Organisateur : Mairie de Fouesnant – les Glénan

Comité des Fêtes de Fouesnant – BP 40 048 – 29170 Fouesnant
 06 28 29 56 00  [email protected]
Organisateur :
ATTESTATION-INSCRIPTION TROC ET PUCES
Personne physique (Particulier)
Se déroulant le
14 JUIN 2015
à Ville :
FOUESNANT
Je soussigné(e)
Nom : …………………………………………………………….
Prénom : …………………………………………..
Né (e) le : ……………………..
à Département : ……………… Ville : ……………………………………………..
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………….
C P ……………. Ville …………………….
Tel …………………………. Email …………………………………
Nombres de participants :…………………………….
Titulaire de la Pièce d’identité n° ……………………………………………………………………………………..
Délivrée le : ………………………………………. Par :…………………………………………………………….
N° immatriculation de mon véhicule : ……………………………………………………………………………….
Déclare sur l’honneur :
-
de ne pas être commerçant(e)
de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
de non-participation à 2 autres manifestations de même nature de l’année civile (Article R321-9 du Code Pénal)
Fait à …………………………………. Le …………………………………………………………………………….
Signature
Ci-joint le règlement de _________€ pour l’emplacement pour une longueur de ______ mls + ______ mls de portant
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la commune d’organisation
Comité des Fêtes de Fouesnant – BP 40 048 – 29170 Fouesnant
 06 28 29 56 00  [email protected]
Organisateur :
ATTESTATION-INSCRIPTION TROC ET PUCES
Personne morale (Professionnel)
Se déroulant le
14 JUIN 2015
à Ville :
FOUESNANT
Je soussigné(e)
Nom : …………………………………………………………….
Prénom : …………………………………………..
Représentant la Société/Association ; (Raison sociale) ……………………………………………..
N° au registre du commerce/des métiers …...................................................... de …....................................................
Dont le Siège est au (Adresse) : ……………………………………………………………………………….
ayant la fonction de : ….................................................................................................................... dans la personne morale
Adresse du représentant : …............................................................................................................................................................
C P …………….
Ville …………………….
Tel ………………………….
Email …………………………………
Nombres de participants
Titulaire de la Pièce d’identité n° ……………………………………………………………………………………..
Délivrée le : ………………………………………. Par :…………………………………………………………….
N° immatriculation de mon véhicule : ……………………………………………………………………………….
Déclare sur l’honneur :
-
Être soumis au régime de l'article L7310-2 du Code du Commerce
Tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code Pénal)
Fait à …………………………………. Le …………………………………………………………………………….
Signature
Ci-joint le règlement de _________€ pour l’emplacement pour une longueur de ______ mls + _______mls de portant
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la commune d’organisation
COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE FOUESNANT LES GLENAN
BP 40 048
29170 FOUESNANT
 06 28 29 56 00  [email protected]
TROC et PUCES du 14 Juin 2015
Fouesnant – Halle des Sports de Bréhoulou
De 9 h à 18 h sans interruption.
Nous serions heureux de votre participation et vous précisons ci-après :
Les conditions et règlements :
-
La foire est ouverte à tous, particuliers, professionnels (sous réserve).
-
Le Troc et Puces se déroulera à l’intérieur de la Halle des Sports de Bréhoulou.
-
Le droit de place, est de 5,00 € le mètre linéaire (portants inclus mais non fournis par l'organisateur).
-
La date butoir est fixée au 31 mai inclus, aucune inscription ne sera prise en compte au-delà de cette
date.
-
Les demandes particulières devront être spécifiées par écrit et seront traitées par ordre d’arrivée.
-
L’inscription ne sera définitive que lorsque l’exposant aura payé son droit de place soit par espèces ou
par chèque à l’ordre du « Comité des Fêtes de Fouesnant » et renvoyé son attestation sur l'honneur
selon l'article R 321-9 du Code Pénal (pour les particuliers et les professionnels)
-
Sans rappel de ma part l’inscription est acquise.
-
Les tables et les chaises sont fournies.
-
L’association décline toute responsabilité en cas de vol, de casse, etc…
-
Restauration sur place.
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Le droit d’entrée pour les visiteurs est fixé à 1,50 € et gratuit pour les moins de 12 ans.
-
Ouverture au public à 9h00.
-
Parking gratuit près de la Halle des Sports.
-
Pour les exposants, ouverture de la salle à partir de 6h00.
-
Les emplacements sont numérotés et attribués par avance à chaque exposant.
-
Possibilité pour les exposants de déposer ses affaires le samedi 13 juin de 15h à 18h impératif (pas de
gardiennage).
-
En cas de contrôle des autorités compétentes le Comité des Fêtes décline toute responsabilité.
Le Comité des Fêtes de Fouesnant vous remercie de votre présence.