23 fevrier 2015

Procès-verbal de la séance du Conseil Intermunicipal de Transport
du Haut-Saint-Laurent tenue le 23 février 2015 à 19h30, à l’Hôtel de
Howick, situé au 51 rue Colville à Howick.
Les membres suivants sont présents :
Mme. Maude Laberge, présidente et représentante de Sainte-Martine
M. François Rochefort, représentant de Très-Saint-Sacrement
M. Philippe Drolet, représentant de Mercier
Mme. Louise Cholette, représentante de Howick
M. Denis St-Cyr, représentant de Huntingdon
M. Mario Primeau, représentant des usagers
Mme. Francine Crête, directrice générale
M. Adrien Van Sundert, représentant de Godmanchester, se retire de la
table du conseil.
Est absent :
M. Chrystian Soucy, représentant d’Ormstown
1.
2274-02-15
OUVERTURE DE LA SÉANCE
Il est proposé par Philippe Drolet
Appuyé par Mario Primeau et unanimement résolu
Que la présente séance soit ouverte.
ADOPTÉ
2.
2275-02-15
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé par Philippe Drolet
Appuyé par François Rochefort et unanimement résolu
Que l’ordre du jour ci-après soit adopté :
ORDRE DU JOUR
1.
2.
Ouverture de la séance.
Adoption de l’ordre du jour
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
Adoption du procès-verbal du 19 janvier 2015.
Suivi de la rencontre du 19 janvier 2015.
Période de questions.
Rapport du transporteur.
Rapport du représentant des usagers.
Rapports d’achalandage et des revenus d’usagers.
Budget – Février 2015 – Dépôt et adoption.
Comptes à payer du 20 janvier au 23 février 2015.
Suivi des dossiers :
11.1 Modification au décret;
11.2 Modification d’horaire;
11.3 Avenir du CIT du Haut-Saint-Laurent et position des
municipalités locales membres;
11.4 Dossier ITSMax.
Correspondance :
12.1 AMT – Stationnement incitatif – Ville Mercier;
12.2 MTQ – 1er versement de l’aide à l’amélioration des services
2014;
12.3 MTQ – Ajustement final 2013 – Subvention à l’exploitation;
12.4 MTQ –PTI 2015-2019;
12.5 AQTIM – Présences aux rencontres du C.A.
12.6 MTQ – Accusé-réception de la résolution 2263-12-14.
12.
1210
13.
14.
15.
16.
17.
Varia :
13.1 Document de Huntingdon;
13.2 Quote-part 2014.
13.3
13.4
13.5
Période de questions.
Tirage d’un titre de transport mensuel.
Prochaine rencontre.
Levée de séance.
ADOPTÉ
3.
2276-02-15
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19
JANVIER 2015
Il est proposé par François Rochefort
Appuyé par Louise Cholette et unanimement résolu
D’adopter le procès-verbal du 19 janvier 2015, tel que rédigé, en y
apportant les corrections suivantes :
Inscrire que M. Van Sundert s’est retiré de la table du conseil
plutôt qu’absent.
Au point 6, ajouter " Le transporteur n’est cependant aucunement
responsable de l’accident".
ADOPTÉ
4.
SUIVI DE LA RENCONTRE DU 19 JANVIER 2015
Modification du décret
Modification de l’horaire
Rapport Gestrans
Dossier ITSMax
Sont tous des dossiers mis à l’ordre du jour pour suivi.
5.
PÉRIODE DE QUESTIONS
Aucune question.
6.
RAPPORT DU TRANSPORTEUR
Rien de spécial à signaler, à part la mauvaise température.
Les départs de 16h07 et de 16h17 accusent un surplus de
passagers.
Une plainte d’une cliente a été reçue à l’effet qu’un usager vapote
dans les véhicules.
Un avis légal sera demandé concernant le droit d’utilisation de la
cigarette électronique dans les endroits publics.
Avis de motion est donné par Louise Cholette à l’effet qu’un
règlement concernant l’utilisation de la cigarette électronique sera
adopté à une séance ultérieure.
1211
7.
RAPPORT DU REPRÉSENTANT DES USAGERS
7.1 Dépôt de la lettre
Godmanchester
de
M.
Michel
Brossard
de
Une lettre a été reçue de M. Michel Brossard concernant
l’interruption du service de transport collectif offert par le CIT
du Haut-Saint-Laurent.
Le représentant des usagers demande à ce que ladite lettre
soit transmise au conseil de la Municipalité de Godmanchester
pour son information.
7.2 Dépôt d’une demande pour vélo
Un usager a suggéré que des supports à vélos soient installés
sur les véhicules. Le coût de ces supports pour 2 vélos est de
3 000$.
Il est demandé à la directrice générale de faire une vérification
auprès des organismes qui utilisent ces supports et de revenir
au conseil avec un rapport sur les avantages/désavantages et
le taux d’utilisation par les usagers du transport collectif.
Une demande concernant le service offert vers Ormstown,
pour le CVR, a été reçue.
Une demande de l’Université Concordia a été reçue
concernant un transport adapté pour une étudiante. Cette
demande a été référée à la municipalité concernée.
Un étudiant de Mercier au Cégep André-Laurendeau a
manqué l’autobus. Il lui a été suggéré d’arriver plus tôt à
l’arrêt.
8.
RAPPORTS
USAGERS
D’ACHALANDAGE
ET
DES
REVENUS
DES
La directrice générale dépose les rapports pour le mois de janvier
2015.
9.
BUDGET – FÉVRIER 2015
Selon les articles 954.3 du Code municipal et 473.3 de la Loi sur
les cités et villes, il faut appliquer 1/12 du budget de l’année
précédente jusqu’à l’adoption du budget de l’année en cours.
2277-02-15
Il est proposé par Louise Cholette
Appuyé par François Rochefort et majoritairement résolu, le
représentant de Huntingdon votant contre
D’appliquer 1/12 du budget pour le mois de février 2015, tel que
déposé par la directrice générale.
Que le taux horaire payable au contrat du transporteur soit tel
qu’adopté lors de la séance du 20 octobre 2014.
ADOPTÉ
1212
10.
2278-02-15
ADOPTION DES COMPTES À PAYER DU 20 JANVIER AU 23
FÉVRIER 2015
Il est proposé par Louise Cholette
Appuyé par Philippe Drolet et unanimement résolu
Que les comptes à payer pour la période du 20 janvier au 23
février 2015, s’élevant à 177 533,86$ sont approuvés et peuvent
être payés.
Que la liste de ces comptes est conservée dans un registre prévu
à cet effet et fait partie intégrante de ce procès-verbal.
M. Drolet demande des détails sur le chèque de remboursement
de la petite caisse, au montant de 40$.
ADOPTÉ
11.
SUIVI DES DOSSIERS
11.1
Modification du décret
La modification de l’entente a été déposée au Conseil des
Ministre le 18 février dernier. Cette entente sera d’une
durée d’un an, soit du 1er janvier au 31 décembre 2015.
Le décret entrera en vigueur dès sa parution dans la
Gazette Officielle.
11.2
Modification de l’horaire
Une rencontre a eu lieu le 29 janvier 2015 entre Mme.
Laberge, M. Roy et Mme. Crête afin d’évaluer des scénarios
possibles, suite au retrait des municipalités de Huntingdon
et de Godmanchester.
On estime que près de 440 heures sont disponibles.
Un comité de travail aura lieu le 16 mars 2015 à 18h00.
11.3
Avenir du CIT du Haut-Saint-Laurent et position des
municipalités locales membres
Sujet reporté.
11.4
Dossier ITSMax
Sujet reporté.
12.
CORRESPONDANCE
12.1
2279-02-15
AMT – Proposition de règlement
Il est proposé par François Rochefort
Appuyé par Louise Cholette et unanimement résolu
Que le CIT du Haut-Saint-Laurent accepte la proposition de
règlement de l’AMT quant au stationnement incitatif à Ville
Mercier au montant de 26 708$, en remboursement des
sommes trop payées de 2010 à 2013 inclusivement.
ADOPTÉ
1213
12.2
PAGASTC - MTQ – Premier versement de l’aide 2014
12.3
Ajustement final 2013 – Subvention à l’exploitation MTQ
12.4
MTQ – PQI 2015-2019
Il est demandé par le conseil qu’aucune modification ne soit
apportée au PQI 2015-2019 pour l’instant, compte tenue de
la situation actuelle.
12.5
2280-02-15
AQTIM – Présences aux rencontres du C.A.
Il est proposé par François Rochefort
Appuyé par Mario Primeau et unanimement résolu
Que Mme. Maude Laberge soit nommée la représentante du
CIT du Haut-Saint-Laurent au sein du C.A. de l’AQTIM et
que M. Philippe Drolet soit nommé substitut.
ADOPTÉ
12.6
13.
MTQ – Accusé-réception de la résolution 2263-12-14
VARIA
13.1
Document de Huntingdon
Le représentant de la Ville de Huntingdon dépose la
résolution numéro 15-02-23-3740 relative à l’exclusion de la
Ville de Huntingdon de l’entente intermunicipale constituant
le Conseil Intermunicipal de Transport du Haut-SaintLaurent.
Cette résolution indique que la ville accepte d’être desservie
jusqu’au 28 février 2015 inclusivement.
13.2
Révisions de la quote-part 2014
La directrice générale transmettra un courriel à la Ville de
Huntingdon l’informant que le dossier sera traité pour le 6
mars prochain.
13.3
2281-02-15
Remerciements aux représentants de la Ville
Huntingdon et de la Municipalité de Godmanchester
de
Il est proposé par Philippe Drolet
Appuyé par Mario Primeau et unanimement résolu
Qu’une lettre de remerciement soit transmise aux
représentants de Huntingdon et de Godmanchester pour
leur apport au sein du CIT du Haut-Saint-Laurent.
ADOPTÉ
14.
PÉRIODE DE QUESTIONS
Aucune question.
1214
15.
TIRAGE D’UN TITRE MENSUEL
Dans le cadre de la promotion d’achat local du CIT du Haut-SaintLaurent, la personne gagnante d’un titre mensuel est Madame
Françoise Rochon de Sainte-Martine.
16.
PROCHAINE SÉANCE
La prochaine séance aura lieu le 16 mars 2015 à 19h30 à l’Hôtel
de Ville de Howick.
17.
2282-02-15
LEVÉE DE LA SÉANCE
Il est proposé Philippe Drolet
Appuyé par Mario Primeau et unanimement résolu
Que la séance est levée.
ADOPTÉ
______________________
Maude Laberge
Présidente
1215
____________________
Francine Crête
Directrice générale