GUIDE SÉCURITÉ INCENDIE

GUIDE
SÉCURITÉ INCENDIE
BDTGE
ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX
PRÉPARÉ PAR :
COMMUNICATIONS, MÉDIAS
ET ÉDUCATION DU PUBLIC
2015
G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE
Lors d’événements spéciaux, vous vous devez de respecter
les consignes suivantes. Évidemment, ces dernières font
partie intégrante du règlement municipal RVQ 1207 et du
CNPI 1995 (Code National de Prévention des Incendies) et
Événements en plein air de la RBQ, en vigueur sur notre
territoire.
NOTEZ
QUE
LES
EXIGENCES
CI-DESSOUS,
S’APPLIQUENT À TOUTES INSTALLATIONS FIXES ET/OU
TEMPORAIRES
ISSUES
 Les issues et les accès aux issues de tout bâtiment
doivent être libres, fonctionnels, en bon état en tout
temps.
 Nul ne peut dissimuler une porte située dans une
issue ou un accès à une issue ou une porte donnant
accès à une issue ou à un accès à une issue, ni un
indicateur de sortie.
 Une targette installée sur une porte d’issue doit être
maintenue cadenassée en position ouverte en tout
temps lorsque le bâtiment est occupé.
 Un dispositif de fermeture installé sur une porte
d’issue exigée doit permettre de l’ouvrir facilement
de l’intérieur par une manœuvre simple sans qu’il soit
nécessaire d’utiliser une clé ou un autre dispositif
spécial ou d’avoir une connaissance particulière du
mécanisme d’ouverture.
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 On peut considérer comme une issue un pan de toile
identifié comme tel, par où il est possible d’évacuer
la tente rapidement et facilement.
 On peut considérer comme une issue une arche ou
tout endroit que l’on peut pénétrer à l’intérieur d’une
installation quelconque.
 Des allées de 9’ de largeur doivent être maintenues
libres entre les kiosques et les objets exposés.
 Chaque porte de sortie doit être desservie par une
allée qui donne accès à au moins une autre porte de
sortie.
 La distance de parcours jusqu'à une porte d’issue
doit être au plus de 45m (150pieds) dans chaque
allée.
BORNE D’INCENDIE
 Une borne d’incendie doit être libre en tout temps de
toute construction, ouvrage, plantation ou toute autre
obstruction dans un rayon de 1,5m de celle-ci.
Le SPCIQ, peut exceptionnellement, après analyse
de la situation, autoriser qu’une borne-fontaine soit
dissimulée derrière une installation temporaire
moyennant l’installation d’un pictogramme bien
visible.
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CONTRÔLE DES RISQUES D’INCENDIE
 Constitue une nuisance et est interdit la garde ou le
dépôt à l’intérieur ou autour des bâtiments de
matières combustibles qui, en raison de leur quantité
ou de leur emplacement, présentent un risque
d’incendie ou nuisent au combat d’incendie.
 Une matière combustible doit être placée à au moins
15 centimètres d’un appareil de chauffage mural ou
portatif.
 Les ampoules et les projecteurs de tout appareillage
d’éclairage installé dans la tente doivent se trouver à
au moins 600mm (24 pouces) de toute matière
combustible, incluant la toile de la tente.
 Un appareillage électrique, tel qu’un panneau de
distribution, un fusible et un disjoncteur, doit être
accessible et libre de toute obstruction. Aucun objet
combustible ne doit se trouver dans un rayon d’un
mètre d’un tel appareillage.
 Les matériaux décoratifs, tentures, rideaux, textiles et
voiles doivent être ininflammables.
 La toile, les bâches et les matériaux utilisés pour la
décoration des tentes doivent posséder une certaine
résistance lorsqu’ils sont exposés à une flamme. Ils
doivent être conformes à la norme CAN/ULC-S109.
 Les extincteurs portatifs doivent demeurer visibles et
accessibles en tout temps.
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 Matériel interdit : aspenite, préfini 1/8 pouce
d’épaisseur, jute tout papier ou carton, polystyrène,
tapis gazon, arbre et fleurs artificielles. (les arbres et
fleurs naturelles en santé sont acceptés lorsqu’ils sont
en port avec terre humide.
 Dans les tentes ou les chapiteaux accessibles au
public, il est interdit d’utiliser des dispositifs à flamme
nue.
 L’utilisation d’un appareil à combustion et d’un
équipement de cuisson au gaz est défendue dans les
tentes et chapiteaux.
 Un appareil de cuisson (électrique) doit être à 0,6m
(2pi) des visiteurs et de tout matériel combustible et
doit reposer sur une surface incombustible.
 Tout appareil de cuisson doit être homologué par un
organisme reconnu.
 Un extincteur ayant une capacité d’extinction d’au
moins 2A20BC doit être prévu près de chaque
appareil de cuisson et un extincteur de type K près
d’un appareil de friture.
PIÈCES PYROTECHNIQUES
 Nul ne peut utiliser des pièces pyrotechniques à
risque élevé, destinées aux effets spéciaux et pour
consommateurs sans l’autorisation de l’autorité
compétente.
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INSPECTION
 Le propriétaire, le locataire ou l’occupant doit laisser
pénétrer le préventionniste sur les lieux et ne pas
nuire à l’exécution de ses fonctions.
FOYER EXTÉRIEUR
 L’appareil utilisé pour la combustion des
combustibles solides doit comprendre une cheminée
et un âtre munit d’un pare-étincelle, tel un foyer, un
poêle ou tout autre appareil du même genre.
 Nul ne peut utiliser un foyer extérieur comme
incinérateur à déchets.
 Nul ne peut installer ou utiliser un foyer extérieur situé
à moins de trois mètres de tout bâtiment et de toute
construction faite de matériaux combustibles.
 Nul ne peut laisser un feu dans un foyer extérieur
sans la surveillance d’un adulte tant qu’il n’est pas
éteint de façon à ne pas constituer un risque
d’incendie.
Foyer au propane et/ou bois sans grille protectrice accepté
pour une courte durée avec un gardien en permanence
mais pas accepté pour longue durée
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GAZ PROPANE
 Tout appareil utilisant du gaz propane (BBQ, chauffeterrasse) doit respecter les exigences suivantes :
 Doit être à 1m (3pi) sur le plan horizontal de
toute ouverture de bâtiment
 Doit être à 3m (10pi) sur le plan horizontal de
la prise d’air de tout appareil ou appareillage
de circulation d’air
 3m (10pi) sur le plan horizontal de toute source
d’allumage
 Il est interdit d’installer une bouteille sous le
niveau du sol
 S’il y a entreposage de propane,
l’emplacement doit être identifié à l’aide d’un
pictogramme
 Le chauffe-terrasse doit être fixé solidement afin qu’il
ne soit pas renversé.
 Il est interdit de placer les bonbonnes et bouteilles de
gaz comprimé dans les issues, à l’extérieur, sous les
escaliers et à moins d’un mètre d’une issue.
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VÉHICULES D’URGENCE
 Un passage en ligne droit doit avoir au moins 15
pieds de largeur. Si non, un rayon de courbure de 22
pieds doit être respecté.
 Un dégagement vertical de 16 pieds doit être
respecté.
 Un espace de travail pour les camions incendies doit
avoir, au minimum, 20 pieds de largeur.
NOTES
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