8 octobre 2015 - Université de Rennes 1

RELEVE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
du jeudi 8 octobre 2015
Le Conseil d’administration (30 membres en exercice) en sa séance du 8 octobre 2015 a :
- accueilli Alan LE ROUX, représentant du Recteur
- approuvé le procès-verbal du Conseil d’administration du 25 juin 2015 (25 voix pour)
- entendu des informations relatives
aux Programmes d'Investissements d'Avenir PIA 2 et PIA 3
à l’appel à projets des Instituts Carnot (Carnot 3)
au contexte financier national de l’enseignement supérieur et de la recherche
à la Comue UBL (Université Bretagne Loire)
à l’évolution des effectifs des étudiants de l’université de Rennes 1
- été informé
des classements de Shanghai 2015 et du Times Higher Education 2015-2016 et du positionnement de
l’Université de Rennes1 dans ceux-ci
de la publication des 40 propositions pour une Stratégie Nationale de l’Enseignement Supérieur
(STRANES)
de l’élection de Claire PIQUET-PELLORCE, en tant que Directrice et Hubert LERIVRAY, en tant que
er
Directeur adjoint, de l’UFR SVE (Sciences de la Vie et de l’Environnement) depuis le 1 août 2015
du renouvellement d’Anne DAUTEL en tant que Doyen de la Faculté d’Odontologie
de l’arrivée d’Annie SORIOT à la Direction des affaires et des relations internationales au
er
1 décembre
- pris connaissance du rapport d’auto-évaluation du contrat quinquennal 2012-2016
- approuvé les documents suivants relatifs au contrat quinquennal 2017-2021 : (19 voix pour ; 6 abstentions)
déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période
contractuelle
document de politique en matière de formation
document de politique en matière de recherche de l’établissement
- approuvé les dossiers suivants transmis pour évaluation par l’HCERES (Haut Conseil de l’Evaluation de la
Recherche et de l’Enseignement Supérieur) :
des structures de recherche (24 voix pour)
des formations et champs de formation actuels (24 voix pour)
- voté le budget rectificatif n°2 (22 voix pour ; 2 abstentions)
- voté la décision tarifaire n°3 (24 voix pour)
- approuvé la modification des statuts de l’université de Rennes 1 (22 voix pour)
- approuvé la nouvelle rédaction des articles 9,13 et 16 des statuts du SCELVA (Service Commun d’Etudes des
Langues Vivantes Appliquées) (21 voix pour)
- approuvé la modification des statuts de l’UFR SPM (Sciences et Propriétés de la Matière) (21 voix pour)
- approuvé la modification du règlement intérieur de l’université de Rennes 1 portant sur la partie « Règles
relatives
au
comité
électoral
consultatif
et
aux
opérations
électorales
des
conseils »
(17 voix pour ; 4 voix contre)
- donné un avis favorable à la nomination de Christine LOMBARD en tant que directrice du Service de Formation
Continue (SFC)
1/3
- donné un avis favorable aux demandes de création ou de renouvellement des diplômes d’université 2015-2019
suivants : (21 voix pour)
Faculté de médecine (Renouvellement)
-
DU Bébé à l’adolescence : développement normal et pathologique
-
DU Médecine du travail et d’ergonomie
-
DU Nutrition et maladies métaboliques (CNED)
-
DU Médecine du sport (Maroc)
-
DU Réparation juridique du dommage corporel
-
DU Pathologie de l’appareil locomoteur appliquée au sport
-
DU Médecine tropicale et humanitaire (MTH)
-
DIU Formation des professionnels de santé à la prise en charge de la douleur
-
DIU Echographie et techniques ultrasonores
-
DIU Santé au travail (DIUST) Qualification infirmier
-
DIU professionnel de pédagogie et communication médicale
-
DIU Soins palliatifs et d’accompagnement
-
DIU Chirurgie de la main
-
DIU Médecine manuelle ostéopathie
-
DIU Arthroscopie
-
DIU Urgences traumatologiques
-
DIU Sénologie et pathologie mammaire
-
DIU Tabacologie et aide au sevrage tabagique
-
DIU Soignant en gérontologie
-
DIU Imagerie cardiaque et vasculaire
-
DIU Thérapeutique anti infectieuse
Faculté de médecine (Création)
-
DIU Echographie diagnostique ostéo-articulaire
-
DIU Psychologie et psychiatrie périnatales
-
DIU Maladie d’Alzheimer et syndromes apparentés
-
DIU Santé de l’enfant
IUT de Saint-Malo (Création)
-
DU Technicien Réseaux et Télécommunications d’Entreprise (TRTE)
- donné un avis favorable à la convention de partenariat pour l’organisation des formations des manipulateurs
d'électroradiologie médicale conduisant à la collation du grade de Licence (21 voix pour)
- donné un avis favorable à la participation de l’université de Rennes 1 aux Groupements d’Intérêt Scientifique
(GIS) et Laboratoire International Associé (LIA) suivants (19 voix pour)
convention constitutive du GIS « Centre de Ressources et d’Expertise Scientifique sur l’Eau de Bretagne »
(CRESEB)
avenant à la convention constitutive du GIS « Soutien aux Activités de Recherches Informatiques et
Mathématiques en Afrique » (SARIMA)
convention de création du GIS « Histoire & Sciences de la Mer »
avenant à la convention de création du LIA « Ecological and Evolutionary genomics of polyploidy »
(ECOGEN)
- adopté la liste de publication des emplois du second degré vacants – campagne d’emplois 2016 (19 voix pour)
2/3
- approuvé l'application d'une prime exceptionnelle au titre de l'année 2015 pour les agents contractuels BIATSS
recrutés à durée déterminée et ayant au moins un an d'ancienneté (19 voix pour)
d’un montant de 550€ pour les agents contractuels BIATSS de catégorie B
d’un montant de 750€ pour les agents contractuels BIATSS de catégorie C
- adopté pour l’année universitaire 2015-2016 (19 voix pour)
la liste des activités ouvrant droit à la Prime de Responsabilités Pédagogiques (PRP)
la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime pour Charges Administratives (PCA)
- donné un avis favorable à la convention de reversement dans le cadre de la politique de site (mise en place de
l’UBL) (19 voix pour)
- entendu un point d’avancement sur le CPER 2015-2020 sur le volet immobilier et sur le volet recherche
- approuvé le projet d'investissement et le plan de financement prévisionnel détaillé présenté dans les dossiers
de demande de subvention FEDER (Fonds européen de développement régional) des projets suivants
(19 voix pour)
Sophie – Photonique
Multimat – Matecom
Multimat – Durabimat
Multimat – Scanmat
Multimat – Chembiomat
Buffon
- donné un avis favorable aux dossiers d’expertise suivants (19 voix pour) :
Réhabilitation de locaux de recherche Campus de Beaulieu Tranche 1 – Opération CPER n°438-1
Réhabilitation de locaux de recherche Campus de Beaulieu Tranche 2A – Opération CPER n°438-2A
Réhabilitation de locaux de recherche Campus de Beaulieu Tranche 2B – Opération CPER n°438-2B
Aménagement de locaux pour projet « SOPHIE / STIC & Ondes » Campus de Beaulieu - Opération CPER
n°418
Réaménagement et extension de l’IUT de Saint-Malo - Opération CPER n°441
Centre d’Investigation Clinique Pluri-thématique de Rennes Campus de Villejean - Opération CPER n°422
Réhabilitation de locaux de recherche – Tranche 2 Campus de Villejean – Opération CPER n°439
- désigné des représentants au Conseil des sports du SIUAPS
collège des enseignants-chercheurs et enseignants : Yannick BEAUVIR (professeur d’éducation physique),
Pascal BOISON (professeur d’éducation physique), François CARRE, Philippe RABILLER
collège des Biatss : Jean-François LEON (exerce au SIUAPS), Christophe ROBIN
collège des étudiants : Alban GESBERT, Angélique LECLERC, Antoine MOUILLERON
- donné un avis favorable au projet d’achat de parcelles – Station biologique de Paimpont (19 voix pour)
- approuvé la réforme de matériel (19 voix pour)
- pris connaissance de la note rédigée par le service juridique de l’université de Rennes 1 relative au régime des
concessions de logement et donné un avis favorable à la liste des concessions de logements en nécessité
absolue de service (NAS) et à la liste de concession de logement par convention d’occupation précaire (COP)
(19 voix pour)
Fait à Rennes, le 12 octobre 2015
Le Président de l’Université de Rennes 1
Signé
Guy CATHELINEAU
3/3