24 avril 2007

FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
COMITE DIRECTEUR
Mercredi 25 avril 2007 – F.F.R.
Présents
MM. Bernard LAPASSET, Alain DOUCET, René HOURQUET, Jean-Claude BAQUE, Pierre
CAMOU, Gilbert CHEVRIER, Jean DUNYACH, Jacques LAURANS, Guy PIERA, Christian
DULLIN, Daniel FALQUE, Guy MOLVEAU, Jean-Louis BARTHES, Jean-Luc DRUAIS, JeanClaude SKRELA, Christian BAGATE, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Armon COUPOU,
Patrice DOCTRINAL, Roger FITE, Richard GRADEL, Serge GROS, Mme Nathalie JANVIER, MM.
Jean-Pierre LUX, Antoine MARIN, Gérald MARTINEZ, Mme Wanda NOURY, M. Emile
NTAMACK, Mmes Magvenn POUPART, Stéphanie PROVOST, MM. Serge RABALLO, Christian
MAUGARD, MM. Patrick WOLFF, Alain BERTHE, Sylvain DEROEUX
Excusés
M. Claude DOURTHE, Mme Lydie BONNET, MM, Jo MASO, Michel PALMIE, Serge BLANCO,
Bernard GODET
Assistent
MM., Jean-Louis BOUCHE, Robert CASADEBAIG, Jean-Luc DUBOIS, André GIAMARCHI, JeanClaude GOSSELIN, Jean LACAMPAGNE, Henri MONDINO, Jean-François CONTANT, François
ALGUACIL, Gilles GARET, Marc GOSSE, Roland PATACHON, Jean PEREZ, Serge SIMON,
Patrick AMICHAUD, Antoine AUDI, Paul DE KEERLE, Benoît GIRAN, Olivier KERAUDREN, Lionel
LAFFITTE, Denis MALMASSON, Guy MORAUX, Arnaud DAGORNE
Participe
Mme Mady MARTINELLI
*
*
*
Le Président LAPASSET ouvre la séance à 15 h 45
*
*
*
1
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
I – Communication du Président
COUPE D’EUROPE
Après avoir invité les présents non élus à quitter la salle, le Président LAPASSET fait part d’avoir
dû prendre des dispositions de façon personnelle dans le litige des Coupes d’Europe.
Il souhaite exposer les faits afin que, dans sa configuration officielle, le Comité directeur prenne
une décision claire.
La résolution de ne pas participer à la Coupe d’Europe la saison prochaine a été prise par le
Comité directeur de la LNR, décision interne mais qui entraîne une situation compliquée dans la
mesure où la FFR a des engagements à l’égard des instances internationales dans le cadre de
cette compétition.
Bernard LAPASSET fait état des différentes interventions adressées par les instances
internationales, les chaînes de télévision et le partenariat le sollicitant pour trouver une issue
favorable à cette situation.
Cet environnement, tant sportif qu’économique, a imposé au Président de devoir prendre en
compte, du moins dans un premier temps, un dispositif sur un plan personnel.
Présent aux deux Comités directeurs de la LNR, Bernard LAPASSET en retient les deux
inquiétudes majeures :
¾ de la part de la LNR et des clubs anglais, voir disparaître la notion de club dans les
compétitions européennes,
¾ la nécessité pour les clubs français de participer à l’actionnariat de la Coupe d’Europe.
Précisant qu’au regard du droit anglais, essentiellement commercial, la RFU et le syndicat des
clubs (Premier Rugby) sont dans un conflit d’intérêts, Bernard LAPASSET informe avoir proposé à
la LNR, dans le respect du droit français, de lui confier à titre provisoire la minorité de blocage sur
les actions détenues par la Fédération, pour une part sous forme de cession ferme et d’autre part
sous forme de prêt.
Cette proposition, reconnue intéressante, a été refusée par la LNR exigeant parallèlement un
accord entre la RFU et Premier Rugby.
Le Président sollicite alors l’aval du Comité directeur pour permettre cette mission de conciliation.
Le Comité directeur approuve cette mission.
Le Président informe également que le Dr. Syd MILLAR Président de l’IRB, sur proposition des
représentants de la FFR exprimée le 12 avril 2007 lors du Comité des 6 Nations , a accepté de
rencontrer les parties anglaises et françaises en vue d’une médiation.
En date du 23 avril 2007, une réunion de quatre heures, entre le Dr. Syd MILLAR, Mike MILER,
Bernard LAPASSET et Serge BLANCO, a démontré, à défaut d’une avancée significative des
positions de chacun au regard de la situation juridique en Angleterre, une volonté de dialogue.
Une prochaine réunion entre Syd MILLAR, Mike MILER, le Président de la Fédération anglaise et
les représentants des clubs anglais est attendue pour prévoir les conditions d’une évolution
possible.
2
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
Patrick WOLFF apporte quelques précisions exprimant avant tout la volonté de la LNR de conclure
un accord et, en aucun cas, d’envisager une compétition organisée dans un cadre de clubs francoanglais.
Au terme des explications fournies par son Président sur la situation présente concernant les
Coupes d’Europe, le Comité directeur, à l’unanimité moins une abstention,adopte la motion
suivante :
« Le Comité directeur donne mandat au Président LAPASSET et au Bureau fédéral pour prendre,
compte tenu de l’urgence de la situation au regard notamment de l’organisation des compétitions
pour la saison 2007/2008, toutes les mesures qui apparaîtront nécessaires pour assurer la
préservation des intérêts de la Fédération et du rugby français dans le respect des textes en
vigueur. ».
Bernard LAPASSET conclut en espérant des avancées suite à la mission menée personnellement
par le Dr. Syd MILLAR.
Le chapitre Communication se termine sur la triste information du décès de M. DE SAINTBLANQUAT, Président du club de Saint-Nazaire.
II – Coupe du monde 2007
1. Inventaire des projets d’accompagnement
La liste est remise en séance.
2. Situation et responsabilité de la mise en oeuvre
A la demande du Président, Jean-Louis BARTHES apporte quelques précisions sur les
différents projets classés en trois catégories :
- à caractère national
- ceux issus des CLC
- ceux propres aux comités territoriaux,
et précise que quelque 1 500 projets ont été recensés.
Au niveau des projets nationaux, le Directeur général mentionne notamment le timbre
« Allez les Petits », la « Fête des Voisins » et signale que les projets peuvent être
consultés sur le site Internet de la Fédération.
Il est ensuite abordé le sujet des retransmissions sur écrans géants ; le Président précise
alors que les négociations vont être reconstruites.
3. Représentation fédérale aux matches
Bernard LAPASSET informe les trois composantes à distinguer :
¾ Délégués officiels de la FFR
¾ Membres élus du Comité directeur dans le cadre des invitations formulées par l’IRB
¾ Participation des élus dans des missions affectées à l’organisation des matches.
Le Président, présent à 22 des 48 matches, propose de retenir le principe de nommer Alain
DOUCET et René HOURQUET pour le représenter aux autres matches.
3
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
Ensuite, il suggère Pierre CAMOU et Claude DOURTHE qui assurent habituellement les
missions internationales, Jean DUNYACH et Jo MASO représentant les intérêts de
l’Equipe de France, Jacques LAURANS au niveau de la RWC et Jean-Claude BAQUE
intervenant au titre de la FIRA.
Par ailleurs, un dispositif qui sera précisé par une convention, permettra aux Présidents de
Comités d’obtenir des invitations à des matches qui les concernent.
Le Comité directeur approuve le principe énuméré par le Président.
Le Président signale que, pour le match d’ouverture, les 40 membres élus sont invités.
4. Désignation des Commissaires de matches
Bernard LAPASSET propose Jean-Louis BARTHES et J.M. DEGOS pour effectuer des
missions de commissaire de match.
Le Comité directeur approuve cette proposition..
5. Définition des responsabilités dans l’organisation des matches
Une réunion s’est tenue avec le Secrétaire général, le Trésorier général et les
représentants du GIP pour acter les principes de préparation à la Coupe du monde lors des
demi-finales et finale du TOP 14.
III – Affaires financières
1. Budget prévisionnel 2007/2008
René HOURQUET demande aux gestionnaires de budget que tous les éléments soient
remis pour le 9 mai à la Trésorerie.
2. Gratification des stagiaires
Sur approbation du Comité directeur, et dans le respect de la réglementation, l’indemnité
accordée passe de 230 à 350 €.
3. Contrat reprographie SOFEB
René HOURQUET informe que les trois contrats Force Bureautique (Siège, CNR et GIP),
dont la FFR assure les contraintes, ont été dénoncés. Il s’agit donc de renouveler, avec un
nouveau prestataire, le contrat du siége qui arrive à terme en juillet 2007.
Rappelant brièvement l’historique de l’affaire Force Bureautique, René HOURQUET attire
l’attention sur la loyauté et les tarifs attractifs consentis à la FFR par la Société SOFEB qui
a racheté les droits d’exploitation des contrats lors de la liquidation du prestataire original.
La Société SOFEB propose une offre représentant 27% du tarif Force Bureautique pour du
matériel plus moderne et avec un contrat limité à 3 ans.
L’ensemble de ces éléments incité René HOURQUET à proposer au Comité directeur
d’accorder le renouvellement du contrat à expiration en juillet 2007 à SOFEB.
Le Comité directeur approuve cette proposition.
4
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
4.
Aide aux Comité départementaux
Au regard de l’investissement des Comités depuis deux ans, tant pour la Coupe du monde
que pour les écoles de rugby, rené HOURQUET et Jean-Claude BAQUE ont souhaité une
révision des subventions aux Comités départementaux.
Cette subvention sera de 7 365 € à 11 500 E en fonction de leurs nombres de clubs et de
licenciés.
5. Questions financières diverses
Prêt vallée du Girou
Le prêt de La Vallée du Girou, accepté lors d’un précédent Comité directeur pour 25 000€,
est porté à hauteur de 45 000 € au regard d’éléments nouveaux.
Contrat GETTY
Un contrat sera établi entre la FFR et le GIP pour utilisation par ce dernier du contrat Getty
Images.
Contrat GIP-FFR
Le Comité directeur approuve la signature d’un document qui délègue au GIP un certain
nombre de droits au nom de la FFR.
Contrat EDIT +
Le contrat EDIT + (Edition de Rugby Mag) est prolongé jusqu’au 31 décembre 2007.
Comptes membres
René HOURQUET demande que soient effectués les règlements des places pour la Coupe
du monde et mentionne par ailleurs que trop de comptes de personnes présentent des
soldes débiteurs.
Aide aux clubs féminins
Le Trésorier général propose que la subvention 2004/2005 pour aide complémentaire aux
clubs de 3ème Division féminine soit fixée forfaitairement à 1 500 €.
Bail boutique
Un projet de bail pour une boutique hors murs de la Fédération devrait prochainement être
soumis à la signature du Président.
Aide aux secteurs
René HOURQUET suggère que soit versée une somme de 35 000 à
40 000 € à chaque
Comité pilote pour compenser les frais d’organisation des compétitions par secteur.
Cette proposition est approuvée par le Comité directeur.
IV – Affaires administratives
1. Règlements généraux 2007-2008
Un dossier des modifications envisagées sera adressé à chaque membre afin d’examiner
les propositions et faire part des éventuelles observations lors du Comité directeur du 25
mai prochain.
5
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
2. Beach rugby 2007
Christian DULLIN fait part que le Daunat Beach rugby commencera le 10 juillet en Corse
pour se terminer les 1er et 2 septembre à Versailles ; le parvis du château accueillera la
dernière étape.
3. Plan « communication » fédéral
Christian DULLIN fait mention des deux arborescences qui vont être développées :
– une communication institutionnelle sur l’ensemble des travaux, nationaux et
territoriaux de la fédération
– les grands thèmes ou action d’actualité.
Pour une bonne coordination, un correspondant Communication sera nommé dans chaque
comité.
4. Finales féminines
Les finales féminines se dérouleront le 24 juin à Grenoble.
Le Président du Comité des Alpes informe qu’une soirée VIP sera organisée le 23 juin à
laquelle sera convié tout l’encadrement du rugby féminin.
5. Organisation phases finale Top 14
Le GIP a souhaité tester ses structures à Marseille et Bordeaux lors des demi-finales ainsi
qu’au Stade de France pour la finale.
Le Président LAPASSET soumet une convention qui doit être signée avec le GIP et la LNR.
Le Comité directeur approuve cette proposition.
6. Situation financière des clubs de Fédérale 1 et de Fédérale 2
Alain DOUCET informe que six clubs de Fédérale 1 sont convoqués devant le Conseil
supérieur le 2 mai.
Pour les clubs de fédérale 2 accédant à la Fédérale 1, les contrôles seront effectués.
Jean-Claude BAQUE rappelle aux Présidents de Comités que les textes permettent de
demander un repêchage ou à être promus ; pour ce, un dossier doit être déposé avant le
15 mai.
7. Label Clubs Fédérale 1
Après étude juridique, un dossier sera transmis pour avis du comité Directeur du 25 mai.
8. Validation des procès-verbaux de la F.F.R.
–
Bureau fédéral du 9 décembre 2006
Ce procès-verbal est adopté à l’unanimité.
–
Bureau fédéral du 9 janvier 2007
Ce procès-verbal est adopté à l’unanimité
9. Validation des procès-verbaux de la L.N.R.
–
Comité directeur du 10 octobre 2006
6
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
Le Président rappelle que les relations avec les Fédérations étrangères sont
strictement réservées à la FFR et non à la LNR.
Patrick WOLFF signale qu’une réunion de travail est programmée à ce sujet et que le
problème est principalement d’ordre administratif.
Après cette observation, ce procès-verbal est adopté à l’unanimité.
–
Comité directeur du 12 décembre 2006
Ce procès-verbal est adopté à l’unanimité.
10. Information congrès 2007 à toulon
Ce congrès se tiendra les 28-29 et 30 juin.
11. Sous-classements
Sur proposition de Christian BAGATE, les trois dossiers suivants sont approuvés :
- Grégory CHALULEAU (Roussillon)
- Tanguy PICHAUD (Côte Basque Landes)
- Thomas LANGLADE (Côte d’Argent)
12. Finales de la Coupe d’Europe
Accompagné de MM. Jacques LAURANS et Guy PIERA, le Président LAPASSET assistera
aux deux finales.
V – Affaires sportives
1. Convention « rugby cité »
Des précisions sont attendues avant signature.
2. Action « accompagnement Coupe du monde »
Ce sujet sera développé au cours de la réunion des Présidents de Comité le 26 avril au
siège de la FFR.
3. Nouveaux diplômes d’Educateur
Jean-Claude SKRELA informe que plus de 3 000 éducateurs et entraîneurs en formation
sont recensés. 3 000 autres sont attendus l’année prochaine.
L’accueil après Coupe du monde devrait donc être en place.
Par ailleurs, afin de pérenniser les actions menées dans le cadre de Scolarugby et Planète
Ovale, et l’aide apportée par les STAPS, Jean-Claude SKRELA sollicitera une
augmentation de budget auprès du ministère des sports.
En ce qui concerne le rugby féminin, et suite au congrès de Perpignan dont la grande
qualité est à souligner, le DTN étudie une réorganisation autour du rugby féminin et
proposera prochainement un nouveau fonctionnement.
4. Conventions
Bernard LAPASSET informe le Comité directeur de deux nouvelles conventions :
7
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
- L’apprentissage
- Le développement FFSU
5. Championnat Espoirs
Le dossier approuvé par le Bureau fédéral a été remis en séance.
Suite à une demande de l’A.P.A.R.E. et de certains clubs professionnels, deux joueurs,
sans limite d’âge et sans notion de nationalité, pourraient participer aux rencontres.
Il s’ensuit un débat sur les centres de formation au cours duquel le Président LAPASSET
demande un renforcement du dispositif de ceux-ci.
6. Calendrier de la saison 2007/2008
Compte tenu des matches du Tournoi des VI Nations se déroulant le dimanche, il a été
remis le nouveau calendrier des championnats de Fédérale 1 et Fédérale 2, ainsi que celui
des phases finales de Fédérale 3.
Les compétitions Reichel et Crabos seront discutées lors de la réunion des Présidents de
Comités le 26 avril.
VI – Marketing
Guy PIERA fait part de la mise à l’étude du contrat équipementier sachant que celui de NIKE
expire au lendemain de la Coupe du Monde.
Suite à un appel à candidatures, sont arrivées à la FFR le 26 mars, sous contrôle d’huissier,
quatre courriers :
- l’un pour informer de la non participation à la consultation (ADIDAS)
- trois autres avec des propositions édifiées (PUMA, NIKE et COQ SPORTIF)
Un autre courrier émanant de Gilbert est arrivé hors délai ; il a été écarté.
Guy PIERA précise que l’étude de ces dossiers se fera sur plusieurs critères :
–
–
–
–
l’appréciation « apport marchandises »
la masse financière liée au partenariat
la masse financière constituée par le marchandising
la forme du contrat juridique.
Guy PIERA demande au Comité directeur d’acter les réponses reçues, de considérer qu’à
l’issue d’une première consultation les dossiers NIKE et PUMA méritent de retenir toute
l’attention, et de prévoir que les résultats des études de ces dossiers seront communiqués
en Comité Directeur pour décision.
Le Comité directeur approuve cette proposition.
VII – Affaires internationales
–
Jacques LAURANS fait part d’un dysfonctionnement au sein de l’administration de la
Fédération néo-zélandaise ; des joueurs, toujours licenciés à la FFR, sont licenciés en
Nouvelle-Zélande sans lettre de sortie.
8
FFR – PA- –PV validé par le Comité Directeur du 24/10/2007
Il est rappelé l’application de la règle 9 sur la libéralisation des joueurs étrangers appelés en
Sélection nationale.
–
Jacques LAURANS fait état des candidatures pour l’organisation de la Coupe du monde 2009
de rugby à VII
–
La rencontre contre le Pays-de-Galles en préparation à la Coupe du monde pourrait être
compromise au regard d’impératifs que voudraient imposer les nouveaux dirigeants gallois.
VIII – Questions diverses
-
Procédures disciplinaires
Gilbert CHEVRIER signale que des dates doivent être fixées pour débattre de ces
procédures à l’encontre des agents de joueurs.
-
Rugby à VII
Roger FITE fait un état des lieux, qu’il considère satisfaisant, des compétitions domestiques
du rugby à VII.
Au niveau international, les résultats sont très variables et nécessitent qu’un dispositif soit
mis en place.
Dans le cadre du renouvellement du contrat avec la LNR, Bernard LAPASSET demande
que soit prévu un chapitre rugby à VII.
*
*
*
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 20
*
*
*
9