L`Épine de Chantonnay Section Judo

Épine Judo Chantonnay
: 5 rue Gambetta – 85110 CHANTONNAY
: 06 14 41 99 17 E-mail : [email protected]
Site : www.judochantonnay.com
DROIT À L’IMAGE
Aux parents des licenciés et aux licenciés,
Dans le cadre des activités du club : compétitions, entraînements, stages, etc.… des photographies, des
enregistrements sonores ou créations de toute nature peuvent faire l’objet de diffusion à fin non
commerciale et dans un but strictement pédagogique ou éducatif sur divers supports : papier, site
Internet, cd-rom, vidéo…
Ces diffusions doivent s’inscrire dans la réglementation propre à la protection de la vie privée des
élèves et à la propriété littéraire et artistique.
C’est pourquoi un accord est nécessaire de votre part. Vous voudrez bien, dans ce but, signer le
document ci-dessous après l’avoir daté et porté la mention « lu et approuvé – bon pour accord ».
Vous pouvez donner votre accord à tout ou partie des activités prévues.
Le Président
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DOCUMENT A RETOURNER AU CLUB.
Je soussigné(e) Monsieur, Madame …………………………………………., responsable légal
de ……………………………………………...…………………………….., licencié(e) au club
ÉPINE JUDO CHANTONNAY
5 rue Gambetta
85110 CHANTONNAY
[email protected]
Autorise(nt) le judo club ci-dessus à utiliser les photographies, enregistrements sonores ou créations de
mon enfant ou de moi-même pour diffusion à des fins non commerciales et dans un but strictement
informatif, pédagogique ou éducatif sur les supports suivants : papier photo, Internet, cd-rom, vidéo.
À ..................................................................., le .......................................................
(porter la mention « Lu et approuvé – Bon pour accord » et signer)