Tarificationau 01/12/03 - Crédit Agricole Atlantique Vendée

Tarification
au 01/12/03
Transmission d'un ordre
Commission sur l'achat ou la vente d'actions et d'obligations
Ordre par Internet ou minitel (Hors obligations)
Particuliers
- frais fixes
- frais proportionnels
- minimum par ordre négocié
- commission sur ordre non exécuté
gratuit
0,70 %
9€
gratuit
Professionnels, Entreprises et Agriculteurs (Net de TVA)
- frais fixes
- frais proportionnels
- minimum par ordre négocié
- commission sur ordre non exécuté
gratuit
0,59 %
7,53 €
gratuit
Commission sur l'achat ou la vente de SICAV et FCP
- SICAV et FCP du Crédit Agricole
Dépend de la valeur souscrite
Renseignez-vous dans votre agence
- Achat SICAV autres établissements Uniquement possible en Agence
Droits de garde
Commission annuelle sur la valeur du portefeuille au 31/12
Particuliers
- forfait des droits de garde compte-titres
- forfait des droits de garde PEA
- plus commission proportionnelle
- plus frais de ligne
- maximum des droits de garde
30 €
15 €
0,246 %
2,55 €
400 €
Professionnels, Entreprises et Agriculteurs (HT soumis à la TVA de 19,6%)
- forfait des droits de garde
25,08 € HT
- plus commission proportionnelle
0,206 % HT
- plus frais de ligne
2,13 € HT
- maximum des droits de garde
334,45 € HT
Exemples de l'avantage tarifaire Crédit Agricole en ligne (pour un particulier)
pour un ordre de Bourse (actions hors obligations)
Montant de l'ordre
Economie réalisée
Pourcentage de réduction
(par rapport à un ordre passé en agence)
1300 €
11,80 €
56,45 %
3300 €
23,80 €
50,75 %
6000 €
40,00 €
48,78 %
Prestations diverses
TTC*
- relevé fiscal annuel
- information sur les plus values
- transfert venant d'un autre établissement
- transfert hors Crédit Agricole (particuliers)
- relevé de portefeuille
- relevés fiscaux
- cotisation PEA
- attributions d'actions
- paiement des dividendes et coupons
gratuit
gratuit
gratuit
95 €
gratuit
gratuit
gratuit
gratuit
gratuit
Commissions s'ajoutant à la tarification générale
Sur le Service à Règlement Différé (SRD)
Commission
Minimum pour les Particuliers
Minimum pour les Professionnels,
Entreprises et Agriculteurs (net de TVA)
0,018 %
3,59 €
3,00 €
Crédit Agricole en ligne
Abonnement permettant de consulter son portefeuille
(Consultation et valorisation de comptes-titres…)
Service Essentiel
gratuit
Abonnement permettant de gérer son portefeuille
(Passage d'ordres de Bourse…)
Service Essentiel Plus
- avec le Compte-Service Confort ou Privilège
- avec le Compte-Service Mozaïc
- dans les autres cas
gratuit
1,30 €
2,60 €
Service Essentiel Pro
- avec le Compte-Service Pro ou Agri
- dans les autres cas
Service Essentiel Entreprise
- dans tous les cas
Fonctionnalité bourse
- alertes boursières par SMS ou e-mail
gratuit
5,50 € HT
21,00 € HT
0,40 €/opération
Frais de connexion
Minitel
- connexion
- par minute
Internet
* Sauf mention contraire
**Hors frais de communication facturés par le fournisseur d'accès Internet
0,02 €
0,21 €
gratuit**