rapport sur la situation de la commune

Province de Liège
Arrondissement de Waremme
COMMUNE DE FAIMES
BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2015
RAPPORT SUR LA SITUATION
DE LA COMMUNE
Article L1122-23 du
Code de la démocratie locale et de la décentralisation
POPULATION
Au 21 novembre 2014, la population faimoise comptait 3.897 habitants :
1.946 hommes et 1.951 femmes.
Le nombre d’habitants de notre commune continue lentement sa progression :
31/12/2010
3.758
31/12/2011
3.771
31/12/2012
3.795
31/12/2013
3.831
En outre, notre commune compte 109 personnes d’origine étrangère :
30 français - 25 italiens – 13 espagnols – 6 roumains - 1 allemand - 1 anglais - 1
luxembourgeois - 2 grecs - 8 polonais - 1 tchèque - 8 portugais - 6 roumains - 1 serbe – 1
Bélarus - 1 ukrainien - 4 moldaviens - 1 Libanais - 1 marocain - 2 américains - 2 brésiliens
Le tableau ci-après détaille les mouvements de population intervenus dans le courant de l’année
2014 :
Nombre
d'habitant
31/12
Entrées Sorties Mutations Naissances Décès Mariages Divorces
2014
3897
158
146
30
31
39
15
5
2013
3831
182
164
29
28
40
10
9
2012
3795
161
167
25
43
47
12
4
ETAT CIVIL
Depuis le 1er janvier 2014, M Heer a repris la gestion de l’Etat Civil et s’occupe donc de la tenue
des registres : Naissance, Mariages, Décès, Nationalité ; de la délivrance des extraits liés à ces
registres, de l’établissement des dossiers de reconnaissance prénatale, des dossiers de mariage,
des dossiers de décès, des dossiers d’adoption, des retranscriptions de divorce, des
retranscriptions de mariage à l’étranger, des retranscriptions de naissance à l’étranger, des
changements de régimes matrimoniaux et des dossiers liés à l’acquisition de la nationalité belge.
Il assiste l’Officier de l’Etat Civil lors de chaque mariage.
Il s’occupe également des dossiers de Noces d’Or (intentions des jubilaires, convocations des
membres du Conseil communal, carnets de noces,…). A noter qu’à partir de 2015, des
félicitations royales seront remises à tous les jubilaires.
Depuis le 01/06/2014, une Loi relative au choix du nom est d’application. Cette Loi permet,
durant une période transitoire qui se termine le 31/05/2015, à des parents, de modifier le nom de
leurs enfants communs mineurs, en y ajoutant, par exemple, le nom de famille de la mère
(plusieurs choix sont possibles). Après cette période transitoire, les parents auront 3 mois à dater
de la naissance, pour décider du nom que portera l’enfant.
Depuis la mise en vigueur de cette Loi, deux familles de Faimes ont décidé de faire porter le
double nom à leurs enfants.
Statistiques (au 21/11/2014)
Registre des Mariages : Mariages : 15 actes
- Divorces : 5 actes
Registre des Déclarations de mariage : 15 actes
Registre des Décès (décédés à Faimes) : 18 actes
Décès hors de Faimes : 21
Registre des Naissances : - Reconnaissances prénatales : 15 actes
- Choix du nom : 2 actes
- Adoption plénière : 1 acte
- Naissance à l’étranger : 1 acte
Naissances : 31
Registre des Nationalités : pas d’acte mais deux dossiers en cours
Noces d’Or : - en 2014 : Noces de Brillant : 1
Noces de Diamant : 2 dont 1 fêtée
Noces d’Or : 10 dont 6 fêtées
 prévision 2015 : 3 noces de diamant (60 ans) et 8 noces d’or
BÂTIMENTS COMMUNAUX
Administration
Le projet de réaménagement des bâtiments administratifs (administration, CPAS, Police) suit son
cours : le dossier est actuellement à l’étude par l’architecte adjudicataire du concours
d’architecture (soit le bureau Pilet). Un avant-projet a déjà été proposé au Collège communal ; il
doit actuellement être remanié, diverses options doivent encore être choisies. Dès que possible,
la première esquisse des transformations à réaliser sera soumise à l’examen du Conseil
communal.
Salles communales
Les différentes activités réalisées dans les salles communales par les comités locaux durant
l’année 2014 ont été réparties comme suit :
- 34 activités à la salle ‘la Forge’ + les stages extrascolaires
- 44 activités à la salle du Cortil + plaine de jeux + judo (3x/semaine) + danse
- 16 activités à la salle Patria + répétitions théâtrales + réunion cyclistes (1x/semaine)
- 1 activité à la Chapelle de Saives ;
La salle Patria est utilisée quotidiennement par les élèves de l’école communale de Les Waleffes
pour les garderies et comme réfectoire pour le temps de midi.
La salle La Forge est exclusivement réservée pour les comités reconnus de notre entité qui y
organisent leurs activités (soupers, conférence, ...). L’accueil extrascolaire y est organisé tous les
mercredis après-midi et durant les petits congés scolaires. Diverses activités prennent également
place dans cette salle : conférences, débats dans le cadre d’enquêtes publiques, bourses aux
jouets et aux vêtements organisées par le CPAS et par l’école communale, collectes de sang de la
Croix Rouge (4x/an), bal du bourgmestre, …
Le Calendrier culturel reprenant toutes les activités programmées par les différents comités pour
l’année 2015 est disponible sur le site internet de la commune
PASSEPORTS - Permis de conduire
Passeports délivrés en 2014 : 114
Depuis le mois de mai, les passeports délivrés sont des passeports biométriques, comportant
notamment : les empreintes digitales, une photo biométrisée (reprenant plusieurs points
spécifiques sur le visage) et la signature électronique. La procédure d’obtention prend dès lors
plus de temps (environ une quinzaine de minutes par demande), mais les délais de fabrication et
de fourniture sont ramenés à 5 jours ouvrables. La durée du passeport est passée de 5 à 7 ans
avec une diminution du coût de 6 euros par passeport.
Permis de conduire délivrés en 2014 : 138
Soit : permis internationaux : 11
permis provisoires : 41
Mod 3 : 4
18 mois : 8
36 mois : 29
Statistiques diverses : (21/11/2014)
Extrait du casier judiciaire : environ 350
Bulletins de renseignements judiciaires : 144
Changements de domicile traités (sorties) : 147
Changements de domicile traités (entrées) :
Courrier entrant :
337
Courrier sortant :
321
158
PLAN D'URGENCE
Une alerte efficiente et univoque est élémentaire dans de nombreuses situations d’urgence.
Actuellement, la manière dont la population est avertie varie fortement en fonction des canaux
disponibles et proposés au niveau communal, provincial et national. C’est la raison pour laquelle
la Direction générale Centre de Crise (SPF Intérieur) travaille à la modernisation des canaux
d’alerte. Le projet BE-Alert a été mis au point. Notre Commune a été désignée « commune
pilote » dans l’élaboration de cette modernisation de la communication de crise, en qualité de
représentante des communes rurales wallonnes (autres Communes pilotes : Antwerpen,
Bruxelles, Raeren et Engis). Ce projet BE-Alert est toujours en phase de test. Un exercice a été
effectué durant le mois de mai, il s’agissait d’envoyer un message audio à tous les habitants de
Faimes (lignes fixes).
La Commune élabore également un plan d’urgence pour le risque de délestage électrique. Les
informations nationales en la matière sont régulièrement répercutées auprès de la population via
la revue communale et le site internet.
PERSONNEL COMMUNAL
Personnel administratif :
Deux agents administratifs ont été nommés en 2014. Un agent devrait être nommé en 2015,
suite à l’accession à la pension d’un membre du personnel communal.
Un agent supplémentaire a été engagé en 2014.
Le personnel administratif compte donc actuellement 8 agents administratifs, parmi lesquels 2
sont à temps partiel et 3 sont nommés à titre définitif (dont 1 qui sera pensionné en 2015).
Le personnel de voirie compte 10 ouvriers dont 3 sont nommés à titre définitif.
Le personnel d’entretien compte 9 personnes à temps partiel.
Parmi le personnel communal on compte également les éducateurs et surveillants scolaires, soit
10 personnes à temps partiel, ainsi que la coordinatrice pour l’accueil extrascolaire.
Permanences du samedi :
Des permanences sont assurées au service population - état-civil qui est accessible le samedi
matin, de 10 à 12h00. Les permanences sont effectuées par Mme Bure et M Heer. Ces
permanences rencontrent un franc succès, de nombreux citoyens s’y rendent afin de retirer des
documents de toutes sortes, passeports, cartes d’identité, permis de conduire, ...., ou pour y faire
une déclaration de cohabitation légale, une reconnaissance prénatale, une déclaration de don
d’organes, une déclaration de mariage, …
URBANISME
Ce lundi 15 septembre 2014, le décret réformant le CWATUPE et portant création du Code du
développement territorial (CoDT) a été publié au Moniteur belge. L’entrée en vigueur de ce
nouveau code, prévue initialement pour le 1 er janvier, a été reportée au 1er juillet 2015.
Entretemps, le Cwatupe reste pleinement d’application. Cette période devrait permettre à la
Région wallonne de former et d’informer les pouvoirs locaux des éléments essentiels de la
réforme.
Le PCA de Les Waleffes est en bonne voie. Des réunions ont été organisées à plusieurs reprises
avec l’Urbanisme de Liège et les services de l’Aménagement territorial de la Région wallonne
dans le cadre de l’élaboration de ce plan. Le bureau Pissart, auteur du projet, a déposé un avantprojet de PCA. Cet avant-projet a été présenté à la CCATM et aux propriétaires des parcelles
reprises dans le périmètre du PCA. Dès que le projet sera prêt, il sera soumis à enquête publique
et à l’avis du Conseil communal.
Statistique des différents permis délivrés en 2014 :
Permis d'environnement : 18
Classe 2 :
2
Exploitation d'un puits.
Exploitation de 4 forages géothermiques
Classe 3 :
16
Agriculture, chasse, services annexes
Antenne GSM
Tank a gaz – citerne à mazout
Unité d'épuration individuelle
Produits phyto
Transformateur électrique
Permis d'urbanisation :
1
Modification d'un lotissement
1
1
1
1
9
2
2
1
1
Déclarations urbanistiques préalables :
Placement d'une palissade 2
Construction d'une annexe 2
Construction d'une véranda 2
Isolation d'une façade
2
Aménagement d'un box
1
Fermeture d'un car-port
1
10
Permis d'urbanisme : 39
Nouvelle construction
(23)
Construction d'une maison unifamiliale
Construction d'une habitation, et un hangar agricole
Construction d'un ensemble de 2 maisons
Construction d'un hangar
Transformation
(16)
15
1
1
6
Construction d'une annexe
Transformations d'une habitation unifamiliale
Création d'un logement
Mise en peinture des façades
Panneaux photovoltaïques au sol
Démolition d'annexes
Construction d'une terrasse couverte
Aménagement d'un salon de dégustation
4
3
4
1
1
1
1
1
TRAVAUX
Travaux réalisés par entreprise durant l’année 2014 :
Travaux aux bâtiments :
- Rénovation des sanitaires de l’école de Les Waleffes par l’entreprise Alium - novembre 2014
/ +- 37000€ tvac/ décompte final à produire
- Fourniture et pose portes RF à l’école de Les Waleffes par l’entreprise Chasseur - attribution
septembre 2014 - à réaliser - offre : 3714 € tvac
Travaux routiers :
- Trottoir rue Warnotte – par l’entreprise David Lucas/ Mars-mai 2014/ +- 175000€tvac décompte final à produire
- Curage des bassins d’orage de Borlez et de Celles / septembre 2014 par les Ets Sotter
+-12.835 € tvac - décompte final à produire
- Amélioration et égouttage de la rue Mignolet à Viemme par l’entreprise Cop & Portier mars-décembre 2014 – offre : 775.856 € tvac – travaux toujours en cours
Acquisitions
- Acquisition matériaux de voiries/ éléments linéaires – Ets Ebéma / octobre 2014
3.612,94 € tvac/ réceptionné
- Acquisition de matériaux de signalisations : Ets Poncelet signalisation/ avril 2014 5.594,91 €
tvac / réceptionné
- Acquisition matériaux de voirie/ égouttage : Ets Dextexhe/ novembre 2014/
37.392,81 € tvac / à recevoir
- Acquisition matériaux de voiries/ éléments en fonte : Ets Collinet/ novembre 2014/
11.828,13 € tvac/ à recevoir
- Acquisition potelets de sécurité - A attribuer/ offre moins chère : 7.500 € tvac
- Acquisition de caves urnes et ossuaires - A attribuer/ offre pour 10.000 € tvac
- Acquisition par convention SRWT abribus/ novembre 2014/ +- 6.000 € tvac/ à fournir
Divers
- Campagne de dératisation - Entreprise Animal Pest Control / octobre 2014 / 1.452 € tvac
- Gestion impétrants - Belgacom, Tecteo, SWDE
- Etudes plaine de jeux du Cortil/ conseil communal novembre 2014/ estimation
+- 150.000 € tvac / subsides infrasport 75%
- Gestion des raccordements aux égouts (particulier), gestion de différents dossier d’assurance,
gestion du stock de sel de déneigement avec la Province, édition de fiches pour le plan
triennal/plan d’investissement, relevé d’implantation avec le service d’urbanisme, gestion du
chauffage des différents bâtiments communaux, suivi des dossiers du remembrement……etc
Travaux réalisés par les ouvriers communaux :
Outre les travaux récurrents d’entretien des voiries et des bâtiments communaux … le service
communal de voirie a effectué les travaux suivants :
-
Réparation de dalles de béton rue Braas et Warnotte
Pose de conduites - canalisation pvc et béton rue d’Aineffe et rue Albert 1er (+- 250m)
Pose de conduites - canalisation pvc rue de Liège (entre 14 et 24 ; +- 100m)
Pose conduite canalisation béton rue du Chenay (+- 20m)
Pose conduite canalisation béton rue Basse voie (+- 35m)
Remise en peinture des sanitaires salles Patria et salle La Forge
Remise en peinture des barrières et garde-corps des cimetières et de la Chapelle de Saives
Placement de signalisations de voirie – balisages des nouveaux chemins de promenade de
l’ADL - placement des radars préventifs
Taille et abattage d’arbres rues Braas, Warnotte, Cortil Jonet, Saint-Georges et bassins
d’orage de Borlez et Celles
Curage de fossés, pulvérisations, fauchage accotements
Pose de tarmac à froid
Entretien des cimetières
CIMETIERES
Nombre d’inhumations effectuées en 2014 :
8 inhumations en pleine terre
22 inhumations dans des caveaux
2 dispersions de cendres
2 inhumations en columbarium
1 exhumation du caveau d’attente de Viemme
Octroi de concessions :
6 nouvelles concessions ont été accordées : 3 pour la construction de caveaux et 3 en pleine
terre.
5 taxes d'inhumation ont été réclamées (x 300 €)
3 renouvellements de concessions ont été accordés(x 50 €)
2 cellules de columbarium ont été concédées (500 €)
Renouvellement de concessions :
190 concessions n’ont pas été renouvelées et pourront être récupérées par la Commune lorsque
les ossuaires seront placés dans les cimetières.
Travaux effectués dans les cimetières :
Affichage en vue de renouvellements de concessions.
Une nouvelle « tour columbariums » a été placée par les services communaux début d’année
dans le cimetière de Celles.
Les grilles des cimetières ont été remises en couleur par les ouvriers.
Un pré fleuri a été semé à Celles
2015
Une demande de rachat d’un ancien caveau est en cours, mais le prix défini pour la vente et les
modalités d’exhumation n’ont pas encore été fixées avec les fossoyeurs.
Les caves-urnes et ossuaires commandés seront placés début de l’année 2015 par les services
communaux, il faudra aussi en définir le prix. 17 caves-urnes (mini caveaux pouvant accueillir
de 4 à 6 urnes) ont été commandés vu le taux de remplissage des columbariums et donc la
demande dans les différents villages. 8 d’entre-eux seront placés à Celles, 4 à Viemme et 4 à
Les Waleffes. Les autres villages pourraient être équipés l’année suivante.
Nous garderions un cave-urnes dans le stock communal en cas de demande urgente.
Les ossuaires seront respectivement placés à Celles, Les Waleffes, Viemme et Aineffe. Un
caveau abandonné a été récupéré à Borlez mais devrait être désacralisé et les inscriptions
effacées.
La sacralisation des pelouses de dispersion est recommandée par la région, et les pelouses
d’honneur devraient être réaménagées en lieux recueillement. Plus personne ne doit y être
inhumé.
ENSEIGNEMENT
Le nombre d’enfants fluctue légèrement d’une année à l’autre, mais le nombre d’élèves à
tendance à rester relativement stable.
Celles - rue A. Braas
2010
2011
2012
2013
2014
Enseignement maternel
56
53
47
50
56
Enseignement primaire
144
144
148
147
153
Enseignement maternel
37
33
31
31
34
Enseignement primaire
49
48
50
46
49
286
278
286
292
Les Waleffes - rue de Celles
TOTAL
276
Des travaux ont été réalisés à l’implantation de Les Waleffes afin de garantir plus de confort aux
élèves : réfection totale des sanitaires et remise en couleurs. Il conviendra encore de prévoir la
rénovation des cours de récréation.
La salle de gymn de l’école de Celles est occupée après l’école pour diverses activités : cours de
gymnastique, tennis de table, entraînements foot durant la période hivernale.
ACCUEIL EXTRASCOLAIRE DE L’ENFANCE
L’accueil extrascolaire couvre un grand nombre d’activités proposées aux enfants :
-
Les stages de vacances :
Stage de carnaval :
La cuisine du monde. Nombre de participants : 18 petits – 19 grands
Stage de pâques :
1ère semaine : Roller, trottinette et bricolage - 10 petits - 8 grands
2ème semaine : Nature et jardinage - 12 petits et 12 grands
Stage de toussaint :
Percussions pour les grands - Magie et sorcellerie pour les petits : 20 petits – 16 grands
Stage de noël :
1ère semaine : Cuisine – bricolage - Inscription en cours : pour le moment 3 inscrits
2ème semaine : Moi, moche et méchant - Inscription en cours : 10 inscrits
-
Les activités après l’école :
Cours de néerlandais :
le mercredi de 13h30 à 14h30 et de 14h30 à 15h 30. Les enfants sont regroupés selon leur
niveau :
1er groupe : 13 enfants de 2,5 ans à 10 ans
2ème groupe : 13 enfants de 2,5 ans à 10 ans
Arts plastique :
le jeudi de 13h 45 à 16h45 -10 enfants de 8 à 12 ans
Danse :
le jeudi de 13h 45 à 16h45 - 11 enfants de 4 à 6 ans
Atelier théâtre :
le lundi de 15h40 à 17h20- 16 enfants
Eveil musical :
le mardi de 15h40 à 16h30 - 9 enfants
-
Les garderies avant et après l’école :
Les Waleffes :
- matin : +/- 10 enfants : 6 primaires et 4 maternelles
- soir : +/- 15 enfants : 7 primaires et 8 maternelles
Celles :
- matin : +/- 20 enfants : 15 primaires et 5 maternelles- soir : +/- 32 enfants : 18 primaires et 14 maternelles
Viemme :
- matin : 1 ou 2 enfants
- soir : 8/9 enfants
Garderie du mercredi après-midi – activités à la salle la Forge :
tous les mercredi d’école, de 12h à 18h
Activités diverses : Bricolage, cuisine, coloriage,…. Et sieste pour les petits (6 enfants)
Exemple d’activités : Etiquettes pour porte-manteaux, nourriture pour oiseaux, bricolage pour SaintNicolas, pour Halloween, peinture, chenille, mousse au chocolat, salade de fruits, Jeux de pistes,….
15 enfants : 8 primaires et 7 maternelles
-
Plaine de jeux 2014
Juillet :
1ère semaine : 375 présences
2ème semaine : 371 présences
Moyenne journalière : 20,8 enfants par jour (grands) - 20,6 enfants par jour (petits)
Août :
1ère semaine : 223 présences
2ème semaine : 271 présences : 14 jours=)
Moyenne journalière : 15,9 enfants par jour (grands) - 19,3 enfants par jour (petits)
Les diverses activités organisées dans le cadre de l’accueil extrascolaire sont subventionnées par
l’ONE qui accorde des subsides pour l’organisation de diverses activités, pour l’encadrement,
ainsi qu’une subvention de coordination de 21.000 € pour la coordinatrice.
Les parents participent également aux frais :
- surveillance du matin et du soir 0,50 € par heure (gratuit ½ h avant les cours du matin et ½ h
après les cours du soir)
- Stages extrascolaire : +/- 20 € par semaine
- Plaine de jeux : 4 € par jour pour les enfants de Faimes (8 € hors Faimes).
COMMUNICATION
Mlle Hauspy, entrée en fonction le 1er septembre dernier, a pris en main la gestion du site
internet de la Commune. Une première actualisation des données du site a été effectuée. Une
nouvelle version devrait être installée en 2015 et nécessitera de revoir entièrement l’organisation
des contenus.
Comme on peut le constater, le site internet est bien suivi par les internautes :
Mlle Hauspy est également en charge de la revue Communale. Cette dernière devrait être éditée
à 4 exemplaires par an.
Le Collège communal a décidé d’éditer une carte de la Commune. Cette carte, reprenant
diverses vues de Faimes, le tracé des chemins de promenade, ainsi que des informations sur le
patrimoine de notre Commune est en cours de finalisation. Elle devrait être disponible durant le
1er trimestre 2015.
A.D.L.
La commune participe à l’asbl ADL de Berloz, Donceel, Faimes et Geer. L’association a pour
but le développement local des communes, à savoir la promotion du développement durable à
l'échelon local qui consiste en l'amélioration de la qualité de vie sur le plan économique et la
création d'emplois.
L’ADL a déjà de belles créations à son actif, et a réalisé un excellent travail en 2014 :
-
durant l’année 2014, l'ADL a mis en place un certain nombre d'actions dont la 1ère édition
de "Starter Drink", l’occasion pour tout porteur de projet, toute personne désireuse de créer
sa propre entreprise, d’aller à la rencontre d’indépendants qui ont lancé leur activité avec
brio. Le tout dans un cadre convivial et détendu.
-
Un annuaire des entreprises, commerces et professions libérales a été également mis en place
(l’édition 2015-2016 sera distribuée début janvier).
-
L'ADL a également développé de nouveaux circuits de balades et procédé au balisage de
celles-ci. (9 circuits dont 3 sur la commune de Faimes). On peut y rencontrer des panneaux
didactiques créés il y a trois ans. Ces panneaux seront prochainement équipés de QR code
permettant de trouver des informations on-line sur les promenades et leurs intérêts
touristiques, naturels, architecturaux,…
-
Actions en partenariat avec La Maison du Tourisme (promotion des produits de bouche
locaux), avec Intradel (collecte de pneus agricoles), avec le Groupement d'Achat de Geer
(Action jus de pommes), avec ALPI (Cravane des Indépendants ALPI). L'ALD dispose d'un
réseau de partenaires vastes (Créajob, MCH, Conférence des Elus, réseau ADL, Maison du
Tourisme, MIRRHE, FRW, Promogest,…) grâce auquel ils peuvent monter des projets mais
aussi récolter des informations pour les porteurs de projets.
-
Enfin, la « Rur’Active Box » a été livrée et inaugurée. Elle a pu être utilisée dans diverses
manifestations organisées par les Communes partenaires.