PV_140211

PROCÈS-VERBAL
Réunion du Conseil
Mardi, 11 février 2014
18h30
Siège social
Présents :
Anne-Marie Boucher – Présidente
Paul Bourassa – Vice-président (quitte à 21h44)
Geneviève Poulin – Conseillère
Louis Arseneault – Conseiller
Marco Bergeron – Conseiller
Oumar Lamana – Conseiller
Administration :
Daniel Therrien – Directeur général par intérim
Éliane Collin – Directrice générale adjointe
Lyne Bacon – Directrice générale adjointe
Michel Guindon – Trésorier corporatif
Yvan Beaubien – Secrétaire corporatif et services opérationnels
Brigitte St-Hilaire – Adjointe exécutive
1.
Ouverture de la réunion
Anne-Marie Boucher souhaite la bienvenue à tous et la réunion débute à 18 h 50.
2.
Auditions de contribuables et de délégations
2.1
Sans objet
3.
Adoption de l’ordre du jour
001-140211-3
Louis Arseneault propose l’adoption de l’ODJ de la réunion du 11
février 2014, tel que présenté, mais avec ajout de Rapport
Financier au point 9.
Adoptée
Adoption de procès-verbaux
4.1
Réunion ordinaire du 14 janvier 2014
002-140211-4.1 Geneviève Poulin propose l’adoption du procès-verbal de la
réunion ordinaire du 14 janvier 2014, tel que présenté.
Adoptée
4.
5.
Questions découlant de procès-verbaux
5.1
Réunion du 14 janvier 2014
Aucun suivi
6.
Dossiers reliés aux politiques
6.1
Politique 1.01 Rôles et responsabilités du Conseil
Adoption en 2e lecture de directives administratives
1. Protocole de communication :
Remis à une prochaine réunion.
2. Conseils d’école
Les conseillers révisent et discutent de la directive administrative
sur le Conseil d’école. La directive administrative sera soumise en
2e lecture en mars.
6.2
Politique 1.01
Rôles et responsabilités du Conseil
Participation aux journées de formation des conseillers avec la
FCSFA, Cité francophone, Edmonton
15 mars, 9 h 30 à 16 h 30, et 16 mars, de 9 h à midi
Tous les conseillers sont invités à participer à cette formation du
15-16 mars à la Cité francophone d’Edmonton.
6.3
Politique 1.01
Rôles et responsabilités du Conseil
Cérémonie du Lever du drapeau
Daniel Therrien donne un résumé de cet évènement annuel qui a
lieu à la Plaza Olympique de Calgary et qui se fait encore cette
année en collaboration avec l’ACFA régionale de Calgary.
6.4
Politique 1.01
Rôles et responsabilités du Conseil
Invitation au vernissage de la murale « Les liens entre deux
langues » des écoles Notre-Dame des Vallées, de la Rose sauvage,
Sainte-Marguerite Bourgeoys et de la Source
Cité des Rocheuses, 27 février, 18 h
Les conseillers sont invités à participer à cet événement.
Une murale a été réalisée par 8 écoles. Quatre de nos écoles y
ont participé. Louis Arseneault, Paul Bourassa, et Daniel Therrien
y assisteront.
6.5
Politique 1.01
Rôles et responsabilités du Conseil
Frais scolaires
Michel Guindon présentent un tableau des frais scolaires
présentement en vigueur dans chacune des écoles du Conseil.
Le sujet des frais scolaires se poursuivra à la prochaine réunion
du Conseil et plus de détails seront fournis.
6.6
Politique 1.01
Rôles et responsabilités du Conseil
Calendriers scolaires 2014-2015
Daniel Therrien explique le processus de l’élaboration des
calendriers scolaires pour 2014-2015, suite aux ententes survenus
au comité C2, comité qui réunit une représentation de membres
de l’administration du Conseil scolaire, d’enseignants du Conseil
scolaire et d’employé du ministère de l’éducation, tel qu’exigé
par le ASSURANCE FOR STUDENTS ACT. Le processus
d’élaboration des calendriers scolaires sera ensuite présenté à la
prochaine réunion des directions d’écoles. Le calendrier devra par
la suite être approuvé en avril.
6.7
Politique 1.7
003-140211-6.7
6.8
Politique 3.9
004-140211-6.8
005-140211-6.8
006-140211-6.8
Structure des comités
Comité de vérification – mandat
Le mandat du comité de vérification est révisé, et certains petits
changements sont proposés.
Geneviève Poulin propose que le Conseil adopte le mandat du
comité de vérification, incluant les changements proposés au
document.
Réaménagement des communautés scolaires
Service de transport modifié Airdrie – école de la Rose sauvage
Oumar Lamana propose que le Conseil termine le service de
transport Airdrie-Calgary, pour les niveaux 7-8-9e année, à partir
de Juin 2014.
Louis Arseneault propose que, puisque le programme de 10e et
11e année est offert à Airdrie à partir de 2014-2015, le Conseil
cesse d’offrir le service de transport scolaire Airdrie-Calgary pour
les élèves de 10-11 e années, commençant à la fin de l’année
scolaire 2013-2014.
Marco Bergeron propose que la direction générale exerce la
flexibilité nécessaire, incluant le transport parental, afin
d’accommoder le transport d’élèves de 12e année d’Airdrie qui
voudront poursuivre leur année scolaire à l’école de La Rose
sauvage à Calgary pour 2014-2015.
6.9
Politique 3.9
Réaménagement des communautés scolaires
Conforme à une résolution du Conseil scolaire catholique au
printemps de 2013, les aires de fréquentation des écoles NotreDame-de-la-Paix et Sainte-Marguerite Bourgeoys ont été révisé
par l’administration, et il est recommandé que ces aires de
fréquentation demeurent inchangées, et de maintenir le statu
quo.
6.10
Politique 1.01
Rôles et responsabilités du Conseil
Rendez-vous de la Francophonie 2014
Mercredi 19 mars, 11 h 30 à 13 h
Office national de l’énergie, 444, 7e Avenue S.O., Calgary
Anne-Marie Boucher participera à cette activité qui aura lieu le 19
mars à Calgary.
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
7.
Rapport de la Société des conseillers catholiques
8.
Rapport des comités
9.
Monitoring
9.1
10.
Rapport financier
Remis
Communication et appui
10.1 Rapport des conseillers
 Anne-Marie Boucher dépose un rapport écrit.
 Paul Bourassa dépose un rapport écrit.
10.2
Inscriptions
Le rapport du 20 janvier a été circulé.
10.3
Ressources humaines
Aucun rapport
10.4
Comité C2 : dépôt du rapport et du plan d’action
Remis à la prochaine réunion
10.5
Infrastructure
a. Annonce du projet de modernisation de l’école
Sainte-Marguerite-Bourgeoys
b. Annonce de la construction d’une nouvelle école dans le nord-ouest de
Calgary
10.6
Infrastructure
a. Taux d’occupation des écoles
b. Classe modulaire à l’école Notre-Dame des Monts
10.7
Présentation de Frédéric Lavoie et Christian Roux :
Les services offerts en technologie éducative (18 h 50)
Frédéric Lavoie, Conseiller en technologie éducative, et Christian Roux, Directeur
des services éducatifs, présentent un compte rendu du développement, la
démarche, les progrès et les résultats à date du projet AVAN (amener votre
appareil numérique).
10.8
Visite du ministre de l’Éducation
L’administration va préparer des notes en prévision de la visite du Ministre de
l’Éducation prévue le 3 avril 2014.
10.9
Campagnes de lettres de l’ACFA
La lettre de l’ACFA concernant le dossier du Collège francophone a été distribuée.
Le Conseil écrira une lettre à ce sujet.
10.10 Entente avec l’hôtel Carriage House Inn
Remis à la prochaine réunion.
10.11 Participation au symposium Inspiring Education
19 février, Calgary
006-140211-6.8
Oumar Lamana propose qu’Anne-Marie Boucher, Marco
Bergeron, Louis Arseneault et Geneviève Poulin participent au
symposium Inspiring Education, le 19 février, à Calgary.
11.
Agenda automatique
12.
Auto-évaluation
13.
Levée de la réunion
Louis Arseneault propose la levée de réunion à 22h10.
14.
Prochaine réunion
 11 mars, 2014 - 18 h 30
Anne-Marie Boucher
Présidence
DATE____________________________________
Yvan Beaubien
Secrétaire
Adoptée