Note de service 2013

L’Inspecteur de l’Education Nationale
de Brest Est
à
Mesdames les directrices, Messieurs les directeurs
Mesdames, Messieurs les enseignants
des écoles publiques
Mesdames, Messieurs les membres du RASED
Brest, le 6 septembre 2013
Circonscription
de Brest Est
Note de service n°2013-1 :
organisation de l’année scolaire 2013/2014
Dossier suivi par
Jérôme SENAC
1. La circonscription de BREST Est
T 02 98 43 84 21
F 02 98 80 53 44
ce.0290133m
@ac-rennes.fr
18 avenue G. Clémenceau
29287 Brest cédex
Adresse et horaires du secrétariat :
Les bureaux de l’Inspection de l’éducation nationale sont situés :
18, avenue Georges Clemenceau
29287 BREST Cedex
Tél. 02 98 43 84 21 - Fax : 02 98 80 53 44
[email protected]
Le secrétariat de l’Inspection est ouvert lundi, mardi, jeudi et
vendredi de 7h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h et le mercredi de 7h
45 à 11h30.
L'équipe de circonscription :
Jérôme SENAC : Inspecteur de l'éducation nationale
Laurence CREN : Conseillère pédagogique option EPS
Gilbert ELLEOUET : Conseiller pédagogique généraliste
Claudie PERROT-EL AZZOUZI : Secrétaire de circonscription
Les enseignants référents :
Les enseignants référents assurent la relation entre la MDPH, les
familles et l'école dans toutes les situations de handicap.
Jacques COSSON
Lycée de l'Iroise - 1 place de Strasbourg
BP 92349 29223 BREST cedex 2
Tél. 02.98.41.09.30
[email protected]
Laurence DEMIANS
Collège la Fontaine Blanche – BP 54
29470 PLOUGASTEL DAOULAS
Tél. 02.98.04.20.25
[email protected]
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Le Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED)
Les membres du RASED sont rattachés aux écoles suivantes :
Ecole Louis Pergaud GUIPAVAS : Tél. 02 98 32 14 74
Jean-Marie PHILIPPE, Psychologue
Ecole Petit Paris BREST : Tél. 02 98 41 59 19
Maryvonne RIOU, Enseignante spécialisée option E
Ecole du Champ de foire PLOUGASTEL DAOULAS: Tél. 02 98 37 80 51
Claire MONCHICOURT, Enseignante spécialisée option E
Thierry DOARE, Psychologue.
Les communes où interviennent les enseignants du RASED sont définies dans le tableau cidessous :
Communes d’intervention
Enseignants du RASED
Maryvonne RIOU
Jean-Marie PHILIPPE
BREST
GUIPAVAS
Claire MONCHICOURT
Thierry DOARE
PLOUGASTEL DAOULAS
LE RELECQ KERHUON / GOUESNOU
La circulaire n°2009-088 du 17 septembre 2009 précise les fonctions des personnels spécialisés
des RASED dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école.
2.
Congés et autorisations d’absence
Les moyens de remplacement sont répartis en fonction des urgences et priorités. Celles-ci sont
établies après prise en compte des besoins de la circonscription.
◘ Congés
Tout congé est à signaler immédiatement ou à demander par téléphone auprès du
secrétariat. Il est à régulariser par écrit, avec les imprimés de demande de congés et l’arrêt
maladie ou certificat médical pour garde d’enfant malade sous 48h.
◘ Autorisations d’absence
Les demandes d’autorisation d’absence sont à adresser à l’IEN, à l’avance et le plus tôt possible,
par l’intermédiaire du directeur d’école, qui portera son avis et indiquera sur le formulaire les
dispositions prises pour assurer le fonctionnement pédagogique de la classe. Le motif de la
demande doit toujours être précisé et la demande accompagnée d’un justificatif qui peut prendre
la forme d’un courrier explicatif.
3.
Les élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’école
La date des élections est fixée au vendredi 11 et samedi 12 octobre 2013 (cf BO n°26 du 27/6/13)
4.
Le calendrier scolaire
Le calendrier scolaire 2013-2014 pour les écoles du Finistère se définit de la manière suivante :
Rentrée des enseignants
Rentrée des élèves
Vacances de la Toussaint
lundi 2 septembre 2013
mardi 3 septembre 2013
Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2013
Vacances de Noël
Vacances d'hiver
Du samedi 21 décembre 2013 au lundi 6 janvier 2014
Du samedi 1er mars au lundi 17 mars 2014
Vacances de printemps
Vacances d'été
Du samedi 26 avril au lundi 12 mai 2014
A partir du samedi 5 juillet 2014
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Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Conformément au calendrier scolaire ministériel, une journée de cours sera
rattrapée :
 pour les élèves qui ont cours le mercredi matin (1er et 2nd degrés) : le mercredi 13
novembre 2013 après-midi et le mercredi 11 juin 2014 après-midi
 pour les élèves qui n'ont pas cours le mercredi matin : le mercredi 13 novembre
2013 toute la journée
En compensation du pont de l'Ascension (vendredi 30 mai 2014 non travaillé), il y
aura classe dans le 1er degré :
 écoles avec 4 jours et demi de classe par semaine dont le mercredi matin : les
mercredis 23 avril et 28 mai 2014 après-midi
 écoles avec 4 jours de classe par semaine : le mercredi 11 juin 2014 toute la
journée
Deux demi-journées de pré-rentrée devront être mises en place avant les vacances de la
Toussaint pour compléter la journée du 2 septembre 2013. Chaque directeur transmettra
à la circonscription les dates retenues avant le vendredi 13 septembre 2013.
5.
Les temps de service
Chaque enseignant doit 24 h d'enseignement par semaine à tous les élèves soit 864 h
d'enseignement relevant des programmes. Il doit 108h de service équivalant à 3h par
semaine annualisées. Les 24 h d'enseignement sont réparties dans la majorité des cas
sur 4 jours par semaine ou 4 jours et demi suivant la commune. Les 108 h se répartissent
de la manière suivante :
A. 60 heures consacrées :
- à des activités pédagogiques complémentaires organisées dans le cadre du
projet d'école, par groupes restreints d'élèves, pour l'aide aux élèves rencontrant des
difficultés dans leurs apprentissages, pour une aide au travail personnel ou pour une
activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.
Le temps consacré aux activités complémentaires est de 36 heures
- et à un temps de travail consacré à l'identification des besoins des élèves, à
l'organisation des activités pédagogiques complémentaires et à leur articulation avec les
autres moyens mis en œuvre dans le cadre du projet d'école pour aider les élèves,
notamment au titre de la scolarisation des enfants de moins de trois ans, de la mise en
place du dispositif « plus de maîtres que de classes » et de l'amélioration de la fluidité des
parcours entre les cycles.
Le temps consacré à ce travail est fixé forfaitairement à 24 heures.
B. 24 heures forfaitaires consacrées :
- à des travaux en équipes pédagogiques (activités au sein des conseils des
maîtres de l'école et des conseils des maîtres de cycle)
- à l'élaboration d'actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre les
cycles et la liaison entre l'école et le collège
- aux relations avec les parents
- à l'élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation des élèves
handicapés.
C. 18 heures consacrées à l'animation pédagogique et à des actions de formation
continue. Les actions de formation continue doivent représenter au moins la moitié des
dix-huit heures et être, pour tout ou partie, consacrées à des sessions de formation à
distance, sur des supports numériques.
D. 6 heures consacrées à la participation aux conseils d'école obligatoires.
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Le tableau prévisionnel des dates et heures des différents conseils et réunions organisés
dans l'école est adressé par le directeur de l'école à l'inspecteur de circonscription. Celuici est tenu informé, en cours d'année, de toutes modifications éventuelles.
Le conseil d'école et le conseil des maîtres de l'école sont réunis au moins une fois par
trimestre. Le conseil des maîtres de cycle se réunit selon une périodicité au moins
équivalente. Le relevé de conclusions de chaque conseil et réunion est consigné dans un
registre. Une copie du relevé est adressée à l'inspecteur de la circonscription et, pour ce
qui est des réunions du conseil d'école, au maire de la commune.
L'organisation des cent-huit heures annuelles de service précisées ci-dessus fait l'objet
d'un tableau de service qui est adressé par le directeur de l'école à l'inspecteur de
l'éducation nationale de la circonscription.
Chaque enseignant doit tenir à jour un document dédié à ces 108 heures et à leur
utilisation, comprenant les dates et les contenus essentiels des séances réalisées avec
des élèves. Le directeur transmettra compte-rendu, relevé de conclusion des conseils au
fur et à mesure ou en fin de période selon son choix.
Les personnels à temps partiels me feront parvenir avant le 11 septembre 2013 un projet
de fonctionnement précisant la répartition de leur temps d’enseignement et de leur temps
de travail au regard des 108 heures qui prenne en compte leur quotité de service (cf
document transmis aux directeurs précédemment).
6.
Les modalités d'inspections
Le plan d'inspection est établi à partir de l'ancienneté de l'inspection précédente ou pour
des personnels devant être évalués au plus tôt. La date de l’inspection est donnée en
général une semaine auparavant. Je vous renvoie à la note de service « 2013-2 :
L’inspection » qui en précise l’organisation.
Le plan d’inspection pour l’année 2013/2014 me conduira à visiter en priorité les
enseignants dont la dernière inspection remonte à 2009 ou avant. En fonction de mes
disponibilités, je m’efforcerai également d’inspecter une partie de ceux visités en 2010.
Comme le précise la note de service, chaque enseignant sera prévenu environ une
semaine à l’avance du jour de ma venue.
L’Inspecteur de l’Education Nationale
Jérôme SENAC
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