fiche produit libra santé

fiche produit libra Santé
FP-NI01-032014
POUR QUI ?
■ Toutes les personnes de 18 à 65 ans célibataires, en couple ou en famille.
■ Les bénéficiaires de la garantie :
■ l’adhérent et ses ayants droits désignés au bulletin d’adhésion
■ son conjoint(e)/concubin(e)/Pacs
■ ses enfants : de moins de 18 à charge ou de 18 à 26 ans inclus encore scolarisé / en formation
en alternance ou en contrat d’apprentissage / inscrits au Pôle Emploi en tant que primo demandeur
d’emploi
■ ses ascendants reconnus à la charge de l’adhérent par le régime obligatoire
NOS PLUS
Libra Santé est une complémentaire simple et efficace qui s’adapte à toutes les exigeances des assurés et leur
famille.
La simplicité et la tranquillité
Des garanties evolutives
Des services inclus
■ 3 niveaux de garanties au choix
■ Augmentation des plafonds de
remboursement sur les verres et lentilles dès
la 2ème année
■ Assistance santé
■ Aucune formalité médicale
■ Pas d’avance de frais avec le
Tiers payant
■ Bonus dentaire cumulable dès la 2ème année
■ Augmentation des plafonds de
remboursement 6 mois après la prise
d’effet en Honoraires chirurgicaux, Actes en
secteur hospitalier et Consultations, visites
généralistes et spécialistes
■ Soutien financier
■ Protection juridique
■ Prélèvement mensuel
sans frais
nos avantages tarifaires
■ Gratuité pour le 3ème enfant et suivants
■ 10% de remise dès 3 bénéficiaires
■ 15% de remise pour le régime des TNS
Nos garanties
Les forfaits et plafonds de garanties s’entendent par assuré et par année d’adhésion.
Un seul niveau doit être souscrit par famille.
Les garanties sont exprimées en % de la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité sociale, remboursement
Sécurité sociale inclus, y compris les prestations de prévention prévues par les contrats responsables.
1
garantie libra santé
détail des garanties libra santé
Tableau de garanties réf – 092014 - LS
L1
L2
L3
Frais réels
100%
Frais réels
35 €/j
15 €/j
100%
100%
125%
Frais réels
100%
Frais réels
50 €/j
15 €/j
100%
125%
150%
Frais réels
100%
Frais réels
60 €/j
15 €/j
100%
150%
175%
Âge limite d’adhésion 65 ans
HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE
> Frais de séjour en secteur conventionné (1)
> Frais de séjour en secteur non conventionné (1)
> Forfait journalier secteur conventionné (2)
> Chambre particulière en médecine et chirurgie (3)
> Frais d’accompagnement d’un enfant de mois de 16 ans (4)
> Transport en ambulance accepté par le RO
chirurgicaux, Actes en secteur hospitalier (ATM - ADC - ADE (10))
| Honoraires
Six mois après la prise d’effet du contrat
SOINS ET HONORAIRES MEDICAUX CONvENTIONNéS
visites généralistes et spécialistes
| Consultations,
Six mois après la prise d’effet du contrat
> Actes Techniques (ATM - ADC - ADA (10))
> Auxiliaires médicaux
> Analyses laboratoires
> Radiologie (ADI - ADE (10))
> Médecines douces non remboursées par le RO (Pédicure,Homéopathie,Ostéopathie,Chiropractie)
PHARMACIE
> Médicaments remboursés par le RO
OPTIQUE (par an et par bénéficiaire)
> Forfait annuel monture, verres lentilles acceptées ou refusées par le RO
> Verres et lentilles remboursables par le RO (5)
> Chirurgie corrective non remboursée par le RO par oeil (6)
Bonus 2ème année (7)
Bonus 3ème année (7)
Bonus 4ème année (7)
DENTAIRE (7)
Remboursé par le RO
> Soins dentaires (ADI - SDE - INO - END - AXI - TDS (10))
> Prothèses dentaires (6) (PAR - PAM - PFC - PFM - IMP - RPN - PDT - ICO (10))
> Orthodontie (TO - ORT (10))
Bonus 2ème année (7)
Bonus 3ème année (7)
Bonus 4ème année (7)
AUDIOPROTHESE - APPAREILLAGE
> Orthopédie, petit appareillage et accessoires (8)
> Autres prothèses acceptées et grand appareillage
FORFAIT CURE THERMALE
> Cure thermale sous réserve d’acceptation par le RO (6)
> Plus forfait
PREvENTION LIBRA SANTé (Forfait annuel par contrat)
> Sevrage tabac
> Détartrage annuel
> Ostéodensitométrie refusée par le RO
> Prime de maternité ou adoption (9)
> Vaccins refusés par le RO
LES + GARANTIS LIBRA SANTé
> Protection juridique
> Assistance Santé (CQ3)
> Soutien Financier
100%
125%
100%
100%
100%
100%
40 €/an/bénéf.
125%
150%
150%
175%
125%
150%
125%
150%
125%
150%
125%
150%
100 €/an/bénéf. 150 €/an/bénéf.
100%
100%
100%
50 €
100% + 50 €
50 €
75 €
125 €
175 €
75 €
100% + 100 €
100 €
100 €
150 €
200 €
100 €
100% + 150 €
150 €
125 €
175 €
225 €
100%
100%
100 %
+20%
+35%
+40%
100%
150%
150%
+20%
+35%
+40%
100%
200%
200%
+20%
+35%
+40%
100%
100%
100%
125%
100%
150%
100%
-
100%
60 €
100%
120 €
35 €
100%
25 €
100 €
15 €
35 €
100%
30 €
150 €
15 €
35 €
100%
35 €
200 €
15 €
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
Voir page
suivante
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) : voir
au verso
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS sous
le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél: 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous le contrôle de
l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des compagnies d’assurances
partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur le Médiateur de la Chambre
fma.fr est géré et administré par FMA Assurances.
Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS
Ce contrat
estN°garanti
par la Mutuelle
JUST,- mutuelle
soumise aux
dispositions duCivile
livre IIProfessionnelle
du code de la et
mutualité,
le siègeconformes
social est aux
situéarticles
19 rueLde
la Poste
Valenciennes
inscrite au
répertoire
sous le
: 12068209
(www.orias.fr)
Tél: 01.39.10.52.10
- Responsabilité
Garantiedont
Financière
512-6
et L à512-7
du Code (59300),
des Assurances
- Sous
SIRENE
sous le de
numéro
78361
864
150.
le contrôle
l’ACPR,
rue
Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des
compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur
le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
2
réf – 092014 - LS
Les garanties sont exprimées en % de la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité sociale, remboursement
Sécurité sociale inclus, y compris les prestations de prévention prévues par les contrats responsables.
(1) Frais personnels non pris en charge (télévision, blanchisserie, téléphone, boissons).
(2) Limité à 30 jours par an et par bénéficiaire en psychiatrie et à 90 jours par an et par bénéficiaire en rééducation
fonctionnelle, maison de repos, de convalescence, moyen séjour. Le tarif en vigueur est défini par le Ministère de la
Santé. Application d’un délai d’attente incompressible de 6 mois en psychiatrie, rééducation fonctionnelle, maison
de repos, de convalescence, moyen séjour.
(3) En maladie et chirurgie, délai d’attente incompressible de 30 jours pour la garantie L1. Pour psychiatrie, rééducation fonctionnelle, maison de repos, de convalescence, moyen séjour, durée limitée à 30 jours /an maxi avec un délai
d’attente incompressible de 6 mois.
(4) Maximum 30 jours par an. Délai de carence 90 jours.
(5) Les forfaits augmentent ensuite :
Année 2 : L1 : 75€ / L2 : 125€ / L3 : 175€
Année 3 : L1 : 100€ / L2 : 150€ / L3 : 200€
Année 4 : L1 : 125€ / L2 : 175€ / L3 : 225€
(6) Délai d’attente incompressible de 6 mois.
(7) Le bonus se cumule d’une année sur l’autre.
(8) Cela comprend les corsets, plâtres, cannes anglaise, lit médical, seringue, postiches, genouillère, etc...
(9) Délai d’attente incompressible de 9 mois et sous réserve de l’inscription du nouveau-né sur la police, dans les 2
mois de sa naissance et sous réserve que la mère soit adhérente ou ayant-droit du contrat.
(10) ADC : Actes de chirurgie / ADA : Actes d’anesthésie / ADI : Actes d’imagerie / ADE : Actes d’échographie / ATM
: Actes techniques médicaux.
AXI : prophylaxie bucco-dentaire / END : Actes d’endotontie / ICO : Inlay-Core / INO : Actes inlay-onlay / IMP :
Implantologie.
ORT : Orthodontie médecin / PAR : Prothèses amovibles définitives résine / PAM : Prothèses amovibles définitives
métalliques / PDT : Prothèses dentaires provisoires / PFC : Prothèses fixes céramiques / PFM : Prothèses fixes
métalliques / RPN : Réparation sur prothèses.
SDE : Soins dentaires / TDS : Parodontologie (actes sur tissus de soutien de la dent) / TO : Orthodontie
fma.fr est géré et administré par FMA Assurances.
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS
sous le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél: 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous
le contrôle de l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des
compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur
le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
3