attestation de meute - Chasser en Bretagne

Transcription

attestation de meute - Chasser en Bretagne
Demande d'attestation de meute
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PREMIERE DEMANDE
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DEMANDE DE RENOUVELLEMENT
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CONFIRMATION
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MODIFICATION
NOM DE L'EQUIPAGE :
STATUT DE L'EQUIPAGE (1) :
NOM ET ADRESSE DU (OU DES) MAITRE(S) D'EQUIPAGE :
NOM ET ADRESSE DU (OU DES) SUPPLEANT(S) :
NOM ET ADRESSE DU PRESIDENT (2):
NOM ET ADRESSE DES MEMBRES DU BUREAU :
ANIMAL CHASSE :
ADRESSE DU CHENIL :
(1) : personne physique, association régie par la loi de 1901, société civile, autre forme de personne morale
(2)
: seulement s’il s’agit d’une personne morale
TYPE DE CHASSE PRATIQUE :
chasse à courre à cor et à cri
chasse sous terre
COMPOSITION DE LA MEUTE :
- Race :
- Nombre de chiens par race :
- Numéros de tatouage :
TERRITOIRES SUR LESQUELS L’EQUIPAGE DISPOSE DU DROIT DE CHASSER :
IMPORTANT : Pièces à joindre OBLIGATOIREMENT au dossier de demande
 Pour la chasse à courre, à cor et à cri, avis de l’association française des équipages de
vènerie (60 rue des Archives 75003 Paris).
 Pour la chasse sous terre, avis de l’association française des équipages de vènerie sous
terre (représentant départemental : Ronan GOYAT – Stang Vraz - 29510 LANGOLEN).
 Avis de la fédération départementale des chasseurs du lieu d’implantation du chenil
principal dans les 2 cas.
A
le,
Signature du demandeur,
(1) : personne physique, association régie par la loi de 1901, société civile, autre forme de personne morale
(2)
: seulement s’il s’agit d’une personne morale