CPT2015 - Les puits de l`espoir

Comptes Annuels
12a rue Principale
68140 ESCHBACH AU VAL
Exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015
LES PUITS DE L'ESPOIR
États financiers
AGEM EXPERTISE
Page 2 sur 2
①
N° 10937 ✱ 18
Durée de l’exercice exprimée en nombre de mois *
68140
12a rue Principale
2
1
2
*
Exercice N clos le,
3 1 1 2 2 0 1 5
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Capital souscrit non appelé
STOCKS *
CRÉANCES
DIVERS
ACTIF CIRCULANT
Comptes
de régularisation
N° 2050- SD – (SDNC-DGFiP xxxx) - Janvier 2016
1
Néant
(I)
Brut
Amortissements, provisions
Net
1
2
3
AA
Frais d’établissement *
AB
AC
Frais de développement *
CX
CQ
Concessions, brevets et droits similaires
AF
AG
Fonds commercial (1)
AH
AI
Autres immobilisations incorporelles
AJ
AK
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles
AL
AM
Terrains
AN
AO
Constructions
AP
AQ
Installations techniques, matériel et outillage industriels
AR
AS
Autres immobilisations corporelles
AT
AU
Immobilisations en cours
AV
AW
Avances et acomptes
AX
AY
Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence
CS
CT
Autres participations
CU
CV
Créances rattachées à des participations
BB
BC
Autres titres immobilisés
BD
BE
Prêts
BF
BG
Autres immobilisations financières *
BH
BI
BJ
BK
Matières premières, approvisionnements
BL
BM
En cours de production de biens
BN
BO
En cours de production de services
BP
BQ
Produits intermédiaires et finis
BR
BS
Marchandises
BT
BU
Avances et acomptes versés sur commandes
BV
BW
Clients et comptes rattachés (3)*
BX
BY
Autres créances (3)
BZ
CA
Capital souscrit et appelé, non versé
CB
CC
Valeurs mobilières de placement
(dont actions propres : ...................................................................................)
CD
Disponibilités
CF
Charges constatées d’avance (3)*
CH
TOTAL (II)
EBP Informatique 2016
Durée de l’exercice précédent *
ESCHBACH AU VAL
Numéro SIRET *
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)
1 er E X E M P L A I R E D E S T I N É À L ’ A D M I N I S T R A T I O N
Adresse de l’entreprise
DGFiP N° 2050-SD 2016
BILAN - ACTIF
Désignation de l’entreprise : LES PUITS DE L'ESPOIR
ACTIF IMMOBILISÉ *
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L’ADMINISTRATION
Formulaire obligatoire (article 53 A
du code général des impôts).
TOTAL (III)
(IV)
CW
Primes de remboursement des obligations
(V)
CM
(VI)
CN
TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)
CO
Renvois : (1) Dont droit au bail :
Clause de réserve
de propriété : *
(2) Part à moins d’un an des
immobilisations financières nettes :
Immobilisations :
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
CG
9 743
CI
CJ
Frais d’émission d’emprunt à étaler
Écarts de conversion actif *
CE
9 743
CP
Stocks :
9 743
CK
9 743
9 743
1A
9 743
(3) Part à plus d’un an :
CR
Créances :
bilan - actif
2016
N° 2050
Données N et N-1 / données non déclaratives
Désignation de l’entreprise :
LES PUITS DE L'ESPOIR
Exercice N Net
Exercice N -1 Net
Capital souscrit non appelé (I)
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
Frais d’établissement
Frais de développement
Concessions, brevets et droits similaires
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
Terrains
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
ACTIF IMMOBILISÉ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles
Constructions
Installations techniques, matériel et outillage industriels
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence
Autres participations
Créances rattachées à des participations
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres immobilisations financières
TOTAL (II)
STOCKS
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances et acomptes versés sur commandes
CRÉANCES
ACTIF CIRCULANT
Matières premières, approvisionnements
Clients et comptes rattachés
Autres créances
divers
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
9 743
21 028
TOTAL (III)
9 743
21 028
TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)
9 743
21 028
Charges constatées d’avance
Comptes
de régularisation
EBP Informatique 2016
Capital souscrit et appelé, non versé
Frais d’émission d’emprunt à étaler (IV)
Primes de remboursement des obligations (V)
Écarts de conversion actif (VI)
N° 10938 Q 18
②
Désignation de l’entreprise
BILAN - PASSIF avant répartition
Néant*
LES PUITS DE L'ESPOIR
Capital social ou individuel (1)* (Dont versé :...................................................)
DA
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ............ DB
CAPITAUX PROPRES
Ecarts de réévaluation (2)* (dont écart d’équivalence
EK
)
DD
Réserves statutaires ou contractuelles
DE
Réserves réglementées (3)*
Autres réserves
( Dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours
( Dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants *
EJ
Report à nouveau
DH
21 028
RÉSULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)
DI
(11 285)
Subventions d’investissement
DJ
Provisions réglementées *
DK
Autres fonds
propres
DETTES (4)
DL
TOTAL (I)
Produit des émissions de titres participatifs
DM
Avances conditionnées
DN
Provisions pour risques
DP
Provisions pour charges
DQ
DR
TOTAL (III)
Emprunts obligataires convertibles
DS
Autres emprunts obligataires
DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5)
DU
Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs
EI
)
DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
DX
Dettes fiscales et sociales
DY
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
DZ
Autres dettes
EA
Produits constatés d’avance (4)
EB
TOTAL (IV)
EC
Ecarts de conversion passif *(V)
ED
EE
TOTAL GÉNÉRAL (I à V)
Dont
{
1B
Réserve spéciale de réévaluation (1959)
1C
Écart de réévaluation libre
1D
Réserve de réévaluation (1976)
1E
(3) Dont réserve spéciale des plus-values à long terme *
EF
(4) Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an
EG
(5) Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP
EH
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
9 743
DO
TOTAL (II)
(1) Écart de réévaluation incorporé au capital
RENVOIS
N° 2051- SD – (SDNC-DGFiP xxxx) - Janvier 2016
) DF
) DG
B1
(2)
DC
Réserve légale (3)
Compte
régul.
EBP Informatique 2016
DGFiP N° 2051-SD 2016
Exercice N
Provisions
pour risques
et charges
1 er E X E M P L A I R E D E S T I N É À L ’ A D M I N I S T R A T I O N
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L’ADMINISTRATION
Formulaire obligatoire (article 53 A
du Code général des impôts)
9 743
2016
BILAN - PASSIF avant répartition
N° 2051
Données N et N-1 / données non déclaratives
Désignation de l’entreprise :
LES PUITS DE L'ESPOIR
Exercice N
Exercice N -1
Capital social ou individuel (1)
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ....
CAPITAUX PROPRES
Écarts de réévaluation (2)
Réserve légale (3)
Réserves statutaires ou contractuelles
Réserves réglementées (3)
Autres réserves
Report à nouveau
RÉSULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)
21 028
11 957
(11 285)
9 071
9 743
21 028
9 743
21 028
Subventions d’investissement
Provisions réglementées
Provisions
fonds
pour risques Autres
propres
et charges
TOTAL (I)
Produit des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
TOTAL (II)
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL (III)
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
DETTES (4)
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5)
Emprunts et dettes financières divers
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
Dettes fiscales et sociales
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
Compte
régul. Produits constatés d’avance (4)
TOTAL (IV)
(V)
TOTAL GÉNÉRAL (I à V)
RENVOIS
(1)
(2)
Écart de réévaluation incorporé au capital
Dont
}
EBP Informatique 2016
Écarts de conversion passif
Réserve spéciale de réévaluation (1959)
Écart de réévaluation libre
Réserve de réévaluation (1976)
(3)
Dont réserve spéciale des plus-values à long terme
(4)
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an
(5)
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP
③
COMPTE DE RÉSULTAT DE L’EXERCICE (En liste)
DGFiP N° 2052-SD 2016
Désignation de l’entreprise : LES PUITS DE L'ESPOIR
Néant*
Exercice N
France
PRODUITS D’EXPLOITATION
Production vendue
{
Exportations et
livraisons intracommunautaires
Total
FAFB FC
Ventes de marchandises *
biens *
FDFE FF
services *
5 450
FGFH
FI
5 450
FJFK
FL
Chiffres d’affaires nets *
5 450
5 450
Production stockée *FM
Production immobilisée *FN
Subventions d’exploitationFO
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges * (9)FP
Autres produits (1) (11)FQ
Total des produits d’exploitation (2) (I)
FR
5 450
Achats de marchandises (y compris droits de douane)*FS
Variation de stock (marchandises)*FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)*FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)*FV
Autres achats et charges externes (3) (6 bis)*FW
CHARGES D’EXPLOITATION
1 er E X E M P L A I R E D E S T I N É À L ’ A D M I N I S T R A T I O N
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L’ADMINISTRATION
N° 10167 Q 20
Formulaire obligatoire (article 53 A
du Code général des impôts).
16 842
Impôts, taxes et versements assimilés *FX
Salaires et traitements *FY
DOTATIONS
D’EXPLOITATION
Charges sociales (10)FZ
{
Sur immobilisations
- dotations aux amortissements *GA
- dotations aux provisionsGB
Sur actif circulant : dotations aux provisions *GC
Pour risques et charges : dotations aux provisionsGD
GE
Autres charges (12) Total des charges d’exploitation (4) (II)
opérations
en commum
1 - RÉSULTAT D’EXPLOITATION (I - II)
GF
16 842
GG
(11 392)
Bénéfice attribué ou perte transférée *
(III)GH
Perte supportée ou bénéfice transféré *
(IV)GI
PRODUITS FINANCIERS
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé (5)GK
Autres intérêts et produits assimilés (5)GL
107
Reprises sur provisions et transferts de chargesGM
Différences positives de changeGN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placementGO
Total des produits financiers (V)
CHARGES FINANCIERES
N° 2052- SD – (SDNC-DGFiP xxxx) - Janvier 2016
EBP Informatique 2016
Produits financiers de participations (5)GJ
GP
107
Dotations financières aux amortissements et provisions *GQ
Intérêts et charges assimilées (6)GR
Différences négatives de changeGS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placementGT
Total des charges financières (VI)
2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)
3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI)
(RENVOIS : voir tableau n° 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
GU
GV
107
GW
(11 285)
N° 2052
COMPTE DE RÉSULTAT DE L’EXERCICE (En liste)
2016
Données N et N-1 / données non déclaratives
Désignation de l’entreprise :
LES PUITS DE L'ESPOIR
Exercice N
Exercice N -1
PRODUITS D’EXPLOITATION
Ventes de marchandises
Production vendue
biens
services
Chiffres d’affaires nets
5 450
15 607
5 450
15 607
5 450
15 607
16 842
6 656
16 842
6 656
(11 392)
8 951
107
121
107
121
107
121
(11 285)
9 071
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d’exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges (9)
Autres produits (1) (11)
Total des produits d’exploitation (2) (I)
Achats de marchandises (y compris droits de douane)
Variation de stock (marchandises )
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)
Autres achats et charges externes (3) (6 bis)
Impôts, taxes et versements assimilés
Salaires et traitements
Dotations
d’exploitation
Charges sociales (10)
Sur immobilisations
}
CHARGES D’EXPLOITATION
Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)
- dotations aux amortissements
- dotations aux provisions
Sur actif circulant : dotations aux provisions
Pour risques et charges : dotations aux provisions
Autres charges (12)
Total des charges d’exploitation (4) (II)
CHARGES
FINANCIERES
EBP Informatique 2016
PRODUITS FINANCIERS
opérations
en
commum
1 - RÉSULTAT D’EXPLOITATION (I - II)
Bénéfice attribué ou perte transférée
Perte supportée ou bénéfice transféré
Produits financiers de participations (5)
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé (5)
Autres intérêts et produits assimilés (5)
Reprises sur provisions et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des produits financiers (V)
Dotations financières aux amortissements et provisions
Intérêts et charges assimilées (6)
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des charges financières (VI)
2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)
3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI)
(RENVOIS : voir tableau n° 2053)
④
COMPTE DE RÉSULTAT DE L’EXERCICE (Suite)
DGFiP N° 2053-SD 2016
Désignation de l’entreprise
Néant*
LES PUITS DE L'ESPOIR
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Exercice N
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
EXEMPLAIRE DESTINÉ À L’ADMINISTRATION
Formulaire obligatoire (article 53 A
du Code général des impôts)
1 er
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L’ADMINISTRATION
N° 10947 Q 18
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital *
HB
Reprises sur provisions et transferts de charges
HC
Total des produits exceptionnels (7) (VII)
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis)
HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital *
HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
HG
Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)
4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise
Impôts sur les bénéfices *
(IX)
HJ
(X)
HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII)
HL
5 557
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)
HM
16 842
HN
(11 285)
5 - BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - total des charges)
(2)Dont
RENVOIS
(3)Dont
N° 2053- SD – (SDNC-DGFiP xxxx) - Janvier 2016
HH
HI
(1) Dont produits nets partiels sur opérations à long terme
EBP Informatique 2016
HD
{
{
HO
produits de locations immobilières
HY
produits d’exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci- dessous)
1G
- Crédit-bail mobilier *
HP
- Crédit-bail immobilier
HQ
(4) Dont charges d’exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci- dessous)
1H
(5) Dont produits concernant les entreprises liées
1J
(6) Dont intérêts concernant les entreprises liées
1K
(6bis) Dont dons faits aux organismes d’intérêt général (art. 238 bis du C.G.I.)
HX
(9) Dont transferts de charges
A1
(10) Dont cotisations personnelles de l’exploitant (13)
A2
(11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
A3
(12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
A4
Dont primes et cotisations
(13) complémentaires personnelles : facultatives
A6
obligatoires
Détail
des
produits
et
charges
exceptionnels
(
Si
le
nombre
de
lignes
est
insuffisant,
reproduire
le
cadre
(7)
et
le
joindre
en
(7)
annexe) :
(8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs :
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
A9
Exercice N
Charges exceptionnelles
Produits exceptionnels
Exercice N
Charges antérieures
Produits antérieurs
COMPTE DE RÉSULTAT DE L’EXERCICE (Suite)
2016
N° 2053
Données N et N-1 / données non déclaratives
Désignation de l’entreprise :
LES PUITS DE L'ESPOIR
PRODUITS
PRODUITS
EXCEPTIONNELS EXCEPTIONNELS
Exercice N
Exercice N -1
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
Produits exceptionnels sur opérations en capital
Reprises sur provisions et transferts de charges
Total des produits exceptionnels (VII)
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis)
Charges exceptionnelles sur opérations en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
Total des charges exceptionnelles (VIII)
4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise
(IX)
Impôts sur les bénéfices
(X)
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII)
5 557
15 728
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)
16 842
6 656
(11 285)
9 071
5 - BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - total des charges)
RENVOIS
(2)
(3)
Dont
Dont
produits de locations immobilières
produits d’exploitation afférents à des exercices antérieurs
- Crédit-bail mobilier
- Crédit-bail immobilier
(4)
Dont charges d’exploitation afférentes à des exercices antérieurs
(5)
Dont produits concernant les entreprises liées
(6)
Dont intérêts concernant les entreprises liées
(6bis)
(9)
EBP Informatique 2016
Dont produits nets partiels sur opérations à long terme
}
}
(1)
Dont dons faits aux organismes d’intérêt général (art. 238 bis du C.G.I.)
Dont transferts de charges
(10) Dont cotisations personnelles de l’exploitant
(11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
(12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
ASSO
LES PUITS DE L'ESPOIR
Détail du bilan - Actif
Rubriques
01/01/2015
01/01/2014
31/12/2015
31/12/2014
12
12
Disponibilités
9 743
Variation
Montant
21 028
(11 285)
%
-53.67
5121
Caisse d'Epargne
2 141
4 633
(2 492)
-53.78
5122
Livret Caisse d'Epargne
7 602
16 395
(8 793)
-53.63
9 743
21 028
(11 285)
-53.67
9 743
21 028
(11 285)
-53.67
Actif circulant & charges constatées d'avance
Total général
ASSO
LES PUITS DE L'ESPOIR
Détail du bilan - Passif
Rubriques
01/01/2015
01/01/2014
31/12/2015
31/12/2014
12
12
Report à nouveau
110
21 028
Report à nouveau (solde créditeur)
Résultat de l'exercice
Capitaux propres
Variation
Montant
11 957
9 071
%
75.87
21 028
11 957
9 071
75.87
(11 285)
9 071
(20 357)
-224.40
9 743
21 028
(11 285)
-53.67
9 743
21 028
(11 285)
-53.67
Total des dettes & comptes de régularisation
Total général
ASSO
LES PUITS DE L'ESPOIR
Détail du compte de résultat
Rubriques
01/01/2015
01/01/2014
31/12/2015
31/12/2014
12
12
Production vendue de services
5 450
706
Dons & Cotisations
3 581
7061
Recettes Manifestations
1 520
7069
Subventions
Chiffres d'affaires nets
Total des produits d'exploitation
Autres achats et charges externes
Montant
15 607
13 907
(10 326)
-74.25
1 520
0.00
-79.41
5 450
15 607
(10 157)
(65)
5 450
15 607
(10 157)
-65.08
16 842
6 656
10 185
Fournitures administratives
616
Primes d'assurance
190
6161
CEFODE - Assurance couverture GRAFF
6251
Voyages et déplacements
62511
Remboursement de frais
6256
Missions
223
626
Frais postaux
627
Frais bancaires
6281
Emplois directs de dons : Achat de matériaux
153.02
223
0.00
(101)
-100.00
190
0.00
965
965
0.00
1 010
1 010
0.00
334
334
0.00
(278)
-100.00
111
0.00
101
278
111
Autres intérêts et produits assimilés
-65.08
(1 350)
6064
Résultat d'exploitation
(10 157)
1 700
Achats pour Manifestations
Total des charges d'exploitation
%
350
606
7681
Variation
8
8
0.00
14 000
6 269
7 731
123.32
16 842
6 656
10 185
153.02
(11 392)
8 951
(20 342)
-227.27
107
121
107
121
(14)
-11.76
107
121
(14)
-11.76
107
121
(14)
-11.76
(11 285)
9 071
(20 357)
-224.40
Total des produits
5 557
15 728
(10 171)
-64.67
Total des charges
16 842
6 656
10 185
153.02
Bénéfice ou perte
(11 285)
9 071
(20 357)
-224.40
Intérêts Compte-Epargne
Total des produits financiers
Résultat financier
Résultat courant avant impôts
(14)
-11.76