Aide aux déplacements versée aux associations sportives
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Aide aux déplacements versée aux associations sportives
ACTE RENDU EXÉCUTOIRE compte tenu de : la publication le : 16/12/2011 la transmission au contrôle de légalité le :16/12/2011 Acte original consultable au Service des Assemblées, Hôtel de Communauté 24, rue Coat Ar Guéven 29222 Brest Cedex 2 Conseil Municipal du 13 décembre 2011 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Conseillers en exercice 55 Date de convocation 29 novembre 2011 Président : M. François CUILLANDRE Secrétaire de séance : Mme Frédérique BONNARD LE FLOC'H Le Conseil Municipal de la Ville de BREST s'est réuni le mardi 13 décembre 2011 à 16 heures, sous la Présidence de M. François CUILLANDRE, Maire. ETAIENT PRESENTS : M. F. CUILLANDRE, Maire, Mme B. ABIVEN , M. A. MASSON, Mme G. ABILY, M. J-L. POLARD, M. P. APPERE, Mme J. LE GOIC , Mme K. COZ-ELLEOUET, M. M. SAWICKI, Mme A-M. KERVERN, M. J-C. LARDIC, Mme A-M. CIBAUD, M. Y. GUEVEL, Mme J. HERE, M. R. SALAMI, M. H. TRABELSI, Mme N. CHALINE, M. J. QUILLIEN, Mme P. SALAUN-KERHORNOU, Adjoints. M. J-P. CAROFF, M. A. JOUIS, Mme P. DUBOIS, Mme C. BELLEC, M. M. JOANNY, Mme F. BACHELIER-PLASSART, M. M. BRIAND, M. M. LABBEY, M. P. DONNART, Mme Y. GOURVENNEC, Mme C. MIGOT, Mme M-P. CREFF, M. J-M. LE LORC'H, Mme F. LE NEDELLEC, M. T. FAYRET, Mme T. QUIGUER, Mme F. BONNARD LE FLOC'H, M. F. RESPRIGET, M. P. KARLESKIND , M. Y. MASSON, M. F. DERRIEN, Mme M-A. MOAL, Mme B. HU, Mme C. HUGUEN, M. M. BERTHELOT, Mme S. MEVEL, M. L. PRUNIER, M. R. LE FLOC'H , M. F. PELLICANO, M. S. ROUDAUT, Conseillers. ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION : Mme R. FAGOT - OUKKACHE, M. M. COATANEA, Mme I. LE GLAS, Adjoints. Mme L. KERLIDOU-LANDRY, M. M. PAUL, Mme G. HENRY, Conseillers. C2011-12-205 SPORTS Aide aux déplacements versée aux associations sportives pour une participation à un championnat national pour la saison 2011-2012 ou à une finale nationale de compétition officielle pour l'année 2011. Délibération n° C2011-12-205 Edité le 15/12/11 Page 1 sur 5 CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2011 Délibération n° C2011-12-205 Le rapporteur, M. Patrick APPERE donne lecture du rapport suivant SPORTS – Aide aux déplacements versée aux associations sportives pour une participation à un championnat national pour la saison 2011-2012 ou à une finale nationale de compétition officielle pour l'année 2011. La Ville de Brest accorde chaque année une aide spécifique aux clubs sportifs ayant supporté des frais de déplacements importants du fait de la participation à un championnat national ou à une finale nationale de compétition officielle. Une note jointe à la présente délibération précise les modalités et principes relatifs au calcul et attribution de cette subvention. Championnats nationaux Pour la saison 2011 – 2012, un complément de versement sera effectué pour certaines équipes dont les calendriers sont établis tardivement, ou qui participent à une deuxième phase de championnat. Pour ces équipes, le montant de subvention sera calculé début 2012 au vu des calendriers définitifs. Ne sont pas concernées par cette répartition les équipes premières qui évoluent en national pour lesquelles le club bénéficie d’une subvention de soutien au sport de haut niveau (SASP Stade Brestois 29, SASP Etendard de Brest…). Délibération n° C2011-12-205 Edité le 15/12/11 Page 2 sur 5 Le montant total de la subvention au titre de l’aide aux déplacements lors de championnats nationaux s’élève à 92 065,82 € et se répartit ainsi : Association Montant en € ARVOR 29 PAYS DE BREST 8 243,77 BREST BASKET 29 4 217,85 BREST UNIVERSITE CLUB 6 628,09 ELECTRO FOOT BRESTOIS 9 511,75 ETENDARD DE BREST 4 003,08 ETOILE SAINT LAURENT 5 730,95 HANDISPORT BREST SPORT 1 432,48 LES ALBATROS DE BREST 11 046,32 LES MANCHOTS DE LA RADE 5 060,09 PATRONAGE LAÏQUE DE LAMBEZELLEC 2 742,41 SQUASH CLUB DE BREST 6 104,82 STADE BRESTOIS ATHLETISME 8 000,00 STADE BRESTOIS 29 USAM 16 350,09 2 994,14 Participation à une finale de niveau national Pour les déplacements effectués au cours de l’année 2011, il est proposé de répartir un crédit de 39 988,13 € entre les associations concernées au prorata du nombre de points attribués à chacune. Ce montant est réparti ainsi entre les associations : Montant en € Association ARCHERS D'IROISE 787,63 ASUBO 18 327,48 AVIRON BRESTOIS 914,99 CANOE KAYAK BRESTOIS 329,57 CHUONG QUAN KHI DAO 327,90 CLAJ CLUB LOISIRS ACTION JEUNESSE DOJO BRESTOIS 1 245,40 497,53 GRS DU PONANT 1 280,50 HANDISPORT BREST SPORT 5 135,68 HARTELOIRE LYCEE COLLEGE ASSO SPORTIVE 72,25 LA BRESTOISE 1 046,07 LEGION SAINT PIERRE 1 136,19 LES CROCODILES DE L'ELORN 754,76 PATRONAGE JEAN LE GOUILL 947,01 PAYS DE BREST ATHLETISME 768,08 SPORT ET PATINAGE 1 853,43 SRB/STE REGATES DE BREST 1 618,17 STADE BRESTOIS ATHLETISME 1 054,64 TEAM KARATE BRESTOIS 850,93 USAM VOILE 1 039,93 Il est précisé que les subventions destinées aux associations suivantes : - ARVOR 29 PAYS DE BREST pour un montant de 8 243,77 € ; - ETOILE SAINT LAURENT pour un montant de 5 730,95 € ; - LES ALBATROS DE BREST pour un montant de 11 046,32 € ; - LE PATRONAGE LAÏQUE DE LAMBEZELLEC pour un montant de 2 742,41 €. font partie d’un avenant à la convention financière entre la Ville de Brest et chacune de ces associations et d’une délibération afférente. Il est précisé, également, que la subvention de 16 350,09 € destinée à l'association STADE BRESTOIS 29 fait l'objet d'une convention financière avec la Ville de Brest. DELIBERATION En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal, après avis des commissions compétentes, d’approuver le versement des aides en faveur des associations sportives pour des déplacements lors de championnats nationaux, saison 2011-2012 ou pour des déplacements de sportifs ayant participé à des finales nationales de compétitions officielles pour l'année 2011. Avis commissions : Avis de la Commission II : Culture-Sports-Animation-Grands évènements- Rues : FAVORABLE A L'UNANIMITE Avis de la Commission I : Administration Générale, : FAVORABLE A L'UNANIMITE Décision du Conseil : ADOPTE A L'UNANIMITE