t,/9Géak. - Challans

CHALLANS, le 12juillet 2013
~
Le Maire
Conseiller Général
CHALLANS
Po-de de t,/9Géak.
Mesdames et Messieurs
Direction Générale
Dossier suivi par: Juliette LEROYER
Réf. JUVB
Tél: 0251497960
Les Conseillers Municipaux
Objet: Conseil Municipal
Chers Collègues,
Je vous serais reconnaissant de vouloir bien participer à la réunion suivante qui se
tiendra à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal:
~ CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 juillet 2013 à
~º
J~..~..
Veuillez agréer, Chers Collègues, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
P.J. : Ordre du jour détaillé
Hôtel de Vil/e
1 boulevard Lucien Dodin - BP 239 - 85302 CHALLANSCEDEX
Tél02 51 49 79 79· Fax 0251 35 1635· mairieêchallans.tr
c
www.vil/e-challans.fr
Conseil Municipal du 22 Juillet 2013
ORDRE du JOUR
A)
AMENAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
Al) EAU ET ASSAINISSEMENT: Rapports annuels sur le prix et la quaJité des services publics de
J'eau potable et de l'assainissement 2012
A2) EAU ET ASSAINISSEMENT: Ecoulement Eaux Pluviales. Convention de servitudes avec
Monsieur et Madame Sylvain CLERC, en tant que futurs acquéreurs du bien appartenant à Monsieur
et Madame Pascal TESSIER
A3) EAU ET ASSAINISSEMENT:
branchements
Assainissement collectif: contrôle de confonnité des
A4) ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE: Enquête publique relative à la demande présentée par
la SARL L'ENVOL en vue d'obtenir l'autorisation d'augmenter les effectifs d'un élevage de volaílles
à 162 695 animaux-équivalents sur le territoire de la commune du FENOUILLER. Avis du Conseil
A5) ENVIRONNEMENT
Plan Départemental
- CADRE DE VIE: inscription d'un itinéraire de randonnée pédestre au
A6) URBANISME: Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle AL 76, rue de la
Cornerie. INFORMATION
B)
SERVICES GENERAUX
COOPERA TION INTERCOMMUNALE:
C)
Révision des statuts du SyDEV
DOMAINE COMMUNAL
CREDITS BAUX: Bail emphytéotique avec l'Association Diocésaine de LUCON pour le Presbytère
- 12, rue Pierre Monnier
D)
SPORTS - CULTU!lE - VIE ASSOCIATIVE
MEDIA THEQUE : Participation au réseau départemental de lecture publique: convention d'objectifs
E)
FINANCES
El) SUBVENTIONS ET COTISATIONS:
Circuit des Plages Vendéennes
Participation de Challans aux épreuves cyclistes 2014 du
E2) BUDGET GENERAL:
Réaménagement contrat de prêt multi-périodes
E3) BUDGET GENERAL:
admission en non valeur
E4) BUDGET GENERAL:
Décision modificative n" 2
E5) TARIFS: Signature de la convention Pass Culture Sport avec la Région des Pays de la Loire.
E6) MARCHES PUBLICS:
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