Une réduction qui pénalise les petites communes
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Une réduction qui pénalise les petites communes
Sarreguemines Agglomération Samedi 6 Avril 2013 POLITIQUE Où aller ce samedi ? réforme du nombre de sièges Une réduction qui pénalise les petites communes En 2014, une loi imposera une réduction du nombre de sièges au sein des conseils communautaires. Elle renforce le pouvoir des villes au détriment des petites communes. La pilule passe mal, certains l’ont fait savoir. Le spectacle Hexelied, c’est ce soir sur la scène du Casino de Sarreguemines. Photo RL Animation Bliesbruck : ouverture du parc archéologique européen, de 10 h à 18 h. Sarreguemines : smash-club, de 14 h à 17 h à la médiathèque. Assemblée générale Sarreguemines : de l’Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, du secteur de Sarreguemines, à 9 h, dans les locaux de la gendarmerie nationale. Atelier L a proposition présentée par le président : 66 sièges, contre 82 actuellement. Soit 16 de moins. Une pilule qui passe mal, malgré les modes de calcul. Jean-Luc Lutz (Bliesbruck) conteste un tel projet car « cette réforme fait perdre un siège à 16 communes sur 26 alors que les dix autres gardent leur nombre actuel ». Il redoute que dans « un proche avenir, la Casc aura encore plus de compétences et nous on aura moins de délégués ». Philippe Legato (Ippling) trouve cette réforme « biscornue. Qu’on soit 58, 66 ou 82 en tout, cela ne nous fait faire aucune économie. Ce principe renforce le poids des villes au détriment des petites communes. A elles seules, Sarreguemines, Grosbliederstroff et Wous- Sarreguemines : Ça m’dit de lire, de 10 h 15 à 11 h 45, à la médiathèque. Concert Sarreguemines : Blues Rock avec le groupe 600 pounds of joy, à 21 h, à la brasserie Terminus. Entrée avec participation financière libre. Festival Sarreguemines : spectacle Hexelied, dans le cadre du festival Mir redde Platt, à 20 h 30, au Casino. Tarif : 10 €. Billetterie à l’office de tourisme. Renseignements au 03 87 98 80 81. Fête Sarreguemines : fête foraine sur le parking de la GrandeArmée. Nature Kappelkinger : nettoyage de printemps, à 8 h 30, devant la remise communale. Pêche Hundling : pêche à la truite en petit bassin, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h, à l’étang de la Bruehl. Sortie Sarreguemines : visite découverte de la forêt de Sitterswald à Kleinblittersdorf, organisée par l’animateur nature et photographe naturaliste Michel Greff et l’office de tourisme, à 14 h 30. Rendez-vous à la passerelle au parking du centre nautique de Sarreguemines, avenue de la Blies, à 14 h 15. Inscriptions jusqu’à aujourd’hui, 12 h, tél. 03 87 98 80 81. Pas de clivage ville-campagne tviller contre 4,82 %, 5,17 % pour Hambach contre 3,61 %). Jean Karmann (Rouhling) répond qu’il n’est pas possible de compter sur deux sièges pour chaque commune vu le cadre fixé par la loi. « Mais c’est vrai que cette réforme réduit le poids de la ruralité au sein des communautés ». Céleste Lett le confirme : « Entre ville et campagne, nous entretenons des relations constructives depuis 2001. Si les projets sont pertinents, ils sont adoptés au-delà-des clivages, du nombre de délégués. Il ne faut pas faire une fixation làdessus. On travaille en bonne intelligence ». Edgard Lauer (Grundviller) ajoute : « On travaille bien ensemble, les relations sont apaisées. Ville et campagne forment un tout au sein de la Casc. D’ailleurs, il aurait été préférable de retenir l’option de 58 délégués au cas où d’autres communautés fusionneraient avec la nôtre à moyen ou long terme ». Michaël Weber (Wœlfling) : « Et si la ville de Sarreguemines n’avait que 13 élus ? Demandez à la préfecture de faire une expertise pour en examiner la faisabilité ! » Photo RL Le poids des villages affaibli Expositions Sarreguemines : photos L’étrange et l’insolite, de 14 h à 18 h, à l’hôtel de ville. Sarreguemines : Autour des coquetiers, au jardin d’hiver du musée de la Faïence. Sarreguemines : œuvres d’aquarellistes, de dessinateurs et d’artistes actuels, dans le cadre du festival Mir redde platt, à la médiathèque. Sarreguemines : Made in IEAC 2, céramiques, au musée des Techniques faïencières, au moulin de la Blies. Sarreguemines : L’enfance de l’art de Gérard Brand, mosaïste, au musée de la Faïence. tviller auront la majorité absolue (35 élus sur 66). On n’aura plus rien à dire dans cette assemblée et on ne pèsera plus. Mais je sais qu’avec Céleste Lett, cela n’arrivera pas. » Céleste Lett : « Je n’ai jamais été dans un rapport de force. Entre ville et campagne, nous sommes dans une démarche constructive depuis 2001 ». Photo RL Michaël Weber (Wœlfling) trouve que « le postulat de base qui consiste à réduire le nombre d’élus est bon. Mais les critères fixés constituent une atteinte à la représentativité des communes rurales. Elles sont perdantes alors que le pourcentage des sièges des quatre communes les plus importantes augmente. » 44,83 % pour Sarreguemines contre 32 % ; 5,17 % pour Grosbliederstroff et Wous- Répondant aux différents intervenants, Roland Roth rappelle les principes qui ont guidé la réflexion et explique qu’il est difficile de placer un seuil. Se voulant rassurant, il affirme que malgré la réforme, les communes rurales représenteront 60 % des sièges et la ville 40 %. Il compte aussi sur la poursuite de la bonne coopération entre ville et campa- gne pour éviter le recours à un rapport de force. Respecter la loi Volontiers provocateur, Michaël Weber enfonce le clou sous forme d’interrogation : « Et si la ville de Sarreguemines n’avait que 13 élus ? Demandez à la préfecture de faire une expertise ! ». Le président Roth reprend l’argument dicté par la loi. « 13 élus pour la ville, ce n’est pas conforme au critère de proportionnalité de la population. Ce n’est pas cohérent ». Céleste Lett considère que la représentativité de la ruralité sera mise à plus rude épreuve avec les textes de loi en préparation, notamment le redécoupage des cantons. Il rappelle aussi que la ville « avait une représentativité bien plus élevée du temps du district et qu’elle a été ramenée à un tiers avec la communauté d’agglomération. Mais il ne faut pas nous demander l’impossible. A un moment donné, il faut que le nombre d’habitants ait toute sa signification et c’est l’esprit de la loi ». Six contre une abstention La réforme apporte deux autres précisions. La première concerne le nombre de viceprésidents. Il ne pourra excéder 30 % de l’effectif global, une règle qui est déjà respectée car la Casc compte déjà un nombre confortable avec 14 postes. La seconde permet de désigner des délégués suppléants « Le critère retenu est celui fixé par la loi, à savoir la répartition proportionnelle de la population. Et on ne peut pas aller au-delà de 66 sièges », a martelé Roland Roth. Photo RL pour les communes n’ayant qu’un seul représentant, mais il devra être d’un sexe différent du titulaire. Pour assurer la continuité de l’information au sein des conseils municipaux, Jean-Luc Lutz a donc demandé que les suppléants soient intégrés aux commissions. Ce que Roland Roth n’a pas exclu en le mentionnant dans le futur règlement intérieur. La délibération sur la nouvelle répartition des sièges a été votée à la majorité. Les élus de Siltzheim (2), Bliesbruck (2), Michaël Weber (Wœlfling) et Gaston Hergott (Wittring) ont voté contre. Michel Bour (Lixinglès-Rouhling) s’est abstenu. Fabien SIEGWART. Ce que dit le texte Actuellement, 82 délégués représentent les 26 communes membres de la communauté d’agglomération Sarreguemines confluence. En 2014, une réforme des collectivités territoriales ramène ce nombre à 53. Mais deux dispositions permettent de l’augmenter de 10 % pour obtenir 58 sièges ou de 25 % pour atteindre 66 sièges. C’est l’option que l’assemblée a retenue lors de la séance plénière de jeudi soir. comme celle de Sarreguemines, ce qui donne 40 sièges. Une seconde précise que les sièges sont répartis à la proportionnelle selon la plus forte moyenne en tenant compte des populations municipales. Une répartition qui nécessite la mise en œuvre de plusieurs règles fort complexes. A l’issue, les 13 localités qui n’ont aucun siège s’en voient automatiquement octroyer un de droit. Calculs complexes Concrètement, cela signifie que 21 communes sur 26 auraient un seul délégué contre deux actuellement, alors que Rouhling et Hambach en auraient chacune deux, Woustviller et Grosbliederstroff chacune 3 et Sarre- Les différentes dispositions de cette loi du 16 décembre 2010 sont compliquées. La première prend en compte la démographie (50 à 75 000 habitants) d’une structure intercommunale 53, 58 ou 66 sièges guemines passerait de 27 à 22. Au final, le conseil aurait 53 sièges. Avec l’intégration d’un quotient supplémentaire de 10 %, on passe donc de 53 à 58 délégués ce qui donne une répartition plus proche de la répartition de la population. Roland Roth a indiqué que plusieurs simulations ont été faites, « car je tenais au maintien de deux délégués par commune, mais c’était aller à l’encontre de deux prescriptions réglementaires de la loi : l’interdiction d’appliquer une répartition basée sur la stricte égalité et l’obligation de respecter une proportionnalité de la population communale ». Pour être le plus proche du nombre de délégués actuels, la Casc a fait une simulation garantissant un siège minimum par localité avec une répartition strictement proportionnelle à la population communale, suivant la règle de la plus forte moyenne. La nouvelle composition 27 sièges pour Sarreguemines (inchangé), 4 pour Grosbliederstroff et Woustviller (inchangé), 3 pour Hambach, 2 pour Rouhling, Willerwald, Rémelfing, Neufgrange, Hundling, Sarreinsming (inchangé), un pour Wiesviller, Bliesbruck, Loupershouse, Lixing-lès-Rouhling, Kalhausen, Zetting, Wittring, Ippling, Wœlfling, Grundviller, Siltzheim, Blies-Guersviller, Blies-Ébersing, Frauenberg, Ernestviller, Guebenhouse. NÉCROLOGIE M. Denis Fontaine SARREGUEMINES. – M. Denis Fontaine est décédé à Sarreinsming le 4 avril, à l’âge de 50 ans. Né le 27 février 1963 à Metz, le défunt était l’époux de Mme née Sylvie Kratz, et père de deux enfants, Marine et Camille. M. Fontaine travaillait à la poste en tant que facteur et demeurait à Sarreguemines. La cérémonie religieuse sera célébrée ce lundi, à 14 h 30 en l’église Saint-Denis de Neunkirch. M. Gilbert Hoffmann KESKASTEL. – M. Gilbert Hoffmann est décédé le 3 avril à Metz, à l’âge de 73 ans. Né en novembre 1939 à Limoges, le défunt était domicilié à Keskastel, avec ses sœurs. Il était père d’un fils. Ses obsèques seront célébrées ce samedi, à 10 h en l’église catholique de Keskastel. M. Henri Bott SARREGUEMINES. – M. Henri Bott est décédé le mercredi 3 avril, à Sarreguemines, dans sa 69e année. Né le 7 mai 1944 à Sarreguemines, il était veuf, depuis 2001, de Mme Catherine née Eyermann. Le défunt était retraité. La cérémonie religieuse sera célébrée ce samedi 6 avril, à 10 h, en l’église Saint-Nicolas de Sarreguemines. Nos condoléances aux familles. ENVIRONNEMENT chantier d’assainissement Entre la Casc et Blies-Ebersing il y a de l’eau dans le gaz Le tract distribué par le maire de Blies-Ebersing au conseil communautaire a fait couler beaucoup d’encre. Selon lui, le chantier aurait été mal suivi par la Casc. La commune a à ses frais réglé une facture de 42 000 €. D’ ordinaire, les séances de la communauté d’agglomération sont claires comme de l’eau de roche. Il n’y a guère de commentaires, critiques ou phrases assassines. Mais celle de jeudi soir a été troublée par un tract que le maire de Blies-Ebersing a distribué, avant le début, à tous les conseillers. Il met en cause la Casc dans le suivi du chantier d’assainissement de son village. Pascal Tarillon est remonté, car la commune a dû débourser 42 000 €. La goutte d’eau a fait déborder le vase. « Oui, je suis en colère. Quand Bliesbruck s’est branché au réseau, en août, nous avons subi des nuisances olfactives. Il a fallu six mois pour commander des couvertures étanches qui ont été mises sur le collecteur. Ça aurait dû être réglé en un mois. Maintenant, il y a cette dépense. » Compétence partagée Alors, que s’est-il donc passé ? La commune a réalisé les travaux d’assainissement sous forme de maîtrise d’ouvrage déléguée. En clair, elle les a confiés à la Casc. « Elle fait office de boîte aux lettres, expli- que Pascal Tarillon. Elle a la maîtrise technique, suit les dossiers, demande les subventions. » Mais selon lui, les services de l’agglomération n’ont pas fait leur boulot. « Il s’agit d’un service que la Casc rend aux communes, qui ne sont nullement obligées d’accepter, appuie Roland Roth, président. Elles ne s’occupent alors pas des tracasseries administratives. Nous préfinançons les travaux, nous avançons les fonds, ensuite les communes nous remboursent. » Une pratique régulière dans la région de Sarreguemines. A BliesEbersing, le chantier d’assainisseme nt a été long et semé de péripéties. Pour simplifier les choses, la Casc projette à l’avenir de prendre intégralement la compétence. Photo RL Facture plus salée Le hic, depuis le début, rien ne coule de source à Blies-Ebersing. Un premier diagnostic a été réalisé par une société qui dépose le bilan dans la foulée. « Elle a fait des mesures de débit à l’aide de sachets plastiques, sans tenir compte de nos remarques, annonce Pascal Tarillon. Bilan des courses, la maîtrise d’œuvre est confiée à une autre entreprise. » Et là, de l’eau coule sous les ponts… Car les travaux sont longs. Ils sont surtout plus onéreux que prévu. « On s’était engagé auprès de l’entreprise, enchaîne le premier magistrat. On était pris en porte-à-faux. On a ordonné les travaux. On n’est pas des escrocs. On a donc payé en direct. » A hauteur de 42 000 €. Ce n’est pas une goutte d’eau pour le village, qui a 10 000 € de recettes annuelles pour l’assainissement. Roland Roth répond : « La commune a pris l’initiative de payer. L’affaire est compliquée. Le fond du problème, il y a un strict partage de ce qui relève de la Casc et de la commune. Les travaux ont été commandés par la commune. C’est là qu’il y a divergence. » En principe, la commune gère la collecte, la Casc le traitement des eaux. Aujourd’hui, le chantier est quasiment terminé. Il n’y a plus que quelques foyers à brancher, un collectif à réhabiliter. Environ 25 000 € de travaux sont encore à mener. Mais Pascal Tarillon n’est pas prêt à mettre de l’eau dans son vin. Il s’emporte. « La facture aurait dû être payée par la Casc, des subventions auraient pu être demandées. » A la tête de la Casc, Roland Roth n’aime pas naviguer en eaux troubles. Il ne ferme pas la porte à son voisin de Blies-Ebersing. « Les services techniques font leur travail sérieusement. Pour me faire une idée précise, j’ai demandé une note très détaillée. Nous nous mettrons autour de la table pour trouver une solution, entre personnes raisonnables. » Autour d’un verre d’eau… du robinet ? Jonathan BREUER. 1 SRG 4 NUMÉROS Services Déchetterie : de 9 h à 12 h 30 et de 13 h à 18 h, route de Bitche ; tél. 03 87 95 39 35. ERDF : tél. 09 726 750 57. GRDF : tél. 09 726 750 57. Compagnie générale des eaux : tél. 0810 463 463. Taxis : place de la Gare, tél. 03 87 98 15 32 ou 03 87 98 13 13. Loisirs Médiathèque : de 10 h à 17 h, 4 chaussée de Louvain, tél. 03 87 28 60 80. Centre nautique : espace nautique de 9 h à 20 h 30 (tél. 03 87 95 03 30) ; espace détente de 9 h à 20 h 30 (tél. 03 87 98 86 07), avenue de la Blies. Office de tourisme : rue du Maire-Massing (tél. 03 87 98 80 81), de 10 h à 17 h. Musée des Techniques faïencières : de 10 h à 18 h, 125, avenue de la Blies, tél. 03 87 98 93 50. Jardin des Faïenciers : de 10 h à 18 h. Musée de la Faïence : de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Santé et social Centre hospitalier RobertPax : tél. 03 87 27 33 10. Groupes familiaux AlAnon (aide à l’entourage du malade alcoolique) : tél. 06 01 93 01 54 (7j/7 -24 h/24 h). Permanences Union nationale des invalides et accidentés du travail : de 14 h à 16 h au standard de la mairie (tél. 03 87 95 78 35). Amicale des anciens TOEAFN : de 17 h à 18 h au café l’Ancre d’or, rue de l’Église. Droits au logement : contact au 06 72 03 55 60. EN BREF Communions La première communion sera célébrée le samedi 25 mai à 18 h 30 en l’église Saint-Nicolas et le dimanche 26 mai à 10 h 30 en l’église du Sacré-Cœur ; le samedi 8 juin à 18 h en l’église Saint-Walfried et le dimanche 9 juin à 9 h 30 en l’église SaintDenis. Ecoute parents d’élèves Une équipe de parents et de professionnels propose une écoute et une aide aux parents d’élèves qui ressentent le besoin de se confier, de rechercher un soutien ou des conseils concernant l’éducation des enfants, leur scolarité. Renseignements tous les matins, sauf vacances scolaires, au 06 84 26 45 80, ou au Foyer culturel, 3 rue Roth à Sarreguemines, tél. 03 87 95 25 03. Droit au logement opposable Pour aider les personnes qui n’ont pas de logement ou qui vivent dans un logement insalubre à constituer un dossier Dalo (droit au logement opposable), une permanence est tenue tous les mardis de 9 h à 12 h au 11, rue Poincaré à Sarreguemines, dans les locaux de l’Udaf (Union départementale des associations familiales). L’intervenant social chargé de renseigner sur cette loi et de suivre les ménages lors des recours est joignable au 03 87 27 63 20 aux heures de permanence, et au 03 87 87 27 62 en semaine. RENDEZ-VOUS Exposition photos L’exposition de photos intitulée L’étrange et l’insolite se poursuit jusqu’au 14 avril à l’hôtel de ville de Sarreguemines. L’heure du conte L’heure du conte, pour les enfants de 4 à 12 ans, a lieu à la médiathèque de Sarreguemines le mercredi 10 avril, de 10 h 30 à 11 h (1er groupe) et 11 h à 11 h 30 (2e groupe). Bébés lecteurs La médiathèque de Sarreguemines propose l’animation les bébés lecteurs (0 à 3 ans) de 9 h 15 à 10 h, le mardi 9 avril. Atelier d’écriture en Platt L’atelier d’écriture en Platt a lieu à la médiathèque de Sarreguemines le samedi 13 avril, de 10 h à 12 h.