Liste des travaux Didier VALETTE mars 2016
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Liste des travaux Didier VALETTE mars 2016
Mise à jour mars 2016 Didier VALETTE Maître de Conférences en droit privé - hors classe Directeur du master droit et fiscalité de l’entreprise GEFIRE Ecole de Droit de l’Université d’Auvergne - Centre Michel de l’Hospital – EA 4232 Liste des travaux I – Articles, ouvrages, communications et manifestations scientifiques • • • • • • • • • • • • • • • • • Le Droit humain doit se saisir de l’Intelligence Artificielle, Recueil Dalloz IP/IT, à paraître Compétitivité et développement des entreprises : la valeur ajoutée des professions juridiques, 31 mars 2016, Organisation et communication, colloque organisé par l’Ordre des Avocats du Barreau de Clermont-Ferrand, l’Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE) et l’Ecole de Droit de l'Université d'Auvergne De l’opportunité de recourir à l’apprentissage pour la formation initiale des juristes (résultats d’une enquête réalisée auprès de 250 professionnels du droit de l’entreprise en Auvergne). Conférence AFJEAPEC-GEFIRE, communication, 15 mars 2016, Ecole de Droit de Clermont-Ferrand. Les prêts toxiques soumis au contrôle du juge judiciaire, Gazette du palais, 15 mars 2016 Pour une lex robotica. Vite ! Pulse LKD, 28 février 2016 La saga COUACH : le yacht, la société maltaise et la clause d’arbitrage, Pulse LKD, 7 février 2016 La SCI, le carreleur et la clause d'arbitrage du fabricant italien des carrelages, Pulse LKD, 25 janvier 2016 Peut-on arbitrer un litige relatif à un contrat classé "secret défense" ? Pulse LKD, 22 janvier 2016 Chronique d’actualité juridique sur l’arbitrage www.arbitrage-infos.com, depuis 2008 Les sociétés interprofessionnelles, communication lors du colloque La réforme des professions judiciaires réglementées, Ecole de Droit de Clermont-Ferrand, 9 avril 2015. Manuel de Droit commercial (Commerçants, Effets de Commerce, Sociétés, Droit pénal des sociétés et Procédures collectives), réalisé pour la préparation des concours de Lieutenant et de Commissaire de Police, édité par la DFPN, 13ème édition avec refonte conforme au programme officiel, octobre 2013 Interrogations au sujet de la proposition de loi sur le déblocage exceptionnel de la participation des salariés, Les Echos, contributions du Cercle, 30 avril 2013 Régime juridique des crédits syndiqués et des trustees, communication lors d’un colloque CEPAL, avril 2013. Arbitres et magistrats ne seraient pas soumis à la même conception de l'indépendance... Les Echos, contributions du Cercle, 11 décembre 2012 Focus sur la question de l’impartialité de l’arbitre, www.arbitrage-infos.com, décembre 2012 Les contentieux de l'UMP et de la GLNF sont révélateurs d'un défaut de maîtrise juridique, Les Echos, contributions du Cercle, décembre 2012 La médiation, alternative au procès, Présidence du colloque organisé par le Barreau de Clermont-Ferrand, Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, 15 juin 2012 1 Mise à jour mars 2016 • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Actualité juridique des modes alternatifs de règlement des litiges, communication dans le cadre du colloque organisé par le Barreau de Clermont-Ferrand, Faculté de Droit de ClermontFerrand, 15 juin 2012 Quels droits pour les patients atteints de MICI ?, communication lors du colloque organisé par le CHRU de Saint-Etienne, 2 juin 2012, non publiée Etude d’ensemble sur l’EIRL, publiée sur www.eirl-infos.com, 31 janvier 2012 Contexte et environnement des contrats collaboratifs impliquant la recherche publique, Communication lors du colloque « La négociation et la rédaction des contrats de collaboration de recherche », Commerce Extérieur-FIDAL, 17 septembre 2010 Le droit d’auteur pour les nuls, communication dans le colloque organisé sur la présentation de la loi HADOPI par Le Transfo, Clermont-Ferrand, juin 2009, Annales dématérialisées du Transfo 2009 Conseiller Scientifique des Editions Eyrolles pour la réalisation et l’édition du Code de la petite entreprise, décembre 2008 L’université 2 .0 : Outils d’accompagnement et de promotion des formations universitaires, rencontres nationales Vivaldi, 21 octobre 2008 Participation à la rédaction d’un ouvrage collectif : Le Droit : Rédaction de la partie Droit des affaires, éditions Eyrolles, 2007 Quelles obligations pour le banquier dans le domaine du financement professionnel ?, Revue de Droit Bancaire et Financier, nov-déc 2007, p. 98. Communication Droit de la concurrence et propriété industrielle, lors du colloque organisé par l’Association des juges consulaires, Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 15 juin 2007. Quelles obligations pour le banquier dans le domaine du financement professionnel ?, communication lors du colloque organisé par M. le Professeur Hervé CAUSSE, Directeur du centre de recherches en droit des affaires, 29 mars 2007 Aspects juridiques et fiscaux de la location de droits sociaux, colloque, en collaboration avec le DCFG, 23 mars 2006 (organisation et intervention) Compte rendu du colloque Le nouveau règlement en matière de distribution automobile, Organisation en partenariat avec la SATCAR et la Ville de Clermont-Ferrand, RJA 1er trimestre 2006 Du relevé de forclusion en matière de redressement judiciaire, Mélanges SOHM, Editions RJA, février 2005. Le développement durable, une réalité juridique ? colloque, CNAM à Clermont-Ferrand le 8 octobre 2004, publication ECOCNAM en cours (intervention). Le nouveau règlement en matière de distribution automobile, Colloque, DESS Droit des Affaires et Fiscalité en partenariat avec la SATCAR et la Ville de Clermont-Ferrand, mars 2003, Publication en cours à la RJA (organisation et intervention) Le secret bancaire dans les groupes non bancaires, communication lors du colloque Les groupes non bancaires, Organisation en partenariat avec le Cabinet Andersen, et intervention, Paris juin 2002, Revue Lamy droit des Affaires, novembre 2002. Les aspects juridiques et fiscaux du sport automobile, colloque, DESS Droit des Affaires et Fiscalité en partenariat avec la société des Circuits de Charade, mai 2002 (organisation). Vademecum juridique et fiscal de la Recherche publique, édité par l’Université d’Auvergne, 2000 Présentation de la réforme de la société par actions simplifiée, communication lors du colloque La Société par actions simplifiée, Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, publication à la Revue des sociétés, juin 2000 (Organisation et intervention) 2 Mise à jour mars 2016 • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • L’organisation des activités de la recherche publique à l’Université d’Auvergne, colloque Environnement juridique des start-up, Centre de Droit des Affaires, Colloque publié à la Revue Droit et Patrimoine, 2000 (Organisation et intervention) Enjeux juridiques et économiques du sport, XXème anniversaire du DESS Droit des Affaires et Fiscalité, Clermont-Ferrand, 26 mars 1999 (Organisation et intervention) L’avant-contrat, le notaire et l’arbitrage, conférence organisée en 1999 par le DESS Droit Notarial de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, publication en ligne sur le site de la Faculté de Droit. L’introduction en bourse des PME, XXème anniversaire du DESS Droit des Affaires et Fiscalité - Organisation et intervention - Clermont-Ferrand, octobre 1998. Travaux dirigés de droit civil (Ouvrage de méthodologie), éditions Montchrestien-Gualino, 1998 Instruments de paiement et de crédit (Manuel de cours), éditions Montchrestien-Gualino, 1998 La privatisation par offre publique de vente, Colloque sur les Privatisations, Institut de Droit Comparé de l’Université de Cologne, mai 1998, publication à la Revue Juridique d’Auvergne, septembre 1998. Les conséquences juridiques du passage à l’Euro, colloque, DESS Droit des Affaires et Fiscalité et CNAM, Clermont-Ferrand, octobre 1997 (Organisation et intervention). Actualité jurisprudentielle en matière d’arbitrage, Conférence, Journées du CRFPA Auvergne, octobre 1997 (intervention) Le Juriste d’entreprise, statut et perspectives d’évolution, Colloque, DESS Droit des Affaires et Fiscalité et AFJE, Clermont-Ferrand, juin 1997 (Organisation et intervention) Le cours de bourse. Réflexions autour d’une réalité juridique, in Études sur le cours de bourse, sous la direction de M. le Doyen Jean STOUFFLET, Economica, 1997 L'optimisation du crédit client et l'affacturage, colloque, Centre de Recherches en Droit des Affaires de la Faculté de Droit, Clermont-Ferrand, mars 1996, Publication aux Petites Affiches (Organisation). La place des grands-parents dans la famille moderne, Conférence, Rencontres notariales de la Porte Maillot, Clermont-Ferrand, janvier 1996. Publication aux Annales de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, 1997 (intervention) Gestion juridique des moyens de paiement, Conférence, E.F.E., Paris, Septembre 1995 (Intervention) Actualité juridique, Conférence, Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes, Clermont-Ferrand, Mai 1995 (Intervention) Les conventions de crédit - Règles communes, fascicule 500 du Jurisclasseur Banque et Crédit, 1994. Le financement des P.M.E.. Comment en maîtriser les risques ? Colloque, Caisse d'Épargne d'Auvergne, Centre de Droit des Affaires de l'Université d'Auvergne, Club d'Affaires Gergovia, Clermont-Fd, Novembre 1993 (organisation) Les nouvelles règles en matière de facturation, Conférence, Institut Supérieur des Dirigeants d'Entreprises, Aurillac, octobre 1993 (intervention) La fiducie sûreté, contraintes et limites, Petites Affiches, 10 mai 1993. A propos de la responsabilité d’une société de bourse en matière d’opérations sur les marchés à terme, Commentaire de Paris, 24 septembre 1991, Semaine Juridique ed. E, 18 février 1993 Les structures de contrôle des marchés financiers et du crédit, Bank en Financiewezen, n° 93/2, février 1993, Bruxelles. L'incertitude de la notion de forme du cautionnement, Semaine Juridique, 9 avril 1993 3 Mise à jour mars 2016 • • Pathologie mentale et responsabilité, Petites Affiches, 26 juin 1992 ; Letter of International Academy of Legal and Social Medecine, 1992/3, Bruxelles Les marchés d'options négociables. Aspects juridiques, thèse sous la direction de Monsieur le Doyen Jean STOUFFLET, Université d’Auvergne, Clermont-Ferrand, septembre 1991 II – Travaux en cours Thèmes de recherches : Arbitrage – Droit de la biotechnologie (Intelligence artificielle) - Droit bancaire et du crédit • • • • • • • • • • Arbitrage. Le danger vient de la méconaissance ! , article en cours de rédaction Liability of arbitrators in french arbitration procedures, article à paraître dans la revue Transnational dispute management journal. Guide juridique et technique de l’arbitrage, (manuel de pratique professionnelle), en cours de rédaction, à paraître Les modes alternatifs de règlement des litiges et le consommateur, article en cours de rédaction. Instruments de paiement et de crédit (Manuel de cours), Éditions Gualino-Montchrestien, seconde édition en projet La société, son dirigeant et « leur » avocat. Une histoire de conflit d’intérêts…, article en cours de rédaction Travaux dirigés de droit civil (ouvrage de méthodologie), Éditions Montchrestien-Gualino, 3ème édition en projet. Vademecum juridique et fiscal de la recherche publique, Edité par l’Université d’Auvergne, 2ème éd., à paraître Les conventions de crédit - Règles communes, refonte du fascicule 500 du Jurisclasseur Banque et Crédit, en cours La responsabilité des prestataires de services d’investissement relativement aux placements en OPCVM, article à paraître 4