs.- Legs Turrel, acceptation et affectation de la somme perçue : copie de texte officiel204, notes (juin-juillet 1944), 1940-1961. 3716 W 827 Subventions, allocation au centre et aux laboratoires : avis d’ordonnancement, devis pour l’acquisition de matériel, mémoires de dépenses, notes, correspondance (juin 1923-avril 1939). 1 T 4411 Assurances, 1929-1947. 203 204 Les exercices 1931, 1933 et 1934 sont manquants. Décret n° 509 du 25 février 1943 portant acceptation de legs (Journal officiel du 2 mars 1943). 71 Accident : états trimestriels, notes, correspondance (janvier 1929-avril 1940) ; tous risques radium : avenant, reçus, correspondance (janvier 1929-décembre 1939) ; incendie : police, notes, correspondance (janvier 1929-mars 1939), 1929-1940. 1 T 4412 Accident : états trimestriels, notes, correspondance (juillet 1940-avril 1947) ; tous risques radium : reçu, correspondance (juillet 1941), 1940-1947. 3716 W 828 Matériels, 1923-1946. Etablissements Gaiffe-Gallot (décembre 1923-février 1924), monsieur C.V. Louis (octobre 1924), établissements Gaiffe-Gallot et Pilon (novembre 1924), société Garabiol et Bouchayer (octobre 1929-février 1930), compagnie générale de radiologie (novembre 1934-septembre 1939), établissements veuve César Grobon et fils (juin-août 1935), établissements G. Massiot et compagnie (novembre 1935-février 1936, avril-juillet 1939), union minière du haut Katanga (mars 1936, février 1939), société industrielle d'appareils médicaux (février-juillet 1937), maison Louis Gerbaud (juillet-septembre 1939) : certificats de réception provisoire et définitive, marchés de gré à gré, nantissement, factures, devis, exploit d'huissier, notes, correspondance (décembre 1923-septembre 1939). Radium, achat : mémoire, correspondance (janvier 1929-février 1930). Téléphone, paiement de l'abonnement du centre par la faculté de médecine : notes de service, mémoire, bordereau d'envoi, correspondance (juin-août 1932), 1923-1939. 1 T 4413 Société industrielle d'appareils médicaux (mars 1944), compagnie générale de radiologie (septembre 1940-mai 1941) et société Protectorix (décembre 1946) : certificats de réception provisoire et définitive, marchés de gré à gré, nantissement, factures, devis, exploit d'huissier, notes, correspondance, septembre 1940-décembre 1946. 3716 W 829 Service médico-social, création205, fonctionnement et financement : états des dépenses, notes, correspondance, janvier 1944-janvier 1948. 3716 W 830 Hospices civils de Lyon (HCL), 1841-1976. Installation de cliniques dans les locaux des HCL.- Clinique d’accouchement à l’hospice de la Charité : délibération, règlement intérieur, Des réformes à apporter dans les services obstétricaux des hôpitaux de Lyon proposées par la société nationale de médecine sur le rapport fait par M. Delore dans la séance du 17 mai 1886, correspondance (février 1841, janvier 1851, septembre 1862). Cliniques de la faculté de médecine dans les hospices civils de la ville de Lyon : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Lyon (avril 1877), 1841-1894. Clinique chirurgicale dans les nouveaux locaux de l’Hôtel-Dieu : état comparatif des services du docteur Tripier et du docteur Poncet, correspondance (juin 1893avril 1894). 1 T 4421 Relations avec la faculté, demandes de renseignements : correspondance et rapports, règlement des cliniques de la faculté, états comparatifs des cliniques, projet de statuts206, notes (juin 1941-septembre 1959), 1941-1959. 3716 W 831 205 Création à la suite d'une délibération du comité consultatif du centre anti-cancéreux de Lyon en date du 9 février 1944. 206 « Le Lactarium de Lyon », association ayant pour but exclusif l’assistance dans la région sanitaire de Lyon, par la collecte du lait de femme sous contrôle médical et sa distribution aux hôpitaux publics ou privés ou aux particuliers pour des enfants du premier âge déficients atteints de troubles digestifs ou infectieux. 72 Personnel.- Recrutement : textes réglementaires (1941-1954). Remplacement des Santars mobilisés par des étudiants civils internes et externes (mars 1940). Nomination des chefs de clinique : états (1940-1948). Modification des programmes aux concours d'internat et d'externat (janvier 1940-avril 1948). Nomination de professeurs de clinique pour assurer le jury des concours (décembre 1941-novembre 1942, octobre 1954). Congés des professeurs de clinique (juin 1944, juin-juillet 1953). Etablissements des dates de concours médicaux (août 1944-janvier 1959). Vacance de poste de chirurgien assistant à l'hôpital de Mâcon avec organisation d'un concours (juin-juillet 1946). Accidents professionnels et dommages causés aux malades (février 1949). Rejet de candidatures aux concours médicaux par inscriptions non réglementaires (mars 1946), 1940-1959. 3716 W 832 Organisation et contrôle.- Ecole d'accouchement des hospices civils de Lyon, modification du règlement et révision du prix de pension : extrait du registre des délibérations, correspondance (mai-octobre 1941). Locaux et matériel, organisation : notes, correspondance (juillet 1940-février 1959). Commission d'étude de « l'hôpital toutes classes », adoption d'un projet sur les consultations des malades : procès-verbal de séance (avril 1945). Conseil national de l'ordre des médecins, réforme de la médecine hospitalière : questionnaire, correspondance (juin-juillet 1947). Législation hospitalière, projet de réforme : projet de texte officiel, correspondance (novembre 1948-janvier 1949). Commission du plan d'équipement sanitaire et social, projet de réforme : correspondance (mars 1953), 1940-1959. 3716 W 833 Concours.- Externat aux HCL, réclamation sur des irrégularités du concours : périodique Le lien médical, correspondance (janvier-février 1954). Hôpital SaintJoseph, admission aux concours d'internat (1962-1970, 1973-1976) et d'externat (1963-1964) : états nominatifs, correspondance, 1954-1976. 3716 W 834 Musée d'histoire de la médecine.- Donation Lacassagne, réalisation d'un foyer et illustration d'ouvrage : extrait du Journal officiel, copies de minutes notariales, correspondance (novembre 1913-novembre 1967) . Création et nomination du personnel : rapport, notes, correspondance (mai 1946-juillet 1948). Demande de prêts d'ouvrages et d'objets et transfert de livres : compte rendu, inventaire, correspondance (juin 1946-janvier 1968). Visite par le personnel administratif de la faculté : tableau des inscrits, fiche de présentation, note (novembre 1965). 3716 W 835 Faculté française de médecine de Beyrouth, 1891-1963. Historique de la création de la faculté, sd. 1 T 4290 Missions d’inspection par le doyen de la faculté de médecine de Lyon : rapports d’inspection, résultats des examens, correspondance, 1891-1898. 1 T 4291 Nominations des jurys d’examens : correspondance, 1895-1940. 1 T 4292 Constitution de jurys d'examen avec des enseignants lyonnais : circulaire, correspondance (octobre 1941-novembre 1948). Enseignants, détachement et remplacement : extrait des délibérations du conseil de la faculté, état nominatif des membres du conseil supérieur de la faculté, correspondance (1948-1965). Thèses et publications, demande de documentation : correspondance (juillet 1946novembre 1948). Docteur Joseph Gabbay, demande d'évaluation de son diplôme de docteur en médecine obtenu à Beyrouth : correspondance (juin 1953). Scolarité d'étudiants syriens ou libanais en France et d'étudiants français ou étrangers à Beyrouth, demande de transfert des dossiers : état nominatif, correspondance (décembre 1946-mars 1963). Faculté de pharmacie, demande d'inscription et de 73 transfert de dossiers : correspondance (mars 1952-septembre 1958), 1941-1963. 3716 W 836 Faculté américaine de médecine de Beyrouth.- Etudiants, suivi du cursus de cinquième année à la faculté de Lyon : correspondance entre les deux universités, listes des étudiants inscrits à Lyon, certificats d’inscription, emplois du temps, certificats de scolarité, 1925-1936. 1 T 4293 207 Faculté de médecine de Médan , candidature d’un professeur d’anatomie : correspondance, 1969-1970. 3716 W 837 208 Hôpitaux du département de l'Ain , arrêt de l'accueil des internes en médecine 209 : rapport, 1967. 3716 W 838 Centre d'enseignement supérieur de Brazzaville, séance solennelle de rentrée universitaire : discours (25 novembre 1964). 3716 W 839 Institut des hautes études de Défense nationale, désignation d'universitaires pour assister aux sessions annuelles de cet établissement : circulaires ministérielles, correspondance (mars 1959-juillet 1964). 3716 W 840 Délégation générale à la recherche scientifique et technique (DGRST), mise en oeuvre et financement d'actions concertées210 dans le cadre du Ve Plan (1966-1970) : déclarations d'intention, coupures de presse, notes, correspondance (février-septembre 1966, mars, octobre-novembre 1967). 3716 W 841 Centre national de la recherche scientifique (CNRS), subvention211 : notes, correspondance (juillet 1940-octobre 1944). Mission scientifique du CNRS, achat de matériel en Allemagne pour les laboratoires français : circulaires, inventaire, notes, correspondance (septembre-décembre 1946), 1940-1946. 3716 W 842 Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires (ISNTN), but de cet institut et enseignement dispensé : correspondance du directeur au doyen de la faculté, fiche d’inscription, affiches programmes des cours, 1956-1958. 3716 W 843 Représentation de la faculté de médecine auprès de divers conseils, commissions, jurys de concours et associations : notes, correspondance, 1956-1966. 3716 W 844 Conseil régional de l'ordre des médecins (octobre-novembre 1956), institut des radio-isotopes de Grenoble (novembre 1956-janvier 1957), école pratique de psychologie (novembre 1956-mai 1957), école d'infirmières (février 1957), conseil régional de l'ordre des pharmaciens (octobrenovembre 1957, mai 1965-juin 1969), jury des concours de pharmaciens d'hôpitaux et hospices publics (décembre 1959), conseil régional de l'ordre des chirurgiens-dentistes (juin 1961, mai 1963), association lyonnaise pour le développement de l'enseignement supérieur à l'étranger (avril 1962), conseil de l'université (février 1964), école dentaire (février-avril 1964), institut d'études politiques (février 1965), comité de coordination pour le développement des études sociales européennes (juin 1965), école internationale d'enseignement infirmier supérieur (octobre 1965), commission hospitalo-universitaire d'informatique (juin 1966), institut régional d'éducation physique et sportive (IREPS) (décembre 1966), institut de météorologie et des sciences climatiques (décembre 1966). 207 En Indonésie. Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, hôpital Sainte-Madeleine et hôpital psychiatrique Saint-Georges. 209 A la suite de l'application de l'article 2 de l'arrêté interministériel du 27 janvier 1967, ne permettant plus aux hôpitaux de l’Ain de continuer à recevoir des internes au cours de leur 5e année d'étude. 210 Les thèmes de recherche couverts concernent la biologie moléculaire, le génie biologique et médical, l'enseignement programmé, les échanges respiratoires et circulatoires, ainsi que la lutte biologique. 211 Pour publication ou achat de matériel. 208 74 Comité lyonnais de chirurgie cardio-vasculaire, création : statuts (janvier 1948) ; fonctionnement : procès-verbaux de réunion, coupure de presse, correspondance (janvier 1948-décembre 1953). 3716 W 845 Conseil canadien pour la reconstruction par l'UNESCO, collecte et répartition de matériel dans les écoles, collèges, facultés et universités françaises : circulaire, notes, correspondance (février 1947-janvier 1949). 3716 W 846 212 Association des Amis de l'université de Lyon , fonctionnement : compte rendu de réunion, comptes d'exploitation, correspondance (novembre 1960-janvier 1966). Allocation de bourses et subventions : correspondance (1961-1968), 1960-1968. 3716 W 847 Fondation internationale hippocratique de Cos, adhésion : brochures, extrait du registre des délibérations du conseil de la faculté, correspondance (novembre 1961août 1962). 3716 W 848 Association amicale de secours de l'enseignement supérieur, projet de création : projet de statuts, questionnaire, correspondance (février 1962). 3716 W 849 Aviation civile.- Commission d'examen médical des navigants de tourisme, création dans les villes possédant une faculté de médecine : correspondance (novembre 1951janvier 1953). 3716 W 850 Ecole nationale d'administration, concours d'entrée : affiche, correspondance (mars 1958). 3716 W 851 Revues et publications, 1946-1970. Revue de l'enseignement supérieur, création et relation avec la faculté de médecine : exemplaires de la revue, brochure, fiches de thèses, correspondance (octobre 1955-novembre 1962). Annales de l'université de Lyon, réorganisation et demande de renseignements : correspondance (octobre-novembre 1966). Revue de l'université de Lyon, création : rapport d'activité, extrait du registre des délibérations du conseil de l'université, projet et avant-projet, correspondance (juin 1966-avril 1967), 1955-1967. 3716 W 852 Bulletin Express, revue paraissant en complément du Bulletin de liaison du CHU (bimestriel) : parution bi-mensuelle n° 1 à 72213, 17 octobre 1968-octobre 1970. 3716 W 853 Documentations diverses, 1946-1969. 3716 W 854 212 Association fondée en 1889. Les numéros 2, 11, 15, 34 à 35, 37 à 55, 63 et 64 sont manquants ; les numéros 3 et 7 sont en partie lacunaires. 213 75