Installations de Biogaz en France - Marché et des Sites

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Installations de Biogaz en France Marché et des Sites Potentiels
Installations – Projects – Sites Potentiels – Flux de Matériaux
Cologne / Paris, Mars 2014
ecoprog
ecoprog / Envalys
Installations de Biogaz en France – Marché et des Sites Potentiels
Le marché des installations de biogaz en France connaît un boom sans précédent. D’ici l’année 2020, environ
500 nouvelles installations d’une capacité installée d’environ 200 MWe vont être mises en service. Par
conséquent, dans cette période, le nombre des installations de biogaz va tripler pour atteindre 740 usines et la
capacité installée 315 MWe. Ainsi le marché français est le plus dynamique en Europe.
Les conditions préalables pour ce boom résultent de l’augmentation des tarifs d’achat du biogaz. Les usines de
méthanisation agricole en ont particulièrement profité. Mais aussi, la fermentation des déchets biodégradables
et des déchets agroalimentaires reçoivent plus d’aide. Ces conditions d’aide très favorables touchent ce qui est,
en France, l'un des plus grands potentiels de biomasse pour la production de biogaz en Europe.
C’est dans ce contexte qu’ecoprog, en coopération avec Envalys et d’autres partenaires locaux, a réalisé sur
place une étude détaillée du marché français des installations de biogaz. Sont au centre de l’étude présent,
l’identification des sites ayant une quantité élevée de déchets convenant à la méthanisation. En particulier, aussi
bien les entreprises agricoles que les entreprises de l’industrie alimentaire et de boisson ont été examinées.
Le relevé détaillé et l'analyse actuelle du marché français des installations de biogaz, de même que
l'identification de nouveaux sites potentiels, s'adressent aux constructeurs, aux équipementiers, aux industries
d'amont, aux exploitants, aux entreprises de traitement des déchets, aux fédérations professionnelles, aux
instituts de recherche et aux conseillers.
Concrètement, l’étude « Installations de biogaz en France – Marché et sites potentiels » contient:
·
La collecte et l’analyse de 900 sites potentiels pour les installations de biogaz, classés par région. À cet
effet, il s’agit des entreprises agricoles, de même que des entreprises de l’industrie alimentaire et de
boisson ayant un nombre très élevé de personnel en France. On y trouve en outre des informations sur
le but lucratif, le nombre de personnel, l’utilisation du biogaz et l’adresse.
·
Une analyse détaillée des principales tendances politiques, économiques, opérationnelles et techniques
pour la construction et l’exploitation des installations de biogaz en France.
·
Une délimitation concrète du volume de marché actuel et futur jusqu’en 2020 sur la base d’une
méthodologie transparente et compréhensible.
·
La représentation de toutes les 230 installations de biogaz ainsi que les 100 nouveaux projets de
construction, y compris leurs caractéristiques techniques et leurs adresses.
·
Une analyse et l’indication des fabricants des installations de biogaz les plus importants en France.
·
Une évaluation des flux matériels de biomasse actuellement mis en place, y comprise les volumes et
les sources, de même qu’une estimation de tous les potentiels de biomasse convenables à la
méthanisation.
·
Évaluation géographique des installations de biogaz et des sites de biomasse dans les régions
respectives.
L’étude est disponible en français, en allemand et en anglais pour le prix de 3.700 € HTVA.
Contact:
Marcel Siebertz
ecoprog GmbH
Tel. +49 221 788 03 88 - 14
Fax +49 221 788 03 88 - 10
[email protected]
Contenu
ecoprog
Préface
11
Résumé de la Gestion
13
Partie 1: Législation et les marchés
19
1
Données sur les pays
21
1.1
Population
21
1.2
Compétences
22
1.3
Structure économique et développement
24
Le marché français de l’électricité et du gaz
27
2.1
Consommation de l’électricité et du gaz
27
2.2
Production de l’électricité et origine du gaz
29
2.3
Prix de l’électricité et du gaz
33
2.4
Participants clés du marché
35
Législation sur l’énergie renouvelable
39
3.1
Fondements européens
39
3.2
Système de rétribution pour les installations de biogaz en France
43
3.3
Procédure d‘autorisation pour les installations de biogaz
45
3.4
Subvention aux énergies renouvelables
48
3.5
Future législation
49
Technique des installations
51
4.1
Livraison et traitement de la biomasse
51
4.2
Digestion anaérobie de la biomasse
52
4.3
Utilisation du biogaz
54
4.4
Utilisation du digestat
54
Coûts et revenus des installations de biogaz en France
57
5.1
Coûts d‘investissement
57
5.2
Dépenses courantes
59
5.3
Revenus
60
Le marché des installations de biogaz
63
6.1
Stock des installations de biogaz
63
6.2
Évolution du marché
65
Le marché du biogaz et la concurrence
69
7.1
Sociétés d’exploitation
69
7.2
Les plus grands fabricants en France
70
7.3
Autres fabricants du marché international
75
2
3
4
5
6
7
Biogaz en France – Marché et des Sites Potentiels
ã ecoprog GmbH, www.ecoprog.com
ecoprog
Contenu
Partie 2 : Matières premières pour la fermentation
83
8
85
L’utilisation actuelle et les potentiels de la biomasse
9
8.1 Matières premières actuellement utilisées dans les installations de biogaz
85
8.2 Potentiels de la biomasse pour la fermentation
88
Matières premières agricoles
10
91
9.1 Entreprises agricoles
91
9.2 Utilisation énergétique
94
9.3 Quantités potentielles
95
Résidus organiques industriels
99
10.1 Structure de l‘industrie de la boisson et alimentaire (IAA)
99
101
102
11
Déchets biodégradables
105
11.1 Collecte des déchets biodégradables
105
107
107
Partie 3: Installations de biogaz et sites potentiels selon les régions
109
12
112
Régions
12.1
Alsace
113
12.12
Languedoc-Roussillon
222
12.2
Aquitaine
120
12.13
Limousin
226
12.3
Auvergne
132
12.14
Lorraine
232
12.4
Basse-Normandie
137
12.15
Midi-Pyrénées
239
12.5
Bretagne
148
12.16
Nord-Pas-de-Calais
250
12.6
Bourgogne
173
12.17
Pays de la Loire
263
12.7
Centre
180
12.18
Picardie
282
12.8
Champagne-Ardenne
190
12.19
Poitou-Charentes
291
12.9
Franche-Comté
198
12.20
Provence-Alpes-Côte d’Azur 299
12.10
Haute-Normandie
204
12.21
Rhône-Alpes
12.11
Île-de-France
212
305
Glossaire
327
Méthodologie et références
329
Annexe I : Installations de biogaz en France
331
Annexe II : Entreprises agricoles
341
Annexe III : Entreprises de l’industrie alimentaire et de la boisson
359
Annexe IV : Fabricants des usines
361
Index des illustration
ecoprog
Figure 1: Densité de population en France
Figure 2: Régions de France
Figure 3: Régions de France métropolitaine et leurs capitales
Figure 4: Chiffres d’affaires de la branche en France en 2012
Figure 5: Développement du produit intérieur brut
Figure 6: Développement du solde des dettes
Figure 7: Développement de la consommation du courant en France
Figure 8: Développement de la consommation du gaz en France
Figure 9: Production électrique en France
Figure 10: Production électrique provenant de l’énergie renouvelable en France
Figure 11: Import du gaz naturel selon les États exportateurs
Figure 12: Prix du courant en France (Day Ahead, EPEX)
Figure 13: Prix de la production électrique pour les clients industriels de l‘UE (2012)
Figure 14: Prix du gaz à « European Gas Exchange » en € / MWh
Figure 15: Prix du gaz pour les clients industriels de l‘UE (2012)
Figure 16: Taux de la production électrique par rapport à la production électrique totale en France
Figure 17: Les objectifs de Kyoto et le niveau d’application
Figure 18: Développement du prix dans le négoce des certificats au sein de l’UE
Figure 19: Objectifs des États membres de l’UE pour la promotion du biogaz, du gaz de décharge et du gaz des eaux usées
Figure 20: Tarifs de rétribution pour l’injection du biogaz en France
Figure 21: Rémunération maximale des usines de méthanisation en France
Figure 22: Tarifs de l’alimentation du réseau en gaz
Figure 23: Phases jusqu’à l’achèvement d’une installation de biogaz
Figure 24: Conditions préalables pour une autorisation légale dans le cadre de la lutte contre les pollutions
Figure 25: Niveau des subventions Fonds Chaleur
Figure 26: Coûts d’investissement des installations de biogaz agricoles selon les dimensions
Figure 27: Installations de biogaz selon l’engagement du substrat (2013)
Figure 28: Installations de biogaz en France
Figure 29: Développement des installations de biogaz en France
Figure 30: Type des nouvelles installations de biogaz de 2014 à 2020
Figure 31: Développement du volume du marché des installations de biogaz en France
Figure 32: Présentation des projets en France
Figure 33: Fabricants des installations selon la capacité installée en France
Figure 34: Autres fabricants internationaux
Figure 35: Développement de la consommation de biomasse dans les installations de biogaz
Figure 36: Type de la consommation de biomasse dans les installations de biogaz de 2008 à 2012
Figure 37: Flux de biomasse pour la génération du biogaz en 2012
Figure 38: Méthode de l’évaluation des potentiels de la biomasse pour le biogaz
Figure 39: Potentiels matériaux importants utilisables dans les installations de biogaz en France
Figure 40: Nombre des entreprises avec plus que 50 hectares de surface cultivable
Figure 41: Développement du nombre des entreprises agricoles selon la dimension
Figure 42: Nombre de bovins dans les entreprises agricoles ayant plus de 50 hectares de surface cultivable
Figure 43: Nombre des grandes entreprises agricole selon l’orientation économique
Figure 44: Entreprises agricoles selon la forme juridique d‘entreprise
Figure 45: Distribution des formes juridiques selon le potentiel de production
Figure 46: Distribution des matières utilisées dans les installations de biogaz agricoles
Figure 47: Estimation de la base des matières premières pour la méthanisation dans les entreprises agricoles
Figure 48: Estimation de la quantité d’excréments du bétail nécessaire pour la production de biogaz (GWh)
Figure 49: Estimation de la quantité des résidus de plantes pour la production de biogaz (GWh)
Figure 50: Groupes des industries agroalimentaires en France selon collaborateurs
Figure 51: Les chiffres d’affaires de l’industrie alimentaire et de la boisson
Figure 52: Chiffres d’« autres industries » plus importantes de l’industrie alimentaire
Figure 53: Coûts de l’énergie dans l’industrie alimentaire et de la boisson, en mio. d‘euros
Figure 54: Consommation d’énergie dans l’industrie alimentaire et de la boisson en 2011
Figure 55: Potentiel des biomasses de l’IAA en France
Figure 56: Estimation des matières premières nécessaires pour la méthanisation dans l’agriculture (IAA)
Figure 57: Collecte et utilisation des déchets biodégradables
Figure 58: Collecte sélective des déchets biodégradables en France
Figure 59: Utilisation énergétique des déchets biodégradables en France
Figure 60: Estimation des matières premières nécessaires pour la méthanisation des déchets biodégradables
Figure 61: Sites de production potentiels pour les installations de biogaz en France
Figure 62: Entreprises agricoles relevées
Figure 63: Entreprises de l’industrie alimentaire et de la boisson relevées
Figure 64: Chiffres de l’industrie du biogaz dans la région l’Alsace
Figure 65: Chiffres des entreprises agricoles dans la région l’Alsace
Figure 66: Chiffres de l’agroindustrie dans la région l’Alsace
Figure 67: Catégorisation des agro-industries selon les collaborateurs dans la région l’Alsace
(…)
Figure 144: Chiffres de l’industrie du biogaz dans la région Rhône-Alpes
Figure 145: Chiffres des entreprises agricoles dans la région Rhône-Alpes
Figure 146: Chiffres de l’agro-industrie dans la région Rhône-Alpes
Figure 147: Catégorisation des agro-industries selon collaborateurs dans la région Rhône-Alpes
22
23
24
25
26
27
28
30
31
32
33
34
34
35
35
37
40
42
43
44
45
46
47
48
50
58
64
65
66
67
67
68
75
80
90
91
92
93
95
97
97
98
98
99
100
101
102
102
103
105
106
106
107
108
108
109
111
112
113
114
115
116
117
121
122
125
125
313
318
323
323
ecoprog
Extrait chapitre 3, Système de compensation en France
3.1 Système de compensation pour les installations de biogaz en France
(…)
Selon la nouvelle directive, la subvention pour le traitement de déchets agricoles et d’excréments du
bétail est payée en fonction de la taille de l'installation et vise à valoriser la réduction des émissions
de CO2 via la production de biogaz. Le traitement des excréments est rémunéré entre 1,53 et 2,60
centimes/kWe en fonction de la part énergétique (de 20 % jusqu'à un maximum de 60 %) de
production de biogaz.
Le bonus de rendement énergétique varie, quant à lui, en fonction du rendement total de l'installation.
Pour être éligible, une installation doit présenter un rendement d'au moins 40 %. Le bonus maximal
est octroyé pour un rendement d'au moins 70 %. Une centrale de cogénération avec un rendement
énergétique de 35 % doit également produire au moins 5 % de chaleur et au moins 35 % pour
bénéficier pleinement du bonus.
L'utilisation de plantes énergétiques ne donne pas droit à une subvention supplémentaire. Ainsi, les
installations de biogaz approvisionnées pratiquement uniquement en plantes énergétiques seront
rares. La structure de subvention est une volonté politique visant à valoriser les déchets.
Figure 21: Subvention maximale pour les installations de biogaz en France
Eurocent
Remboursement max.
Tarif de Base
Boni Maximale
19,97
2,6
19,27
13,37
18,32
2,6
4,0
150
17,21
2,14
4,0
12,67
Prime maximale pour le traitement
des déchets agricoles
1,53
Bonus d‘efficacité max.:
Rendement énergétique
≥ 70 %
15,19
15,19
4,0
4,0
4,0
4,0
12,18
11,68
11,19
11,19
300
500
1.000
Puissance installée en kWel
2.000
Illustration: ecoprog
Les tarifs pour l'alimentation du réseau de gaz national en biogaz traité sont également nouveaux.
Les installations produisant jusqu'à 350 Nm3/h bénéficieront tout particulièrement des subventions..
Les producteurs sont rémunérés à hauteur de la valeur énergétique du gaz alimenté. La distribution
via le réseau de gaz bénéficie également de subventions supplémentaires, en plus du tarif de base.
Pour l'utilisation de déchets communaux, 0,5 centimes/kWe sont octroyés en plus et pour les déchets
agricoles le montant atteint les 3 centimes/kWe. En cas de cofermentation, les matières sont prises
en compte et calculées séparément, selon les quantités. (…)
Biogaz en France – Marché et des Sites
401
ecoprog
Extrait chapitre 9, Déchets agricoles
9.1
Exploitations agricoles
La quantité de déchets agricoles dépend surtout du nombre, de la taille et du type des exploitations
agricoles. En France, il s'agit de près de 515 000 exploitations agricoles, dont 490 000 se trouvent
sur le territoire de la métropole. En comparaison avec ses voisins européens, la France se situe
seulement en haut du milieu de tableau. Cependant, les exploitations françaises sont les plus
grandes d'Europe si l'on considère la surface agricole utile et le nombre de têtes de bétail par
exploitation.
Figure 46: Nombre d'exploitations avec plus de 50 hectares de surface agricole utile
Mille
200
Source: Eurostat
150
100
50
0
France
Espagne
Allemagne
Royaume-Uni
Italie
Pologne
Roumanie
Suède
La tendance des dix dernières années en France a été à la concentration des grandes exploitations.
Le nombre total d'exploitations agricoles est passé d'environ 1 million en 1988 à près de 490 000 en
2010. La raison principale pour cette concentration est économique (l'économie d'échelle). De plus,
de nombreuses exploitations ont cessé leur activité par manque de relève après la mort d'un
agriculteur, les jeunes optant pour la vie en ville.
Figure 47: Développement du nombre d'exploitations agricoles selon la taille
Superficie exploitée
2010
2000
1988
Moins de 50 ha
299.000
463.000
845.000
50 ha – 100 ha
97.000
122.000
128.000
Plus que 100 ha
93.000
79.000
44.000
490.000
664.000
1.017.000
Somme
Source: Agreste
Selon les aspects économiques, les exploitations agricoles peuvent être classées en petites et
grandes entreprises. En 2010, sur les 490 000 exploitations, 178 000 sont de petite taille tandis que
les 312 000 restant sont de grande taille. (…)
126
ecoprog
Extrait chapitre 12, Regions, Aquitaine
12. 2 Aquitaine
Chiffres clés Aquitaine
Population
Superficie km2
Pourcentage Aquitaine / France
Rang de 21 régions
3.232.352
5,2 %
6
41.308
7,7 %
3
126
ecoprog
Extrait chapitre 12, Regionen, Bretagne
Installations de biogaz dans la région Bretagne
Chiffres clés d’installations de biogaz
Nombre installations de biogaz
Puissance installée [kW el]
Pourcentage Bretagne / France
Rang de 21 régions
35
9,4%
1
10.491
15,2%
2
BG-66
BG-69
Andel
Bannalec
Status: active
Start of operation: 2013
Installed capacity kWel: 150
Feedstock: pig slurry
Manufacturer: Biogas Hochreiter, Wolf System, Cousté
Solutions
Status: approved
Feedstock: slaughterhouse waste
Feedstock capacity (t/a): 50000
Investment (m €): 10
SARL Andelec
22400 Andel
11 La Cour
Remarks: The digester was built by Wolf System and
Cousté Solutions.
Biogas Bannalec
92240 Malakoff
52 rue Paul Vaillant Couturier
Tel: +33 1 57 21 34 70
Fax: +33 1 57 21 34 71
[email protected]
BG-70
BG-67
Arzal
Status: active
Gaec des Moulins de Kerollet
56190 Arzal
Kerollet
Tel: +33 297 45 06 26
Remarks: The production of biogas amounts 990,000 m³.
This plant is a CHP unit.
BG-68
Bais
Status: active
Feedstock: pig manure, cattle slurry, crops, corn silage,
apple waste
Investment (m €): 1.25
Manufacturer: AEB Methafrance
Earl des Rosiers
63310 Mons
Tronchet
Tel: +33 4 73 68 63 04
Remarks: Address of the plant is Launay - 35680 Bais.
The production of biogas amounts 569 328 m³. This plant
is a CHP unit.
Bretagne
Status: active
Feedstock: pig manure, sewage sludge, fats, food
residuals
Manufacturer: Krieg & Fischer Ingenieure GmbH
BG-71
Châteaulin
Status: unknown
BG-72
Domagné
Status: active
Feedstock: cattle and poultry manure, crops, organic
waste (fruit,vegetable, cereal waste, grease)
Investment (m €): 0.662
Manufacturer: Planet Biogaz France, Wolf System,
Cousté Solutions
Sarl Méthavo Élevages
35113 Domagné
Tel: +33 3 80 93 87 48
Remarks: The total annual methane production is
estimated at 230 000 m3 or 184 tonnes of oil equivalent.
The production of biogas amounts 660 000 m³. The
thermal energy produced amounts to 520 000 kWh/a.
This plant is a CHP unit. Address of the plant is la Cour d'
(…)
155
ecoprog
Extrait chapitre 12, Regions, Haute-Normandie
Entreprises agricoles dans la région Haute-Normandie
Chiffres clés d’entreprises agricoles
Pourcentage Haute-Nor. / France
Rang de 21 régions
Nombre entrepr. agricoles
11.489
2,4 %
19
Personell
15.117
2,0 %
19
Superficie exploitée ha.
774.397
2,9 %
17
Unitées de gros bétail
663.552
2,5 %
14
Corporate organisation: Société à responsabilité limitée (sans
autre indication)
Employee range: 10-19
Use of biogas: no
AG-284
Scea Caux Porcs
Business purpose: Breeding of pigs
Corporate organisation: Société civile d'exploitation agricole
Employee range: 6-9
Use of biogas: no
Ham De Beaumont
76260 Eu
Tel: 0033 2 35 86 15 94
www.fermedebeaumont.com
42 Rue Du Hameau Fauque
76640 Bermonville
Tel: 0033 2 35 95 43 29
Fax: 0033 2 35 95 66 24
AG-289
Sa Cliporc
Corporate organisation: Société à responsabilité limitée (sans
autre indication)
Employee range: 6-9
Use of biogas: no
AG-285
Scea Elevage Des Vergers
Employee range: 6-9
Use of biogas: no
940 Rue Des Hetres
76810 Greuville
Tel: 0033 2 35 85 76 59
Rte Du Bout L'Abbe
76590 Bertreville Saint Ouen
Tel: 0033 2 35 85 02 15
AG-290
Earl De La Gallinette
AG-286
Business purpose: Breeding of poultry
Corporate organisation: Exploitation agricole à responsabilité
limitée
Employee range: 6-9
Use of biogas: no
Scea Du Mont Au Roux
Employee range: 6-9
Use of biogas: no
597 Rte Du Mont Au Roux
76640 Cleville
Tel: 0033 2 35 56 99 42
18 Rue De Chenevieres
27930 Guichainville
Tel: 0033 2 32 37 92 70
Fax: 0033 2 32 37 42 25
AG-287
AG-291
Domaine Du Pot Au Pin
Scea La Ferme Du Manège
Corporate organisation: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Employee range: 6-9
Use of biogas: no
Business purpose: Breeding of dairy cattle
Use of biogas: no
5 Rue Turgot
27150 Etrepagny
Tel: 0033 2 32 27 67 60
Fax: 0033 2 32 27 67 65
Chemin De La Ferme Du Manege
76640 Hattenville
Tel: 0033 2 35 96 71 23
http://lafermedumanege.e-monsite.com/contact/contact.html
AG-288
AG-292
Sarl La Ferme De Beaumont
Scea Perault Andre Et Jacques
Business purpose: Breeding of dairy cattle
212
ecoprog
Extrait chapitre 12, Regions, Pays de la Loire
Entreprises de l’industrie alimentaire et de boisson dans la région Pays de la Loire
Chiffres clés de l’industrie agricole
Nombre entreprises*
Personell
Pourcentage Loire / France
8,4 %
11,6 %
262
42.627
Rang de 21 reg.
3
2
*Entreprises avec plus de 20 employés
Entreprises avecplus de 20 employés:
2%
Industrie des viandes
3%
11%
Industrie du poisson
Industrie des fruits et légumes
Industrie des corps gras
46%
17%
Industrie laitière
Travail des grains, fabrication de produits amylacés
Boulangerie, pâtisserie, pâtes
1%
Autres industries alimentaires
16%
Fabrication d aliments pour animaux
3%
Source: Esanne 2010
0%
Fabrication de boissons
1%
IAA-243
S.N.V. Chateau Gontier (Société Nouvelle De Volaille)
(SNV)
IAA-245
Industry: Processing and conservation of poultry meat
Use of biogas: no
Use of biogas: no
Z.I. Est - Rue Aillères
53200 Azé
Tel: 0033 2 43 09 17 50
Fax: 0033 2 43 07 88 75
http://www.ldc.fr/index.php?option=com_content&view=article&id
=80&Itemid=130&lang=fr
Zone Industrielle, Rue De Pierre Brune
85110 Chantonnay
Tel: 0033 2 51 94 32 25
Fax: 0033 2 51 94 43 48
http://www.doux.com/
Doux S.A.
IAA-246
IAA-244
Fleury Michon Charcuterie
Candia
Industry: Industrial production of meat products
Use of biogas: no
Industry: Production of liquid dairy products and fresh products
Use of biogas: no
La Fondinais
44750 Campbon
Tel: 0033 2 40 57 42 00
Fax: 0033 2 40 56 53 99
http://www.candia.fr/
Zi Pierre Brune
85110 Chantonnay
Tel: 0033 2 51 94 32 40
Fax: 0033 2 51 94 44 77
http://www.ferrero.fr
IAA-248
IAA-247
Arrive
Fleury Michon Traiteur
Use of biogas: no
Industry: Production of convenience foods
Use of biogas: yes
Parc D Activite Polaris
85110 Chantonnay
Tel: 0033 2 51 09 00 00
http://www.fleurymichon.fr/
Zi De La Promenade
85250 Chavagnes En Paillers
http://www.ldc.fr/
(…)
282
ecoprog
Information produit et commande
SVP envoyer par fax au: +49 221 788 03 88 10
Par la présente, je commande l’étude „Installations de Biogaz en France – Marché et des
Sites Potentiels“
langue:
français
allemand
anglais
Exemplaire mono-utilisateur au prix de 3.700 euros HTVA
Exemplaire multi-utilisateurs au prix de 7.400 euros HTVA
Version d'entreprise: sur demande
Explication:
Exemplaire mono-utilisateur: Exemplaire personnelle, l'envoi d'un fichier (PDF) personnalisé et protégé par
un mot de passe par e-mail. Exemplaire multi-utilisateurs: Exemplaires pour un maximum de 5 employés de
la même entreprise (personne morale). L'envoi des 5 fichiers (PDF) personnalisés et protégé par un mot de
passe par e-mail. Version d'entreprise: Plus des 5 exemplaires ou les exemplaires pour les employés des
différentes entreprises, mais légalement affiliées (par exemple, sociétés soeurs, les investissements à
l'étranger). Le prix dépend du nombre d'entreprises et de particuliers.
Je commande en plus de la version électronique __ exemplaires de l'étude dans un livre relié.
Prix: 150, - € par livre, plus les frais d'expédition.
Société
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Date, Signature/cachet
siège dans l’UE, hors Allemagne)
Le cas échéant, autre adresse de facturation ou numéro de commande
Le droit d'utiliser l'étude s'applique à l'entreprise qui a acheté l'étude. Les prix pour l'utilisation par plusieurs
entreprises («version entreprise») sont disponibles sur demande. La commande est soumise aux conditions
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oui
non

Installations de Biogaz en France - Marché et des Sites

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