docFormation à distance - Le chant des fuseaux
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Formation à distance - Le chant des fuseaux
Contrat de cours par correspondance xxxxxx Conditions relatives aux cours par correspondance Article I Le présent contrat est accord écrit et signé par les deux parties. Il engage les deux parties à remplir leurs engagements. Sa durée initiale est de douze (12) mois. Au-delà de douze (12) mois, la formation est considérée comme terminée, les corrections et les services téléphoniques ou mail ne sont plus assurés. Article II L’Association propose des Cours par correspondance - Avec support DVD contenant l’historique de la dentelle, la présentation du matériel, des conseils et recommandations ainsi que des vidéos présentant l’exécution de chaque point de dentelle, enfin, une assistance téléphonique et 1 regroupement par trimestre. Article III L’Association COMM’ UN ART, s’engage à fournir une prestation de qualité, par son sérieux et sa compétence. L’Association s’engage, pour les personnes ayant adhérées à ce contrat, à assurer une matinée par semaine pour le relais téléphonique fixé au : Mercredi entre 8 h et 12 h. Ce relais téléphonique à pour but d’aider toutes personnes inscrites à ces cours dans sa démarche d’apprentissage. Article IV L’association propose un relais trimestriel qui permettra aux personnes qui le souhaitent de rencontrer leur formatrice. Une journée d’échange sur le travail réalisé et réponses aux questions éventuelles. Ce relais ne sera mis en place que dans la mesure où les inscrits seront au nombre minimum de 5 (cinq). Stages de dentelle aux fuseaux Page 1- 3 Article V Ce contrat sera imprimé en double exemplaires, datés et signés accompagné du règlement par chèque à l’ordre de : Association COMM UN ART. Le montant du règlement peut être fractionné en deux : - un chèque de 2/3 à la réception - un chèque de 1/3 un mois après. Les deux chèques devront nous parvenir en même temps. Le montant de la cotisation est exigible à la signature du contrat. Article VI L’Association COMM UN ART peut vous permettre d’acquérir le matériel nécessaire pour suivre ces cours. Vous pourrez adressez votre commande par courrier postal à : Association COMM’ UN ART Moulis 43270 – Vernassal Accompagné du chèque correspondant au montant de votre commande. Dès réception de votre paiement, votre commande vous sera adressée dans les délais les plus brefs. Il ne sera fait aucun envoi sans paiement préalable. Nous rappelons que ce matériel minimum est indispensable pour apprendre la dentelle aux fuseaux, mais il n’y a toutefois aucune obligation à acquérir ledit matériel par notre association. Article VII Le présent contrat engage la personne en formation à ne pas divulguer le contenu des cours, à ne pas reproduire le DVD, ni à le commercialiser pour son propre compte. Les cours et le DVD ainsi que leurs contenus, relèvent de l’article L123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle et de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle du code civil français. Stages de dentelle aux fuseaux Page 2- 3 BULLETIN D’INSCRIPTION Cours par correspondance. Nom ................................................................................................................. Prénom ............................................................................................................ Adresse ............................................................................................................. .......................................................................................................................... .......................................................................................................................... Ville ......................................................... Code postal ...................................... Tél .................................... Mail .................................................................... Stage choisis : Dentelle aux fuseaux 1ère partie .................. 140,00 € Dentelle aux fuseaux 2ème partie ................. 145,00 € Dentelle aux fuseaux 3ème partie ................. 145,00 € TOTAL...................................................... _________________ € Je joins à mon inscription 50% d’arrhes. Soit _______________ € Je reconnais avoir pris connaissance des conditions liées à ce stage. Date Signature Bulletin d’inscription à retourner, signé avec le montant des arrhes à : Mme Monique ROSSI-GOURBIĖRE 8 Place du BANLET 42550 USSON EN FOREZ Stages de dentelle aux fuseaux Page 3- 3
