Août 2016 - Municipalité de Saint-Nérée-de

Votre journal
vous est offert par
Téléphone : 418-243-2735
Site Internet : www.st-neree.qc.ca Courriel : [email protected]
La Municipalité de
Lundi de 13 h 00 à 16 h 30 • Mardi et Mercredi de 8 h 45 à 11 h 45 et de 13 h 00 à 16 h 30
Jeudi de 8 h 45 à 18 h 00
HORAIRE du bureau municipal :
en collaboration avec plusieurs partenaires de Saint-Nérée et de l’extérieur
AOÛT 2016, volume 20, numéro 8
Au profit des organismes de Saint-Nérée-de-Bellechasse
Vous êtes cordialement invités au 24e Souper bénéfice au profit des organismes
de Saint-Nérée-de-Bellechasse qui aura lieu au Complexe municipal
SAMEDI LE 8 OCTOBRE à compter de 17 h, au coût de 60$
(cocktail de crevettes, souper 5 services, boissons incluses, service de raccompagnement).
La présidence d’honneur sera assumée par
madame Patricia Fournier et monsieur Michaël Couture.
Cartes en vente auprès des membres du comité:
SIMON ASSELIN
MICHEL BERNARD
MICHAËL COUTURE
243-3636
243-2566
243-2735
SYLVIE DUCHESNEAU
SYLVAIN FERLAND
PASCAL FOURNIER
Au plaisir de vous rencontrer!
243-2031
883-3977
243-1917
PATRICIA FOURNIER
LUCIE LABRECQUE
MANON THIBAULT
DENIS TURGEON
243-3559
243-3094
243-2233
243-3249
Sylvie Duchesneau, présidente du Souper bénéfice
Richard Dutil
CONSEILLER EN VENTE
61, route Kennedy, Lévis (Québec) G6V 6C7
Tél.: (418) 835-1915 poste 619
Cell.: 563-7860 • Téléc.: (418) 835-1932
[email protected]
Encouragez-les, nous avons besoin d’eux et ils ont besoin de vous!
SOMMAIRE
INFO BIBLIO
INFO-RÈGLEMENT
PROJET D’ORDRE DU JOUR
COLLECTE DES EXTINCTEURS
APPEL DE PROJETS
RÉCUPÉRATION ET RECYCLAGE
COLLECTE DES BACS VERTS
AVIS PUBLIC - EAUX USÉES
CAMPAGNE DE RAMONAGE DES CHEMINÉES
COMITÉ D’ACCUEIL DES NOUVEAUX ARRIVANTS
CALENDRIER
EXTRAITS DU PROCÈS-VERBAL
MRC DE BELLECHASSE - TRANSPORT
SOUPER SPAGHETTI
ALPHA BELLECHASSE
LOISIRS
LA BARRE DU JOUR
VIACTIVE
TRAVAIL DE RUE
MAISON DE LA FAMILLE DE BELLECHASSE
ENTRAIDE SOLIDARITÉ BELLECHASSE - VIACTIVE
TRANSPORT INTERURBAIN - MRC DE BELLECHASSE
Dominique Vien,
Députée de Bellechasse
Ministre du Travail
640, route Henderson
Saint-Malachie, Québec G0R 3N0
Téléphone : 418 642-1343
Sans frais : 1 866-504-3294
27 rue de l’école
Saint-Damien de Buckland
Québec, (QC) G0R 2Y0
Service de traiteur (buffet: chaud-froid-funéraire / jusqu’à 200 personnes)
Pizza et plats cuisinés préparés sur place (disponible
à la boutique ou sur livraison)
Horaire : mardi et mercredi de 10h à 18h
jeudi et vendredi de 10h à 19h, samedi de 10h à 14h
Tél.: 418 467-0531 | Cell.: 418 802-4783
www.mdsaveurs.com
NOS OPTOMÉTRISTES:
Michèle Mercier, OD et Marie-Lisa Leclerc, OD
NOS OPTICIENNES:
Claudia Bilodeau et Cynthia L. Labrecque
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
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INFO Biblio
Horaire régulier
Le mardi de 12 h 30 à 15 h
(première demi-heure réservée aux élèves de l’école)
Le mercredi de 19 h à 20 h et
Le jeudi de 18 h 30 à 20 h
Savez-vous qu’il est possible d’emprunter, sans frais,
un livre disponible dans une autre bibliothèque
du Réseau BIBLIO?
• Vous placez une demande au comptoir de prêt de la bibliothèque ou via le web à l’aide de votre numéro d’usager et de
votre NIP.
• Votre demande est transmise aux bibliothèques du Réseau
Biblio.
• Lorsqu’un prêteur est localisé, le volume est expédié à votre
bibliothèque locale.
• Il ne vous reste plus qu’à passer à votre bibliothèque pour y
faire l’emprunt du livre.
Vous avez des suggestions à faire sur les heures d'ouverture
ou pour l'achat de livres,
n'hésitez pas à communiquer avec nous.
Merci et bonne rentrée !
Les bénévoles de la Biblio du Centenaire
100, Principale, Saint-Lazare-de-Bellechasse
Location d’outils, tracteurs et souffleuses ARIENS,
réparation de motoneige et de VTT
MARCHÉ SAINT-LAZARE INC.
Épicerie, boucherie, produits maison, plats cuisinés…
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SAINT-LAZARE-DE-BELLECHASSE (QC) G0R 3J0
TÉL. : 418-883-3111
CHAQUE REPAS COMMENCE ICI!
3
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
Heures d’ouverture:
Lundi au vendredi : 11 h à 14 h
Jeudi : 16 h à 20 h
Vendredi : 16 h à 21 h
Samedi : 16 h à 21 h
Dimanche : 9 h à 14 h et 16 h à 20 h
Garage et déneigement David Roy inc.
• Réparation générale
• Déneigement de cours résidentielles et commerciales
• Antirouille
• Lavage d’automobiles
120, rue Principale
Saint-Lazare (Québec)
G0R 3J0
1995, route Principale, Saint-Nérée
Tél.: 418-243-2233
418-883-3318
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
4
Info-Règlement
Règlement sur la sécurité publique et la protection
des personnes et des propriétés (10-2014)
Ce règlement contient plusieurs dispositions qui concernent
directement les propriétaires et les résidents de notre municipalité.
Voici quelques dispositions et des obligations concernant les
règles de circulation. Les articles ci-dessous sont applicables par
la Sûreté du Québec et les amendes minimales qui sont imputables
à ces infractions sont fixés à 100 $, plus les frais.
ARTICLE 7.2.10 EMPIÈTEMENT SUR L’EMPRISE DE LA
VOIE PUBLIQUE
Il est prohibé tout empiètement, sauf pour les entreprises de services publics, sur ou sous les emprises des chemins publics que
ce soit pour y empiler des objets, du bois ou y déposer tout
matériel ou équipement que ce soit ou mettre en place une
canalisation
ARTICLE 7.2.11 PRÉSENCE DE MATIÈRE VÉGÉTALE OU
MINÉRALE SUR LA VOIE PUBLIQUE
Il est défendu de souiller ou tacher la voie publique ou d'y laisser
quelques amoncellements de terre, pierres, sable, gravier, glaise,
copeaux, sciures de bois, branches, matières fécales, lisiers ou
fumiers ou autres matières à moins d'avoir obtenu au préalable une
autorisation écrite de la Municipalité.
Le propriétaire ou l’occupant d’un terrain ou un bâtiment d'où sortent des véhicules dont les pneus, les garde-boue, la carrosserie ou
la boîte de chargement sont souillés par les matières décrites au
premier alinéa doit prendre les mesures nécessaires :
- pour débarrasser les pneus, les garde-boue, la carrosserie ou
l'extérieur de la boîte de chargement de son véhicule de toute
trace de ces matières susceptibles de s'échapper et tomber sur la
voie publique.
ARTICLE 7.2.13 BRANCHES NUISIBLES
Le propriétaire ou l’occupant d’un terrain ne peut laisser pousser
les branches d’un arbre qui empiètent sur l’emprise d’un chemin
public et qui sont de nature à nuire à la visibilité des panneaux
de signalisation, à l’éclairage public, au passage des véhicules
d’entretien ou aux piétons. Sur un avis d’un représentant de la
Municipalité, le propriétaire doit procéder aux travaux d’émondage
des branches nuisibles dans un délai de 15 jours. À l’expiration de
ce délai, la Municipalité est autorisée à faire exécuter les travaux
d’émondage et d’en recouvrer les frais au propriétaire concerné.
Pour vos petits et moyens travaux
de tous genres au meilleur prix
Spécialités : Endroits restreint, nivelage,
creusage, drainage, marteau hydraulique
[email protected]
5
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
Conseil municipal de Saint-Nérée-de-Bellechasse
Séance ordinaire du 6 septembre 2016
Projet d’ordre du jour
1.
2.
3.
4.
4.1
4.2
4.3
5.
6.
7.
7.1
7.2
Adoption de l'ordre du jour;
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 août
2016;
Dépenses du mois d’août 2016;
Règlements municipaux :
Adoption du règlement 07-2016 modifiant le règlement
08-04 sur les permis et certificats;
Adoption du règlement 08-2016 modifiant le règlement
05-2012 établissant le code d’éthique et de déontologie des
employés de la Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse
Adoption du règlement 09-2016 modifiant le règlement
03-2014 établissant le code d’éthique et de déontologie des
élus municipaux;
Demandes d’assistance financière et commandites;
Période de questions;
Sujets divers :
Appel d’offres : Déneigement des emplacements et cours et
entretien de la patinoire;
Paiement de crédits de taxes dans le cadre du programme de
revitalisation du périmètre urbain (Règ. 02-09);
7.3
7.4
8. Dépôt du rapport budgétaire au 31 juillet 2016; et
9. Levée de la séance.
99, rue Principale
St-Raphaël (Québec) G0R 4C0
Tél.: (418) 243-2040
Téléc.: (418) 243-3327
HEURES D’OUVERTURE:
Lundi et mercredi : 9 h à 21 h
Mardi, jeudi et vendredi : 9 h à 17 h 30
Samedi et dimanche : fermé
Courriel : [email protected]
Christian Beaulieu, pharmacien propriétaire
Déneigement
Sylvain Dutil
2280, rue Principale, St-Nérée
(Québec) G0R 3V0
418 243-2620 (Garage)
Téléphone : 418 243-1372
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
6
CCCC
COLLECTE
des extincteurs
RÉCUPÉRATION
ET RECYCLAGE
La Municipalité vous offre la possibilité de faire inspecter
et remplir vos extincteurs, par l’entremise d’Équipement
d’incendie Rive-Sud inc.. Vous devrez apporter vos
extincteurs au bureau municipal, 1990, route
Principale, du 5 au 8 septembre, durant les heures
d’ouverture régulière.
Déchetterie (1015, 4e Rang Est)
La déchetterie est ouverte tous les samedis de 8 h 30 à 12 h
jusqu’au 29 octobre 2016.
Vous y trouverez également deux conteneurs, un pour le
métal et un autre pour les matériaux secs : plastiques non
recyclables, matériaux de démolition, matelas, etc.
Les tarifs, avant les taxes, pour la recharge et l’achat d’extincteurs sont les suivants :
Extincteur
2,5 lb
5 lb
10 lb
20 lb
Rechargement
20 $
25 $
30 $
40 $
Vous pouvez également disposer des bonbonnes de propane,
lampes fluorescentes et fluocompactes, piles, peinture, pneus
et résidus domestiques dangereux.
Achat
45 $
60 $
80 $
140 $
Appareils électroménagers, meubles
et équipements informatiques
Ressourcerie Bellechasse ira les cueillir chez vous :
appelez au (418) 642-5627.
Notez qu’un extincteur à poudre chimique de classe ABC doit
être rempli au 6 ans et qu’un test hydrostatique est obligatoire
au 12 ans. L’année du dernier remplissage apparaît sur le collet de vérification sous la poignée où, pour un extincteur neuf,
l’année de fabrication est sur l’étiquette ou en dessous de
l’extincteur.
Textile
Les vêtements usagés et les divers tissus sont récupérés par
Ressourcerie Bellechasse. Vous devez les déposer, dans de
bons sacs ou dans de bonnes boîtes de carton, au bureau
municipal pendant les heures normales d’ouverture.
Cartouches d’encre et téléphones cellulaires
Les cartouches d’encre vides et les téléphones cellulaires peuvent être déposés dans la boîte de la Fondation Mira située à
l’entrée du bureau municipal.
APPEL DE PROJETS
Vous avez un projet communautaire ou
une idée d’utilisation concernant le
bâtiment inutilisé de la Caisse
populaire des Seigneuries de Bellechasse?
COLLECTE DES
BACS VERTS
Transmettez vos propositions ou commentaires au
personnel de la municipalité au 243-2735 ou par
courriel : [email protected].
Notez que les bacs verts sont
vidangés chaque semaine
jusqu’au 29 septembre 2016.
NOUVELLE RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES
Résidence au Cœur de Bellechasse,
Cet automne la
située au 2110, route Principale
à Saint-Nérée-de-Bellechasse,
ouvrira ses portes aux personnes âgées
autonomes et semi-autonomes.
Pour plus d’informations contactez
Marie-Claude Labrecque au 418-887-6257.
Remise de reçu et assurance acceptée.
7
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
MRC de Bellechasse
100, Monseigneur‐Bilodeau
Saint‐Lazare‐de‐Bellechasse (QC) G0R 3J0
Tél. : 418‐883‐3347
MUNICIPALITÉ DE SAINT NÉRÉE
AVIS PUBLIC AUX PROPRIÉTAIRES DE RÉSIDENCES PERMANENTES SEULEMENT AYANT À DISPOSER D'EAUX
USÉES ET QUI NE SONT PAS RACCORDÉES À UN RÉSEAU D'ÉGOUT
La présente est pour vous aviser que votre installation sep- L'entrepreneur responsable de la vidange est
tique (fosse septique ou puisard) sera vidangée pendant la "Les Entreprises Claude Boutin".
période suivante :
Prenez note que nous ne pouvons déterminer à l'avance la
journée exacte de la vidange de votre fosse.
SEMAINE DU 3 OCTOBRE AU 7 OCTOBRE 2016
e
7 Rang, Chemin des Aulnes, Chemin des Plaines,
De plus, votre numéro civique doit être lisible de
Chemin de la Clairière, Chemin des Bouleaux,
la voie publique pour éviter les erreurs.
Grande rue du lac, Rue des Pins, Rue des Sapins,
La technologie avec le camion « Juggler » sera appliquée
Rue des Érables, Rue des Cerisiers, Chemin du Lac Vert.
encore cette année pour la vidange des installations sepSEMAINE DU 11 OCTOBRE AU 14 OCTOBRE 2016
tiques
avec champs d’épuration. Lire le texte qui suit
Chemin du Lac Duchesnay, 8e rang, Route Principale,
pour plus de renseignements.
Rue de l’Église Est, 5e rang Est, 5e rang Ouest, 4e rang Est,
Pour plus d'informations, vous pouvez contacter
3e rang.
Alexandra Mathieu, technicienne, au numéro :
SEMAINE DU 17 OCTOBRE AU 21 OCTOBRE 2016
418 883 3347.
4e rang Ouest.
"VIDANGE PARTIELLE DES FOSSES"
Tel que prévu au règlement no 106 01 de la MRC
La collecte des eaux usées des installations septiques se fera
de Bellechasse, vous avez l'obligation de :
selon le procédé des camions "JUGGLER" qui permet de
récupérer tout le contenu de la fosse et de retourner le sur1.Dégager le couvercle de votre fosse ou de votre puisard
nageant dans la fosse, débarrassé, à 98 % en moyenne, des
en prévoyant un dégagement d’environ 4 pouces
matières organiques mais renfermant toujours une flore bacautour du couvercle de manière à ce que le
vidangeur puisse le soulever facilement. Laisser le térienne permettant ainsi un meilleur fonctionnement du
champ d’épuration.
couvercle sur la fosse.
Cette pratique de retourner le liquide à la fosse est d’ailleurs
2.Localiser votre fosse à l’aide d’un piquet facilement repérable. IMPORTANT : Le piquet doit être recommandée, puisque le liquide laissé dans la fosse et les
bactéries qu’il contient permettent au système de retrouver
installé au début de la période de vidange
son efficacité plus rapidement. De plus, le recyclage de l’eau
indiquée ci dessus. Si plus d’une fosse, identifier
traitée permet d’équilibrer les pressions hydrostatiques dans
clairement les fosses à vidanger.
3.Si le chemin d'accès à votre propriété est muni d'une bar- la fosse vidangée, évitant ainsi le soulèvement de la fosse ou
l’effondrement de parois.
rière, l'ouvrir et la déverrouiller s'il y a lieu.
Président
Maurice Lachance
Vice-président
Cedric Lachance
Planificatrice funéraire
France Lachance
Roy
&
Rouleau
inc.
MAISON FUNÉRAIRE
[email protected]
www.royrouleau.ca
Préarrangements • Monuments • Cartes funéraires
2248, Principale
Saint-Nérée, Cté Bellechasse
Québec, G0R 3V0
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
Nos bureaux:
Jean-Guy Godbout
Tél.: (418) 243-2630
Fax: (418) 243-2664
131, rue Commerciale
Tél.: 418-789-2143
Télec.: 418-789-2576
ST-DAMIEN
8
1-888-789-2143
136, rue Principale
Tél.: 418-883-3715
STE-CLAIRE
6, rue de la Fabrique
Tél.: 418-466-2073
ARMAGH
Comité d’accueil
Campagne de
RAMONAGE DES
CHEMINÉES
des nouveaux arrivants
Saint-Nérée est un village vivant! Pour preuve, de nomSi vous chauffez au bois, nous vous rappelons qu’il est pri- breuses personnes à la recherche d’un milieu de vie de
mordial de ramoner votre cheminée. Chaque année, bon qualité viennent s’y établir chaque année. Heureux de les
nombre des appels d’urgence au service incendie concernent compter parmi nous, un comité s’est formé afin de bien
accueillir ces arrivants.
les feux de cheminée.
Depuis janvier 2015, ce comité s’est mis au travail pour rédiNotez qu’au bureau municipal il est possible d’emprunter des ger un document d’informations à l’usage de ses citoyens.
tiges et des brosses de nettoyage contre un simple dépôt de Vous pouvez d’ailleurs le consulter sur le site web de la
garantie.
municipalité au www.st-neree.qc.ca.
Les nouveaux résidents reçoivent notre visite de bienvenue au
cours de laquelle nous leur remettons le document et répondons à leurs questions. Jusqu’à maintenant, nous avons
rendu visite à plus d’une vingtaine de famille. Fait à souligner
cette année, Le Marché St-Nérée offre un délicieux gâteau à
chaque nouveau foyer afin de célébrer cet événement.
Cette année, « Peinture et ramonage Lagrange »
pourrait effectuer des journées de ramonage chez
nous, à condition que nous ayons suffisamment de
clients. Les journées prévues sont le vendredi 16 et
samedi 17 septembre 2016. Ces journées seront
reportées à une date ultérieure en cas de mauvais
temps.
Durant le mois de novembre, nous organisons également une
fête pour souligner leur arrivée et permettre rencontre et
échange avec les membres de la communauté.
Les tarifs sont les suivants :
•Ramonage d’une cheminée : 40 $;
•Ramonage d’une cheminée supplémentaire sur le même
bâtiment : 20 $; et
•Nettoyage de la tuyauterie intérieure : 10 $ à 15 $, selon
la longueur.
Soyez donc des nôtres, cet automne, lors de la prochaine fête
des nouveaux arrivants pour leur souhaiter la bienvenue.
Au plaisir!
Le comité d’accueil de Saint-Nérée
Nous demandons aux personnes intéressées de confirmer
leur participation en communiquant avec les employés de la
municipalité au 418-243-2735 avant le 8 septembre à 18 h.
OFFICE MUNICIPAL
D’HABITATION DE SAINT-NÉRÉE
2 logements libres
Notez que la facturation sera effectuée par « Peinture et
ramonage Lagrange » et que la Municipalité de Saint-Néréede-Bellechasse se dégage de toute responsabilité quant à la
qualité du travail exécuté.
Contactez André Dutil au 418-243-2818
NOUVELLE GARDERIE PRIVÉE
ÉQUI-PROGRÈS
Dans le calme et la nature de Saint-Nérée
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Éducatrice expérimentée et spécialisée
Service individuel
Horaire flexible
Jeux et outils spécialisés
Reçus pour fin d’impôt mensuels
En plus : Service de coaching familial pour les 0-11 ans
Pour infos, demandez Hélène au 418-655-5824
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
CALENDRIER SEPTEMBRE 2016
Dimanche
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
1
Bacs
verts
Vendredi
2
Biblio
18 h 30 à 20 h
4
5
11
Fête du
Travail :
Bureau
municipal
fermé
12
Réunion de
travail du
conseil, 18 h 30
Séance ordinaire
du conseil, 20 h
6
Biblio 12 h 30 à 15 h
13
Biblio
12 h 30 à 15 h
18
19
20
Biblio
12 h 30 à 15 h
25
26
27
Biblio
12 h 30 à 15 h
7
8
Biblio
19 h à 20 h
14
21
Bacs
verts
Biblio
19 h à 20 h
28
Biblio
19 h à 20 h
9
16
17
Déchetterie
8 h 30 à 12 h
Bacs
verts
et bleus
Biblio
18 h 30 à 20 h
23
29
30
Bacs
verts
10
Déchetterie
8 h 30 à 12 h
Biblio
18 h 30 à 20 h
22
3
Déchetterie
8 h 30 à 12 h
Biblio
18 h 30 à 20 h
15
Biblio
19 h à 20 h
24
Déchetterie
8 h 30 à 12 h
Biblio
18 h 30 à 20 h
Il est unanimement résolu que le rapport des dépenses
autorisées et payées pour le mois de juillet 2016 soit
approuvé comme présenté.
EXTRAITS DU PROCÈS-VERBAL
(NON APPROUVÉ)
DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 AOÛT 2016
Résolution 133-2016 - Adoption du règlement 05-2016
modifiant le plan d’urbanisme (règlement 04-04)
ATTENDU QUE l’assemblée publique de consultation sur le projet
de règlement 05-2016 a eu lieu durant la séance ordinaire du
12 juillet 2016;
Tenue à la salle municipale à 20 h.
Sont présents : M. Simon Villeneuve, Mme Sylvie Duchesneau,
Mme Christiane Asselin, M. Vincent Labrecque, Mme Lucie
Breton et M. Gilles Jean formant QUORUM,
Sous la présidence du maire, M. Pascal Fournier.
ATTENDU QUE le deuxième projet du Règlement 05-2016 a été
adopté sans modification le 12 juillet 2016 et transmis à la MRC
de Bellechasse;
M. Michaël Couture, directeur général et secrétaire-trésorier, agit
comme secrétaire de la séance.
ATTENDU QU’un avis de motion a été donné à la séance du
12 juillet 2016;
Ouverture de la séance
Le maire, M. Pascal Fournier, ouvre la séance à 20 h et lit le projet
d'ordre du jour.
ATTENDU QUE l’avis aux personnes intéressées ayant le droit de
signer une demande de participation à un référendum à été
publié le 14 juillet 2016;
Résolution 132-2016 - Dépenses du mois de juillet 2016
Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose la liste des
chèques émis au mois de juillet et le sommaire du système de
paie pour le même mois.
Le montant net des chèques émis durant le mois de juillet est de
46 307,80 $; les salaires bruts pour le même mois, incluant les
avantages imposables, sont de 14 167,32 $ au provincial et de
13 706,56 $ au fédéral.
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
Bacs verts
et bleus
Samedi
ATTENDU QU’aucune demande valide d’approbation
référendaire de la part des personnes intéressées n’a été reçue à
l’égard du second projet de règlement; et
10
ATTENDU QU’une copie du présent règlement a été remise aux
membres du conseil au plus tard 2 jours juridiques avant la
présente séance, que tous les membres présents déclarent avoir
lu le projet de règlement et qu’ils renoncent à sa lecture,
Période de questions
La période de questions débute à 20 h 7 et se termine à 20 h 8.
Il est unanimement résolu que soit adopté le règlement 052016 : Règlement modifiant le plan d’urbanisme (règlement 04-04)
Résolution 135-2016 - Demande de subvention dans le
Programme de récupération hors foyer
CONSIDÉRANT QUE le Programme de récupération hors foyer
subventionne l’achat d’équipement pour la récupération de
matières recyclables dans les aires publiques municipales jusqu’à
70 %; et
Ce règlement peut être consulté au bureau municipal durant les
heures d’ouverture régulières.
Résolution 134-2016 - Adoption du règlement 06-2016
modifiant le règlement de zonage 05-04
Mme Sylvie Duchesneau, conseillère, se déclare en conflit d’intérêts et quitte la salle.
CONSIDÉRANT QUE la majorité des aires publiques municipales
ne sont pas dotées d’équipement pour la récupération,
Il est unanimement résolu que le directeur général et
secrétaire-trésorier soit autorisé à présenter, pour et au
nom de la Municipalité, une demande d’aide financière
dans le Programme de récupération hors foyer, pour
faire l’acquisition d’équipements de recyclage.
ATTENDU QUE l’assemblée publique de consultation sur le projet
de règlement 06-2016 a eu lieu durant la séance ordinaire du
12 juillet 2016;
ATTENDU QUE le deuxième projet du Règlement 06-2016 a été
adopté sans modification le 12 juillet 2016 et transmis à la MRC
de Bellechasse;
Résolution 136-2016 - Subvention de 50 000 $ versée par
Desjardins pour l’achat de l’épicerie
CONSIDÉRANT QUE la Caisse des Seigneuries de Bellechasse a
versé une aide financière de 50 000 $ à la Municipalité pour son
projet d’achat du bâtiment de l’épicerie;
ATTENDU QU’un avis de motion a été donné à la séance du
12 juillet 2016;
CONSIDÉRANT QUE cette somme a été affectée à l’achat du bâtiment de l’épicerie;
ATTENDU QUE l’avis aux personnes intéressées ayant le droit de
signer une demande de participation à un référendum à été
publié le 14 juillet 2016;
CONSIDÉRANT QUE le bâtiment est loué à la Coopérative de solidarité de Saint-Nérée-de-Bellechasse qui peut offrir des services
au bénéfice de l’ensemble de la population;
ATTENDU QU’aucune demande valide d’approbation
référendaire de la part des personnes intéressées n’a été reçue à
l’égard du second projet de règlement; et
CONSIDÉRANT QUE la Coopérative envisage à long terme de
racheter l’immeuble à la Municipalité si sa situation financière le
permet;
ATTENDU QU’une copie du présent règlement a été remise aux
membres du conseil au plus tard 2 jours juridiques avant la
présente séance, que tous les membres présents déclarent avoir
lu le projet de règlement et qu’ils renoncent à sa lecture,
CONSIDÉRANT QUE la Coopérative souhaite que cette subvention de 50 000 $ soit considérée comme une mise de fonds si elle
décide de faire l’acquisition du bâtiment;
Il est unanimement résolu que soit adopté le règlement 062016 : Règlement modifiant le règlement de zonage 05-04
CONSIDÉRANT QUE cette somme a été versée au bénéfice de
l’ensemble de la population pour la réalisation du projet
d’épicerie; et
Ce règlement peut être consulté au bureau municipal durant les
heures d’ouverture régulières.
CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 92.1 de la Loi sur les compétences municipales la Municipalité peut accorder une aide
financière à toute personne qui exploite une entreprise du secteur
privé et qui est l’occupant d’un immeuble autre qu’une résidence,
Mme Sylvie Duchesneau, conseillère, revient dans la salle du
conseil.
AVIS DE MOTION est donné par M. Gilles Jean, conseiller, que
lors d’une séance ultérieure, un règlement modifiant le règlement
08-04 sur les permis et certificats, sera déposé pour adoption.
Il est résolu que si la Coopérative de solidarité de SaintNérée-de-Bellechasse souhaite faire l’acquisition du bâtiment de l’épicerie, la somme de 50 000 $ versée par la
Caisse des Seigneuries de Bellechasse à titre d’aide
financière soit utilisée comme mise de fonds et réduite
du prix de vente.
AVIS DE MOTION est donné par M. Gilles Jean, conseiller, que
lors d’une séance ultérieure, un règlement modifiant le règlement
05-2012 établissant le code d’éthique et de déontologie des
employés de la Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse, sera
déposé pour adoption. M. Gilles Jean présente brièvement le projet de règlement et des copies sont disponibles dans la salle.
AVIS DE MOTION est donné par M. Gilles Jean, conseiller, que
lors d’une séance ultérieure, un règlement modifiant le règlement
03-2014 établissant le code d’éthique et de déontologie des élus
municipaux, sera déposé pour adoption. M. Gilles Jean présente
brièvement le projet de règlement et des copies sont disponibles
dans la salle.
Résolution 137-2016 - Contribution financière pour
l’élaboration des plans et devis (RIRL-2015-063) : Fin des
travaux
CONSIDÉRANT QUE le 13 juillet 2015 le Conseil municipal a
autorisé la présentation d’une demande d’aide financière dans le
programme Réhabilitation du réseau routier local : Élaboration
des plans et devis, pour le projet de réfection du 8e Rang;
11
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
CONSIDÉRANT QUE le 13 juillet 2015 le contrat de réalisation
des plans et devis pour le projet de réfection du 8e Rang a été
accordé à WSP;
Que le directeur général et secrétaire-trésorier soit
autorisé à accorder le contrat au plus bas soumissionnaire; et
CONSIDÉRANT QUE le 10 décembre 2015 le ministère des
Transports a informé la Municipalité que sa demande était complète et conforme aux modalités du programme de subvention;
Qu’en vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences
municipales, la Municipalité assume les dépenses liées à
ces travaux à titre de subvention.
CONSIDÉRANT QUE le 31 mars 2016 le ministre des Transports a
accordé une aide financière pour l’élaboration des plans et devis;
Résolution 139-2016 - Appui à la demande d’aide financière présenté dans le Programme Nouveaux Horizons
pour les aînés
CONSIDÉRANT QUE le Souper bénéfice de Saint-Nérée a déposé
une demande d’aide financière dans le Programme Nouveaux
Horizons pour les aînés pour l’implantation d’un parc récréatif sur
les terrains de la Municipalité; et
CONSIDÉRANT QUE l’élaboration des plans et devis est terminée,
Il est unanimement résolu que soit confirmé au ministère
des Transports que l’élaboration des plans et devis pour
le projet de réfection du 8e Rang est terminé et que le
coût total du projet est de 10 865 $, avant les taxes.
CONSIDÉRANT QUE ces installations pourraient couvrir la patinoire et permettre la pratique d’activités sociales, sportives,
récréatives et culturelles tout au long de l’année,
Résolution 138-2016 - Installation d’une entrée d’eau
pour desservir le foyer pour personnes âgées situé au
2160, route Principale
CONSIDÉRANT QU’il n’y a plus de résidence pour personnes
âgées sur le territoire de la municipalité;
Il est unanimement résolu que soit appuyé le projet d’un par
récréatif couvert sur le lot 3 929 756, propriété de la
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse.
CONSIDÉRANT le foyer pour personnes âgées situées au 2110,
route Principale, a été vendu à La Résidence au Cœur de
Bellechasse le 13 juin 2016;
Résolution 140-2016 - Demande de modification du périmètre
urbain dans le cadre de la révision du schéma d’aménagement
et de développement de la MRC de Bellechasse
CONSIDÉRANT QUE la MRC de Bellechasse procède à la révision
de son schéma d'aménagement et de développement;
CONSIDÉRANT QUE le projet du nouveau propriétaire est de rouvrir la résidence;
CONSIDÉRANT QU’en vertu de la règlementation provinciale en
vigueur la résidence doit maintenant être équipée d’un système
de gicleur;
CONSIDÉRANT QUE le cadre institutionnel prescrit que le schéma
d'aménagement et de développement révisé (SADR) soit conforme aux attentes du gouvernement en cette matière;
CONSIDÉRANT QUE le nouveau propriétaire n’est pas admissible
au Programme d’aide financière pour l’installation d’un système
de gicleurs dans les résidences privées pour aînés existantes et
certifiées;
CONSIDÉRANT QUE cette révision implique une analyse de l'urbanisation sur son territoire; et
CONSIDÉRANT QU'il est souhaitable d'établir un équilibre entre la
croissance urbaine anticipée et l'espace disponible pour accueillir
cette croissance au sein du périmètre d'urbanisation,
CONSIDÉRANT QUE l’acquéreur a demandé à la Municipalité
d’installer une entrée d’eau conforme pour l’installation d’un système de gicleur;
Il est unanimement résolu que la Municipalité indique à la
MRC de Bellechasse qu’elle est en accord avec la
demande de modification du périmètre urbain;
CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences municipales, la Municipalité peut aider un propriétaire
de bâtiment, en couvrant les frais d’installation d’un détecteur
incendie, de tout autre appareil destiné à éteindre ou combatte
le feu;
Qu’elle autorise la MRC de Bellechasse a déposer auprès
des instances gouvernementales les formulaires de
demande de modification du périmètre urbain;
CONSIDÉRANT les difficultés liées à l’évacuation des personnes à
mobilité réduite en cas d’incendie;
Qu’elle autorise le service de l’aménagement de la MRC
de Bellechasse à fournir aux instances gouvernementales
toutes les informations complémentaires pour compléter
ce dossier s’il y a lieu; et
CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal juge important d’offrir
un milieu de vie sécuritaire pour ses citoyens;
CONSIDÉRANT QU’il faut assurer la rétention de la population
pour développer la municipalité; et
Qu’elle s’engage à modifier son règlement de zonage
pour le rendre conforme à la décision prise par les
instances gouvernementales quant au projet de règlement # 2016-05-02 de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé.
CONSIDÉRANT QUE le directeur des travaux publics à demandé
des prix à 3 entrepreneurs pour la réalisation des travaux,
Il est unanimement résolu que soit effectuée par la
Municipalité l’installation d’une entrée d’eau conforme
pour un système de gicleur pour la résidence pour personnes âgées située au 2110, route Principale;
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
Résolution 141-2016 - Levée de la séance
À 20 h 15, il est unanimement résolu que la séance soit levée.
12
Le maire indique qu’il renonce à son droit de veto sur les résolutions adoptées durant la présente séance.
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Coût : 40 $ (incluant le 5 $ pour devenir membre d’Alpha Bellechasse)
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5. Sécurité sur Internet
6. Transfert de photos
Inscription obligatoire : Alpha Bellechasse (418) 885-1587
ou [email protected]
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
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LOISIRS
LOCATION DU GYMNASE
Les personnes intéressées à louer le gymnase doivent
communiquer avec Mme Manon Thibault, au 418-243-2233,
au moins 2 jours à l’avance.
Invitation aux festivités du
25e anniversaire
de la Barre du Jour
Le tarif de location est de 15$ pour une heure.
N.B. Le soulier à semelle noire est interdit.
À qui de droit,
Le 12 septembre 2016 se tiendra un brunch pour célébrer le 25e anniversaire de la Barre du Jour et c’est avec
grand plaisir que nous vous accueillerons pour l’occasion. Cette activité se tiendra au centre communautaire
de St-Nazaire, au 59, rue Anselme-Jolin. Nous comptons sur votre présence à partir de 10h30. Les festivités
débuteront avec un mot de bienvenue, suivi de la
présentation de témoignages des membres de l’organisme et d’un brunch. Si vous êtes un ancien intervenant, député, maire, ou si vous êtes interpellé par la
cause, vous êtes invités à notre brunch du 25e anniversaire au coût de 15$.
INVITATION POUR LA SAISON 2016-2017
VIACTIVE, le plaisir d’être actif en groupe
Vous désirez vous joindre au groupe Viactive, venez nous
rencontrer le jeudi 22 septembre prochain de 14 h à 15 h
30, au Complexe municipal de Saint-Nérée-de-Bellechasse.
En plus d’une petite rencontre amicale, je profiterai de
l'occasion pour vous donner la programmation de la nouvelle saison ainsi que toutes les explications concernant
Viactive et je me ferai un plaisir de répondre à vos questions.
Merci de nous confirmer votre participation par
téléphone, à Sarah Gauvin, au 418.887.7100
poste 225 ou par courriel au
[email protected].
Notre programme d’initiation à l’exercice physique est
conçu pour ceux et celles qui veulent améliorer leur condition, et ce, sans prétendre devenir des athlètes. C’est un
bon début pour au moins bouger régulièrement, prendre
connaissance sur différents thèmes Santé, et partager sur
des sujets qui vous concernent.
Dans l’attente de vous voir, nous vous prions
d’accepter nos plus sincères salutations.
Comité organisateur du 25e anniversaire
de la Barre du Jour
Nous terminerons par un petit goûter et j'espère avoir le
plaisir de vous y rencontrer. Bienvenue à tous et à toutes.
Pour celles qui m'encouragent depuis plusieurs années, j'ai
hâte de vous revoir et ne vous gênez pas pour amener une
amie
COURS DE YOGA
DEBUTANT OU INTERMÉDIAIRE
dès le 21 septembre au 30 novembre 2016,
le mercredi à St-Lazare
Durée : 11 semaines Coût : 145 $
N.B. Heure à confirmer selon les groupes
L'horaire régulier sera tous les jeudis, 13 h 30, et ce dès la
semaine suivante.
Votre animatrice depuis maintenant 9 ans :
Lise Giguère
Inscription :
Pour plus d’informations, veuillez communiquer
avec Denise Labrecque au 418-243 2563
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MARLENE DUMAS
418-883-2456
[email protected]
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
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Site internet
www.mfbellechasse.org
Tél. : 418 883-3101
ou 1 800 454-3101
132, rue Aubé, Saint-Lazare, G0R 3J0
ACTIVITÉS/DÉBUT/NB. DE RENCONTRES
Horaire
Ateliers de psychomotricité pour les tout- Samedi,
petits. Parents-enfants 6 mois à 5 ans : 9 h à 9 h 50
et 10 h à 10 h 50
17 sept. /5 renc.
Gratuit
Yoga pour femmes enceintes :
29 sept. ou 18 oct. / 8 rencontres
Jeudi, 19 h à 20 h 30 96 $
Mardi, 13 h à 14 h 30 96 $
Atelier prénatal de préparation à
l’accouchement-mieux se préparer et
s’outiller pour l’accouchement :
24 nov. / 1 rencontre
Jeudi,
18 h 30 à 21 h 30
45 $ /
couple
Yoga remise en forme, avec ou
sans bébé (1 à 12 mois) : 20 sept.
ou 8 nov. / 7 ateliers
Mardi,
10 h à 11 h 30
85 $
Mercredi,
Réunion d’information en allaitement :
14 sept., 12 oct. ou 16 nov. / 1 rencontre 18 h 30 à 20 h 30
Gratuit
Massage bébé (1 mois à 12 mois) :
7 nov. / 3 ateliers
45 $
Lundi, 13 h 30
à 15 h 30
Jeudi,
Introduction portage (portebébés/écharpes) et Portage dos/hanche : 9 h 30 à 11 h 30
ou 13 h à 15 h
13 oct. ou 8 déc. / 20 $ indiv. /
30 $ couple
Club des P'tites bottines - ateliers
parents/enfants (0 à 2 ans) et échanges,
jeux d’éveil… : 4 oct. St-Anselme
ou 5 oct. St-Raphaël / 10 ateliers
Mardi, 9 h à 11 h
Mercredi, 9 h à 11 h
Les « Ren-CONTES petits pas vers la
lecture… » parents/enfants (0 à 5 ans) :
17 oct. ou 24 oct. / 4 renc.
Gratuit
7 septembre, mercredi (15e sortie)
Armagh-St-Nérée 20km, 10 h à 11 h 30
Départ : Parc des Chutes, 305 Route 281 Sud à Armagh
14 septembre, mercredi (16e sortie)
St-Malachie-Ste-Claire 23.4km, 10 h à 11 h 30
Départ : Parc Cheminots, intersection rue Principale et
Henderson à St-Malachie
21 septembre, mercredi (17e sortie) Spéciale
Tour du fleuve et de la rivière St-Charles ± 38 km
Départ : 9 h 30 au 220, boul. du Pont St-Nicolas
(face à la bibliothèque)
Dîner marché du Vieux-Port ou apporter votre lunch
28 septembre, mercredi (18e sortie)
participation de Lotbinière
Pintendre-Ste-Claire ±60km, 9 h 30 à 15 h
Départ : Église de Pintendre
Dîner au resto ou apportez votre lunch
Gratuit
RCR/ premiers soins (Bébé-enfant et
adulte) pour tous : 22 oct. ou
26 nov. / 1 cours
Samedi,
8 h 30 à 16 h 30
Yoga pour tous Armagh : lundi
3 oct./ 8 ateliers et Buckland mercredi
28 sept / 12 ateliers
Lundi 19 h 30 à 20 h 45 80 $
Mercredi 9 h 30
120 $
à 10 h 45
5 octobre, mercredi (19e sortie) Spéciale
Côte de Beaupré et Cap Tourmente ± 65 km
Départ : 9 h 30 à 15 h stationnement situé à la 4e lumière à
droite (Ultramar) sur le boul. Ste-Anne
après les chutes Montmorency
Apportez votre lunch
80 $
« La Caverne d’Ali-bébé » (dons de vête- Jeudi, 9 h à 12 h
ments et articles pour enfants 0 à 5 ans) :
25 août, 29 sept., 27 oct., 24 nov.
ou 15 déc.
Gratuit
Halte-garderie, garde occasionnelle
2 $ / h, 12 $ / j
2$/h
12 $ / j
Jeudi,
8 h 30 à 16 h 30
Voici les dates des randonnées pour le mois
de septembre 2016
Gratuit
Gratuit
Rencontre entre parents (jeux d’éveil, lien Jeudi,
9 h à 12 h
d’attachement parent-enfant) :
6 oct., 10 nov. ou 15 déc. / 1 renc.
SEPTEMBRE 2016
20 $ OU
30 $
Mardi, mercredi
La Boîte aux Trésors - ateliers
parents/enfants (2 à 5 ans) : 4 oct., 5 oct. ou jeudi
ou 6 oct./ 10 ateliers
9 h à 11 h 30
Lundi, 9 h à 11h
aux 2 semaines
Viva Vélo
Invitation
Coût
Pour toutes activités, contactez :
Émilie Doyon 418-883-3699 ou1-877-935-3699
https://www.facebook.com/vivavelos
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L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
L’Écho de Saint-Nérée, AOÛT 2016
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Jeudi
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à 19h
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Membre de L’AMTMDL
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Au 2229, route Principale
Saint-Nérée-de-Bellechasse (Qc) G0R 3V0
418-243-3072
(Local à louer)
Sylvie Duchesneau et Denis Turgeon,
propriétaires
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Michaël Couture, d.g. au 418 243-2735
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