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L’identification
L’identification des équidés est réglementée, le ministère de l’agriculture en ayant confié la gestion aux Haras
nationaux dans le cadre du « système d’information relatif aux équidés » (SIRE).
Tout équidé présent sur le territoire français (né en France ou importé) doit être identifié avec :
-› Un transpondeur électronique dans l’encolure (ou la pose de boucle auriculaire non autorisée depuis
le 1er janvier 2016),
-› Un document d’identi& 64257;cation (passeport), comportant un relevé des marques naturelles du
cheval (signalement),
-› Un numéro SIRE attestant son enregistrement au fichier central.
L’enregistrement dans le fichier central SIRE de l’équidé et de son propriétaire est obligatoire. Il est
automatique lors de la première identification du cheval pour les passeports émis par l’IFCE. Dans les autres
cas, la démarche doit être faite par le propriétaire ou le détenteur de l’équidé.
Tout équidé introduit ou importé doit être enregistré dans les 2 mois suivant son introduction. Il doit être
accompagné d’un certificat sanitaire établi préalablement à son importation dans le pays d’origine. Si un
cheval n’a pas de document d’identi& 64257;cation et/ou de transpondeur, il faut contacter un identi&
64257;cateur habilité pour le faire identi& 64257;er au plus vite.
Le document d’identification est l’unique document d’identification officiel pour les équidés, il est équivalent à
la carte d’identité pour les humains, il est reconnu comme :
-› Document d’identification
-› Certificat d’origine (lorsque les origines sont reconnues) et d’inscription éventuelle dans un Stud Book
ou un registre
-› Document sanitaire
-› Passeport.
Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements.
• La règlementation
La réglementation a subi d’importants changements en 2003. Depuis tous les équidés ont l’obligation d’être
identifiés, c’est-à-dire d’être enregistrés dans la base nationale SIRE et de disposer d’un document
d’accompagnement délivré par les Haras nationaux.
Parallèlement, la pose obligatoire d’un transpondeur s’est progressivement étendue à toute la population,
dès 2003, pour tous les équidés destinés à l’abattage, en 2004, pour toutes les naissances ou chevaux
nouvellement identifiés, en 2005 pour les reproducteurs, en 2006 pour les chevaux de compétition puis en
2008 à tous les équidés. Cette obligation de puçage de tous les équidés à entraîné en 2008 un pic
d’identification de chevaux d’Origines Non Constatées (ONC).
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L’identification
Ces obligations d’identification et de puçage concernent tous les équidés résidant en France, y compris les
chevaux importés.
• La carte d’immatriculation
Elle atteste de la propriété de l’équidé enregistrée au SIRE. Tout changement de propriétaire doit être signalé
dans les deux mois qui suivent la transaction, sous peine de sanction. La carte d’immatriculation existe au
format papier ou sous une forme dématérialisée sur Internet. La déclaration du changement de propriétaire,
grâce à cette carte d’immatriculation, auprès du SIRE, donne lieu à l’édition d’une nouvelle carte
d’immatriculation papier ou électronique. Pour en savoir plus, consultez la page de la carte d’immatriculation
sur le site de l’IFCE.
• Le transpondeur
Le transpondeur électronique (puce électronique) est un élément complémentaire d’identification qui est
implanté dans le haut de l’encolure. Le fonctionnement de la puce est simple, la présence de la puce ne gêne
pas l’animal et elle est inoffensive. Depuis le 1er janvier 2008, tous les équidés doivent être pucés.
Un formulaire d’identification
d’un équidé d’origine inconnu
• L’identification du poulain
Pour qu’un poulain soit inscrit dans un Stud Book, il doit être issu d’une saillie déclarée d’un père approuvé et
les premiers documents émanant du carnet de saillie doivent être établis au moment de la saillie de la mère.
La procédure est simple mais doit être rigoureusement respectée si l’éleveur veut disposer du document
d’accompagnement mentionnant la race de son produit.
L’obtention des papiers du poulain, carte d’immatriculation et document d’identification, nécessite la
réalisation de plusieurs étapes :
-› La déclaration de naissance au SIRE dans les 15 jours qui suivent la naissance,
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L’identification
-› L’identification sous la mère par un identificateur habilité à faire avant sevrage dans les 8 mois
suivant la naissance et avant le 31 décembre de l’année de naissance.
Les livrets sont édités dans un délai de deux mois suivant la réception du dernier élément du dossier, si
aucun point de blocage n’est observé.
• Les reproducteurs mâle
Un reproducteur mâle n’est autorisé à reproduire dans une race que l’orsqu’il a été approuvé par les
représentants de la race. Cependant, depuis 2006, tout entier est autorisé à produire dans le cadre de la «
monte libre » sans approbation ni carnet de saillie, ses produits portant l’appellation Origines constatées
(OC).
Dans ce cas, la démarche repose sur une déclaration de naissance, un contrôle de filiation et un relevé de
signalement sus la mère, obligatoires pour certifier les origines, jusqu’aux naissances 2009, les chevaux
ayant respecté la procédure d’identification mais n’étant pas inscriptibles dans un stud-book, étaient inscrits
dans les registres de type selle, Poneys, Trait ou Ânes en fonction de leurs origines. A partir des naissances
2010, les registres vont disparaître au profit de l’appellation Origines Constatées (OC).
• Mise à jour d’une carte d’immatriculation
La mise à jour d’une carte d’immatriculation internet est immédiate. Pour une carte d’immatriculation papier,
si le dossier est complet, et que le certificat de vente qui se trouve au dos de la carte d’immatriculation est
bien rempli par le vendeur et l’acheteur, un nouveau document sera transmis dans les une à deux semaines
environ qui suivent l’envoi.
En cas d’incohérence entre les deux signalements, le SIRE peut demander des compléments d’information à
l’identificateur afin d’obtenir un signalement le plus juste possible, cette démarche entraînant une
augmentation des délais de traitement des dossiers.
• Les chevaux importés
L’enregistrement d’un cheval importé est très différent selon :
-› L’utilisation du cheval (loisir, compétition ou reproduction)
-› La race de l’équidé (gérée, conventionnée ou non par le SIRE)
-› Le livret au format européen ou non
L’enregistrement d’un cheval importé varie donc entre une et six semaines selon la complexité des dossiers.
Il ne faut pas hésiter pas à se renseigner sur l’ensemble des pièces à fournir pour l’enregistrement en France
d’un équidé importé pour optimiser le traitement de son dossier.
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L’identification
• Les races gérées par l’IFCE
Il existe en France un Stud Book ou registre et une association de race agréée par le Ministère de
l’Agriculture. Le SIRE est garant de la mise en œuvre du règlement du Stud Book et assure l’émission des
documents d’identification pour 53 races.
Depuis 2013, le Pure Race Espagnol n’est plus une race gérée. Les éleveurs doivent s’adresser au Stud
Book espagnol pour l’obtention du document d’identification. L’enregistrement au SIRE sera effectué à partir
des informations fournies par l’AECE grâce aux accords d’échanges de données.
• Les 30 races françaises gérées
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Le Trotteur Français
L’Anglo Arabe
L’AQPS
Le Selle Français
Le Corse
L’Auvergne
Cheval de sport Anglo-normand
Le Camargue
Le Castillon
Le Mérens
Le Henson
Le Poney Français de Selle
Le Pottok
Le Landais
L’Ardennais
L’Auxois
Le Boulonnais
Le Breton
Le Cob Normand
Le Comtois
Le Mulassier du Poitou
Le Percheron
Le Trait du Nord
Baudet du Poitou
Âne du Cotentin
Âne de Provence
Âne des Pyrénées
Âne normand
Âne grand noir du Berry
Âne bourbonnais
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L’identification
• Les 23 races étrangères gérées
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Le Pur Sang (race internationale)
L’Arabe (race internationale)
L’Akhal Téké
L’Appaloosa
Le Barbe
Le Crème
Le Franches Montagnes
Le Frison
L’Islandais
Le Lipizzan
Le Lusitanien
Le Paint Horse
Le Quarter Horse
L’Arabe Shagya
Le Trakehner
Le Connemara
Le Dartmoor
Le Fjord
L’Haflinger
Le Highland
Le New forest
Le Shetland
Le Welsh
• Le races conventionnées avec l’IFCE
Il n’existe pas de stud-book français de la race ni d’association agréée mais une convention entre l’Ifce et le
Stud Book du berceau de race permet l’attribution de l’appellation de la race pour des naissances en France.
Le SIRE atteste une inscription faite par le Stud Book du berceau de race, et émet un document
d’identification français qui porte l’appellation de la race.
Neuf races étrangères sont actuellement conventionnées : Z, Portugais de sport, Irish Cob, Dales, Nokota,
Miniature américain, Curly, Criollo, Ponies of America
Le Hanovrien, l’Arabo-frison, le Caspian et l’Anglo European Stud Book (AES) auparavant conventionnés
sont désormais des races sous accord.
Le passeport est édité par le Stud Book du berceau de la race et l’enregistrement est effectué au SIRE par
échange de fichiers. Pour en savoir plus sur l’enregistrement des poulains de ces races consultez la page du
Passeport non IFCE du Poulain.
• Les races étrangères reconnues non gérées, ni conventionnées
avec l’IFCE
Il s’agit de l’ensemble des races gérées dans les pays membres de l’Union Européenne. Chaque pays donne
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L’identification
la liste des races qu’il gère pour établir une liste européenne.
Le SIRE ne connaît pas les règles du Stud Book et ne peut éditer qu’un document d’identification avec
l’appellation Origine Constatée.
Depuis 2013, il est possible d’obtenir un passeport de race auprès du Stud Book étranger.
Dans ce cas, l’identificateur aura à suivre les règles du Stud Book étranger comme pour le Oldenburg, le
KWPN, le SBS...
Le PRE, le KWPN, le Hanovrien, le Gypsy Cob, l’Arabo-frison, le Caspian et l’Anglo-European Stud-book
(AES) disposent d’un accord permettant l’enregistrement au SIRE des équidés nés en France à partir des
informations fournies par les Stud Books concernés.
Une fois le document d’identification étranger obtenu, il est obligatoire de faire enregistrer le cheval et son
propriétaire auprès du SIRE. L’enregistrement est effectué par le propriétaire ou directement par l’organisme
émetteur si celui-ci a signé un accord avec l’IFCE pour la fourniture des données.
Pour consulter les démarches d’enregistrement d’un cheval dans la base centrale SIRE consultez la page de
l’enregistrement à la base centrale sur le site de l’IFCE.
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L’identification
• L'identification... En image
1 • Exemple d’une demande de carte
d’immatriculation
2 • Exemple de la page de garde d’un document
d’identifiation d’un équidé
3 • Exemple de signalement graphique sur le
document d’identifiation d’un équidé
4 • Exemple d’une carte d’immatriculation
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