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Aviation Légère CE Exploitation Web : http://www.sal-ceafexploitation.fr Email : [email protected] REGLEMENT ET FONCTIONNEMENT DE LA SECTION 2010 COMPOSITION DU BUREAU Le présent bureau d’administration se compose de la façon suivante : 1 Président, 1 Vice-Président, 1 Trésorier, 1 Secrétaire Le bureau et les membres se rassemblent chaque fin d’année dans le cadre d’une assemblée générale. Suite à la dernière assemblée générale en date du 10/05/2010 et aux votes des membres présents, le bureau est composé des personnes suivantes : Président : « Samir Cadi » Vice-Président : « Carlo Pruski » Trésorier : « Sébastien Landrieu » Secrétaire : « Jean Luc Guissard » CONDITIONS D’INSCRIPTIONS Le nouvel adhérent doit obligatoirement être en possession d’une Licence assurance de la Fédération Française Aéronautique (FFA) ou autres licences (RSA,FFPLUM) pour toutes inscriptions, l’adhérent devra donc être inscrit dans un aéroclub de la région Parisienne. La subvention s’étend soit à l’ouvrant droit (agent) ou à un ayant droit (épouse ou enfant). Dans le cas de l’ayant droit, le formulaire devra indiqué aussi le nom et prénom de l’ouvrant droit auquel il est rattaché. Tous les formulaires incomplets ou illisibles ne seront pas traités. Les documents d’inscriptions sont à récupérer via le site internet de la section et à renvoyer par la poste à l’adresse du Président (Samir Cadi, Aéroclub Air France Lognes,Aérodrome de Lognes 77185 LOGNES) Attention : Les personnes qui n’ont pas d’heures de vol en 2009 seront mises sur liste d’attente afin de donner la chance à de nouveaux adhérents de bénéficier de la subvention. Les inscriptions sont ouvertes toute l’année. COMMUNICATION Un site Internet (http://www.sal-ceafexploitation.fr) a été créer afin de facilité l’échange d’informations entre les membres. Tous contacts ou questions se font par l’intermédiaire de l’adresse @mail de la section : [email protected] ou le group de discussion mis en place sur le site . C’est pour cette raison que de renseigner le champ Email sur le bulletin est fortement recommandé. MATERIEL DISPONIBLE Des outils pédagogiques sont à votre disposition à la médiathèque du terminal E. Trois sacoches de vols contenant : Casque + Gps Garmin + Radio Portable sont disponibles sur demande au Président : Samir Cadi [email protected] Le prêt de ces sacoches est pour une durée de 2 semaines maximum (sauf cas exceptionnel, voyage ou autre), renouvelable. Un chèque de caution de 1250 €, valeur de la sacoche sera demandé. Les éléments de la sacoche peuvent être retirés séparément avec des cautions différentes (GPS: 600 € Radio: 390€ - Casque: 260 €) La caution sera restituée à la fin du prêt dans son intégralité si aucune dégradation (hors panne matérielle en usage normal) n’est constatée. Après réparation, la valeur du chèque sera restituée moins les frais engendrés par le coût de la remise en état avec facture à l’appui. REGLEMENT SUBVENTIONS Le comité d’entreprise subventionne la section en 2 parties distinctes : Les Elèves pilotes : 15h/an à 30€/h soit un total annuel de 450€ Les Pilotes : 12h/an à 20€/h soit un total annuel de 240€ Le membre pourra être assimiler Elève-pilote seulement pendant 3 années consécutives et au delà la personne sera subventionné à hauteur d’un pilote. 2 versements par an sur votre compte pilote de chaque aéroclub seront effectués par relevés semestriels. Un membre volontaire de chaque aéroclub sera chargé de transmettre les relevés au président ou au vice président. Membres Responsables par Aéro-club : Aéro-Club Air France Nord : Christophe Régnat Aéro-Club Air France de Toussus le Noble : Alain Désirat Aéro-Club Air France Lognes : Sébastien Landrieu (Trésorier) Aéro-Club René Mouchotte : Elluard Daniel L’adhérent peut également être inscrit dans un autre Aéro-Club en région parisienne exclusivement et sera donc le seul responsable de transmettre son relevé d’HDV à la section. Suite à la difficulté de suivi des règlements, l’adhérent doit être inscrit dans un seul aéroclub. Cependant l’inscription dans l’un des trois Aéro-clubs Air France est préférable pour bénéficier de toutes les subventions. La vérification du versement de la subvention est de la responsabilité de chacun . Avant toutes réclamations, l’adhérent se sera rapproché préalablement du trésorier de son Aéro-club. Toutes réclamations tardives de plus de 2 mois après le versement de la subvention, avisé par email, ne seront pas prises en compte. BENEFICIAIRES SUBVENTIONS Soit l’agent Air France, soit un de ses ayants droits (conjoint ou enfants) et retraités appartenant au comité d’entreprise sol et étant à jour de sa cotisation Loisir et Culture de 1,00 €. Je soussigné Mr/Mme____________________________________ ne pas bénéficier de subventions similaires dans un autre comité d’établissement Air France, faute de quoi je serais immédiatement radié(e) de la liste des bénéficiaires. Signature Adhérent Précédée de la mention « Lu et approuvé » Le président Samir Cadi Version 6 : 10/05/2010 http://www.sal-ceafexploitation.fr