EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE - Saint
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE - Saint
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINT-MARCEL, ADM-47/2015 ESPERANCE PETANQUE Vu les articles L 2211-1, L 2212-2, L 2212-5, L 2213-1 à L 2213-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, --------------- CHAMPIONNATS -------------Le 19 avril 2015 Le 23 avril 2015 Les 9 et 10 mai 2015 Les 24 et 25 mai 2015 --------------- Diffusion de messages par hauts parleurs Vu l'article 2 du l'arrêté préfectoral en date du 30 Juillet 2001, Vu la demande déposée par Monsieur GANDREY Jean-Claude, Secrétaire de l'Association ESPERANCE PETANQUE, en date du 16 Avril 2015, Considérant que la diffusion de messages par hauts parleurs permanents à l'occasion de championnats et de concours risque de causer des nuisances sonores. ARRÊTE Article 1er : L'association ESPERANCE PETANQUE de SAINT-MARCEL est autorisée à utiliser pour le championnat et le concours, les hauts parleurs du terrain du Breuil, les : • • • • Dimanche 19 Avril 2015 de 8h00 à 20h00 Ö Qualificatif Ligue Jeudi 23 avril 2015 de 13h30 à 21h00 Ö Concours Officiels Vétérans Samedi 9 mai 2015 de 13h00 à 22h00 et dimanche 10 mai 2015 de 8h30 à 21h00 Ö Championnats de Saône-et-Loire – Triplettes Promotion Dimanche 24 mai 2015 de 13h00 à 22h00 et lundi 25 mai 2015 de 8h30 à 21h00 Ö Championnat de Saône-et-Loire – Triplettes Mixtes Article 2 : Cette sonorisation fonctionnera uniquement sur le terrain du Breuil. Article 3 : Toute disposition devra être prise pour assurer la sécurité auditive des usagers. Pour copie conforme, Article 4 : Le service de la Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON SUR SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 5 : En application des dispositions du décret n° 65-25 du 11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 16 avril 2015 Le Maire, Signé : R.BURDIN EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL ADM-45/2015 30ème ANNIVERSAIRE DU COMITE DE JUMELAGE Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINTMARCEL, Vu les articles L 2212-1 à L 2213-6-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, -------------- Défilé -------------Réglementation temporaire de la circulation --------------- Grande Rue Rue Abélard Rue de la Mairie Place de Romentino --------------Le 02 Mai 2015 Vu les dispositions du Code de la Route, Vu la demande présentée par les organisateurs, Considérant qu'il faut assurer la sécurité des participants au défilé organisé à l'occasion du 30ème anniversaire du Comité de Jumelage, qui empruntera le trajet suivant : - Départ : Salle des Fêtes Grande Rue Rue Abélard Place de l'Eglise Arrivée : Place de Romentino. ARRÊTE Article 1er : Le Samedi 2 Mai 2015 de 10h30 à 12h00, la circulation sera momentanément interrompue : - Grande Rue (dans le sens Saint-Marcel Ö Chalon-surSaône et inversement) Rue Abélard Place de l'Eglise Place de Romentino. Article 2 : la circulation sera rétablie suivant le déplacement du défilé. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par le service technique communal. Pour copie conforme, Article 4 : Le service de la Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de Police de la circonscription de CHALON-SURSAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 5 : En application des dispositions du décret n° 65-25 du 11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 7 avril 2015 Le Maire, Signé : R. BURDIN EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL ADM-46/2015 COMMEMORATION DU 8 MAI 1945 --------------- Réglementation temporaire de circulation --------------- Le 8 Mai 2014 Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINTMARCEL, Vu les articles L 2212-1 et L 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route, Considérant que pour assurer la sécurité des participants à la cérémonie de commémoration du 8 Mai 1945, il convient de réglementer la circulation sur le parcours du défilé, ARRÊTE Article 1er : Le Vendredi 8 mai 2015, à partir de 11h15, la circulation sera momentanément interrompue : - Place des Droits de l'Homme Rue du 11 Novembre 1918, Grande Rue Route de Dole (jusqu'au cimetière) Article 2 : La circulation sera rétablie au fur et à mesure du déplacement du défilé. Article 3 : La Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de Police de la circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 4 : En application des dispositions du décret n° 65-25 du 11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 7 avril 2015 Pour copie conforme, Le Maire, Signé : R.BURDIN