Zonage et urbanisme en droit canadien

Zonage et urbanisme
en droit canadien
À PARAÎTRE
EN AVRIL 2016
3e édition
Cet ouvrage est le premier traité québécois
consacré au zonage et à l’urbanisme au
Canada. Il aborde l’histoire de l’urbanisme en
Amérique du Nord et la naissance du zonage
pour présenter en profondeur les orientations
prises par le droit canadien dans la gestion
de l’occupation du sol. Les orientations gouvernementales québécoises sont expliquées
de même que les tendances urbanistiques
récentes (Transect, Smart Growth, etc.) afin
de comprendre l’évolution et la portée du
pouvoir législatif des municipalités en matière
de zonage et d’urbanisme discrétionnaire,
notamment eu égard à la protection de l’environnement, au développement durable, au
zonage parcellaire, aux droits acquis et à la
vision communautaire de l’aménagement du
territoire. Cet ouvrage explique le droit de
l’urbanisme à travers la vision qu’en ont les
tribunaux depuis la première décision de la
Cour suprême des États-Unis en 1926.
Auteur(s) : Marc-André LeChasseur
Éditeur : Wilson & Lafleur
Année :
Nombre de pages :
Type de reliure :
2016
880 pages approx.
Rigide
Code : 352.084.16
ISBN : 978-2-89689-223-5
Format : Papier
Prix :
94,95 $
Zonage et urbanisme en droit canadien
vous permettra de comprendre les outils
réglementaires à travers leur origine, américaine ou anglaise, d’en mesurer la portée
dans le temps et de comprendre l’évolution
des concepts et la direction que ses outils
empruntent à travers la jurisprudence canadienne, véritable vecteur de changement et
de constats sociaux.
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