Sadi Carnot.DESCRIPTIF DE VENTE

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Sadi Carnot.DESCRIPTIF DE VENTE
RÉSIDENCE
Sadi Carnot
2, rue Sadi Carnot
78120 Rambouillet
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NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE
- conforme à l’arrêté du 10 mai 1968 -
Maître d’Ouvrage
SCCV Sadi Carnot - 1, rue Mège Mouriès - 78120 RAMBOUILLET
Maître d’Oeuvre
Atelier Jean CASSOU, architecte-urbaniste - 4, allée Emmanuel Frémiet - 78430 LOUVECIENNES
RESIDENCE Sadi Carnot, RAMBOUILLET
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 1/13
PRÉAMBULE
La résidence comprend 37 logements en superstructure ainsi que des locaux d'activités (bureaux ou
commerces), 45 places de stationnement en sous-sol.
Les appartements ou locaux d’activités, qui pourront éventuellement être regroupés ou divisés, se
répartissent comme suit :
. 9 T1
. 19 T2
. 9 T3
. 2 locaux d’activités commerciales
Performance énergétique à atteindre
Le bâtiment a fait l'objet d'une étude thermique et sera conforme au label BBC
Certification B.B.C. (Batiment Basse Consommation)
CHAPITRE 1 - CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L’IMMEUBLE
1.1.
Infrastructure
1.1.1.
Fouilles
Les fouilles seront exécutées en pleine masse avec évacuation des terres excédentaires à la décharge publique.
1.1.2.
Fondations
Réalisation d’un système de fondation par semelles en béton armé selon étude de structure du B.E.T.
1.2.
Murs et ossature
1.2.1.
Murs du parc de stationnement enterré (sous-sol)
1.2.1.1. Murs périphériques
Voiles en périphérie réalisés en béton armé, épaisseur suivant étude du B.E.T.
Cunette le long des murs pour évacuation des infiltrations éventuelles.
1.2.1.2. Murs de refends
Réalisés dito voiles périphériques.
1.2.2.
Murs de façades
Réalisation des murs de façade en béton armé ou maçonnerie de parpaings creux suivant calculs du BET, poteaux
suivant calculs et nécessités du BET.
RESIDENCE Sadi Carnot, RAMBOUILLET
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 2/13
Ces façades seront doublées d’un complexe isolant type Prégystyrène, avec parements en plaques de plâtre
(épaisseur 13+100 mm, selon étude thermique) coté intérieur du logement. Revêtement extérieur de façade en
enduit monocouche gratté aux endroits prévus.
1.2.3.
Murs pignons et en mitoyen
Idem murs de façades.
1.2.4.
Murs porteurs à l’intérieur des locaux
Voiles réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings d’épaisseur variable suivant étude du B.E.T.
1.2.5.
Murs ou cloisons séparatifs
- entre deux appartements contigus : réalisés en béton armé de 20 cm d'épaisseur.
- entre appartements et autres locaux (escaliers, ascenseurs, hall et locaux divers) : réalisés en béton armé de 20
cm d'épaisseur, doublage Pregymax 100 + 13.
1.3.
Planchers
1.3.1.
Planchers sur étages courants
Dalles en béton armé : épaisseur minimale de 20 cm, suivant étude de structure.
Réalisation d’une chape flottante sur isolant acoustique.
1.3.2.
Planchers haut de sous-sol (parking)
Dalles réalisées dito planchers étages courant, épaisseur de 23 cm en plancher haut de parking, sous partie
habitable.
Isolation en sous-face par Fibrastyroc ou équivalent, épaisseur 125 mm, R=3,30.
Isolation thermique complémentaire sous chape du Rez de Chaussée de 56 mm par TMS MF de chez Efisol ou
équivalent, R=2,60,
le complexe définitif étant déterminé par l’étude thermique.
1.3.3.
Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts
Dalles réalisées dito article 1.3.1. avec mise en place d’une isolation thermique, pour les parties en contact avec
l’extérieur, suivant étude thermique.
1.4.
Cloisons de distribution
1.4.1.
Entre pièces principales
Cloisons de 7 cm d’épaisseur en placostil, composées de deux parements en plaque de plâtre et de laine de verre,
posés sur stils métallique.
1.4.2.
Entre pièces principales et pièces de service
Réalisation dito article 1.4.1
1.5.
Escaliers
1.5.1.
Escaliers de secours
Les escaliers des parties communes seront réalisés en béton armé à volées préfabriquées ou coulées en place.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 3/13
1.6.
Conduits de fumée et de ventilation
1.6.1.
Conduits de ventilation des appartements
Ventilation des logements par ventilation mécanique contrôlée avec gaines galvanisées et encloisonnées.
1.6.2.
Conduits d’air frais
Entrées d’air incorporées dans les menuiseries extérieures pour les logements, et, s'il y a lieu, dans les murs
extérieurs de façade pour les locaux communs.
1.7.
Chutes et grosses canalisations
1.7.1.
Chutes d’eaux pluviales
Récupération des eaux de pluie depuis les gouttières et descentes en zinc jusqu’aux regards d’évacuation.
1.7.2.
Chutes d’eaux usées
Canalisations PVC encloisonnées pour évacuation des eaux usées et vannes des logements.
1.7.3.
Canalisations en sous-sol
Récupération des canalisations en plancher haut du sous sol et évacuation de celles-ci en réseau séparatif.
1.7.4.
Branchements aux égouts
Évacuation vers le réseau public séparatif.
1.8.
Toitures
1.8.1.
Charpente, couverture et accessoires
Réalisation d’une charpente bois avec couverture en tuiles plates terre cuite, modèle conforme au permis de
construire.
1.8.2.
Etanchéité et accessoires
Etanchéité des terrasses accessibles par complexe bitumineux avec mise en oeuvre d’un isolant (épaisseur
suivant étude thermique pour conformité à la norme BBC) et d’une protection par dalles gravillonnées sur plots.
Etanchéité des zones à rez de chaussée dito, mais sans isolation.
1.8.3.
Souches de cheminées, ventilations et conduits divers
Réalisation des sorties (ventilation des gaines et sorties VMC) en toiture pour chutes et extracteurs de VMC.
Ventilation mécanique du parking enterré en toiture avec souche maçonnée au rez de chaussée pour ventilations
basses.
CHAPITRE 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS
2.1.
Sols et plinthes
2.1.1.
Chapes acoustiques
- Réalisation d'une chape acoustique sur la totalité de la surface des logements, composée de 5 cm de béton posé
sur matériau résilient type ASSOUR V 19 dB ou équivalent.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 4/13
2.1.2.
Revêtement des entrées, cuisines, séjour, wc, salles d'eau et placards attenants
- Réalisation d’un carrelage, suivant gamme proposée par le Maître d’Ouvrage, PORCELANOSA ou équivalent.
- Plinthe assortie dito carrelage.
2.1.3.
Revêtement des chambres et placards attenants, dégagements
- Réalisation d’un carrelage, suivant gamme proposée par le Maître d’Ouvrage, PORCELANOSA ou équivalent.
- Plinthe assortie dito carrelage.
EN OPTION POUR LES PIECES SECHES :
- Réalisation d’un parquet chêne pré-verni, suivant échantillon.
- Plinthes bois en sapin peintes hauteur 7 cm.
Coût de l’option : 35 Euros TTC par m2.
2.2.
Revêtements muraux (autres que enduits, peintures)
2.2.1.
Revêtements muraux des pièces de service (douche, salle d’eau)
Faïence 20x25 de chez PORCELANOSA ou équivalent jusqu’au plafond en périphérie de la pièce.
Tablier de baignoire en carreaux de plâtre et faïence, trappe de visite comprise.
2.3.
Menuiseries extérieures
2.3.1.
Menuiseries extérieures des pièces principales
Fenêtres ou porte-fenêtres ouvrant à la Française, en BOIS exotique peint, avec double vitrage 4/16 Argon/4,
isolement acoustique conformément à la réglementation.
2.3.2.
Menuiseries extérieures des pièces de services
Dito 2.3.1.
2.4.
Fermetures extérieures et occultations. Protection anti-solaire.
2.4.1.
Pièces principales et pièces de services
Volets battants suivant façades d’architecte.
Les lucarnes des derniers étages comporteront une toile d’occultation intérieure.
Pour appartements A05, A15 et A25 uniquement, volets roulants avec commandes électriques.
2.4.2.
Pièces de service
Dito 2.4.1.
2.5.
Menuiseries intérieures
2.5.1.
Huisseries et bâtis
Huisseries métalliques pour les portes intérieures des logements.
Huisseries métalliques avec habillage bois peint pour les portes palières des logements.
2.5.2.
Portes intérieures
Portes de distribution postformées peintes ferrées par paumelles sur huisseries ou bâtis avec bec de cane à
mortaise. Les portes des salles de bains et wc recevront une serrure avec condamnation.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 5/13
2.5.3.
Portes palières
Portes palières peinte type "Isoblindée 38/40" niveau 1 des établissements MALERBA ou équivalent, joint
isophonique, microviseur, ensemble Eva sur plaque en laiton poli, seuil à la Suisse.
Serrure de sûreté 3 points A2P*.
Champlat en sapin à peindre coté intérieur, chambranle en sapin à peindre coté palier.
2.5.4.
Portes de placards
Façades de placards des établissements ROLER ou équivalent, profils en acier laqué blanc, épaisseur 10 mm,
finition mélaminé ou Frêne blanc.
Coulissantes à 2 battants pour les portes d'une largeur supérieure à 80 cm, pivotantes à 1 battant pour des
largeurs inférieures.
2.5.5.
Moulures et habillages
Habillage des tableaux de portes palières en bois peint.
2.6.
Serrurerie et garde-corps
2.6.1.
Garde-corps des balcons et terrasses
Garde-corps des fenêtres, balcons et terrasses en aluminium pré-laqué ou en acier traité peint, suivant plans
d'architecte.
2.6.2.
Ouvrages divers
Main courante sur les escaliers intérieurs communs : métal peint. Couleur suivant choix architecte
2.7.
Peinture
2.7.1.
Peintures extérieures et vernis
- Sur serrurerie : aluminium laqué ou en acier traité peint.
- Sur bandeaux ou modénatures : peinture pliolithe.
2.7.2.
Peintures intérieures
2.7.2.1. Sur menuiserie bois et métal à peindre :
2 couches de peinture glycérophtalique satinée sur huisseries, portes et plinthes.
2.7.2.2. Sur plafonds et murs des pièces sèches :
ponçage, égrenage, finition 2 couches de peinture acrylique mate blanche.
2.7.2.3. Sur plafonds des pièces humides :
ponçage, égrenage, finition 2 couches de peinture acrylique satinée blanche.
2.7.2.4. Sur murs des pièces humides :
ponçage, égrenage, finition 2 couches de peinture glycérophtalique satinée blanche.
2.7.2.5. - Sur canalisations, alimentations ou évacuations :
2 couches de peinture glycérophtalique satinée blanche.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 6/13
2.8.
Équipements intérieurs
2.8.1.
Équipements sanitaires et plomberie
2.8.1.1. Distribution d’eau froide.
Canalisations de distribution en cuivre ou P.E.R.
2.8.1.2. Production et distribution d’eau chaude individuelle
Production d’eau chaude individuelle par chaudière gaz à condensation
2.8.1.3. Évacuations
Canalisations en PVC.
2.8.1.4. Équipement des cuisines
Studios : kitchenette de 120 x 60, incluant plaque chauffante, deux feux vitrocéramique, évier inox à un bac et
égouttoir, frigidaire. Mitigeur de chez GROHE modèle EUROSTYLE bec haut.
2 et 3 pièces : évier inox 120 x 60 ou 140 x 60, comprenant un ou deux bacs, un égouttoir sur meuble bas stratifié
blanc, suivant plans. Mitigeur de chez GROHE modèle EUROSTYLE bec haut.
2.8.1.5. Branchements en attente
- dans la cuisine, une arrivée d’eau bouchonnée et une évacuation E.U. à 40 cm du pied de la gaine technique
pour le lave-vaisselle.
- une arrivée d’eau bouchonnée et une évacuation E.U. à 40 cm du pied de la gaine technique pour le lave-linge
(situation suivant plan).
2.8.1.6. Appareils sanitaires.
Appareils de marque PORCHER, SELLES ou équivalent, de teinte blanche :
- Bac à douche 80x80 avec ressaut de 2cm maximum pour satisfaire à la réglementation handicapés, de marque
SELLES , modèle ROYAN à encastrer, ou équivalent.
- Plan vasque avec bandeau lumineux et miroir pour les salles de bains.
- Bloc W.C. avec réservoir attenant et abattant thermodur,
- Baignoire acier dimensions selon plans.
2.8.1.7. Robinetterie.
- Mitigeur de marque GROHE ou équivalent sur les vasques, les receveurs de douche, les baignoires.
- Robinet extérieur pour terrasses en rez de chaussée.
2.8.2.
Équipements électriques
2.8.2.1. Type d’installation
Encastrée conforme aux normes EDF, suivant norme PROMOTELEC en vigueur (contrat à souscrire par le client).
2.8.2.2. Puissance à desservir
Suivant exigence EDF.
2.8.2.3. Équipement de chaque pièce
- Les points lumineux sont fournis avec douilles en bout de fil.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 7/13
- L’équipement électrique des appartements est détaillé sur les plans de vente.
2.8.2.4. Sonnerie de porte palière
Sonnerie 2 tons par bouton poussoir.
2.8.3.
Chauffage, ventilations
2.8.3.1. Type d’installation
Chauffage individuel gaz par chaudières à condensation, sur compteur individuel gaz (contrat à souscrire par le
client).
2.8.3.2. Températures garanties dans les diverses pièces
Par température minima suivant normes en vigueur.
2.8.3.3. Appareils d’émission de chaleur
Radiateurs à eau type REGGANE de chez FINIMETAL ou équivalent.
Sèche-serviettes dans les salles d'eau.
Thermostat d'ambiance.
2.8.3.4. Conduits et prises de ventilation
Ventilation mécanique contrôlée.
Gaines galvanisées encloisonnées, raccordées sur groupe extracteur VMC.
2.8.3.5. Conduits et prises d’air frais
Prises d’air frais incorporées aux menuiseries extérieures, hygroréglables suivant étude thermique.
2.8.4.
Équipement intérieur des placards et pièces de rangement
1 étagère en mélaminé blanc (épaisseur mini 19 mm) et 1 tringle à penderie
1 refend intermédiaire en mélaminé blanc si largeur de placard de plus de 90 cm ; dans ce cas, d’un coté 4
étagères en mélaminé blanc (épaisseur mini 19 mm).
2.8.5.
Équipements de télécommunications
2.8.5.1. TV.
1 prise dans le séjour et 1 prise dans la chambre principale, à côté d’une prise électrique fixe.
2.8.5.2. Téléphone.
1 prise dans chaque pièce principale et dans la cuisine.
2.8.5.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble.
Commande d’ouverture par portier avec interphone video relié à la ventouse électrique de la porte extérieure du
hall, ouverture depuis l'extérieur par la clé de l'appartement, bouton poussoir intérieur.
CHAPITRE 3 - ANNEXES PRIVATIVES
3.1.
Parkings couverts
3.1.1.
Murs ou cloisons
Voiles et poteaux en béton armé ou en maçonnerie de parpaings.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 8/13
3.1.2.
Plafonds
Béton brut de décoffrage ou isolation thermique en plancher haut du parking en sous-sol pour les zones situées
sous les locaux chauffés (locaux du rez de chaussée).
3.1.3.
Sols
Béton avec incorporation de quartz vert passé à l'hélicoptère au coulage.
Places de stationnement matérialisées par bandes peintes et numéro au sol. Logo handicapés.
3.1.4.
Portes d’accès
Porte d’accès en métal peint avec ouverture par bip émetteur et manoeuvre de secours. Zébrage de sécurité.
3.1.5.
Ventilation
La ventilation du parking sera effectuée mécaniquement.
3.1.6.
Équipement électrique
Éclairage fluorescent avec minuterie et éclairage de sécurité par blocs autonomes.
3.1.7.
SAS d’accès aux ascenseurs et escaliers
Portes peintes avec 2 couches de peinture glycérophtalique blanche satinée.
CHAPITRE 4 - PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE
4.1.
Hall d’entrée de l’immeuble
4.1.1.
Sols
Les sols seront recouverts de matériaux de qualité, carrelage formant tapis suivant plan décoration architecte.
4.1.2.
Parois
Suivant plan de décoration de l’architecte.
4.1.3.
Plafonds
Faux plafonds peints.
4.1.4.
Éléments de décoration
Suivant plan de décoration de l’architecte (miroir).
4.1.5.
Portes d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble
Ensemble de hall d’entrée en aluminium laqué avec gâche électrique à ouverture par portier interphone relié à
chaque appartement.
4.1.6.
Boîte aux lettres et à paquets
Ensemble de boîte aux lettres suivant choix du Maître d’Ouvrage.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 9/13
4.1.7.
Tableau d’affichage
Dito 4.1.6.
4.1.8.
Équipement électrique
Éclairage du hall par spots encastrés.
4.2.
Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d’étage
4.2.1.
Sols
- En rez-de-chaussée, les sols seront recouverts de matériaux de qualité, carrelage formant tapis suivant plan
décoration architecte.
- Pour les circulations d’accès aux logements dans les étages, carrelage formant tapis suivant plan décoration
architecte.
4.2.2.
Murs
Revêtement mural type TEXDECOR ou équivalent, au choix du Maître d’Ouvrage.
4.2.3.
Plafonds
Plafonds en béton avec enduit et couche de peinture glycérophtalique mate.
4.2.4.
Portes
Les portes des circulations d’accès aux escaliers de secours seront de degré pare flamme réglementaire et
équipées d’un ferme porte automatique, glycérophtalique satinée.
4.2.5.
Équipement électrique
Éclairage par appliques ou spots fonctionnant par détection de présence.
4.3.
Circulations du sous-sol
4.3.1.
Sols des sas
Peinture anti-poussière sur béton, ou incorporation de quartz vert passé à l'hélicoptère au coulage.
4.3.2.
Murs des sas
Béton brut de décoffrage ou parpaings rejointoyés, badigeonnage peinture blanche.
4.3.3.
Plafonds
Béton brut de décoffrage ou isolation thermique en plancher haut du sous-sol pour les zones situées sous les
locaux chauffés (locaux à rez-de-chaussée).
4.3.4.
Porte d’accès
Les portes des circulations d’accès au sous sol seront de degré pare flamme réglementaire et équipées d’un ferme
porte automatique, glycérophtalique satinée.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 10/13
4.3.5.
Rampes d’accès pour véhicules
En béton armé, finition balayé.
4.3.6.
Sol des circulations du parking
Béton avec incorporation de quartz vert passé à l'hélicoptère au coulage.
4.3.7.
Équipement électrique
Éclairage des sous-sol par hublots MAPELEC 400 ou équivalent.
4.4.
Cages d’escaliers
4.4.1.
Sols des paliers, marches et sas en sous-sol
Revêtement peinture anti-poussière.
4.4.2.
Murs
Enduit bagar type gouttelette, du sous-sol au dernier étage.
4.4.3.
Plafonds et sous-face escalier
Dito article 4.4.2.
4.4.4.
Escaliers (marches, contre-marches), limons, plinthes
Dito article 4.4.1.
4.4.5.
Éclairage
Éclairage par appliques fonctionnant par détection de présence.
4.5.
Locaux communs
4.5.1.
Sol des garages à bicyclettes, voitures d’enfants
- Sol : quartz vert incorporé au coulage
- Murs en peinture vinylique blanche.
- Plafond brut de décoffrage ou isolation thermique.
4.6.
Locaux techniques
4.6.1.
Sol et murs du local de réception des ordures ménagères et SAS
- Dito 4.5.1.
CHAPITRE 5 - ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE
5.1.
Ascenseur
Ascenseur desservant les niveaux d’étages courants et le sous-sol.
630 Kg, ramassage descente, miroir, main courante.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 11/13
5.2.
Télécommunications
5.2.1.
Téléphone
Raccordement au réseau de télécommunication.
5.2.2.
Antennes TV
Équipement nécessaire à la réception des chaînes françaises de la TNT.
5.3.
Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères.
Local poubelle en sous-sol.
5.4.
Ventilation mécanique des locaux
Ventilation mécanique contrôlée du local poubelles.
Ventilation mécanique du parking avec sortie en toiture.
5.5.
Alimentation en eau
5.5.1.
Comptages généraux
Dans un regard ou local équipé selon les prescriptions de la Cie des Eaux.
5.5.2.
Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l’eau
Suivant étude et demande de la Cie des Eaux.
5.5.3.
Colonnes montantes
Distribution des logements dans gaines techniques palières.
5.5.4.
Branchements particuliers
Compteurs divisionnaires et robinet d’arrêt pour chaque appartement dans les gaines palières. Abonnement à
prendre par le client auprès de la Cie des Eaux.
5.6.
Alimentation en électricité
5.6.1.
Comptages des services généraux
Comptage particulier pour services généraux et ascenseurs.
5.6.2.
Colonnes montantes
Distribution des logements dans les colonnes montantes sur les paliers d’étages.
5.6.3.
Branchement et comptages particuliers
Compteurs des logements placés suivant directives E.D.F.
CHAPITRE 6 - PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS
ÉQUIPEMENTS
6.1.
Réseaux divers
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 12/13
6.1.1.
Eau
Suivant plan technique.
6.1.2.
Électricité
Suivant plan technique.
6.1.3.
Postes d’incendie, extincteurs
Suivant réglementation en vigueur.
6.1.4.
Égouts
Raccordement au réseau public depuis les limites du bâtiment.
6.1.5.
Épuration des eaux
Bac hydrocarbure pour les eaux de ruissellement du parking enterré en sous-sol.
6.1.6.
Télécommunications
Réseau suivant plan technique.
6.1.7.
Drainage du terrain
Sans objet.
6.1.8.
Évacuation des eaux de pluie
Récupération des eaux de pluie en sous-face de plancher haut de sous-sol et évacuation de celles-ci vers les
réseaux publics concernés.
6.1.9.
Traitement des espaces extérieurs
- Terre végétale et plantations basses arbustives ou engazonnement des espaces verts.
- Haie en Photinia ou similaire.
- Terrasses extérieures : dalles type Monvoisin ou similaires, posées sur plots.
NOTE GÉNÉRALE
Le présent descriptif défini les travaux qui seront exécutés dans les immeubles.
Seront admis de plein droit toutes modifications de structure ou d’agencement intérieur ayant pour but de résoudre un problème
technique et de compléter ou parfaire, soit l’effet architectural, soit l’harmonie de l’immeuble et qui seraient apportées en cours
de travaux par le Maître d’Ouvrage en accord avec le Maître d’Oeuvre.
Les tolérances d’usage seront admises en ce qui concerne les dimensions et les surfaces.
Les travaux seront exécutés selon les règles de l’art.
Les conséquence des phénomènes naturels qui peuvent se produire par suite du retrait des matériaux, fissurations,
tassements, fluages, dilatations, etc... et qui accompagnent généralement les constructions neuves après terminaison des
travaux, ne pourront, en aucun cas, être considérées comme vices cachés ou apparents.
Les précisions de marques, de références, d’appareils ou autres spécifications, sont données à titre indicatif, le Maître d’Oeuvre
se réservant le droit de déterminer le type définitif, suivant l’évolution des fabrications et les possibilités d’approvisionnement ou
d’importation. Dans tous les cas, les prestations fournies seront de qualité au moins équivalente.
L’acquéreur choisira la couleur des carrelages au sol et aux murs. Toutefois, ces choix ne peuvent s’exercer que jusqu’à un
certain stade d’avancement de chantier.
Les ouvrages et prestations du présent descriptif sont soumis aux dispositions des D.T.U. et Normes françaises.
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NOTICE DE VENTE - septembre 2012 - 13/13

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