5954/16 kf 1 DPG 1. Adoption de l`ordre du jour Activités non

Transcription

5954/16 kf 1 DPG 1. Adoption de l`ordre du jour Activités non
Conseil de
l'Union européenne
Bruxelles, le 12 février 2016
(OR. en)
5954/16
OJ/CONS 7
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Objet:
3448e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE
(Affaires générales)
Date:
Heure:
Lieu:
16 février 2016
10:30
Bruxelles
1.
Adoption de l'ordre du jour
Activités non législatives
2.
Approbation de la liste des points "A"
5955/16 PTS A 9
3.
Résolutions, décisions et avis adoptés par le Parlement européen lors de ses périodes
de session tenues à Strasbourg du 18 au 21 janvier 2016 et du 1er au 4 février 2016
5563/16 PE-RE 1
4.
Suivi du Conseil européen
5.
Préparation de la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février 2016
a)
Projet de conclusions
5079/16 CO EUR-PREP 4
b)
Semestre européen 2016
Transmission au Conseil européen de la recommandation concernant la politique
économique de la zone euro
5540/16 CO EUR-PREP 6 POLGEN 7 AG 2 ECOFIN 44 UEM 29 SOC 35
COMPET 22 ENV 26 EDUC 11 RECH 9 ENER 13 JAI 56 EMPL 25
+ ADD 1
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6.
Préparation de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016
Projet d'ordre du jour annoté
5859/16 CO EUR-PREP 7
7.
Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer"
=
8.
État d'avancement des travaux
Divers
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