Comptabilité générale

Comptabilité générale
Prof. Jean-Pierre Chardonnens
Titres



Nature des titres
Commerce des titres
Titres dans la comptabilité
Jean-Pierre Chardonnens
Comptabilité générale
2
Natures des titres

Titres de créances






Obligations de caisse
Obligations ordinaires
Obligations convertibles
Obligations à option
Lettres de gage
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Titres de propriété



Comptabilité générale
Actions
Bons de participation
Bons de jouissance
3
Commerce des titres

Titres du marché des capitaux



Instrument de financement
Instrument de placement
Frais de transactions



Courtage
Droit de timbre
Droit de bourse
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4
Titres dans la comptabilité
Résultat sur titres
Titres
Courtage
Droit de timbre
Taxe de bourse
Dividendes
Ventes
Pertes de cours
Intérêts dus
Intérêts courus
Solde final
Frais de dépôt
Frais de gestion
Solde initial
Achats
Gains de cours
Pertes de cours
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Comptabilité générale
Gains de cours
5
Titres dans la comptabilité

Compte de "Résultat sur titres" se scinde en



Charges des titres
Produits des titres
Comptabilisation des gains ou pertes de
cours


lors de la vente du titre
lors de la clôture
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6
Méthodes de comptabilisation

Exemple. Achat le 1er mars de 10 obligations X, valeur nominale
Fr. 1'000.-, cours 101 %. Intérêts 6 %. Coupon annuel au 30.09.
Frais Fr. 70.-.
1. Compte "Titres" avec frais de transaction et intérêts
Titres
/ Banque
10'420
2. Compte "Titres" avec frais de transaction, sans intérêts
Titres
/
10'170
Produits des titres /
250
/ Banque
10'420
3. Compte "Titres" sans frais de transaction et intérêts
Titres
/
10'100
Produits des titres /
250
Charges des titres /
70
/ Banque
10'420
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7
Opérations sur les actions

Achat d'actions



15 actions X au cours de Fr. 3'250.Courtage et droits
Valeur 01.09.
Fr. 48'750.00
Fr.
433.90
Fr. 49'183.90
Variante A :
Titres
Charges des titres
/
/
/ Banque
48'750.00
433.90
49'183.90
Variante B :
Titres
/ Banque
49'183.90
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8
Opérations sur les actions

Encaissement de coupons de dividendes



15 actions X, coupon brut Fr. 60.- par action
- Impôts anticipés
Dividende net
Banque
/
Impôts anticipés /
/ Produits des titres
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Fr. 900.00
Fr. -315.00
Fr. 585.00
585.00
315.00
900.00
9
Opérations sur les actions

Vente d'actions



10 actions X au cours de Fr. 3'350.Courtage et droits
Valeur 01.09.
Fr. 33'500.00
Fr.
-298.20
Fr. 33'201.80
Variante 1 :
Banque
Charges des titres
/
/
/ Titres
33'201.80
298.20
33'500.00
Variante 2 :
Banque
/ Titres
33'201.80
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10
Opérations sur les actions

Clôture : Extrait du dépôt

5 actions X au cours de Fr. 3'400.-
Fr. 17'000.00
Variante 1 :
Bilan
/ Titres
17'000.00
Titres
/ Produits des titres 1'750.00
Résultat
/ Charges des titres 732.10
Produits des titres / Résultat
2'650.00
Variante 2 :
Bilan
/ Titres
17'000.00
Titres
/ Produits des titres 1'017.90
Produits des titres / Résultat
1'917.90
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Variante A
Titres
48'750.00
1'750.00
33'500.00
Charges des titres
433.90
298.20
17'000.00
50'500.00
50'500.00
Produits des titres
732.10
900.00
1'750.00
732.10
2'650.00
732.10
2'650.00
2'650.00
Variante B
Titres
49'183.90
1'017.90
50'201.80
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Produits des titres
33'201.80
900.00
1'017.90
17'000.00
1'917.90
50'201.80
1'917.90
Comptabilité générale
1'917.90
12
Opérations sur les obligations

Achat d'obligations au 05.02.




7% Banque X 01-07, intérêt 05.03.
Fr. 40'000.- à 101.5%
Intérêts 330 jours
Courtage et droits
Valeur. 05.02.
Fr. 40'600.00
Fr. 2'566.65
Fr.
297.80
Fr. 43'464.45
Variante A :
Titres
Produits des titres
Charges des titres
/
/
/
/ Banque
40'600.00
2'566.65
297.80
43'464.45
Variante B :
Titres
/ Banque
43'464.45
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Opérations sur les obligations

Encaissement de coupons d'obligations au 05.03.



Intérêt brut
- Impôts anticipés
Dividende net
Fr. 2'800.00
Fr. -980.00
Fr. 1'820.00
Banque
Impôts anticipés
/
1'820.00
/
980.00
/ Produits des titres 2'800.00
Produits des titres
2'566.65
2'800.00
233.35
2'800.00
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2'800.00
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14
Opérations sur les obligations

Vente d'obligations au 05.12.




7% Banque X 01-07, intérêt 05.03.
Fr. 30'000.- à 101%
Intérêts 05.03. au 05.12.
Courtage et droits
Valeur. 05.12.
Var. A :
Banque
/
Charges des titres /
/ Produits des titres
/ Titres
Var. B : Banque
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/ Titres
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Fr. 30'300.00
Fr. 1'575.00
Fr.
-219.95
Fr. 31'655.05
31'655.05
219.95
1'575.00
30'300.00
31'655.05
15
Opérations sur les obligations

Clôture : Extrait du dépôt

Fr. 10'000.-, 7% Banque X 01-07, intérêt 05.03.
au cours de 101%
Fr. 10'100.00
Var. A :
Actifs transitoires
Bilan
Charges titres
Résultat
Produits des titres
Bilan
/ Produits des titres
/ Titres
/ Titres
/ Charges des titres
/ Résultat
/ Actifs transitoires
573.60
10'100.00
200.00
717.75
2'381.95
573.60
Var. B :
Actifs transitoires
Bilan
Charges titres
Résultat
Produits des titres
Bilan
/ Produits des titres
/ Titres
/ Titres
/ Charges des titres
/ Résultat
/ Actifs transitoires
573.60
10'100.00
1'709.40
1'709.40
3'373.60
573.60
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Variante A
Titres
40'600.00
40'600.00
Charges des titres
30'300.00
200.00
10'100.00
297.80
219.95
200.00
2'566.65
717.75
2'381.95
2'800.00
1'575.00
573.60
40'600.00
717.75
717.75
4'948.60
4'948.60
1'664.20
Variante B
Titres
43'464.45
43'464.45
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Produits des titres
Charges des titres
Produits des titres
31'655.05
1'709.40
10'100.00
1'709.40
2'800.00
573.60
1'709.40
3'373.60
43'464.45
1'709.40 1'709.40
3'373.60
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3'373.60
17
Droit de souscription

Lors d'une augmentation du capital-actions

Droit préférentiel des anciens actionnaires de
souscrire à l'augmentation du capital-actions
Valeur du droit de souscription
+ Prix d'émission des actions nouvelles
= Valeur d'achat des actions nouvelles

Comptabilisation des droits de souscription


en cas d'achat : Titres / Banque
en cas de vente : Banque / Titres
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Valeur nominale
Capital actuel : 1'000 actions x Fr. 1'000.- = Fr. 1'000'000.Augm. capital :
500 actions x Fr. 1'000.- = Fr. 500'000.1'500 actions x Fr. 1'000.- = Fr. 1'500'000.Valeur substantielle
Capital actuel : 1'000 actions x Fr. 1'800.- = Fr. 1'800'000.Augm. capital :
500 actions x Fr. 1'500.- = Fr. 750'000.1'500 actions x Fr. 1'700.- = Fr. 2'550'000.Valeur d'une action
- avant l'augmentation du capital
: Fr. 1'800.- après l'augmentation du capital
: Fr. 1'700.Dilution du capital par action
: Fr. 100.(= valeur théorique du droit de souscription)
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