0000-camput small_fr - Ontario Energy Board

Le marché énergétique déréglementé a présenté certains risques
pour l’organisme de réglementation. Quel rôle le vérificateur
peut-il jouer pour limiter ce risque? Comment peut-il être mis en
oeuvre? Cette session conjointe présentera le recours à la
vérification en Ontario et dans certaines juridictions américaines
pour intégrer la vérification à d’autres processus réglementaires.
Déjeuner - Dominion S
(Commandité par Hydro One Networks)
Conférencier invité :
Andromache Karakatsanis,
Secrétaire du Cabinet, Gouvernement de l’Ontario
Modérateur :
Sujet : Gouvernement et tribunaux
14 h
Sheila Halladay, membre du Conseil,
Commission de l’énergie de l’Ontario
Plénière G : Restructuration du marché
de l’électricité – L’Ontario est-elle sur
la bonne voie - Salle de bal Civic
Randy Pugh, Manager, Audit/Compliance,
Ontario Energy Board
Thomas Dvorsky, Directeur, Vérification/Conformité,
Commission de l’énergie de l’Ontario
John Schultz, Directeur, Navigant Consulting
George Dorow, Superviseur de la vérification de gestion,
Pennsylvania Public Utility Commission
Modérateur :
9 h 30
Plénière I : Mise à jour sur le projet
de dépôt électronique
Un projet est en cours au Canada pour mettre en oeuvre un système
de dépôt électronique qui rendrait les démarches réglementaires
plus efficaces du point de vue administratif et plus accessibles dans
les régions éloignées. Le projet est presque terminé et pourra
bientôt être mis en oeuvre. Cette session explique la façon dont les
dépôts se feront à l’avenir et leur impact sur les organismes de
réglementation et autres parties intéressées.
Participants :
Ron Osborne, Président directeur général,
Ontario Power Generation
Eleanor Clitheroe, Vice-président exécutif,
Hydro One Networks
Jim Dinning, Executive Vice President,
Transalta
John Brooks, Président directeur général,
Toronto Hydro Electric Systems
Paul Devries, Vice President, Enron Canada
Tom Adams, Directeur exécutif, Energy Probe
Modérateur :
Malcolm Jackson,
membre du Conseil, Commission de l’énergie de l’Ontario
Participants :
Charles Mathis, Directeur, IT et Opérations,
16 h 30
18 h 30
19 h
22 h
Ajournement
Embarquement — Croisière
Mariposa et dîner sur le
« Northern Spirit »
Commission de l’énergie de l’Ontario
Margaret Harper, Chef de projet, Dépôt électronique,
Commission de l’énergie de l’Ontario
10 h 15
Plénière J : Forum des présidents -
(Commandité par Ontario Power Generation)
Salle de bal Civic
Départ
Cette session permettra aux délégués de participer à une période de
questions et réponses avec les présidents des tribunaux membres de
la CAMPUT.
Retour
Les délégués devront se rendre sur le quai au pied de la rue York,
Queen’s Quay Ouest (du côté sud de l’édifice du terminal Queen’s
Quay, 207, Queen’s Quay Ouest) – le concierge peut vous donner
plus d’indications.
Modérateur :
Paul Vlahos, Vice-président,
Commission de l’énergie de l’Ontario et Président de la CAMPUT
Participants :
Présidents des tribunaux membres de la CAMPUT
Le mercredi 20 juin
7 h 30
Petit déjeuner à l’européenne –
11 h
Ajournement du congrès
Vestibule et salle de bal Civic
(Commandité parTransalta)
8 h 30
Plénière H : Autres approches de
réglementation – Quel rôle le
vérificateur peut-il jouer - Salle de
bal Civic
Défis de la réglementation au sein d’une industrie énergétique en transition
Participants :
Le marché ontarien de l’électricité de détail et de gros est en cours
de restructuration alors même que certaines autres juridictions
tirent une dure leçon de l’expérience. L’Ontario est-elle sur la
bonne voie? La session présentera les points de vue de certains
intervenants.
Peter Budd, Chair, Power Budd LLP
Director, Independent Electricity Market Operator
L’Association canadienne des membres des
tribunaux d’utilité publique (CAMPUT)
CAMPUT
PROGRAMME
12 h
Du 17 au 20 juin 2001 – Centre Sheraton, Toronto (Ontario)
CAMPUT
Modérateur :
CAMPUT
17 h
Participants :
Mardi 19 juin
En tant que co-présidents du congrès éducatif 2001 de la CAMPUT, nous vous souhaitons la bienvenue à cette activité.
Le programme du congrès vise à être éducatif et à inclure un certain nombre des questions auxquelles font face les organismes
de réglementation et les intervenants au sein d’une industrie énergétique en pleine transition.
Nous espérons que vous aurez plaisir à participer à ce congrès et vous souhaitons un excellent séjour à Toronto.
Nous tenons également à remercier sincèrement tous les commanditaires de cette activité.
Wayne Soper, Vice-président principal,
7 h 30
Floyd Laughren
Paul Vlahos
Président, Commission de l’énergie de l’Ontario
Vice-président, Commission de l’énergie de l’Ontario
Président, CAMPUT
Westcoast Energy Inc.
Association des consommateurs industriels de gaz
Réglementation et planification,
British Columbia Utilities Commission
Graham Lock, membre du Conseil,
Alberta Energy and Utilities Board
12 h
8 h 30
Déjeuner – Conférence B&C
Nations Unies
L’Association canadienne des membres des tribunaux d’utilité publique
DÉFIS DE LA RÉGLEMENTATION AU SEIN D’UNE INDUSTRIE ÉNERGÉTIQUE EN TRANSITION
PROGRAMME D’ACTIVITÉS – Du 17 au 20 juin 2001 – Centre Sheraton, Toronto
17 h à 19 h
19 h à 21 h
Ken Malloy, Président,
Nova Scotia Utility and Review Board
Participants :
Long bar et vestibule du salon
Participants :
Réception d’ouverture
Pat Daniel, Président directeur général,
David Wirick, National Regulatory Research Institute
John Bulger, membre du Conseil,
Long bar et salon
(Commandité par Power Budd LLP)
Enbridge Inc.
Office national de l’énergie
Le lundi 18 juin
15 h
8 h 30
Bienvenu - Salle de bal Civic
8 h 40
Discours de :
L’Hon. Jim Wilson, ministre de l’Énergie,
des sciences et de la technologie (Ontario) – Salle de bal Civic
Plénière A : Expérience en matière
de réglementation par
encouragement – Salle de bal Civic
La réglementation par encouragement est désormais une pratique
familière dans le contexte canadien de la réglementation. La
réglementation par encouragement est-elle parvenue à ses fins?
Quelles leçons en avons-nous tiré jusqu’à date? La session
fournit les points de vue des intervenants dans le cadre d’une
table ronde.
Rafraîchissement -Vestibule,salle de bal Civic
(Commandité par l’Association canadienne de
l’électricité)
Anthony Frayne Commissaire,
Régie de l’énergy du Québec
Petit déjeuner à l’européenne
Vestibule – Salle de bal Civic
(Commandité par Union Gas)
9h
Les tribunaux de réglementation sont en pleine transition. Cette
session abordera les recherches récemment entreprises aux ÉtatsUnis et les travaux préparatoires visant à évaluer le rendement dans
un organisme, l’Office national de l’énergie.
Ouverture du bureau d’inscription
Industrial Gas Association of Alberta
7 h 30
Northwest Territories Public Utilities Board
David Nicholson, Président, New Brunswick Board of
Commissioners of Public Utilities
John Morash, Président,
Julie Girvan, Consultante
Norm MacMurchy, Directeur exécutif,
10 h 15
Rafraîchissements
(Commandité par l’Association
canadienne du gaz)
10 h 45
Plénière B : : Expérience en matière
de règlement des différends de
remplacement - Salle de bal Civic
On a recours aux mécanismes de règlement des différends
de remplacement dans toutes les juridictions
canadiennes. Quelle expérience en a-t-on tiré? Quels
problèmes ont-ils posé? Cette session présentera les
points de vue des intervenants dans le cadre d’une table
ronde.
Modérateur :
Plénière C : Organismes de
réglementation – Rôles et
responsabilités – Salle de bal Civic
John Hill, Président,
Participants :
Centre for the Adancement of Energy Markets
Hans Konow, Président directeur général,
Association canadienne de l’électricité
Modérateur :
Modérateur :
Le dimanche 17 juin
15 h 30
Plénière E : Harmonisation des
marchés nord-américains de
l’énergie - Salle de bal Civic
Des efforts ont été déployés aux États-Unis en vue d’harmoniser
les pratiques commerciales en matière de restructuration
énergétique, tant au sein de l’industrie du gaz que de l’industrie de
l’électricité. On parle également actuellement d’harmoniser les
politiques énergétiques en Amérique du Nord. Cette session fera
état de ces développements et de leurs implications sur l’industrie
et les organismes de réglementation.
(Commandité par Toronto Hydro Electric
System)
Conférencier invité :
Maurice Strong,
14 h
Toronto Hydro Electric Systen
Petit déjeuner à l’européenne Vestibule et salle de bal Civic
(Commandité par Enbridge Consumers Gas)
Josée Latreille, Présidente,
Bill Grant, Directeur exécutif,
Ajournement
Soirée libre pour les délégués
Message des co-présidents du congrès :
Jean A. Guérin, Président, Régie de l’énergie du Québec
Plénière D : Gaz naturel – Problèmes
courants en amont - Salle de bal Civic
Les prix du gaz naturel ont énormément augmenté. On discutera,
dans cette session, des sources de la récente augmentation des prix
du gaz et des activités au sein du secteur en amont du gaz dans
l’Ouest, le Nord et l’Est du Canada. On parlera également des
initiatives du gouvernement fédéral visant à rationaliser les
mécanismes de réglementation.
10 h
Rafraîchissement - Vestibule,
salle de bal Civic
(Commandité par Enron Canada)
10 h 30
Plénière F : Restructuration du
marché de l’électricité -Salle de bal Civic
Plusieurs juridictions nord-américaines ont restructuré leurs marchés
de l’électricité de gros et de détail, ou sont en train de le faire. Cette
session présentera les histoires à succès et les problèmes présentés par
les modèles de restructuration des marchés de l’électricité au sud de
nos frontières et en Alberta.
Modérateur :
Gerry Forrest, Président,
The Public Utilities Board Manitoba
Participants :
Nora Mead Brownell, Commissaire,
Présidente de la National Association of Regulatory Utility
Modérateur :
Commissioners (NARUC)
Neil McCrank, Président, Alberta Energy and Utilities Board
Joseph Doucet
Participants :
University of Alberta
Len Coad, Vice-président,
Canadian Energy Research Institute
Greg Stringham, Vice-président,
Association canadienne des producteurs
Peter Ostergaard, Président directeur général,
British Columbia Utilities Commission
CAMPUT