Formation aux Contrats FIDIC

Formation aux Contrats FIDIC
PARIS
Les 22 & 23 Novembre 2016
(Syntec Ingénierie, 148 Bd Haussmann, Paris 8ème)
Module 1A
101 questions sur les conditions de contrat FIDIC
(construction, conception - construction)
FIDIC Rouge et Jaune Edition 1999
Le Français et l’Anglais seront alternativement utilisés pendant la formation
Les Maîtres d’Ouvrages publics ou privés adoptent très souvent les conditions de contrat FIDIC (1999)
dans la mise en œuvre de projets à l’échelle internationale.
Afin de maîtriser les spécificités de ces contrats, Syntec-Ingénierie, en partenariat avec la Fédération
Internationale des Ingénieurs-Conseils (FIDIC), organise une session de formation FIDIC.
 Le Module 1A : « 101 questions sur les conditions de contrat FIDIC (construction,
conception - construction, édition 1999) »
Cette formation vise à expliquer et illustrer les conditions de contrat FIDIC applicables aux
travaux de construction (« Red Book ») ainsi qu’aux travaux de conception-construction
(« Yellow Book »), au travers de 101 questions quant à leur utilisation pratique sur projets,
qui proviennent des expériences sur contrats FIDIC des formateurs. Chaque question sera
débattue avec les participants afin de les inviter à identifier les voies de traitement
apportées par les contrats FIDIC.
Ce module est un approfondissement du Module 1
de formation aux contrats FIDIC 1999.
Session organisée par : EXEQUATUR (avec la participation de Syntec-Ingénierie)
n° déclaration d’activité : 52 44 07596 44
auprès du Préfet de Région de Pays de la Loire
Module 1A
101 questions sur les conditions de contrat FIDIC
FIDIC Rouge et Jaune Edition 1999
Les 22 & 23 Novembre 2016 à Paris (Syntec Ingénierie, 148 Bd Haussmann, Paris 8ème)
Les Objectifs
Cette session proposera un approfondissement du Module 1, en assistant les utilisateurs des contrats
FIDIC (Construction – « Red Book », et Conception Construction « Yellow Book ») dans leur utilisation &
compréhension de ces contrats en traitant de 101 questions associées à des cas réels rencontrés dans
l’exécution de projets régis par les contrats FIDIC, et regroupées par grand thème (les parties au contrat
et leurs responsabilités, la qualité, les délais, les paiements, etc.).
Ce module ayant une vocation pratique & interactive, le nombre de place est limité afin de privilégier
les échanges avec les formateurs.
Les Formateurs
1 - Vincent LELOUP, Fondateur & associé dirigeant du cabinet Exequatur. Ingénieur (Agro Paris, IGREF),
spécialisé en droit de la construction (MSc. Construction Law & Dispute Resolution). Après un parcours
international en entreprise travaux, puis en société de conseil & ingénierie, Vincent intervient depuis
quelques années comme expert en gestion de contrats de construction. Il dispense régulièrement cette
formation pour des clients publics et privés en Europe, Afrique et Asie, est formateur accrédité par FIDIC
et adjudicateur sur contrats FIDIC, ainsi que membre du Comité Contrats de FIDIC
2 – Stéphane GIRAUD, Directeur ‘Barrages et Travaux Fluviaux du groupe Egis (Eau). Ingénieur ‘Arts et
Métiers’ + Ms HEC, Stéphane GIRAUD a acquis une expertise en maîtrise d’œuvre de grands chantiers
d’infrastructures hydrauliques en France et à l’international (Afrique et en Asie) depuis 20 ans. Il est
particulièrement familier des problèmes liés à la gestion contractuelle, notamment en FIDIC (Red, Yellow
et Silver). Il est Formateur accrédité FIDIC (2011) puis Adjudicateur accrédité (Syntec Ingénierie, 2012).
Les supports de formation
Tous les participants se verront remettre les supports suivants :
• Conditions de Contrat FIDIC applicables aux Travaux de Construction, (anglais & français)
• Conditions de Contrat FIDIC applicables aux Travaux de Conception & Construction, (anglais et
français)
• Transparents utilisés pendant la formation
IMPORTANT
Les transparents seront présentés en Anglais, langue principale d’utilisation des contrats FIDIC à
l’international, la version Française étant rarement usitée.
Les explications à l’oral seront délivrées en Français, et les références aux contrats FIDIC seront
faites sur la base de leur version Anglaise
Si cette combinaison Français/Anglais posait a priori une difficulté, merci de nous en informer au
plus tôt.
La formation laissera place aux questions des participants.
Contact Syntec-Ingénierie : Martine ROUX-HERRY T.33.1 44 30 49 58 - [email protected]
Programme du Module 1A
1ère Journée : 9h - 17h
2ème Journée : 9h - 17h
Mise en vigueur du Contrat
Décomposition des prix unitaires
Communication
Evaluation de la valeur des travaux
Fourniture des Plans
Provisions / Travail en Régie
Accès au Chantier
Avance de démarrage
Assistance du Maître d’Ouvrage à l’Entrepreneur
Certificats de paiement
Réclamations du Maître d’Ouvrage
Décharge
Pouvoirs du Maître d’Œuvre
Paiement final
Instructions du Maître d’Œuvre
Suspension des travaux par l’Entrepreneur
Remplacement du Maître d’Œuvre
Assurances
Déterminations
Force Majeure
Responsabilités de conception
Avis de réclamation
Sous-traitants
Paiement des réclamations
Données de Chantier
Comité de Règlement des Différends (CRD) –
Nomination
Conditions physiques imprévisibles
CRD – Engagements/Garanties
Rapports d’avancement
CRD – Mauvaise foi ?
Programme
Accords & désaccords sur les décisions du CRD
Prolongation du Délai d’Achèvement
Procédure d’arbitrage
Suspension des travaux par le Maître d’Œuvre
Lieu de l’arbitrage
Réception
Contact Syntec-Ingénierie : Martine ROUX-HERRY T.33.1 44 30 49 58 - [email protected]