conseil communautaire - Communauté de Communes Sud Estuaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 février 2015
A la Salle du Conseil
à Saint-Brevin-les-Pins à 19h30
ORDRE DU JOUR
I - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire à l’élaboration du PLU
Métropolitain.
2. Fédération Pays de Retz Atlantique - Modification de la composition du Comité de Pilotage Tourisme.
3. Désignation des membres du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.
4. Composition de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) – Remplacement
des élus en cas de cumul de mandat.
5. Constitution d’un Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Retz – Accord de principe.
II - FINANCES, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE
1. Dotation de solidarité communautaire 2015.
2. Association Fédérative Départementale des Maires et Présidents de Communautés de Loire Atlantique.
3. Opération PIG précarité énergétique : mise à jour des crédits AP/CP.
4. Budget annexe AEP – Vote du Budget primitif 2015.
5. Participation financière 2015 à la Mission Locale du Pays de Retz.
6. Subventions aux associations locales à caractère intercommunal pour l’année 2015.
7. Compétence gendarmerie : Convention de transfert de biens avec la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
8. Reversement d’une quote-part des tickets restaurant non consommés – Millésime 2013.
9.
Fixation des tarifs du " Quai Vert " à Frossay - Année 2015.
III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI, TOURISME ET PATRIMOINE
1. Parc d’Activités la Guerche extension Sud – Compromis de vente d’un terrain avec Monsieur Pierre
BRIALLART.
2. Extension du Parc d’Activités de la Guerche : Modalités de concertation préalable à la création de la
ZAC.
IV – ENFANCE, JEUNESSE ET ACTION SOCIALE
1. Avenant n°1 à la convention d’objectifs entre la Communauté de Communes du Sud-Estuaire et
l’association ACLEJ.
2. Avenant n°1 à la convention d’objectifs entre la Communauté de Communes du Sud-Estuaire et
l’association CSC MIREILLE MOYON.
3. Avenant n°1 à la convention d’objectifs entre la Communauté de Communes du Sud-Estuaire et la
Maison Pour Tous.
4. Extension du périscolaire / ALSH de la Pierre Attelée – Commune de Saint Brevin les Pins – Approbation
de principe de l’opération.
5. Extension du périscolaire / ALSH – Commune de Frossay – Approbation de principe de l’opération.
V – ORDURES MENAGERES, HABITAT, URBANISME
1. Avis de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire sur le projet de Schéma Régional de Cohérence
Ecologique (SRCE).
2. Avenant n°4 à la convention de cofinancement de l’Eco centre de Sainte Anne (Arthon en Retz) avec la
Communauté de Communes de Pornic.
VI – ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ENERGIE, TRAVAUX
1. Fixation du tarif provisoire de fourniture d’eau à Atlantic’eau pour l’exercice 2015.
2. Assainissement eaux usées – Programme 2015.
3. Voirie d’intérêt communautaire – Programme 2015.