NOTICE DE SECURITE

NOTICE DE SECURITE
Nom de l’établissement
Maître d’ouvrage
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Nom
Adresse
téléphone
Exploitant
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Nom
téléphone
Maître d'œuvre (architecte)
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
Nom
téléphone
Organisme de contrôle
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
Nom
téléphone
Adresse de l’établissement
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
Commune CAHORS
Code postal 46000
Adresse
Objet de la démarche (construction, aménagement, réhabilitation, extension…)
Nature de l’activité
Capacité d’accueil
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Mode de calcul de l’effectif
Effectif du public
Effectif du personnel
Classement proposé


Type
Catégorie
Description du bâtiment

Sous-sol
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Rez-de-chaussée

1er étage

2ème étage

Autres étages
Voie d’accès


Largeur de voirie
Hauteur libre de tout obstacle
Façades accessibles aux véhicules de secours


Nombre
Caractéristique des baies accessibles
Isolement par rapport aux tiers



Latéral
o Nature des matériaux
o Coupe-feu obtenu
Superposé
o Nature des matériaux
o Coupe-feu obtenu
En vis-à-vis
o Distance entre façades
Stabilité des structures

Degré coupe-feu des planchers
Isolement des locaux à risques particuliers


Locaux à risques importants (préciser les locaux)
o Nature des matériaux
o Coupe-feu obtenu
 Murs
 Plafonds
 Portes
Locaux à risques moyens (préciser les locaux)
o Nature des matériaux
o Coupe-feu obtenu
 Murs
 Plafonds
 Portes
Cloisonnement intérieur


Nature des matériaux
Coupe-feu obtenu
o Cloisonnement
o Portes
Dégagements
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



Nombre
Largeur utile
Hauteur libre des portes
Sens d’ouverture
Dispositif d’ouverture
o Battant principal
o Battant secondaire
Mesures prises pour les personnes en situation d'handicap (PSH)
Espace d'attente sécurisé, ou autres solutions proposées
 Sous-sol :
 Rez-de-chaussée :
 Etages :
Aménagements intérieurs

Revêtements de sol
o Nature des matériaux
o Classement en réaction au feu

Revêtements muraux
o Nature des matériaux
o Classement en réaction au feu

Revêtements de plafond
o Nature des matériaux
o Classement en réaction au feu
Désenfumage
 Escalier
o Naturel

Circulations horizontales
o Naturel
o Mécanique

Locaux de plus de 300 m² (ou 100 m² en sous-sol)
o Naturel
o Mécanique
Installation de gaz

Nature des installations
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Organes de coupure
Ventilations
o Haute
o Basse
Certificat de conformité

Chauffage
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
Source d’énergie
Puissance du générateur de chaleur INF 70
Isolement du local
Installations électriques

Conformité à la norme NFC 15.100
Eclairage de sécurité

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
Evacuation
Ambiance
Habitation
Ascenseur
Équipements de cuisson
Source d’énergie
Puissance utile des équipements de cuisson
Organes de coupure
Isolement du local
o Cuisine ouverte
o Cuisine fermée
Alarme incendie
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Type d’alarme
Système d'alerte des secours
o
Téléphone urbain
Consignes de sécurité


Pour les utilisateurs des locaux
Pour l’alerte des secours
o 112 ou 18 (Sapeurs-pompiers)
o 17 (Police ou Gendarmerie)
o 15 (SAMU)
Plans
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D'intervention à l'entrée
De repérage à chaque niveau
D'orientation dans chaque chambre
Moyens de secours internes
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Extincteurs
o Eau pulvérisée
o Neige carbonique
o Poudre
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
Robinet d’incendie armé
Colonne sèche ou humide
Extinction automatique à eau
Défense externe contre l’incendie

A partir du réseau d’adduction d’eau potable
o Poteau d’incendie
o Bouche d’incendie

A partir d’un point d’aspiration aménagé pour un véhicule de lutte contre l’incendie
o Réserve naturelle
o Réserve artificielle
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
Distance vis-à-vis du bâtiment par voirie
Capacité
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Engagement du maître d’ouvrage
Je soussigné
m’engage à respecter les règles générales du Code de la
Construction et de l’Habitation, principalement celles relatives à la sécurité et à solidité.
Date
Signature
Plans de masse (parcelle cadastrale), de situation (avec poteau d'incendie), des niveaux (avant et après travaux), façades (photos)
Textes par arborescence des ERP "www.sitesécurite.com - Service prévention 05 65 23 05 70
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