Prospectus Nordea 1, SICAV

Prospectus
simplifié
Nordea 1, SICAV
Organisme de Placement Collectif en
Valeurs Mobilières de droit luxembourgeois
Janvier 2010
Nordea 1 – Stable Return Fund
Objectif d’investissement
Le Compartiment vise à préserver le capital de l’Actionnaire et à
lui fournir un rendement positif stable supérieur aux taux d’intérêt
européens à 3 mois. Le gestionnaire investira les actifs du
Compartiment, dans le respect des restrictions mentionnées cidessous, dans des actions, obligations et Instruments du marché
monétaire, en fonction de ses prévisions quant à l’évolution du
marché. Pour ce faire, il dispose d’une large gamme de Valeurs
mobilières et d’Instruments du marché monétaire.
Ce Compartiment investit dans le monde entier et les
investissements ne sont pas nécessairement tous réalisés dans
la Devise de référence du Compartiment. Un minimum de 90%
des risques de change du portefeuille seront toutefois couverts
par rapport à la Devise de référence du Compartiment.
Actifs éligibles, politique d’investissement et profil de risque
Dans le respect des restrictions d’investissement générales
énoncées dans le Prospectus, les placements du Compartiment
porteront sur toutes les classes d’actifs (actions, obligations et
Instruments du marché monétaire).
La valeur des investissements réalisés dans ce Compartiment
peut fluctuer et il n’est pas exclu que la valeur des Actions évolue
à la baisse après leur acquisition.
Sauf décision ponctuelle de la Société de gestion, la répartition
des actifs sera habituellement soumise aux restrictions
suivantes :
• un maximum de 75% des actifs pourront être investis en
actions, et
• un maximum de 75% des actifs pourront être investis en titres
de créance à revenu fixe ou à taux flottant, et
• un maximum de 20% des actifs pourront être investis en titres
de créance à haut rendement à taux fixe ou flottant, et
• un maximum de 20% des actifs pourront être investis en titres
de créance à taux fixe ou flottant des Marchés émergents, et
• un maximum de 50% des actifs pourront être investis en
Instruments du marché monétaire.
Pour les besoins du présent Compartiment, le terme actions
désigne, entre autres, les actions ordinaires et titres assimilés
tels que des certificats coopératifs d’investissement et titres
participatifs (actions et droits de souscription d’actions), des
bons de jouissance, des warrants sur actions et des droits de
souscription d’actions.
Au titre du présent Compartiment, il faut notamment entendre par
titres de créance les obligations, obligations convertibles, bons
convertibles et warrants sur titres de créance.
Afin de réaliser son objectif d’investissement, le Compartiment
pourra conclure des contrats portant sur des instruments dérivés.
Ces instruments dérivés pourront notamment prendre la forme
de futures, CDS (credit default swaps), swaps de performance
absolue (total return swaps) et de CFD (contract for difference).
L’exposition totale aux marchés obtenue par le biais de contrats
portant sur des instruments dérivés ne pourra en aucun cas
dépasser 100% de la Valeur nette d’inventaire du Compartiment.
Le Compartiment peut détenir des liquidités à titre accessoire
dans toutes les devises dans lesquelles les investissements sont
réalisés, ainsi que dans les devises respectives des différentes
Catégories et/ou Sous-Catégories.
Il peut avoir recours aux instruments dérivés aux fins de
couverture et d’amélioration de ses performances dans le
respect des restrictions d’investissement.
Les facteurs susceptibles de provoquer de telles fluctuations ou
de les accentuer incluent notamment :
• les mutations internes aux sociétés ;
• l’évolution des taux d’intérêt ;
• les fluctuations de change ;
• les changements de nature à influencer des facteurs
économiques tels que l’emploi, les dépenses et la dette
publiques, l’inflation ;
• la modification de l’environnement légal ;
• le changement d’attitude des investisseurs vis-à-vis d’une
classe d’actifs (actions, obligations ou liquidités), d’un marché,
d’un pays, d’une industrie ou d’un secteur.
Le gestionnaire s’efforcera de réduire en partie l’impact négatif
de tels risques sur la valeur du portefeuille en diversifiant les
investissements au sein du Compartiment.
L’investissement et la détention de warrants peut provoquer une
augmentation de la volatilité de la Valeur nette d’inventaire du
Compartiment. Il s’accompagne dès lors d’un degré de risque
plus élevé.
Bien que le Conseil d’administration s’engage à prendre
toutes les mesures nécessaires pour atteindre les objectifs
d’investissement de la Société et de ses Compartiments, aucune
garantie ne peut être offerte en ce sens.
Les Investisseurs sont invités à lire attentivement le
chapitre « Risques spécifiques » du Prospectus avant
de procéder à un quelconque investissement au sein du
Compartiment. Nous attirons tout particulièrement leur
attention sur les risques associés à l’investissement en
CDS, options, futures, swaps et CFD.
Devise de référence
La Devise de référence du Compartiment est l’euro.
Indice de référence
Ce Compartiment n’a pas d’indice de référence.
Investment funds
Profil de l’Investisseur type
Ce Compartiment s’adresse aux Investisseurs qui souhaitent
avant tout préserver le capital. Il offre une alternative à des profils
d’investissement plus traditionnels. L’horizon d’investissement
minimum conseillé est de 3 ans et les Investisseurs doivent
pouvoir s’accommoder de légères pertes passagères.
Autres charges et frais imputables au Compartiment :
Le Compartiment paie, au titre de chaque exercice, une
Commission de dépôt pouvant atteindre 0,1250% et une
Commission administrative s’élevant à 0,250% maximum (plus
TVA, le cas échéant). Il prend également en charge les dépenses
visées au chapitre « Frais à charge de la Société » du Prospectus.
Actions disponibles
Le Compartiment propose actuellement les Catégories d’Actions
suivantes :
• Actions AP ; EUR et NOK
• Actions BP ; EUR, NOK et SEK
• Actions E ; EUR
• Actions BI ; EUR
• Actions X ; EUR*
Méthode du swinging single pricing
Le Conseil d’administration peut décider d’appliquer la
méthode du swinging single pricing pour calculer la Valeur
nette d’inventaire journalière d’un Compartiment, et ce afin de
compenser les coûts engendrés par l’achat ou la vente de titres
détenus dans le portefeuille dudit Compartiment faisant suite à
des Souscriptions ou Rachats d’Actions de ce dernier. Ces coûts
reflètent à la fois les charges fiscales estimées et les frais de
transaction qui pourraient être encourus par le Compartiment,
mais aussi l’écart estimé entre les cours acheteur et vendeur
des titres détenus dans le portefeuille dudit Compartiment. Pour
de plus amples informations, veuillez vous reporter au chapitre
« Valeur nette d’inventaire » du Prospectus.
* disponibles lors de la première demande de souscription pour
cette Sous-Catégorie d’Actions.
Heure limite d’acceptation des ordres
15h30 (CET) chaque Jour ouvrable.
Montant minimum de Souscription, Conversion et détention
Pour chaque Investisseur, le montant minimum de Souscription
initiale*) et ultérieure**), de Conversion et de détention au titre
d’un Compartiment/d’une Catégorie/Sous-Catégorie s’élève à :
Actions AP
Actions BP
Actions E
Actions BI
Actions X
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
50,00
50,00
50,00
75.000,00
10.000.000,00
ou l’équivalent
ou l’équivalent
ou l’équivalent
ou l’équivalent
ou l’équivalent
*) Le Conseil d’administration pourra décider à tout moment
d’une nouvelle révision à la baisse du montant minimum de
Souscription initiale relatif aux Actions de ce Compartiment qui
sont réservées aux Investisseurs institutionnels, le cas échéant.
**) Aucun montant minimum ne s’applique aux Souscriptions
ultérieures d’Actions de ce Compartiment qui sont réservées aux
Investisseurs institutionnels.
Actions AP
Actions BP
Actions E
Actions BI
Actions X
Commission
de
Rachat
1,0% max.
1,0% max.
1,0% max.
1,0% max.
Néant
Commission de Souscription supplémentaire :
Lors de la Conversion d’Actions, l’Actionnaire peut être amené à
payer la différence entre la Commission de Souscription initiale
du Compartiment dont il souhaite vendre les Actions et celle du
Compartiment dans lequel il souhaite en acquérir.
Frais payables aux intermédiaires locaux :
Il sera dorénavant possible pour les intermédiaires locaux
de prélever directement auprès des Investisseurs des frais
supplémentaires liés aux opérations de Souscription/Rachat
d’Actions de la Société dont ils seront les bénéficiaires. Lesdits
frais ne sont nullement liés à la Société, au Dépositaire ou à la
Société de gestion.
Commissions à charge du Compartiment
Actions AP
Actions BP
Actions E
Actions BI
Actions X
Date de lancement
2 novembre 2005
Performance historique
S table R eturn F und (A P-B as e C urrency)
15
5
Commission
de
Conversion
1,0% max.
1,0% max.
1,0% max.
1,0% max.
Néant
Commission de
gestion
1,5000% p.a.
1,5000% p.a.
1,5000% p.a.
0,8500% p.a.
-
TER 01.01.09 - 30.06.09 AP - Shares: 2.04 %
TER 01.01.09 - 30.06.09 BP - Shares: 2.04 %
TER 01.01.09 - 30.06.09 E - Shares: 2.78 %
10
Commissions à charge de l’Investisseur
Commission
de
Souscription
5,0% max.
5,0% max.
5,0% max.
5,0% max.
Néant
Total Expense Ratio (TER)
Ce ratio, exprimé en pourcentage des actifs d’un Compartiment,
correspond au total des commissions et frais payés par ledit
Compartiment, calculé avec effet rétroactif sur la base de ses
actifs nets moyens. Le dernier TER qui a été calculé figure dans
le dernier rapport financier de la Société.
Commission de
distribution
0,0000% p.a.
0,0000% p.a.
0,7500% p.a.
0,0000% p.a.
0,0000% p.a.
0
-5
2005
2 0 0 6 S ince
launch
-10
2007
2008
Nov-0 9
-15
S table R eturn F und (A P-B as e C urrency)
S table R eturn F und (B P-B as e C urrency)
15
10
5
0
-5
-10
2 0 0 5 S ince
launch
2006
2007
2008
-15
S table R eturn F und (B P-B as e C urrency)
Nov-0 9
Autorité de tutelle
Commission de Surveillance du Secteur Financier, 110 route
d’Arlon, L-2991 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg
(www.cssf.lu).
S table R eturn F und (E -B as e C urrency)
15
10
5
0
-5
-10
2 0 0 5 S ince
launch
2006
2007
2008
Nov-0 9
-15
S table R eturn F und (E -B as e C urrency)
Les chiffres de performance susmentionnés se basent sur la
Valeur nette d’inventaire uniquement. Ils ne prennent en compte
aucun frais ni commission relatif à la Souscription ou au Rachat
d’Actions.
Aucune garantie n’est offerte en termes de performance des
Compartiments et de croissance du capital. La performance
enregistrée par un Compartiment dans le passé n’est pas
indicative de sa performance future et tout investissement
dans un quelconque Compartiment doit être envisagé à
moyen ou long terme. L’éventualité d’un changement de
situation personnelle de l’Actionnaire est néanmoins prise
en compte et permet à ce dernier d’introduire une demande
de Rachat chaque Jour ouvrable bancaire à Luxembourg.
Nous attirons toutefois l’attention des Actionnaires sur le
fait que le prix de Rachat des Actions de la Société peut être
inférieur ou supérieur à la valeur initiale d’acquisition en
fonction de la valeur des actifs du Compartiment concerné
au moment du Rachat.
L’historique des performances des Sous-Catégories d’Actions
absentes du présent Prospectus simplifié peut être obtenu
auprès des sociétés indiquées ci-dessous.
Informations complémentaires concernant la Société
Date de constitution
31 août 1989 ; R.C.S. Luxembourg B 31442
Siège social
Nordea 1, SICAV, 562 rue de Neudorf, L-2220 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg.
Structure légale
La Société a pris la forme d’une Société d’Investissement
à Capital Variable (SICAV) à compartiments multiples,
conformément aux dispositions de la loi du 10 août 1915 sur les
sociétés commerciales telle que modifiée par la partie I de la
loi du 20 décembre 2002 relative aux organismes de placement
collectif, telle que modifiée.
La Société est établie pour une durée indéterminée à compter de
la date de sa constitution.
Promoteur et Dépositaire
Nordea Bank S.A., 562 rue de Neudorf, L-2220 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg.
Société de gestion
Nordea Investment Funds S.A., 562 rue de Neudorf, L-2220
Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg.
Gestionnaire par délégation
Nordea Investment Management AB, Denmark, Filial af Nordea
Investment Management AB, Sweden, Suède, Christiansbro,
Strandgade 3, 0900 Copenhague, Danemark
Réviseur d’entreprises
KPMG Audit S.à r.l., 9 Allée Scheffer, L-2520 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg.
Prospectus complet
Le dernier Prospectus complet en date est celui de janvier 2010.
Il contient un descriptif des 48 Compartiments de la Société.
Négoce des Actions
Les Investisseurs peuvent acheter, vendre ou convertir des
Actions par l’intermédiaire direct de Nordea Bank S.A. ou
d’un distributeur/agent commercial établi dans les pays où la
Société a reçu l’autorisation de commercialisation au public. Des
informations concernant ces distributeurs/agents commerciaux
peuvent être obtenues aux adresses mentionnées ci-dessous.
Toute demande de Souscription, Rachat ou Conversion d’Actions
reçue par Nordea Bank S.A. avant 15h30, heure locale, un Jour
ouvrable bancaire au Luxembourg sera traitée sur la base de la
Valeur nette d’inventaire déterminée lors de ce Jour d’évaluation.
Si la demande est reçue après 15h30, heure locale, un Jour
ouvrable bancaire au Luxembourg, celle-ci sera traitée le Jour
ouvrable bancaire suivant.
Si les demandes de Rachat et/ou de Conversion représentent
plus de 10% des Actions d’un Compartiment un même Jour
d’évaluation, la Société se réserve le droit de ne racheter et/ou
convertir que 10% des Actions en circulation ce Jour d’évaluation.
Règlement des transactions
Règlement des Souscriptions : au plus tard le Jour d’évaluation
concerné.
Règlement des Rachats : dans les huit jours suivant le Jour
d’évaluation concerné, sous réserve que les documents attestant
le Rachat de la part de l’Actionnaire aient été reçus.
Affectation des résultats
Les dividendes dus au titre des Actions de distribution (Actions
AP) feront généralement l’objet d’un versement en numéraire par
virement bancaire. Toutefois, les Actionnaires qui le souhaitent
peuvent, moyennant une demande écrite adressée à l’Agent
administratif, réinvestir leurs dividendes dans de nouvelles
Actions de distribution au sein du Compartiment et de la
Catégorie/Sous-Catégorie auxquels ces dividendes se réfèrent.
Les Actions de capitalisation (Actions BP, BI, E et X) ne donnent
pas droit au paiement d’un dividende. Les bénéfices sont
automatiquement réinvestis et pris en compte dans le prix des
Actions.
Fiscalité de la Société
La Société n’est soumise à aucun impôt sur le revenu ou sur
les plus-values ni à aucune retenue à la source en vertu de la
législation actuellement en vigueur au Luxembourg. La Société
doit néanmoins s’acquitter (i) d’une taxe d’abonnement annuelle
de 0,05% calculée sur la base de la Valeur nette d’inventaire
totale de ses Actions privées en circulation et (ii) d’une taxe
d’abonnement annuelle de 0,01% calculée sur la base de la
Valeur nette d’inventaire totale de ses Actions institutionnelles
et de ses Actions X en circulation. La taxe d’abonnement est
calculée et versée à la fin de chaque trimestre.
Fiscalité des Actionnaires
Le 3 juin 2003, l’Union européenne a décidé de la mise en œuvre
de la Directive 2003/48/CE du Conseil (la « Directive sur la
fiscalité des revenus de l’épargne »). La Directive sur la fiscalité
des revenus de l’épargne s’applique à l’ensemble de l’Union
européenne (« UE ») ainsi qu’à un certain nombre d’autres pays
et territoires qui ont accepté l’introduction de règles semblables
à celles de l’UE au sein de leur législation. La Directive sur
la fiscalité des revenus de l’épargne s’applique aux revenus
d’intérêts, tels que définis dans ladite Directive, lorsque ceux-ci
sont généralement perçus par une personne qui réside au sein
de l’UE et qui possède un compte bancaire dans un autre pays
ou territoire ayant accepté d’appliquer la Directive concernée.
Entrée en vigueur le 1er juillet 2005, la Directive sur la fiscalité des
revenus de l’épargne peut modifier la situation fiscale individuelle
des Actionnaires. Elle peut prendre la forme d’une retenue à la
source soit sur tout ou partie des bénéfices réalisés sur la vente
des Actions, soit sur les dividendes.
A la date d’émission du Prospectus, aucune retenue à la source
n’est généralement appliquée au Luxembourg au titre du
paiement des dividendes par la Société, tel que mentionné au
chapitre « Affectation des résultats » du Prospectus. La Directive
sur la fiscalité des revenus de l’épargne, telle que susmentionnée,
peut toutefois altérer le paiement des dividendes.
Les Investisseurs potentiels sont invités à se renseigner sur les
implications fiscales découlant de l’acquisition, de la détention
et de la vente d’Actions ainsi que de la perception de dividendes
dans le pays où ils sont domiciliés ou dont ils sont citoyens ou
résidents et ce, avant toute Souscription, Conversion ou Rachat
d’Actions.
Calcul et publication de la Valeur nette d’inventaire
La Valeur nette d’inventaire par Action est calculée chaque
Jour ouvrable bancaire au Luxembourg. Les prix des Actions
sont disponibles quotidiennement auprès du Dépositaire, de la
Société de gestion ainsi que sur le site Internet de la Société.
Les prix des Actions sont publiés dans le journal luxembourgeois
« Tageblatt » et peuvent également être publiés dans d’autres
quotidiens dans les pays où la Société a obtenu l’autorisation de
commercialisation.
Mandat d’Agent payeur en Italie
Les particuliers résidant en Italie auront la possibilité de confier
un mandat à un Agent payeur en Italie (tel que mentionné au
chapitre « Représentants et Agents payeurs en dehors du
Luxembourg » dans le cadre duquel celui-ci pourra :
i) transmettre les demandes de Souscription, de Conversion et
de Rachat, groupées par Compartiment et distributeur, à la
Société ;
ii) demander l’enregistrement des Actions à son propre nom
pour le compte de tiers dans le registre des Actionnaires de la
Société ;
iii) accomplir toutes les tâches relatives à l’exercice des droits
des Actionnaires.
Pour obtenir de plus amples informations concernant ces
mandats, les particuliers résidant en Italie sont invités à lire le
formulaire de Souscription disponible au niveau local.
Ce Prospectus simplifié contient les principales informations relatives à un Compartiment en particulier de Nordea 1, SICAV. Des
Prospectus simplifiés sont également disponibles pour les autres Compartiments de Nordea 1, SICAV. Si vous souhaitez obtenir des
informations complémentaires avant de réaliser votre investissement, veuillez consulter les autres Prospectus simplifiés ou le Prospectus
complet de Nordea 1, SICAV, lequel contient également des informations concernant les droits et obligations des Actionnaires. Le
Prospectus complet, les Prospectus simplifiés ainsi que les rapports annuel et semestriel sont disponibles gratuitement auprès de la
Société, de la Société de gestion et de tous les distributeurs. Les rapports annuel et semestriel fournissent des informations détaillées sur
les investissements réalisés au sein de chaque Compartiment.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à prendre contact avec l’une des sociétés suivantes :
La Société :
La Société de gestion :
Nordea 1, SICAV
562, rue de Neudorf, L-2220 Luxembourg
P.O. Box 562, L-2015 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Nordea Investment Funds S.A.
562, rue de Neudorf, L-2220 Luxembourg
P.O. Box 782, L-2017 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Téléphone : +352 43 88 71
Fax : +352 43 93 52
E-mail : [email protected]
Téléphone : +352 43 39 50-1
Fax : +352 43 39 48
E-mail : [email protected]
Nordea 1, SICAV
562, rue de Neudorf
L-2220 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Tél. +352 43 39 50 - 1
Fax +352 43 39 48
[email protected]
www.nordea.lu
R.C.S. Luxembourg B-31442