2011 - 2012 - École secondaire catholique Sainte

École secondaire catholique Sainte-Famille
1780 boulevard Meadowvale
Mississauga, ON
L5N 7K8
Téléphone:(905) 814-0318
Télécopieur:(905) 814-8480
www.ste-famille.com
2011 - 2012
Cet agenda appartient à : _____________________________________
Adresse : _________________________________________________
Téléphone : _______________________________________________
Les Couguars
Vous souhaitent la bienvenue !
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Table des matières
Message de la direction..............................................................................................................
Charte de l’école ................................................................................................................. ............
Normes de comportement........................................................................................................
Agir ensemble contre l’intimidation…………………………………………………………………
Renseignements généraux........................................................................................................
1. L’école catholique française.......................................................................................... …..
2. Site Internet....................................................................................................................
…..
3. Système de crédits (9e à la 12e année).......................................................................... …..
4. Programmation scolaire spécialisée……………………………………………...................
5. Baccalauréat International (BI)….……….....………………………………………………….
6. Programme { double reconnaissance de crédit ……………………………………..…..
7. Programme de Majeur haute spécialisation (MHS) …………………………………….
8. Mérite scolaire………………………………………………………………………..... ……………..
9. Changements et abandons de cours.........................................................................….. …..
10. Processus de communication pour résolution de problèmes................................
11. BAM, horaire quotidien et périodes de dîner……………............................................
12. Absences et retards........................................................................................................
…..
13. Départs......................................................................................................................………… …..
14. Visiteurs.............................................................................................................................
…..
15. Autobus-transport scolaire…………………………………………………………….......... …..
16. Élèves de 18 ans ou plus…………………………………………………………………………..
17. Périodes d’études............................................................................................................
….
18. Casiers..............................................................................................................................................
19. Objets interdits : Radiocassette, baladeur, etc, …………………………………........ ….
20. Matériel et manuels scolaires......................................................................................... ….
21. Stationnement.................................................................................................................
….
22. Cafétéria « l’Agora »......................................................................................................
….
23. Allergies : Loi Sabrina et élèves anaphylactiques.....................................................….
24. Centre de ressources....................................................................................................... …..
25. Conseil des élèves...........................................................................................................
…..
26. Affichage.........................................................................................................................
…..
27. Uniforme scolaire.............................................................................................................. …..
28. Uniforme d’éducation physique...................................................................................... …..
29. Code éthique –internet……………………………………………………………………………..
30. Plagiat……………………………………………………………………………………… ……………..
31. Mesure d’urgence……………………………………………………………………… ……………..
32. Examen……………………………………………………………………………….………………….
33. ÉSCSF à Notre-Place : son histoire…………………………………………………...............
Tableaux des règlements - définitions importantes .........................................................
Activités pouvant donner lieu à une suspension............................................................
Activités donnant lieu à une suspension ...........................................................................
Autres infractions non incluses dans les tableaux précédents...............................
Calendrier scolaire ......................................................................................................................
Pages de notes…………………………………………………………………………………………………….
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École secondaire catholique Sainte-Famille
Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud
Alain Lalonde
Directeur
Chantale B. Fortin & Vicky Marcotte
Directions adjointes
Véronique Martineau & Claude Rivard
Services { l’élève
Message du directeur de l’école
Si tu veux… Tu peux!
J'ai le plaisir de vous accueillir { l’école secondaire catholique Sainte-Famille. L’année scolaire 2011-2012 s’annonce comme
une autre année remplie d’activités, de défis et de succès. Un personnel compétent et dévoué appuiera chaque élève pour le
guider sur la voie de la réussite.
Guidée par l’énoncé de vision du Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud, la mission de l’ESCSF reflète une
éducation catholique de langue française de haute qualité grâce à une programmation qui tient compte des besoins de
l’élève. En effet, chaque élève peut s’épanouir tout en concrétisant son apprentissage scolaire et en participant { des
activités qui sauront l’intéresser.
L’agenda de l’école a pour but d’aider les élèves avec leur organisation scolaire et de les informer des normes de
comportement { respecter au sein de l’école. Différentes politiques et stratégies y sont présentées afin d’offrir des
possibilités de solutions pour éviter et résoudre divers conflits.
Sur le plan académique, une équipe pédagogique dynamique est disposée { accompagner l’élève dans son cheminement
scolaire, tant académique que social. À l’ÉSCSF, l’élève développe des habiletés, des aptitudes et des connaissances
nécessaires lui permettant de devenir un citoyen ou une citoyenne modèle, à part entière dans la société. ESCSF offre deux
des trois programmes académiques offerts par l’Organisation du baccalauréat international. Ainsi, depuis 2008, le Diplôme
et le PPCS sont des options de programme que nos élèves peuvent choisir. En plus, nous avons aussi l’option de poursuivre
des cours de MHS en santé et bien-être ainsi qu’en hôtellerie et tourisme où il y a la possibilité de cours { double
reconnaissance. Ces programmes vous seront expliqués de façon plus détaillée plus loin dans l’agenda. Enfin, l’école
reconnaît l’importance du parascolaire pour les élèves du secondaire. Nous offrons donc une panoplie d’activités
académiques, artistiques, culturelles et sportives pour répondre à ces besoins.
« L’élève qui veut… peut! » Il faut cependant noter que le succès dépend de chaque partenaire scolaire, car parents et élèves
sont un maillon important dans l'élaboration de la qualité et de la réalisation de notre mission éducative et catholique.
J’invite chaque élève et parent { consulter notre site WEB de façon régulière afin d'y retrouver les informations sur nos
activités hebdomadaires et prendre connaissance des succès de nos étudiants et de vos collègues. En effet, l'école
secondaire catholique Sainte-Famille vous apportera ce qu’il y a de mieux! Sur ce, je vous souhaite à chacun et chacune une
excellente année scolaire pleine de succès.
Je vous prie d’agréer mes salutations distinguées.
Alain Lalonde, Directeur
Mission d’ESCSF
Ici, { l’école secondaire catholique Sainte-Famille, nous offrons une ambiance familiale dans une
communauté multiculturelle dans laquelle le succès de l’élève passe par un personnel impliqué et dévoué.
L’enseignement de qualité, incluant la technologie et des programmes diversifiés, permet { l’élève de
croître dans sa foi catholique, sa langue et sa culture francophone, et ce, dans un environnement
sécuritaire.
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La charte personnelle de l’école:
Croire
Croire en
moi-même,
Et
Grandir
Croire dans
la liberté,
Grandir avec
les autres,
Grandir avec
dignité,
Croire en
Dieu,
Croire au
respect,
Grandir à
ses yeux,
Grandir dans
la paix,
Croire en
sa langue,
Croire dans
l’avenir,
Grandir en
français,
L’aider à
grandir.
Créée à partir des textes des élèves de l’école
en 2002.
Artiste de l’œuvre – Nicolas St-Amant, Gradué ESSF, juin 2005.
Récipiendaire Bourse du millénaire, Médailles du gouverneur du Canada.
Accepté au RCMC, Kingston Ont., juin 2005.
« Les aptitudes sont ce que vous pouvez faire. La motivation détermine ce que vous faites. Votre attitude détermine
votre degré de réussite. »
Lou Holz, ex-entraîneur des Fighting Irish de l’université de Notre-Dame, USA.
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NORMES DE COMPORTEMENT
Afin de favoriser une ambiance propice { l’éducation, tous les élèves de l’école doivent :
 actualiser les valeurs catholiques par leurs gestes et paroles ;
 respecter les lois fédérales et provinciales et les règlements municipaux applicables;
 faire preuve d’honnêteté et d’intégrité;
 respecter les différences chez les gens, de même que leurs idées et opinions;
 traiter les gens avec dignité et respect en tout temps, surtout en cas de désaccord;
 respecter les autres et les traiter avec équité sans égard à leur race, à leur ascendance, à leur lieu
d’origine, { leur couleur, { leur origine ethnique, { leur citoyenneté, { leur religion, { leur sexe, { leur
orientation sexuelle, à leur âge ou leur handicap;
 respecter les droits des autres;
 prendre soin des biens de l’école et d’autrui et les respecter;
 prendre des mesures appropriées pour aider les personnes dans le besoin;
 respecter les personnes en situation d’autorité;
 respecter le besoin d’autrui de travailler dans un climat propice { l’apprentissage et { l’enseignement.
(Extrait du « Code de conduite », Écoles de l’Ontario)
AGIR ENSEMBLE CONTRE L’INTIMIDATION
Le personnel de l’école souhaite que tous vivent dans un climat harmonieux et de respect où l’intimidation
n’est pas tolérée en tout moment incluant dans l’autobus scolaire. Le personnel croit fermement que
tous les élèves ont un rôle important à jouer pour améliorer les relations entre les individus.
L’intimidation est une forme d’agression physique, verbale, psychologique ou sexuelle qui provoque la
honte et cause de la douleur, de l’inconfort, de la peur et de l’humiliation { la personne qui la subit. La ou
les personnes qui intimident sont toujours plus fortes physiquement ou émotionnellement que la personne
intimidée.
L’intimidation met en présence les éléments suivants :
Un déséquilibre des forces
L’intention de nuire
Une répétition dans le temps
Une détresse chez la personne intimidée
La satisfaction, chez la personne qui intimide de voir que ses actions ont un effet sur la personne
ciblée
La menace explicite ou implicite d’avoir recours { d’autres agressions { l’avenir
Attention, il ne faut pas confondre l’intimidation avec un conflit. Un conflit implique plutôt un pouvoir de
négociation à peu près égal entre deux parties.
Il existe cinq formes d’intimidation :
Physique : donner des coups de poing, cracher sur la personne, la frapper, la pousser, la faire
trébucher.
Verbale : moquer, harceler, insulter
Psychologique : exclusion, propagation de rumeurs concernant une personne.
Sexuelle : tirer la jupe, baisser le pantalon, toucher de manière sexuelle, faire des commentaires
dégradants, insulter ou se moquer de la sexualité de quelqu’un.
Cyber : utiliser l’ordinateur, le courriel, le téléphone ou un message texte par téléphone cellulaire
pour : insulter, offenser quelqu’un, le menacer.
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1 - L’école catholique française
Tout élève inscrit { l’école secondaire catholique Sainte-Famille se doit de participer pleinement à tous les
cours de religion prescrits et à toutes les activités pastorales et culturelles de l’école. De plus, étant donné
l’identité linguistique de l’école secondaire catholique Sainte-Famille, notre langue de communication
privilégiée avec la communauté est le français.
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Site Internet de l’école : http://essf.csdccs.edu.on.ca
Site Facebook de l’école : http://www.facebook.com/stefamille
L’école a son site Internet. Vous y trouverez tous les règlements, formulaires et informations pertinents
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aux élèves ainsi que les politiques d’école, le code de conduite du Conseil et le code de vie de l’école. Les
élèves ainsi que les parents peuvent contacter le secrétariat pour obtenir de l’information sur nos activités
hebdomadaires ou faire des demandes. C’est une source importante de mise { jour des activités et des
informations touchant la vie de l’école.
3 - Système de crédits (9e à la 12e année)
Voici les exigences qui doivent être comblées afin d’obtenir le Diplôme d’études secondaires de l’Ontario
(DÉSO) :
L’élève doit obtenir au moins 30 crédits;
18 sont obligatoires selon le Ministère de l’éducation :
4 crédits en français (un crédit par année);
3 crédits en mathématiques (au moins un crédit en 11e ou 12e année);
2 crédits en sciences;
1 crédit en anglais ou English;
1 crédit en géographie du Canada;
1 crédit en histoire du Canada;
1 crédit en éducation artistique;
1 crédit en vie active et santé;
0,5 crédit en éducation à la citoyenneté;
0,5 crédit en exploration des choix de carrière;
choix de:
$ Groupe 1 : 1 crédit supplémentaire en français, ou en English ou en langue autochtones, ou en
sciences humaines et sociales ou en études canadiennes et mondiales, ou en orientation
et formation au cheminement de carrière, ou en éducation coopérative;
$ Groupe 2 : 1 crédit supplémentaire en English, éducation physique (vie active et santé), ou en
affaires et commerce ou en éducation artistique, ou en éducation coopérative;
$ Groupe 3 : 1 crédit supplémentaire en English, ou en langues classiques, ou en langues
internationales, sciences (11e ou 12e année), ou en éducation technologique (de la 9e à
la 12e année), ou en éducation coopérative;
12 crédits optionnels au choix dont 2 crédits en religion;
Faire 40 heures de travail communautaire;
Réussir le test provincial de compétences linguistiques.
* Un crédit est obtenu lorsque l’élève obtient une note de 50% ou plus pour un cours d’une durée minimale de 110
heures. Les termes soulignés et en italique représentent les mises à jour faites par le MÉO en 2007. Il est aussi
possible en français d’avoir trois crédits d’ALF/PDF mais le 4e doit être un cours de français 12e. Dans les groupes 1 à
3, un maximum de 2 crédits en English dont un soit au groupe 2 ou 3. Un maximum de 2 crédits de COOP peuvent
compter comme obligatoires. Et finalement, un maximum de 4 crédits, via la double reconnaissance de crédits
approuvés, peuvent compter comme crédits optionnels.
4-
Programmation scolaire spécialisée
L’administration et le personnel de l’école secondaire Sainte-Famille sont soucieux de la qualité de
l’enseignement offert à toute sa clientèle. C’est pourquoi nous révisons annuellement notre liste des cours
offerts afin d’explorer d’autres avenues pédagogiques. En suivant cette politique, nous avons offert
certains nouveaux cours lors de notre session d’inscription pour l’année 2009-2010 dont TGJ 3M1 et TGJ
4M1 – Technologie du design ainsi que PLF 4C1 – Leadership. Cette année, nous poursuivrons avec ces
cours ainsi que la programmation associée aux programmes de BI, MHS et double reconnaissance de
crédits. Vous pouvez vous informer davantage quant { ces options aux sections 5, 6 et 7 de l’agenda.
5 - Le Baccalauréat International (BI)
Sainte-Famille est une école officiellement accréditée par l’IB offrant le Programme de premier cycle du
secondaire(PPCS) ainsi que le Programme du diplôme.
Le PPCS s’adresse { tous nos élèves de 7e et 8e années ainsi qu’aux élèves de 9e et 10e années qui ont choisi
de poursuivre leur cheminement en éducation internationale. Selon la philosophie du programme, l’élève,
dans ses huit matières différentes, élabore des tâches axées à la fois sur la matière et les aires
d’interaction (santé et formation sociale, communauté et service, apprendre { apprendre,
environnements ainsi qu’ingéniosité humaine), tout en ayant une orientation internationale. Au courant
des deux dernières années du PPCS, l’élève sera évalué uniquement { l’aide des critères établis par l’IB. Il
faut mentionner que l’élève qui aura choisi de recevoir l’accréditation officielle de l’IB devra réaliser un
projet personnel pendant ses deux dernières années d’études.
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Le Programme du diplôme s’adresse { l’élève de 11 e et 12e année qui désire recevoir une éducation
internationale visant à développer certaines qualités telles que l’altruisme, une ouverture d’esprit, un
penseur, un communicateur, etc., qui seront essentielles tout au long des études postsecondaires et la vie
durant. À Sainte-Famille, le programme permet { l’élève de poursuivre son éducation dans les matières
suivantes : English, français, histoire, mathématique, et le choix de deux matières parmi les suivantes :
chimie, biologie, physique et espagnol. Le programme exige que l’élève suive également le cours de
théorie de la connaissance, élabore un mémoire de 4000 mots sur un sujet de son choix et vive
l’expérience de 150 heures de créativité, action et service. L’année scolaire 2009- 2010 sera une année
inoubliable pour notre école étant donné que ce sera notre première cohorte { recevoir le diplôme de l’IB.
Pour plus d’informations sur les programmes du BI, veuillez consulter le site WEB officiel du BI,
www.ibo.org, ou contacter M. Lalonde et Mme Butkovich pour le PPCS et Mme Bédard pour le Programme
du diplôme.
6 – Programme à double reconnaissance de crédit
Le programme à double reconnaissance de crédit vise { offrir { l’élève la possibilité de suivre un cours en
ligne ou une formation sur place dans un métier spécialisé de niveau collégial qui lui permettra d’acquérir
des crédits en vue de l’obtention de son diplôme d’études secondaires de l’Ontario et d’obtenir des crédits
reconnus ou le niveau 1 d’un apprentissage reconnu dans un programme d’études offert par le Collège
Boréal ou de la Cité collégiale. La concentration préconisée pour ce programme à Ste-Famille est dans le
domaine de la cuisine.
7 – Majeure Haute Spécialisation (MHS) - Santé et bien-être
La Majeure Haute Spécialisation est un programme reconnu par le gouvernement de l’Ontario depuis
2006. La MHD développera chez l’élève inscrit les compétences et l’acquisition d’une expérience concrète
dans les divers cours d’activité physique, de nutrition et de formations spécialisées telles que la
psychologie, la sociologie et le développement humain. Conjuguée à des expériences pratiques en milieu
de travail, la Majeure haute spécialisation habilitera les élèves à faire le saut tant sur le marché du travail
que vers des études postsecondaires fournissant une main d’œuvre pour l’industrie de la santé, du bienêtre et du loisir. L’élève pourra choisir ses cours { partir de quatre destinations : marché du travail,
formation { l’apprentissage, collège ainsi que l’université. Pour de plus amples renseignements, veuillez
contacter M Martin Robert, coordinateur du programme.
L’élève doit obtenir :
un minimum de 9 crédits spécifiques pour atteindre les critères de la MHS;
des certifications et formations reconnues par le secteur; (ex. premiers soins, RCR, etc.)
sept (7) certifications ou formations dont quatre (4) obligatoires et trois (3) au choix;
deux (2) crédits en éducation coopérative dans le domaine de la santé sont requis.
Des expériences d’anticipation; (des visites universitaires – collégiales)
des compétences essentielles et habitudes de travail { documenter { l’aide du passeport-compétences de
l’Ontario (PCO) sont primordiales.
8 – Mérite scolaire
Le personnel enseignant encourage et reconnaît de façon concrète l’élève qui :
se distingue par l’excellence de son rendement scolaire ;
s’applique et travaille de façon acharnée ;
se signale par sa participation assidue aux activités parascolaires.
Le personnel enseignant de l’école ne manque pas de souligner le mérite de ces élèves en leur décernant,
lors de la cérémonie Méritas, des plaques, des médailles, des épinglettes ou des certificats d’excellence et
de participation ou d’assiduité.
Les grands prix d’excellence, les médailles et les certificats Méritas soulignent :
la foi
la fierté de sa langue
le rendement scolaire
l’excellence académique
l’effort et la persévérance au travail
l’implication aux activités de l’école
À ceux-ci, s’ajoutent des prix pour l’ensemble des activités parascolaires.
9-
Changements et abandons de cours pour les élèves de 9e à 12e année seulement.
Les élèves qui désirent changer un cours ou changer de niveau de difficulté doivent consulter le bureau
d’orientation dans la semaine qui suit le début du semestre. Tout changement exige l’approbation écrite
d’un parent pour les élèves de moins de 18 ans.
L’élève de 12e année qui abandonne un cours verra la note obtenue et la mention abandon inscrites à son
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7
relevé s’il dépasse la date limite pour les abandons établie à 5 jours ouvrables après la remise du bulletin
intérimaire. L’élève qui désire abandonner un cours doit préalablement obtenir l’approbation ÉCRITE de
la direction et d’un parent, si l’élève n’a pas 18 ans, avant de cesser sa présence au cours.
10 - Processus de communication pour résolution de problèmes
Afin de faciliter la résolution et l’entente mutuelle entre enseignant(e) et élève, ce dernier doit
communiquer, en premier, avec son enseignant(e) afin de trouver une solution à un problème qui survient
dans un de ses cours. Il en va de même pour un problème entre élèves. Si un processus de médiation est
nécessaire, le service { l’élève et/ou les directions adjointes pourront vous guider.
11 - Horaire quotidien et périodes de dîner
Cette année, les élèves de la 9e et 10e année suivront encore un horaire de jour 1 et jour 2 afin d’avoir leurs
cours de mathématiques et français toute l’année. Le but de cette initiative est d’améliorer les résultats du
test de l’OQRE et d’assurer une meilleure rétention cognitive dans ces matières essentielles.
Les élèves de 7e et 8e année n’auront que deux enseignantes ou enseignants pour les matières
suivantes : English, français, géographie, histoire, religion, arts dramatique, mathématiques et
sciences selon un horaire de jour 1 et jour 2. Le but est de limiter le nombre d’intervenants auprès
des enfants afin de faciliter leur transition au secondaire et de permettre l’intégration des
matières.
De plus, afin d’équilibrer le nombre d’appels aux enseignants et aussi le nombre d’absences d’élèves en P4
(en fin de journée) qui participent à certaines activités parascolaires, une rotation des périodes 1, 2 et 4
aura lieu de façon hebdomadaire. Ceci devrait également diminuer l’impact en P1 pour les autobus en
retard, les élèves endormis le matin fatigués en fin de journée… Ce système n’affecte pas la période 3 (3a,
3b et 3c) car elle ne peut-être déplacée dû aux nombres de sections de locaux spécialisés qu’elle génère
par rapport aux locaux disponibles. Donc pour les visuels, nous aurons la séquence suivante :
Semaine 1
Semaine 2
Semaine 3
Périodes : 1, 2, 3a, 3b, 3c, 4
Périodes : 4, 1, 3a, 3b, 3c, 2
Périodes : 2, 4, 3a, 3b, 3c, 1
Puis on recommence…  Ceci dit, voici un horaire type pour le mode de la semaine #1.
Horaire de la semaine #1
Horaire quotidien
08h15-09h30
09h30-09h35
09h35 – 09h40
09h40-10h55
10h55-11h00
1100-11h40
11h40-11h45
11h45-12h25
12h25-12h30
12h30-13h10
13h10-13h15
13h15-14h30
14h30-14h40
Période 1 (75 min)
Classe foyer & annonces (5min)
Rotation (5min)
Période 2 (75 min)
Rotation (5 min)
Période 3A (dîner gr A & B)
Rotation (5 min)
Période 3B (dîner gr C & D)
Rotation (5 min)
Période 3C (dîner gr E & F)
Rotation (5 min)
Période 4 (75 min)
Départ des autobus
*Les classes de 7e et 8e années :
le dîner sera d’une longueur de 40 min, toujours { la même heure, et ils seront divisés en 3 groupes pour
3A, 3B, 3C.
les cours attribués aux périodes 3A, 3B et 3C selon votre horaire seront en rotation selon le jour pair ou
impair déterminé selon la date du calendrier civil.
*Les classes de 9e et 10e années :
dîneront toujours à la période 3A (50 min) soit de 11h00 à 11h50
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leur cours reprendra à la 3B soit à 11h55
le cours du midi (3C) sera toujours de 75min.
*Les classes de 11e et 12e années :
leur cours de la 3A sera de 11h00 à 12h15
dîneront toujours à la période 3D (50 min) soit de 12h19 à 13h09
le cours du midi (3A) sera toujours de 75min.
12 - Absences, retards et sorties de classe
En cas d’absence, un des parents de l’élève ou l’élève majeur doit en aviser l'école le matin. Toute absence
prolongée doit être justifiée par écrit au secrétariat au préalable. Un appel aux parents sera fait après 5
jours d’absence dans un semestre. Toute absence prolongée ou répétée ou un nombre considérable
d'heures manquées d'un ou de plusieurs cours donnera droit à la direction de demander une justification
médicale, légale ou autre. En cas de retard le matin, l’élève doit se présenter au bureau pour signaler son
arrivée. Seulement les sorties de classe pour des urgences seront permises. Veuillez, s.v.p. aviser, par
écrit, le bureau lorsqu’on prévoit une absence prolongée ou un voyage. Tel que prévu dans la directive
administrative du CSDCCS, L’élève qui s’absente d’un cours { plus de quinze (15) reprises peut se voir
refuser son crédit. Par absence, il faut entendre : l’absence excusée par le parent, le tuteur, la tutrice
ou l’élève adulte; ou l’absence non-motivéea.
13 - Départs
Le parent ou l’élève majeur ayant atteint l’âge de majorité doit signer le registre de départ au bureau
lorsque son enfant ou l’élève majeur quitte lors de la journée scolaire. Si l’élève revient { l'école le même
jour, le parent ou l’élève majeur doit signaler immédiatement son retour au secrétariat. Tout départ
devrait être justifié par écrit en présentant une note parentale si l’élève a moins de 18 ans. À défaut de
note, on devra rejoindre un parent avant de permettre à l’élève de quitter.
Seulement les élèves du secondaire (9e à la 12e année) peuvent quitter le terrain scolaire lors de la
période du dîner.
14 - Visiteurs – anciens élèves d’ÉSCSF seulement.
Tout visiteur doit se présenter au bureau dès son arrivée { l’école. Les anciens élèves doivent obtenir la
permission de la direction et porter de façon visible une étiquette de visiteur. Il n’y a pas de visiteur
permis pendant la période d’examens et pendant les heures de classes.
Les anciens élèves en visite { l’école doivent se soumettre aux mêmes règles que le reste de la population
étudiante de l’École secondaire catholique Sainte-Famille. Ceci n’est permis que durant l’heure du dîner
du secondaire et { la discrétion de l’administration. Ceci est nécessaire afin d’assurer la sécurité de tous.
15 - Autobus- transport scolaire
Le Consortium FrancoBus n’accorde plus aux écoles la permission de donner un billet autorisant
l’élève à prendre un autobus autre que celui qui lui a déjà été assigné. http://www.francobus.ca/

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C’est un privilège de prendre un autobus scolaire et non un droit.
La sécurité prime en toute circonstance.
L’élève perturbateur ou intimidateur qui met les autres à risque dans son autobus scolaire perdra son
privilège.
Cet élève peut avoir une suspension de son transport pour une période déterminée ou indéterminée.
L’usage d’appareil électronique permettant la prise d’image, de vidéo (film) ou de son ne sont pas
permis abord des autobus.
16 - Élèves de 18 ans ou plus
Selon la loi, l’école doit communiquer directement avec un élève qui a 18 ans ou plus. De plus, l’école ne
peut fournir des renseignements aux parents d’un élève de 18 ans ou plus qu’avec la permission de l’élève.
a
http://www.csdccs.edu.on.ca/publications/politiques/da/elv2-1.pdf
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Toutefois, l’école encourage l’élève { partager les informations pertinentes avec ses parents.
17 - Périodes d’études
Les seuls endroits qui peuvent être fréquentés par les élèves en période d’études sont l’Agora ou le
Centre de ressources. Il est strictement interdit de rester dans les couloirs et de déranger les classes qui
se déroulent. Le personnel de l’école a le droit de demander aux élèves qui traînent dans les couloirs de se
déplacer. Pour les élèves récalcitrants, la direction se réserve le droit de surveiller leurs déplacements
lors de leurs périodes d’études. Également, les tables de jeux situées { l’Agora ne sont pas disponibles
durant ces périodes car nous voulons voir le succès académique de nos élèves qui choisissent l’option
d’une période d’étude. Celle-ci doit donc être traitée comme un privilège. De plus, ce privilège est exclusif
aux élèves de 12e année qui ont obtenu 24 crédits en date du début de l’année scolaire actuelle.
18 -Casiers
Au début de l’année, un casier est attribué { chaque élève de l’école. Les casiers sont la propriété de l’école
et c’est la responsabilité des élèves de les maintenir propres et intacts. Il est interdit d’afficher toute chose
qui pourrait être jugée discriminatoire ou inappropriée tant { l’intérieur qu’{ l’extérieur du casier.
Chaque casier doit être barré avec un cadenas à combinaison fourni par l’école. Aucun cadenas
autre que celui de l’école ne sera accepté. La direction se réserve le droit de vérifier les casiers si elle le
juge nécessaire, avec ou sans la permission de l'élève concerné. Le conseil scolaire et l'école déclinent
toute responsabilité en cas de perte ou de vol. Les cadenas mis sur des casiers non assignés seront coupés
et le contenu confisqué.
19 – Objets interdits : tabac (cigarette, cigare, etc.), Rouli-roulant (Skate-board), patins à roulettes,
Radiocassette, baladeur, caméras digitales (photos, images, vidéo et/ou films), IPOD,
téléavertisseur, téléphone cellulaire, lecteur MP3, pagette et tout appareil électrique (ex: fer à
cheveux, fusil à colle chaude, <<clipper>>).
Afin de réduire les dérangements durant les périodes d’apprentissage en classe, d’éviter le vol ou le
vandalisme, il est interdit d’utiliser sur la propriété de l’école les objets ci-dessus mentionnés. La
direction peut confisquer tout appareil pour une période déterminée. Les sacs, sacs à main sont interdits
dans les salles de classe, vestiaires et au Centre de ressources. Les sacs, sacs à main, cellulaires et tous les
objets électroniques personnels doivent être laissés dans le casier bien verrouillé. Il est à noter que
chaque élève est responsable de ses effets personnels. Il est aussi interdit de fumer ou d’être en
possession d’une cigarette allumée sur la propriété scolaire en tout temps. Les fumeurs doivent être sur le
trottoir de la ville de Mississauga en tout temps avant d’allumer, sinon une amande de 350$ peut être
remise { l’élève.
20 - Matériel et manuels scolaires
Les élèves qui reçoivent des manuels scolaires comme prêts sont responsables de ceux-ci jusqu’{ leur
retour. Tout élève qui endommage ou qui perd un manuel devra dédommager l’école pour le coût de
réparation ou de remplacement. L’école se réserve le droit de ne pas fournir de manuel à un élève
jusqu’à l’acquittement des frais en suspens (dette). Un élève ne peut utiliser le matériel ou
l'équipement de l'école ou les biens d'une enseignante, d'un enseignant ou d'un autre élève pour son
usage personnel sans le consentement de la personne ou de l'école.
21 - Stationnement
Les élèves qui utilisent une automobile pour se rendre { l’école peuvent stationner dans le stationnement
situé entre Ste-Famille et Ange-Gabriel. La limite de vitesse est fixée à 5 km/h sur le terrain scolaire et il
est obligatoire de suivre toutes les règles de conduite affichées. Le transport après l’école est restreint
pour permettre aux services d’autobus d’opérer en toute sécurité (aucune circulation automobile
avant 14h45). Un élève qui ne respecte pas ces règlements ne pourra plus stationner sur le terrain de
l’école.
Tout véhicule stationnant sur le terrain scolaire devra être muni d’une vignette faisant foi
d’un permis émis par le secrétariat. Tout véhicule n’adhérant pas { cette règle pourrait recevoir une
contravention ou être remorqué aux frais du propriétaire. Pour les élèves de notre école, il n’y a pas de
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frais de stationnement. L’école ou le Conseil ne sont pas responsable des dommages potentiellement
causés aux véhicules. (ex. ballon de soccer)
22 - Cafétéria « l’Agora »
L’Agora est le seul endroit dans l’école où la consommation de nourriture est permise. Les élèves
ont droit { une bouteille d’eau dans les salles de classe seulement { la discrétion de l’enseignant(e). Les
élèves sont responsables de ramasser leurs déchets et de garder l’agora propre. Ce lieu comprend
aussi une salle de classe sur l’estrade. L’usage de cette dernière est donc prohibé durant les périodes de
dîner.
23 -
Allergies : Élèves anaphylactiques et la loi Sabrina
Depuis quelques années, le nombre d’individus souffrant d’allergies graves est { la hausse dans notre
société. ESCSF n’y échappe pas. On vous demande donc de ne pas amener de produits d’arachides
ou autres dérivés à l’école. La santé d’êtres chers est en jeu. Merci ! À rappeler que cette demande a
force de loi maintenant en Ontario avec l’approbation du projet de loi Sabrina du titre officiel « Loi visant
à protéger les élèves anaphylactiques ». Cette loi est en vigueur depuis le 1er janvier 2006. Pour plus
d’information, vous pouvez consulter le site Internet suivant :
http://www.ontla.on.ca/documents/Bills/38_Parliament/Session1/b003ra_f.htm
Ainsi nous demandons aussi aux parents qui ont un épi-pen pour les allergies de leurs enfants de
nous remettre jusqu’à trois épi-pens clairement identifiés avec le nom de leur enfant. Ces
médicaments seront placés stratégiquement dans trois endroits précis et connus du personnel
scolaire. De plus, l’élève devrait avoir une épi-pen sur lui en tout temps.
24 - Centre de ressources
Le centre de ressources est { la disposition des élèves et du personnel de l’école. C'est un endroit pour
travailler individuellement dans le calme et dans le silence. Les élèves qui veulent travailler en équipe
doivent le faire { l’agora. On doit suivre les politiques établies pour l'emprunt du matériel. Les sacs,
lecteurs MP3, IPOD, les baladeurs, cellulaires, nourriture, etc. y sont interdits.
L’utilisation des ordinateurs est strictement réservée pour la recherche et les travaux. L’utilisation de
MSN, du courriel et des jeux sont interdits sur les ordinateurs. La mauvaise utilisation des ordinateurs
entraînera le retrait du privilège d’utilisation. Un rappel que nous devrons partager le centre pendant les
périodes de dîner. Nous demandons donc de vous comporter de façon exemplaire en tout temps. Ce lieu
est aussi disponible pour les élèves en période d’étude.
25 - Conseil des élèves
Le conseil des élèves est formé d’élèves de la 7e à la 12 e année dont l’exécutif est élu { la fin de l’année
scolaire. Les élections des représentantes et des représentants de niveaux (7e à 12e) ont lieu au début de
septembre. Les réunions du conseil ont lieu un midi par semaine.
Le conseil des élèves a pour objectif de promouvoir le bien-être général de l'école et de créer un climat
motivant, agréable et vivant. Le conseil des élèves est le porte-parole des demandes des élèves auprès de
la direction. Il est chargé d'organiser certaines activités et de représenter l'école au sein d'organismes
extérieurs. Ils occupent également un local réservé à cet effet. Le conseil des élèves fait également la
gérance d’un petit magasin où l’on y retrouve des vêtements de promotion et des articles d’écoles tels des
uniformes usagés à 5$. Bravo aux élèves suivants qui ont comblé les postes 2010-2011 suite aux élections
de juin 2010 :
Président : Tristan McLeod
Vice-présidente : Chantale Aubertin
Secrétaire :
Ministre des finances :
Ministre de la pastorale : Anne-Cécile Favory
Ministre de la culture : Mical Kasewka
Ministre des sports : Alina Kahil et Ashley Van Kralingen
Agents à la communication : Nathan Luyila-Mindes et Patrick Fellows
Ministre de l’environnement : Marissa Skinner
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26 - Affichage
Tout message, annonce ou pancarte doit être approuvé et signé par la direction avant d'être affiché
dans les corridors, l'entrée ou l'agora. Un comité de correction pourra réviser le français du texte de
l’affiche au besoin. Tout affichage non approuvé sera retiré.
27- Uniforme scolaire
Une politique sur le port de l'uniforme a été élaborée en coopération avec les étudiants, les parents, le
Conseil d’école ainsi que les membres du personnel. Le port de l'uniforme indique entre autres que les
élèves sont fiers de représenter leur école avec dignité et bon goût, et ce, tant à l'école que lors des sorties
éducatives. Ceci facilite aussi la gestion sécuritaire de l’école.
L'uniforme devra être acheté chez R.J. McCarthy (1 (800) 668-8261 ou (416)593-6900 ou en ligne @
www.rjmccarthy.com). Il est à noter que les vêtements doivent convenir à la situation scolaire.
Le choix de s'en tenir qu’aux produits du fournisseur a plusieurs objectifs, dont :
$ Éviter des disparités entre les étudiants et permettre une uniformité parmi eux.
$ S'assurer de la qualité des produits portés.
$ Être en mesure de mieux coordonner les ports officiels.
$ Être en mesure de mieux coordonner le port de l'uniforme selon les politiques et les règlements.
$ Insuffler une réelle fierté aux étudiants.
Tout garçon ou fille fréquentant l'école Sainte-Famille doit porter l'uniforme de l'école en tout
temps sauf dans des cas exceptionnels (billet médical) où il a obtenu une permission de la part de la
direction.
On s'attend à ce que le maintien général de l'élève, par exemple, coiffure et bijoux, s'allie au ton de
l'uniforme. En tout temps, le port d'un chapeau, d'une casquette ou de tout article couvrant la majorité de
la tête est interdit dans l'école. Le bandeau de sport n'est pas autorisé.
Nous sommes conscients des coûts que cela occasionne aux parents. Par contre, nous sommes certains
que les prix offerts par McCarthy permettront des économies à long terme. Nous avons observé que les
étudiants devaient remplacer plus rapidement les parties d'uniforme payées moins chères car elles
s'usaient plus rapidement. L'économie est à notre avis illusoire. De plus, si certains le désirent, des
uniformes usagés sont aussi disponibles au bureau du Conseil des élèves pour la modique somme de 5$
la pièce. Ces uniformes sont des dons d’élèves et parents.
Tous les enseignants et la direction feront des inspections d’uniformes scolaires si le port de l’uniforme
est inadéquat les conséquences suivantes auront lieux.
Les conséquences pour l’uniforme non-conforme seront les suivantes :
1- Simple avertissement
4- Travail communautaire après les heures de classe
2- Réflexion
5- Suspension interne
3- Envoi au bureau pour une retenue
6- Suspension
Dans tous les cas, le parent sera avisé du manquement au code de l’uniforme par l’intermédiaire d’un billet remis à
l’élève. Il se pourrait qu’on vous demande de venir apporter les éléments manquants afin de corriger la situation
ou, en cas de récidive, de ramener votre enfant à la maison.
Voici les composantes de l'uniforme :
Suite à une consultation avec les élèves, les enseignants et les parents, quelques changements
ont été apportés { l’uniforme scolaire.
Garçons
Pantalon de ville noir McCarthy. Ce dernier doit être porté à la taille et non en bas des hanches.
Ceinture toute noir avec boucle neutre
Bermuda de ville noir McCarthy (du 6 septembre 2011 au 31 octobre 2011 et du 10 avril 2012 au 29
juin 2012)
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Si vous portez des bas (chaussettes), ils doivent être noirs, gris ou blancs.
Articles non acceptés : vêtements qui ne proviennent pas du fournisseur McCarthy comme le
pantalon style cargo, les boucles de ceinture qui propage des messages violents ou offensants
Filles
Jupe-culotte de McCarthy porté avec un pantalon de type <<legging>> noir opaque jusqu’{ la cheville
(obligatoire)
Pantalon de ville noir McCarthy
Bermuda de ville noir McCarthy (du 6 septembre 2011 au 31 octobre 2011 et du 10 avril 2012 au 29
juin 2012)
Pantalon Capri noir McCarthy
Ceinture toute noir avec boucle neutre
Si vous portez des bas (chaussettes), ils doivent être noirs, gris ou blancs.
Articles non acceptés : vêtements qui ne proviennent pas du fournisseur McCarthy comme le
pantalon style cargo, les boucles de ceinture qui propage des messages violents ou offensants, la jupe
McCarthy sans le <<legging>> noir opaque
Garçons ou filles
Chandail de type polo McCarthy, noir ou blanc, avec logo de l’école (si vous portez un t-shirt en dessous
du polo, il doit être noir sur noir ou blanc sur blanc)
Chemise blanche McCarthy sans logo pour les garçons et avec logo pour les filles (si vous portez un tshirt en dessous du polo, il doit être noir sur noir ou blanc sur blanc)
Chandail de type « pullover » McCarthy avec le logo ou débardeur avec le logo ou coton ouaté ou veste
réversible avec le logo de l’école avec le polo McCarthy à manche courte ou longue
Chandail coton ouaté { capuchon ESCSF vendu { l’école sur commande, en noir ou blanc
Souliers noirs fermés ou espadrilles toute noires fermées
Articles non acceptés : vêtements qui ne proviennent pas du fournisseur McCarthy comme tout autre
chandail ou cardigan, les chandails ou camisoles colorés qui dépasse de la chemise ou du polo.
Uniforme d’éducation physique
Tout élève qui participe { un cours d’éducation physique doit porter un uniforme réglementaire obligatoire qui
comprend :
T-shirt avec le logo des Couguars
Pantalon athlétique noir (jogging) ou short noires
Bas et espadrilles avec des semelles non-marquantes réservées pour l’intérieur
Le t-shirt est en vente { l’école au coût de 15$ ou deux pour 25$. S.V.P. payer par chèque.
Les élèves qui ne peuvent pas participer aux cours d’éducation physique pour des raisons médicales doivent
présenter un billet du médecin indiquant la cause et la durée de la situation.
29- Code éthique - Internet
L’utilisation du service Internet est réservée aux fins éducatives. Étant donné que l’accès { l’Internet est un privilège
et non un droit, la direction est l’administrateur du réseau et se donne le droit d’examiner tout document qui se
trouve sous le numéro d’accès des utilisateurs.
Utilisation de l’internet à l’école
Tous les utilisateurs obtiendront un code d’accès. Les élèves doivent :
respecter les gens dans leur communication (messages, images, sons);
respecter la vie privée des gens (informations confidentielles);
respecter les objectifs éducatifs du réseau;
respecter l’intégrité du matériel et du réseau;
se soucier de la sécurité et de l’intégrité des données qui transitent sur le réseau;
rapporter { l’autorité compétente toute problématique éthique ou technique liée { l’utilisation du réseau.
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13
L’utilisation non autorisée de codes d’accès d’autres utilisateurs ou administratifs ou le prêt non autorisé de
codes d’accès administratifs ou personnels sont interdits.
L’utilisation illicite du réseau télématique du Conseil scolaire sera rapportée par la direction { l’autorité
compétente du conseil qui jugera des mesures à prendre.
L’ expression « utilisation illicite » désigne :
 des activités visant { détruire du matériel ou { porter atteinte { l’intégrité des données d’autres utilisateurs
ou d’autres organismes;
 la diffusion non autorisée de renseignements personnels (renseignements nominatifs, adresse privée,
numéro de téléphone personnel, images/sons, films et/ou vidéo de personne sans autorisation écrite, etc.);
 des communications irrespectueuses ou utilisant des jurons ou des expressions vulgaires;
 l’envoi ou la requête d’un contenu d’information de nature haineuse, violente, indécente, raciste,
pornographique ou d’une manière ou d’une autre illégale ou incompatible avec la mission éducative de
l’institution;
 toute forme d’intimidation ou de menace;
 des activités reliées aux opérations courantes d’un commerce personnel.
(1)
(2)
(3)
Utilisation illicite : l’expression englobe le non respect des lois et des règlements concernés : Loi d’accès
{ l’information, Loi sur les droits d’auteur, Règles du CRTC etc.
Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements
personnels; le principe majeur de cette loi est le suivant: aucun renseignement nominatif ne peut être
diffusé sans le consentement de la personne ou des parents dans le cas des élèves mineurs.
Les élèves peuvent utiliser l’Internet pour des fins de recherches uniquement. L’accès aux jeux et
courriel personnel est interdit.
Le non respect du code d’éthique peut entraîner diverses sanctions: suspension de l’accès au réseau,
annulation du code d’accès de l’utilisateur ou toute mesure disciplinaire prévue au code de vie d’école.
30 - Plagiat
« Plagier, c’est voler les mots, les idées ou les statistiques d’une autre personne en les faisant passer pour
les nôtres. La traduction partielle ou totale des textes d’autrui constitue une forme de plagiat si la source
n’est pas indiquée. Évidemment, on ne peut pas toujours être original. Il est donc tout à fait normal de
s’inspirer des écrits et des pensées des autres. Cependant, il faut le faire de façon acceptable afin de ne
pas se rendre coupable de plagiat. » Extrait de la politique de l’Université d’Ottawa,
www.uOttawa.ca/plagiat.pdf.
Les enseignants prendront à tour de rôle un moment afin de vous expliquer les différentes techniques de
rédaction de travaux selon les particularités de chacun des domaines d’enseignement. Veuillez consulter
le tableau des règlements pour en savoir plus ; page 21. De plus, l’école se sert de « turnitin.com » (site
anti-plagiat). À la demande de l’enseignant-e, l’élève devrait fournir une copie version électronique d’un
projet/dissertation en plus de la copie papier pour vérification du plagiat.
31 – Mesure d’urgence :
1-Confinement barricadé partiel
Ceci arrive dans le cas où un incident arrive dans la communauté, mais qu’il ne cause aucun problème aux
élèves et au personnel s’ils ne quittent pas l’école.
L’horaire de la journée n’est pas perturbé (sauf pour les déplacements externes qui sont annulés) donc les
élèves dans les portatives restent dans les portatives jusqu’{ la fin de l’état d’urgence.
Processus de confinement barricadé
Vous serez informés de la façon suivante lors d’une fermeture d’urgence :
a) 10 timbres sonores successifs (« beep » 10 fois);
b) annonces :
« Attention { tous les élèves et aux membres du personnel. L’école catholique SainteFamille est maintenant en mode de confinement barricadé partiel. »
2-Confinement barricadé complet, de l’extérieur
Ceci arrive dans le cas où un danger existe dans le voisinage immédiat de l’école.
Les routines de l’école sont suspendues, les lumières sont éteintes dans les classes et les
rideaux/stores dans les fenêtres sont fermés (s’il y a lieu). Couvrez les fenêtres qui offrent une vue sur
l’intérieur dans les classes.
Processus de confinement barricadé
Vous serez informés de la façon suivante lors d’une fermeture d’urgence :
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a) 10 timbres sonores successifs (« beep » 10 fois);
b) annonces :
« Attention à tous les élèves et aux membres du personnel. L’école catholique SainteFamille est maintenant en mode de confinement barricadé complet, de l’extérieur. »
3- Confinement barricadé complet, de l’intérieur :
Ceci arrive dans le cas où le danger est à l’intérieur de l’école.
Les routines de l’école sont suspendues, les lumières sont allumées dans les classes et les
rideaux/stores dans les fenêtres extérieures sont ouverts (s’il y a lieu). Couvrez les fenêtres des
portes dans les classes. On procède avec la démarche Gestion de crises et vous serez informés de la
façon suivante lors d’une fermeture d’urgence :
a) 10 timbres sonores successifs (« beep » 10 fois);
b) annonces : « ESCSF est en « lockdown »);
c) La phrase clé qui désactive la mesure d’urgence sera la suivante: « L’état d’urgence est terminé.»
32- Examen – en fin janvier et fin juin.
Pour l’année scolaire 2011-2012, tous les élèves de l’ÉSCSF devront passer des examens, de la 9e à la 12e
année. La durée des examens sera ajustée selon l’âge scolaire de l’élève. Les élèves de 9 e et 10e année
auront des examens d’une durée de 90 min. Les élèves de la 11 e et 12e année auront des examens de 120
min (2hrs).
L’horaire des examens sera préétabli en lien avec votre horaire de cours ce qui évite la gestion de conflits
d’horaire. Une fois la période de temps écoulé pour les examens de la journée, l’élève ne peut quitter
seul le terrain scolaire. Rappel que l’élève de moins de 18 ans doit être accompagné d’un parent pour
quitter l’école et que le parent doit signer le registre de départ au secrétariat. Pour ce dernier point, il en
va de même pour les élèves majeurs.
L’élève qui ne se présentera pas à un examen aura une note de ZÉRO { moins d’une urgence telle que
comparution légale, deuil dans la famille immédiate ou intervention chirurgicale urgente. Dans ces
derniers cas, une note officielle doit être remise préalablement { la direction de l’école.
Rappel que tous les règlements de l’école sont en vigueur pour pouvoir écrire son examen. Tout élève
ayant un examen doit être à l’école avec l’uniforme conforme. On demande également aux élèves de
consigner leur crayons et gomme à effacer, stylos et calculatrice dans un sac transparent de type « Ziploc »
afin d’accélérer les contrôles d’entré en salle d’examen.
33- ÉSCSF à Notre Place
L’ÉSCSF a été fondée en 1989 par le Dufferin-Peel Seperate Catholic School Board (DPSCSB). L’école n’était alors
qu’une portative sur le terrain scolaire de l’ÉÉ René-Lamoureux avec un peu moins d’une trentaine d’élèves. En
1994, l’idée de créer un seul lieu de rassemblement francophone pour la culture, l’éducation et la religion
franco-catholique prenait naissance et allait réunir le Cercle de l’Amitié, la Paroisse de la Sainte-Famille et
l’École secondaire catholique Sainte-Famille sous un même toit. En 1996, le gouvernement ontarien, sous le
règne de M William Harris, a imposé un moratoire sur toute nouvelle construction scolaire pour des raisons
financières. Puisque la planification de la nouvelle installation scolaire et communautaire avait été amorcée, les
trois (3) partenaires se sont regroupés pour demander une dérogation à ce moratoire devant la Cour
ontarienne en se basant, en partie, sur la Charte des droits et libertés du Canada et sur l’équité de l’accès
scolaire. La cause fut représentée avec succès par un avocat franco-ontarien, Maître Paul S. Rouleau qui, par
ailleurs, a été nommé juge en 2002 à la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Ainsi, l’entité de Notre Place
voyait le jour en septembre 1997 et l’ÉSCSF s’y installait après trois déménagements successifs : de l’ÉÉ RenéeLamoureux (Miss.) vers la rue HollyMount et Eglinton (Miss.), pour ensuite se rendre sur la rue McLaughlin au
coin du boulevard Ray Lawson à Brampton. En 1997, la population de l’ÉSCSF comptait approximativement
250 élèves de la 9e { la CPO (Cours préparatoire de l’Ontario, anciennement la 13 e année). En 1998, le même
gouvernement ontarien qui avait promulgué le moratoire de 1996 crée le CSDCCS (Conseil scolaire de district
catholique Centre-Sud) ainsi que 11 autres conseils scolaires francophones pour un total de huit conseils
catholiques et quatre conseils publics. Par la même occasion, l’ÉSCSF devient membre du nouveau Conseil
scolaire catholique (CSDCCS). En 2005, l’ÉSCSF prend de l’expansion en ajoutant 10 salles de classes afin
d’accueillir officiellement nos élèves de la 7e et 8e année. En 2008, ÉSCSF est officiellement reconnue comme
une « école du monde du Baccalauréat international » pour deux programmes, BI-PPCS et BI-Diplôme. En
septembre 2010, l’ÉSCSF compte près de 880 élèves, 62 enseignant-e-s, 15 membres du personnel de soutien et
un avenir incroyable se dessine devant elle !
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Tableaux des règlements
Définitions importantes
Avertissement :
Communication verbale faite { l’élève lui demandant de modifier son comportement.
Chaque avertissement est transmis à la direction adjointe qui le comptabilise et qui
assure un suivi adéquat selon les circonstances.
Retenue :
Les retenues sont des dettes que l’élève doit acquitter pour manquements aux
règlements. Elles peuvent prendre différentes formes et elles ont préséance sur toute
autre activité. La direction ou le personnel informera l’élève de la façon dont il
s’acquittera de ses retenues. La longueur d’une retenue est déterminée dans le tableau
des règlements.
Supervision interne :
Période de temps où l’élève est retiré de ses cours et de toute activité scolaire. L’élève
est isolé au bureau, il n’entre pas en contact avec d’autres élèves et ses parents sont
avertis s’il a moins de 18 ans.
Suspension :
Période de un (1) à vingt (20) jours scolaires où l’élève est exclu de l’école. Il n’a pas
accès au transport activités scolaires et parascolaires, au terrain et aux édifices
scolaires ainsi qu’{ toute activité se rattachant { l’école.
Renvoi partiel :
Renvoi d’un élève de l’école qu’il fréquentait et des activités scolaires pour une durée
allant de 21 jours { un an. La direction de l’école a le droit de renvoyer un élève de
l’école pour une durée maximale d’un an. Selon la Loi sur l’éducation, il est possible de
faire appel d’un renvoi partiel.
Renvoi complet :
Renvoi d’un élève de toutes les écoles du conseil scolaire et des activités scolaires.
L’élève ne peut fréquenter aucune école financée par les fonds publics en province
avant d’avoir rempli les conditions de retour { l’école. Le conseil scolaire possède le
droit de renvoyer un élève, que ce soit pour un renvoi partiel ou un renvoi complet.
Selon la Loi sur l’éducation, il est possible de faire appel d’un renvoi complet.
Refus d’accès:
La direction a le droit de refuser l’accès d’un élève ou toute autre personne si, selon la
Loi sur l’éducation, sa présence nuit au bien-être moral et/ou physique des autres
élèves de l’école. Les parents ont toujours le droit de faire appel au conseil scolaire
s’ils ne sont pas d’accord avec la décision.
« Faites que la beauté reste, que la jeunesse demeure,
que le coeur ne puisse se lasser et vous reproduirez le ciel»
Chateaubriand, Écrivain et poète français
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