Circulaire E-1624 de l`UPOV

Annexe de la circulaire E-1624 de l’UPOV
COLLECTION UPOV : CONTENU
INTRODUCTION
a)
Convention UPOV
Acte de 1991 de la Convention UPOV
Acte de 1978 de la Convention UPOV
Convention UPOV de 1961 et Acte additionnel de 1972
b)
série de documents UPOV/INF
UPOV/INF/4/1
Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier de l’UPOV
UPOV/INF/5
Bulletin type de l’UPOV de la protection des obtentions végétales
UPOV/INF/6/1
Orientations générales en vue de la rédaction de lois fondées sur l’Acte de 1991
de la Convention UPOV
UPOV/INF/7
Règlement intérieur du Conseil
UPOV/INF/8
Accord entre l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l’Union
internationale pour la protection des obtentions végétales
UPOV/INF/9
Accord entre l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales et
le Conseil fédéral suisse pour déterminer le statut juridique en Suisse de cette
Union (Accord de siège)
UPOV/INF/10/1
Audit interne
UPOV/INF/12/2
Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la
Convention UPOV
UPOV/INF/13/1
Document d’orientation concernant la procédure à suivre pour devenir membre de
l’UPOV
UPOV/INF/14/1
Document d’orientation destiné aux membres de l’UPOV concernant la procédure
à suivre pour ratifier l’Acte de 1991 de la Convention UPOV ou y adhérer
UPOV/INF/15/1
Obligation en cours des membres de l’Union et notifications connexes
UPOV/INF/16/1
Logiciels échangeables
UPOV/INF/17/1
Directives concernant les profils d’ADN : choix des marqueurs moléculaires et
construction d’une base de données y relative (“Directives BMT”)
[sans cote]
Règles concernant l’octroi à des États et des organisations intergouvernementales
ou des organisations internationales non gouvernementales du statut
d’observateur auprès des organes de l’UPOV
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c)
Notes explicatives sur la Convention UPOV
UPOV/EXN/VAR
La définition de la variété selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
UPOV/EXN/GEN
Les genres et espèces devant être protégés selon l’Acte de 1991 de la Convention
UPOV
UPOV/EXN/NAT
Le traitement national selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
UPOV/EXN/NOV
La nouveauté selon la Convention UPOV
UPOV/EXN/PRI
Le droit de priorité selon la Convention UPOV
UPOV/EXN/PRP
La protection provisoire selon la Convention UPOV
UPOV/EXN/CAL
Les conditions et limitations concernant l’autorisation de l’obtenteur à l’égard du
matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV
UPOV/EXN/EDV
Les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention
UPOV
UPOV/EXN/EXC
Les exceptions au droit d’obtenteur selon l’acte de 1991 de la Convention UPOV
UPOV/EXN/NUL
La nullité du droit d’obtenteur selon la Convention UPOV
UPOV/EXN/CAN
La déchéance de l’obtenteur selon la Convention UPOV
UPOV/EXN/ENF
La défense des droits d’obtenteur selon la Convention UPOV
d)
Introduction générale à l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité
et à l’harmonisation des descriptions des obtentions végétales
document TG/1/3
e)
documents TGP
TGP/0
Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents
TGP/1
Introduction générale assortie d’explications (pas encore établi)
TGP/2
Liste des principes directeurs d’examen adoptés par l’UPOV
TGP/3
Variétés notoirement connues (pas encore établi)
TGP/4
Constitution et maintien des collections de variétés
TGP/5
Expérience et coopération en matière d’examen DHS
Introduction
Introduction
Section 1
Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d’examen des
variétés
Section 2
Formulaire type de l’UPOV pour la demande de protection d’une obtention végétale
Section 3
Questionnaire technique à remplir en relation avec une demande de certificat d’obtention
végétale
Section 4
Formulaire type de l’UPOV pour la désignation de l’échantillon de la variété
Section 5
Demande UPOV de résultats d’examen et réponse à la demande UPOV de résultats
d’examen
Section 6
Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale
Section 7
Rapport UPOV intérimaire d’examen technique
Section 8
Coopération en matière d’examen
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Section 9
Liste des espèces sur lesquelles des connaissances pratiques ont été acquises ou pour
lesquelles des principes directeurs d’examen nationaux ont été établis
Section 10
Notification de caractères supplémentaires
Section 11
Exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l’obtenteur
TGP/6
Systèmes d’examen DHS
Section 1
Introduction
Section 2
Exemples de systèmes d’examen DHS
Section 3
Déclaration relative aux conditions de l’examen d’une variété fondée sur des essais
effectués par l’obtenteur ou pour son compte
TGP/7
Élaboration des principes directeurs d’examen
TGP/8
Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et
de la stabilité
TGP/9
Examen de la distinction
TGP/10
Examen de l’homogénéité
TGP/11
Examen de la stabilité (pas encore adopté)
TGP/12
Conseils en ce qui concerne certains caractères physiologiques
TGP/13
Conseils pour les nouveaux types et espèces
TGP/14
Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de
l’UPOV
TGP/15
Nouveaux types de caractères (pas encore établi)
f)
Principes directeurs d’examen
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/fr/publications/tg_rom/tg_index_numerical.html
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
g)
Collection UPOV de lois et traités (UPOV Lex)
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/en/publications/npvlaws/
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
h)
Liste des membres de l’UPOV
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/export/sites/upov/fr/about/members/pdf/pub423.pdf
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
i)
Annuaire des services de protection des obtentions végétales
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/en/about/members/pvp_offices.htm
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
j)
Organigramme de l’UPOV
voir le site Web de l’UPOV :
http://www.upov.int/export/sites/upov/fr/about/pdf/upov_bodies.pdf
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
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k)
Bases de données et informations
–
Liste des taxons protégés par les membres de l’Union
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/fr/publications/taxa.htm
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
–
Coopération en matière d’examen
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/fr/publications/cooperation_examination.htm
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
–
Liste des espèces sur lesquelles des connaissances pratiques ont été acquises ou
pour lesquelles des principes directeurs d’examen nationaux ont été établis
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/fr/publications/technical_knowledge.htm
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
l)
Base de données sur les variétés végétales
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/en/publications/cd_rom.htm
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
m)
Base de données Genie
voir le site Web de l’UPOV pour la liste :
http://www.upov.int/genie/fr/
[insérer le nouveau lien lorsque le site Web aura été restructuré ou remodelé]
[Fin de l’annexe et de la circulaire]