Annonces légales

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Annonces légales
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 - LES ÉCO
27
Annonces légales
ROYAUME DU MAROC
OFFICE NATIONAL DE
L’ELECTRICITE ET DE L'EAU
POTABLE – BRANCHE EAU
DIRECTION REGIONALE DU
CENTRE A KHOURIBGA
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT NATIONAUX
Séance publique
La Direction Régionale du
Centre de l’ONEE-Branche
Eau à Khouribga lance le présent appel d’offres relatif à
l’opération sous-indiquée.
Le dossier de consultation
peut également être consulté
sur le site internet de l’ONEE
– Branche Eau à l’adresse :
http://achats-eau.onee.ma
Le délai d’exécution, le montant de la caution provisoire,
le montant du dossier de la
consultation, pour chaque
appel d’offres sont arrêtés ciaprès :
N° A.O : 106 DR3/2013
Consistance des travaux :
Gestion des stations de pompage et réservoirs des unités
de service et centres relevant
du Cercle khouribga. Province de Khouribga
Délai d’exécution : 1 année
renouvelable limitée à 2 ans
Montant de la CP :
15 000,00 DH
Frais du DCE : 160,00 Dh
Visite des lieux : Il n’est pas
prévu de visite des lieux.
N° A.O : 107 DR3/2013
Consistance des travaux :
Gestion des stations de pompage et réservoirs des unités
de service et centres relevant
du Cercle Oued Zem ; Province de Khouribga
Délai d’exécution : 1 année
renouvelable limitée à 2 ans
Montant de la CP :
15 000,00 DH
Frais du DCE : 150,00 DH
Visite des lieux: Il n’est pas
prévu de visite des lieux.
N° A.O : 108DR3/2013
Consistance des travaux :
Gestion des stations de pompage et réservoirs des unités
de service et centres relevant du Cercle Boujaad ;
Province de Khouribga
Délai d’exécution: 1 Année
renouvelable limité à Deux
ans Montant de la
CP : 30 000,00
Dh Frais du
DCE : 160,00 DH
Visite des lieux : Il n’est pas
prévu de visite des lieux.
* Les dossiers de consultation sont à retirer contre
paiement des montants indiqués dans le tableau précité à l’une des adresses
suivantes :
➢ Bureau des Marchés de la
Direction des Approvisionnements et marchés, rue Patrice Lumumba RABAT Téléphone : (037) 72-12-81 à
84 – 037 72 55 22 – 037 72
55 32 - Fax : (037) 73-13-55
➢ Service Achats de la Direction Régionale du Centre
Bd Zellaka, Quartier Administratif, Khouribga
Téléphone : (0523) 49-89-07
– 06-73-08-15-63 – 06-7308-15-64
Fax : (0523) 49-89-10
* Les frais des dossiers de
consultations doivent être effectués par versement ou virement à l’un des comptes
bancaires suivants :
Pour les versements en espèces :
- Crédit Agricole du Maroc,
Agence Grands Comptes, rue
Abou Inane, Rabat C/N°
2258100195069706510108
31.
- ATTIJARI WB, Agence de,
Khouribga C/N° 007 400
0000000979000780 65
Pour les paiements par virement :
- SGMB, Succursale SOUISSI
–Rabat C/N°
022810000150000602799
023.
Les offres, établies et présentées conformément aux prescriptions du règlement de la
consultation, doivent parvenir au bureau d’ordre de la
Direction Régionale du Centre Quartier Administratif, Bd
Zellaka, Khouribga, au plus
tard le jeudi 28 Novembre
2013 à 09 heures ou seront
remises au président de la
commission d’appel d’offres
au début de la séance publique d’ouverture des plis.
L’ouverture des plis, en
séance publique, aura lieu le
Jeudi 28 Novembre 2013 à
partir de 10 Heures à la Direction Régionale du Centre,
Quartier Administratif, Bd
Zellaka, Khouribga.
En cas d’envoi du dossier de
consultation par la poste à
un candidat, sur sa demande, l’ONEE-Branche Eau
n’est pas responsable d’un
quelconque problème lié à la
réception du dossier par le
destinataire
Les critères d’évaluation sont
ceux précisés au niveau de
l’article 19 du Règlement de
la Consultation – Dispositions particulières (RC-DP)
disponible au niveau du site
ONEE-Branche Eau :
http://achatseau.onee.ma/documenta-
tion.php
A4309/13
GENDARMERIE ROYALE
ECOLE ROYALE DES
OFFICIERS DE LA GENDARMERIE
AVIS D’APPEL D’OFFRES
OUVERT
SUR OFFRE DE PRIX
N° 1085/2.MJ/2013
(SEANCE NON PUBLIQUE)
Le COLONEL COMMANDANT
L’ECOLE ROYALE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE
A CASABLANCA (P.I), recevra
jusqu’au 09/12/2013 avant
17 heures les offres relatives
à la fourniture des denrées
alimentaires au profit de :
- L’ECOLE ROYALE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE
A CASABLANCA,
- CENTRE DE FORMATION
DE LA GENDARMERIE
ROYALE A BENSLIMANE,
- CENTRE DE PERTCEPTIONNEMENT DE LA GENDARMPERIE MOBILE A
BENSLIMANE,
- pour la période du 01 janvier 2014 au 30 juin 2014.
- Lot n°01 : Viande fraîche
- Lot n°02 : Volailles et œufs
- Lot n° 03 : Poissons frais,
- Lot n°04 : Epicerie
- Lot n°06 : Boulangerie et
pâtisseries.
- Lot n°07 : Légumes et fruits
frais
Les pièces exigées et constituant les dossiers administratifs et techniques doivent
être conformes aux dispositions de l’article 20 du décret
N° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007)
fixant les conditions et les
formes de passation des marchés de l’Etat.
Les fournisseurs intéressés
par cet appel d’offre pourront
consulter le cahier des
charges et retirer le modèle
de la soumission des services
administratifs de L’ECOLE
ROYALE DES OFFICIERS
DE LA GENDARMERIE
A CASABLANCA.
A4310/13
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
DIRECTION GENERALE
DE LA SURETE NATIONALE
PREFECTURE DE POLICE
DE TANGER
AVIS D’APPEL D’OFFRES
OUVERT
N°02/IMM/SAP/2013
(SEANCE PUBLIQUE)
Le 10 Décembre 2013 à 10
heures, il sera procédé dans
les bureaux de la Préfecture
de Police de Tanger sis au
Rue Ibnou Toumart Tanger, à
l’ouverture des plis relatifs à
l’appel d’offres ouvert sur offres de prix, pour l’entretien
et la réparation de deux (02)
Ascenseurs installes au nouveau siège de la Préfecture
de Police de Tanger, lot
unique.
Le dossier d’appel d’offres
peut être retiré à la Préfecture de Police de Tanger,
(Service Administratif Préfectoral), il peut également
être téléchargé à partir du
portail des marchés de l’Etat
www.marchespublics.gov.ma
Le dossier d’appel d’offres
peut être envoyé par voie
postale aux concurrents qui
le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du
décret N°2.06.388 du 16 moharrem 1428 (05 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur
contrôle
Le cautionnement provisoire
est fixé à la somme de :
cinq mille dirhams
(5.000,00 dirhams).
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des
concurrents doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février
2007).
Les concurrents peuvent :
➢ Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau du chef de service
Administratif Préfectorale de
la Préfecture de Police de
Tanger à l’adresse sus- indiquée.
➢ Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau
précité.
➢ Soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres au début de la
séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à
fournir sont celles prévues
par l'article 23 du décret n°206-388 précité, à savoir :
1) Dossier administratif comprenant :
a) la déclaration sur l’honneur.
b) La ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent.
c) L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée de-
puis moins d’un an par l’administration compétente du
lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation fiscale régulière.
d) l’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la
C.N.S.S. certifiant que le
concurrent est en situation
régulière envers de cet organisme.
e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f) le certificat d’immatriculation au registre du commerce.
N.B : Les concurrents non
installés au Maroc doivent
fournir l’équivalent des
pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et
à défaut, une déclaration
faite devant une autorité judiciaire ou administrative,
un notaire ou un organisme
professionnel qualifié
lorsque de tels documents ne
sont pas délivrés par leurs
pays d’origine.
2) Dossier technique
comprenant :
a) Une note indiquant les
moyens humains et techniques du concurrent, le lieu,
la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution
desquelles il a participé.
b) Les attestations délivrées
par les hommes de l’art sous
la direction desquels lesdites
prestations ont été exécutées
ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations avec indication de la
nature des prestations, le
montant, les délais et les
dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité
du signataires .
A4311/13
AVIS D’APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE)
N° : 021/CI/2013
Le Président de l’Université
Mohammed V - Souissi recevra jusqu’au jeudi 12 Décembre 2013 à 10h30, les offres
de prix concernant l’appel
d’offres ouvert (séance publique) pour Travaux d’aménagement et de
réhabilitation de la plomberie de la Faculté des Sciences
de l’Education relevant de
l'Université Mohammed V
Souissi.
Caution provisoire : 6000
(Huit Mille Dirhams)
Le dossier d’Appel d’Offres
est à retirer gratuitement.
Le contenu et la présentation
des dossiers des soumissionnaires doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur
gestion.
Les dossiers d’Appel d’offres
peuvent être retirés auprès
du Bureau des Affaires Financières de la Présidence
de l’Université Mohammed V
– Souissi, Angle Avenue Allal
El Fassi et Rue Lamfadel
Charkaoui, Madinat Al Irfane
– Rabat, tél : 05-37-77-4387/96. Il peut également être
téléchargé à partir du portail
des marchés de l'Etat
www.marchespublics.gov.ma
et à partir de l'adresse électronique suivante :
www.um5s.ac.ma
Les soumissions sont soit déposées contre récépissé au
Bureau des affaires financières de la Présidence à
l’adresse sus citée, soit envoyées par poste sous pli recommandé avec accusé de
réception (BP : 8007 NU
Agdal Rabat), soit remises au
président de la Commission
d’appel d’offres au début de
la réunion et avant l’ouverture des plis.
Une visite des lieux aura lieu
le Jeudi 21 Novembre 2013 à
10H00.
Les pièces justificatives à
produire sont celles prévues
à l'article 23 du Décret
n° 2-06-388 précité.
1- Dossier administratif comprenant:
a- Une déclaration sur l’honneur
b- La ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent ;
c- L’attestation du percepteur
du lieu d’imposition délivrée
depuis moins d’un an ;
d- L’attestation délivrée depuis moins d’un an par la
CNSS ;
e- Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f- Certificat d’immatriculation au registre de commerce
2- Dossier technique
comprenant :
LES ÉCO - MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013
28
Annonces légales
Une copie certifiée conforme
du certificat de qualification
et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics
-Secteur : Secteur 5
Plomberie
-Classe minimale : 4
-Qualifications exigées : 8-1
3- pièces complémentaires :
CPS et Règlement de
consultation.
4- offre financière.
A4312/13
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PREFECTURE DE SALE
COMMUNE RURALE
DE SEHOUL
SERVICE TECHNIQUE
AVIS D’APPEL D’OFFRES
OUVERT
N°06/CRS/2013
SEANCE PUBPLIQUE
Le Lundi 16 /12/2013 à 11
h00 mn, il sera procédé
dans le siège de la Commune Rurale de Sehoul à
l’ouverture des plis relatifs à
l’appel d’offres sur offres de
prix relatif au marchés :
• N°12:/CR/2013 relatif aux
travaux de construction des
l’aire à grains à Souk Tnin
Sidi Azzouz.
• N°13:/CR/2013 relatif aux
travaux de maintenance des
pistes forestières.
Le dossier d’appel d’offres
peut être retiré auprès du
Service Technique de la commune ou le téléchargé du
portail de l’état concernant
les marchés publics :
www.machespublics.gov.menara .ma
La caution provisoire est fixé
à la somme de:
N°12:/CR/2013 :
7.000,00 Dhs.
N°13:/CR/2013 :
9.000,00 Dhs.
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des
concurrents doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret 388-06-2 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007)
fixant les conditions et les
formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines règles relatives à leur
contrôle et à leur gestion.
Les pièces justificatives à
fournir sont celles prévues
par l’article 23 du décret
précité à savoir:
1-dossier administratif
comprenant :
1) La déclaration sur
l’honneur ;
2) La ou les pièces justifiant
le pouvoir conférés à la personne agissant au nom du
concurrent ;
3) L’attestation du percepteur du lieu d’imposition délivrée depuis moins d’un an ;
4) l’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la
CNSS certifiant que le
concurrent est en situation
fiscale régulière envers cet
organisme;
5) Le récépissé du cautionnement provisoire ou attestation de caution personnelle
et solidaire en tenant lieu le
cas échéant ;
6) Le certificat d’immatriculation au registre de
commerce.
2-Dossier technique
comprend :
a- une note indiquant les
moyens humains et techniques du concurrent comportant le lieu, la date, la
nature et l’importance des
prestations qu’il a exécutées
ou à l’exécution desquelles il
a participé.
b- Les attestations délivrées
par les hommes de l’art sous
la direction desquels des
prestations similaires au présent projet ont été exécutées,
ou par les bénéficiaires publics ou privés des dites prestations.
c- Dossier additif comprenant les pièces complémentaires exigées par le dossier
d’appel d’offres.
A4313/13
ROYAUME DU MAROC
OFFICE NATIONAL DE
L’ELECTRICITE ET DE L’EAU
POTABLE
BRANCHE EAU
Avis correctif
Séance publique
Il est porté à la connaissance
des entreprises désirant participer à l’appel d’offres
n°85/DR2/2013 ce qui suit :
• Pour la date d’ouverture des
plis ‘ bien lire’ le même jour
et la même heure ‘au lieu’ du
même jour et à la même date.
A4314/13
AVIS D’APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE)
N° : 022/CI/2013
Le Président de l’Université
Mohammed V - Souissi recevra jusqu’au Jeudi 12 Décembre 2013 à 9h30, les offres de
prix concernant l’appel d’offres ouvert (séance publique)
pour Acquisition de mobilier
destiné à l'équipement des
locaux pédagogiques des éta-
blissements relevant de
l’Université Mohammed V
Souissi en trois lot :
LOT N°1 : 1 amphithéâtre à la
FMD
LOT N°2 : 2 amphithéâtres à
l'ENSIAS
LOT N°3 : 1 amphithéâtre à
l'ENSET
Le cautionnement provisoire
pour chaque lot est fixé à la
somme de :
- Le lot N° 1 : 15 000.00 Dhs
(Quinze milles dirhams)
- Le lot N° 2 : 30 000.00 Dhs
(Trente milles dirhams)
- Le Lot N°3 : 15 000.00 Dhs
(Quinze milles dirhams)
Le dossier d’Appel d’Offres
est à retirer gratuitement.
Le contenu et la présentation
des dossiers des soumissionnaires doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur
gestion.
Les dossiers d’Appel d’offres
peuvent être retirés auprès
du Bureau des Affaires Financières de la Présidence
de l’Université Mohammed V
– Souissi, Angle Avenue Allal
El Fassi et Rue Lamfadel
Charkaoui, Madinat Al Irfane
– Rabat, tél : 0537-77-4387/96. www.um5s.ac.ma.
Les soumissions sont soit déposées contre récépissé au
Bureau des affaires financières de la Présidence à
l’adresse sus citée, soit envoyées par poste sous pli recommandé avec accusé de
réception (BP : 8007 NU
Agdal Rabat), soit remises au
président de la Commission
d’appel d’offres au début de
la réunion et avant l’ouverture des plis le Jeudi 12 Décembre 2013 à 09H30
dernier délai.
Les pièces justificatives à
produire sont celles prévues
à l'article 23 du Décret n° 206-388 précité.
1-Dossier administratif
comprenant:
a-Une déclaration sur l
’honneur
b-La ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent ;
c-L’attestation du percepteur
du lieu d’imposition délivrée
depuis moins d’un an ;
d-L’attestation délivrée de-
puis moins d’un an par la
CNSS ;
e-Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f-Certificat d’immatriculation
au registre de commerce
2-Dossier technique
comprenant :
a- Une note indiquant les
moyens humains et techniques du concurrent, le lieu,
la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution
desquelles il a participé ;
b- L’original ou copie certifiée
conforme des attestations délivrées par les administrations ou organismes
bénéficiaires des prestations
qu’il a exécutées. Chaque attestation précise notamment
la nature et l’importance des
prestations, le montant, les
délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le nom et
la qualité du signataire.
3-pièces complémentaires :
CPS et Règlement de consultation.
4-offre financière.
- Echantillons : Le dernier
délai de dépôt des échantillons de fournitures objet
de l’appel d’offres est le Mercredi 11 Décembre
2013 à 15h.
A4315/13
AVIS D’APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE)
N° : 023/CI/2013
Le Président de l’Université
Mohammed V - Souissi recevra jusqu’au jeudi 19 Décembre 2013 à 10h, les offres de
prix concernant l’appel d’offres ouvert (séance publique)
pour : Extension des locaux
pédagogiques à l'ENSET, 1ère
tranche : projet de construction de deux amphithéâtres.
Cautionnement Provisoire
est de : cinquante mille Dirhams (50 000.00 DH)
Le dossier d’Appel d’Offres
est à retirer gratuitement.
Le contenu et la présentation
des dossiers des soumissionnaires doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur
gestion.
Les dossiers d’Appel d’offres
peuvent être retirés auprès
du Bureau des Affaires Financières de la Présidence
de l’Université Mohammed V
– Souissi, Angle Avenue Allal
El Fassi et Rue Lamfadel
Charkaoui, Madinat Al Irfane
– Rabat, tél : 05-37-77-4387/96, et via le site de l’Université. www.um5s.ac.ma,
Rubrique: Appel d’offre, et
depuis le portail des marchés
publics : www.marchespublics.gov.ma.
Les soumissions sont soit déposées contre récépissé au
Bureau des affaires financières de la Présidence à
l’adresse sus citée, soit envoyées par poste sous pli recommandé avec accusé de
réception (BP : 8007 NU
Agdal Rabat), soit remises au
président de la Commission
d’appel d’offres au début de
la réunion et avant l’ouverture des plis.
Les pièces justificatives à
produire sont celles prévues
à l'article 23 du Décret n° 206-388 précité.
1. Dossier administratif
comprenant:
a. Une déclaration sur
l’honneur
b. La ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent ;
c. L’attestation du percepteur
du lieu d’imposition délivrée
depuis moins d’un an ;
d. L’attestation délivrée depuis moins d’un an par la
CNSS ;
e. Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f. Certificat d’immatriculation au registre de commerce.
2. Dossier technique
comprenant :
Une copie certifiée conforme
du certificat de qualification
et classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics.
Le secteur de l’activité
concernée, la classe minimale et les qualifications exigées sont comme suit :
Secteur
Secteur 5 : construction de
bâtiment
Classe minimale
3
Qualifications exigées
5-5
3. Pièces complémentaires
4. offre financière.
A4316/13
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE
L’EQUIPEMENT
DU TRANSPORT
ET DE LA LOGISTIQUE
Direction des Transports
Routiers
et de la Sécurité Routière
APPEL D’OFFRES OUVERT
SUR OFFRES DE PRIX
N°28/DTRSR/SEGMA/2013
Le 10 Décembre 2013 à 10
Heures, il sera procédé dans
les bureaux de la Direction
des Transports Routiers et de
la Sécurité Routière relevant
du Ministère de l’Equipement et du Transport, Avenue Maà Al Ainaine, Agdal,
Rabat, B.P 6302 Rabat-Instituts, à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres ouvert
sur offres de prix pour la réalisation d’une assistance juridique et financière pour la
finalisation du projet d’avenant à la convention de
concession relative à la réalisation, l’exploitation, le financement et la
maintenance du système de
gestion des permis de
conduire et des cartes grises
et l’analyse de la révision des
coûts des prestations fournies par le concessionnaire
dans le cadre de la dite
convention. , lot unique.
Le dossier d’appel d’offres
ouvert peut être retiré à la Direction des Transports Routiers et de la Sécurité
Routière (Service de la
Comptabilité et des Marchés), il peut également être
téléchargé à partir du portail
des marchés de l’Etat.
(www.marchespublics.gov.m
a).
Le dossier d’appel d’offres
ouvert peut être envoyé par
voie postale aux concurrents
qui le demandent dans les
conditions prévues à l’article
19 du Décret n° 2-06.388 du
16 moharrem 1428 (5 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à
leur gestion et à leur
contrôle.
Le cautionnement provisoire
est fixé à 10 000.00.
(Dix mille) dirhams
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers doivent être conformes aux
dispositions des articles 26 et
28 du Décret n°2-06.388
précité.
Les concurrents peuvent:
- Soit déposer contre récépissé leurs plis au Bureau du
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 - LES ÉCO
29
Annonces légales
Chef de Service de la Comptabilité et des Marchés de ladite Direction;
- Soit les envoyer par courrier
recommandé avec accusé de
réception au bureau indiqué
ci-dessus;
- Soit les remettre au Président de la commission d’appel d’offres au début de la
séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à
fournir sont celles prévues à
l’article 23 du Décret n° 206.388 précité, à savoir:
1- Dossier administratif
comprenant:
a/ La déclaration sur
l’honneur;
b/ La ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent ;
c/ L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par
l’administration compétente
du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en
situation fiscale régulière;
d/ L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la
Caisse Nationale de Sécurité
Sociale certifiant que le
concurrent est en situation
régulière envers cet organisme;
e/ Le récépissé de cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f/ Le certificat d’immatriculation au registre de commerce
N.B: Les concurrents non
installés au Maroc doivent
fournir l’équivalent des
pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et
à défaut, une déclaration
faite devant une autorité judiciaire ou administrative,
un notaire ou un organisme
professionnel qualifié
lorsque de tels documents ne
sont pas délivrés par leur
pays d’origine.
2- Dossier technique
comprenant :
4.2.1: Pour les concurrents
installés au Maroc
Le certificat d’agrément
(Copie certifiée conforme),
domaine d’activité: Etude générales (D13) délivré par le
Ministère de l’Equipement et
des transports instauré par le
Décret n° 2-98-984 du 4 hija
1479 (22 Mars 1999) .
4.2.2: Pour les concurrents
non installés au Maroc
a- Une note indiquant les
moyens humains et techniques du concurrent, le lieu,
la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution
desquelles il a participé;
b- Les attestations (copies
certifiées conformes) délivrées par les hommes de l’art
sous la direction desquelles
les dites prestations ont été
exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations.
Nombre de feuillets du dossier d’appel d’offres ouvert
n°28/DTRSR/SEGMA/2013 :
25 Feuillets
A4317/13
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PROVINCE DE KHEMISSET
SECRETARIAT GENERAL
D.B.M/S.M
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 36/BP/2013
Le 10 Décembre 2013 à 10
heures, il sera procédé, dans
la salle de réunion Du secrétariat Générale de la Province de Khemisset à
l’ouverture des plis relatifs à
l’appel d’offres sur offres des
prix pour :
-Création d’un giratoire au
niveau de croisement de
l’avenue Ibn Sina et la route
pénétrante de l’autoroute
vers le centre de la ville de
Khémisset- Province de
Khémisset.
Le dossier d'appel d'offres
peut être retiré du service
des marchés à la D.B.M de la
province sis au siège de la
province de Khémisset, Il
peut également être téléchargé a partir du portail des
marchés de l’Etat : www.marchespublics.gov.ma.
Le dossier d’appel d’offres
peut âtre envoyé par voie
postale aux concurrents qui
le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du
décret n°2-06-388 du 16 Moharram 1428 (05 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à
leur gestion et à leur
contrôle.
Le cautionnement provisoire
est fixé à la somme de :
Dix Mille dirhams
(10.000,00 Dhs).
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des
concurrents doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret n° 2.06.388 précité :
Les concurrents peuvent :
-Soit déposer contre récépissé leurs plis au service des
marchés à la D.B.M de la Province de Khémisset ;
-Soit les envoyer par courrier
recommandé avec accusé de
réception au Cabinet du
Gouverneur à la Province de
Khémisset ;
-Soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la
séance et avant l'ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à
fournir sont celles prévues
par l'article 23 du décret n 206.388précité, à savoir :
1-DOSSIER ADMINISTRATIF
COMPRENANT :
a- la déclaration sur
l'honneur ;
b-la ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent ;
c-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par
l’administration compétente
du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en
situation fiscale régulière ;
d-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an délivrée
par la C.N.S.S certifiant que
le concurrent est en situation
régulière envers cet organisme ;
e-le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu ;
N.B : Les concurrents non
installés au Maroc doivent
fournir l’équivalent des
pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et
à défaut, une déclaration
faite devant une autorité judiciaire ou administrative,
un notaire ou un organisme
professionnel qualifié
lorsque de tels documents ne
sont pas délivrés par leurs
pays d’origine.
2-DOSSIER TECHNIQUE
COMPRENANT :
- une note indiquant les
moyens humains et techniques du concurrent, le lieu,
la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution
desquelles il a participé ;
- les attestations délivrées
par les hommes de l'art sous
la direction desquels lesdites
prestations ont été exécutées
ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites pres-
tations avec indication de la
nature des prestations, le
montant les délais et les
dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité
du signataire.
A4318/13
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PROVINCE DE KHEMISSET
SECRETARIAT GENERAL
D.B.M/S.M
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 34/BP/2013
Le 05 Décembre 2013 à 10
heures, il sera procédé, dans
la salle de réunion Du secrétariat Générale de la Province de Khemisset à
l’ouverture des plis relatifs à
l’appel d’offres sur offres des
prix pour :
-Achat des pièces de rechanges et Pneumatique
pour les véhicules et Engins
de la Province de Khémisset.
Le dossier d'appel d'offres
peut être retiré du service
des marchés à la D.B.M de la
province sis au siège de la
province de Khémisset, Il
peut également être téléchargé a partir du portail des
marchés de l’Etat : www.marchespublics.gov.ma.
Le dossier d’appel d’offres
peut âtre envoyé par voie
postale aux concurrents qui
le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du
décret n°2-06-388 du 16 Moharram 1428 (05 février
2007) fixant les conditions et
les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à
leur gestion et à leur
contrôle.
Le cautionnement provisoire
est fixé à la somme de : Trois
Mille Six Cent dirhams
(3.600,00 Dhs).
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des
concurrents doivent être
conformes aux dispositions
des articles 26 et 28 du décret n° 2.06.388 précité :
Les concurrents peuvent :
- Soit déposer contre récépissé leurs plis au service des
marchés à la D.B.M de la Province de Khémisset ;
- Soit les envoyer par courrier
recommandé avec accusé de
réception au Cabinet du
Gouverneur à la Province de
Khémisset ;
-Soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la
séance et avant l'ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à
fournir sont celles prévues
par l'article 23 du décret n 206.388précité, à savoir :
1-DOSSIER ADMINISTRATIF
COMPRENANT :
a- la déclaration sur
l'honneur ;
b-la ou les pièces justifiant
les pouvoirs conférés à la
personne agissant au nom
du concurrent ;
c-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par
l’administration compétente
du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en
situation fiscale régulière ;
d-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an délivrée
par la C.N.S.S certifiant que
le concurrent est en situation
régulière envers cet
organisme ;
e-le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire en
tenant lieu ;
N.B : Les concurrents non
installés au Maroc doivent
fournir l’équivalent des
pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et
à défaut, une déclaration
faite devant une autorité judiciaire ou administrative,
un notaire ou un organisme
professionnel qualifié
lorsque de tels documents ne
sont pas délivrés par leurs
pays d’origine.
2-DOSSIER TECHNIQUE
COMPRENANT :
- une note indiquant les
moyens humains et techniques du concurrent, le lieu,
la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution
desquelles il a participé ;
- les attestations délivrées
par les hommes de l'art sous
la direction desquels lesdites
prestations ont été exécutées
ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations avec indication de la
nature des prestations, le
montant les délais et les
dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité
du signataire.
A4319/13
FIDUCIAIRE BELFORT
BD YACOUB EL MANSOUR,
RUE ISHAK IBNOU HANINE
IMM. N°17
MAARIF EXTENSION - CASABLANCA
TEL : 05.22.98.73.43 FAX :
05.22.99.35.90
Constitution de la société
«IMSMART » SARL
Aux termes d’un acte S.S.P.
établi en date du
30/10/2013, il a été constitué
une société à responsabilité
limitée, ayant les caractéristiques suivantes :
DENOMINATION SOCIAL est
: « IMSMART» SARL.
OBJET DE LA SOCIETE :
CONCESSIONNAIRE DE SERVICES TELEPHONIQUES, NEGOCIANT
SIÈGE SOCIAL : Bd Yacoub El
Mansour, Rue Haj Jilali El
Oufir, RDC n° 16, Quartier
Maarif Extension Casablanca-MAROC
REGISTRE DE COMMERCE :
N° 291329.
DURÉE DE LA SOCIETE : La
durée de la société est fixée à
99 ans, à compter de sa
Constitution définitive.
GERANCE : La société est administrée par Mr. MEHDI
BOUDILE.
CAPITAL SOCIAL : Le capital
social est ainsi fixé à la
somme de 100.000 DHS
(CENT MILLE DIRHAMS) et
divisé en 1000 « MILLE»
parts sociales de 100 DHS «
CENTS DIRHAMS » chacune.
Le dépôt légal est effectué au
greffe du tribunal de commerce de Casablanca le
11/11/2013 sous le numéro
534781.
Pour extrait et mention
A4320/13
MEILLEUR CONSEIL
AV MLY ABDELLAH N°2 BIS
2EME ETAGE
TINGHIR OUARZAZATE
05.24.83.58.90/
06.61.54.04.90
Aux termes du Procès Verbal
à l’Assemblée Générale Extraordinaire datée à Tinghir
le 30/10/2013, la société
CAFE RESTAURANT TATEFI
« SARL » décidé de :
- La dissolution-liquidation
de la STE société CAFE RESTAURANT TATEFI « SARL »
- Démission de cogérant.
- Nomme Mr BRAHIM OURAHMA OU RACHID OUATIROU en qualité de Cogérant
de Liquidateur de la STE Société CAFE RESTAURANT TATEFI SARL.
- Délivrance des quitus au
Mr. BRAHIM OURAHMA OU
RACHID OUATIROU.
Le dépôt légal a été effectué
au greffe du tribunal de première instance d’OUARZAZATE le : 08/11/2013 sous
n°797.
LES ÉCO - MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013
30
Annonces légales
Pour extrait et mention
A4321/13
MEILLEUR CONSEIL
AV MLY ABDELLAH N°2 BIS
2EME ETAGE
TINGHIR OUARZAZATE
05.24.83.58.90/
06.61.54.04.90
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE : IHJJAMNE TAGNSA
« SARL »
Aux termes d’un acte sous
seing privé en date du
09/10/2013, il a été établi les
statuts d’une SARL dont les
caractéristiques sont les suivants :
Dénomination : STE IHJJAMNE TAGNSA « SARL »
Siège social : le siège social
est fixé à DR IHJJAMNE TINGHIR.
Capital social : Le capital social est fixé à 100.000,00
Dhs divisé à 1000 parts de
100 dirhams chacune attribué comme suite :
1- Mr OULAID OUSKOU…..
500 parts
2- Mr OMAR EL HAMDI…
..500 parts
La gérance : la société est
gérée par Mr OULAID OUSKOU OU OMAR EL HAMDI.
Le dépôt légal a été effectué
auprès du tribunal de 1ère
instance d’OUARZAZATE le
08/11/2013 sous n° 991 du
registre chronologique et le
n°6761 du registre
analytique.
A4322/13
FIDUCIAIRE ENNAKHILE
CONSEIL
N°184 HAY EL HASSANI
KASTOR
TEL/FAX : 05-24-89-06-08
Email : [email protected]
CONSTITUTION
SOCIETE L.M.T « SARL AU »
Aux termes d’un acte S.S.P
en date le 08/10/2013 à
OUARZAZATE, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée d’Associé
Unique présentant les caractéristiques suivantes :
DENOMINATION : STE L.M.TSARL-AU
SIEGE SOCIAL : DR OULAD
MGUADDEM OULAD YAHIA,
ZAGORA
OBJET : TRAVAUX DIVERS
OU CONSTRUCTION
CAPITAL : cent mille dirhams
(100.000,00 DH) divisé en
1000parts sociales de
100.00 DH chacune entièrement libérées
ANNEES SOCIALE : elle commence le 1er janvier et se ter-
mine le 31 décembre de
chaque année.
GERANCE : MR LAHMIDI
MUSTAPHA QUI ENGAGE LA
STE PAR SA SIGNATURE.
Le dépôt légal a été effectué
au greffe du tribunal de 1ère
instance de ZAGORA, RC LE
11/11/2013 SOUS
N°1669/227.
POUR EXTRAIT ET MENTION
LA GERANCE
A4323/13
FIDUCIAIRE ENNAKHILE
CONSEIL
N°184 HAY EL HASSANI
KASTOR
TEL/FAX : 05-24-89-06-08
Email : [email protected]
CONSTITUTION
SOCIETE ATAR NOUSSANF
« SARL »
Aux termes d’un acte S.S.P
en date le 13/08/2013 à
OUARZAZATE, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée présentant les
caractéristiques suivantes :
DENOMINATION : SOCIETE
ATAR NOUSSANF - SARL
SIEGE SOCIAL : DR LAMROUS AIT OUIALLAL, ZAGORA
OBJET : TRAVAUX DIVERS
OU CONSTRUCTION
CAPITAL : cent mille dirhams
(100.000,00 DH) divisé en
1000parts sociales de
100.00 DH chacune entièrement libérées
ANNEES SOCIALE : elle commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de
chaque année.
GERANCE : MR OUSSHI
OMAR QUI ENGAGE LA STE
PAR SA SIGNATURE.
Le dépôt légal a été effectué
au greffe du tribunal de 1ère
instance de ZAGORA, RC LE
11/11/2013 SOUS
N°1671/228.
POUR EXTRAIT ET MENTION
LA GERANCE
A4324/13
Ficofij :22 Rue omar Riffi
;TEL :05-22-20-65-25
Aux termes d’un acte S.S.P
fait à Casablanca, le 21-102013, et enregistré le 24-102013, il a été établi les statuts
d’une société à responsabilité limitée dont les caractéristiques sont les suivantes :
DENOMINATION: QAWS
SARL AU
OBJET
La société a pour objet :
• Promotion Immobilière Et
Travaux Divers de Génie
Civil;
• Entrepreneur de travaux divers ou constructions.
• Et plus généralement,
toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières et
financières, se rattachant directement ou indirectement
aux objets précités, ou susceptibles d’en favoriser la réalisation et le développement,
ainsi que toute participation
directe ou indirecte, sous
quelque forme que ce soit,
dans les entreprises poursuivant des buts similaires ou
connexes.
SIEGE SOCIAL: 10 Rue Liberté 3eme étage appt 6, CASABLANCA
DUREE: 99 ans
CAPITAL:Le capital social
s’élève à DIX MILLE DIRHAMS ( 10 000,00 DHS ),
divisé en Cent (100) Parts
sociales de CENT (100,00)
Dirhams chacune, et réparties comme suit : Mr KAMAL
MOHAMED HIMDI
100 parts.
GERANCE : La société est
gérée par l’associé unique Mr
KAMAL MOHAMED HIMDI
L’Année social : 01/01 au
31/12 de chaque année,
Le dépôt légal a été effectué
au greffe du tribunal de Commerce de Casablanca le
07/11/2013 sous n°291219.
A4325/13
ARCADE EXPANSION
Société à Responsabilité
Limitée au capital de
250 000 dirhams
Siège Social : Immeuble CMH
- Rond-point des Sports Boulevard Abdellatif Ben Kaddour,
CASABLANCA
RC N°198165
I/ Aux termes du procès-verbal de l’Assemblée Générale
Extraordinaire en date du 07
octobre 2013, il a été décidé :
- La libération intégrale de capital social,
- Modification corrélative des
statuts.
IV/ Le dépôt légal a été effectué au Greffe du Tribunal de
Commerce de Casablanca, le
07 Novembre 2013 sous le
numéro 00534623.
POUR EXTRAIT
ET MENTION
A4326/13
NEO EXPANSION
Société à Responsabilité Limitée au capital de 250 000
dirhams
Siège Social : Immeuble CMH
- Rond-point des Sports
Boulevard Abdellatif
Ben Kaddour,
CASABLANCA
RC N°198167
I/ Aux termes du procès-verbal de l’Assemblée Générale
Extraordinaire en date du 07
octobre 2013, il a été décidé :
- La libération intégrale de capital social,
- Modification corrélative des
statuts.
IV/ Le dépôt légal a été effectué au Greffe du Tribunal de
Commerce de Casablanca, le
11 Novembre 2013 sous le
numéro 00534742.
POUR EXTRAIT ET MENTION
A4327/13
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE
LIMITEE
Au terme d’un acte sous
seing privé, il a été établi le
statut d’une société à responsabilité limitée d’associé
unique, dont les caractéristiques sont les suivantes :
• DENOMINATION : «
PLANTE MACHINE
S.A.R.L.A.U»
• OBJET : Marchand Importateur
SIEGE SOCIAL: 12 RUE SABRI
BOUJEMAA 1°ETAGE N°6 CASABLANCA• CAPITAL SOCIAL: FIXE A
10.000,00 DHS DIVISE EN
100 PARTS DE 100,00 CHACUNE ATTRIBUEES COMME
SUIT :
➢ Monsieur AZHARI MOURAD : 100 parts sociales.
• DUREE : 99 ANNEES à
compter de la date de son immatriculation au R.C.
• GERANCE : Monsieur AZHARI MOURAD est nommé
Gérant-unique de la société
pour une durée illimitée.
• EXERCICE SOCIAL : DU 01 –
01 AU 31 – 12 DE CHAQUE
ANNEE
Le dépôt légal a été effectué
au greffe du tribunal de Commerce de CASABLANCA LE
06/07/2011 sous le N°479131
A4328/13
Cabinet FIDUSIB: Mr Rachid
LABIAD
IMM. KABIL, AVENUE DES
FAR, SIDI BENNOUR.
Tél. : 05 23 369 258
Avis de constitution
Société « MENARA INGENIERIE» SARL Au capital
60.000,00dhs.
SIEGE SOCIAL: N° 16,
IMM.KABIL, AVENUE DES
FAR, SIDI BENNOUR.
Aux termes d’un acte sousseing privé en date du
01/11/2013 et enregistré le
04 Novembre 2013, il a été
établi les statuts d’une société
à Responsabilité limitée à associé unique dont les principales caractéristiques sont les
suivantes :
-Dénomination : MENARA INGENIERIE ;
-Forme juridique : SARL
(Société à Responsabilité
Limitée).
-Siége social : N° 16,
IMM.KABIL, AVENUE DES
FAR, SIDI BENNOUR.
-Objet social : - Etude des impacts environnementaux ;
- Etude des filières et suivi
des réalisations des travaux ;
- Réalisation des prestations
d’assistance technique et suivie des réalisations des travaux ;
-Organisations des journées
de vulgarisation, d’information, des séminaires et de
toute sorte d’événements de
sensibilisation et de communication ;
-Mise à disposition des
moyens humains et matériels
pour la réalisation de divers
travaux ;
-Analyse du sol et des carrières.
Et plus généralement toutes
les opérations commerciales,
industrielles, mobilières, immobilières et financières
pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus susceptible de
favoriser le développement
de la société.
-Durée : 99ans à compter de
la date de son immatriculation au registre de commerce.
-Capital social: Soixante mille
dirhams (60 000,00dhs) divisé en six cent (600) parts
sociales de cent (100) dirhams chacune, souscrites et
attribué en totalité au profit
des associés : Mr Ahmed
KABIL : 300 parts
et Mme Souad BOUZEROUATA : 300 parts
-Année sociale : du 1er Janvier au 31Décembre de
chaque année.
-Gérance : La société est
gérée par la cogérance de Mr
Ahmed KABIL et Mme Souad
BOUZEROUATA pour une
durée illimitée.
-Dépôt légal : le dépôt légal a
été effectué au greffe du tribunal de 1ére instance de Sidi
Bennour, le 11/11/2013 sous
le n° 1343.
Extrait et mention : FIDUSIB
A4329/13
Constitution d’une Société
A Responsabilité Limitée à
Associé Unique
Aux termes d’un acte sous
seing privé, il a été établi le
statut d’une société à responsabilité limitée à associé
unique aux caractéristiques
suivantes :
DENOMINATION : Société
FALA CONSTRUCTION
FORME JURIDIQUE : Société
à responsabilité limitée à associé unique.
OBJET : promotion et réalisation de tous travaux construction.
SIEGE SOCIAL : 82. Rue Soumia 2ème étage Apt 6, Casablanca.
DUREE : 99 années.
GERANCE : Mr FALA ANTONINO est gérant unique.
EXERCICE SOCIAL : du 01/01
au 31/12 de chaque année.
Le dépôt légal a été effectué
au registre de commerce de
tribunal de Commerce de Casablanca sous le n°20575 au
registre chronologique et
sous n°291375 au registre
analytique.
A4330/13
ROYAUME DU MAROC
Société Al Omrane Oujda
AVIS D’APPEL D’OFFRE
N° 120/2013
• Le Directeur Général de la
Société Al Omrane Oujda reçoit jusqu’au 29 /11/2013 à
10 heures, les offres de prix
concernant les Travaux de
voirie et Assainissement en
Zone d’activité économique,
marché des pièces d’occasion
à Taourirt.
La caution provisoire est
fixée à 90 000 Dhs.
Les soumissions devront parvenir par poste à la Société Al
Omrane Oujda ou être déposées contre récépissé dans les
bureaux du Service des Marchés de la Société Al Omrane
Oujda conformément aux
conditions prévues au Règlement du Holding d’Aménagement Al Omrane (mars
2008). Les pièces justificatives à produire sont celles
prévues dans le Règlement
susvisé appuyées par le certificat de classification délivrée
par le Ministère de l’Habitat,
de l’Urbanisme et de la Politique de la ville : classe (3-13) et (2-5-4)
Les dossiers d’appel d’offres
pourront être retirés dans les
bureaux de la Société Al Omrane Oujda.
A4331/13