3370. Concours de Pêche Resto du Coeur
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3370. Concours de Pêche Resto du Coeur
ARRETE N°3370 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants, VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1, VU le Code Pénal, ND - arrêté temporaire Resto du Cœur – Concours de Pêche * ARRÊTE * Article 1 – Pour permettre l’organisation du concours de pêche par L’A.A.P.P.M.A. au profit des Restos du Cœur qui se déroule le dimanche 2 octobre 2005, le stationnement est interdit sur les bords de Saône, en aval et en amont du Pont, Article 2 – L’installation d’une buvette est autorisée Place du Marché. Article 3 – La signalisation est mise en place par l’association organisatrice Article 4 - Ampliation est adressée à : M. le Préfet du Rhône, M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON, M. le Directeur Départemental de l'Equipement du Rhône à LYON, M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON, Maison du Département, Pôle Technique, NEUVILLE, M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE, M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX, M.CHAMP, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE, M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours à LYON, M. le Chef de Centre d’Intervention et de Secours de NEUVILLE, M.MALLOZZI, Services Techniques de la Mairie de NEUVILLE, M. LAUTIER, Services Espaces Verts de la Mairie de NEUVILLE, MM. les Gardiens de la Police Municipale, M. Marc MALOTAUX, Manager Centre Ville, PRESSE Association A.A.P.P.M.A. Fait à Neuville-Sur-Saône, le 22 septembre 2005 Pour copie conforme Le Maire, LE MAIRE Signé : Paul LAFFLY Arrêté certifié exécutoire : Compte tenu : - de la transmission en Préfecture, le 23 septembre 2005 - de la publication, le 23 septembre 2005 Fait à Neuville-Sur-Saône, le 22 septembre 2005